Rapport pour la commission permanente du conseil régional JANVIER 2013

Transcription

1 Rapport pour la commission permanente du conseil régional JANVIER 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN AU DISPOSITIF DES CLUBS FORMATEURS PREMIERE AFFECTATION 2013 CP

2

3 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 3 RAPPORT N CP CHAPITRE 931 «FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE» Sous fonction 11 «Formation Professionnelle» CHAPITRE 933 «CULTURE, SPORTS ET LOISIRS» Sous fonction 32 «Sports» Sommaire EXPOSE DES MOTIFS... 4 PROJET DE DELIBERATION... 5 ANNEXE 1 A LA DELIBERATION... 8 ANNEXE 2 A LA DELIBERATION ANNEXE 3 A LA DELIBERATION... 14/12/12 15:12:00

4 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 4 RAPPORT N CP EXPOSE DES MOTIFS Le présent rapport a pour objet d attribuer des subventions pour 26 clubs dans le cadre du dispositif «Clubs formateurs» tant pour la formation de l encadrement sportif et des bénévoles que le soutien au développement de la pratique sportive dans les clubs, et de proposer l affectation de en autorisations d engagement prélevées sur le chapitre 931 «Formation Professionnelle et Apprentissage», code fonctionnel 11 «Formation Professionnelle» et de en autorisations d engagement prélevées sur le chapitre 933 «Culture, Sports et Loisirs» code fonctionnel 32 «Sports» du budget Ces opérations relèvent de la politique régionale du sport en Ile-de-France, et notamment du soutien au mouvement sportif pour le développement de la pratique sportive en faveur de tous les publics, votée par délibération n CR04-11 du 10 février Le dispositif «Clubs formateurs», prévu au titre III de la délibération précitée en objet vise à accompagner les clubs les plus formateurs du territoire francilien afin d y conforter et d y améliorer l encadrement et les ressources humaines, d asseoir le rôle des ligues et comités régionaux relevant de disciplines diverses en Ile-de-France et de mettre en avant leur étroite collaboration avec leurs clubs. Ce dispositif a également pour objectif de développer l approche régionale qui renforce l unicité du sport autour du haut-niveau, de l accès de toutes et tous au sport, de la vie de club et de son ouverture sur son environnement. Ce rapport vous propose de participer à la réalisation des opérations suivantes : Programme HP «Qualification par la formation continue»: Une 1 ère affectation de pour l attribution de 26 subventions au bénéfice des clubs formateurs. Programme HP «Développement de la pratique sportive» : Une 1 ère affectation de pour l attribution de 23 subventions au bénéfice des clubs formateurs. Ces opérations vous sont présentées dans les fiches projet annexées à la délibération (page 9). Le présent rapport a également pour objet de corriger l erreur matérielle commise dans la délibération n CP du 16 Novembre 2011 pour l aide n versée au bénéfice de l Association Sportive Mantaise Canôé Kayak (soutien au mouvement sportif du dispositif des clubs formateurs), car conformément au plan de financement prévisionnel, le montant de la base subventionnable est de au lieu de et le pourcentage de l intervention régionale est de % au lieu de 43,17 %. Le montant de la subvention reste inchangé. Je vous prie de bien vouloir en délibérer. Le président du conseil régional d Ile-de-France JEAN-PAUL 14/12/12 15:12:00

5 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 5 RAPPORT N CP PROJET DE DELIBERATION DU ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE REGIONALE DE SOUTIEN AU DISPOSITIF DES CLUBS FORMATEURS PREMIERE AFFECTATION 2013 LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D ILE-DE-FRANCE VU Le Code Général des collectivités territoriales ; VU Le Code du Sport ; VU La délibération n CR du 16 avril 2010 relative aux délégations d attribution du Conseil Régional à sa Commission Permanente ; VU La délibération n CR du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier de la Région Ile-de-France ; VU La délibération n CR du 10 février 2011 relative à la politique régionale du sport en Ile-de- France; VU La délibération n CP du 20 Octobre 2011 approuvant la convention type relative au dispositif «Clubs formateurs» ; VU La délibération n CP du 21 novembre 2012 relative à l adoption de la convention entre la Région et l ASP pour la gestion et le règlement des aides aux stagiaires, des prestations et subventions pour la formation professionnelle continue, le réseau d accueil des missions locales, les emplois-tremplin, les dispositifs d accès à l apprentissage, de mobilité européenne et internationale, le versement de la prime régionale aux employeurs d apprentis, le règlement des subventions PM UP et pour le contrôle du service fait pour les actions éligibles au fonds social européen ; VU Le budget de la Région Ile-de-France pour 2013 ; VU CP par monsieur le président du conseil régional d Ile-de-France ; VU L avis de la commission du Sport et des Loisirs ; VU L avis de la commission de la formation professionnelle, de l apprentissage, de l emploi et de l alternance ; VU L avis de la commission des Finances, de la Contractualisation et de l Administration Générale ; APRES EN AVOIR DELIBERE Article 1 : Qualification par la formation continue Décide de participer au titre du dispositif «Clubs formateurs» au financement des projets détaillés en annexe 2 à la présente délibération par l attribution de subventions dont le montant maximum s élève à et subordonne le versement de ces subventions à la signature de conventions conformes à la convention type approuvée par la délibération n CP du 20 Octobre 2011 relative au dispositif «Clubs formateurs». Affecte une autorisation d engagement d un montant de disponibles sur le chapitre 931 «Formation Professionnelle et Apprentissage», code fonctionnel 11 «Formation Professionnelle», programme HP (111006) «Qualification par la formation continue», action «Formations complémentaires» du budget 2013 conformément au tableau récapitulatif présenté en annexe n 1 à la présente 14/12/12 15:12:00

