JOURNÉES TECHNIQUES NATIONALES 11 & 12 OCTOBRE PARIS

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1 Reconversion des friches urbaines polluées JOURNÉES TECHNIQUES NATIONALES 11 & 12 OCTOBRE PARIS En colaboration avec adef PROGRAMME

2 PRÉSENTATION Reconversion des friches urbaines polluées JOURNÉES TECHNIQUES NATIONALES 11 & 12 OCTOBRE PARIS UDans un contexte de maîtrise de l étalement urbain, la reconversion des friches urbaines polluées a pris ces dernières années une importance considérable dans les stratégies de développement durable des villes. Ces friches sont en effet devenues de réelles opportunités foncières pour développer des projets territoriaux ambitieux, inscrits dans une stratégie de reconstruction de la ville sur la ville. Héritages de pratiques peu respectueuses de l environnement, ces friches urbaines s avèrent cependant bien souvent impropres à tout nouvel usage sans dépollution ou mise en œuvre de techniques de construction et d aménagement adaptées. La loi «risques» de juillet 2003 et son décret d application du 13 septembre 2005 ont marqué un tournant dans la gestion des sites et sols pollués en France en fixant l objectif de la requalification des sites dégradés en fonction de leur usage futur. Par aillleurs, la loi Grenelle 2 renforce les dispositions de prise en compte des pollutions des sols dans les projets d aménagement et de construction. De ce fait, les acteurs publics et privés doivent intégrer ces fonciers contraints dans leur approche de l urbanisme de projet et prendre en compte l état des sols lors de la reconversion. Comment aborder de façon efficace la prise en compte des sites dégradés dans les stratégies et projets urbains? Selon quelle démarche? Avec quels outils? A quels coûts? Autant de question auxquelles l ADEME et ses partenaires apporteront des réponses concrètes au cours de ces deux journées techniques nationales qui seront l occasion de présenter les démarches et bonnes pratiques pour reconvertir les friches urbaines polluées dans des conditions optimales de qualité durable.

3 Ces journées s adressent à tous les acteurs publics et privés concernés par un projet de reconversion de friches urbaines polluées : collectivités locales et territoriales, SEM, EPIC, EPCI, agences d urbanisme, promoteurs, aménageurs, lotisseurs, industriels propriétaires de sites, entreprises de dépollution, bureaux d études, association de protection de l environnement, presse spécialisée, Elles sont organisées par l ADEME en collaboration avec : n l Association des Etudes Foncières (ADEF) n les Établissements Publics Fonciers n l Union Professionnelle des entreprises de Dépollution de Sites (UPDS) n la Fédération des Entreprises Publiques Locales (EPL) n le Grand Lyon n Rennes Métropole n Lille Métropole Reconversion des friches urbaines polluées

4 PROGRAMME MARDI 11 OCTOBRE Journées animées par Jean-Michel LOBRY, Journaliste À partir de 8 h 45, accueil, enregistrement, café de bienvenue 10 h 00 Ouverture des journées José CAIRE, Directeur Villes et Territoires Durables, ADEME Un représentant de la Direction de l Habitat, de l Urbanisme et des Paysages (DHUP), Ministère de l Ecologie, du Développement Durable, du Logement et des Transports (MEDDLT) - sous réserve 10 h 30 Introduction et présentation du guide Pollution des sols et aménagement urbain Fantine LEFEVRE, Ministère de l Ecologie, du Développement Durable, du Logement et des Transports Claire DELALANDE, Service Friches Urbaines et Sites Pollués, ADEME 1 ère ÉTAPE - ANTICIPER LES CONTRAINTES Illustrations : une démarche, des outils 10 h 50 La Communauté de Communes de Bandiat (16) se mobilise autour d'un projet de reconversion de friches urbaines Xavier CHAYGNEAUD-DUPUY, Vice-Président en charge de l Urbanisme, Communauté de Communes Bandiat-Tardoire Une approche intégrée de gestion des risques environnementaux sur le Territoire du San Ouest Provence (13) François BLANCHARD, Chargé de mission, BRGM L inventaire historique urbain de la Carene (44) pour optimiser la gestion et la consultation des données Cécile LE GUERN, Ingénieur, BRGM Une base de données sur le bruit de fond géochimique du territoire communautaire du Grand Lyon Anne VARRAEST, TAUW France pour l APPEL, Réseau Eco-Entreprises Rhône-Alpes Julien COOREA, Chargé de mission Sites et Sols Pollués, Grand Lyon 12 h 30 Fin de la matinée - Déjeuner

