ÉTABLISSEMENT : COLLÈGE LA LAUZIERE. Excusés : Mme Chamberod, Mme Balmon (remplacée par Mme Massutti ), Mme Varin, M. Viallet, M. Buet, M Walter.

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1 ÉTABLISSEMENT : COLLÈGE LA LAUZIERE PROCÈS-VERBAL de la séance du CONSEIL D'ADMINISTRATION du 7 novembre 2013 N de la séance : 1 I ORGANISATION ADMINISTRATIVE Le principal ouvre la séance à 17 H 34, le quorum étant atteint (19 membres présents). Excusés : Mme Chamberod, Mme Balmon (remplacée par Mme Massutti ), Mme Varin, M. Viallet, M. Buet, M Walter. Ordre du jour : 1 Installation des membres du nouveau C.A. et des commissions (en présence des titulaires et des suppléants) 2 Règlement intérieur du C.A. 3 Approbation de l ordre du jour 4 Approbation du P.V. du C.A. du 1 er octobre Bilan CDI 2012/ Bilan rentrée scolaire et projection d effectifs pour septembre Contrats et Conventions 8 Voyage 9 Travaux Questions diverses Secrétaire de séance : M. Benoît BOURGEOIS 1/ INSTALLATION DU C.A ET DES COMMISSIONS Composition tripartite du Conseil d administration : usagers, personnels, direction et collectivités locales (CG et communes) 2 personnalités qualifiées : une nommée par le CG (M. Fargeas) et une nommée par le DASEN (Mme Chamberod) INSTALLATION DU C.A Membres de droit - Chef d établissement, Président : M. Garcin Jean-Pierre - Gestionnaire : Mme Trossero Maryse - Conseillère Principale d Éducation : Mme Tuillier Emmanuelle - Représentant de la collectivité de rattachement : Mme Lehmann Christiane Suppléant : M Portaz Jean-Louis - Représentant de la commune siège : M. Viallet Franck Suppléant : M. Pernet Matthias - Représentant de la Communauté de communes : M. Buet Jean-Paul - Personnalité qualifiée : Mme Chamberod Marie

2 Membres élus - Représentants des personnels enseignants et de surveillance : Tit. : M Bourgeois Benoît Sup. : Mme Agnès Isabelle Mme Bès-Kpodar Manon M. Brunier Cédric Mme Jagot-Ratel Séverine Mme Varin Caroline - Représentants des personnels administratifs et de service : Tit. : M Walter Christian M Begnis Pascal - Représentants des parents d élèves : Tit. Mme Balmon Karine M Dovis Jean-Jacques Mme Bugnon Frédérique Mme Granté Sandra Mme Gazet Véronique Mme Boissonnet Nadine - Représentants des élèves : Tit. : Melle Gazet Mauranne Melle Rosset Alice Sup. : Mlle Joguet Mathilde M Rimetz William M. Garcin rappelle le rôle de chaque commission, ainsi que sa fréquence de réunion annuelle. INSTALLATION DE LA COMMISSION PERMANENTE - chef d établissement, président : M. Garcin Jean-Pierre - gestionnaire : Mme Trossero Maryse - conseillère principale d éducation (à titre d invitée) : Mme Tuillier Emmanuelle - 1 représentant de la collectivité de rattachement : Mme Lehmann Christiane - 3 représentants élus des personnels enseignants : Tit. : M. Bourgeois, M. Gillard, M. Brunier Sup : Mme Bès-Kpodar - 1 représentant élu personnels ATOSS : Tit. : M. Begnis Sup. : M Walter - 3 représentants élus des parents : Tit. : Mme Bugnon, Mme Boissonnet, M. Dovis Sup : Mme Gazet, Mme Granté, M. Dovis - 1 représentant élu des élèves : Tit. : Mlle Rosset Sup. : Mlle Gazet INSTALLATION DU CONSEIL DE DISCIPLINE - chef d établissement, président : M. Garcin Jean-Pierre - gestionnaire : Mme Trossero Maryse - conseillère principale d éducation : Mme Tuillier Emmanuelle - 4 représentants élus des personnels enseignants et d éducation : Tit. : Mme Agnès, M. Gillard, Mme Jagot Ratel, Mme Bès-Kpodar Sup. : M. Brunier, Mme Varin, M. Bourgeois - 1 représentant des personnels ATOSS Tit. : M. Begnis Sup. : M Walter - 3 représentants élus des parents : Tit. : Mme Boissonnet, Mme Gazet, Mme Granté Sup. : Mme Ichard, Mme Bugnon, M. Dovis - 2 représentants élus des élèves : Tit. : Melle Rosset Sup. : M. Rimetz Melle Gazet Melle Joguet

