Rapport national de l immobilier écoresponsable BOMA BESt 2015

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Rapport national de l immobilier écoresponsable BOMA BESt 2015"

Transcription

1 Rapport national de l immobilier écoresponsable BOMA BESt 2015 ANNEXE RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE A

2 LISTE DES FIGURES EN ANNEXE Figure A1 : Distribution des immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par niveau et par an Immeubles de bureaux 1 Figure A 2: Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par âge Immeubles de bureaux 1 Figure A 3: Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par taille Immeubles de bureaux 1 Figure A4 : Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par taille Centres commerciaux intérieurs 1 Figure A5: Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par taille Immeubles de l industrie légère 2 Figure A6 : Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par taille Commerces de détail ouverts 2 Figure A7: Immeubles certifiés (Niveau 2 à 4) par taille Immeuble résidentiel à logements multiples (IRLM) 2 Tableau A8 : Nombre et pourcentage d immeubles certifiés BOMA BESt en 2014, par région (inclut le Niveau 1) 2 Tableau A9 : Nombre d immeubles certifiés BOMA BESt en 2014, par région (Niveau 2 à 4) 3 Tableau A10: Changement de niveau par immeuble recertifié, par catégorie d immobilisations 3 Figure A11 : Changement des notes générales des immeubles BOMA BESt Certification par rapport à la recertification (Niveau 1 à 4) 4 Figure A12 : Notes générales des immeubles BOMA BESt Certification par rapport à la recertification (Niveau 1 à 4) 4 Figure A13: Intensité énergétique (IE) des immeubles BOMA BESt Certification par rapport à la recertification (niveau 1 à 4) 5 Figure A14 : Notes moyennes des immeubles certifiés de Niveau 2, 3 et 4, par catégories d immobilisations 5 Figure A15 : Note générale moyenne BOMA BESt par région (immeubles certifiés de Niveau 2 à 4) Toutes les catégories d immobilisations 6 Figure A16 : Note générale moyenne BOMA BESt par région (immeubles certifiés de Niveau 2 à 4) Immeubles de bureaux 6 Figure A17 : Note générale moyenne BOMA BESt par région (immeubles certifiés de Niveau 2 à 4) Centres commerciaux intérieurs 6 Figure A18 : Distribution de l intensité énergétique Immeubles de bureaux 7 Figure A19 : Moyenne de l intensité énergétique par âge Immeubles de bureaux 7 Figure A20 : Moyenne de l intensité énergétique par taille Immeubles de bureaux 7 Figure A21 : Moyenne de l intensité énergétique et de la note en matière d énergie Toutes les catégories d immobilisations 8 Figure A22 : Moyenne de l intensité énergétique par zone climatique et catégorie d immobilisations 8 Figure A23 : Consommation moyenne d électricité par zone climatique et secteur Immeubles de bureaux 9 Figure A24 : Consommation moyenne de gaz naturel par zone climatique et secteur Immeubles de bureaux 9 Figure A25 : Consommation moyenne d électricité par région et secteur Immeubles de bureaux 9 Figure A26 : Consommation moyenne d électricité par région Centres commerciaux intérieurs 10 Figure A27 : Consommation moyenne de gaz naturel par région et secteur Immeubles de bureaux 10 Figure A28 : Consommation moyenne de gaz naturel par région Centres commerciaux intérieurs 10 Figure A29 : Note moyenne en matière d eau par niveau Immeubles de bureaux 11 Figure A30 : Moyenne de l intensité de l utilisation de l eau par niveau Immeubles de bureaux 11 Figure A31 : Moyenne de l intensité de l utilisation de l eau par année de certification Immeubles de bureaux 11 Figure A32 : Moyenne de l intensité de l utilisation de l eau par zone climatique Immeubles de bureaux 11 Figure A33 : Moyenne de l intensité de l utilisation de l eau par âge Immeubles de bureaux 11 Figure A34 : Moyenne de l intensité de l utilisation de l eau par taille Immeubles de bureaux 11 Figure A35 : Distribution de l utilisation de l eau Centres commerciaux intérieurs 11 Cathedral Place, Vancouver, Niveau 3 (certifié en 2014)

3 Le RNIÉ 2015 complet peut être téléchargé à partir du site Web de BOMA BESt. Le rapport de cette année est structuré autour des réalisations relatives au rendement. Il inclut : des tendances relatives au nombre total d immeubles certifiés ou recertifiés; les niveaux/scores obtenus pour différentes catégories d immobilisations et différentes régions; les résultats en matière de rendement par rapport aux années précédentes ou l industrie dans son ensemble; les caractéristiques particulières d excellents gestionnaires immobiliers. 1.1 CERTIFICATIONS FIGURE A1 : DISTRIBUTION DES IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR NIVEAU ET PAR AN IMMEUBLES DE BUREAUX % 41 % 4 % 53 % 43 % 5 % FIGURE A2: IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR ÂGE IMMEUBLES DE BUREAUX % 1 0 % % % 40 % 5 % 56 % 40 % 4 % 59 % 40 % 1 % 57 % 38 % 5 % 55 % 45 % 0 % 65 % 34 % 1 % Avant 1960 Entre 1960 et 1989 Après 1990 Aucune donnée % 35 % 2 % 0 % 20 % 40 % 60 % 80 % 100 % Proportion des immeubles certifiés % Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 FIGURE A 3: IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR TAILLE IMMEUBLES DE BUREAUX FIGURE A4 : IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR TAILLE CENTRES COMMERCIAUX INTÉRIEURS % % % Moins de pi² à pi² % 1 2 % 6 14 % à pi² à pi² à pi² à pi² Plus de pi² Plus de pi² % % RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 1

4 FIGURE A5: IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR TAILLE IMMEUBLES DE L INDUSTRIE LÉGÈRE FIGURE A6 : IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR TAILLE COMMERCES DE DÉTAIL OUVERTS 8 32 % 6 33 % 5 28 % Moins de pi² Plus de pi² Moins de pi² à pi² Plus de pi² % 7 39 % FIGURE A7: IMMEUBLES CERTIFIÉS (NIVEAU 2 À 4) PAR TAILLE IMMEUBLE RÉSIDENTIEL À LOGEMENTS MULTIPLES (IRLM) TABLEAU A8 : NOMBRE ET POURCENTAGE D IMMEUBLES CERTIFIÉS BOMA BESt EN 2014, PAR RÉGION (INCLUT LE NIVEAU 1) 1 14 % 2 29 % Moins de pi² à pi² RÉGION NOMBRE D IMMEUBLES CERTIFIÉS % D IMMEUBLES CERTIFIÉS Alberta 94 16,7 % Britannique 85 15,1 % 3 43 % 1 14 % à pi² Plus de pi² Manitoba 26 4,6 % Nouveau-Brunswick 17 3,0 % Territoires du 2 0,4 % Nouvelle-Écosse 5 0,9 % Ontario ,0 % Québec ,0 % Saskatchewan 23 4,1 % Territoires du Yukon 1 0,2 % Total RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE

