Sur la commune, le système d assainissement est doté de réseaux unitaires et séparatifs ramifiés.

Transcription

1 1 - PRÉAMBULE Le Conseil municipal du 18 juin 2002 a approuvé le schéma directeur communal d assainissement des eaux usées et pluviales. Le zonage d assainissement a été intégralement pris en compte dans cette réflexion. Un extrait du schéma directeur d assainissement concerne le zonage est joint en annexe. Sur la commune, le système d assainissement est doté de réseaux unitaires et séparatifs ramifiés. Les effluents de la commune transitent par le collecteur du Syndicat Mixte d Assainissement de la Vallée du Garon (SMAVG), leur traitement s effectuant dans la station d épuration du Syndicat de la Station d Épuration de Givors (SYSEG). Le tableau ci-dessous présente les caractéristiques principales des réseaux d assainissement. Désignation Longueur Nombre Réseau d assainissement Global km Unitaire km Eaux usées km Eaux pluviales km Refoulement km Déversoirs d orage 6 Rejets d eaux pluviales 30 Avaloirs et grilles 900 Regards de visite 1390 Postes de relèvement 2 Siphons 6 Les axes de développement de la commune sont envisagés principalement sur les secteurs de : - Rochilly Bonnet - Terrain Laplace - ZAC de Sacuny - Tertre de Moninsable - Vallières - Ronzières - RD 42 Afin d assurer la cohérence entre le développement de la commune et le plan local d urbanisme, la Commune a fait réaliser un schéma directeur d assainissement qui aboutit à la délimitation des zones présentées sur le plan joint à ce document.

2 2 MÉTHODOLOGIE DU SCHÉMA DIRECTEUR L élaboration du zonage d assainissement de la commune s est principalement déroulée en deux phases : Première phase Elle a consisté en une collecte de données et a permis une decription générale de l ensemble du territoire communal. Le milieu physique (milieu naturel) Une étude bibliographique et la consultation des divers organismes concernés (Agence de l eau, Conseil Général, DDE, DDASS, etc ) ont permis de caractériser le milieu naturel environnant et ses sensibilités : - Topographie - Géologie et hydrogéologie - Ressources en eau, Cette étude a été complétée par une étude de sols (réalisation de tests d infiltration). L ensemble de ces éléments permet d élaborer une carte générale d aptitude des sols à l assainissement autonome. Le milieu humain : L étude a porté sur : - la structure de l habitat existant et sur les perspectives d évolution (extension des zones constructibles), - l état des lieux de l assainissement autonome (enquête par courrier). Cette première phase a permis d établir un inventaire des contraintes à l assainissement et une présentation des zones destinées à l assainissement autonome et les zones à assainissement collectif. Deuxième phase Elle a consisté à préciser les possibilités et modalités de réalisation des dispositifs d assainissement pressentis lors de la première phase. Si plusieurs solutions ont été jugées possibles pour un même secteur, une comparaison technicoéconomique entre les différentes filières a été réalisée. Chacune de ces solutions a été élaborée en prenant en considération les coûts nécessaires à leur mise en œuvre.

3 3 CONDITIONS DE MISE EN PLACE D UN SYSTÈME D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF La première condition est de pouvoir disposer d un terrain suffisamment grand et perméable, pour permettre l épandage souterrain. Les caractéristiques techniques et de dimensionnement d un assainissement non collectif doivent être adaptées aux caractéristiques du lieu : pédologie, hydrogéologie, hydrologie, nature et pente du terrain. C est la combinaison plus ou moins favorable de ces critères qui déterminera la faisabilité d un assainissement non collectif. Les contraintes particulières de la commune sont les suivantes : - sur la partie ouest, le socle cristallin et cristallophyllien des Monts du Lyonnais affleure en de nombreux secteurs (Arche Sud, Chéron, Raze Bagnon). L érosion du socle a conduit, en surface, à la formation de la terre végétale, brune, d une vingtaine de centimètres d épaisseur ou d horizons argileux ou limono-sablo-argileux (arêne) de couleur jaunâtre sur 20 à 60 centimètres d épaisseur. Dans les talwegs ou sur les pentes faibles, favorables à l accumulation de colluvions, les sols sont plus profonds, avoisinants 2 mètres. Plus à l Est, les sols reposent sur de l argile compacte. - Au Sud, sur le secteur de la Plaine d Élite, le socle est recouvert en partie haute du bassin versant de sols profonds. La roche affleure sur les terrains situés en contrebas. - Sur la partie Est, le socle est recouvert d alluvions glaciaires et fluvio-glaciairesà galets induisant la formation de sols d épaisseurs plus importantes, supérieures à 2 mètres. - Aucun horizon hydromorphe n a été rencontré lors des sondages, mais il faut noter : - la présence de sols limono-argileux épais à forte capacité de rétention à l Archet Sud (allée du Mas), induisant des stagnations d eau en surface, - la venue d eau dans les sondages au tracto-pelle au Champ du Mont et à Rochilly. Ces venues sont dues à la présence d horizons durcis, plus ou moins perméables par rapport à l ensemble du profil, qui ralentissent l infiltration de l eau dans les horizons sous-jacents. - les sols limono-argileux à argileux s avèrent peu perméables sur l ensemble de la commune. La perméabilité mesurée in-situ est généralement inférieure à 24 mm/h, valeur seuil en-dessous de laquelle la perméabilité n autorise pas la mise en place de l assainissement autonome. Un seul test a en effet un coefficient de perméabilité favorable (secteur Archet Nord, 87 mm/h), les secteurs Archet Sud (allée du Mas, 26 mm/h) et Font Noire (27 mm/h) étant plus faibles. - la texture très caillouteuse (diamètre 10 cm) des sols de Font Noire et Barolle, permet à l eau de s infiltrer rapidement mais ne lui permet en aucun cas d être épurée correctement. 4 LES ZONES D ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET LES ZONES DASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Le critère de la densité de population ainsi que le mode de répartition de l habitat a été pris en compte pour déterminer les zones relevant de l assainissement non collectif.

