REGLEMENT JEU CONCOURS

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "REGLEMENT JEU CONCOURS"

Transcription

1 REGLEMENT JEU CONCOURS Article 1 Organisatin du jeu, date, territire cncerné La sciété PRIXTEL, Sciété annyme au capital de ,40 eurs immatriculée sus le numér unique d'identificatin au Registre du Cmmerce et des Sciétés d Aix en Prvence, dnt le siège scial est situé 67 Curs Mirabeau, Aix en Prvence, (ci- après désignée «la Sciété Organisatrice»), rganise un jeu cncurs gratuit sans bligatin d achat sur sn applicatin mbile Prixtel. Ce jeu, intitulé Grattez Gagnez, se dérule du 1 er au 31 décembre 2015 inclus, sur le territire de la France métrplitaine y cmpris la Crse, à l exclusin des DOM TOM. Le présent règlement définit les règles applicables pur le jeu cncurs. Article 2 Cnditins de participatin au jeu prpsé Le jeu cncurs Grattez Gagnez est uvert à tute persnne physique résidant en France Métrplitaine (Crse cmprise), titulaire d un cmpte Prixtel au mment de sa participatin et dispsant d'une adresse électrnique persnnelle ( ) valide, à laquelle elle purra, le cas échéant, être cntactée pur les besins de la gestin du Cncurs (ci- après le «Participant»). Snt exclus de tute participatin au jeu cncurs Grattez Gagnez, les membres des sciétés ayant participé directement u indirectement à la cnceptin, la créatin, la prgrammatin et la mise en ligne du jeu cncurs ainsi que les membres de leur famille (même nm, même adresse). L annnce, le règlement et les cnditins de participatin au jeu cncurs Grattez Gagnez sernt accessibles à tut mment à l adresse suivante : cncurs- grattez- gagnez pdf Une seule participatin par jur sera prise en cmpte. La Sciété Organisatrice se réserve le drit d exclure tut Participant ne respectant pas l équité du jeu cncurs. Article 3 Cmment participer au jeu? Pur participer au jeu cncurs Grattez Gagnez, les participants divent : 1. Avir téléchargé au préalable l applicatin mbile Prixtel dispnible ici : 2. Avir un cmpte dans l applicatin mbile Prixtel 3. S authentifier sur l applicatin 4. Accéder au jeu Grattez Gagnez depuis l applicatin mbile 5. Cliquer sur le butn «Je jue» 6. Visualiser une vidé dans sn intégralité afin d accéder au grattage 7. Gratter une seule case au chix Les participants saurnt immédiatement s ils nt gagné au grattage.

2 Chaque participant peut s inscrire au tirage au srt, qui aura lieu le 11 janvier 2016, en cliquant sur le butn «Participer au tirage» puis en invitant ses amis à décuvrir Prixtel via Facebk, Twitter u sa bite e- mail. Seuls les participants ayant envyé une invitatin à leurs amis sernt inscrits au tirage au srt. Les participants purrnt augmenter leurs chances de gain au tirage au srt (en surpndérant leur pids dans la base des inscrits) en invitant leurs amis à chaque participatin au jeu Grattez Gagnez. Chaque participant ne peut juer qu une seule fis par jur. Les lts mis en jeu snt décrits en article 5 du présent règlement. Article 4 Désignatin des gagnants Les gagnants snt tirés au srt de façn aléatire via un algrithme infrmatique. Une même persnne physique ne peut gagner qu un seul grs lt pendant la durée du jeu cncurs. Les gagnants sernt cntactés par messagerie électrnique, à l adresse e- mail indiquée dans leur Cmpte Prixtel (u Espace Client), et via une ntificatin dans leur Espace Client ( le lendemain de leur désignatin et sus un délai maximum de quinze (15) jurs à cmpter de celle- ci. Les gagnants devrnt s assurer dans les deux (2) jurs suivant leur désignatin que les infrmatins indiquées dans leur Espace Client snt bien exactes et cmplètes (nm, prénm, adresse, téléphne, e- mail), ces dernières étant indispensables à l attributin de la dtatin. L Organisateur se réserve le drit de réattribuer tut lt nn attribué, nn réclamé, returné suite à une erreur dans les crdnnées indiquées dans l Espace Client du gagnant, u dnt le gagnant initial a été exclu en raisn du nn- respect du présent règlement, d une fraude, d un prblème technique affectant la désignatin des gagnants u d un cas de frce majeure. Article 5 Lts Les lts de ce jeu snt les suivants. Au tirage au srt: 1 (un) Samsung Galaxy S6 edge 32 G, d une valeur unitaire de 699,90 Au grattage : 1 (un) Huawei P8 Lite 16 G, d une valeur unitaire de 218,90 * 1 (un) Wik Highway Pure 16 G, d une valeur unitaire de 199,90 * 1 (un) Mtrla Mt G 3ème génératin 8 G, d une valeur unitaire de 199,90 * 1 (un) Alcatel Idl 3 8G, d une valeur unitaire de 199,90 * 1 (un) Samsung Galaxy J5 8 G, d une valeur unitaire de 199 * 1 (un) Wik Ridge 4G, d une valeur unitaire de 190 * 1 (un) Acer Liquid Z G, d une valeur unitaire de 184,90 * 1 (un) LG Spirit C70 8 G, d une valeur unitaire de 179,90 * 1 (un) Lenv K3 nte 4G, d une valeur unitaire de 169,99 * 1 (un) Dr Libert 820 mini 4 G, d une valeur unitaire de 169,90 * 1 (un) Lumia 640 duble SIM 8 G, d une valeur unitaire de 168,90 * 1 (un) LG F60 4 GO, d une valeur unitaire de 149,90 * 2 (deux) Wink Rainbw 4G, d une valeur unitaire de 130 * 2