5 Provincial Archives of Alberta, Edmonton, Niveau 2 (certifié en 2014) Complexe Jacques-Plante, Shawinigan, Niveau 1 (certifié en 2014) TABLEAU A9 : NOMBRE D IMMEUBLES CERTIFIÉS BOMA BESt EN 2014, PAR RÉGION (NIVEAU 2 À 4) RÉGION BUREAUX CENTRE COMMERCIAL INTÉRIEUR INDUSTRIE LÉGÈRE IRLM COMMERCE DE DÉTAIL OUVERT SOINS DE SANTÉ TOTAL NIVEAU 2 À 4 Alberta Britannique Manitoba Nouveau-Brunswick Territoires du 1 1 Nouvelle-Écosse 4 4 Ontario Québec Saskatchewan Territoires du Yukon 1 1 Grand total TABLEAU A 10: CHANGEMENT DE NIVEAU PAR IMMEUBLE RECERTIFIÉ, PAR CATÉGORIE D IMMOBILISATIONS CATÉGORIE D IMMOBILISATIONS BAISSE DE NIVEAU AUGMENTATION DE NIVEAU MÊME NIVEAU Centre commercial intérieur 10 % 20 % 70 % Industrie légère 0 % 0 % 100 % Bureaux 16 % 19 % 65 % Commerce de détail ouvert 0 % 50 % 50 % Grand total 13 % 19 % 68 % RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 3

6 1.2 POINTAGE FIGURE A11 : CHANGEMENT DES NOTES GÉNÉRALES DES IMMEUBLES BOMA BESt CERTIFICATION PAR RAPPORT À LA RECERTIFICATION (NIVEAU 1 À 4) immeubles sans changement 25 Nombre d immeubles immeubles dont la note a baissé 96 immeubles dont la note a augmenté Plus Changement de la note générale (%) FIGURE FIGURE A12 A12 : NOTES NOTES GÉNÉRALES GÉNÉRALES DES DES IMMEUBLES IMMEUBLES BOMA BOMA BESt BESt CERTIFICATION CERTIFICATION PAR PAR RAPPORT RAPPORT À LA LA RECERTIFICATION RECERTIFICATION (NIVEAU (NIVEAU 1 1 À À 4) 4) 4) Note (%) Immeubles Immeubles recertfiés recertfiés Note Note initiale initiale Note Note à la la la recertification recertification 4 RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE

7 FIGURE FIGURE A13: A13: INTENSITÉ INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE ÉNERGÉTIQUE (IE) (IE) DES DES IMMEUBLES IMMEUBLES BOMA BOMA BESt BESt CERTIFICATION PAR PAR RAPPORT RAPPORT À LA LA RECERTIFICATION RECERTIFICATION (NIVEAU (NIVEAU 1 1 À À 4) 4) IE (ekwh/pi²/an) Immeubles recertfiés IE initiale IE IE à à la la recertification FIGURE A14 : NOTES MOYENNES DES IMMEUBLES CERTIFIÉS DE NIVEAU 2, 3 ET 4, PAR CATÉGORIES D IMMOBILISATIONS IRLM 83 Commerce de détail ouvert Industrie légère Centre commercial intérieur Bureaux Tous Nombre d immeubles Waterfront Centre, Vancouver, Niveau 3 (certifié en 2014) Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 5

8 FIGURE A15 : NOTE GÉNÉRALE MOYENNE BOMA BESt PAR RÉGION (IMMEUBLES CERTIFIÉS DE NIVEAU 2 À 4) TOUTES LES CATÉGORIES D'IMMOBILISATIONS 100,0 Note (%) 90,0 80,0 70,0 60,0 50,0 78,7 79,3 75,8 81,0 79,6 78,2 76, West Pender, Vancouver, Niveau 2 (certifié en 2014) Alberta Britannique Manitoba Territoires du Nouvelle- Écosse, Nouveau- Brunswick Ontario Québec Saskatchewan FIGURE A16 : NOTE GÉNÉRALE MOYENNE BOMA BESt PAR RÉGION (IMMEUBLES CERTIFIÉS DE NIVEAU 2 À 4) IMMEUBLES DE BUREAUX 100,0 Note (%) 90,0 80,0 70,0 60,0 50,0 78,5 79,2 75,5 81,6 79,2 77,8 76, University, Montréal, Niveau 4 (certifié en 2014) Alberta Britannique Nouvelle- Écosse, Nouveau- Brunswick Manitoba Territoires du Ontario Québec Saskatchewan FIGURE A17 : NOTE GÉNÉRALE MOYENNE BOMA BESt PAR RÉGION (IMMEUBLES CERTIFIÉS DE NIVEAU 2 À 4) CENTRES COMMERCIAUX INTÉRIEURS 100,0 Note (%) 90,0 80,0 70,0 60,0 50,0 79,9 81,9 78,4 Alberta Britannique Nouvelle- Écosse, Nouveau- Brunswick Manitoba Territoires du Ontario Québec Saskatchewan 6 RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE

9 1.3 ÉNERGIE FIGURE A18 : DISTRIBUTION DE L INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE IMMEUBLES DE BUREAUX Médiane pour 2013 : 24,2 Médiane pour 2014 : 24,3 Moyenne pour 2013 : 27,1 Moyenne pour 2014 : 27,4 Nombre d immeubles Plus IE (ekwh/pi²/an) FIGURE A19 : MOYENNE DE L INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE PAR ÂGE IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 27,1 Moyenne pour 2014 : 27,4 Avant Après ,0 27,2 29, IE (ekwh/pi²/an) FIGURE A20 : MOYENNE DE L INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE PAR TAILLE IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 27,1 Moyenne pour 2014 : 27,4 Moins de pi² 30, à pi² 24, à pi² 28,7 Plus de pi² 25, IE (ekwh/pi²/an) Guinness Tower, Vancouver, Niveau 3 (certifié en 2014) RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 7

10 FIGURE A21 : MOYENNE DE L INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE ET DE LA NOTE EN MATIÈRE D ÉNERGIE TOUTES LES CATÉGORIES D IMMOBILISATIONS IE (ekwh/pi²/an) Alberta 68 % 34,4 Britannique 25,7 70 % Manitoba 66 % 36,5 Territoires du 67 % Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick 23,1 69 % Ontario 25,9 69 % Québec 25,4 68 % Central Park Plaza, Calgary, Niveau 2 (certifié en 2014) Saskatchewan 64 % 37, Note en matière d'énergie (%) IE Note en matière d'énergie FIGURE A22 : MOYENNE DE L INTENSITÉ ÉNERGÉTIQUE PAR ZONE CLIMATIQUE ET CATÉGORIE D IMMOBILISATIONS IE (ekwh/pi²/an) ZONE CLIMATIQUE BUREAUX CENTRE COMMERCIAL INTÉRIEUR INDUSTRIE LÉGÈRE IRLM COMMERCE DE DÉTAIL OUVERT SOINS DE SANTÉ D Données insuffisantes C 33,2 49 Données insuffisantes Données insuffisantes Données insuffisantes B 26, ,5 30 Données insuffisantes A 25 Données insuffisantes 24 Données insuffisantes 8 RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE

11 FIGURE A23 : CONSOMMATION MOYENNE D ÉLECTRICITÉ PAR ZONE CLIMATIQUE ET SECTEUR IMMEUBLES DE BUREAUX FIGURE A25 : CONSOMMATION MOYENNE D ÉLECTRICITÉ PAR RÉGION ET SECTEUR IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 18,3 Moyenne pour 2014 : 18,5 Moyenne pour 2013 : 18,3 Moyenne pour 2014 : 18,5 climatique A 14,8 21,4 Alberta 9,8 15,3 climatique B 15,9 20,7 Britannique 14,8 21,4 climatique C 14,2 17,3 Manitoba 17,0 19,2 climatique D Territoires du kwh/pi²/an Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick 16,2 Secteur public Secteur privé Ontario 11,7 20,5 FIGURE A24 : CONSOMMATION MOYENNE DE GAZ NATUREL PAR ZONE CLIMATIQUE ET SECTEUR IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 7,9 Moyenne pour 2014 : 11,1 Québec Saskatchewan 17,5 19,4 25,9 climatique A 4,7 6, kwh/pi²/an climatique B 8,3 9,6 Secteur public Secteur privé climatique C 16,0 15,0 climatique D IE (ekwh/pi²/an)* Secteur public Secteur privé * 1 m³ de gaz naturel = 10,65 ekwh Édifice SSQ, Québec, Niveau 1 (certifié 2014) RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 9

