ORDRE DU JOUR ANNOTÉ Sujets d'ouverture

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1 1 ORDRE DU JOUR ANNOTÉ Assemblée du 7 février 2005 ( livraison 01 ) 10 - Sujets d'ouverture Ordre du jour Direction des affaires publiques et greffe CA Adoption de l'ordre du jour de la séance régulière du CA du 7 février Procès-verbal Direction des affaires publiques et greffe CA Adoption des procès-verbaux des réunions du conseil d'arrondissement Procès-verbal Direction des affaires publiques et greffe CA Adoption des procès-verbaux des comités du conseil d'arrondissement 1

2 Déclaration / Proclamation Proclamation Direction de la culture / des sports / des loisirs et du développement social CA Proclamer la semaine du 2 au 8 avril 2005 "Semaine québécoise des adultes en formation" 20 - Affaires contractuelles Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels Direction des services administratifs CA Fournitures électriques - année Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels Direction des services administratifs CA Fourniture de produits d'entretien - Années 2005 et Contrat de services professionnels Direction des travaux publics et ingénierie CA Octroyer un contrat de gestion et surveillance à Robert Broughton enrg., au montant de ,40$, pour le projet de réaménagement des terrains sportifs à l'école St-Georges, secteur Ste-Anne-de-Bellevue.

3 Administration et finances Administration - Adhésion / Cotisation Bureau du directeur d'arrondissement CA Inscription de Bill Tierney au Collogue sur la planification des transports Budget - Autorisation de dépense Bureau du directeur d'arrondissement CA Bons d'achat de Noël Budget - Autorisation de dépense Direction de la culture / des sports / des loisirs et du développement social CA Octroyer une subvention $ à l'association du Hockey Mineur de Ste-Anne-de-Bellevue & Senneville Inc Réglementation Ordonnance - Autre sujet Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises CA Autoriser les recours légaux contre le propriétaire du 40, rue Perrault pour une infraction au Règlement des permis et certificats numéro 536 de l'ancienne ville de Sainte-Anne-de-Bellevue - secteur Sainte- Anne-de-Bellevue

4 Règlement - Adoption Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises CA Adoption finale du règlement numéro modifiant le Règlement de zonage numéro 319 de l'ancienne ville de L'Île-Bizard de manière à augmenter les rapports plancher/terrain et espace bâti/terrain maximums dans les zones R et R secteur de L'Île-Bizard Règlement - Adoption Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises CA Adoption du règlement numéro modifiant le règlement régissant les ventes de garage numéro 408 de l'ancienne ville de L'Île-Bizard afin de modifier le responsable de l'émission du permis - secteur de L'Île-Bizard Règlement - Adoption Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises CA Adoption du règlement numéro modifiant le règlement régissant les ventes de garages dans la municipalité numéro 255 de l'ancienne ville de Sainte-Geneviève afin de modifier le responsable de l'émission du permis - secteur de Sainte-Geneviève Règlement - Adoption Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises CA Adopter, dans le cadre du Programme triennal d'immobilisation, un règlement d'emprunt autorisant le financement de $ pour l'acquisition du terrain portant le cadastre sur la rue St-Joseph, à des fins municipales - secteur de Sainte-Anne-de-Bellevue - Règlement numéro

5 Règlement - Adoption Direction des affaires publiques et greffe CA Adoption du règlement numéro CA intitulé "Règlement sur les animeaux modifiant les règlements numéros 248 de l'ancienne Ville de L'Île Bizard, 239 de l'ancienne Ville de Sainte-Geneviève et 509 de l'ancienne Ville de Sainte-Anne-de-Bellevue Règlement - Adoption du second projet Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises CA Adoption du deuxième projet de règlement numéro modifiant le Règlement de zonage numéro 319 de l'ancienne ville de L'Île-Bizard de manière à agrandir la zone R à même une partie de la zone P et d'y autoriser les bâtiments à usage résidentiel unifamilial et multifamilial comportant un maximum de six logements - secteur de L'Île-Bizard Règlement - Emprunt Direction de la culture / des sports / des loisirs et du développement social CA Adopter, dans le cadre du Programme triennal d'immobilisations, un règlement d'emprunt autorisant le financement de $ pour la réalisation du programme de réfection des centres de loisirs et communautaires de l'arrondissement - Règlement numéro Règlement - Emprunt Direction des travaux publics et ingénierie CA Adopter, dans le cadre du Programme triennal d'immobilisations, un règlement d'emprunt autorisant le financement de $ pour la réalisation du programme de réaménagement des parcs anciens de l'arrondissement - Règlement numéro

