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1 PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CÉGEP DE L ABITIBI-TÉMISCAMINGUE tenue le mardi 10 novembre 2009, à 18 heures au Campus d'amos 341, avenue Principale Nord à Amos Sont présents : M mes Pauline Bonami Shirley Coderre Nicole Langlais Élizabeth Larouche Noémie Lemieux Annette Morin Drouin Caroline Roy Francine Séguin MM. Claude Bélanger Sylvain Blais Sébastien Fortin Normand Gauthier Patrick Giguère Tom Mapachee Daniel Marcotte Richard Melançon Denis Moffet Philippe Naud Jean-Michaël Noël tous membres du Conseil d'administration. Se sont excusés de leur absence : M mes Francyne Dussault et Christine St-Pierre M.M. Éric Larivière et Yvan Laverdière. 0. OUVERTURE DE LA RÉUNION PAR LE PRÉSIDENT ET VÉRIFICATION DU QUORUM Le quorum des membres étant atteint, la réunion est déclarée ouverte et régulièrement constituée. 1. INTERVENTION DU PUBLIC Aucune demande d intervention n est formulée. 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé par M. Sébastien Fortin, appuyé par Mme Nicole Langlais : Que l ordre du jour proposé soit adopté tel que modifié. Procès-verbal CA

2 L ordre du jour se lit comme suit : 3. Motion de félicitations 4. Adoption et suivis des procès-verbaux de la réunion ordinaire du 15 septembre 2009 et de la réunion extraordinaire par téléphone du 29 septembre 2009 du Conseil d administration. 5. Dépôt des procès-verbaux des réunions du Comité exécutif tenues le 15 et 29 septembre Élections au Comité de finance et de vérification. 7. Présentation des états financiers Présentation du rapport des vérificateurs. 9. Nomination des vérificateurs. 10. Correspondance et information; 10.1 Clientèle étudiante au 23 septembre Projet de loi Rapport d'auto-évaluation du plan stratégique Régie élargie Pandémie. 11. Rapport annuel du plan stratégique Rapport annuel du collège. 13. Plan stratégique Politique sur les saines habitudes de vie. 15. Émission de diplômes. 16. Élection du comité exécutif. 17. Levée de la réunion. 3. MOTION DE FÉLICITATIONS Résolution n o CA-2580 Il est proposé par M. Sylvain Blais, appuyé par Mme Francine Séguin : De voter une motion de félicitations à l égard de monsieur Louis Gosselin, enseignant au département de techniques de comptabilité et de gestion, qui a été nommé personne-ressource de l'année lors du Colloque annuel de l'association des Clubs Entrepreneurs Étudiants du Québec (l'aceeq). 4. ADOPTION ET SUIVIS DES PROCÈS-VERBAUX DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2009 ET DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE PAR TÉLÉPHONE DU 29 SEPTEMBRE 2009 DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Sur présentation de Mario Paquin, directeur des ressources humaines et des affaires corporatives, il est proposé par M. Sébastien Fortin, appuyé par M. Claude Bélanger : Que soit adopté le procès-verbal de la réunion ordinaire du Conseil d administration tenue le 15 septembre 2009 tel que préparé. Sur présentation de Mario Paquin, directeur des ressources humaines et des affaires corporatives, il est proposé par M. Richard Mélançon, appuyé par M. Denis Moffet : Que soit adopté le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Conseil d administration tenue le 29 septembre 2009 tel que préparé. Procès-verbal CA

