YBO 3 rue Rapide,06110 LE CANNET Tel.33(0) Fax : E.mail RCS : Cannes CONTRAT DE LOCATION

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1 YBO 3 rue Rapide,06110 LE CANNET Tel.33(0) Fax : E.mail RCS : Cannes ENTRE LES SOUSSIGNES : La société YBO, 3 rue Rapide, Le Cannet ci-après dénommée le loueur, ET CONTRAT DE LOCATION adresse : Tél E mail :,ci-après dénommé le locataire, IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT : 1) OBJET DU CONTRAT ET PRIX Le loueur frète au locataire le bateau CORIOLIS du type CATANA 48, immatriculée NI Ce bateau est armé pour une navigation en catégorie 1 pour 9 personnes, en catégorie 3 pour 12 personnes et en catégorie 5 pour 19 personnes.. Période : du au Port d embarquement : Port débarquement : Au prix de : Forfait carburant ( bateau et annexe ) : Soit un total de Skipper inclus Le bateau est skippé par Nom : Yann BOURDAIS Matricule (capitaine 200): Le premier acompte de signature du présent contrat. Le second acompte de date de location., soit 30% du montant total de la location, est exigible à la, soit 30% du montant de la location est exigible 3 mois avant la Le solde du prix de la location, soit sera versé au plus tard le jour de l embarquement. Ce prix correspond pour la période déterminée, à la location du bateau avec son skipper chef de bord. Le bateau est équipé ; 1 annexe 3m80 avec hb. 30ch, équipement de snorkeling (PMT), matériel de pêche, kayak, Spinaker, équipement de plongée bouteille pour 3 plongeurs, compresseur de plongée, literie. Resteront à la charge du Locataire les dépenses ci-dessous : -Les frais de port -La nourriture ( skipper compris) LE LOUEUR Cannes le LE LOCATAIRE (date, signature suivie de la Mention lu et approuvé) Fait à : 1/3 Les deux pages suivantes sont à parapher.

2 ' 2) RESILIATION DU CONTRAT PAR LE LOCATAIRE : Dans le cas où le locataire n'effectuerait pas à la bonne date l'un des quelconques versements prévus, il sera considéré comme renonçant à la location et celle-ci sera résiliée de plein droit et sans formalité. Si le locataire renonce à la location et résilie le contrat : Plus de six mois avant le début de la location, seuls les frais de dossier d'un montant de 230. inclus dans le coût de la location, seront perçus par le loueur. Moins de six mois avant le début de la location, le ou les acomptes versés en application de l'article 1" seront acquis au loueur. Moins de 30 jours avant le début de la location, le montant total de la location restera acquis au loueur qui sera fondé à réclamer, le cas échéant, le montant du prix de la location qui ne lui serait pas parvenu à cette date. 3)^ MODIFICATION DU CONTRAT PAR LE LOCATAIRE Le présent contrat ne pourra être modifié qu'avec l'accord express du Loueur. Les modifications devront faire l'objet d'un avenant écrit. En particulier, la période pour laquelle a été conclu le présent contrat ne pourra être déplacée que dans la mesure des possibilités du planning et avec l'accord express du Loueur. Il est précisé que le montant de la location restera acquis au loueur, que le locataire ait fait usage ou non du navire pendant la période de location et quelque soit le motif de la non utilisation. La cession du contrat, comme la sous location ou le prêt du bateau, sont rigoureusement interdits. 4)^ OBLIGATION DU LOUEUR Mise à disposition du bateau : Le Loueur, agissant en tant que mandataire du propriétaire, s'engage à mettre le bateau loué à la disposition du Locataire au lieu et date prévus. En cas de mise à disposition tardive n'excédant pas 3 jours, le montant de la location sera diminué du prix des journées de location dont le Locataire aura été privé, ce qui fera l'objet d'un remboursement au locataire au prorata des jours de privation de jouissance. Le remboursement indemnisera complètement le locataire sans que celui-ci puisse prétendre à des dommages et intérêts. Dans le cas où, par suite d'avaries ou de retard, le bateau ne pourrait être remis dans un délai de trois jours, le Loueur s'efforcera de proposer un bateau équivalent ou approchant, et d'un coût locatif similaire, pour tout ou partie de la période de location. Si une telle substitution s'avérait impossible à réaliser, le Loueur indemnisera complètement le Locataire par le remboursement des sommes versées par lui. ASSURANCES Le Loueur a souscrit une police d'assurance " charter ". L'assurance doit couvrir tous les accidents pouvant survenir au bateau et plus particulièrement : perte totale ou avaries et dommages causés au bateau assuré, vol total, responsabilité civile, défense et recours, frais de retirement, assistance, vol partiel des accessoires du bateau avec effraction. Sous réserve d'une franchise par sinistre qui, en aucun cas, ne dépassera par événement :1 200 La responsabilité civile du Locataire pour dommages au tiers est garantie. Les objets et effets personnels embarqués ne sont pas assurés. Cette assurance profitera au Locataire et le Loueur n'assumera aucune responsabilité ni envers le locataire ni dommages matériels et corporels subis. Le Loueur doit attirer l'attention du Locataire sur les risques couverts ou non couverts par le contrat d'assurance qu'il a souscrit et doit, s'il en fait la demande, lui remettre en communication une copie de la partie de ce contrat qui expose l'objet de l'étendue de l'assurance. 5) Responsabilité - Limites de navigation Le skipper-chef de bord est responsable du bateau et de la sécurité des passagers. Il assurera au locataire les mêmes prévenances que si il était le propriétaire du bateau et il suivra ses instructions durant la croisière. Cela étant, le skipper-chef de bord s 'assurera que les conditions de vent, de temps et de sécurité lui permettent d'exécuter les instructions du Locataire. Dans tous les cas, lorsque la sécurité du bateau et des passagers pourrait être en cause, la décision du skipper-chef de bord sera prépondérante. En conséquence : Le Loueur autorise le Locataire à naviguer où il le désire, le skipper-chef de bord étant à sa disposition, pour autant que les conditions météorologiques et de navigation soient considérées par le skipper-chef de bord comme sans danger pour le bateau et les passagers et que le bateau puisse être rendu aux lieu et dates prévus à la fin de la location. Le Locataire sera déchargé de toute responsabilité en cas de sinistre survenu pendant la croisière sur le plan de la navigation à condition qu'il ne puisse être établi que sa conduite à bord a intentionnellement empêché le skipper-chef de bord d'assurer son service. Le Locataire s'engage à n'utiliser que comme bateau de plaisance pour lui même et sa famille ou ses amis, et en aucun cas comme transport de marchandises ou de passagers payants, ni à aucune fin commerciale ou pêche professionnelle, ni en violation de quelque pays sous la juridiction duquel le bateau peut se trouver.

