Observatoire national des emplois Bilan social Années mai 2013
|
|
- Christian Grégoire Samson
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Observatoire national des emplois Bilan social Années mai 2013
2 Généralités Réponses : 92 % des Cma ont répondu Amélioration de la qualité des réponses mais Absence de distinction siège CFA Montants en au lieu de k Masse salariale regroupée
3 Généralités-résultats Données globales pour 100 Cma, en 2012: Variation Effectif global -0,2% dont agents statutaires (T1) dont agents vacataires (TG) 0,3% ,8% % cadres / T1 1,5% 57,9% 56,9% % femmes / T1 0,2% 60,0% 59,7% % 35 à 55 ans / T1-0,5% 63,9% 64,0% % formation /(TG) 5,6% 42,9% 40,1% Cotisation Agefiph (en k ) -4,5% Salaire moyen 0,2%
4 Emplois entrées-sorties Etat des entrées sorties EMPLOIS-1-1 En 2012, en % de l effectif statutaire. Les entrées ont représenté 13,5 % ( -8 %) Les sorties ont représenté 13,2 % ( -11 %) L effectif statutaire reste stable.
5 Emplois-1-2 Etat des sorties par durée de présence (Sortie = 100 %)
6 Emplois-1-3 Répartition des motifs de sortie (sorties = 100 %)
7 Mobilité interne Etat des entrées sorties entre CMA EMPLOIS-1-4 Première année. En Cma 13 agents En Cma 33 agents
8 Emplois-2-1 Agents statutaires ( art 1 ) par type de contrat
9 Emplois-2-1 Ensemble des agents par types de contrat
10 Emplois-3-1 3) répartition par âges, sexes et catégories au 31 décembre EMPLOIS-3 populations de référence différentes. Stabilité et vieillissement. E5 Age/Sexe EMPLOIS % des agents sont des femmes (2011: 59,7 %) 64 % des agents entre 35 et 55 ans (2011:63,9%) 17 % des agents ont plus de 55 ans (2011:16 %)
11 E5 Emplois-3-1 E5 évolution de la répartition par âges et sexe E5 - Evolution de la répartition des agents, soumis au statut du personnel des CMA, par sexe et tranche d'âge de 2011 à 2012 (% T1). - de ans & + Total 2011 FEMMES 0,8% 11,9% 19,6% 19,3% 8,2% 59,7% 2011 HOMMES 0,6% 6,6% 12,7% 12,5% 7,9% 40,3% 2012 FEMMES 0,9% 11,2% 19,4% 19,7% 8,9% 60,0% 2012 HOMMES 0,4% 6,6% 12,5% 12,4% 8,2% 40,0% 2011 Total 1,4% 18,5% 32,3% 31,8% 16,1% 100,0% 2012 Total 1,3% 17,7% 31,8% 32,0% 17,1% 100,0% 0,1 % équivaut à 10 agents
12 E5 Emplois E5 répartition par âges et sexe en 2012
13 Emplois-3-2 3) répartition par âges, sexes et catégories au 31 décembre EMPLOIS-3 E6 Catégorie / Sexe EMPLOIS-3-2 Part des femmes selon la catégorie en % Employé 75,4% 74,1% Technicien 75,8% 75,8% Maitrise 83,3% 83,0% Cadre 49,9% 49,3%
14 Emplois-3-3 3) répartition par âges, sexes et catégories au 31 décembre EMPLOIS-3 populations de référence différentes. E7 Catégorie / Age EMPLOIS-3-3 Structure des catégories par âge. Employé Technicien Maitrise Cadre C.Sup+SGA+SG+DirApcma Total - DE 25 ANS 4,7% 2,1% 1,7% 0,6% 0,0% 1,3% ANS 12,0% 24,0% 20,6% 17,9% 2,4% 17,9% ANS 23,8% 31,0% 29,0% 34,9% 20,5% 31,8% ANS 37,0% 29,9% 34,6% 30,3% 40,2% 32,0% 55 ANS ET + 22,5% 13,0% 14,1% 16,3% 36,9% 17,0% Tot 100,0% 100,0% 100,0% 100,0% 100,0% 100,0%
15 Emplois-4-1 4) répartition des agents par classes EMPLOIS-4 Contractuels : 25,3 % des agents (2010 :25,6 % ) Titulaires : 74,4 % des agents (2010 : 74,4 %) E8 Statut/Classe/catégorie EMPLOIS-4-1 Répartition des agents par classe et statut Total statutaires (T1) = 100 % CONTRACTUELS (CDD ET CDI) TITULAIRES (TITULAIRES ET STAGIAIRES) MAINTENU DANS L'ANCIEN CLASSE 3 0,5% 1,6% CLASSE 2 3,1% 48,8% CLASSE 1 22,8% 23,0% 0% 20% 40% 60% 80% 100%
16 Emplois E8 Statut/catégorie EMPLOIS-4-1 Répartition des agents par catégorie ( % de T1) CONTRACTUELS (CDD ET CDI) TITULAIRES (TITULAIRES ET STAGIAIRES) 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 5,9% 9,6% 11,9% 42,4% 4,2% 30% 20% 10% 3,4% 3,8% 0% 3,2% 15,2% Employé Technicien Maitrise Cadre 0,6% Cadres Sup SGA SG Dir Apcm
17 5 ) Emplois : grille locale 4 emplois-types représentent 53,8% des effectifs Professeur (34%), Chargé de développement économique ( 8,6%), Conseiller (5,7%), Assistant en formalités (5,6%). 10 emplois-types 75,7% 22 concentrent 90,1 % des effectifs. 98 % des Cma répondantes ont rempli la grille.