6 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 6 RAPPORT N CP Article 2 : Développement de la pratique sportive Décide de participer au titre du dispositif «Clubs formateurs» au financement des projets détaillés en annexe 2 à la présente délibération par l attribution de subventions dont le montant maximum s élève à et subordonne le versement de ces subventions à la signature de conventions conformes à la convention type approuvée par la délibération n CP du 20 Octobre 2011 relative au dispositif «Clubs formateurs». Affecte une autorisation d engagement d un montant de disponibles sur le chapitre 933 «Culture, Sport et Loisirs», code fonctionnel 32 «Sport», programme HP (132002) «Développement de la pratique sportive», action «Soutien au mouvement sportif» du budget 2013 conformément au tableau récapitulatif présenté en annexe n 1 à la présente délibération. Article 3 : Autorise la prise en compte des dépenses éligibles à l attribution des subventions à compter des dates prévisionnelles de démarrage indiquées dans le tableau ci-après, par dérogation à l article 29 de l annexe de la délibération n CR du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier. Cet article s applique donc aux aides versées listées ci-dessous : Fiches projets concernant la première année de conventionnement : Numéro de dossier Bénéficiaire Date de commencement d exécution Saison Club de Tennis de Table d Elancourt (formation) 1 er Septembre Entente Pongiste Isséenne (formation) 1 er Septembre Club sportif municipal d Eaubonne section de tennis de table (formation) 1 er Septembre Union Sportive Créteil Handball (formation) 1 er Septembre Union Sportive Créteil Handball (soutien au mouvement sportif) 1 er Septembre 2012 Fiches projets concernant la deuxième année de conventionnement : Numéro de dossier Bénéficiaire Date de commencement d exécution Saison Paris Levallois Association (formation 2 ème année) 1 er Septembre Paris Levallois Association (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre Jeunesse Sportive des Fontenelles de Nanterre (formation 2 ème année) 1 er Septembre Jeunesse Sportive des Fontenelles de Nanterre (soutien au mouvement sportif 1 er Septembre ème année) Saint-Charles Charenton Saint-Maurice Basket (formation 2 ème année) 1 er Septembre Saint-Charles Charenton Saint-Maurice Basket (soutien au mouvement sportif 1 er Septembre ème année) Olympique Sannois Saint Gratien Basket (formation 2 ème année) 1 er Septembre Olympique Sannois Saint Gratien Basket (soutien au mouvement sportif 2 ème 1 er Septembre 2012 année) Paris Basket 18 (formation 2 ème année) 1 er Septembre Paris Basket 18 (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre C.A Montreuil 93 (formation 2 ème année) 1 er Septembre 14/12/12 15:12:00

7 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 7 RAPPORT N CP C.A Montreuil 93 (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre Athlétic Club Arpajonnais (formation 2 ème année) 1 er Septembre Athlétic Club Arpajonnais (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre Entente Athlétique Saint-Quentin Centre Yvelines (formation 2 ème année) 1 er Septembre Entente Athlétique Saint-Quentin Centre Yvelines (soutien au mouvement sportif 1 er Septembre ème année) Entente Franconville Césame Val d Oise (formation 2 ème année) 1 er Septembre Entente Franconville Césame Val d Oise (soutien au mouvement sportif 2 ème 1 er Septembre 2012 année) Rugby Club Suresnois (formation 2 ème année) 1 er Septembre Rugby Club de Suresnois (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre Paris Handball Club (formation 2 ème année) 1 er Septembre Paris Handball Club (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre Issy Paris Hand (formation 2 ème année) 1 er Septembre Issy Paris Hand (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre Massy Essonne Handball (formation 2 ème année) 1 er Septembre Massy Essonne Handball (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre Montigny le Bretonneux Handball (formation 2 ème année) 1 er Septembre Montigny le Bretonneux Handball (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre Saint-Gratien Sannois Handball (formation 2 ème année) 1 er Septembre Saint-Gratien Sannois Handball (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre Torcy Handball Marne la Vallée (formation 2 ème année) 1 er Septembre Torcy Handball Marne la Vallée (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre Noisy-le-Grand Handball (formation 2 ème année) 1 er Septembre Noisy-le-Grand Handball (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre Blanc-Mesnil Sport Handball (formation 2 ème année) 1 er Septembre Blanc-Mesnil Sport Handball (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre Stella Sports Saint-Maur Handball (formation 2 ème année) 1 er Septembre Stella Sports Saint-Maur Handball (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre Handball Club Serris Val d Europe (formation 2 ème année) 1 er Septembre Handball Club Serris Val d Europe (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre Villiers Etudiants Club Handball (formation 2 ème année) 1 er Septembre Villiers Etudiants Club Handball (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre Union Sportive Ivry Handball (formation 2 ème année) 1 er Septembre Union Sportive Ivry Handball (soutien au mouvement sportif 2 ème année) 1 er Septembre 2012 Article 4 : Rectifie la délibération n CP du 16 Novembre 2011 concernant l aide N versée au bénéfice de l Association Sportive Mantaise de Canoë Kayak (soutien au mouvement sportif), et rétablit la fiche-projet ainsi qu annexée à la présente délibération. (Annexe 3). JEAN-PAUL 14/12/12 15:12:00

8 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 8 RAPPORT N CP ANNEXE 1 A LA DELIBERATION Etat récapitulatif des subventions proposées au 14/12/12 15:12:00

9 9

10 10

11 11

12 12

13 13

14 14

15 15

16 16

17 17

18 18

19 19

20 20

21 21

22 22

23 23

24 24

25 25

26 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 26 RAPPORT N CP ANNEXE 2 A LA DELIBERATION Fiches projets Dispositif de soutien de la Région aux «Clubs 14/12/12 15:12:00

