Rapport de 2015 FONDATION AQUEDUC FONDATION AQUEDUC

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1 Rapport de 2015 FONDATION AQUEDUC

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3 Fondation Aqueduc La Fondation Aqueduc est un organisme public enregistré géré par Trust Scotia. Le terme «Aqueduc» provient de deux mots latins, aqua et ducere, qui signifient, respectivement, eau et conduire. Les anciens Romains ont conçu, sans instruments d arpentage optiques, des aqueducs qui acheminaient l eau vers les villes, parfois sur des distances de plus de 100 kilomètres. L aqueduc est généralement considéré comme l une des réalisations les plus novatrices de la Rome antique. Inspirée de cet exemple, la Fondation Aqueduc achemine l eau «source de vie» vers des organismes de bienfaisance enregistrés canadiens et des donataires reconnus, sous la forme de dons recommandés par les donateurs. La Fondation Aqueduc est une solution de planification philanthropique destinée exclusivement aux fondations personnelles et familiales. Notre rôle consiste à faciliter la philanthropie, en aidant les particuliers et les familles à soutenir les causes de leur choix. Depuis 2006, la Fondation Aqueduc a reçu des dons totalisant $ et versé $ à des organismes de bienfaisance. Faciliter la philanthropie privée Un rapport annuel constitue une occasion de faire le bilan des activités de l année précédente. Pour répondre à son obligation de rendre compte aux donateurs et à la population, la Fondation Aqueduc inclut des indicateurs et des activités clés dans le présent rapport. Toutefois, en raison de sa structure de fonds à vocation arrêtée par le donateur et de son engagement à protéger la confidentialité des renseignements, certains détails ont délibérément été omis. Le rapport ne divulgue aucune information sur les donateurs, les fonds ou les organismes de bienfaisance soutenus. Nous reconnaissons que l absence de cette information peut être perçue comme inhabituelle et nous avons même reçu des commentaires à ce sujet. La philosophie qui guide les activités de la Fondation Aqueduc explique ce silence. 1

4 Notre philosophie Même s il existe d autres fondations canadiennes utilisant des fonds à vocation arrêtée par le donateur, la Fondation Aqueduc se distingue fièrement par les caractéristiques suivantes : 1. Nous n appuyons aucune cause. Nous n avons aucun parti pris parce que notre rôle principal consiste à faciliter la philanthropie. Les donateurs formulent des recommandations sur les organismes de bienfaisance canadiens enregistrés et les donataires reconnus auxquels ils veulent faire des dons. Lorsqu elle approuve ces recommandations, la Fondation Aqueduc ne porte aucun jugement sur le choix de l organisme ou de la cause. De plus, comme elle n a pas de parti pris, elle ne fait la promotion d aucun des bénéficiaires au détriment des autres. 2. Nous croyons que les dons philanthropiques élevés de particuliers exigent une planification minutieuse. Nous aidons donc les donateurs à s assurer que leurs objectifs philanthropiques sont conformes à leurs plans financiers et successoraux. Nous veillons à ce que les dons appuient les organismes de bienfaisance désignés. 3. La Fondation tient à offrir de la souplesse aux philanthropes. Les donateurs déterminent les organismes de bienfaisance, les montants des dons et le moment de les verser. Cette approche en a fait une pionnière au Canada. La Fondation Aqueduc vise à rendre le processus philanthropique plus simple et efficace, en faisant profiter les donateurs de ses connaissances et de son soutien. 2

5 Dons d objets d art Un objet d art constitue un bien unique et complexe. Il suscite une émotion intense chez le collectionneur et l amateur. Outre sa portée culturelle, il revêt souvent de l importance pour le public. Il peut aussi valoir une somme considérable. Pour toutes raisons, le don d objets collectionnés tout au long d une vie relève du défi. La Fondation Aqueduc aide de plus en plus de grands collectionneurs à faire don de leurs objets d art et à définir ce legs. Ainsi, en 2014, elle a reçu une collection significative sur le plan historique d œuvres d un artiste canadien du début du vingtième siècle. Toute la collection devra être donnée à une importante galerie canadienne au cours des deux années à venir. La Fondation Aqueduc met son temps et sa démarche à la disposition du donateur afin de choisir le meilleur établissement public pour la collection, tout en assurant la confidentialité des renseignements et le contrôle de la planification. Cette importante collection n est, en aucune façon, un don habituel d objets d art, mais il serait juste de dire qu en matière d objets d art, il n y a pas de don habituel. Chaque collection est différente en raison du style, de la provenance, de l importance culturelle et de la destination finale des objets d art. Les objectifs philanthropiques des collectionneurs varient aussi énormément. Il peut s agir de vendre une collection ou certains objets d art pour financer d autres intérêts philanthropiques. Les dons peuvent être faits la vie durant, au décès, ou les deux. Malgré la variété des collections et des objectifs philanthropiques, tous les dons d objet d art comportent des problèmes d ordre pratique. La Fondation Aqueduc possède de l expérience en matière d évaluation, d entreposage, d assurance, de ventes aux enchères et autres types de vente, de dons de biens culturels et de dons à des établissements. La Fondation se concentre sur les dons de collections importantes faisant partie d un plan successoral et philanthropique intégré. Voilà une autre façon dont la Fondation Aqueduc facilite la philanthropie au Canada. 3