3 1 (un) Smartphne Archs 50D Helium 4G 8 G Duble SIM, d une valeur unitaire de 129,90 * 1 (un) Huawei Ascend Y550 4G, d une valeur unitaire de 99,90 * 5 (cinq) Samsung Galaxy Star, d une valeur unitaire de 80 * 1 (un) Lumia 435 Duble SIM 8 G, d une valeur unitaire de 79,90 * 1 (un) WIKO sunset 2 4G Duble SIM, d une valeur unitaire de 59,90 * 1 (un) Wik Minimi, d une valeur unitaire de 29 * 200 (cinquante) lts d une Carte Restplitan d un repas, d une valeur unitaire myenne de (dix) lts d un Pp Phne, d une valeur unitaire de (vingt) mini enceintes filaires Prixtel, d une valeur unitaire de (vingt) casques audi filaires Prixtel, d une valeur unitaire de 15 Les lts suivis d une astérisque (*) snt destinés exclusivement aux participants titulaires d une ligne active chez Prixtel. Si les circnstances l exigent, la sciété rganisatrice se réserve le drit de remplacer les lts gagnés par des lts de valeur équivalente u de caractéristiques similaires. De nuveaux lts purrnt être ajutés tut au lng du jeu. Les gagnants ne purrnt prétendre btenir l échange de leur dtatin cntre sa valeur mnétaire u cntre un autre lt en nature et ils ne purrnt le céder à un tiers. La dtatin ne peut dnner lieu à aucune cntestatin u réclamatin. Les gagnants s engagent à ne pas rechercher la respnsabilité de la Sciété Organisatrice en ce qui cncerne les dtatins, ntamment leur livraisn, leur état et leurs qualités. Article 6 Réceptin des lts gagnés L ensemble des lts sera envyé à chaque gagnant sus un délai de 2 mis après la ntificatin du gain. Le participant est tenu de veiller à la fiabilité des dnnées indiquées dans sn Cmpte Prixtel avant la validatin de sa participatin. Dans le cas ù les crdnnées indiquées dans le Cmpte Prixtel du gagnant ne seraient pas exactes, la sciété ne purrait être tenue respnsable de la nn- réceptin du cadeau et aucune réclamatin ne sera prise en cmpte au- delà d un mis après la ntificatin du gain. Article 7 Prtectin des dnnées cncernant les participants La sciété rganisatrice se réserve le drit de mener des actins de cmmunicatin cncernant sn jeu cncurs Grattez Gagnez, ses résultats et des ffres cmmerciales. Dans ce cadre, elle purra éventuellement faire mentin de la pht de prfil de l applicatin mbile Prixtel, du nm et prénm du gagnant, et cela à l exclusin de tute autre infrmatin le cncernant. Article 8 Autrisatin de vérificatin Les participants autrisent tutes les vérificatins cncernant leur identité et leurs crdnnées. Tutes fausses déclaratins, indicatin d identité u de fausse adresse (e- mail et pstale), entraînera l éliminatin immédiate du participant et, le cas échéant, le rembursement des dtatins. 3

4 Tut participant dnt les infrmatins seraient incmplètes u mal renseignées sera éliminé d'ffice. Article 9 Infrmatique et libertés Cnfrmément à la Li infrmatique et Liberté du 6 janvier 1978, les crdnnées des Participants purrnt être traitées sur supprt papier u par traitement autmatisé. Ces infrmatins snt destinées à la Sciété Organisatrice. Cnfrmément aux articles 38 et suivants de la dite li, les Participants dispsent d un drit d accès, de rectificatin et de radiatin des dnnées les cncernant sur simple demande écrite adressée à : Prixtel - Jeu Cncurs Grattez Gagnez VERON Cedex. Article 10 - Rembursement des frais Les participants au jeu peuvent btenir, sur simple demande écrite à l adresse mentinnée à l article 9, le rembursement des frais engagés pur leur participatin au jeu. Celui- ci s effectue sur la base d un frfait crrespndant au cût de la cnnexin de quinze minutes de cmmunicatin téléphnique lcale TTC depuis un pste fixe, seln les tarifs France Télécm en vigueur et avec l applicatin au prrata du tarif mensuel réglé par l Internaute lrsqu il se cnnecte au myen d une ligne facturée en fnctin du temps de cnnexin. Il est cnvenu que tute cnnexin au myen d une ligne gratuite u frfaitaire (ADSL, câble, ) ne dnnera lieu à aucun rembursement, étant dnné que la participatin au jeu n entraîne aucun cût supplémentaire pur l Internaute. Les participants peuvent aussi btenir le rembursement du timbre utilisé pur cette demande sur la base du tarif lent en vigueur. Tute demande de rembursement devra bligatirement être accmpagnée d un RIB u d un RIP riginal et nminatif ù devrnt figurer : - les crdnnées cmplètes (nm, prénm, adresse cmplète) - la date, l heure et la minute précise de cnnexin - la cpie de la facture détaillée de l pérateur téléphnique et/u du furnisseur d accès auquel le participant est abnné, faisant apparaître la date et l heure de sa cnnexin au site Le nm mentinné sur le currier de demande de rembursement devra bligatirement être le même que celui inscrit sur le RIB u le RIP. Aucune demande de rembursement de cnnexin ne purra être hnrée si les cnditins ci- dessus ne snt pas remplies. Les demandes de rembursement de cnnexin sernt hnrées dans un délai myen de 2 mis. Tutes réclamatins cncernant le rembursement des frais de participatin devrnt être adressées à l adresse mentinnée à l article 9 avant un délai de 2 mis à cmpter de la date de participatin au jeu. Passé ce délai, les réclamatins ne purrnt être traitées. Article 11 - Respnsabilité La sciété rganisatrice se réserve le drit, si les circnstances l exigent, d écurter, de prlnger, de mdifier, d interrmpre, de différer u d annuler le Jeu, sans que sa respnsabilité ne sit engagée. L Organisateur se dégage de tute respnsabilité en cas de dysfnctinnement empêchant l accès et/ u le bn dérulement du Jeu ntamment dû à des actes de malveillances externes. L'utilisatin de rbts u de tus autres prcédés similaires permettant de participer au Jeu de façn mécanique u autre est prscrite, la vilatin de cette règle entrainant l'éliminatin définitive de sn réalisateur et/ u utilisateur. La sciété rganisatrice purra annuler tut u partie du Jeu s'il apparaît que des fraudes snt intervenues sus quelque frme que ce sit, ntamment de manière infrmatique dans 4

5 le cadre de la participatin au Jeu. Elle se réserve, dans cette hypthèse, le drit de ne pas attribuer les dtatins aux fraudeurs et/ u de pursuivre devant les juridictins cmpétentes les auteurs de ces fraudes. Tute mdificatin fera l bjet d une infrmatin auprès du public. La sciété rganisatrice ne saurait être respnsable des retards, pertes, détériratins et/u destructins ttales u partielles des infrmatins envyées par Internet. Article 12 Acceptatin du présent règlement La participatin au jeu cncurs Grattez Gagnez à partir de l applicatin mbile Prixtel implique l acceptatin expresse et sans réserve, par les Participants, du présent règlement, en tutes ses stipulatins, ainsi que des lis et règlements en vigueur en France. Le règlement peut être btenu gratuitement sur simple demande à Prixtel - Jeu Cncurs Grattez Gagnez VERON Cedex. Le Tribunal cmpétent tranchera, dans le respect des lis en vigueur, tute questin relative à l applicatin et à l interprétatin du présent règlement. Le présent jeu et sn règlement snt régis par la Li Française. 5

REGLEMENT COMPLET JEU 3, 2,1 CINÉ UNILEVER Y168. Le Jeu est organisé pour la France métropolitaine (Corse incluse).