18 Fréquence des emplois type PROFESSEUR CHARGÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE CONSEILLER ASSISTANT EN FORMALITÉS ASSISTANT ADMINISTRATIF AGENT DE SERVICE SECRÉTAIRE RESPONSABLE DE SERVICE ATTACHÉ (ASSISTANT) DE DIRECTION ATTACHÉ TECHNIQUE ASSISTANT ÉDUCATIF COMPTABLE RESPONSABLE D'UNE UNITÉ ADMINISTRATIVE DIRECTEUR DE SERVICE CHARGÉ D'ÉTUDES RESPONSABLE D'UNE UNITÉ PÉDAGOGIQUE CHARGÉ DE MISSION FORMATEUR AGENT TECHNIQUE D'ENTRETIEN ATTACHÉ ADMINISTRATIF SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE CMA DÉPARTEMENTALE AGENT DÉVELOPPEUR STANDARDISTE AIDE-COMPTABLE DIRECTEUR DE CENTRE DE FORMATION DIRECTEUR ADJOINT DE SERVICE CHARGÉ DE COMMUNICATION CONSEILLER PRINCIPAL D'EDUCATION ADMINISTRATEUR D'OUTILS SYSTÈMES RÉSEAUX INTENDANTS DIRECTEUR DES SERVICE ADMINISTRATIF ET/OU FINANCIER ANIMATEUR EN CENTRE DE RESSOURCE MULTIMÉDIA CUISINIER DIRECTEUR DES SERVICE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE PSYCHOLOGUE CONCIERGE CONTRÔLE DE GESTION TECHNICIEN RÉSEAU RESPONSABLE ACHATS CHEF DE TRAVAUX INTERVENANT SOCIAL DIRECTEUR RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DÉVELOPPEUR WEB RESPONSABLE DE CENTRE DE RESSOURCE DOCUMENTAIRE RESPONSABLE D'INTERNAT RESPONSABLE DE DÉPARTEMENT APCMA SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ADJOINT DE CMAR Fréquence des emplois-types en ,00% 5,00% 10,00% 15,00% 20,00% 25,00% 30,00% 35,00% 40,00%
19 Emplois d agents handicapés 6) emplois d'agents handicapés EMPLOIS-6 E10 Effectifs EMPLOIS-6-1 Le nombre d agents handicapés à augmenté de 16 % en 2012 Les agents handicapés représentent 2,5 % (2011 : 2,1 % ) de l effectif total des agents. 57 % (2011 : 50 %) des Cma ayant répondu emploient des handicapés E11 Contributions FIPHFP EMPLOIS % ( 2011 : 62 %) des Cma ayant répondu ont cotisé pour un montant de (2011 : ) Contribution diminue de 4,5 %
20 II) Rémunérations et avancement Rémunération-1-1 1) répartition de la somme des salaires bruts par catégorie au 31 décembre En 2012, le total des salaires bruts était de 285,6 millions d euro ( 2011 : 284,2) +0,5 % Salaire moyen annuel 2012 : 29,8 k (2011 : 29,7 k ) salaire moyen annuel par catégorie. Employé 20,6 k Technicien 22,8 k Maitrise Cadre Cadres Sup + SGA + SG + Dir Apcm 26,9k 32,6k 60,5k
21 II) Rémunérations et avancement Rémunération-1-1 E12 Répartition de la masse salariale par catégorie Répartition de la masse salariale par catégorie d'agents Cadres Sup+ SGA + SG + Dir Apcm 8,7% 8,6% Cadre 61,7% 61,3% Maitrise Technicien Employé 6,3% 6,6% 10,0% 10,3% 13,3% 13,3% 0,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% 50,0% 60,0% 70,0%
22 II) Avancements et promotions 1) structure des d'avancements par nature En 2012, 10 % des agents ont bénéficié d un avancement ( 40 % en 2011) Structure des avancements par nature AVANCEMENT AU GRAND CHOIX 2,0% 19,9% AVANCEMENT AU CHOIX 5,6% 13,3% AVANCEMENT À LA DURÉE DE PRÉSENCE 66,8% 92,3% 0,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% 50,0% 60,0% 70,0% 80,0% 90,0% 100,0%
23 II) Promotions 2) structure des promotions par nature. En 2012, 4,8 % des agents ont bénéficié d un promotion ( 4,4 % en 2011) Structure des promotions par nature CHANGEMENT D'EMPLOI 0,6% 0,2% CHANGEMENT DE NIVEAU D'EMPLOI 54,5% 61,6% CHANGEMENT DE CLASSE 38,2% 44,8% 0,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% 50,0% 60,0% 70,0%
24 Absences 1-1 E14 1) arrêts maladie ABSENCE-1-1 Poids relatifs des absences par catégorie. Poids des absences selon la catégorie Cadres Sup SGA SG Dir Apcm Cadre Maitrise Technicien Employé
25 Absences 1-1 bis E14 1) arrêts maladie ABSENCE-1-1 Le nombre d absences augmente de 2,1 % Arrêts maladies par type ( % des arrêts maladie) NOMBRE D'ARRÊTS SUPÉRIEUR À TROIS MOIS 3,3% 3,5% NOMBRE D'ARRÊTS DE CINQ JOURS À TROIS MOIS 35,3% 35,8% NB D'ARRÊTS DE MOINS DE CINQ JOURS 61,3% 60,7% 0,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% 50,0% 60,0% 70,0%
26 Absences 1-2 par type E15 2) accidents de travail / trajet / maladie professionnelle par type 253 accidents de travail, trajet et maladie professionnelle. ( 2,5 % du nombre d agents ) - Hausse de 2,6 % en 2012 Répartition des absences par type en ,0% 22,9% ACCIDENT DE TRAJET ACCIDENT DE TRAVAIL 58,1% MALADIE PROFESSIONNELLE
27 Absences 1-2 par catégorie E15 2) Poids relatif des accidents de travail / trajet / maladie professionnelle par catégorie La valeur 100 indique que la catégorie qui représente 10 % des agents représente aussi 10 % des absences Répartition des absences par catégorie en Cadres Sup SGA SG Dir Apcm 71 Cadre Maitrise 107 Technicien Employé
28 Absences 2-1 E16 3) congé de maternité et congé de paternité ABSENCE-2-1 Maternité et paternité Congé de Maternité Congé de Paternité
29 FEMMES HOMMES Bilan social Absences 2-2 E17 4) congé parental / sexe / régime horaire ABSENCE-2-2 Concerne 2 % des agents Diminue de 9,7 % Congé parental par sexe et régime horaire Temps Partiel 2,1% 3,7% Temps Plein Temps Partiel 2,1% 2,8% 62,4% 61,9% Temps Plein 33,5% 31,6% 0,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% 50,0% 60,0% 70,0%
