R O Y E R E S. E dépôt 129. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

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1 R O Y E R E S E dépôt 129 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine [1556] (Recensement au 1 er janvier 2013 : 844 habitants) 2013

2 Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

3 Série D - Administration générale de la commune E dépôt 129 / D 1* - 2* Délibérations du conseil municipal D 1* 9 mai oct D 2* 20 nov juin 1906 E dépôt 129 / D 3 Archives communales : inventaire sommaire des archives antérieures à 1790 (1864) ; correspondance relative aux registres paroissiaux (1899)

4 Série E - Etat civil Registres paroissiaux E dépôt 129 / E 1-3 Baptêmes, mariages, sépultures E oct E E Registres d'état civil E dépôt 129 / E 4 Naissances E dépôt 129 / E 5 Mariages ( , ) E dépôt 129 / E 6 Décès ( , 1810, ) E dépôt 129 / E 7* Naissances E dépôt 129 / E 8* Mariages E dépôt 129 / E 9* Décès E dépôt 129 / E 10* Naissances E dépôt 129 / E 11* Mariages E dépôt 129 / E 12* Décès E dépôt 129 / E 13* Naissances E dépôt 129 / E 14* Mariages E dépôt 129 / E 15* Décès E dépôt 129 / E 16 Tables décennales des actes de naissances, mariages, décès Pour préserver les cahiers, le registre a été débroché ; la reliure en parchemin est conservée dans la boîte.

5 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 129 / F 1 Recensement de la population : listes nominatives ( , ) et états récapitulatifs ( , , 1954) E dépôt 129 / F 2 Agriculture. Statistiques agricoles : tableau des cultures de la commune, de leur étendue et de leurs produits, quantités et valeurs du bétail, des troupeaux existant dans la commune, état de la consommation de la viande [1836] ; état quantitatif par villages, des semences de grains et légumes [début XIXe s.]. Enquêtes agricoles : registres de cultures et de récoltes de céréales, enquête sur l'outillage de culture mécanique, déclarations de récoltes de céréales ( ) ; bulletin récapitulatif communal ( ). Primes d'encouragement à la culture du blé et du seigle ( ). Céréales commercialisées : état (1949). Exploitations agricoles : recensement (1947). Bordereaux de livraisons de culture aux coopératives agricoles et décompte définitif ( ). début XIX ème siècle Des pages de la liste nominative de 1926 n ont pas été retrouvées à ce jour.

6 Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 129 / G 1* Etat général des fonds de la paroisse de Royères 3 (art ). - art. 263 : village du Bost - art. 331 : le lieu noble de [Burgnac] Brignac - art. 550 : moulin de Lageat 4 - art. 747 : village de la Rippe - art. 939 : village de Cros - art : métairie de Laugères - art : métairie de Combas - art : village du Puy-la-Clède - art : [Lelinartou] - art : village de Perrier - art : le Masbareau - art : village de Lafont - art : village de Chenours - art : Cathabony E dépôt 129 / G 2 Contributions foncières : états de sections. [1791 an IV] - section A dite de Cathabony et de Chenours - section B dite du Bourg et de la Rippe - section C dite de Brignac, de Lamberterie et de la Mazière E dépôt 129 / G 3 Contributions directes : matrices générales ( , , ). E dépôt 129 / G 4 Contributions directes : états récapitulatifs annuels ( ) ; contributions foncière, personnellemobilière des portes et des fenêtres : mandements ( ), commissaires-répartiteurs : arrêtés de nomination ( ) ; propriétés bâties : renseignements statistiques 6 et déclarations ( ) ; bénéfices agricoles, bénéfices industriels et commerciaux, impôt général sur le revenu, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes des contribuables ( ) ; taxe sur les chasses gardées : rôles (1930, 1933) E dépôt 129 / G 5 Chemins vicinaux : correspondance, extraits et rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et d'entretien, registres des déclarations d option, ( , 1847, 1851, , , , , , 1922, ) Articles : 92 chapelle Saint-Antoine ; 293 moulin de Lathière situé sur la rivière de Vienne ; 299 moulin situé sur la rivière de Vienne ; 318 moulin situé sur la rivière de Chez-Blazy ; 341 : un château. Entre les articles 1015 et 1016, notes sur le village du Theil, actuelle commune de Saint- Léonard-de-Noblat ou de la Geneytouse. 4 Situé sur la rivière de Vienne. 5 Village situé dans l actuelle commune de Saint-Léonard-de-Noblat. 6 Croquis facultatif, caractéristiques et consistance du bâtiment d habitation, dépendances (dépendances de l habitation, bâtiments destinés à l exploitation agricole).

7 Série H - Affaires militaires E dépôt 129 / H 1 Recensements militaires : listes d'émargements ( ) et tableaux nominatifs par classes ( , , , , ) E dépôt 129 / H 2 Armée territoriale. Recensements militaires : tableaux nominatifs des classes 1855 à E dépôt 129 / H 3 Garde nationale mobile : tableau nominatif de recensement des jeunes gens des classes E dépôt 129 / H 4 Guerre Distribution de pain aux élèves (1941). Chantier de jeunesse : correspondance concernant la carte d alimentation d un jeune (1943). [Réquisitions] (s.d.)