REGLEMENT COMPLET JEU 3, 2,1 CINÉ UNILEVER Y168. Le Jeu est organisé pour la France métropolitaine (Corse incluse). REGLEMENT COMPLET JEU 3, 2,1 CINÉ UNILEVER Y168 ARTICLE 1 Sciété rganisatrice Unilever France, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des Sciétés

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LEGO»

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LEGO» REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LEGO» ARTICLE 1 - ORGANISATION La sciété UNIQLO EUROPE LTD., agissant au travers de sa succursale française inscrite au Registre du Cmmerce et des Sciétés de PARIS sus le numér

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET. Tirage au sort Temps Fort Compressé 2016

REGLEMENT COMPLET. Tirage au sort Temps Fort Compressé 2016 REGLEMENT COMPLET Tirage au srt Temps Frt Cmpressé 2016 ARTICLE 1 Sciété rganisatrice UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET JEU REXONA EQUIPE DE FRANCE

REGLEMENT COMPLET JEU REXONA EQUIPE DE FRANCE REGLEMENT COMPLET JEU REXONA EQUIPE DE FRANCE ARTICLE 1 Sciété rganisatrice Unilever France, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des Sciétés de

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET Alsa- Philips- Exprimez votre créativité. Le jeu est organisé pour la France métropolitaine (Corse incluse).

REGLEMENT COMPLET Alsa- Philips- Exprimez votre créativité. Le jeu est organisé pour la France métropolitaine (Corse incluse). ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Alsa- Philips- Exprimez vtre créativité UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET Jeu Web «VBB»

REGLEMENT COMPLET Jeu Web «VBB» REGLEMENT COMPLET Jeu Web «VBB» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice La sciété Speed Burger Diffusin SARL au capital de 100 000, enregistrée au registre du cmmerce et des sciétés d Angers sus le numér B 401 020

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET AXE CASINO

REGLEMENT COMPLET AXE CASINO REGLEMENT COMPLET AXE CASINO ARTICLE 1 Sciété rganisatrice Unilever France, Sciété par actins simplifiées au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des Sciétés de Nanterre sus le

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET Find Your Magic Deviens la Tête d Affiche. Le concours est organisé pour la France métropolitaine (Corse incluse) et DROM COM.

REGLEMENT COMPLET Find Your Magic Deviens la Tête d Affiche. Le concours est organisé pour la France métropolitaine (Corse incluse) et DROM COM. REGLEMENT COMPLET Find Yur Magic Deviens la Tête d Affiche ARTICLE 1 Sciété rganisatrice Unilever France, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des

Plus en détail

Règlement du jeu- concours gratuit sans obligation d achat «Alien - L Expérience Extraordinaire»

Règlement du jeu- concours gratuit sans obligation d achat «Alien - L Expérience Extraordinaire» Article 1 Règlement du jeu- cncurs gratuit sans bligatin d achat «Alien - L Expérience Extrardinaire» La Sciété Clarins Fragrance Grup S.A.S au capital de 3 280 000 Eurs immatriculée au Registre du Cmmerce

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET Temps Fort Compressé. Le jeu est organisé pour la France métropolitaine (Corse incluse).

REGLEMENT COMPLET Temps Fort Compressé. Le jeu est organisé pour la France métropolitaine (Corse incluse). REGLEMENT COMPLET Temps Frt Cmpressé ARTICLE 1 Sciété rganisatrice Unilever France, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des Sciétés de Nanterre

Plus en détail

REGLEMENT JEU VISA PREMIER

REGLEMENT JEU VISA PREMIER REGLEMENT JEU VISA PREMIER ARTICLE 1 - ORGANISATEUR Visa Eurpe Limited, sciété de drit anglais dnt le siège scial est situé 1 Sheldn Square, Lndres W2 6TT, Grande Bretagne, immatriculée sus le numér 5139966,

Plus en détail

«CONCOURS ARDESY : LA MEILLEURE REPRESENTATION DU CYCLE UNIVERSEL DE L EAU» SUR LE SITE INTERNET www.ardesy-auvergne.com

«CONCOURS ARDESY : LA MEILLEURE REPRESENTATION DU CYCLE UNIVERSEL DE L EAU» SUR LE SITE INTERNET www.ardesy-auvergne.com RÈGLEMENT DU CONCOURS ARTISTIQUE et CULTUREL ARDESY, prpsé par la SOCIETE DES EAUX DU CEZALLIER «CONCOURS ARDESY : LA MEILLEURE REPRESENTATION DU CYCLE UNIVERSEL DE L EAU» SUR LE SITE INTERNET www.ardesy-auvergne.cm

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DE LA CARTE GALAXY VIDEO FUTUR SUR LE SUPPORT DES PRODUITS CONNECTES PHILIPS

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DE LA CARTE GALAXY VIDEO FUTUR SUR LE SUPPORT DES PRODUITS CONNECTES PHILIPS CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DE LA CARTE GALAXY VIDEO FUTUR SUR LE SUPPORT DES PRODUITS CONNECTES PHILIPS Le présent dcument définit les Cnditins Générales d'utilisatin (ci-après les «CGU») régissant

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile

REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde» REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS DE CUISINE AMATEUR 2015 «FOODCAMP Grenoble» MAJ : 05/09/2015

REGLEMENT DU CONCOURS DE CUISINE AMATEUR 2015 «FOODCAMP Grenoble» MAJ : 05/09/2015 REGLEMENT DU CONCOURS DE CUISINE AMATEUR 2015 «FOODCAMP Grenble» MAJ : 05/09/2015 Nm de la cmpétitin : Cncurs de cuisine du Fdcamp Grenble Date et hraires : 28 juin 2015 de 14h à 15h Lieu : Marché d Intérêt

Plus en détail

Règlement du jeu «Les aventures ça se partage» Du 2 mai 2016 au 15 septembre 2016

Règlement du jeu «Les aventures ça se partage» Du 2 mai 2016 au 15 septembre 2016 Règlement du jeu «Les aventures ça se partage» Du 2 mai 2016 au 15 septembre 2016 ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE La sciété JACQUET BROSSARD DISTRIBUTION Sciété par Actins Simplifiée, au capital de scial

Plus en détail

Avenant N 2 au règlement «PRIX DE L OBSERVATOIRE DU BONHEUR» Etudes et recherches sur les représentations du bonheur 23 mars 2015

Avenant N 2 au règlement «PRIX DE L OBSERVATOIRE DU BONHEUR» Etudes et recherches sur les représentations du bonheur 23 mars 2015 Avenant N 2 au règlement «PRIX DE L OBSERVATOIRE DU BONHEUR» Etudes et recherches sur les représentatins du bnheur 23 mars 2015 Ainsi que prévu à sn article 8, la Sciété rganisatrice suhaite mdifier le

