Compte rendu du Conseil Municipal du 12 février 2014 à 20 h 30

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1 Compte rendu du Conseil Municipal du 12 février 2014 à 20 h 30 Présents : ROSSAT-MIGNOD Jean-Paul, GARDET Virginie, PANQUET Michel, MOLLIER Guy, JACQUET Jérome, MARIN-CUDRAZ Daniel, MOLLIER Nicolas, MOLLIER Philippe, VERNEX-LOZET Patricia, VERNIER FAVRAY Claude et VINET Raymonde. Excusé : MOLLIER-CAMUS Bruno (pouvoir donné à MOLLIER Philippe) Absents : ALDEBERT Jean, CHASSAING Jean-Claude et MOLLIER Robert Public : GAIDON Danielle ORDRE DU JOUR : 1/ TH abattement spécial en faveur des personnes handicapées ; 2/ Vorès : précision sur utilisation du droit d eau réservoir du Vorès ; 3/ Budget remontées mécaniques : remboursement d annuité d emprunt par Labellemontagne 4/ Budgets remontées mécaniques : amortissements 5/ Film Montagne Vivante 6/ Constatation des résultats 2013 (4 budget) 7/ Affectation des résultats 2013 (4 budgets) 8/ B.P Les élus approuvent les ajouts suivants : Budget Commune : amortissements et Vote des taux des 4 taxes directes 1/ TH : abattement spécial en faveur des personnes handicapées : Le Maire expose les dispositions de l article 1411 II.3bis du Code Général des Impôts permettant au Conseil Municipal d instituer un abattement spécial à la base de 10 % de la valeur locative moyenne des habitations en faveur des personnes handicapées ou invalides. Pour bénéficier de cet abattement, le redevable de la taxe d habitation doit satisfaire à au moins une des conditions suivantes : 1. Etre titulaire de l allocation supplémentaire d invalidité mentionnée à l article L du Code de la Sécurité Sociale ; 2. Etre titulaire de l allocation aux adultes handicapés mentionnée aux articles L et suivants du Code de la Sécurité Sociale ; 3. Etre atteint d une infirmité ou d une invalidité l empêchant de subvenir par son travail aux nécessités de l existence ; 4. Etre titulaire de la carte d invalidité mentionnée à l article L du Code de l Action Sociale et des Familles ; 5. Occuper son habitation principale avec des personnes visées ci-dessus aux 1 à 4. Le redevable de la taxe d habitation doit, par ailleurs, adresser avant le 1 er janvier de la première année au titre de laquelle il peut bénéficier de l abattement, une déclaration comportant tous les éléments justifiant de sa situation ou de l hébergement de personnes mentionnées au 5 visé supra. Après en avoir délibéré et à l unanimité, le Conseil Municipal : VU l article 1411II.3bis du Code Général des Impôts ; DECIDE d instituer l abattement spécial à la base de 10 % en faveur des personnes handicapées ou invalides ; CHARGE le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux. 2/ VORES : précision sur utilisation du droit d eau réservoir du Vorès M. le Maire rappelle la délibération du 7 novembre 2011 donnant un droit d eau sur la source du Vorès. Afin d éviter tout problème dans l avenir, il convient d être précis sur la répartition des frais de fonctionnement de ce réservoir (lorsque la Commune aura rendu le bâtiment de l alpage du Vorès exploitable). Après en avoir délibéré et à l unanimité, le Conseil Municipal : PRECISE que : les frais de fonctionnement concernant l entretien du réservoir du Vorès (analyses d eau, nettoyage, entretien périmètre de protection, etc.) seront divisés entre les 2 parties : M. Barrioz Thierry (SCI Tomelet) ou ses ayants-droits et la Commune ou ses ayants-droits (dès lors que l alpage du Vorès sera exploitable) ; en cas de limitation d eau : les 2 parties se partageront le volume d eau. 3/ Budget des remontées mécaniques : remboursement d annuité d emprunt par Labellemontagne Page 1 sur 9