30 Formation 1-1 1) nombre d'agents qui ont suivi la formation Effectif retenu : agents. En 2012 : 43 % (2011 : 40,6 %) des agents ont bénéficié d une formation. ( tous statuts confondus ) Le nombre d agents ayant bénéficié d un formation a augmenté de 6 % Le nombre d heure de formation a augmenté de 5,5 % ( h) La durée moyenne de formation se situe autour de 26h00 ( 25,8/2012 vs 26,2/2011)
31 Formation 1-2 2) nature de la formation FORMATION-1-2 Répartition stable. Nature de la formation suivie Plan de formation CIF DIF Per.de Prof ,4% 1,6% 4,5% 0,6% ,8% 1,5% 4,7% 1%
32 3) répartition des formations par services et par catégories ( en % des agents ayant suivi une formation) Cadres et maitrise représentent 78 % (2011 : 78 % ) des agents ayant suivi une formation. Plan de formation CIF DIF 90 % (2011 : 93 % ) des agents 65 % (2011 : 63 % ) des heures 1,5 % (2011 : 1,8 % ) des agents 21 % (2011 : 26 % )des heures 4,7 % (2011 : 4,6 % ) des agents Bilan social Formation 2-1
33 Formation 2-2 4) Budget du plan de formation par catégorie Budget moyen stable de 960 par agent formé Poids relatif du budget de formation par catégorie Cadres Sup SGA SG Dir Apcm Cadre Maitrise Technicien Employé
34 Questions
35 Annexe 1 Structure du bilan social 4 thèmes / 23 tableaux 1 Emploi 12 tableaux 2 Rémunération 2 tableaux 3 Absence 4 tableaux 4 Formation 5 tableaux
36 Annexe 2 Nombre de CMA 123 établissements ( y compris APCMA) 14 établissements «dispensés» Appartiennent à une CMAR Situation particulière 109 bilan sociaux 100 exploités 4 Cmar 96 Cmad et Crma 9 non exploités (4) ou non reçus (5).
Licence professionnelle Gestion de l'économie sociale et solidaire et entrepreneuriat
Promotion / Site : Clermont-Ferrand Licence professionnelle Gestion de l'économie sociale et solidaire et entrepreneuriat Objectif de cette licence professionnelle : Former des cadres intermédiaires du
Plus en détailLicence professionnelle Systèmes informatiques et logiciels spécialité développement d'applications Internet/Intranet
IUT - Institut Universitaire de Technologie Licence professionnelle Systèmes informatiques et logiciels spécialité développement d'applications Internet/Intranet / Objectifs de cette licence professionnelle
Plus en détailBILAN SOCIAL 2013 SYNTHÈSE DÉPARTEMENTALE DES RAPPORTS SUR L ÉTAT DE LA COLLECTIVITÉ 2013
BILAN SOCIAL 2013 COLLECTIVITÉS LOCALES DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES Collection "Diagnostics et prospectives RH" N 10 Janvier 2015 SYNTHÈSE DÉPARTEMENTALE DES RAPPORTS SUR L ÉTAT DE LA COLLECTIVITÉ 2013 COLLECTIVITÉS
Plus en détailLicence professionnelle Management des relations commerciales
Promotion 29/2 Site : Clermont-Ferrand Licence professionnelle Management des relations commerciales Objectifs de cette licence professionnelle : D'une part, former des étudiants destinés à intégrer le
Plus en détailChambre de métiers et de l artisanat de la Haute-Garonne LIVRET DU MAITRE D APPRENTISSAGE. Les clés pour réussir votre mission
Chambre de métiers et de l artisanat de la Haute-Garonne LIVRET DU MAITRE D APPRENTISSAGE Les clés pour réussir votre mission 2 L APPRENTISSAGE, UN PARCOURS «GAGNANT - GAGNANT» Côté entreprise : C est
Plus en détailLicence professionnelle Génie logiciel, développement d'applications pour plateformes mobiles
Promotion 22/23 Situation au er mars 24 Site : Clermont-Ferrand / Aubière Licence professionnelle Génie logiciel, développement d'applications pour plateformes mobiles Objectif de cette licence professionnelle
Plus en détailENQUETE DE BRANCHE Prothésistes dentaires
ENQUETE DE BRANCHE Prothésistes dentaires Données 2012 Institut I+C 11 rue Christophe Colomb - 75008 Paris Tél.: 33 (0)1 47 20 30 33 http://www.iplusc.com Octobre 2013 1/52 UNIVERS ETUDIE ET RAPPELS METHODOLOGIQUES
Plus en détailLicence professionnelle Assistant juridique
Promotion / Site : Clermont-Ferrand Objectif de cette licence professionnelle : Licence professionnelle Assistant juridique La licence professionnelle assistant juridique offre aux étudiants qui ont acquis
Plus en détailde nouvelles aides pour les employeurs d apprentis Du CAP à Ingénieur un parcours gagnant l Apprentissage Un salaire progressif * Age de l apprenti 1re année du contrat 2e année du contrat 3e année du
Plus en détailLes masters concernés :
Les masters concernés : Master Administration des collectivités territoriales Master Paysage et territoires ruraux Master Management des territoires urbains METHODOLOGIE / OBJECTIFS / CONTENU REPERTOIRE
Plus en détailOBJECTIFS DE LA FORMATION
++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++ ++++++++++++++++++++++ En grandes entreprises option RH OBJECTIFS DE LA FORMATION Le gestionnaire de paie doit assurer
Plus en détailLicence Economie - Gestion Parcours Gestion des Entreprises
Licence Economie - Gestion Parcours Gestion des Entreprises Lieu de formation : Clermont-Ferrand La situation générale des diplômés de la promotion 007/008 au er janvier 009 Au er janvier 009 Total Effectif
Plus en détailEffectif de l entreprise TA et FPC