Plus en détail

Avenant en date du 13/05/2015 (ci-après l Avenant) Au règlement complet Jeu"DANCE"

Avenant en date du 13/05/2015 (ci-après l Avenant) Au règlement complet JeuDANCE Avenant en date du 13/05/2015 (ci-après l Avenant) Au règlement cmplet Jeu"DANCE" Préambule La sciété Mndelez Eurpe Services GmbH Succursale française, enregistrée sus le numér 508 852 258 RCS Nanterre,

Plus en détail

Consultation veille médias Comité National Olympique et Sportif France

Consultation veille médias Comité National Olympique et Sportif France Cnsultatin veille médias Cmité Natinal Olympique et Sprtif France Date limite et heure limite de réceptin des ffres : Le 1 er septembre 2014 à 12h00 Préambule Le Cmité Natinal Olympique et sprtif Française

Plus en détail

Règlement Du CONCOURS PHOTOS «L Oise en clichés - «Sur les traces du passé»

Règlement Du CONCOURS PHOTOS «L Oise en clichés - «Sur les traces du passé» Règlement Du CONCOURS PHOTOS «L Oise en clichés - Sur les traces du passé» Du 15 juin au 28 septembre 2012 En juin, le Cnseil général de l'oise lance la 7 ème éditin du cncurs de phtgraphies «L Oise en

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET «Buvez 1 thé Lipton»

REGLEMENT COMPLET «Buvez 1 thé Lipton» REGLEMENT COMPLET «Buvez 1 thé Liptn» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice Unilever France, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des Sciétés de Nanterre

Plus en détail

Règlement du jeu "Grand Jeu Semaine de la Banque Digitale 2015"

Règlement du jeu Grand Jeu Semaine de la Banque Digitale 2015 Règlement du jeu "Grand Jeu Semaine de la Banque Digitale 2015" Article 1 : Sciété Organisatrice La Caisse réginale de Crédit Agricle Mutuel Tuluse 31, sciété cpérative à capital variable, agréée en tant

Plus en détail

RÈGLEMENT. Article 4 - Droit d inscription Le dépôt d un dossier d information ne fait l objet d aucun droit d inscription.

RÈGLEMENT. Article 4 - Droit d inscription Le dépôt d un dossier d information ne fait l objet d aucun droit d inscription. RÈGLEMENT Article 1 - Sciété rganisatrice Le pôle événementiel de la sciété Leaders League, immatriculée au RCS de Paris sus le numér Paris B 422 584 532, ayant sn siège scial au 15 avenue de la Grande-Armée

Plus en détail

Conditions générales d utilisation des sites Thalys et de l application mobile Thalys

Conditions générales d utilisation des sites Thalys et de l application mobile Thalys Cnditins générales d utilisatin des sites Thalys et de l applicatin mbile Thalys Acceptatin des présentes cnditins générales d utilisatin Définitins Respnsabilité de la Sciété relative aux pératins d achat

Plus en détail

Conditions de Vente LUMINEO

Conditions de Vente LUMINEO Article 1 : Champs d'applicatin et Mdificatin des Cnditins Générales de Vente Les présentes cnditins générales de vente s'appliquent à tutes cmmandes passées sur le site Internet www.lumine.cm. lumine.cm

Plus en détail

Prix pour les jeunes chercheurs

Prix pour les jeunes chercheurs Prix pur les jeunes chercheurs REGLEMENT DE L EDITION 2016 ARTICLE I. OBJET DU PRIX La Fndatin Bettencurt Schueller, recnnue d utilité publique, a pur but de «participer au maintien et au dévelppement

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PHALSBOURG REGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PHALSBOURG REGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PHALSBOURG REGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE Vté en cnseil cmmunautaire le 26 mars 2012 SOMMAIRE Article 1 : Objet du présent règlement... 3 Article

Plus en détail

Concours de bandes dessinées TELUS CyberFuté Crée ta propre bande dessinée et cours la chance de gagner.

Concours de bandes dessinées TELUS CyberFuté Crée ta propre bande dessinée et cours la chance de gagner. Cncurs de bandes dessinées TELUS CyberFuté Crée ta prpre bande dessinée et curs la chance de gagner. Le prgramme TELUS CyberFuté sensibilise les jeunes Canadiens âgés de 8 à 18 ans à la prtectin de leur

Plus en détail

CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES RADIOS LOCALES

CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES RADIOS LOCALES CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES RADIOS LOCALES Entre : Le Département des Yvelines, représenté par M. Alain SCHMITZ, Président du Cnseil Général, agissant en cette qualité en vertu d une délibératin

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Cnditins générales de vente Article 1 : Champs d'applicatin et Mdificatin des Cnditins Générales de Vente Les présentes cnditins générales de vente s'appliquent à tutes cmmandes passées sur le site Internetwww.grainesbcquet.

Plus en détail

Règlement de la Bourse "Endoscopie au cours des MICI : Recherche chez l'homme et/ou chez l'animal" organisée en 2015 Par la SFED et MSD France

Règlement de la Bourse Endoscopie au cours des MICI : Recherche chez l'homme et/ou chez l'animal organisée en 2015 Par la SFED et MSD France Règlement de la Burse "Endscpie au curs des MICI : Recherche chez l'hmme et/u chez l'animal" rganisée en 2015 Par la SFED et MSD France 1. Cntexte La SFED et MSD France (MSD) décernent en 2015 une burse

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES RES PREPAID

CONDITIONS GENERALES RES PREPAID CONDITIONS GENERALES RES PREPAID 1. Intrductin & définitins RES est un réseau d entreprises lcales, de PME, u de cmmerçants et persnnes qui exercent des prfessins libérales. Les particuliers snt encuragés

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS CLIPSO - PROJET EQUIP HOTEL

REGLEMENT DU CONCOURS CLIPSO - PROJET EQUIP HOTEL REGLEMENT DU CONCOURS CLIPSO - PROJET EQUIP HOTEL 1 Article 1- Objet du Cncurs La Sciété CLIPSO PRODUCTIONS, (ci- après dénmmée la «Sciété rganisatrice»), rganise du 11 juin 2012 au 20 septembre 2012 un

Plus en détail

CONCOURS VOS VACANCES D ÉTÉ EN FAMILLE

CONCOURS VOS VACANCES D ÉTÉ EN FAMILLE CONCOURS VOS VACANCES D ÉTÉ EN FAMILLE RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le cncurs Vs Vacances d été en famille est tenu par TVA Publicatins inc. (ci-après : les «rganisateurs du cncurs»). Il se dérule au

Plus en détail

Contrat de formation professionnelle SAISON 2015-2016

Contrat de formation professionnelle SAISON 2015-2016 ENTRE LES SOUSSIGNÉS : L ORGANISME DE FORMATION Assciatin Human Music 80 rue prt byer 44 300 Nantes Représentée par Julien Bertex, respnsable des frmatins N de déclaratin d activité : 52 44 0749744 N de

Plus en détail

Checklist: e-commerce et protection du consommateur

Checklist: e-commerce et protection du consommateur Checklist: e-cmmerce et prtectin du cnsmmateur crsslaw s checklists Date : 1 er juin 2014 Versin 1.1 Tags : e-cmmerce, ICT Law Françis Cppens Françis est cllabrateur senir chez crsslaw. Il se spécialise

Plus en détail

Le concours GRANDIR est soutenu par le Ministère de l éducation nationale.