8 Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 129 / J 1 Débit de boissons : déclaration (1901). Sinistres, orage : nomination des commissaires chargés d'estimer les pertes (1865) ; grêle : évaluation des pertes (1888). Voiture de roulage : délit en matière de plaque (1849). Passeport pour l intérieur : souche du registre d immatriculation (1897). Jury : listes nominatives des citoyens susceptibles d'être appelés aux fonctions de juré ( ). Etablissements dangereux, insalubres, ou incommodes : enquête, autorisation d'exploitation ( ). Police sanitaire des animaux : correspondance, arrêté d'infection ( )

9 Série K - Elections, personnel communal E dépôt 129 / K 1 Incapacité électorale : avis de radiation des listes ( ). Listes électorales et tableaux des rectifications ( ). E dépôt 129 / K 2 Elections politiques. Elections des représentants du peuple : liste d'émargement (1850). Plébiscite : liste d'émargement, procès-verbal des opérations électorales (1851). Sénatus-consulte : liste d'émargement, procèsverbal des opérations électorales (1852). Elections législatives : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales ( ). Elections aux conseils général et d'arrondissement : liste d'émargement et procès-verbaux des opérations électorales ( ). Elections municipales : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, arrêtés de nomination des maires et adjoints ( )

10 Série L - Finances de la commune E dépôt 129 / L 1 2 Budgets et comptes de la commune L , 1847, L , , , , 1900, , , 1923, 1928, , 1939, 1943, E dépôt 129 / L 3 Livre de détail des recettes et des dépenses (1925, , 1933) E dépôt 129 / L 4 Don d une parcelle de terrain pour agrandir la place du bourg (s.d.). Impositions extraordinaires : arrêtés autorisant les impositions 8 ( ). Emprunt de 800 F pour construction du chemin vicinal ordinaire d Aureil à Royères ( ) E dépôt 129 / L 5 Taxe municipale sur les chiens : rôles ( , , 1890, , ) Lacunes. 8 Concernant la construction d une maison d école, le salaire des enseignants, les réparations de l église.

11 Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 129 / M 1 Eglise : travaux de réparation (1846). Presbytère : acquisition et travaux de réparation ( ). Ancienne sacristie : réclamation (1841) E dépôt 129 / M 2 Ecole primaire : cession de terrain à la commune en vue de la construction d'une école ( ). Maison d'école mixte : correspondance, travaux de construction ( )

12 Série N - Biens communaux, terres, bois, eau E dépôt 129 / N 1 Section de la Mazière. Vente des communaux : correspondance, arrêtés. 1883

13 Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 129 / O 1 Chemins vicinaux et ruraux : tableaux de classement E dépôt 129 / O 2 E dépôt 129 / O 3 E dépôt 129 / O 4 Chemins vicinaux et ruraux : projets de travaux de réparations, déclassement de parties de chemins, subventions ( ) ; création des ressources 9 ( ) ; états de situation des dépenses 10 ( ). Route nationale 141, de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) à Saintes (Charente-Maritime) : permissions de voirie, alignements ( ). Chemin d'intérêt commun n 2 : suppression du droit de péage du pont de Saint-Martin- Terressus (1864). Chemin de moyenne communication de Saint-Léonard à Ambazac : classement (1853). Chemins de grande communication : classement ( ) ; n 39, de Chamberet (Corrèze) à Mézières-sur- Issoire : travaux de construction, occupation temporaire de terrains ( ) ; n 124, de Royères au chemin de Saint-Léonard à Saint-Priest : occupation temporaire de terrains, alignements ( ). Route départementale n 1 : travaux de rectification (1881). Chemins de petite communication, n 1, des Allois à Royères par les Cros : permissions de voirie, travaux de construction 1 plan ( ) ; n 3, de Royères au Mazet et à Saint-Just par Lageat : travaux de construction 1 plan (1854) ; n 5, de Saint-Léonard à Saint-Priest- Taurion par Brignac : travaux de construction, cession d'immeubles, correspondance 1 plan ( ) ; chemin de Saint-Léonard à Ambazac par Marsac et le Puy de la Mothe : travaux de construction 1 plan (1852). Chemins de petite vicinalité, n 1, d'aureil à Saint- Léonard : permissions de voirie, enquête sur l'avant-projet de construction ( ) ; n 5, de Royères au chemin de grande communication n 39 : déclassement et aliénation de parties de chemins, indemnité de terrain un croquis ( ). Chemins vicinaux ordinaires, n 1, de Royères à la Geneytouse par le Mas-Barreau : permissions de voirie, alignements, cessions d'immeubles un croquis ( ) ; n os 1 et 3 : permissions de voirie, alignements ( ) ; n 2, de Feytiat à Saint- Léonard : contentieux concernant les subventions industrielles, enquête sur l'avant-projet de classement et de construction d'une partie de chemin ( ) ; n 5, Lacunes. 10 Lacunes.

