REUNION DEPARTEMENTALE COPILOTAGE ACHAT VENDREDI 6 juin 2008 «Cellule d Achat Public et d Informations Juridiques Région Rhône-Alpes»

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1 Annecy, le 6 juin 2008 REUNION DEPARTEMENTALE COPILOTAGE ACHAT VENDREDI 6 juin 2008 «Cellule d Achat Public et d Informations Juridiques Région Rhône-Alpes» Présents : M. Guderzo (CHRA) ; Mme Greiffenberg ; Mme Villeminot (CHRA) ; Mme Tonneau (CHRA) ; Mme Dremont (CHRA) ; Mme Derville (CHRA) ; Mme Bénito (CHRA) ; Mme Andry (CHRA) ; Mmes Martinelli, Cohen (Hôpitaux du Léman) ; Mmes Biou, Ledent (CH Annemasse) ; M. Lavieille (Hôpital Sud-Léman-Valserine) ; Mme Prevost (Hôpitaux du Pays du Mont Blanc) ; Mme Mittelbronn (CH Andrevetan) ; Excusées : Mme Mourgues (CHRA) ; Mme Lavigne (EHPAD Mégève). Ordre du Jour Nouveaux axes d achats - Matelas anti-escarre (CHRA) - Affranchissement (HSLV) - Gaz (HSLV) - Petits matériels médicaux (électrodes, thermomètres tympaniques) - Tenues à usage unique non stériles - Impression des enveloppes - Photocopieurs (CHIAB) HAD - Location véhicules - Location matériel médical - Logiciel Points sur l exécution des marchés régionaux et nouvelles adhésions - Sacs poubelles - Dispositifs médicaux non stériles (sur chaussures, calots, masques ) Gestion des déchets Logiciels Marchés publics

2 JL.. GUDERZO ouvre la séance à 10h00. Chaque membre du comité de pilotage se présente. S. Villeminot reprend les différents points de l ordre du jour. Nouveaux axes d achats Matelas anti-escarre L. Dervillé, acheteur équipement et mobilier pour le Centre Hospitalier de la Région d Annecy, nous présente les différents produits relatifs à la prévention anti-escarre (cf. annexe 1). C. Martinelli demande si la formation du personnel sur l utilisation et le fonctionnement des produits sont inclus dans le prix en cas de location auprès de l UGAP. L. Dervillé doit rencontrer Mme Scozima de l UGAP et l interrogera à ce sujet. JN. Lavieille indique que l entreprise SOMALEC ne facture pratiquement rien pour la maintenance des matelas anti-escarre. Prescription du type de matelas Sur le CHRA, un comité anti-escarre (2 stomathérapeutes) est chargé, en concertation avec l équipe médicale, de définir le type de matelas nécessaire pour les patients «à risque». Il est donc primordial de définir selon le type des patients s il faut utiliser des supports préventifs ou thérapeutiques. C. Martinelli demande si dans les autres établissements présents à la réunion, un comité antiescarre a été mis en place. Ce n est pas le cas, cette équipe médicale n est présente qu au CHRA. Le CHRA propose d organiser une réunion départementale sur le thème de la prévention anti-escarre afin de présenter les travaux de notre comité aux autres établissements. Pour le CHRA, chaque service possède ses matelas anti-escarre pour sa propre utilisation. En long séjour les matelas restent à demeure à titre préventif avec les patients. C. Prévost précise qu il serait intéressant de travailler sur les matelas préventifs (plus gros volume). L. DervillIé se renseigne auprès de l UGAP pour une acquisition de matelas préventifs, de type mousse à mémoire de forme et également pour l acquisition de différents accessoires de prévention (talonnières, coussins ). Chaque établissement doit faire une évaluation détaillée de ses besoins. Marché HAD? JN. Lavieille indique que le coût de la location de ce type de matelas est divisé par dix dans le cadre de la location HAD. En ce qui concerne les patients venant d une autre HAD, JN. Lavieille précise que le prestataire retenu par l établissement s arrange avec l ancien prestataire pour la reprise du matériel. Conclusions : Il est décidé de créer un groupement pour les matelas de type mousse à mémoire de forme (location + achat). Le CHRA coordonnera ce marché. Décisions : 1 Le CHRA rencontre le prestataire ORKYN (HAD) pour examiner une extension du marché de location HAD à la totalité de l établissement.