12 FIGURE A26 : CONSOMMATION MOYENNE D ÉLECTRICITÉ PAR RÉGION CENTRES COMMERCIAUX INTÉRIEURS Alberta Moyenne pour 2014 : 16,2 Moyenne pour 2013 : 17,4 FIGURE A27 : CONSOMMATION MOYENNE DE GAZ NATUREL PAR RÉGION ET SECTEUR IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 7,9 Moyenne pour 2014 : 11,1 Britannique Manitoba Territoires du Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick Ontario Québec 7,4 15,8 19,5 Alberta Britannique Manitoba 6,3 4,7 13,5 14,9 14,2 20,2 Saskatchewan Territoires du FIGURE A28 : CONSOMMATION MOYENNE DE GAZ NATUREL PAR RÉGION CENTRES COMMERCIAUX INTÉRIEURS Moyenne pour 2014 : 3,0 Alberta Britannique 1,7 kwh/pi²/an Moyenne pour 2013 : 3,7 Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick Ontario Québec Saskatchewan 6,0 11,2 8,4 7,4 4, Manitoba Territoires du Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick Ontario Québec Saskatchewan 2,0 3, IE (ekwh/pi²/an)* Secteur public Secteur privé * 1 m³ de gaz naturel = 10,65 ekwh 0 5 IE (ekwh/pi²/an)* * 1 m³ de gaz naturel = 10,65 ekwh RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE

13 1.4 EAU FIGURE A29 : NOTE MOYENNE EN MATIÈRE D EAU PAR NIVEAU IMMEUBLES DE BUREAUX Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Moyenne pour 2013 : Moyenne pour 2014 : Note en matière d'eau (%) FIGURE A30 : MOYENNE DE L INTENSITÉ DE L UTILISATION DE L EAU PAR NIVEAU IMMEUBLES DE BUREAUX Niveau 2 Niveau 3 Niveau 4 Moyenne pour 2013 : 0,68 0,49 0,58 0,0 0,2 0,4 0,6 0,8 1,0 Intensité de l'utilisation de l'eau (m³/m²/an) Moyenne pour 2014 : 0,68 0,77 FIGURE A31 : MOYENNE DE L INTENSITÉ DE L UTILISATION DE L EAU PAR ANNÉE DE CERTIFICATION IMMEUBLES DE BUREAUX FIGURE A32 : MOYENNE DE L INTENSITÉ DE L UTILISATION DE L EAU PAR ZONE CLIMATIQUE IMMEUBLES DE BUREAUX Intensité de l'utilisation de l'eau (m³/m²/an) 1,2 1,0 0,8 0,6 0,4 0,2 0,0 1,13 1,01 0,98 0,97 0,65 0,68 0,68 climatique A climatique B climatique C climatique D Moyenne pour 2013 : 0,68 0,46 0,76 0,74 Moyenne pour 2014 : 0,68 0,0 0,2 0,4 0,6 0,8 1,0 Intensité de l utilisation de l eau (m³/m²/an) FIGURE A33 : MOYENNE DE L INTENSITÉ DE L UTILISATION DE L EAU PAR ÂGE IMMEUBLES DE BUREAUX Moyenne pour 2013 : 0,68 Moyenne pour 2014 : 0,68 Avant ,56 FIGURE A35 : DISTRIBUTION DE L UTILISATION DE L EAU CENTRES COMMERCIAUX INTÉRIEURS Après ,77 0,62 0,0 0,2 0,4 0,6 0,8 1,0 Intensité de l'utilisation de l'eau (m³/m²/an) Nombre d immeubles FIGURE A34 : MOYENNE DE L INTENSITÉ DE L UTILISATION DE L EAU PAR TAILLE IMMEUBLES DE BUREAUX Moins de pi² à pi² Moyenne pour 2013 : 0,68 0,66 0,66 Moyenne pour 2014 : 0, à pi² 0,78 0 Plus de pi² 0, Utilisation de l eau (litres/visiteur/jour) Plus 0,0 0,2 0,4 0,6 0,8 1,0 Intensité de l utilisation de l eau (m³/m²/an) RAPPORT NATIONAL DE L IMMOBILIER ÉCORESPONSABLE BOMA BESt 2015 ANNEXE 11

14 This report is also available in English. Le présent rapport a été préparé avec la contribution de Halsall Associates Courverture : Édifice Sun Life, Montréal, Niveau 3 (certifié en 2014)

Bulletin de service Bureaux d agents, de courtiers en immeubles et d évaluateurs de biens immobiliersetdes autres activités liées à l immobilier

Bulletin de service Bureaux d agents, de courtiers en immeubles et d évaluateurs de biens immobiliersetdes autres activités liées à l immobilier N o 63-238-X au catalogue. Bulletin de service Bureaux d agents, de courtiers en immeubles et d évaluateurs de biens immobiliersetdes autres activités liées à l immobilier 2012. Faits saillants Le revenu

Plus en détail

Supplément d'information sur les activités d'assurance prêt hypothécaire

Supplément d'information sur les activités d'assurance prêt hypothécaire SOCIÉTÉ CANADIENNE D HYPOTHÈQUES ET DE LOGEMENT Supplément d'information sur les activités d'assurance prêt hypothécaire PREMIER TRIMESTRE 31 mars 2014 Afin de compléter ses états financiers consolidés

Plus en détail

Alberta. Ministère de la Santé et du Bien-être de l Alberta Régime d assurance maladie de l Alberta C. P. 1360, Station Main Edmonton, AB T5J 2N3

Alberta. Ministère de la Santé et du Bien-être de l Alberta Régime d assurance maladie de l Alberta C. P. 1360, Station Main Edmonton, AB T5J 2N3 Alberta Afin de bénéficier de la couverture en matière de soins de santé de l Alberta, le résident doit demeurer physiquement en Alberta pendant au moins 183 jours au cours d une période de douze mois

Plus en détail

Incitatif écoénergie Rénovation pour les bâtiments

Incitatif écoénergie Rénovation pour les bâtiments Incitatif écoénergie Rénovation pour les bâtiments Division des bâtiments Office de l efficacité énergétique (OEE) Ressources naturelles Canada (RNCan) http://oee.nrcan.gc.ca/commerciaux/appuifinancier/existant/ameliorations/index.cfm?attr=20

Plus en détail

Coordonnées de l administrateur SEDI

Coordonnées de l administrateur SEDI Coordonnées de l administrateur SEDI Pour des problèmes techniques tels que : réinitialisation du mot de passe réinitialisation de la clé d accès messages d erreur Pour des questions ayant trait à l inscription

Plus en détail

Impôt des particuliers 2014 1

Impôt des particuliers 2014 1 Impôt des particuliers 0 Impôt des particuliers 0 TABLEAU P QUÉBEC (0) TABLE D IMPÔT Revenu Impôt Taux Taux marginal imposable Fédéral Québec Total effectif Fédéral Québec Total $ $ $ $ 0 000 - - - 0,0

Plus en détail

UNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières

UNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières UNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières Guide sur l application des TAXES À LA CONSOMMATION (incluant la TVH pour la province de l Ontario en vigueur le 1 er juillet 2010) Mai 2010 Guide sur l application

Plus en détail

Spécialiste du stationnement en environnement hospitalier

Spécialiste du stationnement en environnement hospitalier Spécialiste du stationnement en environnement hospitalier VINCI Park : partenaire-investisseur, gestionnaire et consultant VINCI Park est une filiale de VINCI, le numéro un mondial des concessions, de

Plus en détail

Sous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants.

