M. BIDEAU Alain : Merci, Monsieur le Maire. M. DUBERNARD Jean-Michel : Cette liste a été établie en conformité avec l'avis des Groupes.

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1 2001/89 - Désignation des Conseillers municipaux appelés à faire partie d'organismes divers (Direction Générale des Services - Direction des Assemblées) (BMO du 06/05/2001, p. 867) Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis M. TOURAINE Jean-Louis, rapporteur : Monsieur le Maire, mes chers Collègues, de concert avec l'ensemble des Groupes politiques, une liste a été élaborée, indiquant les différentes désignations de Conseillers municipaux dans ces organismes. Si chacun en est d'accord, cette liste pourrait être soumise à l'approbation par vote à mains levées, puisqu'elle a été établie de concert entre tous. M. BIDEAU Alain : Monsieur le Maire, chers Collègues, dans la mesure où le Président de mon Groupe n'a pas respecté l'accord qui avait été donné pour la désignation à l'aimf, je vous demande de retirer ce dossier et de le reporter à la séance suivante. M. LE MAIRE : Je vous propose qu'on essaie d'aboutir à un accord sur tout. Il n'y a pas d'urgence sur l'aimf, donc on fait tout sauf l'aimf et on a une discussion d'ici la prochaine séance? M. BIDEAU Alain : Merci, Monsieur le Maire. M. DUBERNARD Jean-Michel : Cette liste a été établie en conformité avec l'avis des Groupes. M. LE MAIRE : Monsieur Dubernard, on va éviter de commencer dans des conflits! Si l'on n'arrive pas à un accord, tant pis, mais autant essayer d'arriver à un accord sur tout! Je vous propose de voter l'ensemble des représentations sur lesquelles nous sommes d'accord et de réexaminer ce dossier lors de notre prochaine séance du Conseil municipal. M. DUBERNARD Jean-Michel : Attendez! Je crois qu'il faut quand même régler les choses : ou bien on vote rapport par rapport, ligne par ligne, ou bien, effectivement, on s'en tient à ce qui a été décidé par le Groupe que j'ai l'honneur de présider! M. LE MAIRE : Monsieur Bideau, je vous redonne la parole : vous souhaitez que l'on vote ligne par ligne? M. BIDEAU Alain : Non, Monsieur le Maire, je voudrais simplement dire que M. Dubernard sait parfaitement qu'il a tort, puisqu'il n'était pas présent à la réunion. Mais, naturellement, vous pouvez procéder à l'ensemble du vote. Je prends acte de sa parole qui, finalement, ne correspond pas à ce qui a été décidé en séance, puisque lui-même n'était pas présent à la réunion du Groupe. Je suis navré de le dire publiquement, mais c'est exactement ce qui s'est passé! Vous pouvez passer l'ensemble des rapports.

2 M. HUGUET Patrick : Monsieur le Maire, brièvement, pour que vous ayez quand même un autre avis que celui du Président du Groupe, qui est contesté. La liste qui vous a été transmise est la liste qui a été validée par le Groupe : elle doit, à ce titre, être votée dans l'ensemble. M. BIDEAU Alain : Vous ne respectez pas votre parole! (Bruits divers.) M. LE MAIRE : Nous allons donc procéder au vote de l'ensemble des dossiers suivant les vœux. M. MILLON Charles : Monsieur le Maire, j'aurai un amendement à présenter pour l'association des Echanges internationaux où l'on vous demanderait de remplacer M. Roux de Bézieux par Mme Bernadette Isaac- Sibille. M. LE MAIRE : S'il y a un accord à l'intérieur de votre Groupe, je n'y vois pas d'inconvénient. Nous allons procéder au vote global, cette rectification étant faite. DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES INSTITUT LUMIERE : Ont été élus : MM. BEGHAIN, NARDONE, TEODORI COMITE DE PILOTAGE DU FESTIVAL LYON-LUMIERE : A été élue : Mme BONNIEL-CHALIER ASSOCIATION MUSEE TONY GARNIER : Ont été élus : MM. TEODORI, TOURNEBIZE DIRECTION DES AFFAIRES SCOLAIRES ET UNIVERSITAIRES SOCIETE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL DU RHONE: Ont été élus : Mme NACHURY, M. SUCHEL LYCEES, COLLEGES ET L.E.P. DE LYON Collèges de moins de 600 élèves : Ont été élus : FRANCOIS TRUFFAUT (anciennement MOREL) : M. FOURNEL CHAPONNAY : M. SUCHEL MOLIERE : Mme ROURE MAURICE SCEVE : M. BOLLIET SAINT-EXUPERY : M. BOLLIET SAINT-JUST : Mme MAILLER

