Archives déposées de la commune de Pouyastruc

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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Pouyastruc 369 E DEPOT 1-36 par Francis Archambaud, Delphine Vignau et Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2009, 2018

2 Archives déposées de la commune de Pouyastruc Cotes extrêmes 369 E DEPOT 1-36 Date de l'unité documentaire Nombre d'unités de niveau bas Origine Commune de Pouyastruc Biographie ou histoire Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Canton de Tarbes puis d'aubarède (1790), dont le chef-lieu est transféré à Pouyastruc en Modalités d'entrée Dépôts du 12 octobre 2000 et n du 18 septembre Localisation des originaux L'état civil est microfilmé et est consultable à partir de la sous série 5 Mi. Sources internes Sous séries 2 O, 1 J ; monographies communales ; bibliothèque. Lieu Pouyastruc (Hautes-Pyrénées, France) {liste-commune}

3 Archives antérieures à 1790 Finances et impôts Impôts Livre de liève pour la récepte de la taille (1665, , , 1682, , 1731, 1738, 1745, 1748) Cote arch. comm. : CC E DEPOT 1 Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Registre des baptêmes, mariages et sépultures Cote arch. comm. : GG E DEPOT 2 Registre des baptêmes, mariages et sépultures ( , ) Cote arch. comm. : GG E DEPOT 3 Registre des baptêmes, mariages et sépultures Cote arch. comm. : GG E DEPOT 4

4 Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal Registre de délibérations 1er février mars 1791 Description physique : Registre 31 x 22 cm, sans couverture, paginé 1-65, Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 5 1er avril 1791-an IV, an VIII-17 novembre 1843 Description physique : Registre 35 x 24 cm, tête-bêche : 1 folio d'état civil, couverture peau, paginé 1-224, puis paginé par nos soins Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 6 22 novembre octobre 1854 Description physique : Registre 37 x 24 cm, couverture cartonnée (1ère page déchirée), folioté par nos soins Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 7 17 novembre décembre 1870 Description physique : Registre 37 x 25 cm, couverture cartonnée, paginé 1-92, puis paginé par nos soins 93-96, feuilles complémentaires comprises entre les pages 2-3 et 4-5. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 8 21 janvier mars 1893 Description physique : Registre 39 x 26 cm, couverture cartonnée, paginé 1-352, puis paginé par nos soins , feuilles détachées : pages Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 9 Administration de la commune Certificat d'affichage [vers 1884 ] Cote arch. comm. : 2 D E DEPOT 10 Contentieux et assurances Conflit relatif au futur bornage d'une pièce de terre, conciliation : citation à comparaître An V Cote arch. comm. : 4 D E DEPOT 17 Etat civil Registres d'état civil Naissances, mariages, décès 1793-an XII Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 11 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

5 Naisances, mariages, décès An XIII-1827 Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 12 Naissances, mariages, décès Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 13 Tables décennales Description physique : Un cahier 31,5 x 22 cm, sans couverture. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 20 Naissances, mariages, décès Description physique : Registre 26 x 20 x 4 cm, couverture carton. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 21 Naissances, mariages, décès Description physique : Registre 26 x 19,5 x 4 cm, couverture carton. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 22 Naissances, mariages, décès Description physique : Registre 26 x 19 x 4 cm, couverture carton. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 23 Naissances, mariages, décès Description physique : Registre 26 x 19 x 4 cm, couverture carton. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 24 Pièces annexes de l'état civil Naissances, mariages, décès : bulletin, avis de mention, certificat de décès du médecin Cote arch. comm. : 2 E E DEPOT 25 Population, économie sociale, statistique Agriculture Statistiques agricoles, recensement des animaux, voitures, charrues, denrées, fourrage, combustible, fours Sans date Cote arch. comm. : 3 F E DEPOT 26 Contributions, administrations financières Impôts directs Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties et bâties, volume 1, folio Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 27 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

6 Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties et bâties, volume 2, folio et table alphabétique des propriétaires Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 28 Matrice cadastrale des propriétés non bâties, volume 1, folio et table alphabétique des propriétaires Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 29 Matrice cadastrale des propriétés non bâties, volume 2, folio Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 30 Matrice cadastrale des propriétés bâties Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 31 Copie de la matrice générale Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 32 Affaires militaires Recrutement Tableau de recensement 1897 Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 14 Ordre de route 1939 Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 14 Police, hygiène publique, justice Police générale Demande de renseignements du maréchal des logis chef de la gendarmerie de Pouyastruc Sans date Cote arch. comm. : 2 I E DEPOT 33 Hygiène, santé, protection de l'environnement Centre d'abattage, inspection des viandes, organisation, nomination d'un vétérinaire inspecteur et d'un préposé 1944 Cote arch. comm. : 5 I E DEPOT 33 Elections et personnel Elections Maintien du conseil municipal dans ses fonctions 1944 Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 34 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

7 Finances de la commune Revenus et charges de la commune Règlement pour l'octroi de la commune de Pouyastruc : ordonnance du roi 1814 Cote arch. comm. : 2 L E DEPOT 15 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Inventaire du mobilier scolaire de l'instituteur sortant Sans date Cote arch. comm. : 1 R E DEPOT 16 Cultes Culte catholique Installation du nouveau curé 1888 Cote arch. comm. : 1 P E DEPOT 18 Assistance et prévoyance Institutions diverses Caisse départementale des assurances sociales, correspondants locaux : télégramme du ministère du travail 1930 Cote arch. comm. : 4 Q E DEPOT 35 Application des lois d'assistance et de prévoyance Caisse Nationale des Retraites pour la vieillesse 1886 Cote arch. comm. : 5 Q E DEPOT 19 Protection des enfants du premier âge, déclaration des parents ou ayants droit : premier registre des maires Cote arch. comm. : 5 Q E DEPOT 36 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

8 Table des matières Archives déposées de la commune de Pouyastruc... 2 Cotes extrêmes... 2 Date de l'unité documentaire... 2 Nombre d'unités de niveau bas... 2 Origine... 2 Biographie ou histoire... 2 Modalités d'entrée... 2 Localisation des originaux... 2 Sources internes... 2 Lieu... 2 Archives antérieures à Finances et impôts... 3 Impôts... 3 Cultes, instruction publique, assistance publique... 3 Registres paroissiaux... 3 Archives postérieures à Administration générale de la commune... 4 Conseil municipal... 4 Administration de la commune... 4 Contentieux et assurances... 4 Etat civil... 4 Registres d'état civil... 4 Pièces annexes de l'état civil... 5 Population, économie sociale, statistique... 5 Agriculture... 5 Contributions, administrations financières... 5 Impôts directs... 5 Affaires militaires... 6 Recrutement... 6 Police, hygiène publique, justice... 6 Police générale... 6 Hygiène, santé, protection de l'environnement... 6 Elections et personnel... 6 Elections... 6 Finances de la commune... 7 Revenus et charges de la commune... 7 Edifices communaux, monuments et établissements publics... 7 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art... 7 Cultes... 7 Culte catholique... 7 Assistance et prévoyance... 7 Institutions diverses... 7 Application des lois d'assistance et de prévoyance... 7 Table des matières... 8