EFFECTIFS DES BÉNÉFICIAIRES DE LA CMU COMPLÉMENTAIRE MOYENNES PAR RÉGION CNAMTS - RSI - CCMSA PÉRIODE : INDICATIONS TECHNIQUES

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "EFFECTIFS DES BÉNÉFICIAIRES DE LA CMU COMPLÉMENTAIRE MOYENNES PAR RÉGION CNAMTS - RSI - CCMSA PÉRIODE : 2007-2012 INDICATIONS TECHNIQUES"

Transcription

1 C M U Fonds de financement de la protection complémentaire de la covertre niverselle d risqe maladie EFFECTIFS DES BÉNÉFICIAIRES DE LA CMU DE BASE MOYENNES PAR RÉGION PÉRIODE : 20- EFFECTIFS DES BÉNÉFICIAIRES DE LA CMU COMPLÉMENTAIRE MOYENNES PAR RÉGION CNAMTS - RSI - CCMSA PÉRIODE : 20- INDICATIONS TECHNIQUES La covertre maladie niverselle de base permet l accès à l assrance maladie, por la part obligatoire, por totes les personnes résidant en France de manière stable et réglière, et qi n ont pas droit à l assrance maladie à n atre titre (activité professionnelle, etc.). INDICATIONS TECHNIQUES Les données sont transmises par la CNAMTS, sel le régime général étant habilité à gérer la CMU de base Les valers indiqées correspondent à la moyenne des effectifs sr les mois de l'année concernée. Les départements d'otre-mer sont regropés en ne sele région d point de ve statistiqe, bien q'ils soient administrativement chacn ne région à part entière. Por la poplation, le Fonds CMU prend comme références les données "Poplations légales des départements" de l'insee. Les dernières données disponibles sont celles de 20, mises à jor en décembre Les données sont transmises par la CNAMTS, la CCMSA, le RSI et les atres régimes obligatoires de protection maladie, y compris les SLM. Les valers indiqées correspondent à la moyenne des effectifs sr les mois de l'année concernée. er Le mode de décompte des effectifs de la CMU C à la CCMSA a été modifié le 1 janvier 20. Les effectifs sont notamment repris en trois passages, sr trois mois conséctifs, avant d être considérés comme définitifs. Une comparaison entre les effectifs antériers calclés selon l ancienne méthode et les effectifs recalclés selon la novelle a mis à jor des disparités. Une rétropolation a donc été opérée sr les exercices 20, 20 et 20 en jillet 20. Sr les premiers mois de l année 20, les effectifs recalclés sont infériers ax effectifs initiax, mais le différentiel dimine progressivement, partant de - 5,9 % en janvier por finir à 1,1 % en novembre. De décembre 20 à décembre 20, le différentiel agmente progressivement, partant de + 0,5 % por finir à + 9,3 %, avec n pic à +,4 % en octobre 20. Par rapport ax séries antérierement pbliées les effectifs sont infériers por 20 et spériers por 20 et 20 En janvier 20, n abattement de - 6,0 % a été appliqé sr les effectifs d RSI, site ax rapprochements avec les bases d RNIAM, por les exercices 20, 20, 20 et 20. Il en décole qe, par rapport ax séries antérierement pbliées, les effectifs moyens sont maintenant infériers por les qatre exercices concernés. L'abattement est ssceptible d'être progressivement rédit sr les données prodites à partir de 20, a fr et à mesre de la résorption d décalage entre les bases d RSI et celle d RNIAM. Fin il était de de 5% sr les assrés et de 5,5% sr les ayants droit. Les totax nationax varient légèrement par rapport ax totax régionax et départementax. En effet, a RSI, ne proportion de 0 bénéficiaires n'est pas affectée à n département. GLOSSAIRE CMU-B : Covertre maladie niverselle de base CNAMTS : Caisse nationale d'assrance maladie des travaillers salariés Por la poplation, le Fonds CMU prend comme références les données "Poplations légales des départements" de l'insee. Les dernières données disponibles sont celles de 20, mises à jor en décembre CMU-C : Covertre maladie niverselle complémentaire GLOSSAIRE CMU-C RO : Covertre maladie niverselle complémentaire gérée par le régime obligatoire de protection maladie CMU-C OC : Covertre maladie niverselle complémentaire gérée par n orgarnisme complémentaire. En effet les dossiers des bénéficiaires de la CMU-C sont instrits par le régime obligatoire, mais pevent être gérés, à la demande d bénéficiaire, soit par ce même régime, soit par n organisme complémentaire. CNAMTS : Caisse nationale d'assrance maladie des travaillers salariés CCMSA : Mtalité sociale agricole RSI : Régime social des indépendants SLM : Sections locales mtalistes RSI : Régime social des indépendants 1 / 5

2 Région CMU de base BÉNÉFICIAIRES DE LA CMU DE BASE MOYENNES PAR RÉGION CMU e Poplation Répartition Répartition Porcent Poplation/F CMUB/Franc CMUB/Poplation rance e entière entière ,4% 0,5% 3,1% Langedoc-Rossillon ,5% 4,1% 4,5% --Côte-D'azr ,3% 7,5% 4,1% Total trois régions ,2%,1% 4,2% 20 CMU e Poplation Porcent CMUB/Poplation CMUB Poplation ,5% 0,5% 3,2% Langedoc-Rossillon ,6% 4,1% 4,5% --Côte-D'azr ,7% 7,5% 4,3% Total trois régions ,7%,1% 4,3% 20 CMU e Poplation Porcent CMUB/Poplation CMUB Poplation ,5% 0,5% 3,4% Langedoc-Rossillon ,4% 4,1% 4,3% --Côte-D'azr ,0% 7,5% 4,3% Total trois régions ,8%,1% 4,3% 20 CMU e Poplation Porcent CMUB/Poplation CMUB Poplation ,5% 0,5% 3,2% Langedoc-Rossillon ,1% 4,1% 3,5% --Côte-D'azr ,9% 7,6% 3,7% Total trois régions ,5%,1% 3,6% 20 CMU e Poplation Porcent CMUB/Poplation CMUB Poplation ,6% 0,5% 2,8% Langedoc-Rossillon ,5% 4,0% 2,5% --Côte-D'azr ,8% 7,6% 2,9% Total trois régions ,8%,1% 2,7% 20 CMU e Poplation Porcent CMUB/Poplation CMUB Poplation ,6% 0,5% 2,8% Langedoc-Rossillon ,5% 4,0% 2,4% --Côte-D'azr ,8% 7,6% 2,8% Total trois régions ,9%,1% 2,7% Page 2

