S o l u t i o n. Epargne Handicap. HandiPargne. Contrat d'épargne spécifique aux personnes handicapées.

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1 S o l u t i o n Epargne Handicap Contrat d'épargne spécifique aux personnes handicapées La clé de votre avenir financier Contrat épargne handicap sélectionné par : Solutions financi ères du handicap HandiPargne Association V o t r e é p a r g n e p r o t é g é e

2 L Assurance Vie Epargne Handicap, le placement dédié aux personnes atteintes d un handicap Vous êtes atteint(e) d un handicap et êtes tout particulièrement préoccupé(e) par votre avenir. Un de vos proches est handicapé, et pour vous aussi, son futur est une priorité. Prévoir et se constituer un capital est une nécessité pour toute personne ne pouvant exercer une activité professionnelle dans des conditions normales de rentabilité. Le contrat d assurance vie souscrit dans le cadre de l épargne handicap constitue une réponse appropriée et offre des avantages fiscaux spécifiques particulièrement adaptés aux besoins des personnes en situation de handicap. Qui peut en bénéficier? Toute personne atteinte au jour de l adhésion d une infirmité l empêchant de se livrer à une activité professionnelle dans des conditions normales de rentabilité peut adhérer à un contrat d assurance vie Epargne Handicap. L invalidité peut être prouvée par tous moyens et notamment : - L accueil en atelier protégé sur décision de la C.D.A.P.H (Commission des Droits et de l Autonomie des Personnes Handicapées) qui remplace l ancienne COTOREP, - L admission en milieu ordinaire du travail avec réduction de salaire en raison d un rendement professionnel notoirement diminué, ouvrant droit (en application de l article L du Code du travail), à la garantie de ressources instituée par l article 32 de la loi d orientation du 30 juin 1975 en faveur des personnes handicapées, - La détention de la carte d invalidité prévue par l article 173 du Code de la famille et de l aide sociale lorsque l invalidité qui a motivé la délivrance de la carte ne permet pas à son titulaire de se livrer à une activité professionnelle dans des conditions normales de rentabilité accompagnée de la copie de la décision prise par la C.D.A.P.H. afin de déterminer les conséquences du handicap sur l activité professionnelle de l assuré (articles L et L du Code du Travail). L âge requis pour adhérer à un contrat d Epargne Handicap est l âge de travailler, soit à partir de 16 ans. 2

3 Solution Epargne Handicap : la réponse à vos besoins Ce contrat permettra à la personne handicapée de se constituer une épargne progressive et à son rythme, en lui procurant des avantages financiers et fiscaux, dans le respect des contraintes légales propres à la protection juridique des majeurs. DES CONDITIONS D ACCÈS OPTIMISÉES Une solution pour toute situation patrimoniale et toute personne souhaitant se constituer facilement une épargne. Un seuil d accès bas accessible dès 150 en Gestion Libre (4) puis 35 pour les versements complémentaires et programmés et 175 en Gestion Assistée (4) (versements initial, complémentaires, puis 35 pour les versements programmés). LA DISPONIBILITÉ (2) DU CAPITAL & LA LIBERTÉ D ACTION Une grande souplesse, SOLUTION EPARGNE HANDICAP s adapte en permanence à votre projet de vie. Vous pouvez à tout moment : effectuer des versements libres ou programmés (que vous pouvez suspendre à tout moment et gratuitement), obtenir des avances pour vos besoins de trésorerie dès la fin de la première année, (2)(3) disposer de tout ou partie de votre capital en procédant à des rachats (2) en bénéficiant d une fiscalité des intérêts et plus-values dégressive en fonction de l antériorité du contrat, mettre fin à votre adhésion avec une sortie en capital ou sous forme de rente. Une antériorité de 6 ans seulement pour bénéficier des avantages fiscaux (1). LE CHOIX DU MODE DE GESTION FINANCIÈRE DE VOTRE CONTRAT Une gestion personnalisée, vous gérez votre contrat comme vous le souhaitez : en Gestion Libre (4) en Gestion Assistée (4) L AVANTAGE + : vous répartissez librement votre capital entre la Gestion Libre et la Gestion Assistée! LA SOLIDITÉ ET L EXPERTISE DU GROUPE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE Abripargne a sélectionné pour vous Oradéa Vie, Compagnie d assurance vie et de capitalisation du Groupe Société Générale entièrement dédiée aux partenariats. LE GROUPE SOCIETE GENERALE EN 2009 : 1 ère banque de détail, non mutualiste en France par le produit net bancaire et le nombre d agences. 336 milliards d euros d actifs gérés. 36,1 milliards d euros de capitaux propres. 2 milliards d euros de résultat net part du Groupe. 30 millions de clients en banque de détail. (1) Si l adhérent rachète son contrat avant les 6 ans, il y a remise en cause du principe de réduction fiscale. (2) Sauf cas particulier (nantissement, acceptation du bénéfice, etc.). Pour plus d informations, se reporter à la notice d information du contrat. (3) Selon les modalités et les conditions tarifaires détaillées dans la notice d information du contrat. (4) Voir pages 4 et 5. 3

