* voir les Conditions générales de garantie. Titane Titane. nitruré. Zircone À VIE À VIE 5 ANS

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1 Garantie ATLANTIS

2 Atlantis Lorsque nous avons créé Atlantis, notre objectif était de proposer des restaurations implantaires sur mesure, adaptées à chaque patient, à chaque fois et pour tous les principaux systèmes implantaires, des originaux uniques pour des personnes uniques. Vous disposez ainsi de piliers sur mesure dans les biomatériaux de votre choix : titane, titane nitruré, zircone blanche et teintée. Vous pouvez aussi continuer à travailler avec votre système implantaire existant. Evidemment, la solution prothétique présentant la plus grande liberté est également couverte par la garantie la plus complète. En fait, si un fournisseur d'implants n'honore pas sa garantie* en raison de l'utilisation d'un pilier Atlantis, Astra Tech couvrira à la fois le pilier et l'implant. Alors, ne vous en privez pas! Titane Titane nitruré Zircone * voir les Conditions générales de garantie À VIE À VIE 5 ANS

3 ORIGINAL Découvrez comment vous et votre patient pouvez bénéficier de l'utilisation des piliers sur mesure CAD/CAM Atlantis.

4 garantie atlantis Conditions Générales Les présentes Conditions Générales de garantie (les «Conditions Générales») couvrent les piliers Atlantis, y compris les vis de piliers (les «Produits»), fabriqués et distribués par Astra Tech AB ou une des filiales du groupe Astra Tech («Astra Tech»). La garantie stipulée dans les présentes Conditions Générales s'applique exclusivement aux cliniciens traitants éligibles (les «Cliniciens»), et à aucune autre personne ou entité, y compris les patients, laboratoires et autres fournisseurs intermédiaires. 1. Périodes de garantie La garantie stipulée dans les présentes Conditions Générales est accordée pour les périodes suivantes : garantie à vie pour les Produits fabriqués en titane, y compris en titane nitruré, en excluant les Produits fabriqués en zircone ; garantie de cinq (5) ans à compter de la date de livraison par Astra Tech pour les Produits fabriqués en zircone. 2. Étendue de la garantie Sous réserve des limitations et exceptions mentionnées dans les présentes Conditions Générales, Astra Tech s engage à appliquer les conditions suivantes : Avantages liés à la qualité Si le Produit présente des défauts de matériaux ou de fabrication, c'est-à-dire si le Produit n est pas conforme aux normes de qualité publiées par Astra Tech ou si le Produit ne correspond pas aux caractéristiques spéciales communiquées avant sa réalisation telles qu elles sont indiquées sur le site de commande en ligne Atlantis WebOrder ou sur le bon de commande Atlantis, Astra Tech s engage à refabriquer le Produit à sa charge. Avantages liés à la chirurgie Astra Tech reconnaît que les implants sont parfois rejetés après que le Clinicien a pris l'empreinte au niveau de l'implant. Astra Tech décline toute responsabilité pour un implant rejeté, mais offre les avantages suivants : Si l'implant est rejeté une fois que le Produit est placé sur l'implant avec une restauration et mis en fonction, la société qui a fourni l'implant rejeté devrait être la cible initiale des réclamations du Clinicien au sujet de l'implant. Toutefois, si le fabricant de l'implant refuse d'honorer sa garantie pour l'implant (exclusivement en raison de l'utilisation des Produits), et si le Clinicien répond aux critères d'«éligibilité» et respecte la «Procédure de réclamation» ci-dessous, Astra Tech s'engage à rembourser au Clinicien le coût d'achat réel et vérifiable d'un implant de remplacement et à refabriquer le Produit, sans frais supplémentaires; Si l'implant est rejeté avant que le Produit soit placé sur l'implant (sauf si cela est explicitement couvert par la garantie distincte de l'astra Tech Implant System ), Astra Tech ne sera en aucun cas responsable pour le remplacement de l'implant. Les avantages mentionnés ci-dessus constituent la seule obligation d'astra Tech et le seul recours du Clinicien, au sujet des Produits et des termes des présentes Conditions Générales. 3. Éligibilité et procédure de réclamation Pour bénéficier des avantages au titre des présentes Conditions Générales, le Clinicien doit respecter toutes les conditions suivantes : Les réclamations concernant la garantie doivent, pour rester éligibles, être signalées à Astra Tech dans un délai de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date à laquelle le défaut qui a fait l'objet de la réclamation a été découvert. La réclamation devra respecter la procédure stipulée dans le présent document. Le Clinicien contactera le représentant Astra Tech ou le Service Clients d'astra Tech pour demander un formulaire de réclamation et recevoir des instructions au sujet du renvoi du Produit; et Le formulaire de réclamation rempli, documentant la cause du rejet qui a fait l'objet de la réclamation, doit être renvoyé à Astra Tech, accompagné du Produit en question dans les délais mentionnés ci-dessus. Tout Produit doit être décontaminé avant d'être renvoyé à Astra Tech; et