5 Reconversion des friches urbaines polluées 2 e ÉTAPE CONCEVOIR LE PROJET 14 h 00 La phase de conception Fantine LEFEVRE, MEDDLT Claire DELALANDE, ADEME 14 h 10 De quelle manière le critère durable est-il pris en compte dans le montage des projets? Sylvie TRAVERSE, Directrice de projet, BURGEAP Christophe FRADIER, Chef de projet, CETE de Lyon, MEDDLT La certification des métiers de la dépollution Pascal PRUDHON, Chef du Pôle Certification Plurisectorielle, Laboratoire National de métrologie et d Essais Illustrations 14 h 45 La Courrouze (35) : l'application opérationnelle d'une démarche métropolitaine de développement durable Eric BEAUGE, Chef de projet, Territoires & Développement 16 h 00 Pause Le nouveau quartier urbain "Cœur de Ville" de Trilport (77), entre Marne et Forêt Jean-Charles CHÉRIER, Directeur des Services Techniques, Ville de Trilport L'écoquartier des Tanneries à Lingolsheim (67) : redonner vie à un ancien secteur industriel Thomas MAGUIN, Directeur d Agence, NEXITY - Foncier Conseil Un partenariat Collectivités/Nacarat au service de la reconversion durable du site industriel S.I. Energie en cœur de ville de Lys-Lez-Lannoy (59) Alexandra HUVENNE, Directrice de programme, NACARAT GESTION DES TERRES EXCAVÉES 16 h 30 Introduction 16 h 35 Terres excavées : benchmark européen et élaboration d une méthodologie française de gestion Céline BLANC, Chef de projet sites et sols pollués, BRGM Benoît HAZEBROUCK, Responsable de l unité Comportement des contaminants dans les sols et matériaux, INERIS Illustrations 17 h 25 Gestion environnementale du site des aciéries de Saint-Chamond (42) Pascal PREMILLIEU, Responsable du Service Aménagement opérationnel, Saint-Etienne Métropole Gestion concertée de terres de la ZAC Aubette-Martainville à Rouen (76) Julie LABORIE, Chargée d opérations, Rouen Seine Aménagement Jean-Baptiste BISSON, Chargé d opérations, EPF de Normandie Modèle économique de la plate-forme éco-logistique terres : contexte, spécificités et approches en France et en Europe du Nord Edouard HENAUT, Directeur délégué, SITA Spécialités 18 h 30 Fin de la 1 ère journée

6 PROGRAMME MERCREDI 12 OCTOBRE Journées animées par Jean-Michel LOBRY, Journaliste À partir de 8 h 15, accueil des nouveaux arrivants, enregistrement, café de bienvenue APPROCHE ECONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU PROJET 9 h 00 Approche financière des projets de reconversion Philippe MONCADA, Consultant associé, STRATORIAL Finances Jean-François LAFON, Directeur Général, CSD INGENIEURS Illustrations 9 h 35 Un industriel Lyonnais assure la remise en état du site après cessation de son activité 11 h 00 Pause Dominique CHAIZE, Directeur Département Technique, Givaudan France Fragrances La Communauté de Communes de Haute-Cornouailles (29) réconvertit une friche industrielle en Hôtel d entreprises Jean-René JONCOUR, Président, Communauté de Communes de Haute Cornouaille Réaménagement de la ZAC du Val Pompadour à Valenton (94)) : approche méthodologique et maîtrise des coûts Sylvie LECLERC, Responsable de projets, GALTIER Expertise Environnement Réhabilitation de la friche Philips à Evreux (27) : solution économique, financière et juridique mise en œuvre Patrick VITERBO, Associé, BROWNFIELDS CONCERTATION SUR LE PROJET URBAIN 11 h 30 Introduction au thème de la concertation Geneviève BAUMONT, Experte au Collège des Experts de l IRSN, DCOM, IRSN Lyon Confluence (69), un modèle de concertation durable : citoyenne, technique et administrative Jean-Pierre GALLET, Directeur Général Délégué, SPLA LYON CONFLUENCE Marc-Eric PAUTET, Chef de l Agence Centre Est, BURGEAP Le parc Péru (59) : un projet conduit en concertation avec la population Émeline DELHAYE, Chargée de mission Concertation et Citoyenneté, Commune d Auby 12 h 30 Fin de la matinée - Déjeuner