Le concours GRANDIR est soutenu par le Ministère de l éducation nationale. RÈGLEMENT 2015/2016 CONCOURS LITTERAIRE - grupes sclaires ARTICLE 1 : Organisateur du cncurs Le Muséum d Histire Naturelle de Tuluse, un établissement public situé au 35 allée Jules Guesde, 31000 Tuluse.

Plus en détail

Dans le Plan comptable, il est nécessaire d ajouter les nouveaux comptes de TVA.

Dans le Plan comptable, il est nécessaire d ajouter les nouveaux comptes de TVA. Prduits cncernés : - Sage 30 Gestin Cmmerciale & cmptabilité v.16 et supérieures - Sage 100 Gestin Cmmerciale & cmptabilité v.16 et supérieures Sujet mis en avant : Cmment gérer la TVA à 7% en cmptabilité

Plus en détail

Règlement du Concours DECO Edition 2015

Règlement du Concours DECO Edition 2015 Règlement du Cncurs DECO Editin 2015 Président du Cncurs : Mnsieur le Président du Cnseil d Administratin d Atlantique Habitatins et de GHT u sn représentant Nus demandns à chaque participants de bien

Plus en détail

Règlement de la Bourse HOPIPHARM MSD organisée en 2016 par le SYNPREFH et MSD France

Règlement de la Bourse HOPIPHARM MSD organisée en 2016 par le SYNPREFH et MSD France Règlement de la Burse HOPIPHARM MSD rganisée en 2016 par le SYNPREFH et MSD France 1. CONTEXTE Le SYNPREFH et MSD France (MSD) décernent en 2016 une burse destinée à sutenir des prjets en France dans le

Plus en détail

«Enrichir l Organisation par les Hommes» LES REGIMES DE RETRAITE. Le 11 juin 2013 Formation inter entreprises

«Enrichir l Organisation par les Hommes» LES REGIMES DE RETRAITE. Le 11 juin 2013 Formation inter entreprises «Enrichir l Organisatin par les Hmmes» LES REGIMES DE RETRAITE Le 11 juin 2013 Frmatin inter entreprises (Répnse suhaitée avant le 30 avril 2013) Les réfrmes successives des retraites, dnt la plus récente

Plus en détail

24 JUIN 2015 APPEL D OFFRES BILANS EVALUATIFS DES FONDS REGIONAUX DE GARANTIE ET D INNOVATION

24 JUIN 2015 APPEL D OFFRES BILANS EVALUATIFS DES FONDS REGIONAUX DE GARANTIE ET D INNOVATION 24 JUIN 2015 APPEL D OFFRES BILANS EVALUATIFS DES FONDS REGIONAUX DE GARANTIE ET D INNOVATION 1. Type de prcédure Cette prcédure est un marché privé, passé en appel d ffres uvert à l issue de laquelle

Plus en détail

" C ONCOURS P HOTO #MONGPGUYADER» du 2 au 11 mai 2014 REGLEMENT DU CONCOURS. Article 1. Article 2

 C ONCOURS P HOTO #MONGPGUYADER» du 2 au 11 mai 2014 REGLEMENT DU CONCOURS. Article 1. Article 2 " C ONCOURS P HOTO #MONGPGUYADER» du 2 au 11 mai 2014 REGLEMENT DU CONCOURS Article 1 La Sciété des Régates de Duarnenez dnt le siège scial est situé Maisn du Nautisme, 59 quai de l Yser 29100 Duarnenez

Plus en détail

Comprendre le registre de pénibilité

Comprendre le registre de pénibilité Cmprendre le registre de pénibilité Le cadre réglementaire Dans quel(s) dispsitif(s) se situer? La pénibilité : préccupatin nuvelle? Dans le cadre de la réfrme des retraites du 9 nvembre 2010, la créatin

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DES SERVICES MOORINGSPOT

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DES SERVICES MOORINGSPOT CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DES SERVICES MOORINGSPOT Le site internet MringSpt (le «Site») est une platefrme internet accessible à l adresse www.mringspt.cm, furnissant des services de mise en relatin

Plus en détail

Conditions d utilisation de serveurs virtuels proposés par la DiSTIC - Université de Genève

Conditions d utilisation de serveurs virtuels proposés par la DiSTIC - Université de Genève Cnditins d utilisatin de serveurs virtuels prpsés par la DiSTIC - Université de Genève 1 Champ d applicatin 1.1 Les présentes cnditins d utilisatin s appliquent à tut cllabrateur (ci-après : l Utilisateur)

Plus en détail

Modifier son mot de passe, renseigner son adresse Internet :

Modifier son mot de passe, renseigner son adresse Internet : Cmment s authentifier? Vus devez saisir l identifiant et le mt de passe qui vus nt été furnis. Sur la page d accueil, des infrmatins peuvent être dnnées par la structure, pensez à les lire. Si vus avez

Plus en détail

de logiciels MEDIANE PLAN VERSION 2K15.10 WEB-PLAN

de logiciels MEDIANE PLAN VERSION 2K15.10 WEB-PLAN + 33 (0) 494 862 862 supprt@mediane.tm.fr 580, rue des lauriers ZA NICOPOLIS CS 80317 83175 Brignles Cedex www.mediane.tm.fr MEDIANE PLAN 2K15.10 WEB-PLAN 20 de lgiciels 1 Présentatin... 4 2 Les plannings...