2 M. le Maire rappelle qu en 2011, le budget des remontées mécaniques avait contracté un emprunt de correspondant aux travaux de canons à neige et autres frais payés par la Commune. En accord avec Jean-Yves Rémy, les annuités d emprunt sont remboursées par Labellemontagne sur le budget des remontées mécaniques. Après en avoir délibéré, et à l unanimité, le Conseil Municipal : ACCEPTE le remboursement, par LABELLEMONTAGNE, des annuités d emprunt qui s élève à 30'433 (capital et intérêts) et ce jusqu en 2026 ; CHARGE M. le Maire de signer tout document afférent à ce dossier. 4/ Budget des remontées mécaniques : amortissements Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu l instruction budgétaire et comptable M4, Considérant que la Direction Générale des Finances Publique rappelle l obligation d amortissement de plusieurs types de biens, et par conséquent, de plusieurs comptes budgétaires de classe 2, Considérant la Délégation de Service Public concernant l exploitation des remontées mécaniques du 31 juillet 2006, Après en avoir délibéré et à l unanimité, le Conseil Municipal : INFORME qu il n y a pas lieu d amortir les dépenses d investissement dans le budget des remontées mécaniques ; CHARGE M. le Maire de signer tout document afférent à ce dossier. 5/ Film Montagne Vivante M. le Maire informe l assemblée que plusieurs personnes souhaitent acquérir le film Montagne Vivante réalisé par Bernard Guyot. Il convient de prévoir la réalisation de DVD et leur prix de vente. La réalisation ainsi que la demande aux ayantsdroits de ce film seront confiés à la Cinémathèque des Pays de Savoie et de l Ain. Après en avoir délibéré, et à l unanimité, le Conseil Municipal ACCEPTE de commander 200 DVD de ce film à la Cinémathèque des Pays de Savoie et de l Ain ; FIXE le prix de vente de ce DVD à 15 l unité ; PRECISE que ces dépenses et recettes sont inscrits au BP 2014 de la Commune ; CHARGE le Maire de signer tout document afférent à ce dossier. 6/ Constatation des résultats 2013 JPRM : on n a pas eu de réponse de la Com Arly sur le courrier concernant la prise en charge par la Com Arly des sentiers thématiques du Val d Arly. Mais j en ai discuté avec Christiane et à terme la Com Arly reprendra les sentiers. Ils attendent de finir les autres sentiers avant. VG : refaire un courrier à la Com Arly en précisant les coûts des sentiers et qu il faut les reprendre rapidement en charge et leur demander une réponse. Les Communes n ont pas investi pour que ces sentiers ne soient pas entretenus. La Com Arly a pris la compétence elle l a rend quand cela coûte trop cher et va la reprendre quand les Communes auront encore investi Le sentier Au Fil du Temps, il faudra prévoir de refaire les pancartes. PM : à Covetan c est le caillebottis qui est à refaire. PM : on a ouvert les plis pour la MO de la garderie. Il faut bien faire des études pour les anciens garages puisque la garderie est prévue pour Noël JPRM : dans mon raisonnement, on va choisir l architecte pour la garderie, et le faire travailler sur le projet des anciens garages. PM : il y a du boulot à faire pour rendre les locaux utilisables. JPRM : moi je vois un bail à l ESF pas cher et ils se débrouillent pour l aménagement du local. Et je vois aussi une salle hors sac. RV : l ESF va payer les travaux. JPRM : oui on en a parlé ensemble. VG : la réunion avec le SIEPAM et l ASADAC sur le transfert de la compétence Eau qu est que ce cela a donné? JPRM : le jeune ingénieur de SAFEGE est très compétent. Ils ont brossé la situation telle qu elle est. Ils ont pris aussi le dossier de protection des sources, de l eau des Saisies. VG : quand est-ce que le SIEPAM bascule à Com Arly? JPRM : j ai demandé au Conseil Général ; ils ne savent pas la date. VG : on va leur transférer tout ce qu on a comme les Excoffonnières? JPRM : il ne faut pas se lancer dans des dépenses sans recettes en face. DMC : ce qui est urgent c est les Excoffonnières et le Chardonnet. JPRM : ils se sont rendu compte qu on a fait beaucoup de choses : le Chéloup, le Coin. Page 2 sur 9

3 DMC : prévoir le déplacement de la conduite d eau qui passe sur mon terrain. Maxime va construire. Décision : inscrire dans le BP Commune : l éclairage public aux Coins et dans le BP Eau : le déplacement d une conduite d eau. 6-1 : Budget COMMUNE Vu la fiche du résultat d exécution du budget 2013, M. le Maire donne lecture au Conseil Municipal des comptes qui sont en conformité avec ceux du Receveur Municipal, et qui se présentent comme suit : FONCTIONNEMENT Dépenses Recettes Résultat Excédent Clôture INVESTISSEMENT Dépenses Recettes Résultat Excédent Clôture Montant des restes à réaliser en dépenses : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l unanimité : CONSTATE que la section de fonctionnement présente un excédent de et celle d investissement présente un excédent de et un déficit pour les restes à réaliser de : BUDGET EAU Vu la fiche du résultat d exécution du budget 2013, M. le Maire donne lecture au Conseil Municipal des comptes qui sont en conformité avec ceux du Receveur Municipal, et qui se présentent comme suit : FONCTIONNEMENT Dépenses Recettes Résultat Excédent Clôture INVESTISSEMENT Dépenses Recettes Résultat Excédent Clôture Montant des restes à réaliser en dépenses : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l unanimité : Page 3 sur 9