27 27 Commission Permanente du 23 Janvier 2013 Objet : CLUB DE TENNIS DE TABLE D'ELANCOURT - FORMATION - Libellé base subventionnable Dispositif des clubs formateurs (formation) FICHE PROJET DU DOSSIER N Montant base subventionnable Imputation budgétaire : Formations complémentaires PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : CLUB DE TENNIS DE TABLE D'ELANCOURT Adresse administrative : PALAIS DES SPORTS DES 7 MARES ELANCOURT Statut Juridique : Association Représentant : Monsieur Jean-Emmanuel MORE Taux d intervention Montant de subvention maximum 9 200,00 21,74 % 2 000,00 Montant Total de la subvention 2 000,00 Objet : Pratique du tennis de table Date de publication au JO : 13 Août 1973 N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Dispositif des clubs formateurs (formation) Rapport Cadre : CR04-11 du 10/02/2011 Objet du projet : dispositif des clubs formateurs (UDEV Formation) Date prévisionnelle de début de projet : 1 er Septembre 2012 Date prévisionnelle de fin de projet : 23 Janvier 2014 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Le dispositif Clubs formateurs prend en compte les actions qui se déroulent durant la saison sportive Description : Le Club de Tennis de Table d'elancourt (CTTE) a été fondé le 20 Juillet Rapidement leur motivation et leur abnégation font du CTTE un des meilleurs clubs des Yvelines, reconnu pour sa formation de jeunes pongistes jusqu'au plus haut-niveau. Pendant des années, les dirigeants ont sensibilisé les Elancourtois au Tennis de Table en mettant en avant le respect et la solidarité. Au niveau sportif, partis de la plus basse division en championnat par équipes en 1973, les Messieurs ont atteint le niveau national dès 1987 pour ne plus le quitter depuis. Chez les Dames, le niveau National (N2) a été atteint pour la première fois en 1996, puis la N1 en 1999 et depuis 2007 la pro B en entente avec Marly-le-Roi. La pratique féminine est devenue depuis une priorité

28 28 au CTTE, au même titre que le développement de la section handisport. Les résultats sportifs lors de la dernière saison sont les suivants : - Championnat par équipes jeunes : Médaille d argent de l équipe juniors garçons en D1, l équipe de minimes garçons championne des Yvelines aux interclubs départementaux. - Challenge par équipes de club : Seconde place au niveau départemental et s est qualifiée au niveau régional pour terminer à la 7 ème place, 3 places de mieux que la saison précédente. Au niveau départemental, la 2 nde place d un jeune en benjamins, la 3 ème place d une jeune pongiste en minimes filles, la 2 nde place en juniors filles, la 3 ème place en juniors, la 1 ère et la 2 ème place de deux pongistes en seniors dame et la 1 ère place d un pongiste en seniors messieurs. Pour sa quatrième participation au tournoi des jeunes pousses, le club s est hissé à la 2 ème place du challenge général. - Championnat par équipe séniors : En Féminines, le club se maintient en Pro B, la montée de la N3 dames en N2. En Messieurs, le club monte de la N2 en N1. Critères du club formateur Au regard du dossier étudié par la Ligue Ile-de-France de Tennis de Table et la Région Ile-de- France, le club remplit les critères de sélection pour bénéficier du dispositif «Clubs formateurs». Formations des encadrants à tous les niveaux de compétition Le CTTE a toujours accompagné et financé la formation des cadres sportifs (+ de 10 éducateurs ont obtenu leur diplôme final Brevet d'état, puis DEJEPS). De plus, le CTTE mène une véritable politique de professionnalisation avec 3 éducateurs en CDI temps complet et un contrat de professionnalisation. Au niveau du bénévolat, les formations d entraîneurs départemental, régional et fédéral, ainsi que celles d'arbitres régional, national et juge arbitre sont largement soutenues au CTTE par la prise en charge intégrale des frais des stagiaires. Progression des jeunes athlètes d'un point de vue sportif et éducatif Le CTTE possède une école du tennis de table structurée sur 4 niveaux avec un éducateur responsable et un plan d'actions associés : - l'initiation comprend des actions ponctuelles avec les centres de loisirs, les missions de quartier ou les établissements scolaires et des séances encadrées régulières pour les adhérents débutants et les jeunes en temps péri-scolaire, - la détection : premiers pas vers l entraînement et la compétition, les jeunes débutants les plus motivés sont pris en charge lors de séances spécifiques et accompagnés lors des regroupements fédéraux (jeunes pousses) dans une démarche pédagogique de premiers pas pongistes, - la sensibilisation à la compétition : dès le niveau débutant, les jeunes athlètes ont un suivi et un programme d entraînement personnalisé en plus du collectif. L'objectif est leur éducation sportive (sensibilisation à l'organisation de leur emploi du temps et à la compétition), - le haut niveau: groupe composé des meilleurs éléments de 18 à 25 ans, leur suivi individualisé prend en compte l'emploi du temps scolaire et les moyens humains et logistiques leur sont mis à disposition prioritairement. Développement d'une stratégie pour tous les acteurs du club Le CTTE s'ouvre continuellement à de nouvelles pratiques dans le cadre de son développement : - encadrement de l'initiation scolaire, - encadrement de la prévention de la délinquance, - création du groupe féminin, - section sportive au collège A. Dumas, - pratique loisir : mise en place de séances encadrées,

29 29 - section handisport créée en 2011, - portes ouvertes aux jeunes de quartier en Le nombre de licenciés du CTTE est en constante progression depuis 10 ans. Pôle Ressource pour la discipline Les éducateurs et bénévoles participent à toutes les représentations du tennis de table (membre du comité directeur fédéral, vice président de la ligue IDF de tennis de table, commission sportive du comité départemental 78, comité d arbitrage, ). Le club a mis en place une coopération avec les services municipaux de Trappes pour déployer le tennis de table sur leur commune et a proposé une collaboration à la commune de La Verrière. Pour l organisation du tournoi régional de Guyancourt et du tournoi départemental de Voisin-le- Bretonneux, le club met à leur disposition des tables de Ping- Pong et du matériel spécifique. Actions et objectifs spécifiques du club : Le CTTE a toujours promu la formation des cadres et des bénévoles. Le club a décidé pour la saison de prendre en charge : - Une formation Arbitre National, - Une formation DEJEPS, - Un module rattrapage formation DEJEPS. Moyens mis en œuvre : - 4 Gymnases municipaux avec 1 salle spécifique de 16 tables, - 50 tables et équipements pongistes, robots (distributeurs de balles), - 4 éducateurs. Intérêt régional : - Organisation de compétitions régionales et nationales tous les ans, - Participation des cadres à toutes les actions d entraînement et de compétition, - Pôle local de haut-niveau avec des entraînements ouverts aux joueurs et joueuses des autres clubs. Public(s) cible(s) : Tout public: jeunes, adultes, compétition, loisirs, scolaires, handicapés. Localisation géographique : ELANCOURT Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA.