Décompte des effectifs de l entreprise Contribution supplémentaire à l apprentissage et Formation Professionnelle continue Les effectifs des entreprise déterminent des obligations pour les entreprises
Plus en détailLicence professionnelle Management des relations commerciales
IUP Management et Gestion des Entreprises Licence professionnelle Management des relations commerciales / Lieux Lieux de formation de formation : Aurillac, : Clermont-Ferrand et et Brioude Vichy Objectifs
Plus en détailResp employeur 30.11.09 CDOS 57 LA FORMATION PROFESSIONNELLE. Chapitre 8 de la CCNS
LA FORMATION PROFESSIONNELLE Chapitre 8 de la CCNS PART DES COTISATIONS «FORMATION» DANS LES CHARGES PATRONALES ( STRUCTURE DE MOINS DE 10 SALARIÉS) TYPE POURCENTAGE DE LA MASSE SALARIALE Organisme Paritaire
Plus en détailLa formation professionnelle continue en 2013
La formation professionnelle continue en 2013 UNIFORMATION : OPCA de l économie sociale La contribution «Formation» Les dispositifs de la formation professionnelle continue : Financement du plan de formation
Plus en détailParcours Management de projet et innovation
Promotion / Site : Clermont-Ferrand Master Pilotage des organisations Parcours Management de projet et innovation Ce parcours répond aux évolutions du fonctionnement des organisations actuelles au sein
Plus en détailPour calculer les effectifs d une entreprise, il faut tenir compte de 3 paramètres.
«Effectif de l entreprise CSA et FPC» Décompte des effectifs de l entreprise pour le calcul du taux de la Contribution supplémentaire à l apprentissage et de contribution Formation Professionnelle continue
Plus en détailLicence professionnelle Développement d'applications Intranet/Internet
Promotion /3 Situation au er mars 4 Site : Clermont-Ferrand / Aubière Licence professionnelle Développement d'applications Intranet/Internet Objectif de cette licence professionnelle : Cette licence spécialise
Plus en détailPrésentation UNIFAF / Réforme de la Formation Professionnelle Continue / Les dispositifs UNIFAF
Réunion d information UDAF du Gard 23 mars 2015 Présentation UNIFAF / Réforme de la Formation Professionnelle Continue / Les dispositifs UNIFAF Créée : MAJ : 24/06/2014 19/03/15 Sommaire 1 : UNIFAF 2 :
Plus en détailLe Bulletin de salaire
Le Bulletin de salaire Mentions obligatoires : Le bulletin de salaire doit mentionner les éléments suivants : - Les coordonnés du Syndicat de copropriétaires dont dépend le salarié - Le numéro de SIRET
Plus en détailPANORAMA DES MESURES POUR L EMPLOI
MÉTROPOLE JANVIER 2015 PANORAMA DES MESURES POUR L EMPLOI POLE-EMPLOI.FR FORMER AVANT L EMBAUCHE ACTION DE FORMATION PRÉALABLE AU RECRUTEMENT (AFPR) Demandeurs d emploi inscrits auprès de Pôle emploi,
Plus en détailHeures supplémentaires
Heures supplémentaires Présentation et évolutions des allégements Tepa La loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l emploi et du pouvoir d achat a créé au 1er octobre 2007, une exonération d impôt
Plus en détailRéunion d informations du 12 novembre 2014. La réforme de la formation professionnelle : analyse des changements apportés par la loi du 5 mars 2014
Réunion d informations du 12 novembre 2014 La réforme de la formation professionnelle : analyse des changements apportés par la loi du 5 mars 2014 Rappel Les différents taux de cotisation : - Taux légal
Plus en détailConsignes déclaratives DSN
Consignes déclaratives DSN Pôle emploi 1/8 Contenu PREAMBULE... 3 1. GERER UNE FIN DE CDD / GERER UNE PROLONGATION DE CDD... 4 2. GERER UNE ABSENCE NON REMUNEREE OU PARTIELLEMENT REMUNEREE... 5 3. GERER
Plus en détailLicence professionnelle Systèmes Informatiques (SIL) spécialité multimédia
IUT - Institut Universitaire de Technologie Licence professionnelle Systèmes Informatiques (SIL) spécialité multimédia / Lieu de formation : Le Puy en Velay Lieu de formation : Le Puy en Velay Objectifs
Plus en détailSuggestion d ordre du jour de Janvier
Suggestion d ordre du jour de Janvier Entreprise de moins de 300 salariés * Commandes, situation financière et exécution des programmes de production Information trimestrielle portant sur : - l évolution
Plus en détailAlternance et Handicap L APPRENTISSAGE
Alternance et Handicap L APPRENTISSAGE Voie professionnelle : Lycée versus Cfa Le Lycée Pro Le CFA (Centre Formation Apprentis) UN diplôme IDENTIQUE : CAP, Bac Pro, BTS, Licence pro, etc.. En cours ou
Plus en détailMINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale
MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n o 3257 Convention collective nationale IDCC : 1601. BOURSE (3 e édition. Juin 2004) ACCORD DU 8 JUILLET 2005
Plus en détailFILIÈRE DU NUMÉRIQUE OBSERVATOIRE DU NUMÉRIQUE : EMPLOI-FORMATION RSE
FILIÈRE DU NUMÉRIQUE OBSERVATOIRE DU NUMÉRIQUE : EMPLOI-FORMATION RSE Conseil d orientation pour l emploi 2 avril 2013 Michel Senaux, chargé de mission fédéral de la CFDT-F3C Jacques Fauritte, secrétaire
Plus en détailLe babysitting. pour les familles. www.ville-palaiseau.fr. PIJ - 31 rue de Paris > 01 69 31 59 70. Information. Jeunesse.
