BILAN GAZ A EFFET DE SERRE THALES RAYTHEON SYSTEMS COMPANY SAS

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1 BILAN GAZ A EFFET DE SERRE THALES RAYTHEON SYSTEMS COMPANY SAS Réf : DO/GIM/ /12/2015 Page 1/13

2 SOMMAIRE 1. INTRODUCTION PRESENTATION DE THALES RAYTHEON SYSTEMS COMPANY SAS INFORMATIONS RELATIVES A LA PERSONNE MORALE PERSONNE A CONTACTER PUBLICATION DU BILAN ANNEE DE REFERENCE ET ANNEE DE REPORTING RECALCUL DES EMISSIONS DE L ANNEE DE REFERENCE EMISSIONS DE GES PERIMETRES DE CONSOLIDATION... 5 a) Périmètre organisationnel... 5 b) Choix des postes d émissions retenus et non retenus... 5 c) Facteurs d émissions et PRG* BILAN DES EMISSIONS EMISSIONS EVITEES INCERTITUDES SYNTHÈSE DES ACTIONS MISES EN PLACE EN VUE DE REDUCTION DES ÉMISSIONS DE GES PLAN D ACTIONS PLAN D ACTIONS A MODIFIER ET TABLEAU A COMPLETER. POUR CHAQUE ACTION IL FAUT ESTIMER LA REDUCTION EN TCO2E PAR AN DONNEES COMPLEMENTAIRES DANS LE CADRE DE LA MISSION D EVALUATION DU POLE Réf : DO/GIM/ /12/2015 Page 2/13

3 1. INTRODUCTION Le présent bilan constitue la réponse de Thales Raytheon Systems Company SAS: à l article 75 de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement nationale pour l environnement, au décret n du 11 juillet 2010 relatif au bilan des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES). Depuis 2007, le Groupe Thales a organisé un bilan annuel de ses émissions de gaz à effet de serre de toutes ses entités à travers le monde. Thales Raytheon Systems Company SAS participe donc à ce bilan depuis plusieurs années et, conformément à la politique «changement climatique du Groupe, a réalisé des actions de réduction des émissions (voir détail au paragraphe 4) Les facteurs d émissions utilisés dans la méthodologie Groupe sont ceux du GHG Protocol, du Bilan Carbone et du DEFRA en fonction des postes d émissions. Pour le présent bilan, les émissions de GES ont été calculées selon la méthodologie de la base Carbone. 2. PRESENTATION DE THALES RAYTHEON SYSTEMS COMPANY SAS 2.1. Informations relatives à la personne morale Raison sociale : Thales Raytheon Systems Company SAS Code NAF : 2651A Numéros de SIREN: Adresse du siège social : 1 à 5 Avenue Carnot Massy Nombre de salariés : 747 (Effectif actif moyen en 2014) Activités : Concevoir, développer, s approvisionner, assembler, intégrer, tester, commercialiser, vendre et fournir des services aprèsventes pour des «systèmes Adcc» et «radars de contre batterie» et généralement d effectuer toutes opérations liées ou complémentaires à l exercice de ces activités, l achat, le développement, l usage, la vente ou la transmission de tous noms commerciaux, marques, modèles, concepts procédés, inventions, brevets et licences se rapportant à l objet de la société et en règle générale, l engagement de la société en toutes transactions civiles, commerciales, industrielles, financières se rapportant à l objet ci-dessus. Réf : DO/GIM/ /12/2015 Page 3/13

4 2.2. Personne à contacter La personne à contacter au sujet de ce bilan est : Nom : Fonction : Adresse : Florence PASQUINI Responsable HSE et gestion de site 1 à 5 avenue Carnot Massy Téléphone : Mail : 2.3. Publication du bilan Conformément à la réglementation en vigueur, le bilan GES est mis à disposition du public sur le site internet du Groupe Thales : Année de référence et année de reporting Thales Raytheon Systems Company SAS réalise un bilan de ses émissions de gaz à effet de serre depuis 2007, dans le cadre du bilan du Groupe Thales. Ce bilan est mis à jour annuellement. Toutefois, l année de référence a été fixée à 2011 pour y appliquer les facteurs d émission de la base Carbone aux données d activités. Année de référence : 2011 Année de reporting : Recalcul des émissions de l année de référence Suite à la mise à jour des facteurs d émission de la base carbone, l année de référence a été recalculée avec les nouveaux facteurs d émission. Réf : DO/GIM/ /12/2015 Page 4/13