4 CONSTATE que la section de fonctionnement présente un excédent de et celle d investissement présente un excédent de et un déficit pour les restes à réaliser de : BUDGET REMONTEES MECANIQUES Vu la fiche du résultat d exécution du budget 2013, M. le Maire donne lecture au Conseil Municipal des comptes qui sont en conformité avec ceux du Receveur Municipal, et qui se présentent comme suit : FONCTIONNEMENT Dépenses Recettes Résultat Excédent Clôture INVESTISSEMENT Dépenses Recettes Résultat Déficit Clôture Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l unanimité : CONSTATE que la section de fonctionnement présente un excédent de et celle d investissement présente un déficit de : BUDGET CCAS : Vu la fiche du résultat d exécution du budget 2013, M. le Maire donne lecture au Conseil Municipal des comptes qui sont en conformité avec ceux du Receveur Municipal, et qui se présentent comme suit : FONCTIONNEMENT Dépenses Recettes 0 Résultat Excédent Clôture INVESTISSEMENT Dépenses 0.00 Recettes 0.00 Résultat Excédent Clôture Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l unanimité : CONSTATE que la section de fonctionnement présente un excédent de et celle d investissement présente un excédent de / AFFECTATION des RESULTATS Page 4 sur 9

5 7-1 : BUDGET COMMUNE Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L et suivants ; L et R ; Vu la délibération constatant le résultat 2013 ; Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l unanimité : DECIDE d AFFECTER : Au 001 : (excédent d investissement 2013) Au 1068 : Au 002 : (excédent de fonctionnement 2013) RAPPELLE le montant des restes à réaliser (dépenses) qui s élève à : BUDGET EAU Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L et suivants ; L et R ; Vu la délibération constatant le résultat 2013 ; Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l unanimité : DECIDE d AFFECTER : Au 001 : (excédent d investissement 2013) Au 002 : (excédent de fonctionnement 2013) RAPPELLE le montant des restes à réaliser (dépenses) qui s élève à : BUDGET REMONTEES MECANIQUES Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L et suivants ; L et R ; Vu la délibération constatant le résultat 2013 ; Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l unanimité : DECIDE d AFFECTER : Au 001 : (déficit d investissement 2013) Au 1068 : (pour couvrir le déficit) Au 002 : (excédent de fonctionnement 2013). 7-4 : BUDGET CCAS Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L et suivants ; L et R ; Vu la délibération constatant le résultat 2013 ; Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l unanimité : DECIDE d AFFECTER : Au 001 : (excédent d investissement 2013) Au 002 : (excédent de fonctionnement 2013) 8/ BUDGETS PRIMITIFS COMMUNE : Les investissements inscrits sont les suivants : Objet Montant Objet Montant Garage et appartements du Planay Excédent Garderie FCTVA Electricité du Vorès Taxe aménagement Fourgon Apport du fonction Matériel service technique Plus-value cession bornes incendie Amortissements Classement voies communales Régul comptable Voiries Virt fonctionnt Electricité Le Coin Sdes Eclairage public Le Coin Electricité du village Forêts MAJ Cadastre Aménagement village Page 5 sur 9

6 Terrains nus Terrains voirie Emprunts Frais insertion Régularisation comptable Dépenses imprévues TOTAL 1.472'500 TOTAL 1.472' EAU Les investissements inscrits sont les suivants : Objet Montant Objet Montant Extension Chéloup Excédent Extension Sur Croix Mission Amortissements Réseaux du village Subv CG Eau des Coins Virt fonctionnt Déviation conduite chef-lieu Acquisition terrains Emprunts Subv Equipement TOTAL 191'300 e TOTAL REMONTEES MECANIQUES Section investissement Objet Montant Objet Montant Déficit Apport fonctionnt Emprunts Virt fonctionnt TOTAL TOTAL / BUDGET COMMUNE : AMORTISSEMENTS des FRAIS d ETUDES et des ANNONCES LEGALES JPRM : la Direction Gale des Finances demande que les Collectivités soient en règle avec les amortissements obligatoires. La Trésorerie d Ugine a proposé de prendre une délibération pour liquider les amortissements des Le Conseil Municipal, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu l instruction budgétaire et comptable M14, Considérant que la Direction Générale des Finances Publique rappelle l obligation d amortissement de plusieurs types de biens, et par conséquent, de plusieurs comptes budgétaires de classe 2, Considérant que le comptable public a identifié un certain nombre d anomalies à régulariser, pour absence d amortissement sur les immobilisations soumises à amortissement obligatoire, Considérant la proposition du comptable public de régulariser ces anomalies par prélèvement sur le compte 1068, Sur rapport du Maire et sa proposition, Après en avoir délibéré, et à l unanimité, le Conseil Municipal : AUTORISE le comptable public à effectuer un prélèvement sur le compte 1068 du budget M14 de la Commune, pour les comptes suivants : Compte (frais études) Année N inventaire Objet Montant Amén Planay Route Plan Dessert Modif Les Teux Quartier église Page 6 sur 9

