CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 09 septembre 2010 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS

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1 CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 09 septembre 2010 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal Secrétaire de séance Désignation Le Conseil de communauté désigne Mme Rose-Marie VERON Compte rendu Approbation Séance du 10 juin 2010 Le Conseil adopte à 1 / 5

2 N DOSSIERS RAPPORTEURS Service Public de Bus Mme Bernadette CAILLARD-HUMEAU 1 ACQUISITION DE BUS HYBRIDES - CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE ANGERS LOIRE METROPOLE ET NANTES METROPOLE - DEL TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET DE MISE EN ACCESSIBILITE DES ARRÊTS DE BUS SITUES SUR LA COMMUNE DE MONTREUIL- JUIGNE- CONVENTION AVEC ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET DE MISE EN ACCESSIBILITE DES ARRETS DE BUS SITUES SUR LA COMMUNE DE SAINT-SYLVAIN- D'ANJOU - CONVENTION AVEC ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL Tramway Mme Bernadette CAILLARD-HUMEAU 4 INSTALLATION DE DEFIBRILLATEURS - CONVENTION AVEC LE SDIS 49 - DEL Direction du Système d'information Communautaire M. Daniel RAOUL 5 ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - EVOLUTION DU POSTE DE TRAVAIL INFORMATIQUE - APPEL D'OFFRES OUVERT - LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE. - DEL Habitat et Logement M. Marc GOUA 6 POLITIQUE DE L'HABITAT - PROJET ''HABITAT FACILE A VIVRE''- SUBVENTION A LA CAPEB 49 - DEL THERMOGRAPHIE AERIENNE INFRAROUGE - AVENANT N 1 - DEL / 5

3 Finances M. André DESPAGNET 8 FISCALITE - EXONERATIONS DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES (CFE) - DEL FISCALITE - COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES (CFE) - FIXATION D'UNE BASE MINIMUM - DEL Urbanisme M. Jean-Luc ROTUREAU 10 PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - SECTEUR D'AVRILLE - REVISION SIMPLIFIEE N II.6 - SECTEUR CENTRE-VILLE - BOCAGE - BILAN DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME NORD-OUEST - COMMUNE DE FENEU - REVISION SIMPLIFIEE N 6 - SECTEURS ENTREE NORD ET ENTREE SUD - DEPLACEMENT D'UNE ZONE ARTISANALE - APPROBATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME SUD-OUEST - COMMUNE DE SAVENNIERES - REVISION SIMPLIFIEE N 16 - SECTEUR DES GAUDRETS - EVOLUTION DU ZONAGE SUITE A LA REINTEGRATION DU ZONAGE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - APPROBATION - DEL Eau et Assainissement M. Marc LAFFINEUR 13 EAU : PROTECTION DES POINTS DE PRELEVEMENT D'EAU ALIMENTANT L'USINE DES EAUX DE L'ÎLE AU BOURG AUX PONTS- DE-CE - AMENAGEMENT DU PERIMETRE DE PROTECTION IMMEDIAT - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE. - DEL M. Bernard WITASSE 14 ASSAINISSEMENT : RENOVATION DE LA STATION DE DEPOLLUTION DE LA BAUMETTE - CONVENTION DE MANDAT AVEC LA SODEMEL - REVISION DU BUDGET PREVISIONNEL - AVENANT N 2. - DEL Le conseil adopte à la majorité 8 Abstentions : Roselyne BIENVENU, Emmanuel CAPUS, Marie-Claude COGNE, Daniel DIMICOLI, Ahmed EL BAHRI, Caroline FEL, Laurent GERAULT, Gilles GROUSSARD 3 / 5

4 Sécurité des Biens et des Personnes M. Jean-Claude ANTONINI 15 CENTRE DE SECOURS - RECONSTRUCTION DU CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU PLESSIS-GRAMMOIRE - DEL Gestion des Déchets M. Gilles MAHE 16 SENSIBILISATION DU JEUNE PUBLIC AU TRI SELECTIF ET ANIMATIONS AVEC L'ASSOCIATION BOBO PLANETE - CONTRAT POUR LA PARTICIPATION FINANCIERE DEL Enseignement scolaire M. Luc BELOT 17 VILLE D'ANGERS - CITE EDUCATIVE DES HAUTS DE SAINT AUBIN - CONVENTION DE MANDAT POUR LA REALISATION D'EQUIPEMENTS COMMUNAUX - DEL Politique de la Ville et Cadre de Vie M. Frédéric BEATSE 18 CONVENTION REGIONALE DE RENOVATION URBAINE D'ANGERS - PROGRAMMATION APPROBATION - DEL Ressources Humaines M. Jean-Claude ANTONINI 19 ANGERS LOIRE DEVELOPPEMENT - PROPOSITION D'UN DIRECTEUR PROVISOIRE - DEL DISPOSITIF CADRE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L'AMELIORATION DU SERVICE PUBLIC - REGLES DE GESTION - DEL MISE A DISPOSITION DES SERVICES - DIRECTION DE LA COMMUNICATION - DEL Le conseil adopte à la majorité 2 Abstentions : Claude GENEVAISE, Patrice MANGEARD 4 / 5

5 Emploi et Insertion Mme Anne-Sophie HOCQUET de LAJARTRE 22 PLAN DE SOUTIEN A L'EMPLOI - CHANTIER D'INSERTION MURETS DE SCHISTE - MISE A DISPOSITION D'UN ENCADRANT TECHNIQUE - AVENANT A LA CONVENTION - DEL Liste des Décisions du Bureau Permanent du 02 septembre 2010 Liste des arrêtés Pris en vertu de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales Autres décisions : Liste des marchés à procédure adaptée (période du 30 juin au 31 août 2010) Questions diverses Angers, le 10 septembre 2010 Le Président, Jean-Claude ANTONINI 5 / 5