MOTO CLASSIQUE FICHE PRODUIT. CIBLES + PRODUITS

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1 Particuliers FICHE PRODUIT MOTO CLASSIQUE protegys courtage documents non contractuels CIBLES A partir de 21 ans CRM de 0.50 à cm³ et d une valeur < PRODUITS Protection du pilote et Protection juridique incluses Assistance 0 km incluse même en cas de crevaison Stage de récupération de points jusqu à 200 pris en charge Options Valeur à neuf, Rachat de franchise et Accessoires et équipement

2 MOTO MOTO CLASSIQUE CONDITIONS DE SOUSCRIPTION Le véhicule assurable Le véhicule assurable doit être :» Un véhicule terrestre à moteur à 2 roues de cylindrée supérieure ou égale à 125 cm3» Un véhicule terrestre à moteurs à 3 roues de cylindrée supérieure ou égale à 125 cm3 de type MP3» Inscrit dans le véhiculer à la souscription (aucune équivalence acceptée) d une valeur à neuf inférieure à euros TTC CONDITIONS DE SOUSCRIPTION GARANTIES FRANCHISES ECLUSIONS PRISE DE GARANTIES DOCUMENTS OBLIGATOIRES À LA SOUSCRIPTION COMMISSIONNEMENT POUR NOUS JOINDRE 3 types d usages sont proposés selon l utilisation faite du véhicule :» Privé» Trajets travail» Professionnel Le souscripteur et le(s) conducteur(s)» Toute personne physique âgée de 21 à 74 ans» Titulaire de la carte grise doit être le conducteur principal du véhicule assuré, le conjoint ou un de ses ascendants, ou une personne morale pour un usage professionnel» Pour les permis étrangers, le conducteur doit être titulaire d un permis de conduire de la Communauté Européenne depuis plus de 3 ans (l attestation de la Préfecture pour validation en cours du permis étranger en permis de l U.E. n est pas valable car la validation n est pas certaine). Les spécificités en fonction de la carrosserie et de la cylindrée Les spécificités pour les 125 cc Les spécificités pour les cc 95 (moto) 1 an ou B : 2 ans Custom Autres Les spécificités pour les cc 90 2 ans A : 3 ans 100 Aucun Aucune 95 1 an ans A : 4 ans Custom an Autres ans A : 2 ans an Les spécificités pour les 1000 cc et plus ans A : 4 ans 1000 et plus Custom an Autres ans A : 3 ans ans A : 2 ans