3 II décharge d'ores et déjà le Loueur de toute responsabilité en qualité d'armateur ou autre du fait d'un manquement à ces interdictions et répondra seul devant les autorités compétentes, des procès, poursuites, amendes et confiscations encourues par lui de ce chef, même en cas de faute involontaire de sa part. Ce contrat prendrait fin immédiatement et les sommes versées conservées par le Loueur, sans préjudice des actions qu'il pourrait entreprendre contre le locataire en réparation des préjudices subis. L'annexe ne pourra être utilisée par le locataire seul ou aucun membre de son groupe avant que le skipper-chef de bord ait jugé de la capacité de chacun à cette utilisation. 6.2: DROITS DE PORT MATIERES CONSOMMABLES : Les droits de port et taxes de stationnement seront à la charge du Locataire Tous les combustibles et matières consommables (huile, carburant,...) sont à la charge du Loueur. 8). LITIGES : Tous litiges pouvant naître de l'interprétation ou de l'exécution du présent contrat seront soumis à une conciliation préalable. En cas d'échec de la conciliation, attribution de juridiction sera faite expressément aux tribunaux de CANNES.

4 MERCI DE NOUS RETOURNER CET IMPRIME DUMENT COMPLETE NOM : A BORD DE CORIOLIS POUR LA PERIODE DU : AU : PORT D EMBARQUEMENT : PORT DE DEBARQUEMENT LISTE EQUIPAGE NOM PRENOM NAT. DATE DE LIEU DE N DE PIECE D IDENTITE OU PASSEPORT ADRESSE YBO, 3 rue Rapide, LE CANNET tél fax e..mail : SARL AU CAPITAL DE RCS CANNES B

5 Association ECHAPPEE BLEUE 3 rue Rapide Le Cannet Ce questionnaire est à remplir pour les personnes désirant faire de la plongée La déclaration médicale PADI à compléter pour chaque personne( si au questionnaire il y a une réponse positive, il faut obligatoirement consulter un médecin afin d avoir un certificat médical ) La déclaration des règles de sécurité PADI ( A remplir sur place ) NOM PRENOM NAT. DATE DE Adresse Niveau Plongée Et brevet Taille Poids Taille pieds Formation Désirée Support Pédagogique Désiré

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