Sous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants. 01 CONCOURS TREMPLIN 2014 1. Règlement obligatoire Sous réserve des lois applicables, ce règlement régit tous les aspects du concours Tremplin, et lie tous les participants. 2. Objectif du concours Le

Plus en détail

LA DETTE PUBLIQUE DU QUÉBEC ET LE FARDEAU FISCAL DES PARTICULIERS

LA DETTE PUBLIQUE DU QUÉBEC ET LE FARDEAU FISCAL DES PARTICULIERS LA DETTE PUBLIQUE DU QUÉBEC ET LE FARDEAU FISCAL DES PARTICULIERS FÉVRIER 2002 DOSSIER 02-02 La dette publique du Québec et le fardeau fiscal des particuliers Le premier ministre du Québec se plaisait

Plus en détail

Le processus de certification BOMA BESt :

Le processus de certification BOMA BESt : Le processus de certification BOMA BESt : De l'inscription à la certification GUIDE D'ACCOMPAGNEMENT Version 2 du programme BOMA BESt (révision Juillet 2013) Page 8 Le processus de certification BOMA BESt

Plus en détail

Situation sur le plan comptable 4 e trimestre 2013

Situation sur le plan comptable 4 e trimestre 2013 Taux d imposition des sociétés et législation / Numéro 4 / Le 9 janvier 2014 Services de gestion et de comptabilisation des impôts Situation sur le plan comptable 4 e trimestre 2013 Le présent bulletin

Plus en détail

LE GRAND ÉCART L INÉGALITÉ DE LA REDISTRIBUTION DES BÉNÉFICES PROVENANT DU FRACTIONNEMENT DU REVENU

LE GRAND ÉCART L INÉGALITÉ DE LA REDISTRIBUTION DES BÉNÉFICES PROVENANT DU FRACTIONNEMENT DU REVENU LE GRAND ÉCART L INÉGALITÉ DE LA REDISTRIBUTION DES BÉNÉFICES PROVENANT DU FRACTIONNEMENT DU REVENU RÉSUMÉ Une étude de Tristat Resources commandée par l Institut Broadbent démontre que la majorité des

Plus en détail

BILAN ANNUEL 2014. Conseil canadien des directeurs de l apprentissage (CCDA) NORME D EXCELLENCE CANADIENNE POUR LES MÉTIERS SPÉCIALISÉS

BILAN ANNUEL 2014. Conseil canadien des directeurs de l apprentissage (CCDA) NORME D EXCELLENCE CANADIENNE POUR LES MÉTIERS SPÉCIALISÉS Conseil canadien des directeurs de l apprentissage (CCDA) BILAN ANNUEL 2014 NORME D EXCELLENCE CANADIENNE POUR LES MÉTIERS SPÉCIALISÉS sceau-rouge.ca red-seal.ca Table des matières MESSAGE DE LA PART

Plus en détail

Coup d œil sur l assurance prêt hypothécaire de la SCHL

Coup d œil sur l assurance prêt hypothécaire de la SCHL Coup d œil sur l assurance prêt hypothécaire de la SCHL Au Canada, en vertu de la loi, les prêteurs assujettis à la réglementation fédérale et la plupart des institutions financières assujetties à une

Plus en détail

Avis légal aux titulaires de police de Canada-Vie

Avis légal aux titulaires de police de Canada-Vie C A N A DA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MONTRÉAL No. : 500-06-000051-975 (Recours collectif) C O U R S U P É R I E U R E MATTHEW COPE Requérant c. LA COMPAGNIE D ASSURANCE DU CANADA SUR LA VIE Intimée

Plus en détail

Sondage de 2013 sur la rémunération des comptables professionnels Résultats. Préparé par : QRI International Décembre 2013

Sondage de 2013 sur la rémunération des comptables professionnels Résultats. Préparé par : QRI International Décembre 2013 Sondage de 2013 sur la rémunération des comptables professionnels Résultats Préparé par : QRI International Décembre 2013 Veuillez adresser vos questions à : Paul Long Responsable, Marketing et études

Plus en détail

Observation statistique

Observation statistique 2. APERÇU DES RÉSULTATS DU RENDEMENT Observation statistique s. Les résultats présentés dans ce rapport sont fondés sur des échantillons. Des échantillons distincts ont été sélectionnés pour chaque instance

Plus en détail

MÉMORANDUM D17-1-22. En résumé. Ottawa, le 6 juillet 2007

MÉMORANDUM D17-1-22. En résumé. Ottawa, le 6 juillet 2007 Ottawa, le 6 juillet 2007 MÉMORANDUM D17-1-22 En résumé DÉCLARATION EN DÉTAIL DE LA TAXE DE VENTE HARMONISÉE, DE LA TAXE DE VENTE PROVINCIALE, DE LA TAXE PROVINCIALE SUR LE TABAC ET DE LA MAJORATION OU

Plus en détail

Statistique Canada Centre canadien de la statistique juridique ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE 2006-2007 OBJECT DE L ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE

Statistique Canada Centre canadien de la statistique juridique ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE 2006-2007 OBJECT DE L ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE Statistique Canada Centre canadien de la statistique juridique ENQUÊTE SUR L AIDE JURIDIQUE 26-27 Loi sur la statistique, L.R.C. 1985, c. S19 Confidentiel une fois rempli STC/CCJ-16-614; CCJS/55452-3 OBJECT

Plus en détail

N o 84F0210X au catalogue. Naissances

N o 84F0210X au catalogue. Naissances N o 84F0210X au catalogue Naissances 2009 Comment obtenir d autres renseignements Pour toute demande de renseignements au sujet de ce produit ou sur l ensemble des données et des services de Statistique

Plus en détail

Réalisation. Diffusion

Réalisation. Diffusion Édition 2004 Édition 2004 Réalisation Cette publication a été préparée par la Direction des politiques et des technologies de l énergie, Secteur de l énergie et des changements climatiques, ministère

Plus en détail

Les congés de maladie dans la fonction publique fédérale

Les congés de maladie dans la fonction publique fédérale Les congés de maladie dans la fonction publique fédérale Lorsque les premières dispositions sur les congés de maladie dans la fonction publique ont été introduites dans les conventions collectives, l article

Plus en détail

Le poker en ligne et sa réglementation Québec, Canada et ailleurs

Le poker en ligne et sa réglementation Québec, Canada et ailleurs Le poker en ligne et sa réglementation Québec, Canada et ailleurs 10 septembre 2014 Conférences sur le jeu Chaire de recherche sur l étude du jeu Université de Concordia (sera présentée en anglais) Préambule

Plus en détail

Avis public de radiodiffusion CRTC 2003-65

Avis public de radiodiffusion CRTC 2003-65 Avis public de radiodiffusion CRTC 2003-65 Ottawa, le 5 décembre 2003 Appel d observations Modifications proposées au Règlement sur la distribution de radiodiffusion Suppression de l obligation pour les

