ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL COMPTOIR DES ENTREPRENEURS DE LA COUVERTURE ET DE LA PLOMBERIE ET DE LA ZINGUERIE

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1 ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL COMPTOIR DES ENTREPRENEURS DE LA COUVERTURE ET DE LA PLOMBERIE ET DE LA ZINGUERIE

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3 INTRODUCTION Activités Couverture - plomberie - zinguerie. Présentation de l entrée Ce fonds est entré au Centre des Archives nationales du monde du travail en 1998, à la suite d un don fait par le fils de Monsieur Fourneau, directeur actuel de l entreprise Fourneau et vice président du Syndicat de Couvreurs-Plombiers de Roubaix-Tourcoing. Son père a été le président de ce groupement jusqu à sa mort en Ce fonds retrace l histoire de la société ou groupement d achat à savoir son organisation, son fonctionnement, son rachat par la société Mazeman. Composé de plusieurs sous fonds, ce fonds comporte, d une part, des dossiers appartenant au Comptoir des entrepreneurs de couverture et de zinguerie ( statuts, correspondance, documentation concernant la toiture et la plomberie, registres et classeurs de série de prix, des registres de procès verbaux de conseil d administration, registres de présence, de salaire, plans des travaux, des photographies, bandes vidéos et diapositifs ) mais aussi ceux concernant l entreprise Mazeman ( dossiers de comptabilité, d assurances, d impôts et de taxes, des dossiers de cotisations sociales), et enfin des documents sur la Société du tir national de Tourcoing. Statut : Don fait à l Etat Dates extrêmes des documents : Importance matérielle : 2,30 m.l. (225 unités documentaires, 15 cartons CAUCHARD ) Communicabilité et reproduction : libre Instrument de recherche : Répertoire numérique fait en 2007 par Kaltoum Ghardi, stagiaire en Master UEP d histoire première année à l université de Valenciennes, sous la direction de Gersende Piernas, chargée d études documentaires. Modifié en mai 2013 par Charles-Antoine Lelong stagiaire en Master 1 «Archivistique et Monde du Travail» de l'université lille 3 également sous sa direction. Historique Le Comptoir des entrepreneurs de Couverture et de Plomberie a été créé le 2 novembre 1920 à l instigation de la Chambre syndicale de Couverture et de Plomberie de Roubaix et des environs mais aussi à l initiative d un homme Emile Bourgeois qui en fut le président. A cette époque, tous les professionnels rencontraient de grandes difficultés dans leur profession, cela était dû essentiellement aux difficultés d approvisionnement des marchandises qui leur étaient nécessaires. Ce déséquilibre entre la production et la consommation s expliquait, aussi, par les besoins énormes de la reconstruction, notamment dans la région du Nord, à la suite des destructions provoquées lors de la première guerre mondiale. La loi de l offre et de la demande jouait en faveur des détenteurs de marchandises, et les prix étaient gonflés au maximum et ceux de la série du bâtiment basés sur les prix à la production n étaient plus en rapport avec ceux généralement payés. C est cette situation qui a fait naître l initiative de regrouper tous les entrepreneurs du même secteur afin de se procurer en commun et à des prix meilleurs les marchandises nécessaires. La société a, par conséquent, pour objet de répartir entre ses adhérents tous les matériaux nécessaires à l exercice de la profession d entrepreneur de couverture et de plomberie, ne pouvant ainsi fournir ces matériaux, qu à ses membres actionnaires tout en s engageant à leur livrer des produits de bonne qualité et à aux meilleures conditions possibles. L acte de création de la société mentionnant quarante neuf membres fondateurs, est alors déposé le 4 novembre 1920 chez Maître Duchange, notaire à Roubaix. La même année, les actionnaires réunis en assemblée générale approuvent les statuts et déclarent la société définitivement constituée sous la forme de société anonyme à personnel et capital variables, ayant pour objet l achat et la vente de tous les produits nécessaires à la profession de couvreur - plombier. 2