3 COMMISSION D HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ M. Garcin Jean-Pierre Principal, Mme Trossero Maryse Gestionnaire, Mme Tuillier Emmanuelle CPE, Mme Arroyo-Vasse Lina Infirmière, Mme Agnès, M. Bourgeois, (sup. Mme Bès-Kpodar, M. Brunier => CESC), enseignants M. Begnis (M. Walter), personnel ATOSS Mme Granté, Mme Gazet (Mme Charles Louvet, Mme Balmon) parents d élèves, Mlle Joguet, M. Rimetz (sup : Mlle Gazet, Mlle Rosset), délégués des élèves, Mme Lehmann Christiane (sup. : M. Portaz Jean-Louis), représentante de la collectivité de rattachement, suivant les sujets traités 1 représentant de la collectivité locale M. Viallet Franck (Sup. M. Pernet Matthias). COMMISSION SOCIALE A pour fonction la répartition du fonds social, avec un traitement anonyme des dossiers. M. Garcin Jean-Pierre Principal, Mme Trossero Maryse Gestionnaire, Mme Tuillier Emmanuelle CPE, Mme Peruccio Laurence Assistante sociale, Mme Varin (sup : Mme Agnès) membre de la communauté éducative enseignant. Mme Balmon (Mme Granté), parents d élèves. COMMISSION ÉDUCATIVE M. Garcin Jean-Pierre Principal, Mme Trossero Maryse Gestionnaire, Mme Tuillier Emmanuelle CPE, Mme Arroyo-Vasse Lina Infirmière, Mme Jagot Ratel (sup : M. Bourgeois) représentant enseignant, Mme Gazet (sup : Mme Boissonnet) représentant des parents, Melle Gazet (sup : Melle Rosset) délégués des élèves, un professeur de la classe de l élève. COMMISSION MENUS Mme Trossero Maryse Gestionnaire, M. Tétaz chef de cuisine, Mme Bazin (municipalité), Mme Boissonnet (Mme Massutti), Mlle Joguet, M. Rimetz (Mlles Gazet et Rosset) ; Mme Bès-Kpodar (Mme Varin), Mme Chamberod. 2/ RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D ADMINISTRATION Document de l année précédente remis en séance, puis lu par le président de séance. Aucun commentaire sur le contenu du règlement n est formulé. Le règlement intérieur du Conseil d Administration est adopté tel quel à l unanimité. 3/ APPROBATION DE L ORDRE DU JOUR L ordre du jour est lu aux membres de la séance. L ordre du jour est adopté à l unanimité. 4/ APPROBATION DU P.V. du C.A. DU 1 er octobre 2013 M. Fargeas, noté parmi les absents, était bien présent. Mme Lehmann informe qu elle apprécie de recevoir les PV rapidement après la séance, pour faciliter la vérification et la relecture. Le PV modifié est adopté à l unanimité. M. Garcin informe les membres du CA des prérogatives légales du conseil d administration. Concernant les documents préparatoires, ils seront envoyés par voie électronique cette année scolaire. M. Fargeas informe qu il n a rien reçu par courriel pour ce CA. Il donne son adresse électronique.

