PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN
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1 PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 1 ère séance d ajournement de la 1562 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue ce mardi 21 mai 2013 à 20 heures, à la Chapelle du Vieux-Couvent située au 7, rue du Docteur-Wilfrid- Locat Nord à Saint-Roch-de-l Achigan. Les membres du conseil suivant sont présents : M. Georges Locas maire M. Alain Lafortune conseiller M. Luc Hamelin conseiller Mme Lise Gauthier conseillère M. Normand Renaud conseiller M. André Lanoue conseiller M. Serge Villemaire conseiller Ainsi que M. Philippe Riopelle secrétaire-trésorier directeur général OUVERTURE DE LA SÉANCE Après avoir dûment constaté le quorum, M. le maire déclare la présente séance ouverte PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite les citoyens à formuler leurs questions sur l ordre du jour prévu pour la présente séance ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Période de questions 3. Adoption de l ordre du jour 4. Adoption du règlement numéro modifiant l article 4 du règlement Adoption du règlement numéro décrétant une dépense et un emprunt pour la rénovation et la mise aux normes de la centrale d eau potable 6. Octroi d un nouveau contrat d assurance collective 7. Demande de permis dans le PIIA Monsieur Luc Hamelin, 1145 et 1147 rue Principale 6649
2 8. Période de questions 9. Levée de la séance Il est résolu sur proposition de M. le conseiller Serge Villemaire que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan adopte l ordre du jour décrit ci-dessus ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO MODIFIANT L ARTICLE 4 DU RÈGLEMENT Il est résolu sur proposition de M. le conseiller Normand Renaud que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan adopte le règlement modifiant l article 4 du règlement numéro décrétant une dépense et un emprunt de $ pour les travaux de construction de bordures et de pavage sur une partie de la rue Beaucage. PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE L ACHIGAN RÈGLEMENT NUMÉRO Règlement modifiant le règlement numéro décrétant une dépense de $ et un emprunt de $ pour des travaux de construction de bordures et de pavage sur une partie de la rue Beaucage ATTENDU QUE le conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan a adopté le 21 janvier 2013 le règlement numéro décrétant une dépense et un emprunt de $ pour des travaux de construction de bordures et de pavage sur une partie de la rue Beaucage; ATTENDU QU il y a lieu de préciser la clause de taxation décrit à l article 4 dudit règlement; ATTENDU QU avis de motion du présent règlement a été dûment donné lors de la séance extraordinaire du conseil tenue le 13 mai 2013; EN CONSÉQUENCE, le conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan décrète par le présent règlement ce qui suit : ARTICLE 1 L article 4 du règlement numéro est abrogé à toute fin que de droit et remplacé par le suivant : 6650
3 a) Pour pourvoir à 51 % des dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l emprunt décrétées par le présent règlement, il est imposé et il sera prélevé annuellement, durant le terme de l emprunt, de chaque propriétaire d un immeuble situé à l intérieur du bassin de taxation décrit à l annexe «B» jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante, une compensation pour chaque immeuble dont il est propriétaire. Le montant de cette compensation sera établi annuellement en divisant les dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l emprunt par le nombre d immeubles dont les propriétaires sont assujettis au paiement de cette compensation; b) Pour pourvoir à 23 % des dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l emprunt du présent règlement, il est imposé et il sera prélevé annuellement, durant le terme de l emprunt, de chaque propriétaire d un immeuble situé à l intérieur du bassin de taxation décrit à l annexe «C» jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante, une taxe spéciale à un taux suffisant basé sur l étendue en front de ces immeubles imposables et devant lesquels les travaux de construction de bordures ont été exécutés; c) Pour pourvoir au solde des dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement, durant le terme de l emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la