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1 Copie de DUR TRAVAUX - CT SLC - Renovation installations thermiques 1/9 1/AVIS - CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Articles 28 et 40 du code des marchés publics MAITRE D'OUVRAGE : DÉPARTEMENT DU RHONE -Document unique renforcé (valant AAPC/Consultation, acte d'engagement et notification)- (Le DCE complet peut être demandé auprès de l'interlocuteur désigné ou par courrier à l'adresse indiquée ci-dessous) Dénomination du service ou de la MDR : T06 - St Laurent de Chamousset - St Symphorien sur Coise Coordonnées interlocuteur: Courriel: MdR de St Symphorien sur Coise - 57 rue des Tanneries St Symphorien sur Coise - Stéphane Duby stephane.duby@rhone.fr Objet: Nbr et nature des lots: Lot concerné: Centre Technique de St Laurent de Chamousset - Rénovation des installations thermiques Lot Unique et/ou Date de publicité: Dossier envoyé le: N Publicité M14 à l'entreprise Date et heure limites de réception des offres initiales : Adresse retrait/dépôt des offres: Maison du Rhône - 57 rue des Tanneries ST Symphorien sur Coise Lieu d'exécution du chantier: Centre Technique La Croix-Sopha St Laurent de Chamousset Planning prévisionnel: Durée globale de l'opération Date de démarrage du chantier 2 mois à compter de l'ordre de service Durée du chantier 30 2jours Gest. N AP Op/Ss op n d engagement N marché N tiers Date de notification N SIRET Codification CMP - -

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3 Copie de DUR TRAVAUX - CT SLC - Renovation installations thermiques 3/9 Nature des prix Admission candidature: qualifications ou références équivalentes Critères pondérés de jugement des offres Validité de l'offre % points PRIX GLOBAL & FORFAITAIRE QUALIFICATIONS Prix 70% jours PRIX UNITAIRES RÉFÉRENCES Valeur technique (au vu 30% 30 à compter de la du mémoire technique) 100% 100 date limite de remise des offres Le marché ne prévoit pas d'avance, et par dérogation à l'art 11.1 du CCAG, ne donnera pas lieu à versement d'acompte. Le candidat doit être en capacité de soumissionner dans les conditions des articles 43 à 45 du code des marchés publics. Après examen des offres, le Département retiendra l offre la mieux classée ou engagera des négociations dans les conditions suivantes : les candidats des 3 offres les mieux classées seront invités à participer à la négociation sur des éléments qui leur seront communiqués à cette occasion ; si le nombre d offres classées est inférieur à 3, la négociation sera menée avec tous les Marché sans variante ni option. Avant l exécution de la prestation, les certificats fiscaux et sociaux ou NOTI2, un RIB et le N de SIRET devront être fournis. Voies de recours auprès du Tribunal Administratif de Lyon: référé précontractuel [art. L551-1 à L du Code de justice administrative (CJA)] ; référé contractuel, article L à L du CJA ; recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés ; recours pour Excès de Pouvoir (art. R à R du CJA). Description des travaux et conditions d'exécution: Voir CCTP Dépose et évacuation de tous les équipements existants en chaufferie, des aérothermes et de leur réseau d alimentation EC Création de la distribution gaz depuis le coffret GDF jusqu aux nouveaux appareils nécessitants le gaz naturel soit la chaudière et les panneaux radiants. Flocage CF1h du plafond de la chaufferie Remplacement de la porte accès chaufferie par une porte CF1h métallique Installation d une chaudière gaz murale à condensation 4*CE avec régulation embarquée Evacuation des produits de combustion de la chaudière par une ventouse horizontale Réfection des réseaux hydrauliques en chaufferie jusqu aux antennes existantes Calorifugeage des réseaux hydrauliques mis en œuvre. Remplacement de l armoire électrique de la chaufferie et réfection de toute la distribution, y compris éclairage Installation de 3 panneaux rayonnants gaz naturel pour le hangar é é â é Description des lieux: Le Centre Technique de St Laurent de Chamousset est composé des locaux suivants : Un hangar pour les véhicules et le matériel d exploitation Des bureaux, vestiaires, sanitaires, salle polyvalente, etcrépartis sur 2 étages La chaufferie actuelle comporte une seule chaudière fonte de marque FB MK3 de puissance 150 KW environ (pas de plaque signalétique) alimentée au fioul domestique située en enterrée à l extérieur. Cette chaufferie assure la production de chaleur pour le chauffage des locaux uniquement (pas d ECS) par l intermédiaire de 3 circuits distincts, à savoir : Un circuit radiateurs, régulé par une V4V manuelle, pour les bureaux et locaux divers Un circuit radiateurs, non-régulé, pour certains locaux du Rdc (atelier, entreposage) Un circuit aérothermes pour le Hangar (deux aérothermes à eau chaude de marque CIAT) Installation de chantier: Les locaux et la plate forme extérieure pourront être mis à disposition des entreprises.