Plus en détail

C ATA L O G U E D ' A R T I C L E S I M P R I M É S V E R S I O N 1. 9

C ATA L O G U E D ' A R T I C L E S I M P R I M É S V E R S I O N 1. 9 C ATA L O G U E D ' A R T I C L E S I M P R I M É S V E R S I O N 1. 9 Specialist Name Spécialiste en prêts hypothécaires HLC Tél : 000-000-0000 Numéro sans frais : 1-800-000-0000 Télécopieur : 000-000-0000

Plus en détail

VIE PRIVÉE ET DIFFUSION DES JUGEMENTS ET DES PLUMITIFS

VIE PRIVÉE ET DIFFUSION DES JUGEMENTS ET DES PLUMITIFS VIE PRIVÉE ET DIFFUSION DES JUGEMENTS ET DES PLUMITIFS Modérateur : Philippe-André Tessier Conférenciers : L Honorable André Wery Nicolas Vermeys Daniel Champagne 31 mars 2014 L accès aux jugements Les

Plus en détail

Exigences relatives aux titres Vie et Prestations du vivant

Exigences relatives aux titres Vie et Prestations du vivant Exigences relatives aux titres Vie et Prestations du vivant Lieu d établissement : ALBERTA ET COLOMBIE-BRITANNIQUE À qui sont Assurance vie Titulaire NN0283 (au niveau du ) ou NN0772 (au niveau de la couverture)

Plus en détail

Niveau de scolarité et emploi : le Canada dans un contexte international

Niveau de scolarité et emploi : le Canada dans un contexte international N o 81-599-X au catalogue Issue n o 008 ISSN : 1709-8661 ISBN : 978-1-100-98615-9 Feuillet d information Indicateurs de l éducation au Niveau de scolarité et emploi : le dans un contexte international

Plus en détail

L éducation au Québec : L état de la situation

L éducation au Québec : L état de la situation Préscolaire Primaire Secondaire Collégial Universitaire 43101 45 509 93969 68 331 110 297 151 845 241019 251 612 240 980 251 237 L éducation au Québec : L état de la situation L éducation est un des sujets

Plus en détail

Table des matières. 1. Objectif... 2. 2. Admissibilité... 2. 3. Directives... 2. 4. Critères de sélection... 3. 5. Montants de la bourse...

Table des matières. 1. Objectif... 2. 2. Admissibilité... 2. 3. Directives... 2. 4. Critères de sélection... 3. 5. Montants de la bourse... Table des matières 1. Objectif... 2 2. Admissibilité... 2 3. Directives... 2 4. Critères de sélection... 3 5. Montants de la bourse... 3 5.1 Montants de la bourse pour suivre un cours... 3 5.2 Montants

Plus en détail

L Enquête sur les véhicules au Canada. R a p p o r t s o m m a i r e

L Enquête sur les véhicules au Canada. R a p p o r t s o m m a i r e L Enquête sur les véhicules au Canada R a p p o r t s o m m a i r e mai 2007 La mosaïque numérique du Canada qui apparaît sur la page couverture est réalisée par Ressources naturelles Canada (Centre canadien

Plus en détail

Recyclage de vos vieilles fenêtres

Recyclage de vos vieilles fenêtres Recyclage de vos vieilles fenêtres Hydro-Québec vous encourage à vous départir correctement des fenêtres que vous remplacerez ainsi que des matériaux résiduels. Pour plus de renseignements sur le recyclage,

Plus en détail

Rôle de l entreprise autochtone en matière de perception des taxes.

Rôle de l entreprise autochtone en matière de perception des taxes. Rôle de l entreprise autochtone en matière de perception des taxes. TPS/TVH-TVQ Revenu Québec 31 Août 2011 Direction générale des entreprises Plan de la présentation Mise en contexte... 3 Définitions...

Plus en détail

Intégrez la puissance du. «Où» dans votre entreprise. Obtenez de meilleurs résultats grâce à Esri Location Analytics

Intégrez la puissance du. «Où» dans votre entreprise. Obtenez de meilleurs résultats grâce à Esri Location Analytics Intégrez la puissance du «Où» dans votre entreprise Obtenez de meilleurs résultats grâce à Esri Location Analytics Quand la question est «Quoi», la réponse est «Où» Dans le contexte actuel d explosion

Plus en détail

LA CONDUITE AVEC FACULTÉS AFFAIBLIES AU CANADA, 1996

LA CONDUITE AVEC FACULTÉS AFFAIBLIES AU CANADA, 1996 Statistique Canada N o 85-002-XPF Vol. 7 n o 2 au cat. LA CONDUITE AVEC FACULTÉS AFFAIBLIES AU CANADA, 996 par Sylvain Tremblay FAITS SAILLANTS n n n n n n n Après avoir atteint un sommet en 98, le nombre

Plus en détail

2015 RDÉE Canada ENTRE LES PROVINCES, LES TERRITOIRES ET LES RÉGIONS POUR LES ENTREPRISES FRANCOPHONES ET ACADIENNES

2015 RDÉE Canada ENTRE LES PROVINCES, LES TERRITOIRES ET LES RÉGIONS POUR LES ENTREPRISES FRANCOPHONES ET ACADIENNES 2015 RDÉE Canada ENTRE LES PROVINCES, LES TERRITOIRES ET LES RÉGIONS POUR LES ENTREPRISES FRANCOPHONES ET ACADIENNES ISBN : 9780994044488 Remerciements Le RDÉE Canada tient à remercier chaleureusement

Plus en détail

Annexe A Exigences par province ou territoire Agents et courtiers d assurances I.A.R.D.

Annexe A Exigences par province ou territoire Agents et courtiers d assurances I.A.R.D. Annexe A Exigences par province ou territoire Agents et courtiers d assurances I.A.R.D. Document à joindre à la demande : Les non-résidents doivent joindre une attestation de droit de pratique de la BC

Plus en détail

Des assises solides pour assurer votre sécurité financière

Des assises solides pour assurer votre sécurité financière Des assises solides pour assurer votre sécurité financière Édition 2011 Desjardins Sécurité financière Une compagnie d assurance de personnes aux assises solides Desjardins Sécurité financière offre une

Plus en détail

Formules pour le calcul informatisé des retenues sur la paie

Formules pour le calcul informatisé des retenues sur la paie Formules pour le calcul informatisé des retenues sur la paie 100 e édition En vigueur le 1 er janvier 2015 T4127(F) Rév. 15 Ce guide s adresse-t-il à vous? Utilisez ce guide si vous êtes un développeur

Plus en détail

Enquête Catalyst 2011 : Les femmes membres de conseils d administration selon le classement - Financial Post 500

Enquête Catalyst 2011 : Les femmes membres de conseils d administration selon le classement - Financial Post 500 Enquête Catalyst 2011 : Les femmes membres de conseils d administration selon le classement - 1 247 Kia Canada inc. 2 3 66,7 % gros 356 Vancouver City Savings Credit Union 6 9 66,7 % 238 Xerox Canada inc.