4 5/ BILAN CDI 2012/2013 Aucune question complémentaire n est posée suite à la lecture du bilan par les membres du CA. Mme Bès-Kpodar remercie, au nom de l équipe enseignante, les deux enseignantes documentalistes qui se partagent à mi-temps le CDI et qui s impliquent pleinement dans les projets inter disciplinaires avec l équipe enseignante. Actuellement, le CDI est également ouvert le mercredi matin, par une enseignante de français TZR. M. Dovis précise que ce lieu est apprécié des élèves. Les élèves présents le confirment. M. Dovis demande si un fond de livres pourrait être mis à disposition des élèves en salle de permanence. Mme Lehmann demande s il existe une ligne particulière pour faire vivre le CDI. Mme Trossero précise que euros sont pris sur la DGF du collège à ce titre. Le FSE a été sollicité pour aider à l achat de matériel spécifique pour les exposés, affichages. Une dotation est effectuée. 6/ BILAN RENTRÉE SCOLAIRE ET PROJECTION D EFFECTIFS POUR SEPTEMBRE 2014 La structure est présentée par M. Garcin. Les effectifs de 4 ème à 28 (qui sont en-dessous du seuil départemental), mais les élèves ont bénéficié de bonnes conditions en 6 ème et 5 ème (19 à 22 élèves par classe). Mme Bès-Kpodar informe que compte-tenu du jeu des options, à la constitution des classes en fin d année, les profils des deux classes sont très différents et une classe est beaucoup plus difficile. M. Garcin rappelle les contraintes de constitution des classes au regard des emplois du temps. M. Bourgeois insiste sur le fait que la petite structure rend difficile la séparation des élèves difficiles, avec seulement deux classes, ce qui peut influer sur la dynamique des classes. Cette donnée pourrait être prise en compte dans le calcul des seuils. M. Garcin présente l analyse qualitative des options (langues). Le collège n arrive pas à garder les étudiants nommés comme assistants de langue (anglais), certainement de par son éloignement du chef-lieu de département. Une demande, associée avec le collège de Cuines, d un assistant de langue a été formulée. Une personne a été nommée mais n est jamais venue Les parents d élèves et enseignants émettent le souhait qu une personne soit nommée rapidement pour enrichir la pratique de l anglais au collège. Mme Granté demande si l anglais euro peut exister. M. Garcin précise qu il est difficile de multiplier les options, et que les moyens ne sont pas donnés par la DSDEN pour le mettre en place. 8 professeurs sont cette année partagés entre plusieurs établissements, rendant la gestion difficile. La structure prévisionnelle pour la rentrée 2014 est présentée (11 classes attendues à ce jour). Mme Bès-Kpodar expose la difficulté à venir pour l organisation des langues, compte-tenu du nombre important de bilangues en italien (plus de 34 à venir pour l an prochain). 4 groupes seront nécessaires (2 italiens bilangue, 1 italien débutant, 1 allemand). Les membres du CA (enseignants, parents) demandent à ce qu une attention particulière soit portée sur cette situation au moment du calcul de la DHG M. Gillard informe que les moyens pour l accompagnement éducatif ont été alloués très tard, ne permettant de débuter qu au 8 octobre M. Gillard regrette que 20 élèves se soient désengagés de l accompagnement éducatif du fait de son début tardif. Finalement, 90 élèves inscrits devaient être accueillis par 4 adultes sur les créneaux prévus pour cette action. Mme Gazet confirme que certains élèves de 6 ème ont construit une mauvaise image de ce dispositif durant la

5 période de transition. Mme Gazet demande si l aide aux devoirs est imposé ou facultatif. Mme Tuillier précise qu à l issue des conseils de classe du 1 er trimestre, des familles seront contactées en fonction des besoins de leurs enfants. M. Garcin précise que les moyens complémentaires pour la vie scolaire, comme pour les contrats d objectif, n ont été attribués que fin septembre. Un demi-poste de surveillant a été alloué au titre de l accompagnement éducatif. 2 postes de contrats aidés pour la vie scolaire ont été recrutés au 1 er octobre. 1 AVSi assure le suivi d un élève handicapé. Question diverse intégrée à l ordre du jour : Dispositifs d aide? M. Garcin précise les dispositifs mis en place dans le collège. Les temps de permanence, d études dirigées ou aide aux devoirs (accompagnement éducatif 6 ème et 5 ème ), doivent permettre de faire les devoirs avant le retour à la maison. Des dispositifs d aide particuliers sont prévus à tous les niveaux : 6 ème : 2h ATP + traitement des difficultés scolaires, pour des élèves ciblés ; 5 ème (1 h français, deux professeurs) ; 4 ème : aide en mathématiques et en anglais ; 3 ème (objectif brevet dans les 3 épreuves écrites du DNB + anglais) : élèves volontaires, puis sollicitation de tous les élèves dans l année. Ces heures sont assurées par des enseignants et inscrites dans l emploi du temps des classes. Les élèves sont convoqués par les enseignants, en fonction de leurs besoins. Une note aux parents sera diffusée à ce sujet. Les parents regrettent de ne pas toujours être au courant de la présence de leur enfant à l objectif brevet. Peu d informations générales sont mises dans Pronote. Fait les années précédentes, un coupon sera remis en place comme pour les dispositifs de 6 ème à 4 ème. Cette remarque est entendue par les représentants de l administration, qui tenteront de trouver des solutions. 1 h d étude dirigée devrait être mise en place prochainement pour les classes. M. Bourgeois demande la dotation horaire et financière relative au contrat d objectifs et à l accompagnement éducatif. Accompagnement éducatif : 400 h, 950 (510 h et euros en ) Contrat objectif : 224 h, (212 h et en ) M. Bourgeois rappelle que la conseillère d orientation n est présente qu une demi-journée par semaine, ce qui ne semble pas suffisant car une priorité doit être mise entre les élèves. Des familles regrettent d être renvoyées au CIO. M. Garcin précise qu une priorité est donnée aux élèves à situation particulière, pour lesquels il y a urgence à ce jour.