4 La formation est aisée, mais au début, la mise en exploitation se heurte à beaucoup de difficultés. En effet, puisqu il fallait trouver un local et un personnel compétent mais aussi parce que la société traverse à cette période, une crise industrielle et commerciale. Finalement, l entreprise parvient à passer outre et fait des bénéfices dès les premières années de sa création. Pour devenir membre de la société, un certain nombre de conditions y était requis comme celui d exercer la profession d entrepreneur de couverture ou de plomberie, mais aussi celui de souscrire un nombre d actions prescrit par le conseil d administration, l actionnaire devait, par la même occasion, impérativement remplir des critères à savoir celui de résider à Roubaix et d y être installé depuis plus de deux ans, et d être solvable. En échange, le comptoir permettait à ses actionnaires de trouver sur place tout ce dont il avait besoin à savoir les marchandises. Mais également de bénéficier d un certain nombre d avantages fiscaux et d acheter moins cher soit proche au prix de fabrication. La société prend un certain nombre d actionnaires, environ 230 actionnaires. Elle est dirigée par un conseil d administration de douze membres élus par l assemblée Générale des actionnaires réuni une fois par an. Le conseil d administration est présidé par Monsieur Fourneau, un vice président, le secrétaire, des administrateurs. L ensemble de cette classe dirigeante est élu pour trois ans, mandat renouvelable. Elle comprend, également, un service de direction composé d un directeur, un comptable, des chefs de service, et des magasiniers et manutentionnaires. En 1980, le comptoir des entrepreneurs décide de racheter les parts des établissements Paul Pecqueur mais cela ne suffit pas à enrayer la crise du bâtiment. Affaibli dans les années 1970 par la crise du bâtiment, le comptoir ferme ses portes dans les années Très vite, il est racheté par les établissements Georges Fourneau au capital de francs et Mazeman, plaçant par la même occasion, à la direction Monsieur Jacques Fourneau, agissant en qualité de Président du Conseil d administration. L entreprise garde son siège social à Roubaix. Le comptoir racheté prend le nom de l entreprise Mazeman. Faute de commandes, la société Mazeman est en redressement judiciaire, très vite, elle est placée, en 1989, sous liquidation judiciaire. Pour sauver cette société Mazeman, les Etablissements Fourneau en avaient racheté le fonds de commerce, les éléments incorporels et le personnel. Mais cela n a pas suffit à enrayer la crise que traversait la société puisqu en 1990, elle ferme ses portes. Bibliographie Association française de normalisation, Bâtiment : plomberie, sanitaire, gaz / AFNOR, Paris - La Défense, BOULET ( Benjamin), Bâtiment, tome 1, collection Aide mémoire, Dunod, Paris, 1973, 230 p. Chambre syndicale des entreprises de couverture plomberie et sa région, , couverture plomberie informations, Paris. COUDREC ( Jean), Bâtiment, collection agendas Dunod, Paris, Denfer (J.), Architecture et constructions civiles : couverture des édifices : ardoises, tuiles, métaux, matiéres diverses. Chénaux et descentes, éditions Gauthier-villars, Paris, 1893, 469 p. ESPITALIER (Georges - Frédéric) et LEFOL (Gaston), Notions sur la construction des bâtiments, Ecole spéciale des travaux publics, Paris, 1933, 346 p. Ministère du travail, Conventions collectives nationales : bâtiment / Ministère du travail, de l emploi et de la formation professionnelle, Journal officiel de la République française, Paris, 1990, 398 p. Union nationale des chambres syndicales couverture et de plomberie, Couverture plomberie, éditions Sodécome, Paris,

5 SOMMAIRE Le Comptoir des entrepreneurs de couverture et de plomberie Les Etablissements Pecqueur Les Etablissements Mazeman Association Sportive de Tir de France 4