7 3 e ÉTAPE RÉALISER LES TRAVAUX 14 h 00 Introduction à la phase réalisation Illustrations 14 h 10 ZAC de la Croix Blanche à Vigneux sur Seine (91) : adaptation du projet d'aménagement à la pollution rencontrée Cyril DESPRES, Chef de projet, Direction de l Aménagement et du Développement, AFTRP Une reconversion en contexte archéologique dans le cœur historique de Besançon (25) Laurence DEFFEUILLE, Responsable d opérations, Société d Equipement du Département du Doubs ZAC du Bon Lait (69) : un phasage dépollution/avancement de la construction adapté au chantier Jean-Michel BRUN, Directeur Général, GRS Valtech Le site de PCUK à Wattrelos (59) où comment concilier de nombreuses contraintes techniques Tanguy LATRON, Directeur des opérations, EACM Réhabilitation d un terrain pollué par des substances volatiles : utilisation de géosynthétiques en solution alternative ou complémentaire à une dépollution. L'exemple de l EHPAD de Franconville (95) Jean-Frédéric OUVRY, Chef de projet Infrastructures, ANTEA Group 4 e ÉTAPE RÉUNIR LES CONDITIONS D UNE BONNE LIVRAISON 15 h 40 Introduction à la phase livraison 15 h 45 Les outils juridiques pour conserver la mémoire du passé industriel d un site Frédéric LEVY, Avocat associé, Cabinet DS Avocats Sécuriser les usages futurs : l'exemple de la requalification du site de Sacilor (57) François KAH, Chargé de mission, Mission de Préfiguration OIN Alzette-Belval Carine LE ROY-GLEIZES, Avocat associée, WINSTON & STRAWN TABLE RONDE FINALE 16 h 20 Mieux intégrer la reconversion des friches urbaines dans la stratégie ville durable avec la participation de : Benoît LEMOZIT, Chef du Service Organisations Urbaines, Direction Villes et Territoires durables, ADEME Marc KASZYNSKI, Directeur de l'etablissement Public Foncier Nord-Pas de Calais Claire FITA, Maire-Adjointe de Graulhet (81) Christian DECOCQ, Conseiller Communautaire de Lille Métropole, Rapporteur de la mission communautaire friches industrielles/pollutions historiques Ludovic DEMEYER, Ingénieur risques/friches industrielles, Lille Métropole Communauté Urbaine Un représentant du SNAL, Syndical National des Aménageurs et Lotisseurs Un représentant du groupe Caisse des Dépôts 17 h 15 Fin des journées techniques - Rafraîchissements

8 RENSEIGNEMENTS PRATIQUES DATES ET HORAIRES Mardi 11 octobre Accueil, enregistrement, café de bienvenue : à partir de 8 h 45 - Journée technique : de 10 h à 18 h 30 Mercredi 12 octobre Accueil, enregistrement des nouveaux arrivants, café de bienvenue : à partir de 8 h 15 - Journée technique : de 9 h à 17 h 15 - Rafraîchissements LIEU (voir plan d accès au verso) Maison de la Chimie Entrée du colloque par le n 28 bis, rue Saint Dominique PARIS Tél. : Fax : MOYEN D ACCÈS n Aéroport : à 30 mn d Orly et de Roissy-Charles de Gaulle par les navettes aéroports/aérogare des Invalides (Parking Invalides) n Métro : Lignes 8, 12 et 13 Stations Assemblée Nationale, Solférino, Invalides n RER : Ligne C, Station Invalides n Bus : Ligne 63, 69, 83, 93 et 94 TRANSPORT Vous pourrez bénéficier d une réduction sur le réseau SNCF à condition de présenter, lors de la réservation, le fichet SNCF-Congrès que nous vous adresserons avec votre confirmation d inscription (sous réserve de disponibilité de places à tarif réduit). HÉBERGEMENT L hébergement est à votre charge. Pour faciliter votre recherche, vous pouvez consulter les sites Internet ci-dessous : ou vous adresser à RESA 2000 Tél. : Fax : resa2000@free.fr Pour tout renseignement complémentaire sur : L organisation, la communication Evelyne Perréon-Delamette Tél. : Fax : evelyne.perreon@ademe.fr L inscription, le règlement, la facturation Brigitte Bouhours Tél. : Fax : brigitte.bouhours@ademe.fr