30 30 PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2012 Dépenses ( ) Formation DEJEPS 8 500,00 92,39% Module DEJEPS 250,00 2,72% Formation Arbitre national 450,00 4,89% Total 9 200,00 100,00% Recettes ( ) Conseil Régional Ile-de ,00 21,74% France Aides AGEFOS 6 000,00 65,22% Participation du club 1 200,00 13,04% Total 9 200,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant ,00

31 31 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 23 Janvier 2013 Objet : ENTENTE PONGISTE ISSEENNE - FORMATION - Libellé base subventionnable Dispositif des clubs formateurs (formation) Montant base subventionnable Imputation budgétaire : Formations complémentaires PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : EPI ENTENTE PONGISTE ISSEENNE Adresse administrative : 5 RUE JEAN BOUIN ISSY LES MOULINEAUX Statut Juridique : Association Représentant : Monsieur FABRICE KOSIAK, Président Taux d intervention Montant de subvention maximum ,00 20 % 2 000,00 Montant Total de la subvention 2 000,00 Objet : Tenues d'assemblées périodiques, séances d'entraînement, conférences et cours sur les questions sportives, tous exercices et toutes initiatives propre à la formation physique et morale de la jeunesse. Date de publication au JO : 25 mai 1987 N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Dispositif des clubs formateurs (formation) Rapport Cadre : CR04-11 du 10/02/2011 Objet du projet : dispositif des clubs formateurs (UDEV Formation) Date prévisionnelle de début de projet : 1 er Septembre 2012 Date prévisionnelle de fin de projet : 23 Janvier 2014 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Le dispositif Clubs formateurs prend en compte les actions qui se déroulent durant la saison sportive Description : Le club a été créé en Le club a rapidement évolué que se soit au niveau sportif messieurs (Pro A), féminines (Nationale 1), jeunes mais aussi en nombre d adhérents (270 en 2012). Le club s est aussi structuré petit à petit en augmentant le nombre d éducateur sportif (4 en 2012). Le club s est également doté d une salle spécifique. Le club a engagé de très bonnes relations avec les écoles, les collèges et les lycées de la commune. Le club a formé de nombreux éducateurs, dirigeants, sportifs, arbitres. L objectif

32 32 du club est donc l excellence dans tous les domaines. Le club possède huit équipes seniors messieurs, 2 équipes dames, 9 équipes jeunes. Depuis sa création, le club a obtenu des résultats intéressants : - Equipe 1 messieurs : 4 saisons en Pro A, 5 saisons en Pro B, - Equipe 2 messieurs : Nationale 1 depuis 2007, - Equipe 1 féminine : Nationale 1 depuis 2009, - Champion d Europe TT Intercup en 1995, - Champion de France Nationale 1 messieurs en 1995, - Champion de France Nationale 2 dames en 2010, - 3 ème du championnat de France des clubs (Bernard Jeu) en Lors de la dernière saison sportive , le club a obtenu des résultats sportifs importants: - Equipe 1 messieurs : Vice-champion de France Pro B (monte en Pro A), - Equipe 2 messieurs : Nationale 1 5 ème, - Equipe 1 féminine : Nationale 1 3 ème, - 15 isséens qualifiés pour les championnats de France (seniors, jeunes), - 14 isséens évoluent au niveau individuel en Nationale 1, - Championnat des clubs (Bernard Jeu) : 2 ème au niveau départemental, 5 ème au niveau régional, - Interclubs benjamines : 1 ère au niveau départemental, 2 ème au niveau régional. Critères du club formateur Au regard du dossier étudié par la Ligue Ile-de-France de Tennis de Table et la Région Ile-de-France, le club remplit les critères de sélection pour bénéficier du dispositif «Clubs formateurs». Formations des encadrants à tous les niveaux de compétition Le club a une politique sportive d incitation, d intégration, d invitation, de formation interne et d aide financière. Cette politique s adresse à l ensemble des adhérents. L Entente Pongiste Issèenne (EPI) incite les jeunes à se former pour s orienter à une profession dans le sport, au futur dirigeant et juge-arbitre ou arbitre. Le club souhaite intégrer les jeunes (aide aux éducateurs pour les entraînements, le coaching en compétition, aux manifestations internes, aide de relanceurs aux examens du DEJEPS, ) au sein du comité directeur. Des entraineurs sont envoyés dans les grands évènements pongistes en France et à l étranger (championnat de France, championnat d Europe jeune, ) afin d évaluer le niveau et d étudier l évolution du tennis de table. Toutes les formations sont prises totalement en charge par le club comme la formation d entraîneur départemental à une joueuse du club, étudiante en STAPS ( ). Progression des jeunes athlètes d'un point de vue sportif et éducatif Le club a une politique en concertation avec la Fédération et la ligue Ile de France pour les jeunes qui ont souhaité se diriger vers le haut niveau. Cinq jeunes du club sont dans des structures, trois garçons pensionnaires de l INSEP, un garçon au Pôle France de Nantes et une fille au Pôle Espoir de l Ile de France. Cette aide se manifeste par une aide financière importante pour l hébergement, le suivi sportif, le suivi scolaire (CNED, cours particulier). Le club leur assure une progression sportive grâce au niveau sportif du club (une Pro A, une Nationale 1 en garçon et une Nationale 1 en fille), aux éducateurs de qualité (BE1, BE2), aux joueurs de haut niveau, aux moyens mis en œuvre lors des stages, des accompagnements aux différentes compétitions.