6 Règlement - Emprunt Direction des travaux publics et ingénierie CA Adopter, dans le cadre du Programme triennal d'immobilisations, un règlement d'emprunt autorisant le financement de $ pour la réalisation du programme de réfection routière de l'arrondissement - Règlement numéro Règlement - Emprunt Direction des travaux publics et ingénierie CA Adopter, dans le cadre du Programme triennal d'immobilisations, un règlement d'emprunt autorisant le financement de $ pour la réalisation du programme de réfection de bâtiments administratifs pour l'arrondissement - Règlement numéro Règlement - Emprunt Direction des travaux publics et ingénierie CA Adopter, dans le cadre du Programme triennal d'immobilisations, un règlement d'emprunt autorisant le financement de $ pour la réalisation du programme de remplacement de véhicules de l'arrondissement - Règlement numéro Règlement - Urbanisme Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises CA Avis de motion et adoption du projet de règlement numéro modifiant le Règlement de zonage numéro 319 de l'ancienne ville de L'Île-Bizard de manière à permettre l'installation d'une enseigne temporaire pour toute la durée d'une vente saisonnière de produits horticoles - secteur de L'Île-Bizard

7 Urbanisme - Dérogation mineure Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises CA Demande de dérogation mineure numéro terrasse Pagé (lot ) - secteur de L'Île- Bizard Urbanisme - Dérogation mineure Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises CA Demande de dérogation mineure numéro Bord-du-Lac (lot P-136) - secteur de L'Île- Bizard Urbanisme - Dérogation mineure Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises CA Demande de dérogation mineure numéro Pierre-Boileau (lot ) - secteur de L'Île- Bizard 50 - Ressources humaines Mesure disciplinaire Direction de la culture / des sports / des loisirs et du développement social CA Avis de mesure disciplinaire - employé auxiliaire col bleu du secteur L'Île-Bizard - Sainte-Geneviève - pour non respect des heures de travail.

8 Structure de service / Emploi / Poste Direction de la culture / des sports / des loisirs et du développement social CA Embauche de personnel col blanc auxiliaire (gérant) pour les programmes aquatiques - secteur L'Île- Bizard-Sainte-Geneviève - été Structure de service / Emploi / Poste Direction des travaux publics et ingénierie CA Embauche d'un employé, à titre de journalier auxiliaire au Service des Travaux Publics - secteur Sainte- Anne-de-Bellevue, pour une période indéterminée 70 - Autres sujets Dépôt de résolution de conseil d'arrondissement Bureau du directeur d'arrondissement CA Résolution autorisant la rétrocession des secteurs du Cap St-Jacques et de l'anse-à-l'orme à Pierrefonds Dépôt de résolution de conseil d'arrondissement Bureau du directeur d'arrondissement CA Résolution type suggérée par le Mouvement national des Québécoises et Québécois (MNQ) sur le budget consacré à la Fête nationale du Québec

9 Dépôt de résolution de conseil d'arrondissement Direction de la culture / des sports / des loisirs et du développement social CA Demande d'aide financière pour la fête nationale du Québec 2005 Assemblée du 7 février 2005 ( livraison 02 ) 20 - Affaires contractuelles Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels Direction des services administratifs CA Rénovation bibliothèque Ile-Bizard (11) Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels Direction des services administratifs CA Conception, graphisme et impression du journal d'arrondissement et du répertoire des activités et des services Administration et finances Administration - Déplacements / Frais de séjour et de représentation Bureau du directeur d'arrondissement CA Inscription du Maire Jacques Cardinal au Forum sur les eaux usées montréalaises et la récupération des usages récréatifs en rive

10 Budget - Autorisation de dépense Bureau du directeur d'arrondissement CA Achat de publicité dans l'agenda des étudiants du Cégep John Abbott Budget - Autorisation de dépense Bureau du directeur d'arrondissement CA Contribution financière - Lakeshore Light Opera Budget - Autorisation de dépense Bureau du directeur d'arrondissement CA Contribution financière aux Infirmières de l'ordre de Victoria du Canada Budget - Autorisation de dépense Bureau du directeur d'arrondissement CA Contribution financière au Centre des ressources communautaires de l'ouest-de-l'île Budget - Autorisation de dépense Bureau du directeur d'arrondissement CA Aide financière à la Compagnie de Théâtre Bellevue Inc.

11 Budget - Autorisation de dépense Bureau du directeur d'arrondissement CA Achat de publicité dans le programme de la centième représentation du "Theatre Workshop" du Cégep John Abbott Budget - Autorisation de dépense Bureau du directeur d'arrondissement CA Achat de publicité - Macdonald Campus students Society 40 - Réglementation Règlement - Adoption Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises CA Adoption finale du règlement numéro modifiant le Règlement de zonage numéro 385 de l'ancienne ville de Sainte-Geneviève de manière à agrandir la zone RB26 à même une partie de la zone CA63 - secteur de Sainte-Geneviève 50 - Ressources humaines Structure de service / Emploi / Poste Direction des services administratifs CA Embauche de Monsieur Michel Hanna au poste de "Surveillant/Travaux génie civil eaux et égouts".

12 Autres sujets Varia Direction des affaires publiques et greffe CA Modification du calendrier 2005 des séances du conseil d'arrondissement Dépôt au Conseil d arrondissement Heures d ouvertures des commerces (résolution CA ) du CA de Verdun Liste des permis de construction de ( au ) ( au ) Liste des règlements Liste des règlements d emprunt Rapport mensuel Service des approvisionnements Liste des comptes à payer Rapport du service de sécurité incendie de la Janvier 2005 Période de questions du public Levée de la séance CA

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