9 Reconversion des friches urbaines polluées BULLETIN D INSCRIPTION Reconversion des friches urbaines polluées JOURNÉES TECHNIQUES NATIONALES 11 & 12 OCTOBRE PARIS fi fl fl fl adef PROGRAMME Bulletin à retourner avant le vendredi 30 septembre 2011 à ADEME Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes 27, rue Louis Vicat Paris Cedex 15 Tél. : Fax : brigitte.bouhours@ademe.fr

10 BULLETIN D INSCRIPTION Bulletin à retourner avant le 30 septembre 2011 à ADEME Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes 27, rue Louis Vicat Paris Cedex 15 Tél. : Fax : brigitte.bouhours@ademe.fr o Monsieur o Madame o Mademoiselle Nom (en capitales)... Prénom... Organisme/société... Direction/département/service Vous pouvez agrafer votre carte de visite ici Adresse Code postal... Ville... Pays... Courriel... Téléphone... Fax... VOTRE INSCRIPTION : je souhaite m inscrire o aux 2 jours au prix de 160 euros/personne (*) o uniquement le 11 octobre au prix de 100 euros/personne (*) o uniquement le 12 octobre au prix de 100 euros/personne (*) INSCRIPTION AU TARIF PRÉFÉRENTIEL : réservé aux étudiants, demandeurs d emploi, associations de consommateurs/de protection de l environnement, structures d insertion - joindre justificatif (cf. conditions d inscription) o aux 2 jours au prix de 80 euros/personne (*) o uniquement le 11 octobre au prix de 50 euros/personne(*) o uniquement le 12 octobre au prix de 50 euros/personne(*) J atteste sur l honneur être habilité (e) à passer commande Signature et cachet de la société ou de l'organisme (obligatoires) Fait le... à... Mode de règlement o au comptant (obligatoire pour toute personne physique ou morale domiciliée hors du territoire français) o par chèque bancaire ou postal joint à l ordre du Régisseur de recettes de l ADEME o par carte bancaire o Visa o MASTER Card N de carte (16 chiffres) Date de fin de validité (mois)...(année)... N d identification (3 derniers chiffres du n indiqués au dos de la carte) Nom et adresse du titulaire de la carte (obligatoires) Signature du titulaire de la carte (obligatoire)... o à réception d une facture o par chèque bancaire ou postal à l ordre de l Agent Comptable de l ADEME o par virement à l ordre de - Agent Comptable de l ADEME en indiquant la date des journées techniques et le nom du ou des participants dans le libellé du virement. - Trésorerie Générale de Maine et Loire - Code banque : Code guichet : N de compte : Clé 07 - N Siret : Code APE : 751E - N IBAN : FR BIC : TRPUFRP1 (*) Prix en nets de taxes (établissement non assujetti à la TVA, exonération accordée par le Ministère du Budget le 15 juillet 1993)