Plus en détail

Règlement jeu-concours «Grand jeu-concours Technitoit Olympique de Marseille»

Règlement jeu-concours «Grand jeu-concours Technitoit Olympique de Marseille» Règlement jeu-cncurs «Grand jeu-cncurs Technitit Olympique de Marseille» Article 1 : Organisateur > SAS Technitit, immatriculée au RCS d Angers au n 443 484 050 000 44, Sciété par Actins Simplifiée au

Plus en détail

Service de maintenance et de support

Service de maintenance et de support Service de maintenance et de supprt Entre les sussignés La sciété Intelimedia, Ci-après dénmmée (Le mainteneur) d une part, Et La sciété XXXXXXXXX, Ci-après dénmmée (Le client) d autre part, Il a été cnvenu

Plus en détail

Règlement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne

Règlement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»

Plus en détail

Cycle d informations et d échanges

Cycle d informations et d échanges La gestin financière des établissements d enseignement supérieur et de recherche Fiche n 8 : Les cmptables publics : l agent cmptable principal, les agents cmptables secndaires et les régisseurs Ainsi

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à tous les lots

Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à tous les lots MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Syndicat Intercmmunal de Chauffage de Sannis, Ermnt et Francnville -- En mairie de Francnville 11 rue de la Statin BP 90043 95132 FRANCONVILLE cedex

Plus en détail

Les prix s'entendent par personne et par manifestation. Les billets ne peuvent être ni repris, ni échangés.

Les prix s'entendent par personne et par manifestation. Les billets ne peuvent être ni repris, ni échangés. Carnaval de Nice 2016 Cnditins de Vente et d annulatin Tarifs Grand Public Crs Carnavalesque : 21 en tribune 11 en entrée Place Masséna (place debut) Crs carnavalesque illuminé : 26 en tribune (place assise

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET QUE CACHE VOTRE SACHET?

REGLEMENT COMPLET QUE CACHE VOTRE SACHET? REGLEMENT COMPLET QUE CACHE VOTRE SACHET? ARTICLE 1 Sciété rganisatrice Unilever France, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des Sciétés de Nanterre

Plus en détail

RÈGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DE TOURISME 2015

RÈGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DE TOURISME 2015 Préambule RÈGLEMENT DU CHAMPIONNAT DE FRANCE DE TOURISME 2015 La Cmmissin Natinale de Turisme de la Fédératin Française de Mtcyclisme met en place diverses manifestatins pur l'année en curs. Le terme «mtcycle»

Plus en détail

ACCORD CADRE En application des articles 26 et 76 du code des marchés publics du 1 er août 2006 (décret n 2006-975 du 01 aout 2006)

ACCORD CADRE En application des articles 26 et 76 du code des marchés publics du 1 er août 2006 (décret n 2006-975 du 01 aout 2006) 01.49.11.38.38 Saint-Clud, le 16 nvembre 2010 01.49.11.38.36 ACCORD CADRE En applicatin des articles 26 et 76 du cde des marchés publics du 1 er aût 2006 (décret n 2006-975 du 01 aut 2006) PETITES FOURNITURES

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET OPERATION DIGITAL B&J s DOMINO S PIZZA

REGLEMENT COMPLET OPERATION DIGITAL B&J s DOMINO S PIZZA ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET OPERATION DIGITAL B&J s DOMINO S PIZZA DOMINO S PIZZA FRANCE, SAS, dnt le siège scial est situé 20, rue Ruget de Lisle 92442 Issy-les-Mulineaux Cedex, immatriculée

Plus en détail

QUESTIONNAIRE D ASSURANCE MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE MAGASIN DE LA PRESSE

QUESTIONNAIRE D ASSURANCE MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE MAGASIN DE LA PRESSE QUEST QUESTIONNAIRE D ASSURANCE MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE MAGASIN DE LA PRESSE fffffffffffff SATEC - SA de Curtage d'assurances au capital de 25 244 877,42 eurs indirectement détenu à plus de 10% par

Plus en détail

Municipalité de La Pêche Procédure de municipalisation d un chemin privé PMCP 04-07-2012

Municipalité de La Pêche Procédure de municipalisation d un chemin privé PMCP 04-07-2012 PMCP 04-07-2012 Aût 2012 Réslutin 12-425 Table des matières 1. Faire signer une pétitin-requête par des prpriétaires, résidents et bénéficiaires des travaux... 1 2. Dépôt de la pétitin au cnseil... 2 3.

Plus en détail

Qualité de service. Business Together with Microsoft Online Services

Qualité de service. Business Together with Microsoft Online Services Cnventin de Services Applicatins Managées Qualité de service Business Tgether with Micrsft Online Services La présente annexe spécifie les engagements de qualité de service applicables au service «Business

Plus en détail

NOTE RELATIVE A LA QUESTION DU DECES DU PARTICULIER EMPLOYEUR

NOTE RELATIVE A LA QUESTION DU DECES DU PARTICULIER EMPLOYEUR NOTE RELATIVE A LA QUESTION DU DECES DU PARTICULIER EMPLOYEUR Dans le cadre de la rupture d un cntrat de travail du fait du décès d un particulier emplyeur, un certain nmbre de frmalités snt à accmplir

Plus en détail

De Saint Just. Organisé par le centre social de St Just, et L association des commerçants de St Just-St Irénée.

De Saint Just. Organisé par le centre social de St Just, et L association des commerçants de St Just-St Irénée. De Saint Just Organisé par le centre scial de St Just, et L assciatin des cmmerçants de St Just-St Irénée. Samedi 12 septembre 2015 Ouverture au public De 9h à 18h Adresse : Place Varilln, Rue de Trin

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CARTES CADEAUX KYRIELLES RESERVEES AUX ACHETEURS PERSONNES MORALES

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES CARTES CADEAUX KYRIELLES RESERVEES AUX ACHETEURS PERSONNES MORALES 1 / Définitins Dans le cadre des présentes Cnditins Générales, les Parties cnviennent de ce que chacun des termes et expressins figurant ci-dessus aura la significatin dnnée dans sa définitin, dès lrs

Plus en détail

Guide de remplissage de la fiche individuelle de calcul de la participation de la personne protégée destiné aux mandataires individuels

Guide de remplissage de la fiche individuelle de calcul de la participation de la personne protégée destiné aux mandataires individuels Guide de remplissage de la fiche individuelle de calcul de la participatin de la persnne prtégée destiné aux mandataires individuels 1 ) Présentatin Générale Cette fiche permet de calculer autmatiquement

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) VILLE DE MONTELIMAR - Règlement de la cnsultatin Furniture et livraisn de vêtements de travail, de chaussures de travail et divers équipements de prtectin MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES 000 REGLEMENT DE

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à tous les lots

Cahier des Clauses Techniques Particulières commun à tous les lots MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Syndicat Intercmmunal de Chauffage de Sannis, Ermnt et Francnville -- En mairie de Francnville 11 rue de la Statin BP 90043 95132 FRANCONVILLE cedex

Plus en détail

CHARTE DES BENEVOLES A L HÔPITAL ET A LA MAISON DE RETRAITE DE MOZE Saint Agrève (07)