municipalité, une taxe spéciale à un taux suffisant d après leur valeur telle qu elle apparaît au rôle d évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 2 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. ADOPTÉ À UNE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 21 e JOUR DU MOIS DE MAI 2013 Philippe Riopelle secrétaire-trésorier directeur général Georges Locas maire ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT POUR LA RÉNOVATION ET LA MISE AUX NORMES DE LA CENTRALE D EAU POTABLE Il est résolu sur proposition de M. le conseiller Luc Hamelin que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan adopte le règlement numéro
4 décrétant une dépense et un emprunt d un montant maximal de $ pour la rénovation et la mise aux normes de la centrale d eau potable de Saint- Roch-de-l Achigan. PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN RÈGLEMENT NUMÉRO Règlement décrétant une dépense et un emprunt d un montant maximal de $ pour la rénovation et la mise aux normes de la centrale d eau potable ATTENDU QUE la centrale d eau potable de la municipalité de Saint-Roch-del Achigan a été construite en 1971; ATTENDU QUE des travaux doivent être exécutés afin de la rendre conforme aux besoins d aujourd hui; ATTENDU QU avis de motion du présent règlement a été dûment donné lors de la séance du conseil tenue le 13 mai 2013; EN CONSÉQUENCE, il est résolu que le présent règlement soit adopté et qu il soit statué et décrété ce qui suit : ARTICLE 1 Le conseil est autorisé à effectuer la rénovation et la mise aux normes de la centrale d eau potable située au 7 Montée Rémi-Henri selon l estimation détaillée préparée par Beaudoin Hurens portant le numéro de dossier M en date du 9 mai 2013, incluant les frais, les honoraires et les imprévus, laquelle fait partie intégrante du présent règlement sous l annexe «A». ARTICLE 2 Le conseil est autorisé à dépenser une somme de $ pour les fins du présent règlement. ARTICLE 3 Aux fins d acquitter les dépenses prévues par le présent règlement, le conseil est autorisé à emprunter une somme maximale de $ sur une période fixe de vingt (20) ans. ARTICLE 4 Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l emprunt, il est par le 6652
5 présent règlement imposé et il sera prélevé annuellement, durant le terme de l emprunt, de chaque propriétaire d un immeuble imposable ou non imposable situé à l intérieur du bassin de taxation décrit à l annexe «B» jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante, une taxe spéciale à un taux suffisant d après leur superficie telle qu elle apparaît au rôle d évaluation en vigueur chaque année. Pour la quote-part applicable aux immeubles non-imposables, le coût attribuable à ces immeubles sera à la charge de tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la municipalité et conséquemment pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé annuellement, durant le terme de l emprunt, sur tous les immeubles imposables situés sur le territoire de la municipalité, une taxe spéciale à un taux suffisant d après leur valeur telle qu elle apparaît au rôle d évaluation en vigueur chaque année. ARTICLE 5 S il advient que le montant d une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédant pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l affectation s avérerait insuffisante. ARTICLE 6 Le conseil affecte à la réduction de l emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention pouvant lui être versée pour le paiement d une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement. Le conseil affecte également, au paiement d une partie ou de la totalité du service de la dette, toute subvention payable sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l emprunt correspondant au montant de la subvention sera ajusté automatiquement à la période fixée pour le versement de la subvention lorsqu il s agit d une diminution du terme au présent règlement. ARTICLE 7 Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi. ADOPTÉ À UNE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE CE 21 e JOUR DU MOIS DE MAI Philippe Riopelle secrétaire-trésorier directeur général Georges Locas maire 6653
