7 novembre Silvia Nougarol Clio Borghese Copyright Cyril Maury

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1 1 ère réunion du groupe de travail «Gestion et recherche de filières pour les déchets non inertes non dangereux et les déchets dangereux spécifiques du BTP» 7 novembre 2014 Plan Interdépartemental de Prévention et de Gestion des Déchets issus de Chantiers du Bâtiment et des Travaux Publics de la Nièvre, de la Saône-et- Loire et de l'yonne Clio Borghese Silvia Nougarol Copyright Cyril Maury

2 Sommaire Quelques rappels sur l état des lieux de la gestion des déchets non dangereux non inertes et dangereux du BTP dans la Nièvre, la Saône-et-Loire et l Yonne Présentation de l évolution des gisements de déchets à 6 et 12 ans Propositions de filières à développer Propositions d objectifs de gestion des déchets non inertes non dangereux et dangereux du BTP pour les départements de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l Yonne 2

3 Processus d élaboration des objectifs et des scénarios Approche par étape Inventaire quantitatif et qualitatif des gisements + organisation de la gestion actuelle Etat des lieux de la gestion des déchets Identification des contraintes/ opportunités + enjeux Contexte environnemental + objectifs réglementaire + schémas et plans Etat initial de l environnement Enjeux environnementaux Prospective Maillage Objectifs / scénarios Prévention & planification Impact environnement Copyright Cyril Maury 3

4 Principales données quantitatives et qualitatives des déchets non dangereux et dangereux du BTP De quels déchets parle-t-on? Déchets inertes Déchets ne subissant aucune modification physique, chimique ou biologique importante Terres, pierres, bétons, briques, Déchets non dangereux Déchets ne présentant aucune des propriétés qui rendent un déchet dangereux Bois non traité, métaux, plâtre, Déchets dangereux Déchets présentant une ou plusieurs des propriétés de dangers dans le Code de l environnement Amiante, peintures, solvants, vernis, Base nationale 2010 (Source Commissariat général au développement durable) 260,2 millions de tonnes de déchets du BTP dont 14,3 millions de tonnes de déchets non inertes non dangereux et 2,6 millions de tonnes de déchets dangereux Provenance : entre 55 et 60% du Bâtiment et le solde des Travaux Publics La composition exacte des flux est difficile à connaître Les gisements provenant du bâtiment sont plus complexes et 50% de ces déchets sont constitués de mélanges déchets inertes et DND 4

5 Principales données quantitatives et qualitatives des déchets non dangereux et dangereux du BTP Composition des déchets non dangereux en mélange (100% BTP) Observation statistique (Source Recovering) Gravats et fines : 60% Béton : entre 7 et 9% Bois : entre 9 et 11% avec majorité de bois B Métaux : entre 2 et 2,5% Plâtre : entre 1 et 1,5% Papier carton : 0,3% PVC et autres plastiques : moins de 0,5% Quelques ratios de DNIND Plâtre : 8 à 10 kg par habitant/an Bois : 30 à 32 kg par habitant/an Vitrage fenêtre : 2 kg par habitant/an PVC (profilés fenêtres) : 0,4 kg par habitant/an 5

6 Quelques rappels sur l état des lieux de la gestion des déchets non dangereux non inertes et déchets dangereux du BTP dans la Nièvre, la Saône-et-Loire et l Yonne

7 Etat des lieux de la gestion des déchets non inertes non dangereux du BTP sur le territoire du Plan Données quantitatives Etat des lieux régional Un gisement total de déchets non inertes non dangereux estimé à T, dont 2/3 provenant du bâtiment (données 2012) T dans la Nièvre T en Saône-et-Loire T dans l Yonne Mise en perspective avec les données nationales : 0,12 T/hab/an (2012) vs 0,21 T/hab/an pour la base nationale (2010) 7

8 Etat des lieux de la gestion des déchets non inertes non dangereux du BTP sur le territoire du Plan Données quantitatives Déchèteries de collectivité acceptant des déchets du bâtiment : 24 dans la Nièvre, 73 dans la Saône-et- Loire et 45 dans l Yonne dont 9 réservées aux particuliers Apports des professionnels généralement limités + généralement paiement d'une redevance Carte des déchèteries de collectivité acceptant des déchets du bâtiment 8

9 Etat des lieux de la gestion des déchets non inertes non dangereux du BTP sur le territoire du Plan Données quantitatives Déchèteries professionnelles : 1 déchèterie professionnelle fonctionnant de manière autonome dans le 58 Réseau de déchèteries professionnelles comme activité complémentaire des plateformes de tri/traitement développé Déchèteries professionnelles adossées à un négoce de matériaux : aucune déchèterie à l heure actuelle Potentiel important 2 2 Carte des déchèteries professionnelles 9

