Archives déposées de la commune d'ilhan

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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune d'ilhan 1-25 par Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013

2 Lieu de conservation FRAD065 Intitulé Niveau de description Fonds Producteur, nom 1 Présentation du producteur Archives déposées de la commune d'ilhan Commune d'ilhan Sénéchaussée d Auch, Election de Comminges. Vallée de Louron. Chef-lieu du canton de Bordères depuis Bordères prend le nom de Bordères-Louron en 1897 et est réunie à Ilhan en Montieux, mentionnée certainement par erreur comme commune du canton de Bordères dans la première répartition de 1790, et absente de la seconde, est un quartier de Bordères situé sur le versant de Bareilles. Sources Archives paroissiales complémentaires dans Sous série 1 J le service des Sous série 2 O archives Bibliographie Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" Date de création description jeudi 5 janvier 2012

3 Plan de classement Archives antérieures à 1790 Série CC : finances et impôts Cadastre Série DD : biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Série FF : justice et police Série GG : cultes, instruction publique, assistance publique Archives postérieures à 1790 Série D : administration générale de la commune Conseil municipal Administration de la commune Contentieux et assurances Série E : état civil Registres d'état civil Pièces annexes de l'état civil Série F : population, économie sociale, statistique Population Commerce et industrie Série G : contributions, administrations financières Impôts directs Série H : affaires militaires Recrutement Administration militaire Garde nationale et sapeurs-pompiers Série I : police, hygiène publique, justice Police locale Justice Hygiène, santé, protection de l'environnement Série K : élections et personnel Elections Personnel municipal Série L : finances de la commune Comptabilité Série M : édifices communaux, monuments et établissements publics Edifices du culte et cimetières Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Série N : biens communaux, terres, bois, eaux Bois Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Série Q : assistance et prévoyance Application des lois d'assistance et de prévoyance Série R : instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique

4 ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Finances et impôts Cadastre 1 Livre foncier, par Jean Castet, arpenteur, 1664, 4 folios. Dates : 1664 Description physique : Quatres feuilles non reliées, 24 x 18 cm. Cote arch. comm. : CC 1 2* Livre terrier, , 60 folios. Dates : Description physique : Registre 25 x 19 x 1 cm, sans couverture, foliotation d'origine 1-3, 15-59, 62-68, suivi de deux feuilles non foliotées. Cote arch. comm. : CC 2 Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie 3 Accord entre les habitants d'ilhan et Lançon. Dates : 1604 Description physique : Une pièce parchemin 61,5 x 53,2 cm. Cote arch. comm. : DD 1 Justice et police 4 Justice, procédures : requêtes et transactions contre les habitants de Bordères au sujet de la séparation des bois et des montagnes et des droits de pâturages correspondants. Dates : Cote arch. comm. : FF 1 Cultes, instruction publique, assistance publique 5 Abandon des fruits de la paroisse par le desservant. Dates : 1769 Cote arch. comm. : GG 1 ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal

5 6 Registre de délibérations. Dates : Description physique : Un cahier 24,5 x 18,5 cm, couverture papier, folioté par nos soins 1-6. Cote arch. comm. : 1 D 1 7* Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 31 x 21 x 2 cm, couverture carton, folioté par nos soins 1-116, folio 9-10 détachés, folio 116 découpé. Cote arch. comm. : 1 D 3 Administration de la commune 8 Administration, ouverture des bureaux de la préfecture (1838), retard dans les affaires (1838), mise en ordre des papiers antérieurs à la Révolution (1846). Dates : Cote arch. comm. : 3 D 1 Contentieux et assurances 9 Contentieux entre la commune et le sieur Vincent Ousteau. Dates : Cote arch. comm. : 4 D Etat civil Registres d'état civil Naissances (lacunes an IV-an V, an X, , 1813, 1819, 1838), mariages (lacunes an IV, an VII-an X, , 1813, 1819, 1838), décès (lacunes an IV-1810, 1813, 1819, 1838). Dates : an IV-1840 Description physique : Plusieurs cahiers 25 x 19 cm et 27 x 21 cm. Cote arch. comm. : 1 E 1 Pièces annexes de l'état civil Pièces annexes de l'état civil, naissance, extraits ( ), mariage, extraits ( ), décès extraits ( ), dispositions relatives aux registres d'état civil (1882, 1940). Dates : an IV-1940 Cote arch. comm. : 2 E 1 Population, économie sociale, statistique Population Population, dénombrement ( ), mouvement ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 F 1 Commerce et industrie Industrie, tableau comparatif des maisons et usines. Dates : Sans date Cote arch. comm. : 2 F 1