Le baby-sitting pour les familles Le babysitting Information Jeunesse Ile-de-France PIJ - 31 rue de Paris > 01 69 31 59 70 www.ville-palaiseau.fr Paiement et contrat Le moyen de paiement le plus simple
Plus en détailL EMPLOI INTERMITTENT DANS LE SPECTACLE AU COURS DE L ANNÉE 2013
Février 2015 - N 15.004 L EMPLOI INTERMITTENT DANS LE SPECTACLE AU COURS DE L ANNÉE 2013 En résumé : En 2013, l emploi intermittent du spectacle concerne 254 000 salariés, 111 000 employeurs relevant du
Plus en détailLe chapitre 12 : Le Sport Professionnel
Le chapitre 12 : Le Sport Professionnel Préambule La Convention Collective Nationale du Sport applicable depuis le 25 novembre 2006 comprend un chapitre 12 relatif au sport professionnel. Bien que sur
Plus en détailPRESENTATION CERTIFICATION DE SERVICE «Centres de formation pour les activités privées de sécurité et de sûreté»
PRESENTATION CERTIFICATION DE SERVICE «Centres de formation pour les activités privées de sécurité et de sûreté» Ce référentiel s adresse à toutes les actions de formation pouvant être dispensées dans
Plus en détailwww.jpad.fr.st JPAD portage - portage 1/5 Pour qui? Comment? Les avantages Portage - Pour qui?
JPAD portage - portage 1/5 Pour qui? Comment? Les avantages Portage - Pour qui? Une nouvelle façon de travailler : le portage permet à des consultants (experts ou formateurs) d'être salariés pour une mission
Plus en détailModules de formation H R S E R V I C E S
Modules de formation H R S E R V I C E S C est en s inspirant de la collaboration avec ses partenaires professionnels que Securex a conçu ce catalogue de formations dédié aux différents aspects de la gestion
Plus en détailFICHE PRATIQUE Les obligations liées à l emploi de travailleurs handicapés
FICHE PRATIQUE Les obligations liées à l emploi de travailleurs handicapés I. QUELLES OBLIGATIONS? UNE OBLIGATION A PARTIR DE 20 SALARIES Tous les employeurs occupant au moins 20 salariés (l effectif s
Plus en détailAVANTAGES EN NATURE 4 AVANTAGE EN NATURE REPAS 4 TITRES - RESTAURANT 4 AVANTAGE EN NATURE LOGEMENT (EVALUE FORFAITAIREMENT) 4
LETTRE D ACTUALITE SOCIALE GROUP S MANAGEMENT SERVICES DONNEES ET CHIFFRES CLES POUR 2015 SOCIAL : GENERALITES ET ELEMENTS DE COTISATIONS 2 SMIC ET MINIMUM GARANTI 2 PLAFOND DE LA SECURITE SOCIALE 2 FORFAIT
Plus en détailAssistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Texte En date
Assistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Circulaire n 2008-108 21 août 2008 concernant le recrutement et l emploi des assistants d éducation. Abroge et remplace toutes les
Plus en détailPERFECTIONNEMENT ENTRETIEN COMMERCIAL : INTEGRER LA PRESTATION SERVICES RH A SON ARGUMENTAIRE
312-PERFENCORH-v280213 PERFECTIONNEMENT ENTRETIEN COMMERCIAL : INTEGRER LA PRESTATION SERVICES RH A SON ARGUMENTAIRE OBJECTIF FINAL Se positionner en tant que partenaire RH auprès de ses clients OBJECTIFS
Plus en détailElaborer des Tableaux de Bord Ressources Humaines
Elaborer des Tableaux de Bord Ressources Humaines Pré-requis à la mise en place d un tableau de bord des ressources humaines Le recueil de données a été le point de départ du diagnostic quantitatif des
Plus en détailLe Président, à Mesdames et Messieurs les Maires et Présidents
Circulaire n 05/2013 Cl. C 4311 Colmar, le 25/01/2013 C E N T R E d e G E S T I O N d u H A U T - R H I N F o n c t i o n P u b l i q u e T e r r i t o r i a l e 2 2, r u e W i l s o n 6 8 0 27 C O L M
Plus en détailTableau comparatif des contrats d apprentissage et de professionnalisation
Tableau comparatif des contrats d apprentissage et de professionnalisation Attention : Ce document a été établit en juin 2015. Les informations qu il contient peuvent avoir évoluées en fonction des lois
Plus en détailMINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale
MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n o 3170 Convention collective nationale IDCC : 538. MANUTENTION FERROVIAIRE ET TRAVAUX CONNEXES (6 e édition.
Plus en détailCompétences essentielles numériques dans les petites entreprises rurales QUESTIONNAIRE DU SONDAGE PRÉ- FORMATION DES EMPLOYEURS
1 Nom de l organisation INTRODUCTION Merci de prendre le temps de participer à ce sondage. Les résultats nous fourniront des données essentielles afin de mesurer l efficacité de la formation. Ces données
Plus en détail12ème. *Source : Centre d Analyse Stratégique «Les secteurs de la nouvelle croissance : une projection à l horizon 2030», Rapport n 48, janvier 2012
2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2013-T1 2013-T2 2013-T3 2013-T4 2014-T1 2014-T2 2014-T3 2014-T4 Fiche Synthèse Sectorielle juillet 2015 Activités juridiques, comptables,
Plus en détailDOCUMENT DE TRAVAIL : ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES DANS LES PME DE SEINE-SAINT SAINT DENIS (Données 2012)
Février 2014 DOCUMENT DE TRAVAIL : ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES MOUVEMENTS D EMPLOI D DANS LES PME DE SEINE-SAINT SAINT DENIS (Données 2012) Délégation au DéveloppementD Économique, à l Emploi, à la Formation
Plus en détailLe profil socioprofessionnel du communicant territorial
Enquête Métiers Cap Com - Occurrence 2011 en partenariat avec le 1 ère Partie Le profil socioprofessionnel du communicant territorial Formation, statut, mobilité, rémunération, motivation Introduction.