5 3. EMISSIONS DE GES 3.1. Périmètres de consolidation a) Périmètre organisationnel Le périmètre organisationnel retenu est basé sur le contrôle opérationnel. Le présent bilan concerne THALES RAYTHEON SYSTEMS COMPANY SAS ainsi que l entité ACSI SAS dont les activités sont intimement liées et non séparables de celles de TRS SAS situé à MASSY. Le périmètre pris en compte a évolué depuis le dernier bilan établi selon l année de référence En effet, les activités réalisées ont augmenté, impliquant la nécessité de disposer de plus de personnel et donc de plus de surfaces. Par ailleurs, pour prendre en compte l ensemble des impacts environnementaux, l entreprise a décidé d intégrer dans ses indicateurs environnementaux, les impacts liés au fonctionnement du restaurant d entreprise. Ces deux facteurs combinés ont engendré une augmentation significative de la consommation d électricité, principale source d émission de gaz à effet de serre pour l entreprise. Ainsi les efforts réalisés sont masqués par cet accroissement d activité et ce changement de périmètre. b) Choix des postes d émissions retenus et non retenus Dans le présent bilan, les émissions de GES : sont extraites d un outil de reporting des données environnementales déployé par le Groupe Thales sur l ensemble de ses entités. Pour répondre aux obligations visées au paragraphe 1 du présent document, l outil a été adapté pour intégrer les facteurs d émissions de la Base Carbone sur les données 2011 et 2014, concernent : o o les émissions directes, produites par les sources fixes et mobiles nécessaires aux activités de Thales Raytheon Systems Company SAS: postes 1 à 5 (Scope 1), les émissions indirectes associées à la consommation d électricité, de chaleur ou de vapeur nécessaires aux activités de Thales Raytheon Systems Company SAS: postes 6 et 7 (Scope 2), Conformément à la réglementation applicable, sont évaluées séparément, par poste et en Tonnes équivalent CO2. Nota : Les autres émissions indirectes (Scope 3) ne sont pas intégrées dans le présent rapport (postes 8 à 24). Réf : DO/GIM/ /12/2015 Page 5/13

6 Le tableau suivant liste les postes des Scopes 1 et 2 retenus et non retenus : SCOPE N POSTE INTITULE DU POSTE SOURCES D EMISSIONS MASSY 1 1 Emissions directes de sources fixes de combustion Chaudières, groupes électrogènes, Site non concerné 1 2 Emissions directes de sources mobiles à moteur thermique Véhicules détenus par la société, engins de manutention, Site non concerné par la détention de véhicules Procédés industriels non liés 1 3 Emissions directes des procédés hors énergie à une combustion pouvant provenir de décarbonatation, de réactions chimiques Site non concerné 1 4 Emissions directes fugitives 1 5 Emissions issues de la biomasse Fuites/recharges de fluides frigorigènes ou substances listées dans le protocole de Kyoto Biomasse liée aux activités sur le sol, les zones humides ou l exploitation des forêts Fluides frigorigènes : R410a, R407C Site non concerné 2 6 Emissions indirectes liées à la consommation d électricité Eclairage, bureautique, machines, outillages,. Site concerné par l utilisation d électricité 2 7 Emissions indirectes liées à la consommation de vapeur, chaleur ou froid Chauffage, climatisation, machines,. Site non concerné car la production de froid et de chauffage est réalisée uniquement par directement par l entreprise à partir de l électricité. Pas d achat extérieur de froid ou de chaleur c) Facteurs d émissions et PRG* Les facteurs d émissions et PRG retenus pour ce bilan sont ceux issus de la méthodologie Base Carbone. Les PRG retenus sont ceux du 5 ème rapport du GIEC, lorsque ceux-ci sont disponibles. *PRG : Pouvoir de Réchauffement Global 3.2. Bilan des émissions Les émissions de GES de Thales Raytheon Systems COMPANY SAS sont fournies dans le tableau ci-après : Réf : DO/GIM/ /12/2015 Page 6/13

7 catégories d'émissions Emissions directes Emissions indirectes associées à l énergie Autres émissions indirectes* Postes d'émissions CO2 CO2 b 2011 année de référence (et année du premier bilan) CH4 N2O HFC PFC SF6 HCFC Emissions GES (en Tonnes) Total (TCO2e) CO2 CO2 b CH année du bilan suivant N2O HFC PFC SF6 HCFC Total (TCO2e) différence année de référence et année du bilan (TCO2e) , , ,02 172% 5 0 Sous total ,02 172% ,84 25,5% Sous total ,84 25,5% Sous total TOTAL ,86 43,5% CO2 b: CO2 issu de la biomasse * Catégorie d émissions non concernée par l obligation réglementaire Réf : DO/GIM/ /12/2015 Page 7/13

