CCTP LOT 00 GENERALITES

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1 PROJET CONSTRUCTION D UN ENSEMBLE DE 78 LOGEMENTS Résidence «LE PARC DES SEIGNEURIES» 185 Rue Gaston DOUMERGUE TOURNEFEUILLE MAÎTRE DE L'OUVRAGE ICADE PROMOTION 45, Boulevard de STRASBOURG CS TOULOUSE CEDEX 6 tél fax EQUIPE DE MAITRISE D ŒUVRE 25, rue Claire PAUILHAC TOULOUSE Tél. : Fax : Bureau d'etudes Structures BERNADBEROY Rue Marco POLO BP TOULOUSE Tél : Bureau d'etudes VRD IDTEC 45 Rue du Général De Gaulle SEYSSES Tél : Bureau d'etudes Thermiques OCCINERGY 11 Avenue de fondeyre TOULOUSE Tél : CCTP LOT 00 GENERALITES DOSSIER DCE 30 NOVEMBRE 2014 indice A

2 Réalisation d un ensemble 78 logements 185 Rue Gaston DOUMERGUE à Tournefeuille 2/18 SOMMAIRE Dispositions générales Présentation de l'opération Désignation de l'ouvrage Désignation des intervenants Nomenclature des lots Contenu du dossier technique mis à la disposition de l'entrepreneur Prescriptions générales Textes et Règlements Matériaux et Procédés Echantillons et Essais Plans et Devis Coordination des ouvrages des différents corps d état Obligations de l'entrepreneur Sécurité et protection de la Santé Chantier Propre Nettoyage Divers Panneau de Chantier / Affichage Grue Clôture de Chantier Equipement et bureau de chantier Compte PRORATA Frais de dossier Dossier des Ouvrages Exécutés Logement Témoin Isolation acoustique Réglementation handicapés Classement acoustique des façades Performance RT 2012 certification QUALITEL Labels et Certification ANNEXE... 13

3 Réalisation d un ensemble 78 logements 185 Rue Gaston DOUMERGUE à Tournefeuille 3/18 Dispositions générales 0.1 Présentation de l'opération Objet Le présent C.C.T.P. GENERALITES est commun à tous les corps d'état. Il résume les caractéristiques de l'opération et définit l'essentiel des clauses techniques communes à tous les lots. Il rappelle certaines dispositions du C.C.A.P. Les clauses techniques particulières applicables à chacun des lots figurent aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières des différents lots. 0.2 Désignation de l'ouvrage - Situation géographique : VILLE DE TOURNEFEUILLE - Destination de l'ouvrage : Construction de 68 logements collectifs et 10 villas - Nombre de bâtiments concernés : 5 bâtiments - Tranches d'exécution des travaux / Phasage : Tranche Ferme : Ensemble du projet de construction Tranche Conditionnelle : Sans objet - Classement des bâtiments d habitation : Bâtiment Famille Type Logements collectifs 2 famille collectifs Habitations collectifs Villas 2 famille individuels Habitations individuelles

4 Réalisation d un ensemble 78 logements 185 Rue Gaston DOUMERGUE à Tournefeuille 4/ Désignation des intervenants - Maîtres d'ouvrage : - Maîtrise d'œuvre : Architecte (mandataire) ICADE PROMOTION 45, BOULEVARD DE STRASBOURG CS TOULOUSE CEDEX 6 Tél : Fax : rue de la Concorde Tél : TOULOUSE mail : Bureau d Etudes Thermiques OCCINERGY Tél : Avenue de Fondeyre mail TOULOUSE Bureau d Etudes Structures BERNADBEROY INGENIERIE Tél : Rue Marco POLO - BP LABEGE CEDEX Bureau de contrôle BUREAU VERITAS Tél : Rue Michel LABROUSSE TOULOUSE SOCOTEC Tél : Fax8.4 Coordination sécurité et protection de la santé: BUREAU VERITAS Mr Christian DINGREVILLE Tél : Rue Michel LABROUSSE TOULOUSE APAVE SUDEUROPE Tél SD I.N.G.C. Tél

5 Réalisation d un ensemble 78 logements 185 Rue Gaston DOUMERGUE à Tournefeuille 5/ Nomenclature des lots Lot n 00 Généralités Lot n 01 Démolitions - Terrassement Lot n 02 Gros Oeuvre Lot n 03 Enduits Parements de Façade Bardages Bois Lot n 04 Charpente Couverture Zinguerie Lot n 05 Etanchéité Lot n 06 Plâtrerie Lot n 07 Isolation Lot n 08 Menuiseries extérieures ALU Lot n 09 Menuiseries extérieures PVC Lot n 10 Menuiseries intérieures Lot n 11 Electricité Courants Forts Lot n 12 Panneaux Photovoltaïques Lot n 13 Electricité - Courants Faibles Lot n 14 Plomberie Sanitaires Chauffage VMC Lot n 15 Meubles Cuisines Lot n 16 Sols Durs Lot n 17 Sols Souples - stratifiés Lot n 18 Peinture Tapisserie Lot n 19 Serrurerie - Portails manuels garages Lot n 20 Portail Automatique Sous-sol Lot n 21 Ascenseurs Lot n 22 VRD Lot n 23 Espaces Verts 0.5 Contenu du dossier technique mis à la disposition de l'entrepreneur Généralités L'objet de ce paragraphe est de préciser l'ensemble des documents techniques qui sont mis par le Maître d'ouvrage à la disposition des Entrepreneurs. Il est toutefois précisé que : Le dossier technique comprend Le C.C.T.P. GENERALITES et ses annexes, Le C.C.T.P. de chaque lot dont la nomenclature est définie au paragraphe précédent, Les cadres de décomposition du prix global et forfaitaire avec quantités Les plans Architecte et Techniques dont la liste se trouvent en annexe du présent document, Les documents techniques complémentaires (annexes) 0.6 Prescriptions générales Les devis descriptifs constituant le présent document donnent des renseignements sur la nature, le nombre, les dimensions et l'emplacement des travaux à exécuter. Les entrepreneurs prendront connaissance de l'ensemble des descriptifs de cette affaire. Ces descriptions n'ont aucun caractère limitatif. De ce fait, l'entrepreneur doit exécuter tous les travaux nécessaires à l'achèvement et à la bonne finition des ouvrages faisant l'objet de son MARCHE.

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