3 GABRIEL ROSSET : M. GIORDANO LACASSAGNE : M. SUCHEL CLEMENT MAROT : M. BOLLIET JEAN MERMOZ : M. PELAEZ JEAN MONNET : M. SECHERESSE FERBER : Mme AUGIER VICTOR GRIGNARD : Mme GAY COLLEGES DE PLUS DE 600 ELEVES : Ont été élus : AMPERE : Mme PERRIN, M. BROLIQUIER LES BATTIERES : M. FRONT, M. BARTHELEMY DARGENT : M. SUCHEL, Mme ULRICH CHARCOT : Mme AHMINE, M. BARTHELEMY JEAN MOULIN : Mme PESSON, Mme ISAAC-SIBILLE BELLECOMBE : M. BRAILLARD, M. LAFOND VENDOME : M. BRAILLARD, Mme ROBIN CLEMENCEAU : Mme DECRIAUD, Mme DESBAZEILLE LONGCHAMBON : Mme PSALTOPOULOS, M. RIEHL VICTOR SCHOELCHER : M. LEVEQUE, M. NARDONE JEAN PERRIN : M. AMOYAL, M. NARDONE LYCEES : Ont été élus : LA MARTINIERE (TERREAUX) : M. FOURNEL, Mme MOSNIER-LAI DIDEROT : Mme BONNIEL-CHALIER, Mme MOSNIER-LAI AMPERE : M. BEGHAIN, Mme D'ANGLEJAN JULIETTE RECAMIER : M. SECHERESSE, M. DE LAVERNEE LACASSAGNE : M. BEGHAIN, Mme MAGNIN-BERGER SAINT-EXUPERY : M. BOLLIET, M. CAILLET SAINT-JUST : Mme MAILLER, Mme ISAAC-SIBILLE JEAN MOULIN: Mme PESSON, Mme ISAAC-SIBILLE EDOUARD BRANLY : M. FRONT, M. BARTHELEMY LE PARC : M. BRAILLARD, Mme NACHURY EDOUARD HERRIOT : M. SECHERESSE, M. ROUX DE BEZIEUX HECTOR GUIMARD : Mme DECRIAUD, Mme DESBAZEILLE COLBERT : M. COULON, Mme BARGOIN LA MARTINIERE (MONPLAISIR) : M. TEODORI, Mme BARGOIN AUGUSTE ET LOUIS LUMIERE : Mme GAY, M. RIEHL JEAN PERRIN : M. AMOYAL, M. NARDONE LA MARTINIERE (DUCHERE) : M. JACOT, M. NARDONE LYCEES D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL : Ont été élus : RUE DE FLESSELLES : Mme PERRIN, Mme MOSNIER-LAI LES INDUSTRIES TEXTILES : Mme PERRIN, Mme MOSNIER- LAI

4 RUE MAZENOD : M. SUCHEL, M. LASSAGNE RUE DE CUIRE : Mme GOUZOU-TESTUD, M. CAILLET EDOUARD BRANLY : M. FRONT, M. BARTHELEMY LOUISE LABBE : Mme BRETON, Mme DESBAZEILLE JEAN LURÇAT : M. PELAEZ, Mme BARGOIN RUE DU 1 er FILM : M. BEGHAIN, M. RIEHL LA SAUVAGERE : Mme CARRET, M. NARDONE FEDERATION GENERALE DES ASSOCIATIONS DEPARTEMENTALES DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC : A été élu : M. FOURNEL LYCEE DE CIBEINS : A été élu : M. CHEVAILLER CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DU DEPARTEMENT TOURISME DE L'UNIVERSITE LUMIERE LYON III : A été élu : M. DACLIN ISTIL (INSTITUT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIEUR DE LYON) : Ont été élus : M. LAREAL (titulaire) Mme CARRET (suppléante) ECOLE NORMALE SUPERIEURE LETTRES : A été élu : M. LAREAL ECOLE NORMALE SUPERIEURE SCIENCES : A été élu : M. LAREAL DELEGATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR C.R.O.U.S. (Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires de Lyon - Saint-Etienne) : A été élu : M. LAREAL CONSEIL DES ETUDES ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE ET DU CONSE IL SCIENTIFIQUE : - UNIVERSITE CLAUDE BERNARD : Ont été élus : M. GIORDANO (titulaire) M. DACLIN (suppléant) - UNIVERSITE LYON III : Ont été élus : Mme BONNIEL-CHALIER (titulaire) M. DACLIN (suppléant) - UNIVERSITE JEAN MOULIN : Ont été élus : M. LAREAL (titulaire) - M. DACLIN (suppléant)