3 BÉNÉFICIAIRES DE LA CMU COMPLÉMENTAIRE MOYENNES PAR RÉGION (CNAMTS - CCMSA - RSI) Porcent Poplation CMUC Poplation Poplation ,3% 0,5% 3,9% Langedoc-Rossillon ,7% 4,1% 9,3% --Côte-D'azr ,5% 7,5% 7,6% Total trois régions ,5%,1% 8,0% 20 Porcent Poplation CMUC Poplation Poplation ,3% 0,5% 4,1% Langedoc-Rossillon ,7% 4,1% 9,1% --Côte-D'azr ,6% 7,5% 7,4% Total trois régions ,5%,1% 7,8% 20 Porcent Poplation CMUC Poplation Poplation ,3% 0,5% 4,3% Langedoc-Rossillon ,6% 4,1% 8,8% --Côte-D'azr ,6% 7,5% 7,2% Total trois régions ,5%,1% 7,6% 20 Porcent Poplation CMUC Poplation Poplation ,4% 0,5% 4,8% Langedoc-Rossillon ,7% 4,1% 8,9% --Côte-D'azr ,6% 7,6% 7,2% Total trois régions ,7%,1% 7,7% 20 Porcent Poplation CMUC Poplation Poplation ,4% 0,5% 5,3% Langedoc-Rossillon ,7% 4,0% 9,1% --Côte-D'azr ,7% 7,6% 7,4% Total trois régions ,8%,1% 7,9% 20 Porcent Poplation CMUC Poplation Poplation ,4% 0,5% 5,5% Langedoc-Rossillon ,7% 4,0% 9,6% --Côte-D'azr ,7% 7,6% 7,8% Total trois régions ,8%,1% 8,3% Régions CMU complémentaire Page 3

4 Carte départements BÉNÉFICIAIRES DE LA CMU DE BASE POURCENTAGE CMU-B/POPULATION PAR DÉPARTEMENT MÉTROPOLE Les données illstrées par la carte ci-dessos correspondent a classement par qintiles des départements, en fonction d porcentage de bénéficiaires de la CMU-B par rapport a nombre d'habitants, por l'année. Le nombre de bénéficiaires de la CMU-B est égal à la moyenne des bénéficiaires por les mois de l'année. Coler Porcentage CMU-B / Répartion Poplation CMU-B CMU-B >= 1,1% < 1,8% 1 4 7,7% >= 1,8% < 2,1% 7 5,2% >= 2,1% < 2,7% ,7% >= 2,7% < 3,3% ,8% >= 3,3% <= 6,1% ,5% ,0% Hats- Saint- Val- - Atlantiqe - 16 Yvelines Essonne Val-d' Dex- 86 Atlantiqe Hates Ere Ere-et- 37 Hate- Hate t 89 Crese Ade et- 63 Py-Dôme Héralt Abe Cantal Hate- Hate- -et Hate Jra Mese 54 Merthe Vaclse Boches d Dobs Hate Hates - Hate- Hat s Hate- - d- Sd BÉNÉFICIAIRES DE LA CMU COMPLÉMENTAIRE POURCENTAGE CMU-C/POPULATION PAR DÉPARTEMENT CNAMTS - CCMSA - RSI Les données illstrées par la carte ci-dessos correspondent a classement par qintiles des départements, en fonction d porcentage de bénéficiaires de la CMU-C par rapport a nombre d'habitants, por l'année. Le nombre de bénéficiaires de la CMU-C est égal à à la moyenne des bénéficiaires por les mois de l'année. Par rapport à la carte précédente, celle-ci permet de constater par exemple q'n département qi rassemble n grand nombre de bénéficiaires n'a pas systématiqement n fort tax de bénéficiaires par rapport à la poplation, et vice-versa. Coler Porcentage CMU-C / Répartion Poplation CMU-C CMU-C >= 2,4% < 4,2% 9 0 8,3% >= 4,2% < 4,9% 7 6,5% >= 4,9% < 5,7% 5 8,4% >= 5,7% < 6,5% ,2% >= 6,5% <=,0% ,6% Hats- Saint- Val- - Atlantiqe - 16 Yvelines Essonne Val-d' Dex- 86 Atlantiqe Hates ,0% Ere 37 Ere-et- Hate- Hate t 89 Crese Ade et- Héralt Abe Hate- -et Py-Dôme Cantal Hate- Hate Jra Mese 54 Merthe Vaclse Boches d Dobs Hate Hates - Hate- Hat s Hate- - d- Sd Page 4

5 Carte départements BÉNÉFICIAIRES DE LA CMU DE BASE POURCENTAGE CMU-B/POPULATION PAR DÉPARTEMENT MÉTROPOLE Les données illstrées par la carte ci-dessos correspondent a classement par qintiles des départements, en fonction d porcentage de bénéficiaires de la CMU-B par rapport a nombre d'habitants, por l'année. Le nombre de bénéficiaires de la CMU-B est égal à la moyenne des bénéficiaires por les mois de l'année. Coler Porcentage CMU-B / Répartion Poplation CMU-B CMU-B >= 1,1% < 1,8% 1 4 7,7% >= 1,8% < 2,1% 7 5,2% >= 2,1% < 2,7% ,7% >= 2,7% < 3,3% ,8% >= 3,3% <= 6,1% ,5% ,0% Hats- Saint- Val- - Atlantiqe - 16 Yvelines Essonne Val-d' Dex- 86 Atlantiqe Hates Ere Ere-et- 37 Hate- Hate t 89 Crese Ade et- 63 Py-Dôme Héralt Abe Cantal Hate- Hate- -et Hate Jra Mese 54 Merthe Vaclse Boches d Dobs Hate Hates - Hate- Hat s Hate- - d- Sd BÉNÉFICIAIRES DE LA CMU COMPLÉMENTAIRE POURCENTAGE CMU-C/POPULATION PAR DÉPARTEMENT CNAMTS - CCMSA - RSI Les données illstrées par la carte ci-dessos correspondent a classement par qintiles des départements, en fonction d porcentage de bénéficiaires de la CMU-C par rapport a nombre d'habitants, por l'année. Le nombre de bénéficiaires de la CMU-C est égal à à la moyenne des bénéficiaires por les mois de l'année. Par rapport à la carte précédente, celle-ci permet de constater par exemple q'n département qi rassemble n grand nombre de bénéficiaires n'a pas systématiqement n fort tax de bénéficiaires par rapport à la poplation, et vice-versa. Coler Porcentage CMU-C / Répartion Poplation CMU-C CMU-C >= 2,4% < 4,2% 9 0 8,3% >= 4,2% < 4,9% 7 6,5% >= 4,9% < 5,7% 5 8,4% >= 5,7% < 6,5% ,2% >= 6,5% <=,0% ,6% Hats- Saint- Val- - Atlantiqe - 16 Yvelines Essonne Val-d' Dex- 86 Atlantiqe Hates ,0% Ere 37 Ere-et- Hate- Hate t 89 Crese Ade et- Héralt Abe Hate- -et Py-Dôme Cantal Hate- Hate Jra Mese 54 Merthe Vaclse Boches d Dobs Hate Hates - Hate- Hat s Hate- - d- Sd Page 5

