PR P E R S E AGE G -CT C E T E Pr P ogram a m m e m e MED E Septembre 2009

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1 PRESAGE-CTE Programme MED Septembre 2009

2 Plan de la présentation 1. Rappel du circuit de certification des dépenses 2. Se connecter à PRESAGE CTE 3. Saisir des dépenses 4. Dépenses en cours de saisie par le partenaire 5. Dépenses en attente de validation par le Chef de File 6. Dépenses en attente de certification par le Contrôleur de Premier Niveau 7. Dépenses certifiées mais non incluses dans un certificat validé 8. Certificat de dépenses 9. Validation par l Autorité nationale responsable (si nécessaire) 10. Créer une demande de paiement par le Chef de File 11. Rapport d avancement 12. Pièces à envoyer au STC

3 Circuit de certification des dépenses [1] 1 Saisie des activités et des dépenses sur PRESAGE CTE par chaque partenaire 2 - Le Chef de File valide les saisies de chacun des partenaires 3 - Le contrôleur de chacun des partenaires valide les dépenses éligibles produit un certificat de dépenses pour chaque partenaire

4 Circuit de certification des dépenses [2] 4 Dans certains EM: l autorité nationale responsable doit valider le certificat du contrôleur pour que la procédure soit finalisée 5 Le Chef de File compile tous les certificats et constitue une demande de remboursement 6 - Soumission au STC dans les délais précisés dans le Contrat de Subvention

5 Se connecter à PRESAGE CTE Tapez dans la barre d adresse Entrez votre identifiant et votre mot de passe, puis cliquez sur «Continuer».

6 Saisie des dépenses sur PRESAGE CTE par chaque partenaire

7 Saisir des dépenses [1] Lorsque votre projet passe au statut approuvé, un nouvel écran s ouvre dans PRESAGE Toutes les saisies s effectuent dans cette partie Cette section vous permet de consulter des tableaux financiers globaux sur le projet

8 Saisir des dépenses [2] Pour commencer la saisie, cliquez Pour commencer la saisie, cliquez d abord sur «Voir la liste des dépenses»

9 Saisir des dépenses [3] Cliquez sur «Ajouter une dépense» pour saisir une dépense. Et recommencez l opération pour chaque dépense

10 Saisir des dépenses [4] Chaque dépense doit être associée à une action du plan de travail et à un poste de dépense

11 Saisir des dépenses [5] Concernant la date du paiement, des messages d incohérence apparaitront si par exemple vous déclarez une date de paiement antérieure à la date de facturation. Corrigez en fonction du message

12 Saisir des dépenses [6] Montant total de la facture Montant de la facture imputable au projet

13 Saisir des dépenses [7] Cliquez sur «Enregistrer»

14 Dépenses en cours de saisie Cliquez ici si vous souhaitez modifier une dépense Ici la loupe vous permet d avoir un aperçu des caractéristique s de la dépense saisie Cochez toutes les cases puis cliquez sur «Valider les dépenses sélectionnées»

15 Le Chef de File valide les saisies de chacun des partenaires

16 Dépenses en attente de validation par le Chef de File Le Chef de File vérifie les dépenses de ses partenaires puis les valide ou les refuse Ici la loupe vous permet d avoir un aperçu des caractéristiques de la dépenses déclarée

17 Le Contrôleur de Premier Niveau valide les dépenses

18 Dépenses en attente de certification par le Contrôleur [1] En tant que contrôleur de premier niveau, lorsque vous vous connectez, vous aboutissez sur cette page Entrez ici pour consulter le rapport d avancement du partenaire. Il vous aidera à contrôler les dépenses Cliquez ici pour consulter le formulaire de candidature du projet approuvé par le Comité de Sélection. Vous pouvez aussi le générer en pdf et l imprimer Cliquez sur «Voir la liste des dépenses» pour commencer le contrôle des dépenses déclarées.

19 Dépenses en attente de certification par le Contrôleur [2] Cliquez sur la loupe pour voir le détail de la dépense Quand vous cochez la case, le montant déclaré se reporte automatiquement. Vous pouvez corriger la dépense à la baisse, en aucun cas à la hausse. Si une erreur s est glissée dans la déclaration du partenaire, et nécessite que la dépense soit revue à la hausse, vous pouvez dire au Chef de File d annuler sa validation et de renvoyer la dépense au partenaire.