6 OCTROI D UN NOUVEAU CONTRAT D ASSURANCE COLLECTIVE CONSIDÉRANT que la Municipalité de Saint-Roch-de-l Achigan offre à ses employés, une assurance-collective par l entremise du Fonds régional d assurance collective des municipalités de Lanaudière; CONSIDÉRANT que la Municipalité de Sainte-Geneviève-de-Berthier a été déléguée afin de procéder à un appel d offres public, pour et au nom des municipalités membres du Fonds régional d assurance collective des municipalités de Lanaudière le 31 mars 2013, Journal l Action ; CONSIDÉRANT que quatre compagnies ont répondu à l appel d offres public, à savoir : L Industrielle Alliance La Capitale Croix Bleue L Union-Vie; CONSIDÉRANT que trois compagnies ont présenté des soumissions conformes aux documents d appel d offres, à savoir : L Industrielle Alliance La Capitale Croix Bleue; CONSIDÉRANT que le comité de gestion du Fonds régional d assurance collective de Lanaudière s est rencontré le 9 mai 2013 afin de prendre connaissance de l analyse des soumissions et des recommandations de Monsieur Pierre Piché, consultant pour les municipalités membres du Fonds régional d assurance collective des municipalités de Lanaudière; CONSIDÉRANT la rencontre tenue avec les représentants des municipalités, le 9 mai 2013; CONSIDÉRANT que l ensemble des personnes présentes à la rencontre du 9 mai 2013 retient la soumission de la compagnie Croix Bleue comme étant la plus avantageuse pour le groupe selon les options suivantes, à savoir : Garanties assurées-24 mois Garanties budgétaires-24 mois Protections optionnelles; CONSIDÉRANT que les options retenues représentent une économie de 21,73% pour chacune des années en regard des taux actuels; POUR CES MOTIFS, il est résolu sur proposition de M. le conseiller André Lanoue que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan adopte et accepte ce qui suit : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; 6654
7 Que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan accepte les recommandations de Monsieur Pierre Piché, consultant pour le Fonds régional d assurance collective des municipalités de Lanaudière, pour un nouveau contrat d assurance collective avec la compagnie Croix Bleue pour la période du 1er juillet 2013 au 30 juin 2015, soit 24 mois aux taux ci-après mentionnés : FONDS RÉGIONAL D ASSURANCE COLLECTIVE DES MUNICIPALITÉS DE LANAUDIÈRE PROTECTIONS Taux actuels Croix Bleue Assurance vie Taux par $ 0,415 $ 0,345 $ Assurance DMA Taux par $ 0,05 $ 0,037 $ Assurance vie PAC Taux par famille 4,38 $ 3,59 $ Assurance salaire de courte durée Taux par 10 $ de rente hebdomadaire 1,067 $ 0,63 $ Assurance salaire de longue durée Taux par 100 $ de rente mensuelle 3,302 $ 2,76 $ Assurance frais médicaux Individuelle 107,14 $ 87,53 $ Couple 328,84 $ 264,14 $ Monoparentale 213,11 $ 173,10 $ Familiale 356,54 $ 288,92 $ Assurance soins dentaires Individuelle Couple Monoparentale Familiale 27,50 $ 55,00 $ 40,28 $ 62,89 $ 21,48 $ 42,96 $ 31,46 $ 49,13 $ Que le directeur général et secrétaire-trésorier soit autorisé à signer, pour et au nom de la Municipalité de Saint-Roch-de-l Achigan, les documents requis, s il y a lieu; Que la Municipalité de Saint-Roch-de-l Achigan autorise la Municipalité de Sainte-Geneviève-de-Berthier à signer, pour et au nom des municipalités membres du Fonds régional d assurance collective des municipalités de Lanaudière, le contrat à intervenir avec la compagnie Croix Bleue; Que les documents suivants font partie intégrante de la présente résolution, à savoir : Cahier des charges Analyse des soumissions. 6655
8 À 20 h 05, M. Luc Hamelin quitte son siège de conseiller considérant l intérêt qu il a dans ce dossier DEMANDE DE PERMIS DANS LE PIIA MONSIEUR LUC HAMELIN 1145 ET 1147 RUE PRINCIPALE À la suite du dépôt d une demande de permis dans le cadre du règlement sur le PIIA relativement à des rénovations extérieures et plus spécifiquement à la réfection d une partie de la toiture de l immeuble situé au 1145 et 1147 rue Principale à Saint-Roch-de-l Achigan, il est résolu sur proposition de M. le conseiller Alain Lafortune que le conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan accepte le projet décrit précédemment, conformément à la demande de permis numéro émis au nom de Monsieur Luc Hamelin. À 20 h 07, M. Hamelin reprend sa place à la table du conseil PÉRIODE DE QUESTIONS M. le maire invite l assistance à formuler ses questions au conseil municipal LEVÉE DE LA SÉANCE À 20 h 10, il est résolu sur proposition de Mme la conseillère Lise Gauthier que la présente séance soit levée. Philippe Riopelle Secrétaire-trésorier Directeur général Georges Locas Maire 6656