3 5. DÉPÔT DES PROCÈS-VERBAUX DES RÉUNIONS DU COMITÉ EXÉCUTIF TENUES LE 15 ET LE 29 SEPTEMBRE 2009 Le directeur des ressources humaines et des affaires corporatives présente le procèsverbal de la réunion du comité exécutif tenue le 15 septembre Le directeur des ressources humaines et des affaires corporatives présente le procèsverbal de la réunion du comité exécutif tenue le 29 septembre ÉLECTIONS AU COMITÉ DE FINANCE ET DE VÉRIFICATION Il est proposé par Mme Francine Séguin, appuyé par M. Sébastien Fortin : De nommer M. Denis Moffet au poste de président du Comité de finances et de la vérification. 7. PRÉSENTATION DES ÉTATS FINANCIERS Résolution n o CA-2581 Sur présentation du directeur des Services administratifs, M. Luc Boisvert et du représentant de la firme comptable responsable de la vérification, M Jean-Claude Doré : CONSIDÉRANT le dépôt du rapport financier annuel pour examen et adoption par les membres du Conseil d'administration; CONSIDÉRANT le rapport de vérification préparé par la firme Raymond Chabot Grant Thornton dûment mandatée par la résolution n o CA-2367 du Conseil d'administration en date du 10 janvier 2006; CONSIDÉRANT la recommandation unanime du Comité de finance et de vérification Il est proposé par M. Claude Bélanger, appuyé par Mme Annette Morin-Drouin : D'adopter le Rapport financier du fonds de fonctionnement pour l'exercice financier incluant les notes aux états financiers et d'autoriser le directeur général à signer pour et au nom du Cégep de l'abitibi-témiscamingue ledit rapport financier. Résolution n o CA-2582 Sur présentation du directeur des Services administratifs, M. Luc Boisvert et du représentant de la firme comptable responsable de la vérification, M Jean-Claude Doré : CONSIDÉRANT le dépôt du rapport financier annuel pour examen et adoption par les membres du Conseil d'administration; CONSIDÉRANT le rapport de vérification préparé par la firme Raymond Chabot Grant Thornton dûment mandatée par la résolution n o CA-2367 du Conseil d'administration en date du 10 janvier 2006; Procès-verbal CA

4 CONSIDÉRANT la recommandation unanime du Comité de finance et de vérification; Il est proposé par M. Claude Bélanger, appuyé par Mme Annette Morin-Drouin : D'adopter le Rapport financier du fonds d investissement pour l'exercice financier incluant les notes aux états financiers et d'autoriser le directeur général à signer pour et au nom du Cégep de l'abitibi-témiscamingue ledit rapport financier. 8. PRÉSENTATION DU RAPPORT DES VÉRIFICATEURS Résolution n o CA-2583 Sur présentation de M. Jean-Claude Doré, de la firme Raymond Chabot Grant Thornton, Il est proposé par M. Denis Moffet, appuyé par M. Sébastien Fortin : D'adopter le rapport du vérificateur tel que présenté (annexe 1). 9. NOMINATION DES VÉRIFICATEURS Résolution n o CA-2584 Conformément à la politique adoptée par le Cégep à la suite de la présentation de M. Denis Moffet, président du Comité de finance et de vérification, il est proposé par Mme Francine Séguin, appuyé par Mme Annette Morin-Drouin : De reconduire la firme Raymond Chabot Grant Thornton comme vérificateur pour l année , et ce, aux tarifs convenus lors de l attribution du mandat. 10. CORRESPONDANCE ET INFORMATION 10.1 Clientèle étudiante au 23 septembre 2009 M. Sylvain Blais, directeur des études, présente les statistiques de la clientèle en date du 23 septembre La clientèle étudiante est en hausse de 2% (62 étudiants) pour l ensemble du Collège, et s établit à Cette hausse s explique par l arrivée de nouveaux programmes, la présence d étudiants internationaux, l admission des étudiants à qui il manque 6 unités pour obtenir leur DES et un taux de rétention des finissants des 6 commissions scolaires de la région. Malgré ces bonnes nouvelles, certains programmes techniques demeurent fragiles Projet de loi 44 M. Daniel Marcotte présente les grandes lignes du projet de loi Rapport d'auto-évaluation du plan stratégique M. Marcotte et M. Blais présentent un résumé du projet de rapport d'auto-évaluation du plan stratégique qui sera mis au jeu prochainement afin de recueillir les commentaires des communautés collégiales et locales. Procès-verbal CA

