Quelques données : Domaines & Patrimoine. Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise. Membre de l ASFFOR.

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2 2 Quelques données : Domaines & Patrimoine Membre de Adhérent à : l ASFFOR Membre de l ASFFOR Accord de partenariat avec le Groupe LAFORET Franchise salariés ha ha gérés groupements forestiers massifs forestiers Plus de CGPI partenaires sociétaires

3 3 Défend les intérêts de ses membres (Promoteurs de Groupements Forestiers), auprès des pouvoirs publics. Privilégie la détention collective de la forêt. Label environnemental de gestions Forestières, initié par le WWF. Développement durable de la forêt. Ensemble de sites naturels européens, terrestres et marins, identifiés pour la rareté ou la fragilité des espèces sauvages, animales ou végétales, et de leurs habitats. Natura 2000 concilie préservation de la nature et préoccupations socio-économiques. En France, le réseau Natura 2000 comprend 1753 sites.

4 ORGANIGRAMME Domaines & Patrimoine Président Directeur Gal Assistante de direction Recherche et Développement Responsable commercial Responsable clients (Karine) Comptable Expert forestier Ingénieur forestier Assistant technique R&D RELATION ET ANIMATION CGPI ANIMATION SALARIES TERRAIN

5 5 L EQUIPE Franck LACLEF Olivier SEGOUIN Christian HOTTIER Karine VIRET Sandrine CHARRIERE Michaëla BOURQUIN Christelle VUILLAUME Geoffrey MORNAT Florian HODELIN Fondateur de Domaines et Patrimoine Fondateur de Domaines et Patrimoine Responsable commercial Responsable Back-Office Assistante de Direction Assistante Technique Comptable Ingénieur Forestier Chimiste

6 Notre site Internet: 6

7 Notre logiciel de gestion: FOR-GEST 7

8 8

9 FORETS DOMAINES ET PATRIMOINE Futaie de chêne en cours d irrégularisation àprépondérancedegrosboisettrèsgros d une qualité exceptionnelle Futaie de douglas en cours d irrégularisation Futaie riche de chêne à dominance de gros bois et très gros bois sur semis acquis de chêne Plantation de douglas âgée d environ 20 ans Futaie feuillue mélangée à dominance de gros bois et très gros bois de chêne, hêtre, sycomore, alisier et divers, en cours de régénération naturelle Futaie de chêne en cours d irrégularisation à domiance de Étang entouré d une plantation de peuplier d une dizaine d année boismoyenetgrosbois Plantation de Pin maritime en cours d irrégularisation àdominancedepetitboisetboismoyen avec plusieurs étangs Futaie irrégulière de chêne à prépondérance en bois moyen Futaie résineuse de montagne de sapin et épicéa en cours d irrégularisationet chargée en bois moyen et gros bois Futaie irrégulière de chêne équilibrée dans toutes les classes de diamètre Plantation de Pin maritime Futaie irrégulière de montagne de sapin et épicéa d une qualité remarquable Futaie irrégulière feuillue mélangée riche et composée de hêtre ; chêne ; acacia ; frêne et essences diverses Plantation de Pin maritime Plantation de Pin maritime Futaie de douglas en cours d irrégularisation Plantation de Pin maritime Futaie résineuse mélangée à dominance de bois moyen et gros bois de sapin ; épicéa ; douglas et sitka Plantation de douglas d environ 30 ans en cours d irrégularisation Forêt méditerranéenne d altitude et d exposition Nord-Est composée d une futaie irrégulière de pin sylvestre et de sapin Légende : GF D&P GF GF 2012 GF 2012 bis GF GF 2013 GF 2013 bis GF 2013ter GF2013quater Pérennita GF GF bis Pérennita2 9 Forêt feuillue Forêt Résineuse Forêt de Pin maritime Acquisition en cours

10 10

11 11 Filière Bois en France 60 Milliards d'euros de Chiffre d'affaires. 6 Milliards d'euros de déficit commercial. 60% de la production biologique seulement récoltés. Un accroissement continu de la matière première. Première forêt feuillue d'europe. Troisième forêt résineuse d'europe.

12 Quelques repères : France : 16 millions d ha Chiffre d affaire 60 milliards emplois Allemagne : 11 millions d ha Chiffre d affaire : 120 milliards emplois Et nous avons la «plus belle «forêt d Europe.

13 13

14 EVOLUTION DU PRIX DES FORETS

15 NOTRE ACTIVITE PROPOSER : Des parts de Groupements Forestiers Des Groupements Forestiers dédiés, sur mesure Objectifs : Diminuer les droits de Succession/Transmission Diminuer la base Taxable ISF Défiscalisation TEPA PME (ISF) Réduction IR Diversification de ses avoirs sur des actifs tangibles 15

16 IR 18% de réduction d impôt dans la limite de : pour un couple 2052 de réduction 5700 pour un célibataire 1026 de réduction ISF 50% de réduction d impôt dans la limite de : de versement donnant de réduction Diminution de 75% de la base taxable SUCCESSION Abattement de 75% sur les droits de succession (et de donation après 2 ans de détention), quel que soit l'âge ou le lien avec le bénéficiaire 16

17 CONDITIONS 2014 Acquisition à titre personnel : Bénéficie de la fiscalité si elle permet l agrandissement de la parcelle existante pour la porter à plus de 4 Ha Acquisition par le biais d un Groupement Forestier : Inchangé par rapport à 2013 Le législateur favorise les acquisitions pour les personnes déjà propriétaires. 17

18 Capital chasse et divers : 300 Taillis et bois de chauffage : 300 Avenir de production : 500 Semis naturels : 300 Futaie : Equipement : 100 Aménagement : 100 Fertilité du terrain : 200 Sol & foncier : 900 Décomposition de la valeur à l hectare d une forêt Total : par hectare

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