6 Établissement d un fonds de type legs dès maintenant Le fonds à vocation arrêtée par le donateur le plus populaire de la Fondation Aqueduc est le fonds de type legs. Un fonds de type legs est établi sur-le-champ, en versant généralement un don symbolique de cinq dollars, en prévision d un don futur important par disposition testamentaire. Toutefois, de plus en plus de donateurs financent en partie leurs fondations par des dons de leur vivant. Plusieurs raisons incitent les donateurs à envisager des dons viagers pour leurs fondations : 1. Dons La principale raison de l établissement d un fonds de type legs est le versement de dons dès sa création. Il est intéressant pour un donateur de constater que ses dons d argent et de temps aux organismes de bienfaisance profitent aux communautés. Il est également stimulant de voir sa fondation devenir une réalité. 2. Évaluation et amélioration Les dons viagers mettent à l épreuve les hypothèses concernant les organismes de bienfaisance et les objectifs caritatifs. La Fondation Aqueduc fournit un soutien pour l établissement d un processus de contrôle préalable des organismes de bienfaisance et de dons bien structurés. Elle offre un cadre sécuritaire et propice à l engagement auprès d autres organismes de bienfaisance. Vous pouvez apprendre grâce à vos dons, faire participer des membres de votre famille (s ils le désirent) et préciser votre mission. 3. Planification fiscale Les avantages fiscaux d un don bien planifié peuvent être considérables. Par exemple, les dons de titres cotés en bourse qui ont pris de la valeur et le retrait de fonds d un FERR en franchise d impôt peuvent réduire les impôts à payer, maintenant et dans l avenir. Un don d une grande valeur peut aussi produire d importantes économies d impôt pendant une période maximale de six ans. Un plan coordonné de dons de bienfaisance permet de demander la déduction pour dons élevés pendant plusieurs années et de préserver ainsi les avantages fiscaux qui pourraient être perdus au décès en raison de droits insuffisants. Lorsque vous envisagez un don viager, il est essentiel que vous ayez les fonds nécessaires pour subvenir à vos besoins et à ceux de votre famille. Pour bien connaître votre situation et assurer votre tranquillité d esprit nous vous recommandons d élaborer un plan financier complet avec vos conseillers. La Fondation Aqueduc vous aidera durant ce processus. 4

7 Rapport sur les placements Depuis sa création, la Fondation Aqueduc a élargi son processus de gestion des placements, amélioré sa gouvernance et augmenté le nombre de gestionnaires. Le modèle reflète sa philosophie et le respect de son obligation fiduciaire. En voici le fonctionnement : Gouvernance Le conseil d administration de la Fondation Aqueduc détient le pouvoir décisionnel final en matière de placements, qu il exerce en élaborant des énoncés de politique de placement et en embauchant des gestionnaires de placements discrétionnaires. Les membres du conseil rencontrent les gestionnaires de placements en mai et en octobre pour examiner les résultats. Le comité des placements du conseil d administration se réunit également chaque trimestre pour évaluer les gestionnaires et le rendement. Le comité des placements est formé d administrateurs, d un expert externe et de l équipe de Trust Scotia. Politique de placement La politique de placement de la Fondation Aqueduc s applique à deux types de placement : les fonds à long terme et les fonds à court terme. Les fonds à long terme visent à préserver le capital tout en produisant un revenu. La politique de placement recommande un portefeuille diversifié composé de liquidités/titres à revenu fixe et d actions (canadiennes, américaines et internationales). La politique présente de légères différences selon le style des gestionnaires de placements, mais l objectif à long terme demeure le même. Les fonds à court terme sont investis dans des instruments liquides stables, comme des CPG. Gestionnaires de placements La Fondation Aqueduc compte quatre gestionnaires de placements à long terme, qui ont été sélectionnés en raison de leur processus et de leur rendement. Par ordre décroissant de la valeur des actifs sous gestion, ces gestionnaires sont Gestion d actifs 1832 S.E.C., le Groupe conseil mondial en portefeuilles de ScotiaMcLeod, Genus Capital Management (portefeuille socialement responsable) et Nexus Investments. Grâce à cette approche multigestionnaires, les donateurs peuvent conserver le même gestionnaire de placements après avoir créé un don à la Fondation Aqueduc. La Fondation continue d accroître ses options de placement et d étendre son réseau de conseillers. Rapports destinés aux donateurs À tout le moins, les donateurs reçoivent les rapports annuels des placements, qui incluent des données historiques. Ils peuvent aussi obtenir, sur demande, les rapports trimestriels. Pour en savoir plus sur les rendements en 2014, veuillez consulter la page 8 du rapport. Les politiques en matière de placement peuvent être obtenues sur demande. 5

