Archives déposées de la commune d'aspin-en-lavedan

Transcription

1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune d'aspin-en-lavedan 40 E DEPOT 1 17 par Guillaume Touati sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2011

2 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes 40 E DEPOT 1-17 Intitulé Date début cachée 1701 Date fin cachée 1958 Dates extrêmes Archives déposées de la commune d'aspin-en-lavedan XVIIIe s Niveau de description Fonds Producteur, nom 1 Commune d'aspin-en-lavedan Présentation du producteur Sources Archives paroissiales complémentaires dans Sous série 1 J le service des Sous série 2 O archives Bibliographie Date de création description Pays et sénéchaussée de Bigorre. Lavedan. Batsurguère. Canton de Batsouriguère (cheflieu à Ségus), puis de Castelloubon et Batsouriguère (chef-lieu à Juncalas) en 1790, devenu de Juncalas en Canton de Lourdes en 1802, de Lourdes-Ouest depuis Aspin, appelé Aspin-ez-Angles par une aberration administrative, prend le nom d'aspinen-lavedan en Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" vendredi 2 septembre 2011

3 Plan de classement Archives antérieures à 1790 Série CC : finances et impôts Cadastre Archives postérieures à 1790 Série D : administration générale de la commune Conseil municipal Administration de la commune Contentieux et assurances Série E : état civil Registres d'état civil Série F : population, économie sociale, statistique Agriculture Série G : contributions, administrations financières Impôts directs Série H : affaires militaires Administration militaire Série I : police, hygiène publique, justice Police locale Justice Série L : finances de la commune Comptabilité Revenus et charges de la commune Série M : édifices communaux, monuments et établissements publics Edifices du culte et cimetières Série N : biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Bois Exploitation des eaux par la commune Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières Navigation et régime des eaux Série P : cultes Culte catholique Série S : divers

4 ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Finances et impôts Cadastre 40 E DEPOT 1 Livre terrier, XVIIIe, 32 folios. Dates : XVIIIe-XVIIIe Description physique : Registre 30,5 x 21 x 1 cm sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 32 ; feuilles vierges : versos des folios 3 et folios 15, 18, 21, 24, 27 ; en très mauvais état de Cote arch. comm. : CC 1 ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal 40 E DEPOT 2 Registre des délibérations. Dates : Description physique : Registre 36,5 x 25 x 1 cm, couverture carton, comprenant une page de titre puis folioté d'origine 2 à 52 ; feuilles vierges : versos de la page de titre, recto du folio 3, verso du folio 4 et folios 2, 5-52 ; en assez bon état de Cote arch. comm. : 1 D 1 40 E DEPOT 3 Registre des délibérations. Dates : Description physique : Registre 36 x 23,5 x 3 cm, couverture carton, folioté d'origine ; feuilles détachées : folios 2-23, ; folios absents ; en assez mauvais état de Cote arch. comm. : 1 D 3 Administration de la commune 40 E DEPOT 4 Lettre du sous-préfet au maire d'aspin. Dates : Cote arch. comm. : 3 D 1 Contentieux et assurances 40 E DEPOT 4 Pacage : lettre du maire d'ossen au maire d'aspin (1845). Dépaissance : arrêté du conseil de préfecture autorisant le maire d'aspin à plaider pour la défense de Lacaze

5 Capdeville poursuivi par Bernard Henry (1851). Dates : Cote arch. comm. : 4 D 1 Etat civil Registres d'état civil 40 E DEPOT 5 Naissances. Dates : Description physique : Registre 27 x 19 x 2 cm, couverture carton, en état moyen de Cote arch. comm. : 1 E 1 40 E DEPOT 6 Mariages. Dates : Description physique : Registre 27 x 20 x 2 cm, couverture carton, en état moyen de Cote arch. comm. : 1 E 2 40 E DEPOT 7 Décès. Dates : Description physique : Registre 27 x 19,5 x 2 cm, couverture carton, en état moyen de Cote arch. comm. : 1 E 3 Population, économie sociale, statistique Agriculture 40 E DEPOT 8 Récolte, questionnaire (1852). Pacage des vaches, extension : délibération (1881). Dates : Cote arch. comm. : 3 F 1 40 E DEPOT 8 Statistique agricole décennale. Dates : Cote arch. comm. : 3 F 2 Contributions, administrations financières Impôts directs 40 E DEPOT 9 Contributions foncières et mobilières : registres (1793). Chemins vicinaux : taxe des prestations (1908). Dates : Cote arch. comm. : 1 G 1 Affaires militaires Administration militaire 40 E DEPOT 10 Recensement des voitures de tourisme, motocyclettes, poids lourds, chevaux, juments, mulets et mules : registres de déclaration et listes de recensement.

6 Dates : Cote arch. comm. : 2 H 1 Police, hygiène publique, justice Police locale 40 E DEPOT 11 Mesures de police pour la conservation des biens communaux : accusé de réception de la sous-préfecture. Dates : Cote arch. comm. : 1 I 1 Justice 40 E DEPOT 11 Procès du maire d'aspin contre le sieur Auguste Rives : notification de jugement. Dates : Cote arch. comm. : 3 I 1 Finances de la commune Comptabilité 40 E DEPOT 12 Comptes de gestion ( , 1909). Dates : Cote arch. comm. : 1 L 1 Revenus et charges de la commune 40 E DEPOT 12 Recettes et dépenses : examens de compte ( ), bordereaux détaillés ( ), taxe sur les chiens (1909). Emprunt à la Caisse des Dépôts et Consignations : avis de versement (1957), délibération du conseil municipal (1958). Dates : Cote arch. comm. : 2 L 1 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices du culte et cimetières 40 E DEPOT 13 Clocher de l'église, reconstruction : devis (1836). Cimetière, achat d'un terrain : note technique (1955). Dates : Cote arch. comm. : 2 M 1 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux 40 E DEPOT 14 Autorisations de paissance sur le territoire de Lourdes (1806, 1845), arrangement avec le maire d'ossen au sujet des pacages (1851), vente d'une ferme (1892). Dates : Cote arch. comm. : 1 N 1

7 Bois 40 E DEPOT 14 Partage d'un bois : lettre du maire de Saint-Pé au maire d'aspin. Dates : Cote arch. comm. : 2 N 1 Exploitation des eaux par la commune 40 E DEPOT 14 Fontaine, construction : devis. Dates : Cote arch. comm. : 3 N 1 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie 40 E DEPOT 15 Pont, usurpation (1824). Chemin de communication, convocation du maire d'aspin par le sous-préfet (1846). Dates : Cote arch. comm. : 1 O 1 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières 40 E DEPOT 15 Electrification : lettre du maire à l'ingénieur en chef du génie rural. Dates : XIXe-XIXe Cote arch. comm. : 2 O 1 Navigation et régime des eaux 40 E DEPOT 15 Digue, construction : lettre du maire de Lourdes au maire d'aspin. Dates : Cote arch. comm. : 3 O 1 Cultes Culte catholique 40 E DEPOT 16 Demande auprès de l'évêque de Tarbes de rétablir l'église d'aspin comme succursale. Dates : Cote arch. comm. : 1 P 1 Divers 40 E DEPOT 17 Acte d'achat de terres entre particuliers (an X), lettres expliquant les difficultés à payer pour un métayer (1837), minute du greffe de la justice de paix du canton d'argelès (1839), accusé de réception de l'argent envoyé par le médecin d'aspin (1847). Dates : an X-1847 Cote arch. comm. : S 1