E dépôt 075 CIGOGNE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 20 mai 1994 * * * R E P E R T O I R E par Valérie Grandin et Annie Godet stagiaires I.U.T.

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "E dépôt 075 CIGOGNE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 20 mai 1994 * * * R E P E R T O I R E par Valérie Grandin et Annie Godet stagiaires I.U.T."

Transcription

1 E dépôt 075 CIGOGNE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 20 mai 1994 * * * R E P E R T O I R E par Valérie Grandin et Annie Godet stagiaires I.U.T.

2 CIGOGNE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1*-D3* Registres de délibérations D1* D2* D3* D4 Répertoire des actes soumis à l'enregistrement SERIE E : ETAT CIVIL E1*-E3* Registres des baptêmes, mariages et sépultures E1* B.M.S E2* B.M.S E3* B.M.S commentaires (1) lacune : 1788 E4*-E20* Registres des naissances, mariages et décès (2) E4* N.M.D E5* N.M.D E6* N.M.D E7* N.M.D E8* N.M.D E9* N E10* M E11* D E12* N E13* M E14* D E15* N. (3) E16* M E17* D E18* N E19* M E20* D SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUES F1 Mouvement de la population : états statistiques annuels (1) "Le 15 avril 1778 à onze heures et demi du soir, le feu du ciel est tombé sur le clocher de cette paroisse, a brulé et consumé ledit clocher en entier et a fondu les cloches, a consumé presque tout et le reste était calciné". (2) Ces registres contiennent des tables alphabétiques. (3) 1891 : le Tribunal civil de première instance de Tours doit statuer pour une affaire d'omission de déclaration à la mairie de Cigogné de la naissance d'un enfant de sexe masculin : Henri Arrault.

3 F2 F3 Recensement de la population : listes nominatives, récapitulatifs (voir également G18 : recensement des portes et fenêtres comportant la profession des propriétaires et le nombre d'habitants par maison). Déclarations de construction nouvelle et d'affectation de terrain à usages commercial ou industriel : registre F4 Statistiques agricoles annuelles F5 Déclarations de plantation de vignes : registre F6 F7 Déclarations de récolte de blé : bulletins individuels Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs, répartition de l'imposition F8 Bons d'alimentation, contrôle communal : fiches individuelles SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES G1-G3 Cadastre révolutionnaire G1 Division de la commune en sections, nature, contenance et évaluation des propriétés [s.d.] G2 Etats de sections - matrice (sections A à E) an VIII G3 Etat de section - matrice (sections A et D) G4* Etats des changements à faire sur la contribution foncière 1817, 1821 G5-G9 Cadastre napoléonien G5* Etats de sections 1826 G6* Etats de sections des propriétés bâties et non bâties [s.d.] G7*-G8* Matrices des propriétés foncières G7* folios 1-534, table des propriétaires G8* folios G9 G10 Matrice cadastrale des propriétés bâties Correspondance relative aux contributions directes, au dégrèvement d'impôts et à

4 l'évaluation des propriétés non bâties (lacunes) G11 G12 G13-G18 G19 Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Bléré 1893 Matrice de rôle de la contribution personnelle et rôle de la contribution personnelle et somptuaire an 3 ; an 7 Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi que sur les portes et fenêtres : matrices générales G G G G16 Mandements (lacunes) 1814,1897,1913 G17 Produits des rôles de répartition G18 Recensement des portes et fenêtres 1822 Contributions extraordinaires : copie d'une ordonnance de remise et modération 1848 SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Liste d'émargement de la classe H2 Tableaux de recensement des classes H3 Tableau de recensement des hommes de l'armée territoriale active et de réserve (classes 1855 à 1866) 1874 SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE I1 I2 Garde champêtre : registre des rapports ( ), arrêté de nomination (1895) Police des débits de boissons, de tabac et des auberges : arrêté, correspondance I3 Pompes funèbres : tarifs 1862, 1907 I4 Sinistres : constats, ( ), répartition des indemnités, statistiques ( ) I5 Police rurale, glanage : arrêté du maire 1855 I6 Police générale, passeports : enregistrement,

5 contrôle des étrangers : déclaration de résidence ( ), demandes de cartes d'identité ( ) I7 Délits, enquêtes : correspondance I8 Justice : liste du jury SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1 Listes électorales K2 Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement K3 Elections présidentielles : résultat du scrutin 1894 K4 Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement K5 Elections sénatoriales : procès-verbal 1894 K6 Elections au conseil de la République : procès-verbal K7 K8 K9-K13 Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement Elections municipales : élection et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, listes d'émargement (1) Elections professionnelles : listes électorales K9 Chambre des métiers K10 Chambre d'agriculture K11 Chambre de Commerce K12 Tribunal de Commerce K13 Conseil de Prud'hommes SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1 Budgets et comptes de gestion SERIE : TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORTS, REGIME DES EAUX 1 Chemins vicinaux et ruraux : tableau général (1) voir aussi p.v. d'installation du maire en 1855 au dos de l'arrêté de justice sur le glanage (I5)