Plus en détailCe dossier est édité par l Observatoire de l Association Nationale pour la Formation Automobile
Ce dossier est édité par l Observatoire de l Association Nationale pour la Formation Automobile Service études et prospectives 2 rue Capella Rond point Vega 44483 Carquefou Cedex 02.28.01.08.01 observatoire@anfa-auto.fr
Plus en détailMANAGEMENT DE LA PRODUCTION DANS LES INDUSTRIES AGROALIMENTAIRES 1
Le devenir des diplômés de Licence professionnelle 200 en Management de la production dans les industries agroalimentaires LE DEVENIR DES DIPLOMÉS DE LICENCE PROFESSIONNELLE 200 DE L ub, Situation le er
Plus en détailLES CONDITIONS D ACCES A LA FORMATION
LES CONDITIONS D ACCES A LA FORMATION 1 SOMMAIRE LES CONDITIONS D ACCES A LA FORMATION I. Les conditions d exercice de la formation A. Qui peut bénéficier d actions de formation?... p 3 B. Pour quels motifs
Plus en détailI. R. E. F BANQUE ET ASSURANCES
Observatoire Régional de la Formation et de l'emploi (ORFE) I. R. E. F BANQUE ET ASSURANCES Date de mise en ligne : Janvier 29 INDICATEURS DE LA RELATION EMPLOI FORMATION Conception, méthodologie : Marie-Béatrice
Plus en détailLes personnels enseignants. de l enseignement supérieur. sous tutelle du MESR 2011-2012. note d 13.07. Enseignement supérieur & Recherche.
note d chercheurs (62 % du total), on trouve les professeurs des universités (35,5 %), les maîtres de conférences (64,4 %) et les assistants titulaires (0,1 %) (tableau 6, p. 6). 94,4 % des enseignants
Plus en détailÉdition du 4 mars 2011 Annule et remplace l édition précédente
1 Édition du 4 mars 2011 Annule et remplace l édition précédente TOUT SAVOIR SUR LE CONTRAT D APPRENTISSAGE 2 TOUT SAVOIR SUR LE CONTRAT D APPRENTISSAGE SOMMAIRE Qui peut embaucher un apprenti et quelles
Plus en détailRéforme de la formation professionnelle
MEDEF Social mars 2015 Réforme de la formation professionnelle Compétitivité Mobilité Employabilité Edito En 2030, près de 30 % de nos métiers auront évolué. Pour relever ce défi, la formation des femmes
Plus en détailCALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012
ACADEMIE DE NANTES DIVISION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS CALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012 NANTES, le 05/09/2011 PARTIE RESERVEE A L'ADMINISTRATION Important : Ce calendrier
Plus en détailInformation AIDES AU FINANCEMENT DES FORMATIONS diagnostic immobilier, prévention des risques professionnels.
Information AIDES AU FINANCEMENT DES FORMATIONS diagnostic immobilier, prévention des risques professionnels. Salariés, demandeurs d emploi, professions libérales et commerçants, intérimaires, et travailleurs
Plus en détailINDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE
INDICATEUR 1 INDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE Mesurer la fréquence des accidents de service survenus dans l année. Renseigner sur la sinistralité dans le domaine des accidents de service entrainant
Plus en détailLes salariés de l économie sociale et solidaire
L'Économie sociale et solidaire Les salariés de l économie sociale et solidaire L'EMPLOI SALARIÉ L ESS, un employeur déterminant de l économie régionale 20 Relative précarité de l emploi dans l ESS 22
Plus en détail& "# " "#$ '# "" ( "( ( "( "# ##"#,-.),- 2# 3 4 # 56''7 # "8$ # 1 "" $ *# ()( $ 5 )" ) 2 *$ # * ). + )1 " # "" #.. =$ > " " ) 1
!"#$ %#"#"" #""" $ & "# " "#$ '# "" ( "( ( "( )$*+## "# ##"#,.), //,0"**, ##), 11## 2# 3 4 # 56''7 # "8$ 2#1")#"" $/9"56''7# "#".** # 1 "" $ *# ()( $!" #$ # (1"""(, : / ;#
Plus en détailMaster Droit pénal, sciences criminelles et criminologie appliquée
Master Droit pénal, sciences criminelles et criminologie appliquée Enquête menée auprès des diplômés 2009, 30 mois après l obtention du diplôme En 2009, 2 étudiants ont obtenu un master «Droit pénal, sciences
Plus en détailLe Contrat à Durée Déterminée d Insertion (CDDI)
Le Contrat à Durée Déterminée d Insertion (CDDI) 1 Définition du CDDI un contrat de travail à durée déterminée dont le motif de recours est spécifique : favoriser le recrutement de certaines catégories
Plus en détailPROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
PROTECTION SOCIALE Note d information N 2012-22 du 6 avril 2012 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE REFERENCES Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires (Journal officiel
Plus en détailLE DEVENIR DES ÉTUDIANTS DIPLÔMÉS DE MASTER
n 5 décembre 2011 LE DEVENIR DES ÉTUDIANTS DIPLÔMÉS DE MASTER - Enquête à 8 mois - Promotion 2010 RÉSULTATS PAR FILIÈRE Université Nice Sophia Antipolis Service Orientation Observation et Insertion Professionnelle
Plus en détailCOMPTE EPARGNE TEMPS REGLEMENT INTERIEUR
COMPTE EPARGNE TEMPS REGLEMENT INTERIEUR Consultation du Comité Technique Paritaire : 7 décembre 2010 Délibération du Conseil municipal : 17 décembre 2010 2 I. Bénéficiaires du compte épargne temps Les