5 Les Cliniciens qui soumettent un formulaire de réclamation pour des avantages liés à la chirurgie doivent fournir les éléments suivants : documentation du cas et démonstration que les implants étaient indiqués et qu'il n'existait aucune contre-indication pour ce patient particulier ; et preuve que le fabricant de l'implant a refusé d'honorer sa garantie (exclusivement en raison de l'utilisation des Produits), et reçu/facture des implants pour leur remboursement. Le Clinicien qui dépose une réclamation au titre des présentes Conditions Générales doit être à jour de toutes les sommes dues à Astra Tech au moment où la réclamation est soumise; et Toutes les procédures utilisant les Produits (et implants) avant, pendant et après leur mise en place doivent respecter les protocoles, directives et instructions d'astra Tech et (le cas échéant) d'autres fabricants d'implants, ainsi que les pratiques dentaires généralement acceptées. Le Clinicien prendra en charge tous les coûts et risques liés au transport. Astra Tech prendra en charge les frais d'expédition de renvoi dans les cas couverts par la garantie conformément aux présentes Conditions Générales. 4. Limitations générales de la garantie Excepté pour la garantie spécifiée dans les présentes Conditions Générales, Astra Tech, ses représentants ou d'autres tiers qui fabriquent ou distribuent les Produits, ne fournissent aucune représentation, garantie, convention ou autre promesse, expresse ou implicite, écrite ou orale, au sujet des Produits, y compris (sans limitation) les garanties implicites de valeur marchande, de durabilité ou d'aptitude à l'emploi. En outre, et dans la limite des lois applicables, Astra Tech décline (en son nom et en celui de ses représentants ou d'autres tiers qui fabriquent ou distribuent les Produits) toute responsabilité concernant des pertes de gains, de revenus ou de bénéfices, le non respect par le Clinicien des normes généralement acceptées en matière de pratiques dentaires ou tout autre dommage direct ou indirect, accidentel ou consécutif résultant ou découlant de la conception, de la composition, de l'état, de l'utilisation ou des performances des Produits. 5. Exclusions de garantie Astra Tech n'accordera aucun avantage au titre des présentes Conditions Générales si : le rejet est dû à un traumatisme, un accident, ou tout autre dommage causé par le patient ou un tiers ; ou le rejet est dû au fait que l'implant a été posé à un patient présentant des contre-indications à la réussite de l'intégration de l'implant, y compris mais sans limitation une maladie liée à alcoolisme, un diabète non traité ou une toxicomanie; ou la défaillance est due à une usure normale. Pour plus de clarté, les présentes Conditions Générales, ainsi que les avantages et recours qui y sont mentionnés, seront exhaustives en ce qui concerne les Produits et l'objet des présentes Conditions Générales, et excluront tout autre droit, avantage et/ou recours, tel que les frais de laboratoire et de traitement clinique. 6. Modification ou résiliation de la garantie Astra Tech se réserve le droit de modifier ou de résilier les présentes Conditions Générales à tout moment sans préavis. Ladite modification ou résiliation n'affectera pas les Produits déjà posés au patient, et intégralement payés par le Clinicien à Astra Tech avant la date d'entrée en vigueur des présentes. 7. Conditions Générales de Vente La garantie stipulée dans les Conditions Générales ci-dessus s'appliquera parallèlement, et en plus de la garantie et des autres conditions prévues par les Conditions Générales de Vente d'astra Tech. Les présentes Conditions Générales SONT EN VIGUEUR à compter du 1er juin 2010.

6 GARANTIE ATLANTIS VOUS ÊTES COUVERT Astra Tech France - 7, rue Eugène & Armand Peugeot, Rueil Malmaison Cedex N Service Clients : */ Fax Service Clients :

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