5 10.4 Dossiers M. Marcotte dépose et commente la note de service expédiée à tout le personnel cadre identifiant certains points à être présentés lors de la régie élargie du 17 septembre Ces points sont passablement représentatifs des chantiers qui seront entrepris en Pandémie M. Marcotte fait le point sur l état de santé de nos étudiants et de notre personnel en lien avec la pandémie de grippe AH1N1. Les absences sont un peu plus nombreuses qu à l habituel, mais ne sont pas alarmantes pour l instant. Tous les cas d absence en lien avec la pandémie sont recensés et suivis de près. 11. RAPPORT ANNUEL DU PLAN STRATÉGIQUE M. Daniel Marcotte, directeur général, dépose son rapport annuel du Plan stratégique (annexe 2). Il est proposé par M. Richard Mélançon, appuyé par Mme Annette Morin-Drouin : D adopter le rapport annuel du Plan stratégique , tel que présenté. 12. RAPPORT ANNUEL DU COLLÈGE À la suite de la présentation de M. Daniel Marcotte, directeur général, il est proposé par M. Denis Moffet, appuyé par Mme Nicole Langlais : D adopter le rapport annuel du Cégep de l Abitibi-Témiscamingue, tel que présenté. 13. PLAN STRATÉGIQUE Résolution n o CA-2585 À la suite de la présentation de M. Daniel Marcotte, directeur général, il est proposé par M. Sébastien Fortin, appuyé par Mme Nicole Langlais : D adopter la proposition de M. Marcotte portant sur la composition du comité d élaboration du prochain plan stratégique , du mandat de ce dernier et des échéances s y rattachant (Annexe 3). La nomination des individus représentant chacune des cinq sous-régions s effectuera par les membres externes de chaque sous-région et devra être communiquée à M. Marcotte avant le 20 novembre Ce dernier effectuera les suivis nécessaires auprès des représentants afin de combler un siège vacant. Procès-verbal CA

6 14. POLITIQUE POUR FAVORISER LES SAINES HABITUDES DE VIE Le projet de politique est présenté et commenté. Suite aux commentaires recueillis, il est convenu de représenter une version bonifiée de projet de politique lors de la prochaine réunion du Conseil. 15. ÉMISSION DIPLÔMES Résolution n o CA-2586 Sur présentation de M. Sylvain Blais, directeur des études, il est proposé par M. Sébastien Fortin, appuyé par M. Denis Moffet : D autoriser le Cégep de l Abitibi-Témiscamingue à demander à la ministre de l Éducation, du Loisir et du Sport de délivrer un Diplôme d études collégiales (D.E.C.) pour toutes les personnes y ayant droit, conformément à la liste établie et vérifiée par la coordonnatrice des Services informatiques et Registraire. (Annexe 4). 16. ÉLECTIONS DU COMITÉ EXÉCUTIF Le président annonce qu il faut maintenant tenir des élections pour l exécutif du Conseil d administration tel que le prévoit le Règlement de régie interne. Il invite les membres à désigner un président d élection et des scrutateurs. Il est proposé par M. Daniel Marcotte, appuyé par M. Philippe Naud : Que M. Mario Paquin, secrétaire général, soit désigné comme président d élections et Mme Céline Dupras comme scrutatrice. À LA PRÉSIDENCE Le président d élection ouvre la période de mise en candidature La candidature de M. Normand Gauthier est proposée par M. Richard Mélançon, appuyée par Mme Annette Morin-Drouin. Aucune autre candidature n est proposée. Le président d élection ferme la période de mise en candidature. M. Normand Gauthier accepte l invitation. Par le fait même, il est élu président du conseil par acclamation. À LA VICE-PRÉSIDENCE Le président d élection ouvre la période de mise en candidature La candidature de M. Éric Larivière, qui a signalé son intérêt à ce poste par lettre compte tenu de son absence, est proposée par M. Sébastien Fortin, appuyée par M. Sylvain Blais. La candidature de M. Claude Bélanger est proposée par M. Philippe Naud, appuyée par Mme Nicole Langlais. Procès-verbal CA

7 Aucune autre candidature n est proposée. Le président d élection ferme la période de mise en candidature. Le président d élection vérifie l intérêt des mises en candidature par ordre inverse de nomination. M. Bélanger refuse l invitation. M. Larivière, ayant signalé son intérêt par écrit, est élu vice-président du Conseil par acclamation. REPRÉSENTANT DU PERSONNEL Le président d élection ouvre la période de mise en candidature La candidature de M. Sébastien Fortin est proposée par Mme Shirley Coderre, appuyée de Mme Pauline Bonami. Aucune autre candidature n est proposée. Le président d élection ferme la période de mise en candidature. M. Fortin accepte l invitation de ses pairs et est élu représentant du personnel au sein du Comité exécutif. 17. LEVÉE DE LA RÉUNION La séance est levée à 22 h 10 sur proposition de Mme Nicole Langlais. Le directeur des Ressources humaines et des Affaires corporatives, Le vice-président, Mario Paquin Normand Gauthier Procès-verbal CA

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