L évaluation des risques professionnels. Guide d élaboration du document unique

L évaluation des risques professionnels. Guide d élaboration du document unique L évalation des risqes professionnels Gide d élaboration d docment niqe Évaler por prévenir La loi n 91-1414 d 31 décembre 1991, transposant la Directive Cadre Eropéenne d 12 jin 1989, a notamment introdit

Plus en détail

Dentaurum Boutique en ligne. www.dentaurum.fr. plus rapide plus ergonomique plus simple

Dentaurum Boutique en ligne. www.dentaurum.fr. plus rapide plus ergonomique plus simple FR Dentarm Botiqe en ligne www.dentarm.fr pls rapide pls ergonomiqe pls simple shop.dentarm.fr Votre adresse por l orthodontie, les implants et la prothèse dentaire sr Internet Décovrez la botiqe en ligne

Plus en détail

L atome et la mécanique de Newton : ouverture au monde quantique

L atome et la mécanique de Newton : ouverture au monde quantique ACTIVITE- COURS PHYSIQUE N 14 TS 1/5 ATOME ET MECANIQUE DE NEWTON Activité-cors de physiqe N 14 L atome et la mécaniqe de Newton : overtre a monde qantiqe Objectifs Connaître les expressions de la force

Plus en détail

La dépense de CMU complémentaire par bénéficiaire 2013 2014

La dépense de CMU complémentaire par bénéficiaire 2013 2014 La dépense de CMU complémentaire par bénéficiaire 2013 2014 FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE Sommaire Avant-propos 3 Synthèse 5 1 Les

Plus en détail

Vecteurs dans le plan

Vecteurs dans le plan Vecters dans le plan 1. Définition d n vecter : (classe de seconde) Soient A et B dex points d plan. La translation transformant A en B est la transformation qi transforme tot point M en n point M tel

Plus en détail

Document d information communal sur les

Document d information communal sur les Docment d information commnal sr les risqes majers (DICRIM) LE POULIGUEN SIGNAL D ALERTE DECLENCHÉ PAR LES AUTORITES Coper le gaz, l électricité Ne pas aller chercher les enfants à l école (les professers

Plus en détail

Interventions sur des machines en imprimerie L utilisation de la vitesse réduite

Interventions sur des machines en imprimerie L utilisation de la vitesse réduite Interventions sr des machines en imprimerie L tilisation de la vitesse rédite Plsiers tâches en imprimerie nécessitent des interventions avec des protecters overts, retirés o netralisés tot en ayant besoin

Plus en détail

... Ill BLUESCOPE STEEL. Fiche produits. Accessoires & Finitions. Assistance technique. Accessoires Clôture. Solution métallique. Couverture & Bardage

... Ill BLUESCOPE STEEL. Fiche produits. Accessoires & Finitions. Assistance technique. Accessoires Clôture. Solution métallique. Couverture & Bardage ... BLUSCOP STL Covertre & Bardage Accessoires ôtre Ill Accessoires & Finitions Profilé de strctre Soltion métalliqe Assistance techniqe Fiche prodits Agir dans le respect de /'environnement est ajord'hi

Plus en détail

FCP 320/FCH 320 Détecteurs d'incendie automatiques conventionnels

FCP 320/FCH 320 Détecteurs d'incendie automatiques conventionnels Systèmes d'alarme incendie FCP 32/FCH 32 Détecters d'incendie atomatiqes conventionnels FCP 32/FCH 32 Détecters d'incendie atomatiqes conventionnels www.boschsecrity.fr Fiabilité de détection élevée grâce

Plus en détail

Année budgétaire 2012

Année budgétaire 2012 Année bdgétaire 2012 2 Avant d aller pls loin Portée sr les fonds baptismax il y a 5 ans, l Académie de la Mobilité, cellle de formation d Grope TEC, pose ajord hi n premier bilan. Strctre reconne a sein

Plus en détail

ACTIONNEURS PNEUMATIQUES Sommaire

ACTIONNEURS PNEUMATIQUES Sommaire ACTIONNEURS PNEUMATIQUES Sommaire v B a ve Prodits Mini-vérins filetés à 1 mm Vérins à faible corse 8 à 0 mm Vérins ronds Vérins compacts v Type E 8 à 25 mm - ISO 32 32 à 3 mm - ISO 31 a ve à 0 mm - ISO

Plus en détail

OSCILLATEURS COUPLÉS

OSCILLATEURS COUPLÉS TP OSCILLATEURS COUPLÉS Capacités exigibles : mtre en évidence l action d n filtre linéaire sr n signal périoqe dans les domaines fréqentiel temporel La théorie générale des oscillaters coplés n est pas

Plus en détail

CCS-CU - Unité de contrôle et d'alimentation

CCS-CU - Unité de contrôle et d'alimentation Systèmes de commnications CCS-CU - Unité de contrôle et d'alimentation CCS-CU - Unité de contrôle et d'alimentation www.boschsecrity.fr Dispositif intégré d'enregistrement et de lectre MP3 avec écran Mémoire

Plus en détail

le livret de soins avon Trouver les indispensables de vos clientes en un clin d œil!

le livret de soins avon Trouver les indispensables de vos clientes en un clin d œil! le livret de soins avon Trover les indispensables de vos clientes en n clin d œil! Soins anti-âge hate Choisir la ligne de soins Anew Progression des signes de vieillissement 25+ 30+ Prévention Correction

Plus en détail

NOS fenêtres EN PVC. Designer plus et performance. des lignes supérieures

NOS fenêtres EN PVC. Designer plus et performance. des lignes supérieures NOS fenêtres EN PVC Designer pls et performance des lignes spérieres Martin Portes et Fenêtres Le confort en tote qiétde Critères de qalité Martin Conception de fenêtres en PVC hat de gamme Qalité de finition

Plus en détail

Guides d installation 300-012-581 Rév. 03

Guides d installation 300-012-581 Rév. 03 EMC Matériel VNXe3300 dans les environnements compatibles NEBS Gides d installation 300-012-581 Rév. 03 Les composants d système de stockage EMC VNXe3300 sivants ont passé avec sccès la site de tests de