CHARTE DES BENEVOLES A L HÔPITAL ET A LA MAISON DE RETRAITE DE MOZE Saint Agrève (07) CHARTE DES BENEVOLES A L HÔPITAL ET A LA MAISON DE RETRAITE DE MOZE Saint Agrève (07) Article 1 Préambule. Les bénévles snt emblématiques de l aspect «fraternel» de l engagement cityen. A cet effet, ils

Plus en détail

Réalisation du site Web de L Association pour une Solidarité Syndicale de l'école Polytechnique (ASSEP)

Réalisation du site Web de L Association pour une Solidarité Syndicale de l'école Polytechnique (ASSEP) Réalisatin du site Web de L Assciatin pur une Slidarité Syndicale de l'écle Plytechnique (ASSEP) Appel d ffres pur le chix d un furnisseur 9 décembre 2015 Tables des matières 1. Infrmatin préliminaire

Plus en détail

APPEL A MANIFESTATION D INTERET

APPEL A MANIFESTATION D INTERET APPEL A MANIFESTATION D INTERET SITE EN ARRIERE DU TERMINAL MULTIVRAC Titre 1. Expsé préliminaire. Le Grand Prt Maritime du Havre (GPMH), Etablissement Public de l Etat, substitué dans les drits et bligatins

Plus en détail

Prix SUEZ initiatives - Institut de France 5 ème édition 2015-2016 RÈGLEMENT. Prix SUEZ initiatives - Institut de France 2015-2016 Règlement

Prix SUEZ initiatives - Institut de France 5 ème édition 2015-2016 RÈGLEMENT. Prix SUEZ initiatives - Institut de France 2015-2016 Règlement Prix SUEZ initiatives - Institut de France 5 ème éditin 2015-2016 RÈGLEMENT 1 RÈGLEMENT de la 5 e éditin (2015 2016) du Prix SUEZ initiatives - Institut de France Article 1. ORGANISATEURS Le Fnds SUEZ

Plus en détail

Inscription au registre du Commerce de _sous le n _ Immatriculation à l INSEE sous le n désigné(e) dans ce qui suit sous le vocable «le titulaire»

Inscription au registre du Commerce de _sous le n _ Immatriculation à l INSEE sous le n désigné(e) dans ce qui suit sous le vocable «le titulaire» MAPA PI MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Passé en vertu des dispsitins de l article 146 du Cde des marchés publics (décret n 2006-975 du 1 er aût 2006 mdifié) INTITULE DU MARCHE

Plus en détail

Régime d aide, exempté de notification, en faveur de la participation des producteurs de produits agricoles à des systèmes de qualité

Régime d aide, exempté de notification, en faveur de la participation des producteurs de produits agricoles à des systèmes de qualité Décembre 2015 Régime d aide, exempté de ntificatin, en faveur de la participatin des prducteurs de prduits agricles à des systèmes de qualité En applicatin du règlement (UE) n 702/2014 de la Cmmissin du

Plus en détail

DEMANDE DE PERMIS DE TOURNAGE

DEMANDE DE PERMIS DE TOURNAGE DEMANDE DE PERMIS DE TOURNAGE (MAISON DE PRODUCTION) (ADRESSE) Identifiée ci-après cmme Ici dûment représentée par (Nm en lettres mulées du respnsable de la demande) Cnvient et s engage

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE DEPOT DE REGLEMENT

PROCÈS-VERBAL DE DEPOT DE REGLEMENT Standard : 0 45 63 7 63 HSBC 30056 008 080047364 29 CCP 5 342 4 J 020 PROCÈS-VERBAL DE DEPOT DE REGLEMENT L'AN DEUX MILLE TREIZE ET LE DIX JUIN A la requête de : La sciété Cm des Grands dnt le nm cmmercial

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) MARCHE DE LOCATION DE SALLES. Date limite de réception des plis : Le 28/09/2016 à 12h00

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) MARCHE DE LOCATION DE SALLES. Date limite de réception des plis : Le 28/09/2016 à 12h00 Affaire suivie par : Hafida Aribi N de téléphne : 01 49 12 24 82 Email : hafida.aribi@siec.educatin.fr Référence : SIEC/DEFI/PAP REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) MARCHE DE LOCATION DE SALLES SIEC-2016-04

Plus en détail

L ensemble de la population devra respecter strictement les consignes données.

L ensemble de la population devra respecter strictement les consignes données. PANDEMIE GRIPPALE : COMMENT LES ENTREPRISES DOIVENT SE PREPARER Le nuveau virus grippal A H1N1, apparu au Mexique et aux Etats-Unis, cntinue à se répandre très rapidement à travers le mnde. L Organisatin

Plus en détail

PÉTITIONS ÉLECTRONIQUES GUIDE POUR LA CRÉATION ET LA

PÉTITIONS ÉLECTRONIQUES GUIDE POUR LA CRÉATION ET LA PÉTITIONS ÉLECTRONIQUES GUIDE POUR LA CRÉATION ET LA SOUMISSION D UNE PÉTITION CHAMBRE DES COMMUNES CANADA Chaque pétitin cmmence par une idée et franchit différentes étapes avant d être signée et présentée

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET «JEU NANA PINK TICKET»

REGLEMENT COMPLET «JEU NANA PINK TICKET» REGLEMENT COMPLET «JEU NANA PINK TICKET» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice SCA HYGIENE PRODUCTS, ci-après dénmmée la «Sciété rganisatrice» ; SAS au capital 83.390.129 eurs dnt le siège scial est situé 151

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)

REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REHABILITATION THERMIQUE DE LA TOITURE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE ET RENOVATION DU GYMNASE DE LA VILLE DE RENAGE (38140) LOT N 1 : MENUISERIE-ISOLATION LOT N 2 : ETANCHEITE LOT N 3 : SERRURERIE LOT N 4 : PLATRERIE-PEINTURE

Plus en détail

RECOMMANDATIONS SECURITE INTERNET BANKING TRANSACTIONNEL

RECOMMANDATIONS SECURITE INTERNET BANKING TRANSACTIONNEL RECOMMANDATIONS SECURITE INTERNET BANKING TRANSACTIONNEL Bnnes pratiques La sécurité infrmatique désigne un ensemble de techniques et de bnnes pratiques pur prtéger vs rdinateurs et vs intérêts dans l

Plus en détail

REALISATION DE LAGON CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

REALISATION DE LAGON CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Cahier des Clauses Administratives Particulières Acquisitin et mise en œuvre du Lgiciel d Administratin et de Gestin du Service Militaire Adapté : LAGON Prjet «LAGON» 1 Smmaire 1 Objet du marché 5 2 Prcédure,