8 3.3. Emissions évitées Thales Raytheon Systems Company SAS n a pas identifié d émissions évitées au sens de la méthodologie base Carbone. Toutefois, depuis 2008, des actions, difficilement quantifiables, ont été engagées pour réduire les émissions de GES notamment au niveau du Groupe THALES (cf paragraphe 4) Incertitudes Le calcul des émissions de gaz à effet de serre est effectué en multipliant une donnée d activité par un facteur d émission (FE). Les incertitudes sur le calcul sont donc dépendantes : de l incertitude sur la donnée d activité en fonction de son origine : facture, comptage, estimation,. L incertitude est définie selon la règle suivante : o donnée issue d une facture : incertitude de 1% o donnée mesurée ou calculée : incertitude de 5% o donnée estimée ou obtenue par sondage : incertitude de 20%. de l incertitude sur le facteur d émission : en fonction des avancées technologiques et scientifiques, des mix énergétiques,..les valeurs d incertitude sont celles proposées par la Base Carbone. L incertitude sur l émission se calcule selon la formule suivante : c = (a² + b²) 1/2 avec a correspond à la valeur d incertitude de la donnée d activité, b correspond à la valeur d incertitude du facteur d émission Le tableau ci-après récapitule ces incertitudes. Réf : DO/GIM/ /12/2015 Page 8/13

9 Catégories d'émissions Postes d'émissions Source d'émissions Incertitude sur la donnée (a) Incertitude affectée sur le FE (b) Incertitude sur l'émission (c) Poste 1 : Emissions directes des sources fixes de combustion Consommation de gaz 1% 5% 5% Consommation de fuel 1% 5% 5% Consommation de gazole des véhicules détenus par la société 20% 5% 21% Consommation d'essence des véhicules détenus par la société 20% 5% 21% Emissions Directes (SCOPE 1) Poste 2 : Emissions directes des sources mobiles de combustion Consommation de GPL des véhicules détenus par la société 20% 5% 21% Consommation de kérosène des véhicules détenus par la société 20% 5% 21% Consommation de FOD des véhicules détenus par la société 20% 5% 21% Poste 3 : Emissions directes des procédés hors énergie Emissions de SF6 5% 30% 30,4% Emissions de CO2 5% 30% 30,4% Emissions de R22 5% 30% 30,4% Emissions de R410a 5% 30% 30,4% Emissions de R407c 5% 30% 30,4% Poste 4 : Emissions directes fugitives Emissions de HFC134a 5% 30% 30,4% Emissions de HFC23 5% 30% 30,4% Emissions de perfuloroéthane 5% 30% 30,4% Emissions à énergie indirectes (SCOPE 2) Poste 6 : Emissions indirectes liées à la consommation d électricité Poste 7 : Emissions indirectes liées à la consommation de vapeur, chaleur ou froid Emissions de R404a 5% 30% 30,4% Consommation d'électricité 1% 10% 10,05% Consommation de vapeur 1% 30% 30% Réf : DO/GIM/ /12/2015 Page 9/13

10 En appliquant les valeurs d incertitudes aux émissions du paragraphe 3.2, les incertitudes des émissions de Thales Raytheon Systems Company SAS sont fournies ci-après : Catégories d'émissions Emissions directes Emissions indirectes associées à l'énergie Postes d'émissions Total (TCO2e) Incertitude globale sur le poste Incertitude sur le poste (TCO2e) 1 Non concerné Non concerné Non concerné ,022 30,4% 52,01 5 Non concerné 6 560,84 10,05% 56,36 7 Non concerné - - Réf : DO/GIM/ /12/2015 Page 10/13