4 En effet, l expérience montre que l assainissement collectif ne se justifie plus pour des considérations financières dès lors que la distance moyenne entre les habitations atteint mètres. Le territoire communal a donc été découpé en deux parties : - la zone de l assainissement collectif correspond aux secteurs actuellement desservis par l assainissement collectif. Sont concernés aussi certains quartiers alentours pour lesquels des projets de création de réseau collectif ont été étudiés. Ces raccordements de zones non desservies actuellement sont listés ci-dessous, à savoir : o Rochilly, sur des terrains constructibles à court et moyen terme. Le raccordement s effectuera sur le réseau eaux usées en provenance de la commune de Chaponost. o Barolles, extension du réseau séparatif chemin des Tard Venus, et possibilité d extension des Hautes Vallières aux réseaux mis en place sur le terrain du Multiplex. o Centre Ville, raccordement de la rue du Presbytère et des Ronzières. Les possibilités de raccordement d autres habitations ont été examinées au cas par cas, en tenant compte de la topographie. La plupart des maisons situées au Michalon, au Bonnet et avenue du Stade ne pourra pas être raccordée au réseau existant sans relevage des eaux. - la zone relevant de l assainissement non collectif englobe tout le reste de la commune. Les systèmes d assainissement non collectif, préconisés pour cette zone, sont détaillés au paragraphe suivant. 5 LES SYSTÈMES D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF PRÉCONISÉS Les résultats des études de sol ainsi que la topographie des terrains ont conduits à déterminer pour chacune des zones étudiées les systèmes d assainissement les mieux adaptés. Trois zones distinctes peuvent être définies sur la commune : Secteur ouest : Barray, Auberge du Garon, Puizat, Archet, chemin du Clair Matin, route de Soucieu, chemin de la Mouille et Plaine d Élite. Secteur est : Bonnet, Moninsable, Barrolles sud. Secteur Sud : Font Noire. Zones Dimensionnement Contraintes Filières préconisées Secteur ouest 30 m² Poste de relèvement pour tertre Filtre à sable vertical non drainé ou tertre d infiltration Secteur est 30 m² Poste de relèvement pour tertre Filtre à sable vertical non drainé ou tertre d infiltration Secteur sud 30 m² Filtre à sable non drainé

5 Les zones naturelles inscrites au plan d occupation des sols n ont pas fait l objet d investigation sur la qualité des sols excepté sur des secteurs où des habitations étaient présentes. Si des permis de construire venaient à être délivrés dans ces zones, une étude au cas par cas des terrains serait alors nécessaire (test d infiltration + sondage). Lorsque la pente du terrain est supérieure à 10 %, il faut envisager l aménagement de terrasses. Audelà d une pente de 20 % il est déconseillé de mettre en œuvre un assainissement non collectif. Les tertres doivent être mis en place lorsque la profondeur des terrains avant la roche est insuffisante. Cette technique nécessite la mise en place d un poste de relèvement individuel (voir schémas des différents systèmes en annexes). CONTRAINTES D IMPLANTATION DU SYSTÈME ÉPURATION-DISPERSION Le découpage en zones présenté sur la carte jointe n exclut pas les contraintes d implantation (distances minimales) du filtre à sable suivantes : - A au moins 35 mètres d un captage d eau potable - A au moins 10 mètres d un cours d eau - A au moins 5 mètres en amont d un talus, d un ravin, d une terrasse - A au moins 5 mètres des limites de la propriété - A au moins 3 mètres de toute plantation arboricole. Les systèmes d épuration préconisés sont : - Fosse septique toutes eaux Nombre de pièces principales Volume de la fosse en m Filtre à sable vertical non drainé (voir croquis déraillé en annexe) Nombre de pièces principales Surface (toutes zones)

6 - Tertre d infiltration (voir croquis détaillés en annexe) Nombre de pièces principales Surface (toutes zones) LÉGISLATION La loi sur l eau du 3 janvier 1992 a modifié l article L du Code des Communes de la façon suivante : Les communes ou leurs groupements délimitent après enquête publique : - Les zones d assainissement collectif - Les zones relevant de l assainissement non collectif - Les zones où des mesures doivent être prises pour limiter l imperméabilisation des sols - Les zones où il est nécessaire de prévoir des installations pour assurer la collecte, le stockage éventuel et le traitement des aux pluviales. Le décret n du 3 juin 1994 donne des indications sur la définition des zones d assainissement : «Peuvent être placées en zone d assainissement non collectif, les parties du territoire d une commune dans lesquelles l installation d un réseau de collecte ne se justifie pas, soit parce qu elle ne présente pas d intérêt pour l environnement, soit pace que son coût serait excessif». L arrêté du 6 mai 1996 définit les systèmes d assainissement non collectif autorisés : «Tout système d assainissement effectuant la collecte, le pré-traitement, l épuration, l infiltration ou le rejet des eaux usées domestiques des immeubles non raccordés au réseau public d assainissement «. «Les dispositifs d assainissement non collectif doivent conçus, implantés et entretenus de manière à ne présenter de risques de contamination ou de pollution des eaux».

7 ANNEXE 1 Assainissement autonome

8

9

10

11

12

13

14 ANNEXE 2 Extrait du schéma directeur d assainissement concernant le zonage