Plus en détailPropriété de la CNET - Reproduction interdite. Année de référence 2009
Année de référence 2009 L Observatoire L Observatoire est un outil de la CNET qui permet aux chefs d entreprise de : Avoir une vision claire et précise du marché; Comparer quelques éléments clé de leur
Plus en détailAide au calcul de votre contribution formation 2014 (exercice 2013)
Aide au calcul de votre contribution formation 2014 (exercice 2013) I. Calcul de l effectif Salariés pris en compte dans l effectif Est considérée comme salariée, toute personne ayant reçu une rémunération,
Plus en détailbilan social 2013 assurer tous les avenirs
bilan social assurer tous les avenirs SOMMAIRE I - EMPLOI I.1 - Effectifs I.2 - Travailleurs temporaires I.3 - Mouvements de personnel I.4 - Absentéisme II - REMUNERATIONS ET CHARGES II.1 - Charge salariale
Plus en détailCONSULTATION DU COMITÉ D ENTREPRISE ET DES DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL
LES OBLIGATIONS VIS-À-VIS DU CE OU DES DP LES S SUR LES ORIENTATIONS Pour les délégués du personnel Toutes les ETT ayant atteint un effectif d au moins 11 salariés pendant 12 mois, consécutifs ou non,
Plus en détailElectriciens du bâtiment
Observatoire Régional de la Formation et de l Emploi (ORFE) La famille professionnelle Electriciens du bâtiment Caractéristiques Tendances 1982-1999 Directeur de la publication : Jean-Claude GAPIN-FREHEL,
Plus en détailMaster Comptabilité, Contrôle, Audit. Situation générale des diplômés 2007/2008 au 1er mars 2010
007/008 Faculté des Sciences Economiques et de Gestion Master Comptabilité, Contrôle, Audit Lieu de formation : Clermont-Ferrand Situation générale des diplômés 007/008 au er mars 00 Au er mars 00 Total
Plus en détailCOMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF)
CLASS FORMATION Centre d Affaires 5 e Avenue 11 Allée Alain Guénant 85180 LE CHÂTEAU D OLONNE COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF) Le CPF, c est quoi? Un droit universel d évolution professionnelle attaché
Plus en détailNos collaborateurs [+] Chiffres clés 2010-2012
Nos collaborateurs [+] Chiffres clés 2010-2012 Effectif total EFFECTIFS Variation TOTAL PERSONNEL GERE PAR LE GROUPE: 1993 2048 2104 3% TOTAL GROUPE AFD: 1625 1681 1742 4% - GROUPE CADRE GENERAL*: 1103
Plus en détailCongé Individuel de Formation CIF CDI. salariés en Contrat à Durée Indéterminée
CIF CDI guide pratique s u i v r e u n e fo r m at i o n p o u r é v o l u e r o u s e r e co n v e r t i r Congé Individuel de Formation salariés en Contrat à Durée Indéterminée Ce guide pratique vous
Plus en détailwww.cma13.fr b[i iebkj_edi 9C7 ')
www.cma13.fr b[i iebkj_edi 9C7 ') Permettre à des jeunes de devenir apprentis, c est leur offrir une vraie chance de réussite professionnelle et c est apporter de la richesse à votre entreprise. La Chambre
Plus en détailPRESENTATION DU PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE NANTES METROPOLE
PRESENTATION DU PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACCES A L'EMPLOI TITULAIRE NANTES METROPOLE. Définition des besoins de la collectivité et des objectifs de la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et
Plus en détailAGENTS NON TITULAIRES et LA LOI DE RESORPTION DE L'EMPLOI PRECAIRE
NON TITULAIRES Note d'information N 2012-32 du 18 juin 2012 AGENTS NON TITULAIRES et LA LOI DE RESORPTION DE L'EMPLOI PRECAIRE REFERENCES Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des
Plus en détailAgenda annuel des informations / consultations du CE
La question du DRH Agenda annuel des informations / consultations du CE Un certain nombre d informations et/ou consultations annuelles ou trimestrielles obligatoires doivent être mises en œuvre par l employeur,
Plus en détailGRILLES INDICIAIRES DE RÉMUNÉRATION ET TRAITEMENT BRUT MOYEN DU GRADE applicables à la fonction publique territoriale à compter du 1 er janvier 2015
GRILLES INDICIAIRES DE RÉMUNÉRATION ET TRAITEMENT BRUT MOYEN DU GRADE applicables à la fonction publique territoriale à compter du 1 er janvier 2015 Références : - Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée
Plus en détailVersion 14-01-2015 PARTIE X Titre II La retenue pour le fonds des pensions de survie
Version 14-01-2015 PARTIE X Titre II La retenue pour le fonds des pensions de survie 1. Bases légales et réglementaires 2. Les cotisations pour la pension 2.1 La cotisation de l employeur 2.2 La cotisation
Plus en détailLA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE CENTRE DE GESTION DE MAINE ET LOIRE NOTE D INFORMATION MARS 2008 Mise à jour JUIN 2009 (Annule et remplace la précédente) LA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE
Plus en détailASSOCIATIONS. Chèque emploi associatif. Guide. pratique OCTOBRE 2014. : www.cea.urssaf.fr POUR EN SAVOIR
ASSOCIATIONS Chèque emploi associatif Guide pratique OCTOBRE 2014 POUR EN SAVOIR : www.cea.urssaf.fr SOMMAIRE PRÉSENTATION... 03 1. Obtenir un carnet de volets sociaux...04 2. Identifier vos salariés...05