6 (1828, 1842), état de classement des chemins vicinaux (1868) Distribution d'énergie électrique : plan Piste d'atterrissage de Cigogné : plan [s.d.] SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1 Q2 Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués du conseil municipal : p.v Protection du premier âge et de l'enfance, déclarations des parents ou ayants droits et déclarations des nourrices : registres SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES S1 Pièces relatives à l'état civil. an II-an III

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT172 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE NOTRE-DAME-D OE par Isabelle RENAULT attachée de conservation

Plus en détail

E dépôt 216 SAINT-EPAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 13 janvier 1994 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Sylvie Adolphe

E dépôt 216 SAINT-EPAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 13 janvier 1994 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Sylvie Adolphe E dépôt 216 SAINT-EPAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 13 janvier 1994 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Sylvie Adolphe SAINT-EPAIN Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE B :

Plus en détail

N E U V I C - E N T I E R

N E U V I C - E N T I E R N E U V I C - E N T I E R E dépôt 105 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 23. Archives communales d Avillers (1793-1960) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 23. Archives communales d Avillers (1793-1960) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 23 Archives communales d Avillers (1793-1960) Répertoire numérique détaillé établi par Geneviève RODRIQUE sous la direction d Yves KINOSSIAN conservateur du

Plus en détail

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE PERNAY

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE PERNAY C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT182 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE PERNAY par Isabelle RENAULT attachée de conservation sous la

Plus en détail

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE MONTS

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE MONTS C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT159 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE MONTS par Isabelle RENAULT attachée de conservation sous la direction

Plus en détail

176 E DEPOT 1-16. Archives déposées de la commune de Ferrières

176 E DEPOT 1-16. Archives déposées de la commune de Ferrières Archives départementales des Hautes-Pyrénées 176 E DEPOT 1-16 (an II-1910) Archives déposées de la commune de Ferrières par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Saint-Sever de Rustan

Archives déposées de la commune de Saint-Sever de Rustan Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Saint-Sever de Rustan 397 E DEPOT 1-49 par Delphine Vignau, Juliette Poiroux sous la direction de François Giustiniani Tarbes

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dpt 407. Archives communales de Rouvres-en-Xaintois (1746-1943) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dpt 407. Archives communales de Rouvres-en-Xaintois (1746-1943) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dpt 407 Archives communales de Rouvres-en-Xaintois (1746-1943) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE sous la direction

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 717 LANS-EN-VERCORS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL 2014 SOMMAIRE SOURCES COMPLEMENTAIRES

Plus en détail

Brey-et-Maisons-du-Bois

Brey-et-Maisons-du-Bois Archives départementales du Doubs Archives communales déposées Brey-et-Maisons-du-Bois Inventaire établi par Anne-Catherine Moglia 2003 Documents antérieurs à 1790 Finances, impôts et comptabilité 1070

Plus en détail

SAVÈRES. 157 habitants canton de Rieumes. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 11 mai 2004

SAVÈRES. 157 habitants canton de Rieumes. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 11 mai 2004 157 habitants canton de Rieumes Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 11 mai 2004 Date des précédentes inspections : 15 septembre 1993, 26 juillet 1971. Le classement des

Plus en détail

Archives communales déposées Sauvagney

Archives communales déposées Sauvagney Archives départementales du Doubs Archives communales déposées Sauvagney Inventaire établi par Nathalie Vidal 2002 Documents antérieurs à 1790 Finances, impôts et comptabilité 4710 CC 1 Propriétés bâties,

Plus en détail

SAINT - DENIS - DES - MURS

SAINT - DENIS - DES - MURS SAINT - DENIS - DES - MURS E dépôt 142 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine

Plus en détail

MAUZAC canton de Carbonne 692 habitants

MAUZAC canton de Carbonne 692 habitants canton de Carbonne 692 habitants Répertoire des Archives communales mis à jour lors de l inspection du 8 novembre 2005 Code INSEE : 31334 Code postal : 31410 Surface : 937 ha Intercommunalité : Sénéchaussée

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Villenave-Près- Marsac

Archives déposées de la commune de Villenave-Près- Marsac Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Villenave-Près- Marsac 1-26 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2015 Lieu de conservation

Plus en détail

R O Y E R E S. E dépôt 129. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

R O Y E R E S. E dépôt 129. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne R O Y E R E S E dépôt 129 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine [1556]

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 152

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 152 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dpt 152 Archives communales de Dommartin-sur-Vraine (1666-1967) par Marie-Claire MARTIN Geneviève RODRIQUE sous la direction