10 Etat des lieux de la gestion des déchets non inertes non dangereux du BTP sur le territoire du Plan Données quantitatives Installations de tri et/ou de transformation de déchets non dangereux Installations de transformation de déchets non dangereux comme activité spécifique 1 installation de transformation de déchets de verre plat en Saône-et-Loire Exutoires de valorisation de déchets non dangereux (permanents) 4 exutoires de valorisation énergétique de déchets de bois en Saône-et-Loire et 1 dans l Yonne (+ 1 projet dans la Nièvre) 1 exutoire de valorisation matière de déchets de bois en projet (89) 1 exutoire de valorisation de déchets de verre plat en Saône-et-Loire * Installation de transformation de déchets de bois * Légende : Installation de tri de DND sans transformation Installation de tri de DND avec transformation Plateforme de transfert de terres polluées Installation de transformation de déchets de verre plat Exutoire de valorisation de déchets de verre plat Exutoire de valorisation énergétique de déchets de bois 10

11 Etat des lieux de la gestion des déchets non inertes non dangereux du BTP sur le territoire du Plan Données quantitatives Exutoires d élimination de DND ISDND 1 dans la Nièvre 3 en Saône-et-Loire 6 dans l Yonne 16 dans les départements limitrophes UIOM y compris UVE 1 dans la Nièvre 1 dans l Yonne 11

12 Etat des lieux de la gestion des déchets dangereux du BTP sur le territoire du Plan Etat des lieux régional Un gisement total de déchets dangereux estimé à T en 2012 : T dans la Nièvre T en Saône-et-Loire T dans l Yonne Mise en perspective avec les données nationales : 47 Kg/hab/an (2012) vs 39 Kg/hab/an pour la base nationale (2010) Terres polluées Gisement actuel? 2 plateformes de regroupement des terres polluées (58 et 71) Amiante Gisement actuel? 1 installation regroupant les déchets d amiante dans la Nièvre ; 1 dans l Yonne. Autres? Mode de collecte à optimiser? Exutoire final : ISDND (alvéole spécifique pour les déchets d amiante lié à des déchets inertes) de Torcy (71) et de Drambon (21) et ISDD de Drambon (amiante lié et non lié à des déchets inertes) 12

13 Contraintes et opportunités Générales et spécifiques aux déchets non dangereux et dangereux du BTP Contraintes générales Présence de zones rurales pouvant poser problème pour la massification des gisements et pour la justification des investissements Manque de sensibilisation et de formation de la maîtrise d ouvrage, maîtrise d œuvre et des différentes entreprises intervenant sur les chantiers Manque de traçabilité important Influence limitrophe importante avec l Ain et le sud de la Seine-et-Marne pour l Yonne, avec les département de l Allier et du Cher pour la Nièvre difficulté pour la maîtrise des flux et de leur devenir Opportunités générales Elaboration d un plan interdépartemental : échanges de bonnes pratiques Réseau de transport bien structuré Maillage au niveau de la collecte pour les petits gisements permettant de couvrir une grande partie du territoire mais avec des problématiques de saturation Des organismes, fédérations, associations + CG pouvant porter des dynamiques collectives Lancement de la démarche Construire Propre en Saône-et-Loire, avec le soutien de la FFB/ ADEME/ Région 13

14 Contraintes et opportunités Générales et spécifiques aux déchets non dangereux et dangereux du BTP Contraintes spécifiques aux DNIND et DD Un manque de pratique du tri des DNIND important En amont : peu de place dans les déchèteries de collectivité et une problématique de la ségrégation de l amiante dans celles-ci Peu de pratiques de tri sur chantier? Pas de plateforme de tri dédiée DNIND du BTP Pas d exutoires potentiels de valorisation locaux pour certains déchets (plâtre notamment) La présence de capacités d ISDND importantes Dans les départements limitrophes Sur le territoire mais qui peut aussi être une opportunité pour les refus de tri (proximité) 14

15 Contraintes et opportunités Générales et spécifiques aux déchets non dangereux et dangereux du BTP Opportunités spécifiques aux DNIND et DD Charte régionale visant à harmoniser les conditions d accueil dans les déchèteries de collectivité (y compris pour les DD) Présence d une ISDD à proximité La présence sur le territoire d outils de transformation et d exutoires de valorisation Transformation du bois (+ exutoires de valorisation matière et énergétique) Transformation du verre et exutoire de valorisation du calcin Transformation (mise en balle) des films plastiques Exutoire de valorisation du PVC dans l Aube Volonté de quelques acteurs de l économie sociale et solidaire de s impliquer dans les déchets non dangereux du BTP 15