33 33 Au niveau régional le club participe activement aux détections et aux sélections de la Ligue Ile de France. De très jeunes filles et garçons du club font partis du pôle d excellence sportive (PES) régional et ont participé aux CPS régionaux, aux Top de détection régional et inter-régional, aux divers stages, aux Miniinterligues, à la journée de détection poussins. De plus, deux entraîneurs font partis de l encadrement régional et sont donc sollicités par la Ligue, un troisième intervient au niveau départemental. Par rapport au nombre d adhérent (263 membres), le club possède un nombre conséquent d intervenants. Un comité directeur de neuf membres, de nombreux bénévoles pour l aide lors des manifestations et pour les accompagnements, quatre entraîneurs diplômés à temps partiel, quatre animateurs, ainsi qu un certain nombre de relanceurs. Le club possède une salle spécifique agréée par la FFTT pour la pratique du tennis de table au plus haut niveau (Pro A). Grâce à la qualité de l infrastructure, la salle est souvent sollicitée par la Ligue Ile-de- France et le comité départemental des Hauts-de-Seine pour des créneaux d entraînement (CPS régionaux et départementaux, stage régionaux) ou des compétitions de prestige (Interdépartementaux 2011, critérium des Hauts-de-Seine). Développement d'une stratégie pour tous les acteurs du club Le club a formé et sectorisé l entraînement avec des éducateurs dédiés en fonction de leur formation et de leur sensibilité : - Un entraîneur spécifique s occupe des très jeunes enfants (Baby-ping, poussins), - Un entraîneur féminin suit les féminines et le groupe compétition jeunes, - Un entraîneur est spécialisé pour le haut niveau, - Un animateur pour le public loisir, - Un entraîneur est dédié pour le handisport. La section jeune est suivie par l ensemble du staff technique. Trois entraîneurs évoluent dans le milieu scolaire que se soit pendant le temps scolaire ou hors temps scolaire. Chaque entraîneur est responsable de son pôle d activité, suit les adhérents aussi bien à l entraînement qu en compétition. Ils sont une source de proposition de projet auprès du comité directeur. Le club est sensibilisé par l activité arbitrage. Il incite les adhérents notamment les jeunes à devenir arbitre et juge-arbitre. Il participe financièrement aux différents stages et à l achat des tenues. Le club compte à ce jour dans son effectif, un juge-arbitre international, un arbitre national, trois arbitres régionaux. Deux dirigeants du club sont élus au comité directeur de la Ligue Ile-de-France et un autre élu au comité directeur des Hauts-de-Seine. Le club inscrit son action dans une dynamique locale depuis de très nombreuses années. Le club participe à tous les projets de la ville dans les domaines : scolaire, quartier sensible, handicap, sport pour tous. Pôle Ressource pour la discipline Le club a une politique de formation interne technique et administrative. Le club favorise l accueil d étudiant STAPS, trois d entre eux participent à la vie du club, deux sur le plan technique et un sur le plan administratif. Le club intègre dans ses entraînements de jeunes joueurs motivés des clubs voisins qui n ont pas la capacité d entraînement et de niveau par rapport à la valeur de leurs joueurs. Des joueurs licenciés de Province sont accueillis dans le club car ils font leurs études en région Ile-de-France. Le club mutualise les déplacements avec les clubs voisins lors des compétitions individuelles en Province. L EPI prend en charge la logistique et éventuellement le suivi lors de la compétition.

34 34 Actions et objectifs spécifiques du club : Formation et emploi d un éducateur en situation de handicap Le club souhaite former un jeune du club en situation de handicap au métier d entraîneur. Pendant la saison il a assisté les entraîneurs du club. En juillet 2012 il va suivre une formation d entraîneur départemental puis régional. Il va exercer 20 heures par semaine avec possibilité de missions autres que le tennis de table (aide sur l organisation de la corrida de Noël, gala de boxe ). Pour le club il travaille sous la responsabilité de son tuteur. Ses tâches sont les exercices individuels, panier de balles, accompagnement en compétition, coaching et organisation des goûters. Formation d un futur entraîneur Le club va former une jeune pongiste du club dans le cadre de son cursus universitaire STAPS. Elle va suivre une formation «jeune entraîneur» (Ligue Ile-de-France + fédération) qui comprend un module arbitrage, un module dirigeant de club, un module entraîneur. Suite aux formations, la jeune pongiste va être intégrée dans les centres de perfectionnement sportifs (CPS) et comme relanceur dans les sessions de formation du DEJEPS. Elle a été nommée capitaine adjointe lors des championnats interdépartementaux jeunes pour le comité départemental des Hauts-de-Seine. Moyens mis en œuvre : Deux salles, 54 heures d entraînement par semaine, 4 entraîneurs, 4 animateurs et des relanceurs. Intérêt régional : Participer au développement du sport en Ile-de-France (haut niveau, masse). Public(s) cible(s) : Jeunes, féminines, compétiteurs, loisirs, vétérans, handisport, scolaire. Localisation géographique : ISSY-LES-MOULINEAUX Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2012 Dépenses ( ) coût salaire et formation d'un 9 000,00 90,00% entraîneur handicapé coût formation jeune 1 000,00 10,00% Total ,00 100,00% Recettes ( ) Conseil régional Ile-de ,00 20,00% France Ville d'issy-les-moulineaux 4 000,00 40,00% Participation du club 4 000,00 40,00% Total ,00 100,00%