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Bourisp

Archives déposées de la commune de Bourisp Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Bourisp 1-17 par Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013 Lieu de conservation FRAD065 Cotes

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 134. Archives communales de DEYVILLERS (1533-1958) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 134. Archives communales de DEYVILLERS (1533-1958) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 134 Archives communales de DEYVILLERS (1533-1958) Répertoire numérique détaillé établi par Marie-Claire MARTIN et Geneviève RODRIQUE saisi et normalisé par Jacqueline

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 3 LA FERRIERE-d ALLEVARD Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine 1990 SOMMAIRE ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Labastide

Archives déposées de la commune de Labastide Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Labastide 239 E DEPOT 1-19 par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2011

Plus en détail

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 324. Archives communales de Moyenmoutier (1612-1972) Répertoire numérique détaillé.

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES. E dépôt 324. Archives communales de Moyenmoutier (1612-1972) Répertoire numérique détaillé. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES E dépôt 324 Archives communales de Moyenmoutier (1612-1972) Répertoire numérique détaillé établi par Geneviève RODRIQUE et Delphine SOUVAY saisi et normalisé par Jacqueline

Plus en détail

INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DE SAINT-MAURICE 1632-1858. Plan de classement

INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DE SAINT-MAURICE 1632-1858. Plan de classement INVENTAIRE DES ARCHIVES COMMUNALES DE SAINT-MAURICE 1632-1858 Le remaniement des limites territoriales de La Rochelle, en 1858, a entraîné la suppression de la commune de Saint-Maurice. Celle-ci a été,

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Buzon

Archives déposées de la commune de Buzon Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Buzon 1-16 par Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013 Lieu de conservation FRAD065 Cotes

Plus en détail

E dépôt 190 PUSSIGNY ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 22 JANVIER 1998 complément du 30 mai 2000 * * *

E dépôt 190 PUSSIGNY ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 22 JANVIER 1998 complément du 30 mai 2000 * * * E dépôt 190 PUSSIGNY ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 22 JANVIER 1998 complément du 30 mai 2000 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Jean-Michel Robinet et Catherine Leclercq *** PUSSIGNY Archives communales

Plus en détail

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Lièvremont. Inventaire établi par Anne-Catherine Moglia

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Lièvremont. Inventaire établi par Anne-Catherine Moglia Archives départementales du Doubs Archives communales déposées Lièvremont Inventaire établi par Anne-Catherine Moglia 2003 Quelques documents, dont deux registres de délibérations, ont été détériorés par

Plus en détail

E dépôt 164 NEGRON ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 1er juin 1995 * * * R E P E R T O I R E par Françoise Mercier

E dépôt 164 NEGRON ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 1er juin 1995 * * * R E P E R T O I R E par Françoise Mercier E dépôt 164 NEGRON ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 1er juin 1995 * * * R E P E R T O I R E par Françoise Mercier NEGRON Archives communales déposées aux Archives départementales commune de Négron (rattachée

Plus en détail

SAINT - GENEST - SUR - ROSELLE

SAINT - GENEST - SUR - ROSELLE SAINT - GENEST - SUR - ROSELLE E dépôt 144 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 714 LE TOUVET Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL, 2014 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 ARCHIVES

Plus en détail

E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq ***

E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq *** E dépôt 104 ESVRES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 16 DECEMBRE 1999 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq *** ESVRES Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS

Plus en détail

Saint-Thomas de Courceriers. E-dépôt 186

Saint-Thomas de Courceriers. E-dépôt 186 Archives départementales de la Mayenne Saint-Thomas de Courceriers E-dépôt 186 Archives communales (Documents déposés aux Archives départementales en 1972, le 19 juin 2001 et le 24 février 2011) SÉRIE

Plus en détail

Série N Administration et comptabilité départementale (1800-1940) Sous-série 1 N Conseil général et Commission départementale

Série N Administration et comptabilité départementale (1800-1940) Sous-série 1 N Conseil général et Commission départementale Série N Administration et comptabilité départementale (1800-1940) La série N est entièrement classée ; elle est dotée d un inventaire (imprimé en 1991) Comme toutes les séries modernes, cette série concerne

Plus en détail

ARCHIVES MUNICIPALES SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX MEMOIRE VIVANTE DE VOTRE VILLE

ARCHIVES MUNICIPALES SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX MEMOIRE VIVANTE DE VOTRE VILLE ARCHIVES MUNICIPALES DE SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX MEMOIRE VIVANTE DE VOTRE VILLE DEFINITION DES ARCHIVES Code du patrimoine Partie législative o LIVRE II : ARCHIVES TITRE Ier : RÉGIME GÉNÉRAL DES ARCHIVES

Plus en détail

RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014.

RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014. Pôle ressources & développement Email : rbudzinski@cdg54.fr Tél. : 03.83.67.48.21 Archives REFERENCES : PRINCIPE : RECOLEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES SUITE AUX ELECTIONS MUNICIPALES DES 23 ET 30 MARS 2014.

Plus en détail

Archives départementales du Finistère ------ Cadre de classement

Archives départementales du Finistère ------ Cadre de classement En noir : les séries ou sous-séries intégralement conservées à Quimper En bleu : les séries ou sous-séries intégralement conservées à Brest En rose : les séries ou sous-séries partagées entre les deux

Plus en détail

Commune de Sierre. Locations et émoluments communaux. Etat avril 2012

Commune de Sierre. Locations et émoluments communaux. Etat avril 2012 Commune de Sierre Locations et émoluments communaux Etat avril 2012 EMOLUMENTS ET LOCATIONS 1. Bases légales Loi sur la procédure et la juridiction administratives du 6.10.1976 (notamment art. 88), Décret

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL REPUBLIQUE FRANCAISE Canton de POISSY-Sud Objet : LOCAUX DE LA MAIRIE : TÉLÉPHONIE / ÉLECTRICITÉ / SÉCURITÉ VU la délibération n 17 du Conseil municipal de Davron en date du 06/04/2010, autorisant la création

Plus en détail

SAINT-MÉARD. E dépôt 170

SAINT-MÉARD. E dépôt 170 SAINT-MÉARD E dépôt 170 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute-Vienne Répertoire rédigé par Céline BONETTO étudiante en licence Mécadocte à l'université

Plus en détail

Plan. 2.1) Le compte de résultat. Introduction. Les obligations des commerçants. 1) Immatriculation au registre de commerce

Plan. 2.1) Le compte de résultat. Introduction. Les obligations des commerçants. 1) Immatriculation au registre de commerce Plan Introduction Les obligations des commerçants 1) Immatriculation au registre de commerce 1.1) signification du registre de commerce 1.2) informations regroupés au registre de commerce 1.3) obligations

Plus en détail

ANNEXE 2. Exemple de procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives communales

ANNEXE 2. Exemple de procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives communales ANNEXE 2 Commune de VILLE Exemple de procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives communales Le 30 septembre 2014, Nous, M. Prénom NOM, profession Demeurant adresse, code postal VILLE maire

Plus en détail

A U G N E. E dépôt 4. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

A U G N E. E dépôt 4. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne A U G N E E dépôt 4 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1791-1989 (Recensement

Plus en détail

E dépôt 008 ATHEE-SUR-CHER ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 3 AOUT 1992 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE

E dépôt 008 ATHEE-SUR-CHER ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 3 AOUT 1992 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE E dépôt 008 ATHEE-SUR-CHER ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 3 AOUT 1992 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE ATHEE-SUR-CHER Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE

Plus en détail

A. Procéder à la description des conditions de conservation (annexe 1).

A. Procéder à la description des conditions de conservation (annexe 1). Introduction Les prochaines élections municipales, en mars 2008, vont s accompagner d une procédure réglementaire, le récolement des archives de la commune. Cette opération revêt un caractère obligatoire,

Plus en détail

Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT145

Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT145 C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT145 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE MARCE-SUR-ESVES par Isabelle RENAULT attachée de conservation

Plus en détail

RAZES. E dépôt 122. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

RAZES. E dépôt 122. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne RAZES E dépôt 122 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1678-1948 (Recensement

Plus en détail

STATUTS DE L ORDRE DES AVOCATS FRIBOURGEOIS. Art. 1

STATUTS DE L ORDRE DES AVOCATS FRIBOURGEOIS. Art. 1 STATUTS DE L ORDRE DES AVOCATS FRIBOURGEOIS I. Nom, siège, but Art. 1 1. L «ORDRE DES AVOCATS FRIBOURGEOIS» est une association au sens des art. 60 et suivants du Code civil suisse. 2. Son siège est à

Plus en détail

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE AUTRECHE

ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE AUTRECHE C O N S E I L G É N É R A L D ' I N D R E - E T - L O I R E Répertoire numérique de la sous-série EDEPOT009 ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES DE AUTRECHE par Isabelle RENAULT attachée de conservation sous la

Plus en détail

E dépôt 079 CIVRAY-de-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 11 avril 1995 * * * R E P E R T O I R E par Catherine Leclercq. CIVRAY-de-TOURAINE

E dépôt 079 CIVRAY-de-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 11 avril 1995 * * * R E P E R T O I R E par Catherine Leclercq. CIVRAY-de-TOURAINE E dépôt 079 CIVRAY-de-TOURAINE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 11 avril 1995 * * * R E P E R T O I R E par Catherine Leclercq CIVRAY-de-TOURAINE Archives communales déposées aux Archives départementales

Plus en détail

E dépôt 029 BOSSEE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 SEPTEMBRE 2001 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Valérie Granger et Catherine Leclercq ***