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PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 2 e séance d ajournement de la 1587 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue
RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-03
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ LE GRANIT MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CÉCILE-DE-WHITTON RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-03 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D UN ÉGOUT COMMUNAUTAIRE DANS LE SECTEUR
ATTENDU QUE le conseil municipal désire effectuer des travaux de réaménagement du parc sportif et autres terrains de sport;
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE FOSSAMBAULT-SUR-LE-LAC RÈGLEMENT NUMÉRO 10820-2014 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 780 199 $ CONCERNANT LE RÉAMENAGEMENT DU PARC SPORTIF ET AUTRES TERRAINS DE SPORT Séance ordinaire
049-2009 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, pour, tenue le 10 février au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au
Règlement d emprunt numéro 313-10
Règlement d emprunt numéro 313-10 Décrétant des travaux définitifs pour traiter les eaux usées du secteur du village, l installation d un réseau d égout dans le secteur ouest et le renouvellement de conduites
RÈGLEMENT AUTORISANT UN EMPRUNT ET UNE DÉPENSE DE 3 140 000$ POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE SECTEUR SAINTE-FAMILLE
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SEPT-ÎLES RÈGLEMENT N 2010-156 RÈGLEMENT AUTORISANT UN EMPRUNT ET UNE DÉPENSE DE 3 140 000$ POUR LA RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE SECTEUR SAINTE-FAMILLE ATTENDU QUE
RÈGLEMENT NUMÉRO 1216
RÈGLEMENT NUMÉRO 1216 pour la conception de plans et devis pour la réfection des conduites d aqueduc, d égout sanitaire et pluvial sur une partie des rues Rolland, Valiquette, Maurice-Aveline, et sur les
RÈGLEMENT D EMPRUNT POUR L ACQUISITION D UN CAMION-CITERNE POUR LE SERVICE INCENDIE
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU RÈGLEMENT D EMPRUNT POUR L ACQUISITION D UN CAMION-CITERNE POUR LE SERVICE INCENDIE Règlement numéro 2012-07-243 ATTENDU que la municipalité offre
Séance du 10 juin 2013
Séance du 10 juin 2013 A une séance ordinaire du Conseil de cette municipalité tenue à la salle du Conseil, mardi le 10 juin 2013 à 20h00. Sont présents : M. Yves Durand, Mme Jocelyne Calvé, M. Jacques
CONSIDÉRANT QUE les coûts des travaux sont estimés à 1 368 268 $, taxes nettes et frais incidents inclus;
Règlement numéro 110 Décrétant une dépense de 1 368 268 $, l affectation d une somme de 200 000 $ provenant du fonds général et un emprunt de 1 168 268 $ pour les travaux de réfection du rang St-Léopold
Municipalité de Notre-Dame-de-la-Paix Comté de Papineau Province de Québec
À une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Notre-Dame-de-la-Paix, tenue le 7 novembre à la salle du Conseil à 20 h 00 et à laquelle sont présents, mesdames les conseillères, Florence Colinet,
tous les conseillers déclarent avoir lu le règlement et renoncent à sa lecture;
VILLE DE SAINT-LAZARE MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES PROVINCE DE QUÉBEC RÈGLEMENT NUMÉRO 751 DÉCRÉTANT L EXÉCUTION DE TRAVAUX SUR LA RUE DU GOLF ET UN EMPRUNT DE 44 000 $ ATTENDU QUE ATTENDU QUE ATTENDU QUE
ATTENDU QU un avis de motion a été donné à cet effet lors de la séance du Conseil tenue le 2 juin 2014;
RÈGLEMENT NO 533 RELATIF À LA DÉPENSE ET L EMPRUNT CONCERNANT DES TRAVAUX D ASPHALTAGE DU CHEMIN DU TOUR-DE-L ÎLE POUR UNE SOMME N EXCÉDANT PAS 432 453 $. ATTENDU QU il est dans l intérêt de Ville de Daveluyville
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PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 1 ère séance d ajournement de la 1577 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue
Municipalité de la paroisse de Sainte-Perpétue Assemblée ordinaire du conseil Lundi 12 août 2013 À 19h30 au lieu ordinaire des séances
Municipalité de la paroisse de Sainte-Perpétue Assemblée ordinaire du conseil Lundi 12 août 2013 À 19h30 au lieu ordinaire des séances Sont présents : Guy Dupuis, François Roy, Carmen Arseneault Sont absents
Le maire invite les citoyens à la période de questions.