Plus en détail

COLLEGE OF EARLY CHILDHOOD EDUCATORS

COLLEGE OF EARLY CHILDHOOD EDUCATORS COLLEGE OF EARLY CHILDHOOD EDUCATORS Registration Policy on Post Secondary and Degree Programs in Early Childhood Education (Canada, other than Ontario) (Approved December 19, 2008 as amended September

Plus en détail

ÉDUCATION. Étude de cas Des élèves développent des habiletés de recherche en environnement à l aide d ArcGIS.com

ÉDUCATION. Étude de cas Des élèves développent des habiletés de recherche en environnement à l aide d ArcGIS.com ÉDUCATION Étude de cas Des élèves développent des habiletés de recherche en environnement à l aide d ArcGIS.com Un SIG dans le nuage aide des élèves à analyser les effets environnementaux et économiques

Plus en détail

Avis de consultation de télécom CRTC 2011-73

Avis de consultation de télécom CRTC 2011-73 Avis de consultation de télécom CRTC 2011-73 Version PDF Ottawa, le 8 février 2011 Appel aux observations Instance visant à examiner le bien-fondé d exiger des fournisseurs de services VoIP mobiles et

Plus en détail

Cessation d emploi et protection d assurance collective

Cessation d emploi et protection d assurance collective SOINS MÉDICAUX ET SOINS DENTAIRES / INVALIDITÉ, VIE ET MMA 14-11 Cessation d emploi et protection d assurance collective Le présent bulletin est une mise à jour du numéro 07-02 de l Info- Collective. Parmi

Plus en détail

Le bilinguisme est-il essentiel au Québec et ailleurs au pays?

Le bilinguisme est-il essentiel au Québec et ailleurs au pays? Le bilinguisme est-il essentiel au Québec et ailleurs au pays? Actuellement, 8,8 % offres d emploi affichées au pays exigent des candidats qu ils parlent les deux langues officielles. Il s agit d une baisse

Plus en détail

PRÉSENTÉ AU FRONT DES INDÉPENDANTS DU CANADA PAR ANNE-MARIE DUBOIS

PRÉSENTÉ AU FRONT DES INDÉPENDANTS DU CANADA PAR ANNE-MARIE DUBOIS RAPPORT DE RECHERCHE SUR LES ÉTABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENT ET LES ORGANISATIONS OFFRANT DE LA FORMATION EN CINÉMA, TÉLÉVISION, VIDÉO, ARTS MÉDIATIQUES ET MÉDIAS INTERACTIFS AU CANADA PRÉSENTÉ AU FRONT

Plus en détail

DEMANDE D AGRÉMENT DU RÉGIME DE RETRAITE

DEMANDE D AGRÉMENT DU RÉGIME DE RETRAITE Commission des pensions N o de téléphone : (204) 945-2740 N o de télécopieur : (204) 948-2375 Courrier électronique : pensions@gov.mb.ca Le paiement doit être fait à l ordre du MINISTRE DES FINANCES a

Plus en détail

esutc99mn.sps.txt TITLE "Enquête de surveillance de l usage du tabac au Canada, 1999" SUBTITLE "Ménage, Annuel" LENGTH=NONE WIDTH=80.

esutc99mn.sps.txt TITLE Enquête de surveillance de l usage du tabac au Canada, 1999 SUBTITLE Ménage, Annuel LENGTH=NONE WIDTH=80. TITLE "Enquête de surveillance de l usage du tabac au Canada, 1999" SUBTITLE "Ménage, Annuel" LENGTH=NONE WIDTH=80. FILE HANDLE ESUTC99/NAME="99hh-data.txt"/LRECL=553. DATA LIST FILE=ESUTC99/ HHLD_ID 1-11

Plus en détail

Programme municipal RÉNOVATION RÉSIDENTIELLE MAJEURE

Programme municipal RÉNOVATION RÉSIDENTIELLE MAJEURE Programme municipal RÉNOVATION RÉSIDENTIELLE MAJEURE Le programme municipal de rénovation majeure, qui vise la rénovation de l ensemble d un bâtiment résidentiel, offre une aide financière aux propriétaires

Plus en détail

S@voir.stat. Points saillants

S@voir.stat. Points saillants SCIENCE, TECHNOLOGIE ET INNOVATION INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC Bulletin S@voir.stat Mars 2014 Volume 14, numéro 2 Prochain bulletin S@voir.stat Le prochain numéro du bulletin portera sur les dépenses

Plus en détail

PRÊTS SUR SALAIRE : UN MOYEN TRÈS CHER D EMPRUNTER. Prêts et hypothèques

PRÊTS SUR SALAIRE : UN MOYEN TRÈS CHER D EMPRUNTER. Prêts et hypothèques PRÊTS SUR SALAIRE : UN MOYEN TRÈS CHER D EMPRUNTER Prêts et hypothèques Table des matières Qu est-ce qu un prêt sur salaire? 1 Comment fonctionne un prêt sur salaire? 1 Combien coûtent les prêts sur salaire

Plus en détail

Taux et montants des crédits d impôt fédéraux et provinciaux non remboursables pour 2015 1

Taux et montants des crédits d impôt fédéraux et provinciaux non remboursables pour 2015 1 non remboursables pour 2015 1 indépendants affiliés à KPMG non remboursables pour 2015 1 Voir les notes aux pages suivantes. Remb. = crédit remboursable (voir note correspondante). 6 / Fédéral C.-B. Alb.

Plus en détail

University of Calgary, Bachelor of Nursing (Calgary and Medicine Hat Sites)

University of Calgary, Bachelor of Nursing (Calgary and Medicine Hat Sites) Accredited Canadian Nursing Education Programs Only Nursing Programs successful in achieving accreditation status from the CASN Accreditation Bureau, and within the term limit of the Accreditation Status

Plus en détail

Dossier de demande de certificat d aptitude à l enseignement spécialisé

Dossier de demande de certificat d aptitude à l enseignement spécialisé 2021, rue Brunswick 4 e étage C.P. 578 Halifax (Nouvelle-Écosse) B3J 2S9 902 424-6620 (tél.) 902 424-3814 (téléc.) site Web : certification.ednet.ns.ca courriel : certification@gov.ns.ca Dossier de demande

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE PERSONNEL

OUVRIR UN COMPTE PERSONNEL OUVRIR UN COMPTE PERSONNEL Renseignements et documents exigés Novembre 2008 Ouvrir un compte personnel TABLE DES MATIÈRES I. À PROPOS DE L OCRCVM 1 II. OUVERTURE D UN COMPTE 1 III. DEMANDE D OUVERTURE

Plus en détail

Rénovez votre maison et devenez admissible à une subvention!

Rénovez votre maison et devenez admissible à une subvention! En vigueur le 1 er janvier 2008 Rénovez votre maison et devenez admissible à une subvention! Vous voulez rendre votre maison plus efficace sur le plan énergétique? Voici comment réduire votre consommation

Plus en détail

Demande d informationservices d aide temporaire (SAT) Questionnaire à l intention des ministères clients

Demande d informationservices d aide temporaire (SAT) Questionnaire à l intention des ministères clients Demande d informationservices d aide temporaire (SAT) Questionnaire à l intention des ministères clients Contexte Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) souscrit aux principes d Approvisionnement

Plus en détail

Article. Bien-être économique. par Cara Williams. Décembre 2010

Article. Bien-être économique. par Cara Williams. Décembre 2010 Composante du produit no 89-503-X au catalogue de Statistique Canada Femmes au Canada : rapport statistique fondé sur le sexe Article Bien-être économique par Cara Williams Décembre 2010 Comment obtenir

Plus en détail

Dictionnaire de données de la Base de données du Système national d information sur l utilisation des médicaments prescrits, octobre 2013

Dictionnaire de données de la Base de données du Système national d information sur l utilisation des médicaments prescrits, octobre 2013 Dictionnaire de données de la Base de données du Système national d information sur l utilisation des médicaments prescrits, octobre 2013 Normes et soumission de données Notre vision De meilleures données

Plus en détail

Recueil des formulaires et des instructions à l'intention des institutions de dépôts