Plus en détail

online-shop be - fr Dentaurum Boutique en ligne www.dentaurum.be plus rapide plus ergonomique plus simple

online-shop be - fr Dentaurum Boutique en ligne www.dentaurum.be plus rapide plus ergonomique plus simple online-shop be - fr Dentarm Botiqe en ligne www.dentarm.be pls rapide pls ergonomiqe pls simple shop.dentarm.be Votre adresse por l orthodontie et la prothèse dentaire sr Internet Décovrez la botiqe en

Plus en détail

LE SECTEUR DENTAIRE AU SEIN DE L ASSURANCE MALADIE

LE SECTEUR DENTAIRE AU SEIN DE L ASSURANCE MALADIE LE SECTEUR DENTAIRE AU SEIN DE L ASSURANCE MALADIE PLAN L offre de soins Les dépenses Les besoins en soins - Prévention La CMU Complémentaire L OFFRE DE SOINS LA DEMOGRAPHIE Source : Ordre national des

Plus en détail

Compensation des amétropies sphériques

Compensation des amétropies sphériques Compensation des amétropies sphériqes Principe de la compensation e verre compensater théoriqe (o verre correcter) de l'amétropie, placé devant l'œil, permet a sjet de voir net à l'infini sans accommoder.

Plus en détail

Débuter avec Excel. Introduction

Débuter avec Excel. Introduction Débter avec Excel Introdction Dans ce chapitre Microsoft Excel 00 est n logiciel tabler qe vos povez employer dans n cadre personnel o professionnel, por sivre et analyser des ventes, créer des bdgets

Plus en détail

Feuille de route pour la diversité linguistique en Europe. Une nouvelle approche des langues dans le cadre de la stratégie Europe 2020

Feuille de route pour la diversité linguistique en Europe. Une nouvelle approche des langues dans le cadre de la stratégie Europe 2020 Feille de rote por la diversité lingistiqe en Erope Une novelle approche des langes dans le cadre de la stratégie Erope 2020 Por pls d informations, visitez : www.npld.e La proposition d Résea por la promotion

Plus en détail

Prescriptions relatives à la construction des grands emballages et aux épreuves qu ils doivent subir

Prescriptions relatives à la construction des grands emballages et aux épreuves qu ils doivent subir Chapitre 6.6 Prescriptions relatives à la constrction des grands emballages et ax épreves q ils doivent sbir 6.6.1 Généralités 6.6.1.1 Les prescriptions d présent chapitre ne s'appliqent pas : - ax emballages

Plus en détail

NOS PORTES. L ART DU raffinement MARTIN PORTES ET FENÊTRES L. MARTIN (1984) INC.

NOS PORTES. L ART DU raffinement MARTIN PORTES ET FENÊTRES L. MARTIN (1984) INC. MARIN PORES E FENÊRES L. MARIN (984) INC. NOS PORES L AR DU raffinement 05, chemin Fraserville C.P. 46 Rivière-d-Lop, (Qébec / Canada) G5R 4L9 éléphone : (48) 867- Sans frais: -800-46-0 élécopier : (48)

Plus en détail

Le RSI, mythe ou réalité des chiffres?

Le RSI, mythe ou réalité des chiffres? Le RSI, mythe ou réalité des chiffres? Commission Sociale L ENTREPRISE LOCALE, FORCE DE NOTRE ÉCONOMIE. Quelle stratégie de rémunération pour le chef d entreprise à la Réunion en 2015? Une animation construite

Plus en détail

Tous les Gabarits. Nous fabriquons pour vous... set de table. badges. magnets. bookmark mugs tous les produits. Passez de l image à l objet.

Tous les Gabarits. Nous fabriquons pour vous... set de table. badges. magnets. bookmark mugs tous les produits. Passez de l image à l objet. Nos fabriqons por vos... badges magnets set de table bookmark mgs tos les prodits Tos les Gabarits Copyright 2005-2014 - izifactory - Tos droits réservés Gabarit badges Badge 38 mm I R Pays-Basqe Votre

Plus en détail

Démarche citoyenne pour les énergies renouvelables GRESI 21. SAS Centrales villageoises du Grésivaudan. Webinaire Jeudi 16 Juin.

Démarche citoyenne pour les énergies renouvelables GRESI 21. SAS Centrales villageoises du Grésivaudan. Webinaire Jeudi 16 Juin. Démarche citoyenne por les énergies renovelables GRESI 21 SAS Centrales villageoises d Grésivadan Webinaire Jedi 16 Jin Vincent Gay Sommaire Le projet L origine et la méthode Les valers La place des collectivités

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P

Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P COMMUNE DE BONSON DIAGNOSTIC DE FONCTIONNEMENT ET SCHEMA D'AMENAGEMENT DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ZONAGE Cahier des Clases Techniqes Particlières C.C.T.P Direction Départementale de l Agricltre

Plus en détail

TRANSFORMATEUR MONOPHASE

TRANSFORMATEUR MONOPHASE - ROLE ET NTERET. Rôle TRANSFORMATER MONOHASE n transformater est ne machne électrqe statqe permettant n changement de tenson alternatve avec n excellent rendement. l pet être tlsé en abasser de tenson

Plus en détail

Bilan descriptif relatif aux mesures de décote, surcote. et de cumul emploi retraite au régime général. Direction de la Sécurité sociale

Bilan descriptif relatif aux mesures de décote, surcote. et de cumul emploi retraite au régime général. Direction de la Sécurité sociale CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 26 janvier 2011-9 h 30 «Prolongation d'activité, liberté de choix et neutralité actuarielle : décote, surcote et cumul emploi retraite» Document N

Plus en détail

2. Dispositifs de formation

2. Dispositifs de formation Répartition 2007-2014 des heures du plan de formation par catégorie : 9,0% 13,0% 2.1 Plan de formation En 2014, le volume horaire du plan de formation est de 597 722 heures. Le Plan de formation constitue

Plus en détail

La santé en chiffres

La santé en chiffres La santé en chiffres Edition 2008-2009 La dépense de soins et de biens médicaux Financement Répartition 2007 par financeur Complémentaires : 13,6 % des dépenses soit 22,3 milliards d euros Assurances 3,2

Plus en détail

Access Professional Edition 2.1

Access Professional Edition 2.1 Engineered Soltions Access Professional Edition 2.1 Access Professional Edition 2.1 www.boschsecrity.fr Contrôle d'accès compact s'inspirant de la gamme innovante des contrôlers AMC Bosch Vérification

Plus en détail

Devoir surveillé n o 2 niveau 2 Mercredi 27 novembre de 13h à 17h. sint t + x dt.