25-08-2014 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-FÉLIX-DE-VALOIS, TENUE LE 25 AOÛT 2014 À 20 H, À LAQUELLE SONT PRÉSENTS : Membres du conseil Marcel Dubeau Pierre Lépicier Pierre Provost
RÈGLEMENT NUMÉRO 381-2009 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE 2 078 000,00$ ET UN EMPRUNT DE 634 730$ SUR 25 ANS POUR L AGRANDISSEMENT DU RÉSERVOIR ST-CHRISTOPHE
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PONT-ROUGE RÈGLEMENT NUMÉRO 381-2009 DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE 2 078 000,00$ ET UN EMPRUNT DE 634 730$ SUR 25 ANS POUR L AGRANDISSEMENT DU RÉSERVOIR ST-CHRISTOPHE ATTENDU QUE
2014-06-R4715 Ouverture de la séance. 2014-06-R4716 Adoption de l ordre du jour.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D EGAN-SUD À une séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité, qui se tenait au bureau municipal d Egan-Sud le mercredi 4 juin 2014 à 19 heures et à laquelle
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PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 1 ère séance ordinaire de la 1551 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue ce
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 1 ère séance ordinaire de la 1561 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue ce
Le conseil décrète ce qui suit :
C A N A D A Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 13 juillet 2009 RÈGLEMENT N O 314 Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 4 488 700 $ pour des travaux de préparation du projet définitif
ATTENDU QU il est nécessaire d effectuer un emprunt pour acquitter ces coûts;
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE PAPINEAU RÈGLEMENT NUMÉRO 676-10 POUR AUTORISER UN RÈGLEMENT D EMPRUNT D AMÉLIORATION LOCALE AU MONTANT DE 750 000 $ ET DÉCRÉTER UNE DÉPENSE AU MONTANT DE 750 000 $ POUR LA
Les membres du conseil présents forment le quorum.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE FOSSAMBAULT-SUR-LE-LAC RÈGLEMENT NUMÉRO 10030-2009 décrétant un emprunt maximum de 7 000 $ pour des travaux de correction de la voirie et de la canalisation des fossés
LE CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CLOTILDE-DE-HORTON DÉCRÈTE CE QUI SUIT
Règlement numéro 98 Décrétant des travaux de réfection des conduites d aqueduc, d égout domestique et de réfection complète de la chaussée et des trottoirs sur plusieurs rues de la municipalité et autorisant
RÈGLEMENT NUMÉRO : 272. Le directeur général, Jean-Yves Forget, est présent. La greffière, Blandine Boulianne, est présente.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE MONT-LAURIER RÈGLEMENT NUMÉRO : 272 Règlement pour décréter un emprunt et une dépense de 234 000 $ pour l exécution des travaux d agrandissement de l usine d eau potable du
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 1 ère séance d ajournement de la 1573 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue
218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, tenue le 21 mai 2013 au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au 111,
RÈGLEMENT NUMÉRO 1224
RÈGLEMENT NUMÉRO 1224 décrétant un emprunt pour réalisation d études et pour la conception de plans et devis pour des travaux de reconstruction des conduites d interception à l usine d épuration Mont-Rolland,
ATTENDU QUE la Ville de Fossambault-sur-le-Lac souhaite acquérir le lot numéro 4 743 587 du cadastre de Sainte-Catherine;