Recueil des formulaires et des instructions à l'intention des institutions de dépôts Recueil des formulaires et des instructions à l'intention des institutions de dépôts FEUILLE DE CONTRÔLE DES MODIFICATIONS Entreprises publiques gouvernementales Numéro de la modification Date d établissement

Plus en détail

Étude des tendances en matière de soins de santé au Canada

Étude des tendances en matière de soins de santé au Canada www.bucksurveys.com Étude des tendances en matière de soins de santé au Canada Résultats 2011 Introduction: Faibles augmentations à tous les niveaux Depuis que Buck a lancé, en 2001, sa première Étude

Plus en détail

[ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] [ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] Avantages concurrentiels du Canada

[ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] [ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] Avantages concurrentiels du Canada [ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] [ SECTEUR DES SERVICES FINANCIERS ] Avantages concurrentiels du Canada LE SECTEUR CANADIEN DES SERVICES FINANCIERS Le secteur canadien des services financiers figure

Plus en détail

Enquête sur les perspectives des entreprises

Enquête sur les perspectives des entreprises Enquête sur les perspectives des entreprises Résultats de l enquête de l été 15 Vol. 12.2 6 juillet 15 L enquête menée cet été laisse entrevoir des perspectives divergentes selon les régions. En effet,

Plus en détail

Rapport présenté aux délégués Dimanche 29 septembre 2013 11h 30 à 12h Salle Okanagan Delta Grand Okanagan

Rapport présenté aux délégués Dimanche 29 septembre 2013 11h 30 à 12h Salle Okanagan Delta Grand Okanagan Note de service Rapport présenté aux délégués Dimanche 29 septembre 2013 11h 30 à 12h Salle Okanagan Delta Grand Okanagan Dest. : Exp. : Chambres de commerce membres Pat Horgan, président du comité des

Plus en détail

Des assises solides pour assurer votre sécurité financière

Des assises solides pour assurer votre sécurité financière Des assises solides pour assurer votre sécurité financière Édition 2009 Sécurité financière Une compagnie d assurance de personnes aux assises solides Sécurité financière, offre une gamme adaptée de produits

Plus en détail

Évaluation de l incidence économique du secteur de l immobilier commercial dans la ville d Ottawa

Évaluation de l incidence économique du secteur de l immobilier commercial dans la ville d Ottawa Évaluation de l incidence économique du secteur de l immobilier commercial dans la ville d Ottawa Si les répercussions économiques annuelles devaient se prolonger à long terme, et compte tenu du potentiel

Plus en détail

Étude comparative sur les salaires et les échelles salariales des professeurs d université. Version finale. Présentée au

Étude comparative sur les salaires et les échelles salariales des professeurs d université. Version finale. Présentée au Étude comparative sur les salaires et les échelles salariales des professeurs d université Version finale Présentée au Syndicat général des professeurs et professeures de l Université de Montréal (SGPUM)

Plus en détail

Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1)

Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1) Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1) Décembre 2014 Table des matières Sage 50 Comptabilité Édition canadienne (Lancement 2015.1) 1 Sage 50 Comptabilité Lancement 2015.1 1 Quoi de neuf et améliorations

Plus en détail

Étude sur l expérience de déchéance des polices d assurance temporaire 10 ans

Étude sur l expérience de déchéance des polices d assurance temporaire 10 ans Rapport Étude sur l expérience de déchéance des polices d assurance temporaire 10 ans Sous-commission sur l expérience en assurance-vie individuelle Janvier 2014 Document 214011 This document is available

Plus en détail

[ PRODUITS CHIMIQUES ET MATIÈRES PLASTIQUES ] Avantages concurrentiels du Canada

[ PRODUITS CHIMIQUES ET MATIÈRES PLASTIQUES ] Avantages concurrentiels du Canada [ PRODUITS CHIMIQUES ET MATIÈRES PLASTIQUES ] [ PRODUITS CHIMIQUES ET MATIÈRES PLASTIQUES ] Avantages concurrentiels du Canada LE SECTEUR CANADIEN DES PRODUITS CHIMIQUES ET DES MATIÈRES PLASTIQUES Le Canada

Plus en détail

[ INDUSTRIE MINIÈRE ] Avantages concurrentiels du Canada [ INDUSTRIE MINIÈRE ]

[ INDUSTRIE MINIÈRE ] Avantages concurrentiels du Canada [ INDUSTRIE MINIÈRE ] [ INDUSTRIE MINIÈRE ] Avantages concurrentiels du Canada [ INDUSTRIE MINIÈRE ] SECTEUR MINIER DU CANADA L industrie minière du Canada emploie 418 000 travailleurs et injecte 52,6 milliards de dollars dans

Plus en détail

Les agriculteurs seront forcés d absorber entièrement le coût de la taxe sur le carbone car le marché dicte le prix de leurs produits; ils ne peuvent

Les agriculteurs seront forcés d absorber entièrement le coût de la taxe sur le carbone car le marché dicte le prix de leurs produits; ils ne peuvent Tournant vert Le Parti libéral du Canada a publié récemment de l information plus détaillée sur son plan pour un Tournant vert. La Fédération canadienne de l agriculture (FCA) constate avec plaisir que

Plus en détail

Étude nationale 2015 sur la rémunération des membres CFA. 11 août 2015

Étude nationale 2015 sur la rémunération des membres CFA. 11 août 2015 Étude nationale 2015 sur la rémunération des membres CFA 11 août 2015 Table des matières Profil des répondants sommaire 3 Mesures de rémunération sommaire 4 Profil d emploi sommaire 11 Méthodologie et

Plus en détail

La bi-énergie résidentielle

La bi-énergie résidentielle La bi-énergie résidentielle Guide du client Table des matières La bi-énergie résidentielle, un choix avantageux! 1 Le système de chauffage bi-énergie 3 Le compteur électromécanique à double registre 6

Plus en détail

Présentation de la NOUVELLE calculatrice d assurance en ligne

Présentation de la NOUVELLE calculatrice d assurance en ligne Présentation de la NOUVELLE calculatrice d assurance en ligne Pour faciliter l accès à nos services bancaires! 0 CALCULATRICE D ASSURANCE Accéder à la Calculatrice d assurance À la page d accueil du Centre

Plus en détail

Marché mondial de l automobile

Marché mondial de l automobile Carlos Gomes 1..73 carlos.gomes@scotiabank.com En route vers des ventes mondiales records en 1 Les marchés développés mènent le bal Les ventes mondiales de voitures ont progressé de % pendant le premier

Plus en détail

www.icis.ca Carte santé en main, direction une autre province ou un autre territoire! Introduction Mars 2010 Rendement du système de santé

www.icis.ca Carte santé en main, direction une autre province ou un autre territoire! Introduction Mars 2010 Rendement du système de santé Mars 2010 Rendement du système de santé Carte santé en main, direction une autre province ou un autre territoire! Introduction Selon les critères de transférabilité et d accessibilité de la Loi canadienne

Plus en détail

Comparaisons internationales de la dette

Comparaisons internationales de la dette Annexe 2 Comparaisons internationales de la dette Faits saillants Selon les statistiques officielles publiées par le Fonds monétaire international (FMI) et l Organisation de coopération et de développement

Plus en détail

Remboursement des vaccins par les assureurs privés

Remboursement des vaccins par les assureurs privés Remboursement des vaccins par les assureurs privés PRÉSENTÉ À : Québec International Par : Marquis Nadeau Directeur Affaires publiques et gouvernementales Le 29 novembre 2011 Aperçu Enquête sur les assureurs