6 II ORGANISATION FINANCIÈRE ET COMPTABLE 7/ CONTRATS ET CONVENTIONS Convention CARMI M. GARCIN présente la convention avec le CARMI pour la maintenance du matériel informatique pédagogique. Convention CARMI M. GARCIN présente la convention avec le CARMI pour la maintenance du matériel informatique administratif. Convention de mise à disposition Calysto Cette association intervient au niveau national sous le nom de «génération numérique». Vers l organisation d une soirée ouverte de sensibilisation pour développer une démarche morale et citoyenne autour de l utilisation d internet et du téléphone portable. Animation sur les classes de 5 ème, 4 ème et 3 ème, plus une séance ouverte au public en fin d aprèsmidi, en collaboration avec l AACA. Coût : 344 euros pour les 3 séances de 2h et la soirée. M. Dovis intervient sur l enjeu d une sensibilisation avant l âge de ans, car l écoute de l adulte devient plus difficile ensuite sur ces sujets. Fourniture de repas pour les personnels en service partagé Convention à établir avec le Rectorat pour les personnels susceptibles de bénéficier de la gratuité du repas (prise en charge par le rectorat), sous conditions. 1 enseignant concerné cette année. 8/ VOYAGES : informations - Un nouveau projet de GREPA, avec 6 collèges, a redémarré en printemps dernier : «les enfants du Levant». Une vingtaine d élèves du collège sont investis dans ce projet. Mlle Rosset présente les phases du projet. 5 sorties en soirée sont prévues pour assister à des spectacles dans ce cadre. La 1 ère aura lieu le samedi 16 novembre. - Voyage en Écosse : semaine du 19 au 23 mai (prévisionnel) : voyage culturel et linguistique. 400 euros par élève. Participation sollicitée : 290 euros / élève Mme Lehmann intervient sur le prix élevé du séjour, dans le contexte actuel. Une vente de chocolats pour Noël entre dans le cadre des actions mises en place pour baisser le coût. - Voyage à Lyon (2 jours) : visite du planétarium de Vaux en Velin, bateau-mouche, site ébullitiennes, visite centrale nucléaire du Bugey (thèmes physique/chimie Maths) Mme Massutti fait remonter une insatisfaction sur l absence de voyage l an dernier pour les 4 ème. Mme Bès-Kpodar rappelle que ces actions ne sont pas obligatoires. Ces actions seront détaillées et soumises au vote lors d un prochain CA.

7 9/ TRAVAUX 2013 Des salles ont été câblées pendant les vacances de Toussaint, mais les ordinateurs ne sont pas encore livrés (10 machines annoncées au printemps dernier). Une dotation d ordinateurs est souhaitée par la communauté éducative. Des vidéo projecteurs interactifs, livrés voici un an, seront installés en novembre dans les salles de sciences. Des portes coupe-feu ont été installées dans les sous-sol (mise en conformité exigée par la commission de sécurité). Un portillon doit être installé entre le collège et le plateau d EPS. Une buanderie doit être créée. Les salles 9 et 10 font l objet d une odeur désagréable d humidité : de l eau stagne dans le videsanitaire. A été signalé au CG pour travaux. 10/ QUESTIONS DIVERSES Liste «Balmon» : - Répartition des élèves d une même commune : contrainte lié au choix des options (LV2, Accompagnement éducatif 2 h et 1 h), qui a laissé très peu de marge cette année. - Mise en ligne sur Pronote inégal d un professeur à l autre Les professeurs principaux referont un travail de sensibilisation des élèves sur le rôle du cahier de textes. Pronote ne doit pas remplacer le cahier de textes des élèves pour les devoirs. - Mise à l abri des élèves dans l attente du car d Aiton chef-lieu : les élèves peuvent s abriter sous l arbre. En cas de grosse pluie, ils peuvent se mettre à l abri sous le préau du collège. - Travail heures de retenue : souvent recopier le règlement : Mme Tuillier précise que ce travail peut s avérer nécessaire pour certains élèves. Du travail différent peut être donné sur les heures de colle. La séance est levée à 19 h 50