16 Présentation de l évolution des gisements de déchets à 6 et 12 ans

17 Projection des quantités de déchets à 6 et 12 ans Estimation des gisements de départ Etat des lieux régional de la gestion des déchets issus des chantiers du BTP en Bourgogne, réalisée en 2013 sous maîtrise d ouvrage de l ADEME Approche par questionnaires Approche par ratios nationaux Evolution de la construction de logements entre 2009 et 2013 Hypothèses d évolution des gisements : choix des indicateurs pertinents Population Nombre de logements créés 17

18 Projection des quantités de déchets à 6 et 12 ans Evolutions estimées Fléchissements expliqués par des mises en chantiers encore en régression actuellement Reprise et rattrapage dans les années à venir pour retrouver une adéquation mise en chantier/augmentation de la population Evolution estimée des tonnages de déchets non inertes non dangereux à horizon 2028 Certaines mesures pour stimuler le marché de la rénovation énergétique n ont pas été prises en compte car les effets sont hypothétiques De-même, le plan régional d accélération de l investissement pour le BTP (approuvé par les élus le 20 octobre 2014) n a pas été pris en compte Evolution hypothétique pour les déchets dangereux 18

19 Propositions de filières à développer

20 Propositions de filières à développer pour les déchets non inertes non dangereux du BTP Filière bois Différentes qualités en fonction de la présence de substances Bois brut non traité: sciure, touret Bois d emballages ( palettes détruites par jour) Bois de déconstruction, menuiseries Bois de coffrage Panneaux de particules, contreplaqué Valorisation énergétique après broyage Bois brut non traité Installations de combustion ICPE 2910 A Bois légèrement adjuvantés sans métaux lourds Installations de combustion ICPE 2910 B Bois traité avec substances dangereuses incinérateur avec autorisation Valorisation matière dans la fabrication de panneaux après broyage Cahier des charges des fabricants: tous types de bois sauf bois contenant des métaux lourds ou des organo halogénés 20

21 Propositions de filières à développer pour les déchets non inertes non dangereux du BTP Filière plâtre Déchets issus de la pose et de la dépose de plaques et carreaux Une seule voie pérenne de valorisation : valorisation matière dans la fabrication de la plaque de plâtre après traitement Collecte confiée à des collecteurs agréés par les fabricants de plaques Fenêtres et leurs éléments constitutifs Déchets issus du remplacement et de la déconstruction des fenêtres Valorisation matière pour la totalité des matériaux après démantèlement Différents matériaux pour le châssis: bois (86%), PVC (8%), aluminium(5%) Verre (22% de double vitrage) Ferraille 21

22 Propositions de filières à développer pour les déchets non inertes non dangereux du BTP PVC gris Tuyauteries et raccords Valorisation en plein développement Après micronisation, réinjection avec PVC vierge Housses plastiques Housses d emballages En fonction de la propreté des films : Valorisation énergétique des films très souillés (majoritairement le cas du BTP) Valorisation matière possible après tri des films propres ou légèrement souillés 22

23 Propositions d objectifs de gestion des déchets non inertes non dangereux et dangereux du BTP pour les départements de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l Yonne

24 Des objectifs réglementaires incontournables La hiérarchie des modes de traitement de déchets PRÉVENTION / REEMPLOI PRÉPARATION EN VUE DE LA RÉUTILISATION RECYCLAGE AUTRE VALORISATION, NOTAMMENT ÉNERGÉTIQUE ÉLIMINATION Origine Directive Cadre 2008/98/CE, repris dans l ordonnance du 17/12/2010 Hiérarchie dont il faut tenir compte dans les objectifs Réutilisation Réemploi : toute : toute opération opération par par laquelle laquelle des des substances, substances, matières matières ou produits ou produits qui qui ne sont sont devenus pas des déchets des déchets sont sont utilisés utilisés de de Recyclage nouveau nouveau pour : toute un usage opération identique valorisation à celui par pour laquelle lequel les ils avaient déchets été sont conçus retraités en produits, matières ou substances aux fins de leur fonction initiale ou à d'autres fins Prévention : toutes mesures prises avant qu'une substance, une matière ou un produit ne devienne un déchet, lorsque ces mesures concourent à la réduction d'au moins un des items suivants : - la quantité de déchets générés, y compris par l'intermédiaire du réemploi ou de la prolongation de la durée d'usage des substances, matières ou produits ; -Valorisation les effets nocifs des : toute déchets opération produits sur dont le l'environnement et la santé humaine ; résultat principal est que des déchets - la teneur en substances nocives pour l'environnement servent à des et fins la santé utiles humaine en remplaçant dans les Elimination : toute opération qui n'est substances, matières ou produits. d'autres matières qui auraient été utilisées pas à une de fin la particulière valorisation même lorsque ladite opération a comme conséquence secondaire la récupération de substances ou d'énergie 24