4 Solution Eparg vous propose 2 modes de gestion pou La Gestion Libre Pour gérer vous-même votre contrat et profiter pleinement, si vous le souhaitez, de la sécurité du support Sécurité en euros. 1- Pour sécuriser votre investissement : le support Sécurité en euros (1) Le support Sécurité en euros, support composé en grande majorité d obligations de très bonne qualité, vous fait bénéficier : d un capital garanti : profitez d une garantie du capital investi sur le support Sécurité en euros et disposez à tout moment de celui-ci. d une performance définitivement acquise : bénéficiez d un taux de rendement minimum défini annuellement sur le support Sécurité en euros, complété éventuellement par une participation aux bénéfices en fin d année. 2- Pour diversifier et dynamiser votre investissement : une sélection de supports en unités de compte (2) Une sélection de supports en unités de compte (1) représentatifs des différentes classes d actif, zones géographiques, secteurs d activités, et basée sur la qualité et la régularité de leurs performances. La méthodologie de sélection de l offre financière repose sur des critères objectifs de performances à court et moyen terme. Vous bénéficiez d un choix parmi une dizaine de supports en unités de compte dit «profilés» : gérés par les sociétés de gestion des principaux organismes bancaires et assureurs : BNP Paribas, Crédit Agricole, Crédit Mutuel, La Banque Postale, Caisse d épargne, AXA, investis sur les taux et les actions, votre choix est fonction de votre profil de risque : - si vous souhaitez obtenir un maximum de performances vous investissez sur un support en unités de compte ayant une dominante action en contrepartie d une plus grande prise de risque ; - à l inverse, privilégiez les supports avec une dominante de taux si vous souhaitez prendre moins de risque, en contrepartie d une performance plus faible. De plus, la Gestion Libre vous donne accès aux cinq services d accompagnement à l investissement : l investissement progressif, la sécurisation des gains, la dynamisation du rendement, la limitation des pertes, l allocation constante. (1) Taux de rendement net de frais de gestion et hors prélèvements sociaux. (2) Oradéa Vie ne s engage que sur le nombre d unités de compte mais pas sur leur valeur. La valeur des unités de compte qui reflète la valeur d actifs sous-jacents, n est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse, dépendant en particulier de l évolution des marchés financiers. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. 4

5 ne Handicap : r répondre précisément à vos attentes La gestion assistée Laissez-vous guider et profiter de solutions de placements «clé en main» sur des portefeuilles pré-établis en conciliant sécurité et recherche de performance pour votre épargne. Les objectifs de la gestion assistée : Pour répondre à votre préoccupation de valorisation et préservation du patrimoine avec un objectif de performance régulière vous répartissez votre capital sur le «PROFIL PRUDENT» ou le «PROFIL EQUILIBRE». Cette solution d investissement, alliant sécurité et dynamisme, associe le support Sécurité en euros, avec un rendement minimal garanti chaque année, et des supports d investissement (1) donnant accès aux marchés financiers. Vous assumez ainsi une part d aléas, mais limitée, pour développer votre capital. Vous recherchez à profiter du potentiel de performance des marchés tout en limitant fortement le risque de perte en capital selon l horizon d investissement choisi : Vous souhaitez valoriser votre capital à moyen terme, les 3 prochaines années? Optez pour le «PROFIL PRUDENT» : Lors de votre versement, votre épargne est automatiquement répartie ainsi : Vous souhaitez valoriser votre capital à plus long terme, minimum 6 ans? Optez pour le «PROFIL EQUILIBRE» : Lors de votre versement, votre épargne est automatiquement répartie ainsi : 20% 80% 80% de votre capital sont investis sur le support Sécurité en euros. les 20% restant sont investis sur une unité de compte de référence (1)(2) gérée par un grand groupe bancaire. 40% 60% 60% de votre capital sont investis sur le support Sécurité en euros. les 40% restant sont investis équitablement sur deux unités de compte de référence (1)(2) gérées par deux grands groupes bancaires. Les unités de compte de référence sont des OPCVM rigoureusement sélectionnés par la cellule d ingénierie financière. Ces supports sont gérés pour s adapter au mieux aux conditions de marché et vous offrir les meilleurs rendements. (1) Oradéa Vie ne s engage que sur le nombre d unités de compte mais pas sur leur valeur. La valeur des unités de compte qui reflète la valeur d actifs sous-jacents, n est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse, dépendant en particulier de l évolution des marchés financiers. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. (2) Les unités de compte de référence sont indiquées dans votre demande d adhésion. 5

