E dépôt 075 CIGOGNE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 20 mai 1994 * * * R E P E R T O I R E par Valérie Grandin et Annie Godet stagiaires I.U.T.
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- Marie-Agnès Rochon
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1 E dépôt 075 CIGOGNE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 20 mai 1994 * * * R E P E R T O I R E par Valérie Grandin et Annie Godet stagiaires I.U.T.
2 CIGOGNE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1*-D3* Registres de délibérations D1* D2* D3* D4 Répertoire des actes soumis à l'enregistrement SERIE E : ETAT CIVIL E1*-E3* Registres des baptêmes, mariages et sépultures E1* B.M.S E2* B.M.S E3* B.M.S commentaires (1) lacune : 1788 E4*-E20* Registres des naissances, mariages et décès (2) E4* N.M.D E5* N.M.D E6* N.M.D E7* N.M.D E8* N.M.D E9* N E10* M E11* D E12* N E13* M E14* D E15* N. (3) E16* M E17* D E18* N E19* M E20* D SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUES F1 Mouvement de la population : états statistiques annuels (1) "Le 15 avril 1778 à onze heures et demi du soir, le feu du ciel est tombé sur le clocher de cette paroisse, a brulé et consumé ledit clocher en entier et a fondu les cloches, a consumé presque tout et le reste était calciné". (2) Ces registres contiennent des tables alphabétiques. (3) 1891 : le Tribunal civil de première instance de Tours doit statuer pour une affaire d'omission de déclaration à la mairie de Cigogné de la naissance d'un enfant de sexe masculin : Henri Arrault.
3 F2 F3 Recensement de la population : listes nominatives, récapitulatifs (voir également G18 : recensement des portes et fenêtres comportant la profession des propriétaires et le nombre d'habitants par maison). Déclarations de construction nouvelle et d'affectation de terrain à usages commercial ou industriel : registre F4 Statistiques agricoles annuelles F5 Déclarations de plantation de vignes : registre F6 F7 Déclarations de récolte de blé : bulletins individuels Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs, répartition de l'imposition F8 Bons d'alimentation, contrôle communal : fiches individuelles SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES G1-G3 Cadastre révolutionnaire G1 Division de la commune en sections, nature, contenance et évaluation des propriétés [s.d.] G2 Etats de sections - matrice (sections A à E) an VIII G3 Etat de section - matrice (sections A et D) G4* Etats des changements à faire sur la contribution foncière 1817, 1821 G5-G9 Cadastre napoléonien G5* Etats de sections 1826 G6* Etats de sections des propriétés bâties et non bâties [s.d.] G7*-G8* Matrices des propriétés foncières G7* folios 1-534, table des propriétaires G8* folios G9 G10 Matrice cadastrale des propriétés bâties Correspondance relative aux contributions directes, au dégrèvement d'impôts et à
4 l'évaluation des propriétés non bâties (lacunes) G11 G12 G13-G18 G19 Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Bléré 1893 Matrice de rôle de la contribution personnelle et rôle de la contribution personnelle et somptuaire an 3 ; an 7 Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi que sur les portes et fenêtres : matrices générales G G G G16 Mandements (lacunes) 1814,1897,1913 G17 Produits des rôles de répartition G18 Recensement des portes et fenêtres 1822 Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance de remise et modération 1848 SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Liste d'émargement de la classe H2 Tableaux de recensement des classes H3 Tableau de recensement des hommes de l'armée territoriale active et de réserve (classes 1855 à 1866) 1874 SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE I1 I2 Garde champêtre : registre des rapports ( ), arrêté de nomination (1895) Police des débits de boissons, de tabac et des auberges : arrêté, correspondance I3 Pompes funèbres : tarifs 1862, 1907 I4 Sinistres : constats, ( ), répartition des indemnités, statistiques ( ) I5 Police rurale, glanage : arrêté du maire 1855 I6 Police générale, passeports : enregistrement,
5 contrôle des étrangers : déclaration de résidence ( ), demandes de cartes d'identité ( ) I7 Délits, enquêtes : correspondance I8 Justice : liste du jury SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1 Listes électorales K2 Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement K3 Elections présidentielles : résultat du scrutin 1894 K4 Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement K5 Elections sénatoriales : procès-verbal 1894 K6 Elections au conseil de la République : procès-verbal K7 K8 K9-K13 Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement Elections municipales : élection et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, listes d'émargement (1) Elections professionnelles : listes électorales K9 Chambre des métiers K10 Chambre d'agriculture K11 Chambre de Commerce K12 Tribunal de Commerce K13 Conseil de Prud'hommes SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1 Budgets et comptes de gestion SERIE : TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORTS, REGIME DES EAUX 1 Chemins vicinaux et ruraux : tableau général (1) voir aussi p.v. d'installation du maire en 1855 au dos de l'arrêté de justice sur le glanage (I5)
6 (1828, 1842), état de classement des chemins vicinaux (1868) Distribution d'énergie électrique : plan Piste d'atterrissage de Cigogné : plan [s.d.] SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1 Q2 Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués du conseil municipal : p.v Protection du premier âge et de l'enfance, déclarations des parents ou ayants droits et déclarations des nourrices : registres SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES S1 Pièces relatives à l'état civil. an II-an III
2 PP. Contributions directes
2 PP Contributions directes 2 PP 1-5 Evaluation des propriétés non bâties. Etat des observations présentées à la suite de la communication des résultats aux intéressés (1) 1911-1912 1 Arr. de Dieppe 2
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