Devoir surveillé n o 2 niveau 2 Mercredi 27 novembre de 13h à 17h. sint t + x dt. Lycée Ponts de Tyard 3/4 ECS Devoir srveillé n o nivea Mercredi 7 novembre de 3h à 7h La qalité de rédaction, de notation et de présentation prendra ne large part dans la note finale. Le sjet comporte

Plus en détail

Exercice 1. 1) Représenter le vecteur U ci-dessous. 2) Déterminer graphiquement le module et l'argument du nombre complexe z.

Exercice 1. 1) Représenter le vecteur U ci-dessous. 2) Déterminer graphiquement le module et l'argument du nombre complexe z. http://maths-sciencesfr EXERCICES SUR LES NOMBRES COMPLEXES Exercice Une minterie est alimentée par ne tension alternative sinsoïdale U(t) = U m sin(t + ) À n instant cette tension est représentée par

Plus en détail

Comment pratiquer le tiers payant complémentaire avec la MSA?

Comment pratiquer le tiers payant complémentaire avec la MSA? agir ensemble Comment pratiqer le tiers payant avec la MSA? n Hospitalisation et soins externes www.msa.fr COMMENT PRATIQUER LE TIERS PAYANT COMPLEMENTAIRE avec la MSA? EN CAS D HOSPITALISATION y compris

Plus en détail

Unités d'extension de disques durs iscsi DSA E-Series

Unités d'extension de disques durs iscsi DSA E-Series Vidéo Unités d'extension de disqes drs iscsi DSA E-Series Unités d'extension de disqes drs iscsi DSA E-Series www.boschsecrity.fr Soltion de stockage résea extensible : contrôler doté de 12 disqes drs

Plus en détail

ESDEP GROUPE DE TRAVAIL 11 ASSEMBLAGES SOUS CHARGEMENT STATIQUE

ESDEP GROUPE DE TRAVAIL 11 ASSEMBLAGES SOUS CHARGEMENT STATIQUE ESDEP GROUPE DE TRAVAIL 11 ASSEMBLAGES SOUS CHARGEMENT STATIQUE Leçon 11.. Assemblages sodés : Applications d calcl des sodres d'angle ichier : L11--.doc OBJECTI Utiliser les méthodes de calcl exposées

Plus en détail

Direction générale de l'eau - Service de la planification de l'eau Secteur coordination préavis

Direction générale de l'eau - Service de la planification de l'eau Secteur coordination préavis Modalités de calcul de la taxe unique de raccordement (TUR) Outils à disposition : tableurs Excel "TUR NouvelleConstruction.xls" et "TUR Agrandissement.xls" Principes 1. Bases légales A partir du 1 er

Plus en détail

PRODUIT SCALAIRE DANS L'ESPACE

PRODUIT SCALAIRE DANS L'ESPACE PROUIT SLIR NS L'SP I éfinition - Propriétés éfinition (rappel) ( voir animation ) Soient et v dex vecters d plan. On considère n point O et les points et tels qe : O = et O = v. On appelle prodit scalaire

Plus en détail

Présentation de la législation sur la réversion. Caisse Nationale d Assurance Vieillesse Direction Statistiques et prospective

Présentation de la législation sur la réversion. Caisse Nationale d Assurance Vieillesse Direction Statistiques et prospective CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 09 juillet 2008-9 h 30 «Evolution des droits familiaux et conjugaux ; niveau de vie au moment du veuvage» Document N 14 Document de travail, n engage

Plus en détail

Analyse longitudinale des stagiaires STE

Analyse longitudinale des stagiaires STE Analyse longitudinale des stagiaires STE Note d analyse de l Observatoire bruxellois de l Emploi Février 2015 1 Introduction Indépendamment des données portant sur le profil des stagiaires et des caractéristiques

Plus en détail

Éclairage sur la reprise d activité des retraités des fonctions publiques territoriale et hospitalière

Éclairage sur la reprise d activité des retraités des fonctions publiques territoriale et hospitalière Direction des retraites et de la solidarité juillet 2015-12 Éclairage sur la reprise d activité des retraités des fonctions publiques territoriale et hospitalière C. Bac (CNAV), I. Bridenne (CDC), A. Dardier

Plus en détail

Halte-garderie du Faubourg

Halte-garderie du Faubourg Halte-garderie d Faborg Plan d'affaires MODÈLE Noémie Dprès 1212, d Faborg Belleville (Qébec) Z2C 4Z4 Présenté à Monsier X Caisse Poplaire de Belleville Le 13 jin 2000 T able des matières 1. Le sommaire

Plus en détail

Niveau de vie des retraités selon la situation conjugale. Secrétariat général du Conseil d orientation des retraites

Niveau de vie des retraités selon la situation conjugale. Secrétariat général du Conseil d orientation des retraites CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 25 novembre 2015 à 9 h 30 «Structures familiales, transferts intergénérationnels, bien-être» Document N 2 Document de travail, n engage pas le Conseil

Plus en détail

BORDEREAU DES PRIX. Ce prix rémunère les terrassements en tranchée dans terrains de toutes natures pour pose de réseaux secs.

BORDEREAU DES PRIX. Ce prix rémunère les terrassements en tranchée dans terrains de toutes natures pour pose de réseaux secs. B01 Overtre de tranchée en terrains de totes natres Ce prix rémnère les terrassements en tranchée dans terrains de totes natres por pose de réseax secs. - l'implantation de la tranchée, - le décopage soigné

Plus en détail

Daniel DRAGUET. Depuis lors, les Agences Locales pour l Emploi n ont plus connu de changements importants.