Plus en détail

les bulletins de participation admissibles reçus dans chacune des régions décrites ci-après entre le

les bulletins de participation admissibles reçus dans chacune des régions décrites ci-après entre le Règlement Concours de Cooperators 2015 Prix en argent de 57 000 $ Aucun achat requis. Le concours commence le 1 er janvier 2015 à 0 h 1 s HNE et se termine le 31 décembre 2015 à 23 h 59 min 59 s HNE (la

Plus en détail

Services de déclaration et de paiement d impôts de BMO Banque de Montréal. Guide de l utilisateur

Services de déclaration et de paiement d impôts de BMO Banque de Montréal. Guide de l utilisateur Services de déclaration et de paiement d impôts de BMO Banque de Montréal Guide de l utilisateur Services de déclaration et de paiement d impôts de BMO Banque de Montréal Guide de l utilisateur Les Services

Plus en détail

ui sont les francophones? Analyse de définitions selon les variables du recensement

ui sont les francophones? Analyse de définitions selon les variables du recensement ui sont les francophones? Analyse de définitions selon les variables du recensement Qui sont les Étude réalisée par francophones? Éric Forgues Rodrigue Landry Analyse de définitions Jonathan Boudreau selon

Plus en détail

RAPPORT DE RESPONSABILITÉ SOCIALE D ENTREPRISE 2014

RAPPORT DE RESPONSABILITÉ SOCIALE D ENTREPRISE 2014 RAPPORT DE RESPONSABILITÉ SOCIALE D ENTREPRISE 2014 01 À propos d Ivanhoé Cambridge 02 Message du président du conseil et chef de la direction 04 À propos du rapport 05 Message du Comité RSE 06 Revue de

Plus en détail

La santé des Canadiens

La santé des Canadiens La santé des Canadiens La santé d une personne est influencée par toute une série de facteurs, allant de sa composition génétique, à ses conditions de vie et de travail, et à la qualité et la disponibilité

Plus en détail

Adoption par le conseil d établissement : Résolution : CECL1109-21-09 Date : 21 septembre 2011 Résolution : Date :

Adoption par le conseil d établissement : Résolution : CECL1109-21-09 Date : 21 septembre 2011 Résolution : Date : TITRE : Règles d application du Cégep régional de Lanaudière à L Assomption relatives au Règlement n o 6 sur l admission des étudiants au Cégep régional de Lanaudière Adoption par le conseil d établissement

Plus en détail

Par courriel : ministre@mess.gouv.qc.ca

Par courriel : ministre@mess.gouv.qc.ca Le 8 juillet 2014 [TRADUCTION] Par courriel : ministre@mess.gouv.qc.ca L honorable François Blais Ministère de l'emploi et de la Solidarité sociale 425, rue Saint-Amable 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1

Plus en détail

de l assurance-santé au Canada

de l assurance-santé au Canada Juin 2012 La vie est plus radieuse sous le soleil Sun Life du Canada, compagnie d¹assurance-vie, 2012. Guide sur la fiscalité de l assurance-santé au Canada Crédit d impôt pour frais médicaux Crédit d

Plus en détail

Gouvernement du Canada Ambassade du Canada. Government of Canada Embassy of Canada. Étudier au Canada

Gouvernement du Canada Ambassade du Canada. Government of Canada Embassy of Canada. Étudier au Canada Gouvernement du Canada Ambassade du Canada Government of Canada Embassy of Canada Étudier au Canada 10 bonnes raisons d étudier au Canada L excellence des systèmes d éducation dans les collèges et universités

Plus en détail

Québec. Société d habitation du Québec. Un portrait de la copropriété au Québec. Le bulletin d information de la société d habitation du québec

Québec. Société d habitation du Québec. Un portrait de la copropriété au Québec. Le bulletin d information de la société d habitation du québec Société d habitation du Québec HABITATION Québec Le bulletin d information de la société d habitation du québec Volume 3, numéro 4, ÉTÉ 29 Un portrait de la copropriété au Québec Par Dany Dutil CONTEXTE

Plus en détail

Protégeons nos êtres chers

Protégeons nos êtres chers Sièges d auto pour enfant : Protégeons nos êtres chers Choix d un siège d auto Installation adéquate Siège bien adapté à l enfant La sécurité de votre enfant est une priorité. L utilisation adéquate d

Plus en détail

SOGC Junior Members Committee. Online Elective Catalogue 2006 2007

SOGC Junior Members Committee. Online Elective Catalogue 2006 2007 SOGC Junior Members Committee Online Elective Catalogue 2006 2007 UPDATED MAY 2006 THIS DOCUMENT CAN ALSO BE FOUND AT: WWW.SOGC.ORG IN THE JUNIOR MEMBERS SECTION Online Elective Catalogue Page 1 of 18

Plus en détail

GUIDE DE LA RÉMUNÉRATION TECHNOLOGIES

GUIDE DE LA RÉMUNÉRATION TECHNOLOGIES 2015 GUIDE DE LA RÉMUNÉRATION TECHNOLOGIES table des matières Méthodologie 1 Le secteur des TI au Canada 2 Combler l écart 4 Embauche en 2015 5 Alberta 6 Colombie-Britannique 10 Manitoba 15 Nouveau-Brunswick

Plus en détail

Toits-jardins : de nouvelles possibilités à exploiter! Marie Eisenmann, cofondatrice des Urbainculteurs! BOMA Québec 28 septembre 2011!

Toits-jardins : de nouvelles possibilités à exploiter! Marie Eisenmann, cofondatrice des Urbainculteurs! BOMA Québec 28 septembre 2011! Toits-jardins : de nouvelles possibilités à exploiter! Marie Eisenmann, cofondatrice des Urbainculteurs! BOMA Québec 28 septembre 2011! Introduction! Repenser les toits! Des surfaces à exploiter! Très

Plus en détail

CI INVESTMENTS INC. ÉNONCÉ DE POLITIQUES

CI INVESTMENTS INC. ÉNONCÉ DE POLITIQUES CI INVESTMENTS INC. ÉNONCÉ DE POLITIQUES Les lois sur les valeurs mobilières de certaines provinces exigent les courtiers et les conseillers à n agir qu en conformité avec les règles particulières de communication

Plus en détail

TD ASSURANCE HABITATION ET AUTO

TD ASSURANCE HABITATION ET AUTO ÉTUDE DE CAS TD ASSURANCE HABITATION ET AUTO TD Assurance habitation et auto (TDAHA) est une marque de commerce du Groupe TD Meloche Monnex. Dans le domaine de l assurance habitation et auto, le Groupe

Plus en détail

ÉTUDES POST- SECONDAIRES À ENVISAGER POUR FAIRE CARRIERE DANS LES MINES

ÉTUDES POST- SECONDAIRES À ENVISAGER POUR FAIRE CARRIERE DANS LES MINES ÉTUDES POST- SECONDAIRES À ENVISAGER POUR FAIRE CARRIERE DANS LES MINES Géologie et Sciences de l environnement et de la terre Le géologue et le spécialiste des sciences de la terre travaillent en étroite

Plus en détail

SONDAGE NATIONAL - RAPPORT FINAL

SONDAGE NATIONAL - RAPPORT FINAL La Commission nationale des parents francophones Bureau 201, 200 Rue Goulet Saint-Boniface, Manitoba R2H 0R8 Téléphone : (204) 231-1371 Adresse courriel cnpf@cnpf.ca SONDAGE NATIONAL - RAPPORT FINAL PROFIL

Plus en détail