8 Dons de 2014 La Fondation Aqueduc a terminé avec succès sa huitième année d activité, en recevant des dons totalisant $. En plus des dons viagers en 2014, la Fondation a aidé 71 nouveaux donateurs à élaborer des plans successoraux dont les legs totalisent $. Dons En 2014, suivant les désirs de ses donateurs, la Fondation a versé $ en dons à des organismes de bienfaisance canadiens enregistrés et à d autres donataires reconnus, notamment des fondations privées et publiques. Les bénéficiaires des dons défendent, entre autres, des causes du domaine des arts et de la culture, de la religion, de l action civique ou communautaire, de la santé, de l éducation, des sports et loisirs, de la protection des animaux, de l environnement et des services sociaux, et comprennent des fondations privées. Grants Dons $ $ $ $ $ $ $ $ $ Total $ Comme la Fondation Aqueduc verse des dons composés du capital et du revenu, le montant total des dons annuels varie selon les recommandations faites par les donateurs. 6

9 Dons par secteurs 2014 Protection des animaux : 1,03 % Sports et loisirs : 0,36 % Activités civiques et communautaires : 6,02 % Arts et culture : 17,19 % Environnement : 0,33 % Éducation : 8,68 % Services sociaux : 48,20 % Santé : 13,13 % Autres : 5,06 % 2013 Protection des animaux : 0,51 % Sports et loisirs : 0,09 % Activités civiques et communautaires : 31,44 % Arts et culture : 1,30 % Environnement : 0,00 % Éducation : 26,57 % Services sociaux : 5,14 % Santé : 34,56 % Autres : 0,39 % 7

10 Placements Au 31 décembre 2014, l actif sous gestion de la Fondation Aqueduc s élevait à $. La majorité des actifs sont gérés par trois gestionnaires de placements : Gestion d actifs 1832 S.E.C., ScotiaMcLeod et Nexus Investments. Une partie des fonds à court terme des donateurs de la Fondation Aqueduc est investie dans des titres à revenu fixe et des instruments du marché monétaire. La Fondation Aqueduc détient aussi des actions de plusieurs sociétés fermées et une importante collection d objets d art. Rendement Gestion d actifs 1832 S.E.C. Rendement au 31 décembre 2014 : 8,70 %, contre 11,34 % pour l indice de référence Rendement annualisé sur 5 ans au 31 décembre 2014 : 7,52 %, contre 8,15 % pour l indice de référence Portefeuilles gérés de ScotiaMcLeod Rendement au 31 décembre 2014 : 10,92 %, contre 11,55 % pour l indice de référence Le rendement de l indice de référence et les données historiques seront disponibles en 2015 Nexus Investments Rendement au 31 décembre 2014 : 13,2 %, contre 10,5 % pour l indice de référence Le rendement de l indice de référence et les données historiques seront disponibles en 2015 Actuellement, la Fondation vise un rendement absolu pour tous les gestionnaires de 7,00 % par année, calculé à partir d une moyenne mobile sur trois ans. En 2014, le conseil d administration de la Fondation Aqueduc a approuvé Genus Capital Management comme gestionnaire de placements pour les fonds à vocation arrêtée par le donateur dont le mandat vise des placements socialement responsables. Les indices de référence et le rendement du portefeuille Genus seront disponibles en

11 Conseil d administration de la Fondation Aqueduc Terri-Lynn Brown (présidente) James M. Parks (administrateur et trésorier) Gerald W. Owen (administrateur et président du comité des placements) Terry G. Didus (administrateur et secrétaire) Yves M. Bergeron (administrateur)

12 Pour en savoir plus, communiquez avec : Fondation Aqueduc, a/s de Trust Scotia 650 West Georgia Street, Suite 510, P.O. Box Vancouver, Colombie-Britannique, Canada V6B 4N7 Numéro sans frais : ou Numéro local : Télécopie : La Fondation Aqueduc est un organisme public enregistré (BN RR0001). La Fondation Aqueduc est une entité indépendante de La Société de fiducie Banque de Nouvelle-Écosse (Trust Scotia), de Gestion d actifs 1832 S.E.C. et de La Banque de Nouvelle-Écosse. Trust Scotia est le mandataire de la Fondation Aqueduc. La gestion des placements des fonds de la Fondation est assurée par Gestion d actifs 1832 S.E.C., le Groupe conseil mondial en portefeuilles de ScotiaMcLeod, Genus Capital Management et Nexus Investments. Le Groupe Gestion privée Scotia MD réunit un ensemble de services destinés à la clientèle privée offerts par La Banque de Nouvelle-Écosse, La Société de fiducie Banque de Nouvelle-Écosse, Gestion d actifs 1832 S.E.C., 1832 Asset Management U.S. Inc., ScotiaMcLeod Services Financiers inc., WaterStreet Family Offices, une division de Gestion d actifs 1832 S.E.C. et ScotiaMcLeod MD, une division de Scotia Capitaux Inc. Scotia Capitaux Inc. est membre du Fonds canadien de protection des épargnants et de l Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières. MD Marque déposée de La Banque de Nouvelle-Écosse, utilisée sous licence. 2 (05/15) R