3 2 Chaque établissement du département transmettra ses tarifs actuels sur tous ces produits à la Cellule Juridique Régionale qui préparera un comparatif. 3 Une réunion sera organisée au mois de septembre afin de faire le point sur l ensemble de la question. 4 Lancement d une consultation sous forme d Appel d offres. Affranchissement I. Greiffenberg est en charge de ce marché pour le CHRA qui comprend : - Prestations de courrier - Matériels - Prise en charge du courrier. A partir du 1 er concernés). janvier 2009, l ouverture à la concurrence sera totale (tous les envois seront JL. Guderzo précise qu un groupement sur cette question serait pertinent. Le Centre Hospitalier de la Région d Annecy va lancer une étude sur la prestation de courrier. Pour le lancement d une consultation en groupement départemental, I. Greiffenberg et JN. Lavieille travailleront en étroite collaboration. Gaz Actuellement, les contrats passés avec Gaz de France seraient plus ou moins intéressants (à rapprocher de la consommation de chaque établissement). JL. Guderzo propose de consulter un bureau d études afin de faire un audit sur les contrats de chaque établissement et les coûts d abonnement. Gaz médicaux Actuellement, le Centre Hospitalier de la Région d Annecy a signé un marché avec Air Product pour une durée de 5 ans pour la maintenance externalisée. Aucun problème n est à signaler dans l exécution de cette prestation. Le Centre Hospitalier de la Région d Annecy transmettra les éléments du marché aux établissements intéressés (cahier des charges) et fera une présentation lors de la réunion prévue en septembre. Dispositifs médicaux MF. Madec et Mme Berlioz doivent se rencontrer au sujet des dispositifs médicaux non stériles : concertation et proposition communes entre le CH d Aix les Bains et le CH de Valence. Ce point sera évoqué lors de la réunion du 27 juin JL. Guderzo précise qu une démarche en groupement régional serait souhaitable (ne pas rester au niveau départemental). JN.. Lavieille demande si le marché des gants sera proposé en groupement. Cela est confirmé. Il serait souhaitable que les électrodes et les embouts des thermomètres tympaniques soient également intégrés dans ce marché. Enveloppes MF. Madec a transmis, aux établissements de la région Rhône-Alpes, un formulaire de recensement des besoins (enveloppes vierges + imprimés).

4 Il est à signaler que certains établissements du département n ont pas reçu le document : faire le point avec MF. Madec. SV s en charge. Photocopieurs Le Centre Hospitalier de la Région d Annecy est en train de signer un marché de location et d entretien avec l UGAP pour 97 photocopieurs multifonctions (scanner, fax etc. ). Le CHRA propose de faire un point sur cette location avec L. Minne à son retour en novembre. HAD (Hospitalisation à Domicile) Véhicules légers S.Villeminot a lancé un marché de location de longue durée pour des véhicules légers : deux offres Toyota Yaris et Citroën C3 (véhicules 5 portes avec 2 compartiments propre/sale) pour un coût d environ 380 HT par mois. C. Prévost indique qu actuellement, l HAD des Hôpitaux du Mont Blanc, dispose d un véhicule de type Renault Clio en location pour un coût d environ 211 HT/mois. S. Villeminot transmet à C. Martinelli le cahier des charges du marché «Véhicules légers» du Centre Hospitalier de la Région d Annecy. Voir également avec l UGAP s ils font de la location de véhicules. Logiciel HAD : logiciel DICSIT Une réunion est prévue à Annemasse avec les 5 établissements adhérents (CHRA, CHIAB, les hôpitaux du Mont Blanc et Hôpital Sud-Léman-Valserine) le mardi 10 juin 2008 à 14h00. Les Points abordés seront les suivants : - Mise en place du logiciel - Mise au point avec DICSIT C.Martinelli souhaiterait que le marché lui soit transmis pour étude. Sacs poubelles Il existe un marché en groupement régional, coordonné par le CH de Bourg en Bresse (ML. Pivot) qui sera relancé pour le 1 er janvier En fonction des références incluses dans ce marché les établissements du département décideront d intégrer ou non ce marché à cette date. En attendant, une consultation départementale est relancée pour 1 an. Le recueil des besoins va être envoyé sur la base du marché précédent. Gestion des déchets Chaque établissement du département gère ses déchets via le GIE Savoie/Haute-Savoie. Une consultation doit être relancée en 2008 par le GIE. De nombreux établissements souhaitent se retirer au profit du système de banaliseur. Une étude est menée actuellement par le Centre Hospitalier Annemasse/Bonneville. C. Biou (Centre Hospitalier Annemasse/Bonneville) a participé à une réunion à Genève avec le SIG qui accepterait de traiter nos déchets. Problème : les taxes et les coûts de transports sont très élevés. Elle étudie également l acquisition d un banaliseur. Le CHIAB propose d organiser une visite sur site (Lyon Bérard ou CH de Limoge). Ce sujet sera à nouveau abordé lors de la réunion du 26 septembre 2008.

5 Logiciel marchés publics Un après-midi «Ateliers logiciels Marchés Publics» aura lieu le vendredi 19 septembre 2008 à 14h00 au Centre Hospitalier de la Région d Annecy (salle de l Amphithéâtre) afin de présenter les 5 meilleurs offres de logiciels sur le marché. Autres points abordés Matériels informatiques CH. Tonneau (Directeur du Système Information au CHRA) serait prêt à travailler sur un groupement régional (accord cadre) à reporter en septembre quand le déménagement du CHRA sera terminé. Contrôle qualité On peut envisager des groupements sur les contrôles relatifs au scanner, mammographie, imagerie conventionnelle Le fournisseur propose fréquemment des contrôles mais à des coûts peu avantageux. CD Rom JN. Lavieille (HSLV) voit avec MF. Madec pour intégrer ce produit au marché. La Cellule Juridique se charge de recenser les besoins auprès des établissements. ***** Prochaine réunion le 26 septembre 2008 à 10H00 Hôpitaux du Léman Thonon-Les-Bains Salle Hermones 3