FORMATIONS ET ECHANGES ENTRE CE

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1 FORMATIONS ET ECHANGES ENTRE CE LA CIOTAT (13) 15 au 17 juin 2015 THEMATIQUES PROPOSEES : Les règles comptables des Comités d Entreprise Version 2015 Best western Vieux port La Ciotat

2 Lundi Accueil des participants* à 12 H 00 Déjeuner Plénière (présentation de l ensemble du séjour) Formations Dîner Mardi Formations Déjeuner Libre Dîner à l extérieur Mercredi Formations Déjeuner Départ * Possibilité d arriver la veille ou de rester le week-end (à votre charge) demande à adresser par mail à christine.berthon@caradyn.fr ou par téléphone au

3 Les règles comptables des Comités d Entreprise Version Dualité des budgets - Dépenses de fonctionnement - Dépenses d ASC 2. Le règlement intérieur et les comptes du CE - L élection du trésorier - Les règles de gestion des comptes - L arrêté des comptes - Le rapport de gestion - La présentation des comptes - La publication des comptes - La commission des marchés 3. Régime social et fiscal du CE 4. Principes généraux de tenue des comptes du CE - Comptabilité de trésorerie - Comptabilité d engagement 5. Règlementations et plans comptables préconisés - Petits CE - Moyens CE - Gros CE

4 6. Détail des états de synthèse - Le bilan o Comptes de capitaux o Comptes d immobilisation o Comptes de stocks o Comptes de tiers o Comptes financiers - Le compte d exploitation o Comptes de charges o Comptes de produits o Prestations en nature - L annexe o Règles et méthodes utilisées o Complément d information 7. Rôle et missions des intervenants - Le trésorier - Le trésorier adjoint - L expert-comptable - Le commissaire aux comptes 8. Logiciel de comptabilité - Les critères de choix - La formation - Les mises à jour

5 INSCRIPTION VALANT BON DE COMMANDE Formations et échanges entre CE Session du 15 au 17 juin 15 LA CIOTAT (13) NOM DU COMITE D ENTREPRISE : Adresse : Téléphone : Portable : Code postal : Ville : Mail : Adresse de facturation : Inscriptions 1 er participant 2ème participant 3ème participant 4ème participant 5ème participant NOM PRENOM TELEPHONE Adresse mail Fonction au CE hors hébergement * avec hébergement Sup chambre single Total Rappel des thèmes : Les règles comptables des Comités d Entreprise - Version 2015 (Règlement à joindre avec le bon de commande) Conditions de réservation : Les inscriptions ne seront effectives qu à réception du bon de commande dûment daté, tamponné et signé accompagné du règlement. *Le tarif est calculé sur la base d une chambre double. La signature de ce bon de commande entraîne l acceptation sans modification des conditions générales de vente en annexe. A: Le : Nom du signataire : Qualité du signataire : Cachet / signature A retourner à : CARADYN - 36 rue de Pacalaire SEYSSINET Téléphone : ou Mail : christine.berthon@caradyn.fr

6 CONDITIONS GENERALES DE VENTE COMMANDE Toute commande de formation suppose que le client accepte le contenu du stage qui lui a été communiqué. CONVENTION DE FORMATION Une convention de formation standard peut être adressée sur simple demande de la part du client. CONVOCATIONS CARADYN ne peut être tenue responsable de la non réception de la convocation quels qu en soient le ou les destinataires chez le client, notamment en cas d absence du ou des stagiaires à la formation. Dans le doute, il appartient au client de s assurer de l inscription de ses stagiaires et de leur présence à la formation. ANNULATION, ABSENCE, REPORT D INSCRIPTION Toute annulation d inscription doit être signalée par téléphone et confirmée par écrit. Un remboursement ou un report seront possibles que si l annulation nous parvient au moins 30 jours avant la date du stage. Passé ce délai, aucun remboursement ni report ne pourra être exigés. Pour les annulations à moins de 15 jours avant la date du stage les frais de réservation des chambres vous seront refacturées. En cas d absence du stagiaire, la prestation commandée sera facturée en totalité. ANNULATION D UN STAGE CARADYN se réserve la possibilité d annuler tout stage en cas de manque de participants de problème technique et cas de force majeure. Dans ce cas, les stagiaires seront prévenus avant le début du stage et leur inscription automatiquement reportée à la session suivante. PRIX ET CONDITIONS DE PAIEMENT Nos prix sont établis en nets. La facture est adressée directement au client avant exécution de la prestation. Celle-ci peut être adressée directement à un organisme de gestion de ses fonds de formation sous réserve qu un bon de commande de la part de cet organisme soit adressé à CARADYN 1 mois avant le début de la prestation. Cette disposition ne dispense pas le client d adresser un bon de commande à CARADYN. En cas de non règlement par l organisme de gestion des fonds de formation du client, quelle qu en soit la cause, la facture devient exigible auprès du client. Tout stage commencé est considéré comme dû dans son intégralité REGLEMENT Le règlement des factures peut s effectuer : par chèque par virement bancaire RIB : BNP PARIBAS Etablissement Code Guichet Compte Clé RIB 59