11 4. SYNTHÈSE DES ACTIONS MISES EN PLACE EN VUE DE REDUCTION DES ÉMISSIONS DE GES 4.1. Plan d actions En 2007, le Groupe a engagé un ambitieux programme énergie/changement climatique visant à réduire de 10 % les émissions de CO2 provenant des bâtiments et des process entre 2008 et 2010 puis de nouveau de 10% entre 2011 et 2012 Des audits énergétiques ont alors été conduits sur les sites les plus consommateurs, et ont donné lieu à des programmes de réduction déployés ensuite sur l ensemble des sites du Groupe et portant notamment sur l éclairage, la bureautique, le chauffage, la ventilation et les équipements liés aux process : régulation des températures et de l éclairage, remplacement d équipements fortement consommateurs, pose de compteurs divisionnaires pour mieux comprendre les consommations, mais également incitation à des comportements plus économes et sensibilisation des collaborateurs aux bonnes pratiques. Une Charte Énergie en dix points listant les axes d amélioration simples à mettre en œuvre a été diffusée. Le Groupe a également élaboré et mis à disposition sur son intranet un Guide Économie d Énergie listant, pour le chauffage/climatisation, l éclairage, la bureautique, l air comprimé, les meilleures pratiques, y compris en matière d énergies renouvelables. En outre, le réaménagement et la rénovation de certains bâtiments selon des standards plus écologiques, le choix des nouveaux bâtiments et équipements (architecture, matériaux, gestion technique du bâtiment, confort, accès, aires de stationnement dédiées au covoiturage) ainsi que la limitation du recours aux énergies fossiles sont autant de mesures prises afin d améliorer l efficacité énergétique contribuant ainsi à la réduction des émissions de CO2. Les nouvelles implantations de Thales intègrent des critères environnementaux dans la mise à disposition des locaux. Enfin, le déploiement du Green IT permet également de réduire l empreinte écologique des matériels informatiques et, plus largement encore, des systèmes d information. Le recours à des onduleurs de nouvelle génération et l optimisation des parcs informatiques permettent parfois plus de 10% de réduction des consommations d énergie. Concernant les émissions de CO 2 liées aux substances appauvrissant la couche d'ozone, des plans de suivi et de réduction ont été mis en place notamment sur les substances inscrites au Protocole de Kyoto, utilisées essentiellement dans les systèmes de réfrigération. Parmi ces substances, les émissions de CO 2 liées au SF6 représentent près de57 % des émissions de CO 2 liées aux substances du Protocole. En effet, ce gaz, utilisé pour isoler les tubes électroniques lors des essais sous haute tension, possède un pouvoir de réchauffement global de kg CO2. Il est utilisé par 3 sites en France qui ont engagé d'ambitieux plans de réduction depuis 2007 conduisant à réduire les émissions de 67%, tels que la fabrication de tubes sans utilisation de SF6 ou la modification des installations fonctionnant avec ce gaz. Toutes ces actions ont permis d'atteindre et même d'aller au-delà des différents objectifs fixés puisque la réduction est de 18 % entre 2008 et 2010 et de -14% entre 2011 et Un nouvel objectif de 10 % a été reconduit pour la période suivante ( ) par rapport aux données A fin 2014, la réduction, au niveau groupe Thales, par-rapport à 2012 est de -5 % en valeur absolue et -7% sur le ratio par chiffre d affaires. Les actions menées directement par THALES RAYTHEON SYSTEMS COMPANY SAS, ont porté sur la limitation de la consommation d énergie électrique au travers d actions concrètes de sensibilisation du personnel (700 personnes sensibilisées en 2013), de mise en place de calorifugeage sur des Réf : DO/GIM/ /12/2015 Page 11/13

12 installations de production de froid, d extinction systématique de l ensemble des éclairages durant les périodes de fermeture de l entreprise. Par ailleurs, des moyens informatiques ont également été mis en place et une large promotion en a été faite, concernant les systèmes de partage d information à distance. Ces dispositifs limitent l émission des gaz à effet de serre en réduisant les déplacements entre des sites distants (clients, fournisseurs, ) Plan d actions A modifier et tableau à compléter. Pour chaque action il faut estimer la réduction en TCO2e par an. Bien que des actions aient d ores et déjà été engagées depuis 2008 sur son site, Thales Raytheon Systems Company SAS a identifié quelques pistes d amélioration complémentaires d ici 2018: Catégories d'émissions Actions envisagées dans les 3 ans suivant l'établissement du bilan Estimation de réduction (en TCO2e/an) Année prévisionnelle de mise en œuvre Emissions directes fugitives Emissions indirectes liées à la consommation d électricité Emissions indirectes liées à la consommation d électricité Fiabiliser les installations de production de froid afin de limiter les fuites de fluides frigorigènes Adapter le fonctionnement des Centrales de Traitement de l Air par rapport à l occupation des bâtiments (gain escompté : baisse de 1% de la consommation d électricité totale) Optimiser le fonctionnement du chauffage des bâtiments du site en améliorant la régulation (en fonction des possibilités techniques et financières disponibles) (Gain escompté : baisse de 1% de la consommation électrique totale) 10 T T T 2017 Réf : DO/GIM/ /12/2015 Page 12/13

13 5. Données complémentaires dans le cadre de la mission d évaluation du Pôle de la coordination nationale : - un bilan d émissions de GES avait-il déjà été réalisé auparavant? Oui, depuis 2007 à travers le reporting Groupe déployé à l échelle mondiale Si oui, avec quelle méthode? GHG Protocol et Bilan Carbone ou DEFRA pour les facteurs d émissions manquants - une description de ses politiques, stratégies ou programmes GES Le rapport annuel environnement, disponible sur le site internet du Groupe, décrit la stratégie en matière d énergie et changement climatique Lien : https://www.thalesgroup.com/sites/default/files/asset/document/rapport_environnement_ 2014.pdf Thales reporte depuis plusieurs années dans le Carbon Disclosure Project (CDP) toutes les informations relatives au changement climatique. - ce bilan d émissions de GES a-t-il été réalisé en interne à l entreprise ou par un bureau d études? Réalisé en interne à l aide d un outil de reporting Réf : DO/GIM/ /12/2015 Page 13/13

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