Daniel DRAGUET. Depuis lors, les Agences Locales pour l Emploi n ont plus connu de changements importants. Le 23 mai 2008. Evolution du nombre de chômeurs occupés dans le cadre des Agences Locales pour l Emploi - ALE (Source : Rapport annuel de l Office National de l Emploi ONEM- 2007) Daniel DRAGUET Introduction

Plus en détail

DSA E-Series 4TB. Vidéo DSA E-Series 4TB. www.boschsecurity.fr

DSA E-Series 4TB. Vidéo DSA E-Series 4TB. www.boschsecurity.fr Vidéo DSA E-Series 4TB DSA E-Series 4TB www.boschsecrity.fr Soltion de stockage résea extensible : contrôler doté de 12 disqes drs internes et prenant en charge jsq'à 192 disqes drs via des nités d'extension

Plus en détail

LBC 341x/0 - Enceintes

LBC 341x/0 - Enceintes Systèmes de commnications LBC 41x/ - Enceintes LBC 41x/ - Enceintes www.boschsecrity.fr Reprodction vocale et msicale hate fidélité Plage de fréqences étende Entrées 8 ohms et 1 V réglables Enceinte compacte

Plus en détail

CH2 Géométrie : Angles orientés

CH2 Géométrie : Angles orientés CH2 Géométrie : Angles orientés 3 ème Maths Octobre 2009 A LAATAOUI 1 ) ORIENTATION DU PLAN Orienter n cercle, c'est choisir n sens de parcors sr ce cercle appelé sens direct ( o positif ) L'atre sens

Plus en détail

ASSOCIATION FRANÇAISE DE L ASSURANCE

ASSOCIATION FRANÇAISE DE L ASSURANCE ASSOCIATION FRANÇAISE DE L ASSURANCE 1, RUE JULES LEFEBVRE, 75009 PARIS - TÉLÉPHONE : 01 42 47 91 01 - TÉLÉCOPIE : 01 42 47 93 11 SITE INTERNET : www.associationfrancaisedelassurance.fr DONNEES RELATIVES

Plus en détail

Code du Travail, Art. L6222-23 à L6222-33

Code du Travail, Art. L6222-23 à L6222-33 F I C H E P R A T I Q U E N 2 R E M U N E R A T I O N E T A I D E S L I E E S A U C O N T R A T D A P P R E N T I S S A G E L apprenti est titulaire d un contrat de travail de type particulier : il est

Plus en détail

LA COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE (CMU) Introduction : Pourquoi cotise-t-on à des organismes complémentaires?

LA COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE (CMU) Introduction : Pourquoi cotise-t-on à des organismes complémentaires? LA COUVERTURE MALADIE UNIVERSELLE (CMU) Introduction : Pourquoi cotise-t-on à des organismes complémentaires? Un assuré doit cotiser auprès d un organisme d'assurance complémentaire, une mutuelle de santé,

Plus en détail

TAXE D'AMÉNAGEMENT. au 1 er janvier 2014 TAXE D AMÉNAGEMENT POUR LES DOSSIERS DE DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME

TAXE D'AMÉNAGEMENT. au 1 er janvier 2014 TAXE D AMÉNAGEMENT POUR LES DOSSIERS DE DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME TAXE D'AMÉNAGEMENT au 1 er janvier 2014 TAXE D AMÉNAGEMENT POUR LES DOSSIERS DE DEMANDE D'AUTORISATION D'URBANISME Votre projet de construction, d agrandissement ou de rénovation peut, selon sa nature,

Plus en détail

VIDEOJET decoder 7000

VIDEOJET decoder 7000 Vidéo VIDEOJET decoder 7000 VIDEOJET decoder 7000 www.boschsecrity.fr Décodage HD 1080p et 720p Affichages flexibles d moniter Gère directement n maximm de dex moniters HD Affiche les métadonnées VCA Taille

Plus en détail

GEOMETRIE DANS L ESPACE. I) Vecteurs de l espace

GEOMETRIE DANS L ESPACE. I) Vecteurs de l espace GEOETRIE DNS L ESPCE ant tot, rappelons ne propriété fondamentale : Tot théorème de Géométrie plane s appliqe dans n importe qel plan de l espace. Les exemples de ce chapitre se réfèrent a dessin ci-contre

Plus en détail

District 1640 Normandie

District 1640 Normandie DECEMBRE 2009 Rotary International - Pblication Menselle d District 1640 District 1640 Normandie Décembre 2009 Mois de la Famille : Décembre, le mois de la Famille, notion sociétale dans la natre, de l

Plus en détail

Fiscalité des entreprises. à l impôt sur le revenu

Fiscalité des entreprises. à l impôt sur le revenu Fiscalité des entreprises à l impôt sur le revenu Décembre 2013 Henry Royal Tél. : 01 46 05 95 61 - contact@royalformation.com - www.royalformation.com 1 Société à l, société à l IS Imposition de l associé

Plus en détail

SUITES GEOMETRIQUES. Compléter le tableau suivant où apparaît les quatre premiers termes de trois suites géométriques de raison q :

SUITES GEOMETRIQUES. Compléter le tableau suivant où apparaît les quatre premiers termes de trois suites géométriques de raison q : S ompléter le tablea sivant où apparaît les qatre premiers termes de trois sites géométriqes de raison q : q 0-0 - 0, 0,9 6 7 alcler les premiers termes des sites géométriqes définies par : a) premier

Plus en détail

PGA / 7 1er août 2015

PGA / 7 1er août 2015 PA / 7 1er août 2015 ENTRETIEN 25 à 30% des raffineries porraient fermer dans l Union eropéenne dans les 20 prochaines années, déclare a PA Francis Dsex, président de l UFIP A cort terme, le prix d éqilibre

Plus en détail

Quadripôles passifs linéaires : corrigé des exercices

Quadripôles passifs linéaires : corrigé des exercices Exercice : diviser de tension On considère le dispositif ci contre :. Étde d circit v de l'entrée Qadripôles passifs linéaires : corrigé des exercices a. Exprimer l impédance d entrée d qadripôle en fonction

Plus en détail

ENQUETE AUPRES DES MEDECINS

ENQUETE AUPRES DES MEDECINS ENQUETE AUPRES DES MEDECI LIBERAUX DE FRANCHE-COMTE SUR LES RENDEZ-VOUS NON HONORES PAR LES PATIENTS URPS-ML-Franche-Comté U R P S - M L - F r a n c h e - C o m t é 2 8 r u e d e l a R é p u b l i q u

Plus en détail

La fréquentation hôtelière (INSEE/DGE/CRT et partenaires régionaux)

La fréquentation hôtelière (INSEE/DGE/CRT et partenaires régionaux) La fréquentation hôtelière (INSEE/DGE/CRT et partenaires régionaux) Méthodologie L'enquête de fréquentation dans l'hôtellerie de tourisme est une enquête nationale, effectuée par sondage auprès d'un échantillon

Plus en détail

Estimation du nombre de personnes sous traitement de substitution aux opiacés - Charente, 2011 -

Estimation du nombre de personnes sous traitement de substitution aux opiacés - Charente, 2011 - Estimation du nombre de personnes sous traitement de substitution aux opiacés - Charente, 2011 - Loïc Le Minor, MADT Poitou-Charentes Sociologue Chargé de Mission - Observation 2012 Rapport réalisé dans

Plus en détail

Analyse du taux moyen de location des films

Analyse du taux moyen de location des films Analyse du taux moyen de location des films octobre 2009 Objectifs et méthodologie Le Centre national du cinéma et de l image animée (CNC) a réalisé une étude sur le taux moyen de location des films. Cette