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE FOSSAMBAULT-SUR-LE-LAC RÈGLEMENT NUMÉRO 11040-2015 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT MAXIMAL DE 190 000 $ CONCERNANT L'ACQUISITION DU LOT NUMÉRO 4 743 587 ET LA RÉORGANISATION DE
RÈGLEMENT NUMÉRO : 172. La greffière, Blandine Boulianne, est présente. Le directeur général, Jean-Yves Forget, est présent.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE MONT-LAURIER RÈGLEMENT NUMÉRO : 172 Règlement pour décréter un emprunt de 199 992,33 $ et une dépense de 204 250 $ pour l acquisition d équipements et de logiciels pour la téléphonie
PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-CÔME
3952 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-CÔME À une séance extraordinaire du Conseil municipal dûment convoquée et tenue le lundi 30 juin 2014 à 19h00 au lieu ordinaire des séances: Guy Laverdière, maire
Monsieur Jacques Brisebois, directeur général Madame Danielle Gauthier, directrice générale adjointe
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE SAINT-FAUSTIN-LAC-CARRÉ PROCÈS-VERBAL de la séance spéciale du conseil de la Municipalité de Saint-Faustin- Lac-Carré, présidée par Monsieur le maire
RÈGLEMENT NUMÉRO 129-2014
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. VAUDREUIL-SOULANGES. MUNICIPALITÉ DE SAINT-POLYCARPE RÈGLEMENT NUMÉRO 129-2014 RÈGLEMENT NUMÉRO 129-2014 ÉTABLISSANT LES TAUX DE LA TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE ET DES SERVICES MUNICIPAUX
Conseil de la Ville. 2. Emprunt Pour l application du présent règlement, le conseil autorise une dépense n excédant pas la somme de 9 219 000 $.
Conseil de la Ville Règlement RV-2016-15-57 décrétant certains travaux pour le prolongement de la rue Saint-Omer et du boulevard Étienne-Dallaire et sur la partie de la rue Saint-Omer située entre le boulevard
Les sujets à l'ordre du jour sont les suivants:
Une séance extraordinaire du Conseil de la Municipalité de Saint-Paul est tenue le lundi 9 mars 2015 à 18 heures sous la présidence de Monsieur le maire, Alain Bellemare, et y sont présents formant quorum
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE LAVIOLETTE MUNICIPALITÉ DE LAC-ÉDOUARD
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE LAVIOLETTE MUNICIPALITÉ DE LAC-ÉDOUARD RÈGLEMENT NO 138-2013, adoptant les prévisions budgétaires 2014 et décrétant l imposition des différents taux de taxes ou compensations
VILLE DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES
VILLE DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES RÈGLEMENT D EMPRUNT NUMÉRO REGVSAD-2009-155 RÈGLEMENT D EMPRUNT DE 1 000 000 $ POUR CARACTÉRISATION ET DÉCONTAMINATION DU SITE DE LA MONTÉE DU COTEAU AVIS DE MOTION
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-SEVERIN
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-SEVERIN Séance régulière de ce conseil tenue à Saint-Séverin à 20h00, ce onzième jour de juillet deux mil onze (11 juillet 2011) au centre administratif
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 1 ère séance ordinaire de la 1570 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue ce
RÈGLEMENT CONCERNANT L ADOPTION D UN PROGRAMME DE REVITALISATION DES FAÇADES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES À L ÉGARD DE SECTEURS PARTICULIERS
MUNICIPALITÉ DE DOLBEAU-MISTASSINI RÈGLEMENT NUMÉRO 1576-14 RÈGLEMENT CONCERNANT L ADOPTION D UN PROGRAMME DE REVITALISATION DES FAÇADES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES À L ÉGARD DE SECTEURS PARTICULIERS
RÈGLEMENT NUMÉRO : 227. La greffière, Blandine Boulianne, est présente. Le directeur général, Jean-Yves Forget, est présent.
