DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2014 / Dispositions financières présentées et débattues en comité directeur du CD87BB le mardi 13 mai 2014

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1 DISPOSITIONS FINANCIERES SAISON 2014 / 2015 Dispositions financières présentées et débattues en comité directeur du CD87BB le mardi 13 mai 2014

2 LICENCES 2014 / 2015 Techniciens, officiels, dirigeants Joueurs seniors U20 U17 joueurs U15 U13 Joueur U11 baby 2013/ PART FFBB PART LIGUE PART CD / / / / /2014 du 01/07/14 du 01/04/15 au 31/03/15 au 30/06/ du 01/07/14 du 01/04/15 au 31/03/15 au 30/06/ TOTAL HORS du 01/07/14 du 01/04/15 au 31/03/15 au 30/06/15 ASSURANCE SE U20/19/ U17/ U15/ U13/ U11 et moins BASKET LOISIR joueur LICENCES CLUB (Autorisation secondaire) Haut Niveau (Autorisation secondaire) JUNIOR (Autorisation secondaire) Joueurs seniors U20 et U17 Hors Assurance (Autorisation secondaire) Joueurs jeunes U (Autorisation secondaire) Joueurs jeunes U13 (Autorisation secondaire) Officiel Assurance (saison 2013 / 2014) Option A 3.70 Option B avec I.J. Complémentaire C CONTACT BASKET MICRO U6 PART FFBB PART LIGUE REGIONALE COMITE DEPARTEMENTAL 6.00 (part prélevée par la structure fédérale CD ou LR organisatrice) CONTACT BASKET MICRO U CONTACT BASKET AVENIR HORS CLUB CONTACT BASKET PASSION CONTACT BASKET 3x3 33 Saison complète Hors Assurance CONTACT BASKET 3x3 33E Saison Estivale 6.00 CONTACT BASKET 3x3 33T Tournoi 3.00

3 Licences C.D.87.B.B. SAISON 2014 / / / 2015 Salariés assurance B incluse élus du C.D.87 ou de la Ligue assurance B incluse pour les actifs A pour les retraités anciens élus du C.D.87 ou de la Ligue assurance B incluse pour les actifs A pour les retraités Personnes extérieures coût de l'assurance choisie (A B ou C) en sus

4 MUTATIONS & LICENCES T 2014 / / / / / / / 2015 PART FFBB PART LIGUE PART CD87 JOUEUR SENIORS U16 à U SENIORS U U TECHNICIENS OFFICIELS DIRIGEANTS : DIRIGEANTS : 45,00 dirigeants uniquement dirigeants uniquement JOUEURS U14 à U JOUEURS: AUTRES CATEGORIES U U AUTRES AUTRES

5 ENGAGEMENTS CHAMPIONNATS ET COUPES CATEGORIES 2013 / /2015 SENIORS CADETS MINIMES BENJAMINS COUPE HAUTE VIENNE SENIORS Masculins & Féminins COUPE HAUTE VIENNE Cadets cadettes 15, COUPE HAUTE VIENNE Minimes F/G & Benjamins (es) Engagement automatique

6 CODE DES PENALITES FINANCIERES 2014 / / / 2015 Forfait Pénalité (Coupes et championnats) Forfait Général, après constitution des poules de championnat (pas de Forfait en Mini Basket) Licence Manquante Seniors Cadets Entraîneurs (plafonnées à 5) Minimes Benjamins ère Faute Technique ou disqualifiante sans rapport 2 ème Faute Technique ou disqualifiante sans rapport 3 ème Faute Technique ou disqualifiante sans rapport ème Faute Technique ou disqualifiante sans rapport ème Faute Technique ou disqualifiante sans rapport = ouverture d un dossier disciplinaire Feuille de match postée hors délais, ou au mauvais destinataire dans toutes les catégories (y compris poussins) Match joué après la date prévue sans l accord de la commission sportive = forfait Ouverture d un dossier disciplinaire Absence de Responsable de salle, en cas d'incident = ouverture d'un dossier disciplinaire

7 CODE DES PENALITES FINANCIERES 2014 / 2015 Confirmation d une réclamation, dont 20 acquis par le C.D. [même en cas de bien fondé]. Réclamation inscrite et non confirmée Absence à l assemblée générale Officiels de table de marque non licenciés (SENIORS CADETS) Équipe se présentant sans OTM Organisation d un tournoi non autorisé Demande de tournoi parvenant moins de 2 mois avant la date (cachet de la Poste faisant foi) Amende pour absence de correspondant de club Non envoi de la date et de l'horaire d'une rencontre 18 jours avant Changement non justifié d horaires de rencontres entre 18 et 10 jours Résultat non communiqué sous 48 heures de seniors à benjamins (es) inclus Correspondance directe avec la FFBB Règlement de facture après le délai de paiement fixé Non réponse à demandes d inscription (manifestations, évènements et compétitions départementales ), de renseignements, d informations dans les délais prévus 2013 / / Majoration 10 % Majoration 10 %

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