6 REPERTOIRE NUMÉRIQUE I. Le Comptoir des entrepreneurs de couverture et de plomberie Constitution de l affaire Actes de la société : correspondance, procès verbal, actes de cessions, note manuscrite Statuts : livrets, acte notarié, règlement, contrat Historique de la société : livrets, rapport, photographies en noir et blanc Actionnaires : carte de visite, tableaux, correspondance, notes manuscrites, actions nominatives Adhésion des entrepreneurs : bulletins d adhésions, correspondance, notes manuscrites Administration générale Assemblées générales : correspondance, tableaux, notes manuscrites, photocopies, bulletins d adhésions, procès verbaux, ordres du jour, journal, rapports

7 Conseil d administration : registres, procès verbaux, comptes rendus Commission et comité : rapports, procès verbaux, tableau, correspondance Comité d entente Commission de contrôle Comité de direction Réunions : tableaux, compte rendus Réunion fiscale Réunion de chantier Information extérieure : correspondance, tableau Correspondance générale : lettres, compte rendu, notes manuscrites, cartes de voeux, cartes postales, cahier, rapports, extrait du registre des arrêtés municipaux, notes manuscrites, faire part, programme détaillé, plan Direction Salle d exposition Manifestations professionnelles Projet de suppression du canal de Gand Enquêtes : questionnaires

8 Patrimoine Travaux de transformation et façades du comptoir : plans, études, correspondance Construction de salle de réunion : rapports, plans, notes manuscrites, devis, correspondance Construction de bâtiments d entrepôts : correspondance, contrat, plan Construction de hangar : correspondance, plan Construction d une salle d exposition : correspondance, devis, note manuscrite Couverture et menuiserie : correspondance, notes manuscrites, plans Construction de charpente : plans, notes manuscrites, correspondance, tableau Travaux des sols : tableaux, correspondance, devis, plans Travaux de rejointoiement : devis, notes manuscrites Location des bâtiments : contrat, plan, correspondance, accusés de réception, bordereaux d envoi, notes manuscrites, tableau, procès verbal Matériel d exploitation : cahier, correspondance, publicité, schéma, tableau, notes manuscrites Location du matériel informatique : correspondance, contrat, publicité, bulletin d inscription Assurances dommages ouvrages : contrats, correspondance, papiers chronos Assurances dommages Assurances Verspieren dommages et risques Contrat de maintenance des équipements

9 Activités financières Relation avec les banques : registre, notes manuscrites, correspondance, extrait de procès verbaux Banque Scalbert-Dupont Banques et chèques postaux Opération liée au capital : revue, correspondance, notes manuscrites Prêts et crédits des banques : notes manuscrites, correspondance, tableau Impôts : tableaux, déclarations, correspondance Comptabilité Comptabilité générale: devis, notes manuscrites, tableaux, fascicules Bilan des activités : correspondances, tableaux Dépenses travaux : devis, correspondance, tableaux, plans, rapports, notes manuscrites, plans Dépenses des fournitures : correspondance, notes manuscrites, listes, tableaux, protocole, rapports Coût salarial : tableaux, notes manuscrites, bulletins de paie Production Etudes techniques : plans, note manuscrite, schémas Dossiers d affaires : copies Agréments des installateurs de chauffage central : tableaux. s. d. s.d

10 Série de prix : tableaux, fascicules, livres Première partie Deuxième partie Troisième partie Quatrième partie Janvier-décembre Janvier-décembre Janvier-décembre Janvier-décembre Janvier-décembre Janvier-décembre Janvier-décembre Janvier-décembre Janvier-décembre Janvier-décembre Janvier-décembre Janvier-décembre Janvier-décembre Personnel Organisation du personnel : tableaux, organigramme Organisation du service : correspondance, notes de service, notes manuscrites, tableau Mouvement du personnel : correspondance Salaires et cotisations : registres, tableaux, papiers chronos, notes manuscrites, correspondance, bulletins de paies, extrait du journal officiel Appointements Cotisations Bulletins de paie des cadres Conventions collectives : coupures de presse, livrets Réglementation du travail : tableaux, contrats