20 Dépenses en attente de certification par le Contrôleur [3] N hésitez pas à commenter vos décisions Lorsque vous avez terminé votre contrôle cliquez sur «Certifier les dépenses sélectionnées».

21 Dépenses certifiées mais non incluses dans un certificat validé Cochez toutes les cases puis produisez un certificat

22 Certificat de dépenses [1] Cliquez pour ajouter les dépenses contrôlées au certificat Entrez dans chaque chapitre pour répondre aux points de contrôle obligatoires

23 Certificat de dépenses [2] Cet icône vous permettra de générer un pdf du certificat et de l imprimer quand vous aurez terminé le contrôle Il n est pas nécessaire d enregistrer le document globalement si vous sortez de l application sans avoir terminé. Vous pouvez interrompre votre travail et revenir au document en plusieurs fois car en cours de saisie, vous allez enregistrer les données dans chaque chapitre. Cliquez donc ici quand vous aurez définitivement terminé le certificat

24 Certificat de dépenses [3] Comme précisé plus haut, vous pouvez quitter l application et vous reconnecter à tout moment. Voici la page qui s affiche alors pour les certificats sur lesquels le travail est en cours Cliquez ici pour entrer dans un certificat en cours de saisie Cliquez ici pour supprimer un certificat créé par erreur

25 Certificat de dépenses [4] N hésitez pas à faire des commentaires Checklist de contrôle contenant toutes les vérifications qui doivent être effectuées

26 Certificat de dépenses [5] Voici la page correspondant à l attestation du contrôleur de premier niveau. Veillez à bien compléter tous les champs vides. Si le contrôle est terminé, retourner à la page d accueil du certificat pour le valider, l imprimer et le signer.

27 Certificat de dépenses [6]

28 Dans certains Etats Membres, l Autorité Nationale responsable doit valider le certificat du contrôleur

29 Validation par l Autorité nationale responsable (si nécessaire) [1] Dans certains Etats membres, l autorité nationale responsable des contrôles doit valider le certificat du contrôleur pour que la procédure soit finalisée

30 Validation par l Autorité nationale responsable (si nécessaire) [2]

31 Le Chef de File compile tous les certificats et constitue une demande de paiement

32 Créer une demande de paiement par le Chef de File [1] Dans l accueil cliquez sur «Voir la Dans l accueil cliquez sur «Voir la liste des demandes de paiement»

33 Créer une demande de paiement par le Chef de File [2] Convertissez votre demande en finale uniquement s il s agit de la dernière demande de paiement du projet Cliquez ici pour compiler les certificats de vos partenaires et le vôtre

34 Créer une demande de paiement par le Chef de File [3] Quand vous cliquez sur «Ajouter des certificats à la demande de paiement», l écran ci-dessus s affiche. Cochez toutes les cases à droite du tableau puis cliquez sur «Ajouter les certificats sélectionnées» pour inclure certificats des partenaires contrôlés

35 Créer une demande de paiement par le Chef de File [4] Vous allez compléter ce chapitre pour formuler votre demande de paiement Vous pouvez ici contrôler que la demande est complète et que le budget du projet est respecté

36 Créer une demande de paiement par le Chef de File [5] Veillez à bien compléter tous les champs vides. Si le contrôle est terminé, retournez à la page d accueil de la demande pour la valider, l imprimer et la signer.

37 Créer une demande de paiement par le Chef de File [6] Vous cliquerez ici pour valider définitivement le document avant de l imprimer

38 Saisie des activités sur PRESAGE CTE par chaque partenaire et au niveau projet par le Chef de File

39 Rapport d avancement [1]

40 Rapport d avancement (partenaire) [2] Chaque partenaire doit décrire les actions et réalisations pour chacun des composantes

41 Rapport d avancement (Chef de File) [3]

42 Soumission au STC dans les délais précisés dans le Contrat de Subvention Période de référence 1 avril 30 septembre 1 octobre 31 mars Date de soumission au STC 30 novembre 31 mai

43 Pièces à envoyer au STC La demande de paiement Les certificats des contrôleurs de chacun des partenaires (y compris le Chef de File) et ses annexes Le rapport d avancement consolidé par le Chef de File

44 Merci / Thank you STC MED

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