11 Reconversion des friches urbaines polluées CONDITIONS D INSCRIPTION Date limite d inscriptionuvendredi 30 SEPTEMBRE 2011 BULLETIN D INSCRIPTION Il doit être adressé, dûment complété (*), à : ADEME Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes 27, rue Louis Vicat Paris Cedex 15 Tél. : Fax : brigitte.bouhours@ademe.fr (*) Les bulletins incomplets ne seront pas pris en compte. DROITS D INSCRIPTION Ils s élèvent à I 100 euros* / personne pour 1 jour I 160 euros* / personne pour 2 jours et comprennent le recueil des interventions, déjeuner(s), pauses et vestiaire gardé. Tarif préférentiel pour les étudiants, demandeurs d emploi, membres des associations, de consommateurs, de protection de protection de l environnement, structures d insertion : I 50 euros* / personne pour 1 jour I 80 euros* / personne pour 2 jours Justificatif à joindre au bulletin d inscription - Pour les membres des associations /étudiant/ demandeurs d emploi : copie de la carte nominative - Pour les structures d insertion : copie de la convention signée avec la Direction Départementale du Travail (1 e page) ou pièce officielle justifiant du statut. En l absence de justificatif, l inscription ne sera pas prise en compte. BON DE COMMANDE ADMINISTRATIF Les administrations qui ne pourront joindre le règlement à leur bulletin, établiront un bon de commande signé par l autorité compétente et le règlement s effectuera à réception d une facture. ATTESTATION DE PRÉSENCE Votre demande devra être adressée à Brigitte Bouhours (voir coordonnées ci-contre). VOTRE RÈGLEMENT Il peut être effectué : Uau comptant n soit par chèque bancaire ou postal joint au bulletin, à l ordre du Régisseur de recettes de l ADEME, n soit par carte bancaire. Le titulaire sera débité dès réception de l inscription. Seules les cartes Visa et Master Card sont acceptées. Les nom, adresse et signature du titulaire de la carte sont obligatoires. Le paiement au comptant des prestations est exigé (par chèque ou par carte bancaire) pour toute personne physique ou morale domiciliée hors du territoire français. Uà réception d une facture n soit par chèque bancaire ou postal à l ordre de l Agent Comptable de l ADEME n soit par virement à l ordre de l Agent Comptable de l ADEME en indiquant la date des journées techniques et le nom du ou des participants dans l objet de votre virement. Trésorerie Générale de Maine et Loire 1 rue Talot BP Angers Cedex 01 Code banque : Code guichet : Clé 07 N de compte : Clé 07 - BIC : TRPUFRP1 N Siret : Code APE : 751E N IBAN : FR FRAIS BANCAIRES Les frais de virement et de transfert sont à votre charge. MODIFICATION / ANNULATION DE L INSCRIPTION Toute modification / annulation de l'inscription devra être notifiée par écrit au plus tard le vendredi 30 septembre Aucun remboursement ou avoir ne pourra être émis après cette date. IMPORTANT Ces journées technique ne relevant pas d une action de formation, l ADEME ne pourra pas établir de convention. Si vous avez le possibilité de régler votre inscription en ligne, vous pouvez vous inscrire directement sur le site dédié : (*) Prix ferme et définitif net de taxes (Etablissement public à caractère industriel et commercial non assujetti à la TVA)

12 L ADEME EN BREF L'Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'energie (ADEME) est un établissement public sous la triple tutelle du ministère de l'ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, du ministère de l'industrie, de l'energie et de l'economie numérique et du ministère de l Enseignement supérieur et de la Recherche. Elle participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l'environnement, de l'énergie et du développement durable. Afin de leur permettre de progresser dans leur démarche environnementale, l'agence met à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public, ses capacités d'expertise et de conseil. Elle aide en outre au financement de projets, de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans les domaines suivants : la gestion des déchets, la préservation des sols, l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables, la qualité de l'air et la lutte contre le bruit. BD. DE LA TOUR MAUBOURG PONT DES INVALIDES RUE FABERT P PONT ALEXANDRE III AÉROGARE QUAI D'ORSAY AFFAIRES ÉTRANGÈRES RUE DE CONSTANTINE RUE DE L'UNIVERSITÉ RUE SAINT DOMINIQUE HOTEL DES INVALIDES P RUE DE GRENELLE RUE DE BOURGOGNE PONT LA CONCORDE CONCORDE MÉTRO RER, SNCF TAXIS P PARKING M R T SEINE Maison de la chimie ASSEMBLÉE NATIONALE Maison de la Chimie Entrée du colloque par le 28 bis rue Saint Dominique Paris METRO : lignes 8, 12 et 13, stations Assemblée Nationale, Solférino, Invalides RER : ligne C, station Invalides BUS : ligne 63, 69, 83, 93 et 94 Crédit photos : Gilles Mériodeau/ADEME - Claire Delalande/ADEME - GRS Valtech août 2011 ADEME 20, avenue du Grésillé BP l Angers Cedex 01

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