11 Assurances du personnel : correspondance, tableaux, notes manuscrites, bulletins d adhésion, coupures de presse, papiers chronos, relevés des cotisations Assurances la Paternelle Verspieren Formation professionnelle : catalogue, bulletins de réponse, correspondance Chambre de commerce et d industrie : livret, correspondance, bulletin d information Syndicat : compte rendu, correspondance, procès verbal Contentieux Affaires judiciaires : arrêtés, procès verbal, correspondance, règlements judiciaires, liste Documentation Documentation générale : journaux, revues, publicités, coupures de presse L indicateur Journal de Roubaix Journal du Nord Nord Eclair Les Affiches Les Annonces légales du Nord La Revue Nord économique Publicité Documentation technique : registre, catalogues, correspondance, livre, cahiers des charges, papier chrono Union des tuileries du Centre Couverture Tuyaux d assainissement Informations couverture plomberie Aide-mémoire du chauffage central. s. d. 123 Notions pratiques. s. d. 10

12 Documentation iconographique Documentation professionnelle : diapositives, photographies en couleur, cassettes vidéos Exposition du Comptoir des Entrepreneurs de la Couverture et de la Zinguerie Comptoir des entrepreneurs de la Couverture et de la Zinguerie Fêtes professionnelles. s. d Documentation personnelle : diplôme, diapositifs, photographies en couleur et noir et blanc, bandes vidéos Récompense honorifique : palmes d officier de l ordre de l encouragement public Voyage à Grasse Voyage à St Malo Voyage à Venise Famille Résidences privées Voyage en Turquie. s. d. II. Les Etablissements Pecqueur Administration Assemblée générale : procès-verbal Correspondance direction : correspondance, notes manuscrites

13 Comptabilité Comptabilité: bilan, tableaux Patrimoine Bail des bâtiments d exploitation : contrat Matériel professionnel : liste s. d. Personnel Direction : contrat de travail, protocole III. Les Etablissements Mazeman Constitution de l affaire Statuts de la société : correspondance, note manuscrite, actes notariés Administration Conseil d administration : procès verbaux

14 Patrimoine Bail locatif des bâtiments d exploitation : tableaux, avis de paiement, correspondance, copie de contrat de bail, notes manuscrites, note manuscrite, schémas Matériel d exploitation : cahier, correspondance Location du matériel d exploitation : convention, tableaux, correspondance, télécopie, notes manuscrites Matériel informatique : tableaux, contrat, correspondance, étude, note manuscrite Assurances des bâtiments d exploitation contre les incendies et vols : correspondance, contrats, notes manuscrites, tableaux Assurances du matériel d exploitation : tableaux, correspondance, contrat, notes manuscrites Activités financières Compte bancaire : correspondance, formulaires, tableaux Relevé de compte Ordre de virement Ouverture de compte Investissements des employeurs : correspondance, tableaux Impôts : copies, bordereaux-avis, correspondance Contributions additionnelles : correspondance, notes manuscrites Créances professionnelles : actes de cessions, correspondance Charges fiscales : tableaux

15 Taxes : formulaires, tableaux, correspondance, notes manuscrites Taxes professionnelles Taxes foncières Taxes diverses Taxe sur la valeur ajoutée et taxes assimilées Taxe sur la valeur ajoutée et taxes assimilées Taxe sur la valeur ajoutée et taxes assimilées Taxes d apprentissage Comptabilité Comptabilité générale : tableaux Balance : note manuscrite, tableaux Livre d achat : tableaux, correspondance Situation des comptes : notes manuscrites, tableaux, correspondance. 192 Pointage des comptes Compte de la mairie de Roubaix Compte du Centre hospitalier de Roubaix Détermination des droits de tirage : tableaux, correspondance Gains économiques par catégorie socioprofessionnelle : tableaux, correspondance Financement des commandes publiques : tableaux, correspondance Clients et fournisseurs : tableaux Dépense de matériel et transport : tableaux, correspondance