Plus en détail

3. Analyse exploratoire

3. Analyse exploratoire Bilan de l étude de faisabilité «prévention des traumatismes d origine accidentelle» Mouloud Haddak, INRETS-UMRESTTE 1 / Handicap International 1. Préambule Il faut d abord souligner que cette étude de

Plus en détail

Déterminants socio-économiques de vaccination et de dépistage du cancer du col par frottis cervico-utérin (FCU)

Déterminants socio-économiques de vaccination et de dépistage du cancer du col par frottis cervico-utérin (FCU) Maladies infectieuses Déterminants socio-économiques de vaccination et de dépistage du cancer du col par frottis cervico-utérin (FCU) Analyse de l Enquête santé et protection sociale (ESPS), 2012 Sommaire

Plus en détail

ANNUAIRE STATISTIQUE

ANNUAIRE STATISTIQUE ANNUAIRE STATISTIQUE 1 CHIFFRES CLÉS 3 2 POINTS TECHNIQUES 4 3 EFFECTIFS CMU-C 6 4 DÉPENSE POUR LA PART CMU-C 12 5 EFFECTIFS CMU DE BASE 20 6 EFFECTIFS AIDE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ 21 7 ASSIETTE DE LA CONTRIBUTION

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES DOSSIER CENTRE HOSPITALIER Re Jean-Baptiste Perret 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR NATURE Réfection de l'étanchéité des toitres des bâtiments: DES Banderie, Cisine et Perce-neige. TRAVAUX Ordre de: CENTRE

Plus en détail

I PRODUIT SCALAIRE ( dans le plan )

I PRODUIT SCALAIRE ( dans le plan ) I PRODUIT SCLIRE ( dans le plan ) 1 ) DEFINITION Soit et v dex vecters non nls d plan. Le prodit scalaire de par v noté. v est le nombre défini par l ne o l atre des égalités cidessos :. v = 1 ( + v -

Plus en détail

LA1 UMx0E 1 - Colonnes métalliques

LA1 UMx0E 1 - Colonnes métalliques Systèmes de commnications LA UMxE - Colonnes métalliqes LA UMxE - Colonnes métalliqes www.boschsecrity.fr Hate intelligibilité de la parole et bonne reprodction de la msiqe Por les applications où la directivité

Plus en détail

BIS - Module Access Engine (ACE)

BIS - Module Access Engine (ACE) Engineered Soltions BIS - Modle Access Engine (ACE) BIS - Modle Access Engine (ACE) www.boschsecrity.fr Contrôle d'accès sophistiqé avec gestion directe des alarmes Intégration et interaction transparentes

Plus en détail

PREVENTICA NANTES 2014. Comprendre la tarification et le coût des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles

PREVENTICA NANTES 2014. Comprendre la tarification et le coût des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles PREVENTICA NANTES 2014 Comprendre la tarification et le coût des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles 13/10/2014 1 La branche AT/MP au sein de la sécurité sociale SECURITE SOCIALE Gestion

Plus en détail

Etudes, Actuariat et statistiques

Etudes, Actuariat et statistiques Etudes, Actuariat et statistiques Mots clés Pension de réversion IRCANTEC Octobre 2014 Résumé L Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l Etat et des collectivités publiques

Plus en détail

PRADO PRogramme d Accompagnement du retour à DOmicile des patients hospitalisés

PRADO PRogramme d Accompagnement du retour à DOmicile des patients hospitalisés PRADO PRogramme d Accompagnement du retour à DOmicile des patients hospitalisés Le champ de la Maternité 11 1 Pourquoi mettre en place un programme d accompagnement? La CNAMTS fait de l accompagnement

Plus en détail

Troisieme Vecteurs Feuille d exercices n 1

Troisieme Vecteurs Feuille d exercices n 1 Troisieme Vecters Feille d exercices n 1 ors (à recopier sr le cahier) I ) Translation éfinition n 1 : Une translation est ne transformation qi déplace rectilignement n objet d n point à n point, en ligne

Plus en détail

Information aux citoyennes et citoyens

Information aux citoyennes et citoyens Un projet majer Votation cantonale 28 février 2016 Nechâtel Mobilité 2030 présentation de l objet PAGES 2-10 > position des autorités recommandations des partis politiques PAGES 11-12 > le texte soumis

Plus en détail

APPLICATIONS SUR LES ANALYSES ASSOCIÉES AUX CHAPITRES 12 ET 13 (TESTS DE COMPARAISON ET D INDÉPENDANCE)

APPLICATIONS SUR LES ANALYSES ASSOCIÉES AUX CHAPITRES 12 ET 13 (TESTS DE COMPARAISON ET D INDÉPENDANCE) 5 APPLICATIONS SUR LES ANALYSES ASSOCIÉES AUX CHAPITRES 12 ET 13 (TESTS DE COMPARAISON ET D INDÉPENDANCE) Exercice 1 : test de comparaison de proportions (voir chapitre 12) Une entreprise souhaite lancer

Plus en détail

l'assurance Maladie des salariés sécurité sociale caisse nationale

l'assurance Maladie des salariés sécurité sociale caisse nationale l'assurance Maladie des salariés sécurité sociale caisse nationale 1 &LUFXODLUH&1$076 Date : 10/02/2000 Origine : DSE MMES et MM les Directeurs des Caisses Primaires d'assurance Maladie MMES et MM les

Plus en détail

lundi 3 octobre 2011 DOSSIER DE PRESSE Cantines scolaires

lundi 3 octobre 2011 DOSSIER DE PRESSE Cantines scolaires lndi 3 octobre 2011 DOSSIER DE PRESSE Cantines scolaires alimentation.gov.fr 2 3 octobre 2011 - Dossier de presse Crédits Photos : min.agri.fr La cantine fait partie d qotidien de 6 millions de jenes écoliers,

Plus en détail

La distribution des produits pétroliers

La distribution des produits pétroliers La distribution des produits pétroliers L'industrie pétrolière et gazière en 28 En 28, les ventes de carburants automobiles des entrepositaires agréés ont diminué par rapport à 27. Le volume total vendu

Plus en détail

Education autour de l exposition Facing time

Education autour de l exposition Facing time Edcation ator de l exposition Facing time Tot pblic Visite gidée de l exposition Facing time a msée Rops Visite gidée de l exposition Facing time à la Maison de la Cltre Visite combinée des expositions

Plus en détail

Guide de présentation

Guide de présentation Syndicat Centre Héralt Gide de présentation Activités et otils pédagogiqes Por sensibiliser vos élèves à la gestion des déchets, mettre en place des projets, réaliser ne visite o réserver nos otils...