7 Amén. Mont- 8' Rond Piscine Piscine Desserte Georgières Nant du Milieu Entrée village Projet école Planay Bâtiments divers Route Plan Dessert Retenue Collinaire Plan Dernier Conception logements Réseaux électriques Plan topo piste bleue Mt Rond Accès garages communaux Accès Frasses Alliot-Lugaz Desserte Quézet Plan topo garages Relevé topo Les Frasses Géomètre les 4' Frasses Aménag. Plan 4' Dernier TOTAL Compte (annonces légales) Année N inventaire Objet Montant Restauration d un bâtiment pour bibliothèque Classement voies communales Aire de loisirs Plan Dernier Aménag. Poste en Office Tourisme TOTAL / Vote des taux des 4 taxes directes JPRM : Le budget a été fait sans augmenter les taux des impôts directs. Après en avoir délibéré, et à l unanimité, le Conseil Municipal : DECIDE de conserver les mêmes taux des 4 taxes directes locales qu en 2013, à savoir : Page 7 sur 9

8 Taxe Taux T.H T.F.B T.F.N.B C.F.E CHARGE M. le Maire de signer tout document afférent à cette décision. 10 / Subvention APE «Les Enfants des Croëssets» CVF : il faut que les écoles se concertent et se groupent pour les voyages. Avec les effectifs si peu élevés les prix ne peuvent être attractifs. Mme GARDET Virginie, élue concernée, ne prend pas part au vote. M. le Maire dépose sur le bureau la demande de l association Les Enfants des Croëssets. Cette association prévoit d organiser un séjour à Paris pour les primaires (6 627 pour 11 élèves) et un à Aix les Bains pour les autres (3 230 pour 17 élèves). Après en avoir délibéré, et à l unanimité, le Conseil Municipal : ATTRIBUE la somme de à l association Les Enfants des Croëssets de N.D. de Bellecombe ; PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au B.P ; CHARGE le Maire de mandater cette somme. 11/ Divers : Subvention fournitures scolaires pour l année : le trésorier de l association demande s il faut rembourser les parents. Réponse : oui Panne de la navette : demande de remboursement du taxi. Des personnes demandent le remboursement du taxi qu elles ont pris pour rentrer chez elle lors de la panne de la navette. Le transporteur a réagi tout de suite en faisant monter un car. Réponse : pas de remboursement. RV : Est-il possible de mettre un panneau de stationnement devant l ESF pour un handicapé? VG : les places PMR doivent obligatoirement être sur un terrain plat ce qui n est pas le cas devant l ESF. Voir pour mettre des barrières métalliques ou en bois avec un rubalise pour garder une place. Appartements du Planay : l EDF est venue faire les branchements. Les appartements pourront être loués à partir du 1 er mars. Panneau de Covetan : PVL : le panneau est-il déneigé? JPRM : il n est pas loin de tomber. JPRM : on vient de recevoir le compte rendu de la réunion avec la SAFER pour les mesures compensatoires de la zone humide des Georgières. La SAFER veut rencontrer tout de suite les propriétaires. Il vaut mieux voir tout ça au printemps. AREPOS : on a eu une réunion avec Robledo. Il envoie un nouveau règlement. Inspecteur d académie : JPRM : il m a appelé pour un rendez-vous pour les rythmes scolaires. Catherine a envoyé un courriel, il doit passer fin février. JPMR : concernant le mail de Patricia au sujet du PLU, il est vrai que l avocat de Tétrasie veut trouver une faille et comme tu es partie prenante du recours sur le PC il aurait peut-être mieux valu ne pas voter le PLU. Page 8 sur 9

9 VG : c est un document général. Les élus sont tous concernés par des propriétés. Donc personne ne pourrait voter le PLU. Page 9 sur 9

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