4 Copie de DUR TRAVAUX - CT SLC - Renovation installations thermiques 4/9 Plans et croquis: Voir CCTP Annexe n 1 Schéma de principe chaufferie et atelier rénovés 1 Folio A3 Annexe n 2 Plan état des lieux RDC Format A0 Echelle 1/50ème Annexe n 3 Plan projet RDC Format A0 Echelle 1/50ème Annexe n 4 Plan état des lieux CHAUFFERIE Format A3 Echelle 1/20ème Annexe n 5 Plan projet CHAUFFERIE Format A3 Echelle 1/20ème Annexe n 6 Coupe de la chaufferie rénovée Format A4 Echelle 1/20ème Annexe n 7 Façade EST projet Format A3 Echelle 1/100ème Annexe n 8 - Plan de masse adduction gaz naturel Information complémentaire pour la mise en œuvre: REMARQUE IMPORTANTE : La visite des lieux est recommandée avant toute remise d'offre, notamment pour apprécier les conditions d'approche et de livraison du matériel, les conditions d'évacuation des déblais depuis les différents bâtiments concernés, les difficultés d'exécution et les protections à mettre en œuvre. Pour cela, Rdv devra être pris au Centre Technique de St Laurent de Chamousset auprès de Mr DUBY au ou L'entreprise retenue ne pourra pas invoquer au démarrage ou au cours des travaux l'ignorance des lieux. Achèvement du chantier: Le paiement de la facture après achèvement du chantier solde le marché par dérogation à l'article 13.4 du CCAG. Le maître d'ouvrage mentionne la date de réception des travaux à côté de la mention service fait sur la demande de paiement finale. Cette date est le point de départ du délai de garantie par dérogation à l'article 41 du CCAG. Contrôles et coordination: Contrôle technique CSPS Autre: Oui/Non oui non Assuré par En cours de désignation Type de mission Qualiconsult Dérogations au CCAG: Déroge aux articles 11.1, 13.4, 19.1 et 41 du CCAG 1

5 Copie de DUR TRAVAUX - CT SLC - Renovation installations thermiques 5/9-2/ OFFRE Cadre réservé à l'entreprise Entreprise (Nom et coordonnées): Interlocuteur entreprise: Nom Tél / Fax Courriel Offre Initiale : Date et N du devis ou DQE : Prix total HT Taux TVA Montant TVA Total TTC Total général 20,00% TTC 10,00% MÉMOIRE TECHNIQUE L'attention du soumissionnaire est attirée sur le fait que les rubriques signalées ci-dessous par une coche doivent être exhaustivement renseignées pour que l'offre puisse être prise en compte. Evaluation des moyens humains mis en oeuvre: Nbr de personnes d'encadrement ENCADREMENT Nombre d'ouvriers mini sur le site EXECUTION Nombre d'ouvriers maxi sur le site Evaluation des moyens matériels mis en oeuvre: Moyens informatiques de dessin (DOE) Matériel de pose Moyens de chantier Matériel de transport Matériel de stockage

6 Copie de DUR TRAVAUX - CT SLC - Renovation installations thermiques 6/9 Matériel propre à l'entreprise

7 Copie de DUR TRAVAUX - CT SLC - Renovation installations thermiques 7/9 Fiche produits: Désignation Chaudière Marque Type Régulation Panneaux radiants Description de l'entretien préventif nécessaire après les travaux pour assurer la perennité de l'ouvrage: Autres: Cadre réservé au maître d'ouvrage OFFRE RETENUE OFFRE REJETEE OFFRE A NEGOCIER Cadre réservé au maître d'ouvrage Objet de la négociation éventuelle: Résultat de la négociation:

8 Copie de DUR TRAVAUX - CT SLC - Renovation installations thermiques 8/9

9 Copie de DUR TRAVAUX - CT SLC - Renovation installations thermiques 9/9 3/OFFRE DÉFINITIVE ET DÉCISION DU MAITRE D'OUVRAGE Cadre réservé à l'entreprise (après acceptation du maître d'ouvrage, une copie datée et signée est à envoyer sur support papier) Date et N du devis définitif ou DQE: Prix total HT Taux TVA Montant TVA Total TTC Total général Soit total général TTC en toutes lettres: 20,00% 10,00% TTC Date signature et cachet de l'entreprise: oui/non? Cadre réservé au maïtre d'ouvrage J'ai le plaisir de vous informer que votre offre a été retenue, concernant: Centre Technique de St Laurent de Chamousset - Rénovation des installations thermiques- Les travaux sont à réaliser dans un délai de 30 jours à compter de l'ordre de service, hors préparation de chantier. Les prix sont fermes et définitifs. Les demandes de paiement sont envoyées à l'adresse suivante: Département du Rhône T06 - St Laurent de Chamousset - St Symphorien sur Coise Maison du Rhône - 57 rue des Tanneries St Symphorien sur Coise Les paiements sont effectués par virement dans un délai global de 30 jours. Le Pour la présidente et par délégation: Pièces contractuelles le présent document le CCAG travaux en vigueur DE BPU DQE DPGF : : ou Cadre réservé au maître d'ouvrage J ai le regret de vous faire connaître que votre proposition a été rejetée. Je vous remercie de votre participation et vous prie d accepter mes courtoises salutations. Le Pour la présidente et par délégation:

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