5 RESIDENCE INTERNATIONALE VILLEMANZY : Ont été élus : MM. BIDEAU DACLIN Mmes DECIEUX DECRIAUD MM. JULIEN-LAFERRIERE LAREAL Mme MOSNIER-LAI M. MUET Mmes NACHURY - PERRIN FACULTE DE MEDECINE LAENNEC : A été élu : M. LAREAL FACULTE DE MEDECINE LYON NORD : A été élu : M. LAREAL FACULTE DE DROIT - UNIVERSITE LYON III : A été élu : M. JACOT FACULTE DE PHILOSOPHIE - UNIVERSITE LYON III : A été élu : M. JACOT ITECH-LYON : Ont été élus : MM. LAREAL MUET NARDONE UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON III : Ont été élus : M. LAREAL (titulaire) M. COULON (suppléant) UNIVERSITE LUMIERE LYON II : A été élu : M. LAREAL UNIVERSITE CLAUDE-BERNARD LYON I : Ont été élus : M. LAREAL (titulaire) Mme DE COSTER (suppléante) CITE SCOLAIRE INTERNATIONALE DE LYON : Ont été élus : Collège : Mme DESBAZEILLE M. FOURNEL Lycée : Mme BRETON CENTRE INTERNATIONAL D'ETUDES FRANÇAISES (UNIVERSITE LUMIERE LYON II) : A été élu : M. BEGHAIN GROUPE DE TRAVAIL «VIE ETUDIANTE» (UNIVERSITE CLAUDE BERNARD) : A été élue : Mme BONNIEL-CHALIER I. A. E. (INSTITUT D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES) : A été élu : M. JACOT INSTITUT "TECHNIQUE DE READAPTATION" UNIVERSITE CLAUDE BERNARD : A été élue : Mme GUILLAUME

6 UFR UNITE FORMATION ET RECHERCHE DE PHYSIQUE UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I : A été élu : M. BOLLIET ENSATT (Enseignement National de la Recherche et de la Technologie) : A été élu : M. BEGHAIN DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES ASSOCIATION DE L'HOTEL SOCIAL : 24, RUE RIBOUD : Ont été élus : Mmes AUGIER CARRET MM. LASSAGNE LEVEQUE Mme MAGNIN-BERGER M. PELAEZ Mme ROURE M. SUCHEL MISSION LOCALE : Ont été élus : Mmes AUGIER BARGOIN CARRET DESBAZEILLE M. SUCHEL ASSOCIATION ALLIES : Ont été élus : Mmes AUGIER CARRET DESBAZEILLE M. PELAEZ M. RESSICAUD Mme ROURE CENTRE SOCIO-CULTUREL DE LA CONDITION DES SOIES : Ont été élus : M. BRAILLARD Mmes MOSNIER-LAI PERRIN ROURE CENTRE MATERNEL DEPARTEMENTAL : Ont été élues : Mmes ISAAC-SIBILLE - ROURE ENTRETEMPS (ACCUEIL EN GARE) : A été élue : Mme ROURE FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS : A été élue : Mme CARRET FONDATION FRANCO-AMERICAINE : Ont été élus : M. SECHERESSE Mme ULRICH OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE : A été élue : Mme HAGUENAUER COMITE D'ENTRAIDE ET D'EDUCATION SANITAIRE POUR LA LUTTE CONTRE LA TUBERCULOSE ET LES MALADIES RESPIRATOIRES : Ont été élues : Mmes DESBAZEILLE - GUILLAUME C.R.I.J. (CENTRE D'INFORMATION JEUNESSE DU LYONNAIS) : A été élu : M. BRAILLARD