E dépôt 029 BOSSEE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 SEPTEMBRE 2001 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Valérie Granger et Catherine Leclercq *** E dépôt 029 BOSSEE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 SEPTEMBRE 2001 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Valérie Granger et Catherine Leclercq *** BOSSEE Archives communales déposées aux Archives départementales

Plus en détail

MUNICIPALITE DE MOUTIER REGLEMENT CONCERNANT LA PROTECTION DES DONNEES

MUNICIPALITE DE MOUTIER REGLEMENT CONCERNANT LA PROTECTION DES DONNEES MUNICIPALITE DE MOUTIER REGLEMENT CONCERNANT LA PROTECTION DES DONNEES 1988 Règlement de la Commune municipale de Moutier concernant la protection des données Préambule «Le Conseil de Ville de la Commune

Plus en détail

SERIE P. Finances, cadastre, poste. Répertoire méthodique de la sous-série 4 P. Contributions indirectes

SERIE P. Finances, cadastre, poste. Répertoire méthodique de la sous-série 4 P. Contributions indirectes ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE SERIE P Finances, cadastre, poste Répertoire méthodique de la sous-série 4 P Contributions indirectes Nouvelle dactylographie, par Élisabeth Faucher Reprise

Plus en détail

CHÉMERÉ-LE-ROI E-DÉPÔT 48

CHÉMERÉ-LE-ROI E-DÉPÔT 48 Archives départementales de la Mayenne CHÉMERÉ-LE-ROI E-DÉPÔT 48 Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 18 octobre 1988 et le 17 août 2001 ; les articles E 1 à 10 et 1 P

Plus en détail

Veille et Action ALLER PLUS LOIN DANS VOTRE ACTUALITE FISCALE FISCALITÉ

Veille et Action ALLER PLUS LOIN DANS VOTRE ACTUALITE FISCALE FISCALITÉ Veille et Action ALLER PLUS LOIN DANS VOTRE ACTUALITE FISCALE FISCALITÉ Réforme des Valeurs Locatives Locaux professionnels I LE DISPOSITIF L article 17 du PLFR 2010 prévoit la révision des valeurs locatives

Plus en détail

Irvillac. Série E- Etat civil E DEPOT 1 Baptêmes, mariages, sépultures B ( ) ; BMS ( ). Mauvais état.

Irvillac. Série E- Etat civil E DEPOT 1 Baptêmes, mariages, sépultures B ( ) ; BMS ( ). Mauvais état. 1 Irvillac Série E- Etat civil 1078 E DEPOT 1 Baptêmes, mariages, sépultures. 1638-1692 B (1638-1669) ; BMS (1679-1692). 1078 E DEPOT 2 Baptêmes, mariages, sépultures. 1693-1712 1693-1712. 1078 E DEPOT

Plus en détail

CENTRE BEAUNOIS D'ÉTUDES HISTORIQUES SOCIÉTÉ D'HISTOIRE ET D'ARCHÉOLOGIE DE BEAUNE. Association fondée le 21 mai 1851 1, rue du Tribunal 21200 BEAUNE

CENTRE BEAUNOIS D'ÉTUDES HISTORIQUES SOCIÉTÉ D'HISTOIRE ET D'ARCHÉOLOGIE DE BEAUNE. Association fondée le 21 mai 1851 1, rue du Tribunal 21200 BEAUNE Les archives communales du Beaunois (Classement dans l ordre alphabétique des communes) Les informations données dans cette page proviennent de l enquête que le Centre beaunois d études historiques a menée

Plus en détail

LE FAGET Canton de Caraman 345 habitants

LE FAGET Canton de Caraman 345 habitants Canton de Caraman 345 habitants Répertoire des Archives communales mis à jour lors de l inspection du 8 juillet 2008 Code INSEE : 31179 Code postal : 31460 Surface : 1130 ha Intercommunalité : communauté

Plus en détail

V I D E I X. E dépôt 204. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

V I D E I X. E dépôt 204. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne V I D E I X E dépôt 204 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1653-1914

Plus en détail

AZAS Canton de Montastruc-la-Conseillère 456 habitants

AZAS Canton de Montastruc-la-Conseillère 456 habitants Canton de Montastruc-la-Conseillère 456 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 25 février 2008 Code INSEE : 31038 Code postal : 31880 Surface : 1280 ha Intercommunalité

Plus en détail

PREFECTURE DE LA SEINE, PREFECTURE DE LA SEINE-ET-OISE, PREFECTURE DU VAL-DE-MARNE

PREFECTURE DE LA SEINE, PREFECTURE DE LA SEINE-ET-OISE, PREFECTURE DU VAL-DE-MARNE PREFECTURE DE LA SEINE, PREFECTURE DE LA SEINE-ET-OISE, PREFECTURE DU VAL-DE-MARNE Dossiers des installations classées dangereuses ou insalubres, puis dossiers des installations classées pour la protection