14 E dépôt 129 / O 5 E dépôt 129 / O 6 de Royères à la gare de Royères et au chemin vicinal de Saint-Léonard-de-Noblat à Saint-Priest-Taurion : avantprojet de construction, règlement d'indemnités, 3 plans ( ) ; n 6, d'aureil à Royères : avant-projet de classement et de construction, emprunt ( ) ; n 16 de Royères à la Rippe : permission de voirie (1845). Chemins ruraux, chemin du village de la Rippe : permission de voirie (1851) ; de la route nationale 141 au chemin vicinal ordinaire n 1 : modification d'une partie de chemin, 1 plan (1902). Chemin de fer de Limoges à Eymoutiers : enquête sur l'emplacement des stations à établir, cessions de terrains 1 plan. Rivière de Vienne, usines et cours d'eau : autorisations et règlements d'eau pour les barrages et les moulins de Brignac et Lathière ( ) ; réparation du barrage d'alimentation du moulin du Pénitent 11 (1891) Sur la commune de Saint-Léonard-de-Noblat.

15 Série P - Cultes E dépôt 129 / P 1 Erection de la succursale de Royères : arrêté. 1838

16 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 129 / Q 1 Assistance : secours d urgence, sourds-muets, projet d aliénation du bien de Combas 12, eaux thermales E dépôt 129 / Q 2 Hospices de Limoges : états nominatifs, arrêtés d'admission ( ). Hospice de Saint-Léonard : avis d admission, frais de séjour ( ). E dépôt 129 / Q 3 Retraites ouvrières et paysannes (ROP) : listes nominatives des assurés obligatoires et facultatifs (1911, 1919, 1922) ; carnet d enregistrement des cartes d identité délivrées pour le paiement des retraites (1921) ; bulletins de renseignements (1922) ; cartes annuelles d assurés obligatoires ( ) ; extraits d inscription de la caisse nationale des retraites pour la vieillesse ( ). E dépôt 129 / Q 4 Soins médicaux aux victimes de guerre (guerre ) et veuves de guerre : avis d'inscription, états nominatifs des bénéficiaires E dépôt 129 / Q 5 Assistance médicale gratuite (AMG) : nomination d'un membre du bureau d'assistance ; états des contingents communaux E dépôt 129 / Q 6 Enfants nouveaux-nés : déclarations de nourrices, certificat de vie, signalement d'un enfant, secours Propriété de la ville de Limoges.

17 Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts E dépôt 129 / R1 Instruction primaire : états du contingent communal ( ). Instituteurs : arrêtés de nomination, traitement ( ). Maîtresses de couture : traitement ( ). Diplôme de bachelier : bordereau d'envoi (1892)

18 Série S - Archives entrées par voie extraordinaire E dépôt 129 / S 1 Fondation d'anniversaire. [1608] E dépôt 129 / S 2 Parchemin utilisé comme support de reliure pour des actes paroissiaux. [ ]

19 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 105 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 129 (code I.N.S.E.E. de la commune de ROYERES). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 105 / D 1 E dépôt 129 / D 2 E supplément 105 / E 1 E dépôt 129 / E 1 3 E supplément 105 / E 2 4 E dépôt 129 / E 4-6 E supplément 105 / E 5 E dépôt 129 / E 16 E supplément 105 / F 1 2 E dépôt 129 / F 1 E supplément 105 / G 1 E dépôt 129 / G 1 E supplément 105 / G 2 E dépôt 129 / G 4 E supplément 105 / G 3 E dépôt 129 / G 2 E supplément 105 / G 4 E dépôt 129 / G 6 E supplément 105 / G 5 E dépôt 129 / L 3 E supplément 105 / G 5 E dépôt 129 / G 5 E supplément 105 / G 7 E dépôt 129 / G 3 E supplément 105 / H 1 E dépôt 129 / H 1 3 E supplément 105 / I 1 E dépôt 129 / J 1 E supplément 105 / k 1-2 E dépôt 129 / K 1 2 E supplément 105 / L 1 3 E dépôt 129 / L 1 2 E supplément 105 / L 4 E dépôt 129 / L 4 E supplément 105 / M 1 E dépôt 129 / M 1 E supplément 105 / O 1-3 E dépôt 129 / O 1 6 E supplément 105 / P 1 E dépôt 129 / P 1 E supplément 105 / Q 1 E dépôt 129 / Q 1 E supplément 105 / R 1 E dépôt 129 / R 1 E supplément 105 / S 1 E dépôt 129 / S 1 E dépôt 129 (répertoire édition 1995) / F 1 3 E dépôt 129 / F 2 E dépôt 129 (répertoire édition 1995) / E dépôt 129 / E dépôt 129 (répertoire édition 1995) / E dépôt 129 / E dépôt 129 (répertoire édition 1995) / E dépôt 129 / E dépôt 129 (répertoire édition 1995) / E dépôt 129 / E dépôt 129 (répertoire édition 1995) / E dépôt 129 / E dépôt 129 (répertoire édition 1995) / E dépôt 129 / E dépôt 129 (répertoire édition 1995) / E dépôt 129 / E dépôt 129 (répertoire édition 1995) / E dépôt 129 / E dépôt 129 (répertoire édition 1995) / E dépôt 129 / E dépôt 129 (répertoire édition 1995) / E dépôt 129 /

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