35 35 ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant ,00

36 36 Commission Permanente du 23 Janvier 2013 Objet : CLUB SPORTIF MUNICIPAL D'EAUBONNE SECTION TENNIS DE TABLE - FORMATION - Libellé base subventionnable Dispositif des clubs formateurs (formation) FICHE PROJET DU DOSSIER N Montant base subventionnable Imputation budgétaire : Formations complémentaires PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : CLUB SPORT MUNICIPAL D'EAUBONNE Adresse administrative : 1 RUE D ENGHIEN EAUBONNE Statut Juridique : Association Représentant : Monsieur Didier BELLO Taux d intervention Montant de subvention maximum 4 000,00 50 % 2 000,00 Montant Total de la subvention 2 000,00 Objet : La pratique de l'éducation physique et des sports et de susciter entre ses membres des liens d'amitié Date de publication au JO : 21 Avril N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Dispositif des clubs formateurs (formation) Rapport Cadre : CR04-11 du 10/02/2011 Objet du projet : dispositif des clubs formateurs (UDEV Formation) Date prévisionnelle de début de projet : 1 er Septembre 2012 Date prévisionnelle de fin de projet : 23 Janvier 2014 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Le dispositif Clubs formateurs prend en compte les actions qui se déroulent durant la saison sportive

37 37 Description : La section tennis de table du Club sportif multisport d Eaubonne (CSME) a été créée en 1978 avec 10 licenciés. Le club connait une forte progression tirée de ses résultats ces dernières années, surtout depuis I arrivée d un entraineur reconnu par ses pairs en A partir de 2006, le club remporte le challenge «club formateur» du Val d'oise et est reconnu officiellement comme un club référent de la formation, durant la saison Durant la saison , l'équipe 1 masculine passe de la Pré Nationale à la Nationale 2. L'équipe 1 féminine se maintient en Nationale 2. Durant la saison , l'équipe 1 féminine accède à la Nationale 1. Lors de la saison sportive , le club a obtenu plusieurs résultats sportifs importants : - Maintien de l équipe 1 masculine en Nationale 2, - Accession de l'équipe 1 filles (entente avec Saint-Denis) à la Pro B, - Au niveau départemental de nombreux titres individuels ont été également remportés, - Neuf victoires dans différents tableaux du critérium fédéral de Nationale 1, - 25 médailles nationales dont 9 titres dans les catégories jeunes ont été remportées par des joueurs du CSM Eaubonne. Aux niveaux régional et national, les joueurs du CSM Eaubonne ont été de nombreuses fois sélectionnés (club le plus représenté depuis cinq ans pour l Ile-de-France aux championnats de France des Régions). Critères du club formateur Au regard du dossier étudié par la Ligue Ile-de-France de Tennis de Table et la Région Ile-de- France, le club remplit les critères de sélection pour bénéficier du dispositif «Clubs formateurs». Formations des encadrants à tous les niveaux de compétition Depuis la création du club, plusieurs personnes ont reçu des formations : - 3 entraîneurs départementaux, - 3 entraîneurs régionaux - 1 entraîneur fédéral, - 3 brevets d Etat, - 5 arbitres régionaux, - 3 juges arbitres, - 1 DEJEPS, - 1 DESJEPS. Progression des jeunes athlètes d'un point de vue sportif Plusieurs jeunes pongistes, formés au club, ont commencé par le Baby-Ping. Les jeunes intègrent les différentes catégories et participent à des compétitions régionales et nationales. Les meilleurs jeunes, ceux inscrits sur les listes espoirs du Ministère en charge des Sports et pour certains ayant intégrés le pôle régional ou le pôle France, ont obtenu des aides des partenaires publics, de la ligue Ile-de-France de Tennis de Table et de la Fédération Française de Tennis de Table. Un athlète handisport a été sélectionné aux Jeux paralympiques de Londres et a obtenu une médaille de bronze. Les jeunes pongistes font régulièrement des séances de relaxation, d'imagerie mentale pour leur apprendre à maîtriser leurs émotions, leur stress. Des relanceurs travaillent en adéquation avec les jeunes afin de les aider dans leur progression et stimuler l esprit club. Une fois par mois, le club engage des discussions avec les pongistes et leurs parents sur le suivi

38 38 scolaire et sur le potentiel besoin d une aide personnalisée afin de venir en aide aux jeunes en difficulté. Des compétitions sont organisées à l étranger afin de s ouvrir à différentes cultures. Grâce à ses voyages, ils développent leur anglais et leur autonomie. Le club insiste sur les valeurs fondamentales telles que la ponctualité, le respect mutuel, par rapport aux adultes et par rapport au matériel ainsi que le goût de I effort et de la combativité dans le respect des adversaires et des arbitres. La méthode d'entraînement est basée sur une émulation permanente entre les jeunes pour les pousser à se dépasser sans négliger I aspect ludique indispensable à leur épanouissement (utilisation de matériel pédagogique : raquettes différentes, balles différentes, cibles adaptées). Un travail physique est réalisé quotidiennement avec du matériel spécifique (médecine ball, swiss ball, dinaire, planche de proprioception, trampoline, stepper, cordes). Développement d'une stratégie pour tous les acteurs du club Différents groupes sont constitués au sein du club pour permettre à chacun de satisfaire au mieux ses attentes : - Groupe loisir : un entraîneur fait découvrir de façon ludique le tennis de table sans objectif de progression et de compétition, - Groupe féminin : une séance par semaine est consacrée aux féminines leur permettant de se retrouver entre elles. C est un entraînement axé sur le jeu féminin qui est différent de celui des garçons, notamment dû aux matériels utilisés. Les jeunes féminines participent tous les ans aux tournois départemental et régional qui leur sont exclusivement consacrés, - Babv-Ping : importance accordée aux jeux hors tables (mais en rapport avec l'activité) pour le développement de la coordination, de l'habileté, de la concentration. Un matériel spécifique et adapté est utilisé, - Groupe retraité : deux créneaux en journée dans la semaine leur sont réservés, - Groupes compétition : débutants, confirmés, élites. Ils possèdent plusieurs créneaux d'entraînement dans la semaine. Le groupe élite a la possibilité de s'entraîner tous les jours. Deux entraîneurs encadrent la séance pour apporter de la qualité. Pour ces groupes, un suivi régulier en compétition est effectué. Pour les meilleurs jeunes des séances supplémentaires en matinée ont été mises en place (Thomas Bouvais, jeune athlète handisport international, participe au groupe élite). Différentes initiatives sont organisées à l extérieur de la salle afin d aller vers d autres publics (malades mentaux, police, prisons). Le club va à la rencontre de tous les publics dans un but social et pour le rayonnement de leur sport. Pôle ressource de la discipline Un travail est effectué en lien avec le comité départemental et la Ligue Ile-de-France de tennis de table pour les plus jeunes encadrés par l entraineur qui travaille avec les benjamins et les minimes. Des stages y sont organisés. Lors de la saison , le club a accueilli deux stagiaires en formation DEJEPS. L'objectif était de les amener au métier d'entraîneurs et donc de leur faire acquérir les connaissances et compétences de cette profession. Des échanges sont organisés régulièrement avec d'autres clubs (Ermont, Argenteuil, Levallois, Marly-le-Roi, et des clubs d autres régions). Des joueurs extérieurs sont accueillis sur une ou plusieurs séances dans la semaine, notamment sur le groupe élite. Lors des compétitions départementales (critérium fédéral, championnat des jeunes), le club met à leur disposition du matériel.