Plus en détail

5.2 Améliorations au processus de réexamen

5.2 Améliorations au processus de réexamen 5.2 Améliratins au prcessus de réexamen Intrductin Le CCWG-Respnsabilité prpse un certain nmbre de réfrmes clés au prcessus de demande de réexamen de l'icann, par lequel le Cnseil d'administratin de l'icann

Plus en détail

DEMANDE D AIDE relative à la plantation de vergers cidricoles

DEMANDE D AIDE relative à la plantation de vergers cidricoles N 14741*06 DEMANDE D AIDE relative à la plantatin de vergers cidricles Décisin INTV-SANAEI-2016-25 du 12/05/2016 Campagne de plantatin : 1 er aût 2016-31 juillet 2017 Veuillez envyer vtre demande à FranceAgriMer

Plus en détail

Recrutement de volontaires du service civique

Recrutement de volontaires du service civique Recrutement de vlntaires du service civique Cmme suite à la mise en ligne de l annnce cncernant vtre structure d accueil, les services de la DSDEN de vtre département vus nt fait parvenir les candidatures

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

Guide de Déclassement. version 5.1.2

Guide de Déclassement. version 5.1.2 Guide de Déclassement versin 5.1.2 04 ctbre 2015 Table des matières 1.3.1 Gestin des archives (déclassement)... 3 1.3.1.1 Fermeture des dssiers actifs... 4 1.3.1.2 Génératin et validatin des listes de

Plus en détail

RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2016-2017

RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2016-2017 COMITÉ DE PERFECTIONNEMENT Syndicat des emplyés et emplyées de l Université Laval et Université Laval RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2016-2017 Date d entrée en vigueur : le 1 er mai 2016 MEMBRES DU COMITÉ Bénédicte

Plus en détail

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX. Adoptés le. Modifiés le

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX. Adoptés le. Modifiés le RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX Adptés le Mdifiés le Page laissée intentinnellement vierge 2 Siège scial. 3 Le siège scial de la crpratin Jujuthèque de Saint-Hubert (ci-après désignée «la crpratin») est établi dans

Plus en détail

Note à l attention des agents de droit public et des salariés sous statut CANSSM de la Caisse des dépôts et consignations

Note à l attention des agents de droit public et des salariés sous statut CANSSM de la Caisse des dépôts et consignations www.caissedesdepts.fr DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 03 SEPTEMBRE 2009 DE L ETABLISSEMENT PUBLIC Pôle gestin Administrative DHGA30 secteur du temps, des absences De la maladie et des accidents de service

Plus en détail

L'lnstance Nationale des Télécommunications (INT),

L'lnstance Nationale des Télécommunications (INT), Décisin n XX/2015 de l Instance Natinale des Télécmmunicatins en date du jj/mm/2015 prtant fixatin du frmat du rapprt d'utilisatin des ressurces de numértatin attribuées et du taux minimum d utilisatin

Plus en détail

Club informatique Mont-Bruno Séances du 5 et du 10 février 2016 Présentateur : Michel Gagné

Club informatique Mont-Bruno Séances du 5 et du 10 février 2016 Présentateur : Michel Gagné Club infrmatique Mnt-Brun Séances du 5 et du 10 février 2016 Présentateur : Michel Gagné Cntenu de la séance Drpbx Le téléchargement et l installatin La sauvegarde des fichiers La récupératin des fichiers

Plus en détail

DÉCLARATION D'ADMISSION EN CAS D'ADMISSION DANS UN HÔPITAL PSYCHIATRIQUE

DÉCLARATION D'ADMISSION EN CAS D'ADMISSION DANS UN HÔPITAL PSYCHIATRIQUE DÉCLARATION D'ADMISSION EN CAS D'ADMISSION DANS UN HÔPITAL PSYCHIATRIQUE HOPITAL NEURO PSYCHIATRIQUE SAINT MARTIN RUE SAINT HUBERT 84 5100 DAVE-NAMUR 72098615 1. Objectif de la déclaratin d'admissin :

Plus en détail

MANUEL D UTILISATION DU SITE INTERNET (PUBLIER)

MANUEL D UTILISATION DU SITE INTERNET (PUBLIER) MANUEL D UTILISATION DU SITE INTERNET (PUBLIER) Chapitre 3 : Page d accueil La page d accueil est la page d entrée sur le site internet Que cntient-elle? Menu principal (haut gauche) Cmme pur tutes les

Plus en détail

LES TRAVAUX COMPTABLES A LA FIN DE L EXERCICE. Découvrir la chronologie des opérations de fin d'exercice comptable. TABLE DES MATIERES

LES TRAVAUX COMPTABLES A LA FIN DE L EXERCICE. Découvrir la chronologie des opérations de fin d'exercice comptable. TABLE DES MATIERES LES TRAVAUX COMPTABLES A LA FIN DE L EXERCICE Objectif(s) : Décuvrir la chrnlgie des pératins de fin d'exercice cmptable. Pré-requis : Principes généraux de la cmptabilité financière. Mdalités : Dcumentatin,

Plus en détail

Yourcegid CBRH Rendez votre application compatible

Yourcegid CBRH Rendez votre application compatible Yurcegid CBRH Rendez vtre applicatin cmpatible N04170/71 Web Frmatin Mise à jur 01/12/2015 cncerné Cette frmatin permet de cmprendre les mécanismes de la nrme DSN, et de mettre chacun des prcessus de paie

Plus en détail

GUIDE D APPLICATION. Formation continue obligatoire

GUIDE D APPLICATION. Formation continue obligatoire GUIDE D APPLICATION Frmatin cntinue bligatire 2015 Révisé en décembre 2015 S E R V I C E D E L A F O R M A T I O N C O N T I N U E Smmaire 1. INFORMATIONS GÉNÉRALES... 3 1.1 Intrductin... 3 1.2 Définitins...

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE OPERATION «INITIATIVES JEUNES»

DOSSIER DE CANDIDATURE OPERATION «INITIATIVES JEUNES» DOSSIER DE CANDIDATURE OPERATION «INITIATIVES JEUNES» Règlement : INITIATIVES JEUNES Le département du Calvads suhaite dévelpper une plitique visant à susciter, sutenir, dévelpper et faire cnnaître la

Plus en détail

Dans ces situations, vous recevez un rapport d informations. Il est représenté soit par un code jaune ou rouge en fonction du comportement observé.

Dans ces situations, vous recevez un rapport d informations. Il est représenté soit par un code jaune ou rouge en fonction du comportement observé. SERVICE DE GARDE des 3 Chemins Pavilln Curé-Chamberland (819) 370-8545 s.d.g. = service de garde *Adpté au cnseil d établissement du 8 avril 2015 Année sclaire 2015-2016 Chers parents, Vici quelques infrmatins

Plus en détail