6 13 14* 15* Contributions, administrations financières Impôts directs Etat de sections. Dates : 1791 Cote arch. comm. : 1 G 1 Livre terrier, an VI, 26 folios. Dates : an VI Description physique : Registre 24 x 18 x 1 cm dérelié comprenant quatre cahiers détachés, sans couverture, folioté par nos soins Cote arch. comm. : 1 G 2 Livre des mutations de propriétés. Dates : Cote arch. comm. : 1 G Matrice générales des contributions foncières ( ) ; matrice générales des contributions directes ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 G 4 Affaires militaires Recrutement Recrutement, tableau de recensement (1836), ordre d'appel (1845), conseil de révision (1889). Dates : Cote arch. comm. : 1 H 1 Administration militaire Recensement des chevaux, juments, mulets et mules. Dates : 1892 Cote arch. comm. : 2 H 1 Garde nationale et sapeurs-pompiers Garde nationale, élection des sous-officiers. Dates : 1834 Cote arch. comm. : 3 H 1 Police, hygiène publique, justice Police locale Police, pacage du bétail, droit de parcours, abattage des arbres ; procès-verbaux de contraventions, maintien du bon ordre. Dates : Cote arch. comm. : 1 I 1 Justice Justice, nomination des juges de paix.

7 18 Dates : 1790 Cote arch. comm. : 3 I Hygiène, santé, protection de l'environnement Hygiène publique, prévention contre le choléra, liste des vétérinaires. Dates : Cote arch. comm. : 5 I 1 Elections et personnel Elections Elections, révision des listes électorales (1840) ; sénatus-consulte (1852) ; législatives (1852) ; cantonales et conseil d'arrondissement ( ) ; électeurs censitaires et communaux ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 K Résultat des élections municipales. Dates : Cote arch. comm. : 1 K 2 Personnel municipal Gardes-champêtres, salaire. Dates : Cote arch. comm. : 2 K 1 Finances de la commune Comptabilité Budgets et chapitres additionnels ( ) ; comptes administratifs (1901) ; comptes de gestion ( ). Dates : Cote arch. comm. : 1 L 1 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices du culte et cimetières Eglise, restauration : plans et devis par l'architecte Verdier (1872) ; fonderie de cloches (s.d.). Dates : 1872 Cote arch. comm. : 2 M 1 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Ecole, construction. Dates : 1844 Cote arch. comm. : 4 M 1

8 Biens communaux, terres, bois, eaux Bois Bois, pétition au sujet de la vente d'un bois (an XI), pièces ayant trait à des registres d'actes (an XI-1806), cahier des fournitures de bois ( ), délimitation de la forêt avec la commune de Lançon ( ), taxes affouagères ( ). Dates : an XI Cote arch. comm. : 2 N 1 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Chemins, réparations (1853), rectification (1882). Dates : Cote arch. comm. : 1 O 1 Assistance et prévoyance Application des lois d'assistance et de prévoyance Assistance, indigents, aliénés. Dates : Cote arch. comm. : 5 Q 1 Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Instruction primaire, logement et traitement de l'instituteur ; école des arts et métiers, admission. Dates : Cote arch. comm. : 1 R 1

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