39 39 Actions et objectifs spécifiques du club: Le club souhaite mettre en place des actions de formations pour le club comme : - Former de nouveaux techniciens au sein du club pour élargir le staff technique (entraîneur départemental, régional, fédéral et DEJEPS). - Former des arbitres au niveau national, - Former des dirigeants aux nouvelles technologies (Publisher, Ciel Compta) - Participer aux modules de formation proposés par la Fédération Française de Tennis de Table (baby-ping, préparation physique, module route du haut niveau), dans le cadre de la formation continue des salariés. Intérêt régional : - Participation à des groupes de détection en Ile-de-France, - Participation à des compétitions régionales et nationales tous les ans, - Participation de l'entraîneur du club à des stages régionaux et coaching pendant 4 ans aux championnats de France des Régions, - Participation des arbitres du club aux compétitions organisées par la Ligue lle-de-france de tennis de table. Public(s) cible(s) : Dirigeants, entraîneurs, bénévoles, joueurs de 4 à 85 ans, commerçants, entreprises locales souhaitant s'investir dans le tennis de table. Localisation géographique : EAUBONNE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2012 Dépenses ( ) Frais de formation 2 000,00 50,00% Achat de matériel de 2 000,00 50,00% formation Total 4 000,00 100,00% Recettes ( ) Conseil régional Ile-de ,00 50,00% France Participation du club 2 000,00 50,00% Total 4 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant ,00

40 40 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 23 Janvier 2013 Objet : UNION SPORTIVE CRETEIL HANDBALL - FORMATION Libellé base subventionnable Dispositif des clubs formateurs (formation) Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum 5 000,00 60 % 3 000,00 Montant Total de la subvention 3 000,00 Imputation budgétaire : Formations complémentaires PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : UNION SPORTIVE CRETEIL HAND BALL Adresse administrative : 5 RUE D ESTIENNES D ORVES CRETEIL Statut Juridique : Association Représentant : Monsieur DIDIER DOURBECKER, Président Objet Date de publication au JO : 21 Juin 1990 N SIRET : PRESENTATION DU PROJET : Promouvoir, organiser et de gérer l'activité handball. Dispositif d aide : Dispositif des clubs formateurs (formation) Rapport Cadre : CR04-11 du 10/02/2011 Objet du projet : dispositif des clubs formateurs (UDEV - Formation). Date prévisionnelle de début de projet : 1 er Septembre 2012 Date prévisionnelle de fin de projet : 23 Janvier 2014 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Le dispositif Clubs formateurs prend en compte les actions qui se déroulent durant la saison sportive Description : L Union Sportive de Créteil Handball est créée en 1964 et n a cessé de se développer. L association gère l activité de l équipe n 2 du club (l équipe n 1 étant l équipe professionnelle) pour sa partie compétition (compris la gestion des entraîneurs). Les bénéficiaires sont les équipes des -18 ans, -16 ans et -14 ans soit la «filière intensive». Durant la saison , l'équipe n 2 du club termine 4ème du championnat de France de Nationale 2. Critères du club formateur : Au regard du dossier étudié par la Ligue Ile-de-France Ouest de Handball et la Région Ile-de-France, le club remplit les critères de sélection pour bénéficier du dispositif «Clubs Formateurs».