6 Les avantages fiscaux de l assurance vie Vous bénéficiez de la fiscalité attractive propre à l assurance vie Une imposition réduite des intérêts et des plus-values Lors d un rachat partiel, vous ne serez imposable que sur les produits (intérêts et plus-values) qui composeront ce rachat. (1) Part des produits imposables Rachat partiel Capital racheté Produits du capital Capital Une fiscalité privilégiée pour la transmission de votre capital En cas de décès de l assuré, les capitaux décès générés au titre des primes versées avant le 70 ème anniversaire de l assuré sont versés au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) en exonération de droits de succession, pour la fraction n excédant pas e pour un même bénéficiaire. (2) L abattement de e s entend par bénéficiaire pour l ensemble des contrats souscrits par un même assuré. Les primes versées après le 70 ème anniversaire de l assuré sont, quant à elles, exonérées de droits de succession, jusqu à un montant global de e. L abattement de e s entend par assuré indépendamment du nombre de contrats et du nombre de bénéficiaires Au-delà de ce montant, elles sont soumises aux droits de succession en fonction des liens de parenté. Les produits (intérêts et plus-values) générés par les versements effectués après le 70 ème anniversaire de l assuré sont totalement exonérés de droits de succession. Des arbitrages en franchise d impôts Les opérations d arbitrages entre les supports ne sont soumises à aucune fiscalité dans la mesure où le capital reste investi dans le contrat. Elles n entrent pas non plus en compte pour le calcul du seuil annuel de cession de valeurs mobilières. Toute problématique particulière pour un majeur sous protection mérite d être analysée de manière personnalisée. Une approche globale de la situation du majeur, sur le plan financier, social, familial est à prévoir (audit patrimonial) afin d adapter au mieux les possibilités offertes par le contrat SOLUTION EPARGNE HANDICAP. (1) Vous pourrez alors, soit réintégrer ces produits au barème progressif de l impôt sur le revenu, soit opter pour le prélèvement forfaitaire libératoire dont le taux est dégressif selon l antériorité de votre contrat. Les prélèvements sociaux représentent 12,1 % du montant des intérêts et plus-values imposables. (2) Au delà les sommes sont soumises à une taxe de 20 % sauf exonérations liées à la qualité du bénéficiaire (Le conjoint ou le partenaire lié à l assuré décédé par un Pacte Civil de Solidarité - PACS - ainsi que les frères et sœurs sous certaines conditions). La fiscalité décrite est celle en vigueur au 1er septembre 2010 et est susceptible d évolutions. La compagnie d assurance n est pas engagée sur le niveau de fiscalité. Toute évolution de la fiscalité sera à la charge de l adhérent-assuré. 6

7 L Epargne Handicap : Avantages fiscaux et autres prestations LES AVANTAGES FISCAUX LIéS à L EPARGNE HANDICAP applicables sur votre contrat Solution Epargne Handicap Bénéficiez en plus d une réduction d impôts égale à 25% des sommes versées, dans la limite de e par an, plus 300 e par enfant à charge. Si l assuré est non imposable et rattaché au foyer fiscal de ses parents, ces derniers bénéficient de la réduction d impôts. Le contrat n est pas soumis aux prélèvements sociaux en cas de décès de l assuré. AUTRES AVANTAGES : - Pour bénéficier pleinement des avantages fiscaux (réductions d impôts) en cas de sortie du contrat (rente, capital, rachats partiels programmés) l antériorité du contrat doit être de 6 ans (et non 8 ans). - Les rentes viagères constituées dans le cadre du contrat Solution Epargne Handicap ouvrant droit à réduction d impôt n entrent pas en compte dans le calcul de l allocation aux adultes handicapés. - Contrairement aux autres placements, l Epargne Handicap ne réduit pas les aides de la collectivité. - Les intérêts perçus ne sont pas pris en compte dans les revenus, pour le calcul de l Aide Sociale. Profitez des nombreux atouts de l assurance vie épargne handicap pour les personnes protégées Un contrat offrant une sécurité juridique adéquate pour les personnes sous tutelle. L adhésion au contrat Solution Epargne handicap répond parfaitement à la logique de «protection des intérêts» de la personne sous tutelle. Il est également en conformité avec le Code des Assurances (Article L132 3), qui interdit l adhésion d une assurance décès par un majeur sous tutelle ou une personne placée dans un établissement psychiatrique. Une preuve de «gestion prudente, diligente et avisée» En apportant au majeur protégé une solution efficace, sécurisée et adaptée à son besoin d épargne, le contrat Solution Epargne Handicap entre parfaitement en conformité avec l article 496 du Code Civil issu de la loi du 5 mars 2007 qui mentionne que la gestion du patrimoine du majeur protégé doit être prudente, diligente et avisée. Une alternative d épargne adaptée aux majeurs protégés L épargne est à 100 % sécurisée dans le cas d un investissement sur le support Sécurité en euros. Des avantages financiers particuliers Exoneration des frais de tutelle : Le contrat Solution Epargne Handicap n est pas pris en compte dans le calcul de la facturation des frais de tutelle. Il permet ainsi au majeur protégé de bénéficier de l exonération des frais de tutelle sur ce contrat. Non remise en cause de l aide sociale : Le contrat Solution Epargne Handicap ne contrevient pas à l attribution de l Aide sociale car les intérêts ne sont pas pris en compte dans les revenus, dans la limite de dans l année. 7