Plus en détailDiplôme Européen d Etudes Supérieures Niveau «bac +3» S a in t P a u l B o u r d o n B la n c. Sommaire
S a in t P a u l B o u r d o n B la n c Éta b lisse m e n t C a th o liq u e d En se ig n e m e n t Diplôme Européen d Etudes Supérieures Niveau «bac +3» Sommaire 1. Le DEES ARH 2. Public visé par la formation
Plus en détailPREPARATION AUX CONCOURS ENA/INET
INSTITUT D ETUDES POLITIQUES DE STRASBOURG LE DEVENIR DES DIPLOMÉS 2012 PREPARATION AUX CONCOURS ENA/INET Les caractéristiques de la population ayant répondu à l enquête, un an après leur sortie de l IEP
Plus en détailLE COMPTE EPARGNE-TEMPS
Circulaire n 25/2010 Cl. C 4212 Colmar, le 03 août 2010 CENTRE de GESTION du HAUT-RHIN FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 22, rue Wilson - 68027 COLMAR CEDEX 03 89 20 36 00-03 89 20 36 29 - cdg68@calixo.net
Plus en détailLDPaye. Etablir sa DADS-U 2014 N4DS V01X09
LDPaye Etablir sa DADS-U 2014 N4DS V01X09 Plan de la présentation La DADS-U Rappels Nouveautés DADS-U V01X09 Contrôler sa déclaration Les points sensibles à vérifier Les contrôles Sensibilisation DSN Q&R
Plus en détailFORMATION PROFESSIONNELLE LES CLEFS DE LA RÉFORME
FORMATION PROFESSIONNELLE LES CLEFS DE LA RÉFORME ENTREPRISES DE 300 SALARIÉS ET PLUS, INVESTISSEZ DANS VOTRE AVENIR AVEC LA RÉFORME DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE. LES ENJEUX MAJEURS POUR LES ENTREPRISES
Plus en détailACCORD DU 5 AVRIL 2006
MINISTÈRE DE L AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE CONVENTIONS COLLECTIVES Convention collective nationale IDCC : 7501. CRÉDIT AGRICOLE (4 novembre 1987) ACCORD DU 5 AVRIL 2006 RELATIF AUX MODALITÉS D APPLICATION
Plus en détailCAHIER DES CHARGES. Fédération Nationale des Offices publics de l habitat
CAHIER DES CHARGES Données RH Fédération Nationale des Offices publics de l habitat Rapport de branche et Dossier Individuel de Situation Ressources Humaines (D.I.S RH) - - - 2013/2014 1 Sommaire Synthèse
Plus en détailMémo des aides et avantages spécifiques liés au recrutement d un apprenti bénéficiaire du dispositif
Mémo des aides et avantages spécifiques liés au recrutement d un apprenti bénéficiaire du dispositif I Qualité des bénéficiaires II Avantages financiers pour les employeurs III Aides pour les CFA labellisés
Plus en détailREFERENTIEL COMPTABLE DU RESEAU DES CHAMBRES DE METIERS ET DE L ARTISANAT
REFERENTIEL COMPTABLE DU RESEAU DES CHAMBRES DE METIERS ET DE L ARTISANAT 2012 Version V2 du 07 10 2013 SOMMAIRE PARTIE 1...11 PRINCIPES ET NOMENCLATURE COMPTABLE...11 CHAPITRE 1...12 GENERALITES ET PRINCIPES
Plus en détailLaboratoires de biologie médicale Vos formations financées par Actalians
Laboratoires de biologie médicale Vos formations financées par Actalians Accédez au dispositif de formation de votre choix et consultez notre mode d emploi Droit individuel à la formation (DIF) Contrat
Plus en détailEN LIGNE. EMPLOYEUR Pôle emploi
Août 2012 GUIDE PRATIQUE Guide de SAISIE EN LIGNE de l ATTESTATION EMPLOYEUR Pôle emploi Depuis le 1 er janvier 2012 les entreprises de plus de 10 salariés doivent transmettre leur attestation employeur
Plus en détailPrincipes de gestion et leadership. Kaoutar Mdarhri Alaoui Chef de division de l observatoire de l emploi public MFPMA
Principes de gestion et leadership Kaoutar Mdarhri Alaoui Chef de division de l observatoire de l emploi public MFPMA Sommaire Expérience du MFPMA en matière d institutionnalisation de l égalité entre
Plus en détailGUIDE DE L EMPLOYEUR
Unité Territoriale de Paris GUIDE DE L EMPLOYEUR Actualisé le 07 août 2013 CONTRAT UNIQUE D INSERTION(CUI) : 1. CONTRAT D ACCOMPAGNEMENT DANS L EMPLOI (CAE) 2. CONTRAT INITIATIVE EMPLOI (CIE) 3. EMPLOIS
Plus en détailCharte de vacation. ENTRE LES SOUSSIGNES: D une part : L Ecole Supérieure de Technologie de Meknès, représentée par Monsieur le Directeur.
Charte de vacation ENTRE LES SOUSSIGNES: D une part : L Ecole Supérieure de Technologie de Meknès, représentée par Monsieur le Directeur... Et D autre part «L ENSEIGNANT Vacataire» - Monsieur (Madame):
Plus en détailAvec près des deux tiers des
Les Dossiers de l Observatoire Régional du Tourisme n 42 - mars 2012 Le poids économique de l hôtellerie de plein air en Pays de la Loire Plus de 600 campings Un chiffre d affaires annuel de 230 millions
Plus en détailLETTRE CIRCULAIRE N 2008-081
Montreuil, le 16/10/2008 ACOSS DIRECTION DE LA REGLEMENTATION DU RECOUVREMENT ET DU SERVICE DIRRES LETTRE CIRCULAIRE N 2008-081 OBJET : Loi n 2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du
Plus en détailLe contrat d apprentissage
Mai 2009 contrats et mesures Le contrat d apprentissage Vous recrutez un jeune tout en bénéficiant d avantages financiers. Vous le préparez à un métier de votre entreprise et à une qualification professionnelle
Plus en détail