41 41 Formations des encadrants à tous les niveaux de compétition L US Créteil Handball permet à ses encadrants d accéder aux formations fédérales en prenant en charge le cout financier de ces stages (niveau 2 à niveau 6). De plus, le club organise des réunions de formations pour ses encadrants afin d assurer la continuité du projet de formation du club. Des réunions avec le staff professionnel sont organisées afin de mettre en pratique et d évaluer les connaissances et les compétences de chaque encadrant. Enfin, l école de handball est régulièrement labellisée par la Fédération Française de handball. Progression des jeunes athlètes d'un point de vue sportif et éducatif L US Créteil Handball a mis en place un projet de formation du joueur visant à l amener vers le haut niveau. Ce projet comporte un suivi personnalisé du joueur au niveau sportif, scolaire et médical. Ce projet de formation permet chaque saison à plusieurs joueurs d être appelés dans les différentes sélections (départementale, régionale et fédérale). De plus, ils participent chaque année aux compétitions de leurs écoles et sont régulièrement qualifiés pour les championnats de France scolaire. La formation, donnée à leurs joueurs, se fait dans des installations sportives homologuées par la Fédération Française de Handball. Trois gymnases sont mis gratuitement à la disposition de l association permettant, une bonne répartition des créneaux horaires pour un total de 42 heures par semaine. Développement d'une stratégie pour tous les acteurs du club L école d arbitrage a été labellisée par la FFHB. Dans les quartiers de Créteil, des actions d initiations au handball pour les filles et les garçons (mixité sociale) ont été organisées. Ces actions ont lieu pendant les vacances scolaires et sont encadrées par les techniciens du club et les joueurs professionnels. Les dirigeants bénévoles assurent différentes missions au sein du club (Président, trésorier, secrétaire, accompagnement et gestion d équipes ). Pôle Ressource pour la discipline Chaque saison, des stagiaires (élèves de 3 ème, lycéens ou étudiants) sont accueillis dans le but de prendre contact avec le monde du travail. Des reconversions sont proposées pour les sportifs de haut niveau. Actuellement, le directeur administratif et financier et le directeur sportif sont d anciens joueurs de haut niveau. Des réunions d information techniques avec les clubs limitrophes sont organisées par l US Créteil Handball. Actions et objectifs spécifiques du club : Le club s appuie sur un encadrement qualifié pour améliorer la qualité de la formation et de la détection des jeunes joueurs ou futurs encadrants. L objectif est de mieux former les entraîneurs, les arbitres et dirigeants en interne comme en externe (diplômes fédéraux et d état). Les dirigeants veulent poursuivre leur politique de formation de cadre en améliorant les niveaux de qualification. C est pour cela que le club inscrit les cadres aux formations organisés par la Fédération française de Handball afin d obtenir des techniciens diplômés. De plus, le club souhaite former les cadres via les formations internes. Ses formations sont gérées par les techniciens de l équipe professionnelle. Elles portent sur la préparation physique, l analyse vidéo et l analyse statistique d une rencontre via le logiciel «dartfish».

42 42 Intérêt régional : - Augmentation du nombre d encadrants diplômés dans la Ligue Ile-de-France Est de handball reconnus par la FFHB qui pourront éventuellement prétendre à l encadrement des sélections régionales, - Augmentation du nombre d encadrants avec des compétences divers. Public(s) cible(s) : Encadrants de l US Créteil handball. Localisation géographique : CRETEIL Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2012 Dépenses ( ) Achat de matériels de 1 200,00 24,00% formation Encadrements 2 600,00 52,00% Frais de formations 1 200,00 24,00% Total 5 000,00 100,00% Recettes ( ) Conseil régional Ile-de ,00 60,00% France Participation du club 2 000,00 40,00% Total 5 000,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant ,00 ANTERIORITE DES FINANCEMENTS PUBLICS Antériorité du soutien régional : Année Dispositif d aide Montant voté 2009 Soutien aux clubs émergents , Soutien aux clubs émergents , Soutien de la Région aux évènements et manifestations sportives se 5 000,00 déroulant en Ile-de-France 2011 Soutien aux clubs émergents , Soutien de la Région aux évènements et manifestations sportives se 5 000,00 déroulant en Ile-de-France Montant total ,00

43 43 FICHE PROJET DU DOSSIER N Commission Permanente du 23 Janvier 2013 Objet : UNION SPORTIVE CRETEIL HANDBALL SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF Libellé base subventionnable Dispositif des clubs formateurs encadrement et matériel (sport) Montant base subventionnable Taux d intervention Montant de subvention maximum ,00 70 % 7 000,00 Montant Total de la subvention 7 000,00 Imputation budgétaire : Soutien au mouvement sportif PRESENTATION DE L ORGANISME Dénomination : UNION SPORTIVE CRETEIL HAND BALL Adresse administrative : 5 RUE D ESTIENNES D ORVES CRETEIL Statut Juridique : Association Représentant : Monsieur DIDIER DOURBECKER, Président Objet : Promouvoir, organiser et de gérer l'activité handball. Date de publication au JO : 21 Juin 1990 N SIRET : PRESENTATION DU PROJET Dispositif d aide : Dispositif des clubs formateurs- soutien au mouvement sportif (sport) Rapport Cadre : du 10/02/2011 Objet du projet : dispositif des clubs formateurs. Date prévisionnelle de début de projet : 1 er Septembre 2012 Date prévisionnelle de fin de projet : 23 Janvier 2014 Démarrage anticipé de projet : Oui Motivation démarrage anticipé : Le dispositif Clubs formateurs prend en compte les actions qui se déroulent durant la saison sportive Le dispositif comprend deux volets (soutien au mouvement sportif et formation). Cette fiche projet reprend uniquement les actions spécifiques du club en termes de développement de la pratique sportive. Actions et objectifs spécifiques du club: Le club souhaite augmenter le nombre de licenciés en école de handball et aux jeunes de moins de 12 ans. L US Créteil Handball va organiser un cycle handball dans le milieu scolaire se terminant par un tournoi de fin d année entre les différentes écoles.

44 44 Pour cela, le club va mettre à la disposition des écoles un éducateur. Afin de permettre aux jeunes d avoir un matériel de qualité, le club va se doter de matériels technique et pédagogique (ballons, filets, tenues). Intérêt régional : - Augmentation du nombre licenciés handball dans la Ligue Ile-de-France Est, - Augmentation du nombre de désignation sur des rencontres officielles. Public(s) cible(s) : - Elève des écoles primaires de la ville de Créteil, - Adhérents de l US Créteil handball. Localisation géographique : CRETEIL Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER L organisme ne récupère pas la TVA. PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2012 Dépenses ( ) Achat Matériel 5 000,00 50,00% Frais d'encadrement 5 000,00 50,00% Total ,00 100,00% Recettes ( ) Conseil régional Ile-de ,00 70,00% France Participation du club 3 000,00 30,00% Total ,00 100,00% ECHEANCIER PREVISIONNEL DE CREDITS DE PAIEMENT Exercice Montant ,00