25 Des objectifs réglementaires incontournables Le taux de valorisation Directive cadre 2008/98/CE du 19/11/2008 Objectif à l horizon 2020 : «la préparation en vue du réemploi, le recyclage et les autres formules de valorisation de matière, y compris les opérations de remblayage qui utilisent des déchets au lieu d'autres matériaux, des déchets non dangereux de construction et de démolition, à l'exclusion des matériaux géologiques naturels définis dans la catégorie de la liste des déchets, passent à un minimum de 70 % en poids» Méthodologie de calcul au niveau européen : Décision 2011/753/CE du 18/11/11 «Valorisation des matières» : toute opération de valorisation, à l exclusion de la valorisation énergétique et du retraitement en matières destinées à servir de combustible Méthode de calcul : La quantité de déchets utilisés pour des opérations de remblayage est déclarée séparément 25

26 Des objectifs réglementaires incontournables Le taux de valorisation Méthodologie de calcul des taux en France : précisions apportées par la DGPR La valorisation sur site doit apparaître au numérateur Le bois valorisé énergétiquement est exclu du numérateur mais doit être comptabilisé dans la quantité totale Les déchets des ménages sont inclus Application dans l état des lieux régional (données 2012) Taux de valorisation des déchets issus de chantiers du BTP = (Poids des déchets valorisés sur site + poids des déchets valorisés hors site)/poids des déchets générés par les chantiers du BTP Prise en compte des déchets inertes ou non inertes non dangereux à l exception des matériaux géologiques naturels et des boues de dragages Taux de valorisation (en excluant intégrantles déchets inertes en mélange) Départements TOTAL Quantité de déchets valorisés sur site (tonnes données 2012) Quantité de déchets valorisés hors site (tonnes données 2012) Quantité de déchets produits par les entreprises du BTP (tonnes données 2012) Taux de valorisation 67% 82% 56% 68% 71% 78% 62% 73% 26

27 Quels autres objectifs pour les déchets non inertes non dangereux et dangereux du BTP? Quels objectifs de prévention spécifiques aux DNIND et DD? Quelques pistes : Promouvoir la démolition sélective et la ségrégation des déchets Mesures spécifiques à certains déchets (calepinage plaques plâtre) Autre? Quels objectifs de sensibilisation et de formation? Quelques pistes : Maîtres d ouvrage, maîtres d œuvre, entreprises de construction et de démolition Fédérations de promoteurs, promoteurs privés et publics, bailleurs sociaux Agents de tri en déchèterie, particulier en tant que donneur d ordre Autres? 27

28 Quels autres objectifs pour les déchets non inertes non dangereux et dangereux du BTP? Quels objectifs de tri sur chantier? Quelques pistes : Construction, rénovation et démolition Diagnostic déchets prévisionnel Emballages Tri avec focus plus particulièrement sur certains matériaux (exemple: plâtre) Autre? Quels objectifs de tri en aval des chantiers? Quelques pistes : Rappel : 50% des DND du BTP sont des mélanges DI+DND Chaîne de tri mécanisée Autres? 28

29 Quels autres objectifs pour les déchets non inertes non dangereux et dangereux du BTP? Quels objectifs d optimisation de transport? Quelques pistes : Modes de transport alternatif, tonnage des déchets transportés par rotation Double frêt Autre? Quels objectifs d optimisation du réseau de collecte? Quelques pistes : Optimisation du réseau des points d apport volontaire ou de plateforme de regroupement Réseau des déchèteries professionnelles (gros gisements) et de collectivité (pour les petites quantité) Autre? 29

30 Quels autres objectifs pour les déchets non inertes non dangereux et dangereux du BTP? Quels objectifs de valorisation? Quelques pistes : Objectifs de matériaux recyclés Métaux Plâtre Fenêtres & vitrage Bois (B) Plastiques durs Autre? Quels objectifs de traçabilité et de quantification des gisements? Quelques pistes : Mise en place des registres déchets Caractérisations des gisements locaux Autre? 30

31 Priorisation et fixation des objectifs de gestion des déchets inertes Exemple : taux de valorisation Quel taux pour les déchets non inertes non dangereux? Taux global? Déclinaison par famille de déchets? Plâtre Bois Plastiques PVC, PE, PP Fenêtres Quels exutoires finaux de valorisation? Elaboration de scénarios Projections des tonnages Horizon 2022 et

32 Prochaines étapes de l élaboration du Plan 2 ème réunion de la Commission Consultative d'elaboration et de Suivi (CCES) du Plan Présentation des travaux des groupes de travail Validation des orientations et des objectifs de la gestion des déchets du BTP Choix des scénarios à étudier en phase 2 2 ème session de réunions des groupes de travail Scénarios de gestion des déchets et actions à mettre en place pour atteindre les objectifs quantitatifs et qualitatifs du Plan 32

33 Merci de votre attention 33

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