Comment encoder un DAe?

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1 Comment encoder un DAe? Après vous avoir connecté via le lien au Portail Internet Accises (PIA) vous devez choisir l autorisation avec laquelle vous désirez travailler. EMCS Quick guide créer DA-e Page 1

2 Après avoir choisi le type de destination, vous devez définir le responsable du transport. Dépendant de votre choix, le champ «responsable du transport» sera activé ou désactivé. EMCS Quick guide créer DA-e Page 2

3 Vous devez vous renseigner à l avance du numéro d accise de votre client. S il est un entrepositaire, il doit vous donner deux numéros, celle de l entrepositaire agréé et celle de son entrepôt fiscal. S il est un destinataire enregistré ou temporairement enregistré, il doit vous donner un numéro d accise. S il a le droit d effectuer des livraisons directes, il faut vous le dire et vous donner l adresse de livraison souhaitée. Si votre client est un destinataire exonéré (ambassade, consulat, Cour de Justice, Communauté Européenne etc), votre client doit vous présenter un certificat d exonération. En cas de doute veuillez toujours contacter votre bureau de douane de contrôle, qui peut vous aider. Les champs «destinataire» et «lieu de livraison» permettent seulement l encodage d un numéro d accise. Vous ne pouvez pas encoder une adresse vous-même. Le système va reprendre l adresse enregistrée dans la base de données SEED. EMCS Quick guide créer DA-e Page 3

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5 Dans le champ «informations marchandise» seront affichés seulement les codes produit d accise que les deux autorisations ont en commun. C est-à-dire, si l expéditeur a p.ex. les cigarettes dans son autorisation, le destinataire pas, alors ce code produit ne sera pas affiché. Après avoir choisi le code produit d accise, vous pouvez soit encoder directement le code NC, soit le chercher dans la liste. Maintenant vous devez encore encoder les détails concernant l emballage des colis. La champ est activé en cliquant sur «nouveau». EMCS Quick guide créer DA-e Page 5

6 Dans cet exemple vous avez 100 bouteilles de Grappa emballées dans 10 cartons, càd 10 bouteilles par carton. EMCS Quick guide créer DA-e Page 6

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8 Maintenant le nom et l adresse du destinataire des marchandises sont affichés dans le DA-e. Vous pouvez maintenant imprimer le document et le remettre au chauffeur qui pourra partir avec la marchandise à l heure et à la date de départ renseignée sur le DA-e. EMCS Quick guide créer DA-e Page 8

9 Informations utiles Les informations d erreur sont toujours affichées en rouge. En cliquant sur le lien le pointeur sera dirigé vers le champ qui devra être corrigé. Si vous ne faites pas d action dans le système pendant 30 minutes, vous serez automatiquement déconnecté. Chaque action remet le timer à 30 minutes. La fonction «copier-coller» est disponible pour toutes les cases. Il est recommandé d utiliser régulièrement la touche «mise à jour» L application va alors rechercher les dernières informations dans le système. La touche «Nouveau» vous permet d activer des cases pour encoder les données y relatives. EMCS Quick guide créer DA-e Page 9

10 Après activation La touche «Accepter» vous permet d accepter les données qui ont été encodées par vous. La touches «Effacer» vous permet d effacer des données incorrectes. La touche «Suivant» vous permet d accéder à un écran d aperçu du DA-e encodé. Mais d abord le système vérifie les données encodées, si nécessaire des messages d erreur sont affichés. La touche «Sauvegarder comme brouillon» peut être activé en tout moment de l encodage et vous permet de sauvegarder le document incomplet comme brouillon, mais dès que vous le complétez entièrement et que vous l envoyez pour acceptation dans le système, il disparait comme brouillon. Il apparait l information que le DA-e a été enregistré et les deux boutons «créer DA-e» et «vers page d accueil» apparaissent. En cliquant la touche «Interrompre» vous retournez à l onglet «Expédition» et toutes vos données sont effacées. L activation du bouton «Interrompre» provoque l annulation du DA-e. Toutes les données saisies jusqu'ici seront perdus et vous êtes renvoyé vers l onglet «expédition». L activation de la touche «Retour» provoque l ouverture du masque de saisie du DA-e. Une modification des données est possible. Les champs de saisie pour les marchandises sont activés en cliquant sur «ajouter». EMCS Quick guide créer DA-e Page 10