7 FONDATION DE LA SALLE : A été élue : Mme PESSON COMITE DEPARTEMENTAL D'HYGIENE SOCIALE : Ont été élues : Mmes MAGNIN-BERGER - ROURE CENTRE INTERNATIONAL DE SEJOUR DE LYON (C.I.S.L.) : Ont été élus : MM. BRAILLARD COULON - PHILIP P.A.C.T. (Protection, Amélioration, Conservation, Transformation de l'habitat) : A été élu : M. LEVEQUE ASSOCIATION POUR LA REALISATION D'UNE MAISON D'ACCUEIL POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (A.R.M.A.P.A.D.) : Ont été élues : Mme HAGUENAUER (titulaire) Mme PSALTOPOULOS (suppléante) ASSOCIATION "MIEUX-VIVRE" : A été élue : Mme HAGUENAUER A.R.D.A.S. (Association Rhodanienne pour le Développement de l'action Sociale) : A été élue : Mme HAGUENAUER CENTRE PSYCHIATRIQUE DE SAINT-JEAN-DE-DIEU : A été élue : Mme GUILLAUME FORUM FRANCAIS POUR LA SECURITE URBAINE : Ont été élus : M. TOURAINE (titulaire) Mme DE COSTER (suppléante) FONDS INTERNATIONAL DE SOLIDARITE DES VILLES CONTRE LA PAUVRETE : Ont été élus : M. COLLOMB (titulaire) M. JULIEN-LAFERRIERE (suppléant) CLUB DE L'AMITIE (28 rue Denfert Rochereau à Lyon 4 e ) : A été élu : M. BOLLIET ASSOCIATION RHONE DEVELOPPEMENT INSERTION (R.D.I.): A été élue : Mme CARRET HOPITAL DE SAINTE-FOY-LES-LYON : A été élue : Mme MAILLER ASSOCIATION POUR L'ANIMATION SOCIALE ET CULTURELLE DU GROUPE LANGLET-SANTY (APASC) : A été élue : Mme PSALTOPOULOS ASSOCIATION SOLID'ARTE :

8 A été élue : Mme CARRET CRIAS : A été élue : Mme HAGUENAUER CENTRE DE RESSOURCES ET D ECHANGES DU DSU RHONE- ALPES : A été élu : M. LEVEQUE AMENAGEMENT URBAIN ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE - CITE INTERNATIONALE DE LYON : A été élu : M. DACLIN ASSOCIATION AGENCE D'URBANISME DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : A été élu : M. BUNA DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT (DTA) : Ont été élus : M. MUET (titulaire) M. BUNA Mme CHEVASSUS (suppléants) BUREAU D HYGIENE COPARLY (COMITE POUR LE CONTROLE DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE DANS LE RHONE ET LA REGION LYONNAISE) : A été élu : M. TOURAINE MAISON RHODANIENNE DE L'ENVIRONNEMENT : A été élue : Mme GOUZOU-TESTUD COMMISSION DEPARTEMENTALE DES SITES PERSPECTIVE ET PAYSAGES DU RHONE : A été élu : M. CHEVAILLER ASSOCIATION POUR LA PREVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE : Ont été élus : MM. BUNA CHEVAILLER FRONT GIORDANO LASSAGNE Mmes MAGNIN-BERGER - MAILLER NACHURY PUVIS-DE-CHAVANNES MM. RESSICAUD SECHERESSE - TOURAINE COMMISSION LOCALE D INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) AUPRES DE L USINE D INCINERATION D ORDURES MENAGERES : Ont été élus : M. GIORDANO (titulaire) Mme GUILLAUME (suppléante)

9 CABINET DU MAIRE SYNDICAT D'INITIATIVE DE LYON OFFICE DU TOURISME DE LYON - COMMUNAUTE : Ont été élus : MM. BROLIQUIER DACLIN Mme MAILLER ASSOCIATION DES MEDAILLES DE LA RESISTANCE : Ont été élus : Mme HAGUENAUER (titulaire) M. JACOT (suppléant) COMITE DES FETES : A été élu : M. DESCHAMPS MAISON DE L'EUROPE : Ont été élus : MM. DACLIN JULIEN-LAFERRIERE ASSOCIATION DES ECHANGES INTERNATIONAUX : Ont été élus : MM. DACLIN JULIEN-LAFERRIERE Mmes MAILLER, ISAAC-SIBILLE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE : A été élu : M. DACLIN ENFANCE ASSOCIATION CRECHE SAINT-BERNARD : Ont été élus : MM. BOLLIET - NARDONE CRECHE PARENTALE ASSOCIATIVE "LA RIBAMBELLE" : Ont été élus : M. FOURNEL Mmes MOSNIER-LAI - PERRIN ASSOCIATION KINDERTREFF-LYON (CRECHE HALTE- GARDERIE PARENTALE BILINGUE FRANCO-ALLEMANDE) : A été élue : Mme PERRIN FINANCES COMITE DE LA FOIRE DE LYON (COFIL) : A été élu : M. SOREL SCIC HABITAT RHONE-ALPES : A été élu : M. LEVEQUE COMMISSION DE CONTROLE DES ORGANISMES BENEFICIANT DE LA GARANTIE COMMUNALE : A été élu : M. DESCHAMPS COMMISSION ADMINISTRATIVE DE LA FONDATION MARTIN : Ont été élus : M. FOURNEL Mme PUVIS-DE-CHAVANNES