8 Les principales caractéristiques du contrat Solution Epargne Handicap MODES DE GESTION La Gestion Libre : votre capital est investi selon votre choix entre les différents supports accessibles. La Gestion Assistée : votre capital est investi sur le «Profil Prudent» ou le «Profil Equilibre» selon une répartition déterminée par Oradéa Vie en fonction de la durée d investissement. VERSEMENTS Versement initial : e minimum en Gestion Libre, e minimum en Gestion Assistée e minimum par support. Versement complémentaires : - 35 e minimum en Gestion Libre, e minimum en Gestion Assistée e minimum par support. Versements programmés, minimum de versement en fonction de la périodicité choisie : - 35 e par mois, - 75 e par trimestre, e par semestre, e par an. Le minimum par support en unités de compte et support Sécurité en euros en Gestion Libre est de 35 e. FRAIS SUR VERSEMENTS 3 % maximum du montant de chaque versement. RENDEMENTS Pour le support Sécurité en euros : un taux minimum garanti pourra être déterminé par Oradéa Vie chaque année. À ce taux s ajoute éventuellement la participation aux résultats. Pour les autres supports, la valorisation du capital est liée à l évolution des marchés financiers. ARBITRAGES Montant minimum arbitré d un support vers un autre : 75 e. Montant minimum à laisser sur un support en cas d arbitrage partiel : 35 e. LES SERVICES D ACCOMPAGNEMENT À L INVESTISSEMENT (en Gestion Libre) Sécurisation des gains, limitation des pertes et dynamisation du rendement, allocation constante, investissement progressif. RACHATS Rachat partiel : - Montant minimum : 150 e. Rachats programmés : - Montant minimum : 75 e. Le minimum par support en unités de compte et support Sécurité en euros est de 35 euros. FRAIS D ARBITRAGES 0,5 % des sommes arbitrées. FRAIS DE GESTION Montant : 1 % par an en Gestion Libre et en Gestion Assistée. Mode de prélèvement : - pour les supports en unités de compte : minoration du nombre d unités de compte chaque mois, - pour le support Sécurité en euros : diminution chaque année de la participation aux résultats. DISPONIBILITÉ À tout moment et sous réserve de l accord d un éventuel bénéficiaire acceptant, le rachat total ou partiel du capital est possible sans aucune pénalité. En cas de besoin de liquidité à court terme, une avance est possible dès la fin de la première année d adhésion. Avec SOLUTION EPARGNE HANDICAP vous êtes informés par : Deux relevés quadrimestriels (mai et septembre) donnant à chaque fois la situation de votre contrat et le rappel du quadrimestre précédent ; Un relevé annuel de situation arrêté au 31 décembre de chaque année et envoyé au début de l année suivante. Vous trouverez les caractéristiques détaillées du contrat d assurance vie SOLUTION EPARGNE HANDICAP dans la Notice d Information remise lors de votre adhésion. Solution Epargne Handicap est un contrat d assurance collective sur la vie à adhésion facultative souscrit par la société de courtage Abripargne auprès d Oradéa Vie. CONTRAT ASSURÉ PAR : ORADEA VIE Société Anonyme d assurance sur la vie et de capitalisation au capital de e entièrement libéré Entreprise régie par le code des assurances r.c.s nanterre Siège social : 50, avenue du Général de Gaulle Paris la Défense Cedex Tél. : Fax : Services de gestion : 42, bd Alexandre Martin Orléans Cedex 1 Autorité chargée du contrôle : Autorité de Contrôle Prudentiel 61 rue Taitbout PARIS Cedex 09 Contrat diffusé par : Abripargne Société au capital de e Siège social : 25 avenue de France - Résidence la désirade Cannes Immatriculation au registre des intermédiaires en assurance n Document publicitaire sans valeur contractuelle. - 12/2010

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