Plus en détail

E dépôt 110 FRANCUEIL ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 12 janvier 1995 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Philippe Courrieu

E dépôt 110 FRANCUEIL ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 12 janvier 1995 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Philippe Courrieu E dépôt 110 FRANCUEIL ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 12 janvier 1995 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Philippe Courrieu FRANCUEIL Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION

Plus en détail

Gestionnaire du commerce de détail

Gestionnaire du commerce de détail Gestionnaire du commerce de détail RÉPUBLIQUE ET CANTON DE NEUCHÂTEL DÉPARTEMENT DE L ÉDUCATION DE LA CULTURE ET DES SPORTS notre passion : votre formation REGLEMENTS ET ORGANISATION Bases légales L organisation

Plus en détail

E dépôt 114 LA GUERCHE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 25 mai 1993 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE

E dépôt 114 LA GUERCHE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 25 mai 1993 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE E dépôt 114 LA GUERCHE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 25 mai 1993 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE LA GUERCHE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR

Plus en détail

TRAITEMENT et CONSERVATION des ARCHIVES RELATIVES aux ÉLECTIONS POLITIQUES POSTÉRIEURES à 1945

TRAITEMENT et CONSERVATION des ARCHIVES RELATIVES aux ÉLECTIONS POLITIQUES POSTÉRIEURES à 1945 irculaire n 24/2004 l. 3 olmar, le 3 mai 2004 ENTRE de GESTION du HAUT-RHIN FONTION PUBLIQUE TERRITORIALE 22, rue Wilson - 68000 OLMAR 03 89 20 36 00-03 89 20 36 29 - cdg68@calixo.net - www.cdg68.fr TRAITEMENT

Plus en détail

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Servigney. Inventaire établi par Nadine Gaume

Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Servigney. Inventaire établi par Nadine Gaume Archives départementales du Doubs Archives communales déposées Servigney Inventaire établi par Nadine Gaume 1996, mise à jour de 1999 Servigney Documents antérieurs à 1790 Archives communales de Servigney

Plus en détail

SAINT - GENCE. E dépôt 143. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

SAINT - GENCE. E dépôt 143. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne SAINT - GENCE E dépôt 143 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1681-1953

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 722 OYTIER-SAINT-OBLAS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL 2015 SOMMAIRE SOURCES COMPLEMENTAIRES

Plus en détail

E dépôt 174 NOUATRE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 AVRIL 1993 * * * R E P E R T O I R E

E dépôt 174 NOUATRE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 AVRIL 1993 * * * R E P E R T O I R E E dépôt 174 NOUATRE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 AVRIL 1993 * * * R E P E R T O I R E NOUATRE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA

Plus en détail

Inventaire des archives

Inventaire des archives Département de l Ain Commune de Confrançon Inventaire des archives 1596 2012 Réalisé par Eugénie Bonnafous, archiviste du CDG 01 2012 Introduction Présentation et intérêt du fonds Le fonds ancien de la

Plus en détail

AZAY-LE-RIDEAU. An IX-1940

AZAY-LE-RIDEAU. An IX-1940 2 014 AZAY-LE-RIDEAU An IX-1940 2 014 2 AZAY-Le-RIDEAU 1 ADMINISTRATION GENERALE 1808-1939 Contentieux (1808-1928): à noter contestation entre les communes d'azay et de Cheillé relative à la vaine pâture

Plus en détail

Lavans-Vuillafans. Premier inventaire. Dépôt de 1974

Lavans-Vuillafans. Premier inventaire. Dépôt de 1974 Lavans-Vuillafans Les archives de la commune de Lavans-Vuillafans ont fait l objet de deux inventaires différents correspondant à deux dépôts successifs. Ils sont ici présentés à la suite l un de l autre

Plus en détail

E dépôt 034 BRASLOU ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOTS DU 18 JUILLET 1985, du 28 AVRIL 2010 et du 25 OCTOBRE 2011 * * *

E dépôt 034 BRASLOU ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOTS DU 18 JUILLET 1985, du 28 AVRIL 2010 et du 25 OCTOBRE 2011 * * * E dépôt 034 BRASLOU ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOTS DU 18 JUILLET 1985, du 28 AVRIL 2010 et du 25 OCTOBRE 2011 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq et Isabelle Renault *** BRASLOU Archives

Plus en détail

Faire l histoire d un poilu

Faire l histoire d un poilu Faire l histoire d un poilu aux Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques Fonds d Elbée. Reproduction et réutilisation interdite Sommaire Les registres de recrutement militaire Les affaires militaires

Plus en détail

STATUTS TITRE I BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION. ARTICLE Ier : CONSTITUTION - DENOMINATION - SIEGE - DUREE

STATUTS TITRE I BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION. ARTICLE Ier : CONSTITUTION - DENOMINATION - SIEGE - DUREE COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS AFFILIES AU CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA HAUTE-VIENNE

Plus en détail

- STATUTS - A / Dénomination Siège Objet Durée.