Plus en détail

Une Couverture Santé pour tous

Une Couverture Santé pour tous Une Couverture Santé pour tous Les dispositifs - la CMU (Couverture Maladie Universelle de base) - la CMU-C (Couverture Maladie Universelle Complémentaire) - l ACS (Aide pour une Complémentaire Santé)

Plus en détail

COTATION BANQUE DE FRANCE UNE ÉVALUATION DES PERFORMANCES

COTATION BANQUE DE FRANCE UNE ÉVALUATION DES PERFORMANCES COTATION BANQUE DE FRANCE UNE ÉVALUATION DES PERFORMANCES Juin 2015 SOMMAIRE 1. Précisions sur la cotation Banque de France et les statistiques présentées... 4 2. Statistiques 2015... 6 2.1. Discrimination

Plus en détail

Espace biodiversité Aménagement d un verger communal Mise en valeur d une zone humide Création d une liaison piétonne

Espace biodiversité Aménagement d un verger communal Mise en valeur d une zone humide Création d une liaison piétonne ECOLE VALENTIN Espace biodiversité Aménagement d n verger commnal Mise en valer d ne zone hmide Création d ne liaison piétonne DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES LOT 2 : Sols, Eqipement, Plantation

Plus en détail

2 exercices corrigés d Electronique de puissance sur l onduleur

2 exercices corrigés d Electronique de puissance sur l onduleur 2 exercces corrgés d lecronqe de pssance sr l ondler xercce nd01 : ondler aonome n réalse le monage svan en lsan qare nerrpers élecronqes, fonconnan dex par dex : Le généraer de enson conne a ne f.e.m.

Plus en détail

Microphones d appels Cloud avec message pré-enregistrés intégré

Microphones d appels Cloud avec message pré-enregistrés intégré Microphones d appels Clod avec message pré-enregistrés intégré Clearly better sond Modèles PM4-SA et PM8-SA Description générale Les microphones d appels nmériqes Clod de la gamme PM-SA ont été développés

Plus en détail

Z440 EE Management Workstation

Z440 EE Management Workstation Vidéo Z440 EE Management Workstation Z440 EE Management Workstation www.boschsecrity.fr Station de travail hates performances dotée de la microarchitectre de novelle génération d'intel Qatre-spports de

Plus en détail

Le redressement. 1. Intérêt du redressement MCC

Le redressement. 1. Intérêt du redressement MCC . Intérêt d redressement Le redressement MCC Si on désire faire fonctionner n moter à corant contin (MCC) en alternatif il ne torne pas mais vibre. Explication : le corant alternatif change de sens réglièrement

Plus en détail

Étudier si une famille est une base

Étudier si une famille est une base Base raisonnée d exercices de mathématiqes (Braise) Méthodes et techniqes des exercices Étdier si ne famille est ne base Soit E n K-espace vectoriel. Comment décider si ne famille donnée de vecters de

Plus en détail

UNE DEMANDE DE RMI EN HAUSSE

UNE DEMANDE DE RMI EN HAUSSE Une année mitigée En 2008, en Poitou-Charentes, le bilan social est mitigé. Le nombre d allocataires de l ASS et de l API décline. De même, le nombre de bénéficiaires de la CMUc est en retrait. Cela peut

Plus en détail

téléprocédures des professionnels

téléprocédures des professionnels téléprocédures des professionnels Fiche technique Les téléprocédures fiscales : c est quoi? Les téléprocédures permettent aux professionnels de déclarer et de payer les principaux impôts en utilisant des

Plus en détail

LBC 3011/x1 - Coffrets haut-parleurs

LBC 3011/x1 - Coffrets haut-parleurs Systèmes de commnications LBC 11/x1 - Coffrets hat-parlers LBC 11/x1 - Coffrets hat-parlers www.boschsecrity.fr Reprodction msicale et vocale de hate qalité Système à dex voies Réglage de pissance simple

Plus en détail

Bilan d activités de septembre 2007 à décembre 2008 du Numéro unique France Alzheimer

Bilan d activités de septembre 2007 à décembre 2008 du Numéro unique France Alzheimer Bilan d activités de septembre 20 à décembre 20 du Numéro unique France Alzheimer Association France Alzheimer 1 A. Présentation En 2005, la Direction Générale de la Santé a demandé à France Alzheimer

Plus en détail

Demande de subsides de formation

Demande de subsides de formation Service des sbsides de formation SSF Amt für Asbildngsbeitrage ABBA Rote-Neve 7, Case postale, 1701 Friborg T +41 26 305 12 51, F +41 26 305 12 54 borses@fr.ch, www.fr.ch/ssf Demande de sbsides de formation

Plus en détail

Suites arithmétiques et suites géométriques Bilan et croissances

Suites arithmétiques et suites géométriques Bilan et croissances Sites arithmétiqes et sites géométriqes Bila et croissaces I Bila sr les sites arithmétiqes et géométriqes ) Tablea de formles Défiitio Relatio etre dex termes coséctifs Calcl d terme 4 ) Ue qestio de

Plus en détail

Accompagner. Guide. sur la définition d une «PME»

Accompagner. Guide. sur la définition d une «PME» Accompagner Guide sur la définition d une «PME» Introduction Ce guide vous permet de connaître les détails et explications sur la définition des «PME» qui a pris effet depuis le 1 er janvier 2005. Pour

Plus en détail

N 2015 / 006 03/03/2015

N 2015 / 006 03/03/2015 N 2015 / 006 03/03/2015 Origine : Direction du Recouvrement Contact : Sous-Direction du Recouvrement Réseau Pôle juridique et réglementaire Annexes : 1- Tableau de concordance textes / articles du CSS

Plus en détail

NOTE D INFORMATION 2002/01 Du 09 janvier 2002

NOTE D INFORMATION 2002/01 Du 09 janvier 2002 NOTE D INFORMATION 2002/01 Du 09 janvier 2002 I. Charges sur salaires au 01/01/2002. A. Sécurité sociale 1) Taux et plafond Mis à part les cotisations d accidents du travail, dont le taux est révisé annuellement,

Plus en détail

Cours pratique de béton armé (Eurocode 2)

Cours pratique de béton armé (Eurocode 2) GENEAUX ATISTIQUES Chapitre 2 - règles de CalCl 3. erocode 2 3.1. Domaine d application L Erocode 2 s appliqe a calcl de Bâtiment et de Génie Civil en béton non armé, en béton armé et en béton précontraint.

Plus en détail