Règlement pour décréter un emprunt de 368 680 et une dépense de 463 170 pour l exécution de travaux d aqueduc, d égout et de pavage dans le cadre d une entente sur la réalisation de travaux municipaux
Le conseiller Jérôme Ostiguy est absent.
Shefford, Québec. Le 3 décembre 2013 PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité du Canton de Shefford tenue au siège social de la Municipalité, au 245, chemin Picard, Shefford,
RÈGLEMENT NUMÉRO 62-06
RÈGLEMENT NUMÉRO 62-06 «RÈGLEMENT D EMPRUNT AUTORISANT L ACHAT ET LE FINANCEMENT D UN CAMION 6 ROUES NEUF DE TYPE 4X4 MUNI D ÉQUIPEMENTS POUR LES OPÉRATIONS DE DÉNEIGEMENT» ADOPTÉ LE 12 JUIN 2006 AVIS
RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-03
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE LA MATANIE MUNICIPALITÉ DE BAIE-DES-SABLES RÈGLEMENT NUMÉRO 2014-03 DÉCRÉTANT UN PROGRAMME DE CRÉDIT DE TAXES FONCIÈRES EN VUE DE FAVORISER LA CONSTRUCTION RÉSIDENTIELLE DANS
RÈGLEMENT NUMÉRO 712 (adopté par résolution 181-05-2015)
RÈGLEMENT NUMÉRO 712 (adopté par résolution 181-05-2015) DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DES CHEMINS DES CASCADES ET COTEAU-DU-LAC AINSI QUE LA PRÉPARATION ET L APPLICATION D UNE TROISIÈME COUCHE DE
RÈGLEMENT D EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION D UN BÂTIMENT D ACCUEIL ET D UN BLOC SANITAIRE POUR LE PROJET DU PARC DES MONTAGNES NOIRES DE RIPON
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE PAPINEAU RÈGLEMENT D EMPRUNT POUR LA CONSTRUCTION D UN BÂTIMENT D ACCUEIL ET D UN BLOC SANITAIRE POUR LE PROJET DU PARC DES MONTAGNES NOIRES DE RIPON 2014-04-271 ATTENDU que
RÈGLEMENT NUMÉRO - 171
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMÉON RÈGLEMENT NUMÉRO - 171 RÈGLEMENT D'EMPRUNT D UN MONTANT DE 325 000 $, AUX FINS DE FINANCER LE PROGRAMME DE RÉHABILITA- TION
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare Procès verbal de la séance extraordinaire du conseil de la municipalité de Saint Ambroise de Kildare tenue le mardi 31 mars 2015
Il est proposé par et unanimement résolu d adopter le règlement 01-2015 tel que décrit, à savoir; ARTICLES
RÈGLEMENT 01-2015 Règlement déterminant le taux de la taxe foncière, la tarification, le taux d intérêt et les dates payables pour l année financière 2015 Il est proposé par et unanimement résolu d adopter
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Séance 28 novembre 2011
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Monsieur le maire procède à l ouverture de la séance à 19h15. Il remercie les membres du conseil de leur présence et leur souhaite la bienvenue.
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE LA MATANIE MUNICIPALITÉ DE BAIE-DES-SABLES PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal, tenue le lundi 17 décembre 2015 à 19h15, à l'édifice municipal de Baie-des-Sables
Conséquemment, ce projet de parc se trouvera diminuer de 113 000 $ à 56 734 $.
Le 24 septembre 2012. Procès-verbal de la séance ajournée du conseil municipal de Notre-Dame-de- Ham, tenue au 25, rue de l Église à Notre-Dame-de-Ham, lundi le 24 septembre 2012, à 19 h 30, à laquelle
MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE
LE 4 JUIN 2013 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mardi 4 juin 2013 sur les 19 h 35 au centre communautaire
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PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 16 décembre 2013. PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil de la Ville de Sainte- Marie, tenue le seizième jour du mois de décembre de l'an deux
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
formant quorum sous la présidence de M. le maire Daniel Dion.
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