- STATUTS - A / Dénomination Siège Objet Durée. - STATUTS - A / Dénomination Siège Objet Durée. Article 1 : Dénomination. Entre les adhérents, personnes morales ou personnes physiques, signataires des présents statuts, il est créé une association régie

Plus en détail

Domiciliation de l entreprise dans les locaux occupés en commun : «domiciliation commerciale» (Art. 8-VI de la LME)

Domiciliation de l entreprise dans les locaux occupés en commun : «domiciliation commerciale» (Art. 8-VI de la LME) Les incidences de la Loi n 2008-776 de Modernisatio n de l Economie (LME) sur les déclarations et les publicités du Registre du Commerce et des Sociétés I Modifications concernant les personnes physiques

Plus en détail

Règlement sur la création de l entreprise municipale autonome de transport de Bienne (TPB)

Règlement sur la création de l entreprise municipale autonome de transport de Bienne (TPB) Règlement sur la création de l entreprise municipale autonome de transport de Bienne (TPB) du 26 novembre 2000 RDCo 764.0 La Commune municipale de Bienne s'appuyant sur l article 12, chiffre 1, lettre

Plus en détail

par Huguette Clain et Mireille Robert

par Huguette Clain et Mireille Robert par Huguette Clain et Mireille Robert Archives départementales de La Réunion, 2016 Reproduction et diffusion non commerciale autorisées. Justice de paix de Saint-André (4 U 1) Dates extrêmes 1815-1967

Plus en détail

E-dépôt 24. Bonchamp-lès-Laval

E-dépôt 24. Bonchamp-lès-Laval Archives départementales de la Mayenne E-dépôt 24 Bonchamp-lès-Laval Archives communales (Documents déposés aux Archives départementales le 28 octobre 1975 et le 3 juillet 2008) SÉRIE D ADMINISTRATION

Plus en détail

Tableau de gestion des archives communales

Tableau de gestion des archives communales Tableau de gestion des archives communales Outil élaboré par les Archives départementales des Vosges, service du Conseil général des Vosges Sources des préconisations de tri (Colonne «Références») A.D.V.

Plus en détail

Fondation communale du Grand-Saconnex pour le Logement STATUTS

Fondation communale du Grand-Saconnex pour le Logement STATUTS Fondation communale du Grand-Saconnex pour le Logement Préambule STATUTS Dans les présents statuts, toute dénomination de personne, de statut ou de fonction, recouvre l homme ou la femme. La forme féminine

Plus en détail

E dépôt 222 SAINT-JEAN-SAINT-GERMAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 14 SEPTEMBRE 1993 et du 18 MARS 2010 * * *

E dépôt 222 SAINT-JEAN-SAINT-GERMAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 14 SEPTEMBRE 1993 et du 18 MARS 2010 * * * E dépôt 222 SAINT-JEAN-SAINT-GERMAIN ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 14 SEPTEMBRE 1993 et du 18 MARS 2010 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Sylvie Adolphe SAINT-JEAN-SAINT-GERMAIN Archives communales déposées

Plus en détail

Loi introductive à la loi fédérale sur le droit foncier rural

Loi introductive à la loi fédérale sur le droit foncier rural Loi introductive à la loi fédérale sur le droit foncier rural du 21 février 2001 Le Parlement de la République et Canton du Jura, vu l'article 702 du Code civil suisse 1), vu les articles 5, 56, 58 et

Plus en détail

E dépôt 049 CHAMBOURG-sur-INDRE ***** ARCHIVES COMMUNALES * * * R E P E R T O I R E Par Catherine Leclercq

E dépôt 049 CHAMBOURG-sur-INDRE ***** ARCHIVES COMMUNALES * * * R E P E R T O I R E Par Catherine Leclercq E dépôt 049 CHAMBOURG-sur-INDRE ***** ARCHIVES COMMUNALES Dépôt du 20 mars 1992, du 1er septembre 1993 et du 15 décembre 2005 * * * R E P E R T O I R E Par Catherine Leclercq CHAMBOURG-sur-INDRE Archives

Plus en détail

cahier des charges de la COMMISSION DU PERSONNEL

cahier des charges de la COMMISSION DU PERSONNEL cahier des charges de la COMMISSION DU PERSONNEL REGLEMENT ET CAHIER DES CHARGES DE LA COMMISSION DU PERSONNEL Dans ce règlement, les termes désignant des personnes s'appliquent aux femmes et aux hommes.