10 COMITE RESTREINT POUR LA GESTION DU PORTEFEUILLE DE Mme BOUCHUT : Ont été élus : Mme DECIEUX MM. DESCHAMPS DUBERNARD JACOT - TETE ASSOCIATION RENDEZ-VOUS DANS LE 8 e : Ont été élus : Mme BARGOIN M. COULON E. R.A.I. (ASSOCIATION ENTREPRISE RHONE-ALPES INTERNATIONAL) : A été élu : M. MUET STE FRANÇAISE POUR LE TUNNEL ROUTIER SOUS FREJUS : A été élu : M. JULIEN-LAFERRIERE SORELIF SAONE RHIN : A été élu : M. MUET CONSORTIUM POUR LES VOIES NAVIGABLES DE L EST ET DU SUD-EST : Ont été élus : M. TOURAINE (titulaire) M. SOREL (suppléant) AMORCE (Association des Maîtres d Ouvrage des Réseaux de Chaleur) : A été élu : M. CHEVAILLER MISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI ASSOCIATION PASSAGE THIAFFAIT - LE VILLAGE DES CREATEURS : Ont été élues : Mmes MOSNIER-LAI - PERRIN VILLE ET METIERS D ARTS : A été élu : M. BEGHAIN ACCORD DE COOPERATION LYON SAINT-CHAMOND SAINT- ETIENNE : Ont été élus : M. MUET (titulaire) M. DACLIN (suppléant) DIRECTION MISSION ET ASSISTANCE ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DE LA DUCHERE (A.S.P.E.D.) : A été élu : M. AMOYAL PATRIMOINE COMITE CONSULTATIF DU PLAN DE CESSION DU PATRIMOINE : A été élu : M. JACOT

11 POLICE ET DEPLACEMENTS URBAINS CITELEC (ASSOCIATION EUROPEENNE DE VILLES INTERESSEES PAR L'UTILISATION DE VEHICULES ELECTRIQUES : A été élu : M. TOURAINE ASSOCIATION FRANÇAISE DU GAZ NATUREL POUR VEHICULES (AFGNV) : A été élu : M. TOURAINE ASSOCIATION "LE CLUB DES VILLES CYCLABLES" : A été élue : Mme GOUZOU-TESTUD POLICE ADMINISTRATIVE COMMISSION D'INFORMATION ET DE SUIVI AUPRES DU LABORATOIRE BS L4 AVENUE TONY GARNIER A LYON 7 E : A été élue : Mme GUILLAUME COMMISSION D INFORMATION ET DE SUIVI AUPRES DU LABORATOIRE P4 FONDATION MERIEUX : A été élue : Mme DE COSTER DIRECTION DES ASSEMBLEES COMITE DIRECTEUR DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DU RHONE : Ont été élus : M. JACOT Mme NACHURY ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE : Ont été élus : MM. COLLOMB - DESCHAMPS DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES COMITE REGIONAL RHONE-ALPES DES COMMUNES D'EUROPE : Ont été élus : MM. DACLIN - LASSAGNE A.I.M.F. (ASSOCIATION INTERNATIONALE DES MAIRES ET RESPONSABLES DES CAPITALES ET METROPOLES PARTIELLEMENT OU ENTIEREMENT FRANCOPHONES) : Ont été élus : MM. DUBERNARD JULIEN-LAFERRIERE XARXA : ASSOCIATION INTERNATIONALE DES VILLES RESEAU Ont été élus : M. COLLOMB (titulaire) M. DACLIN (suppléant) SERVICES TECHNIQUES COMITE D'ORIENTATION DU PARC DE LA TETE D'OR LYON 6 e : A été élu : M. BUNA

12 CONSEIL SCIENTIFIQUE DU JARDIN BOTANIQUE : A été élu : M. CHEVAILLER DELEGATION DE M. TORT COMMISSION D ENQUETE SUR LA QUESTION DE LA SPOLIATION DES BIENS JUIFS A LYON : Ont été élus : Mme AHMINE MM. BUNA CHEVAILLER FRONT Mme HAGUENAUER M. HUGUET Mmes MAILLER MOSNIER-LAI ROBIN M. SECHERESSE

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