16 Factures des travaux : tableaux, certificat, notes manuscrites Frais généraux : notes manuscrites, tableaux Comptabilité analytique : tableaux Personnel Cotisations des retraites des employés : tableaux, correspondance, bulletins d affiliation, circulaires, bordereaux, notes manuscrites Cotisations des employés non cadres Assurances chômage Cotisations des cadres Congés Cotisations de la médecine du travail Réglementation : contrat. s. d Convention collective : règlements Formation professionnelle : correspondance, bordereaux, tableau, notes manuscrites, contrat Mutuelles : tableaux, correspondance, notes manuscrites Enquêtes sur l activité de la main d oeuvre : correspondance, tableaux Chambre de commerce : extrait de revue, correspondance, extrait du registre du commerce et des sociétés Contentieux Contentieux : liste, correspondance, notes manuscrites Travaux non finis Liquidation judiciaire Accidents de travail Contraventions Contentieux fiscal

17 IV. Association Sportive de Tir de France Constitution de l affaire Statuts : règlement, note manuscrite, revue Administration générale Assemblée générale : correspondances, compte rendu, récépissés, coupure de presse, notes manuscrites Correspondance : lettres Activités financières Titres : tableaux Obligations et emprunts : correspondance Comptabilité Budget : tableaux, note manuscrite Activité spécifique de l association Compétitions : coupures de presse

18 INDEX A actionnaires, 004 activité financière, , , adhésion des entrepreneurs, 005 assemblées générales, , 134, 197 assurances des bâtiments d exploitation, 146 assurances des dommages ouvrages, assurances du matériel d exploitation, 147 B bail, 159, 164 bâtiments, 044, 053, 137, 142, 146 balance, bandes vidéos, banques, budget, 224 C Canal de Roubaix, 041 chambre de commerce, 107, 213 charges fiscales, 177 charpente, 050 clients et fournisseurs, 198 comité d entente, 032 comité de direction, 034 commission de contrôle, 033 compétitions, 225 comptabilité, 064, 158, compte bancaire, conseil d administration, , 163 construction, , 050 contentieux, 108, contributions additionnelles, 175 conventions collectives, 102, 209 cotisations, 100, coût salarial, 069 couverture, 049, 119, 121 créances professionnelles, 176 D dépenses, 066, 067, 199 détermination des droits de tirage, 195 diapositives, , direction, 038 documentation iconographique, dossiers d affaires, 070 E entrepreneurs, 005 enquêtes, , 190 études techniques, 069 G générale (documentation), Grasse, 144 H historique de l affaire, 003 I iconographie ( documentation), J Journal de Roubaix (périodique), 111 Journal du Nord (périodique), 112 L L indicateur (périodique), 110 La revue Nord économique (périodique), 116 Les Affiches (périodique), 114 Les Annonces légales du nord (périodique), 115 livre d achat, M matériel, 054, 165, 055, 056 mouvement du personnel, 095 N Nord Eclair (périodique), 113 O obligations et emprunts, 223 P patrimoine, palmes d officier de l ordre de l encouragement public, 127 personnel, , , 161 personnel (documentation), photographies en couleur, 124, , photographie noir et blanc, 003, professionnelle (documentation), R réglementation du travail, 103, 186 réunions, Revue Nord économique (périodique), 116 Roubaix (canal de), 041 S Saint Malo, 145 salaires, salle d exposition, 039 séries de prix, statuts, 140, 219 syndicat, 108 T taxes, technique (documentation), titres, 222 Turquie, 134 travaux, , travaux, de joints, 052 tuyaux d assainissement, 120 U Union des tuileries du centre, 118 V Venise,

19 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION...2 SOMMAIRE...4 REPERTOIRE NUMÉRIQUE...5 I. Le Comptoir des entrepreneurs de couverture et de plomberie...5 Constitution de l affaire... 5 Administration générale... 5 Patrimoine... 7 Activités financières... 8 Comptabilité... 8 Production... 8 Personnel... 9 Contentieux Documentation Documentation iconographique...11 II. Les Etablissements Pecqueur...11 Administration Comptabilité Patrimoine Personnel III. Les Etablissements Mazeman...12 Constitution de l affaire Administration Patrimoine Activités financières Comptabilité Personnel Contentieux IV. Association Sportive de Tir de France...16 Constitution de l affaire Administration générale Activités financières Comptabilité Activité spécifique de l association...16 INDEX

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