Plus en détail

MAGNAC - BOURG. E dépôt 88. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

MAGNAC - BOURG. E dépôt 88. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne MAGNAC - BOURG E dépôt 88 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1659-1965

Plus en détail

Archives déposées de la commune de Guchan

Archives déposées de la commune de Guchan Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Guchan 211 E DEPOT 1 25 par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2011 Lieu

Plus en détail

Tableau comparatif des décrets relatifs aux comités d hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Tableau comparatif des décrets relatifs aux comités d hygiène, de sécurité et des conditions de travail Tableau comparatif des décrets relatifs aux comités d hygiène, de sécurité et des conditions de travail Décret n 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu à la médecine

Plus en détail

DELIBERATION N 2014-04 DU 4 FEVRIER 2014 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE

DELIBERATION N 2014-04 DU 4 FEVRIER 2014 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DELIBERATION N 2014-04 DU 4 FEVRIER 2014 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS NOMINATIVES AYANT POUR

Plus en détail

Dépouillement de la REMALD Série «Textes et Documents» Références aux articles parus durant la période 1996-2011

Dépouillement de la REMALD Série «Textes et Documents» Références aux articles parus durant la période 1996-2011 Dépouillement de la REMALD Série «Textes et Documents» Références aux articles parus durant la période 1996-2011 Numéro Date Titre Langue 3 1997 La profession de médecin Bilingue 4 1997 Code de commerce

Plus en détail

E dépôt 185 POCE-sur-CISSE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 9 JUIN 1992 et 11 MAI 1993 * * REPERTOIRE NUMERIQUE ***

E dépôt 185 POCE-sur-CISSE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 9 JUIN 1992 et 11 MAI 1993 * * REPERTOIRE NUMERIQUE *** E dépôt 185 POCE-sur-CISSE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 9 JUIN 1992 et 11 MAI 1993 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE *** POCE-sur-CISSE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D

Plus en détail

ARCHIVES COMMUNALES BRISON-SAINT-INNOCENT REPERTOIRE NUMERIQUE. 192 Edépôt 1 à 110

ARCHIVES COMMUNALES BRISON-SAINT-INNOCENT REPERTOIRE NUMERIQUE. 192 Edépôt 1 à 110 ARCHIVES COMMUNALES DE BRISON-SAINT-INNOCENT REPERTOIRE NUMERIQUE 192 Edépôt 1 à 110 Emmanuelle Rémy, archiviste intercommunale www.savoie-archives.fr 1/9 Bibliothèque administrative (série C) 192 Edépôt

Plus en détail

BULLETIN D ADHESION 2009

BULLETIN D ADHESION 2009 BULLETIN D ADHESION 2009 Remplir en lettres capitales PROFIL PERSONNEL INFORMATIONS PERSONNELLES Nom :... Nom de jeune fille :... Prénom :... Date de naissance :... Promotion 1 : Année de sortie 1 : Année

Plus en détail

Conditions d octroi de l agrément pour l exercice de l activité d assurance

Conditions d octroi de l agrément pour l exercice de l activité d assurance Département fédéral des finances DFF Office fédéral des assurances privées OFAP Conditions d octroi de l agrément pour l exercice de l activité d assurance Assurance dommages Institutions d assurance dommages

Plus en détail

Préavis municipal n o 93 concernant l indemnisation des membres de la municipalité pour la législature 2011-2016

Préavis municipal n o 93 concernant l indemnisation des membres de la municipalité pour la législature 2011-2016 MUNICIPALITE DE GLAND Préavis municipal n o 93 concernant l indemnisation des membres de la municipalité pour la législature 2011-2016 Date proposée pour la séance de la commission: - 8 septembre 2010

Plus en détail

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE 4 L. Administration du District de Boussac 1790 an IV. Répertoire numérique détaillé

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE 4 L. Administration du District de Boussac 1790 an IV. Répertoire numérique détaillé ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE 4 L Administration du District de Boussac 1790 an IV Répertoire numérique détaillé Établi par Gaëlle Pirot, adjoint du patrimoine Sous la direction de Gabriel POISSON,

Plus en détail

SACCOURVIELLE Canton de Bagnères-de-Luchon 14 habitants

SACCOURVIELLE Canton de Bagnères-de-Luchon 14 habitants Canton de Bagnères-de-Luchon 14 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du Code INSEE : 31465 Code postal : 31110 Surface : 470 ha Intercommunalité : Sénéchaussée

Plus en détail

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences

Plus en détail

SAINT JOUVENT. E dépôt 152. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

SAINT JOUVENT. E dépôt 152. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne SAINT JOUVENT E dépôt 152 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1622-1966

Plus en détail

Archives départementales de l Isère

Archives départementales de l Isère ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 720 MONTAGNE Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL 2014 SOMMAIRE INTRODUCTION page 3 SOURCES

Plus en détail