3 La sinistralité :» Ne pas avoir déclaré un ou plusieurs sinistres corporels responsables ou non au cours des 36 derniers mois» N avoir déclaré qu un seul sinistre responsable matériel en Moto au cours des 36 derniers mois» Avoir déclaré au plus deux sinistres en Auto dont au maximum un responsable au cours des 36 derniers mois (hors Bris de glaces) PROTECTION DU PILOTE RENFORCÉE JUSQU'À FRANCHISE RELATIVE À 5% AIPP FRAIS MÉDICAU LIMITÉS À ACCESSOIRES EQUIPEMENT DU MOTARD OPTIONS» Ne pas avoir fait l objet d une suspension du permis de conduire (auto ou moto) de plus de 30 jours au cours des 36 derniers mois RACHAT DE FRANCHISE VOL RACHAT PARTIEL DE FRANCHISE DOMMAGES ET INCENDIE» Ne pas avoir été traduit et condamné devant une commission de retrait ou une juridiction pénale au cours des 5 dernières années pour délit ou contravention en liaison avec la conduite d une moto (ou auto) VALEUR À NEUF 3 ANS VALEUR À NEUF MAJORÉE 5 ANS VALEUR À NEUF 3 ANS ET VALEUR ÉCONOMIQUE MAJORÉE DE 20% LES 4ÈME ET 5ÈME ANNÉES GARANTIES L assureur des garanties principales est La Parisienne assurances. L assureur des garanties Protection juridique et Stage récupération de points est Juridica. L assisteur est Mondial Assistance. 3 formules : TIERS : Responsabilité Civile, Protection du pilote, Défense recours, Remboursement de prime en cas d accident, l Assistance 24h/24h, 0km, Protection juridique et Stage récupération de points TIERS ETENDU : Formule TIERS complétée, Bris d optique, Vol, Incendie/Tempête, Catastrophes naturelles et technologiques. TOUS RISQUES : Formule TIERS ETENDU complétée de la garantie Dommages tous accidents. Tableau de garanties RESPONSABILITÉ CIVILE DÉFENSE RECOURS PROTECTION DU PILOTE JUSQU'À FRANCHISE RELATIVE À 10% AIPP FRAIS MÉDICAU LIMITÉS À ASSISTANCE 24/24H SANS FRANCHISE KILOMÉTRIQUE, Y COMPRIS EN CAS DE PANNE OU CREVAISON PROTECTION JURIDIQUE PLAFOND MAIMUM DE PRISE EN CHARGE PAR LITIGE OU DIFFÉREND : REMBOURSEMENT DE PRIME EN CAS D'ACCIDENT BRIS D'OPTIQUE VOL INCENDIE /TEMPÊTE CAT. NATURELLES ET TECHNOLOGIQUES DOMMAGES TOUS ACCIDENTS TIERS GARANTIE DE BASE TIERS ETENDU TOUS RISQUES Détail des garanties» Une assistance sans franchise kilométrique même en cas de crevaison en inclusion! L ensemble des formules de garanties incluent l assistance avec Mondial Assistance sans aucune franchise kilométrique en cas d accident, de panne, de crevaison ou de vol. L assistance est ultra complète :» Prise en charge des frais de gardiennage du véhicule,» Prise en charge des frais d abandon du véhicule,» Soutien psychologique en cas de traumatisme suite à un accident,» Avance en cas de perte ou de vol des papiers, Se référer aux Convention d assistance : CA/MOT/MA » La protection juridique est incluse dans toutes les formules Quelle que soit la formule choisie, l assuré bénéficiera d une Protection juridique complète (informations juridiques par téléphone, frais et honoraires d avocat) Se référer aux conditions générales de protection juridique PJ/MOT/JUR » La garantie Stage récupération de points est incluse dans toutes les formules Les frais du stage de récupération de points sont pris en charge à hauteur de 200 euros TTC maximum par an.» Bris d optique avant Elle s applique sur le bloc optique avant du 2 roues en cas de casse avérée, la franchise s élève à 30 euros. Détails des options» La protection du pilote renforcée Proposé en option en formule Tiers Etendu et Tous risques, cette garantie Dommages corporels protège le pilote qui serait victime d un accident garanti. Elle permet au pilote ou à ses proches de percevoir des indemnités en cas de blessures ou de décès. La garantie s applique si le taux d AIPP est supérieur à 5%. En cas d infirmité permanente totale, l assuré reçoit une indemnité selon ses préjudices dans la limite de d euros. Les frais médicaux sont plafonnés à euros.» Accessoires Les accessoires sont les éléments fixés sur le 2 roues, prévus ou non au catalogue du constructeur et donnant lieu à un surcoût. Cette garantie s applique dans le cadre et en complément des formules Incendie/Vol, et/ou Dommages à hauteur euros avec une franchise s élevant à 30% du prix des dommages.

4 » Equipement du motard Les équipements sont : le casque, les gants, le blouson, le pantalon, la combinaison et les bottes. Cette garantie s applique dans le cadre et en complément des formules Incendie/Vol, et/ou Dommages à hauteur euros avec une franchise s élevant à 30% des dommages.» Valeur à neuf 3 ans La garantie Valeur à neuf permet d obtenir le remplacement de votre moto ou scooter sinistré par un véhicule neuf de la même valeur. Cette garantie s applique à un véhicule récent lorsque le 2 Roues est volé ou considéré comme économiquement irréparable. Indemnisation en valeur à neuf 3 ans après la date d achat du véhicule.» Valeur à neuf majorée 5 ans La garantie Valeur à neuf permet d obtenir le remplacement de votre moto ou scooter sinistré par un véhicule neuf de la même valeur. Cette garantie s applique à un véhicule récent lorsque le 2 Roues est volé ou considéré comme économiquement irréparable. Indemnisation en Valeur à neuf jusqu à 3 ans après la date d achat du véhicule, puis jusqu à la 5ème année en valeur économique majorée de 20%.» Rachat de franchise Vol Elle permet de racheter totalement la franchise s appliquant au contrat. La franchise vol ne s applique donc plus.» Rachat de franchise Dommages et Incendie Elle permet de racheter partiellement la franchise s appliquant au contrat. Rachat à hauteur de 50% de la franchise Incendie et Tous accidents. FRANCHISES» Franchise prêt de guidon Le Souscripteur s engage à ce que le véhicule assuré soit exclusivement conduit par le(s) conducteur(s) désigné(s) aux Dispositions Particulières. Si, au moment du sinistre, le conducteur n est pas un de ces conducteurs désignés aux Dispositions Particulières, il sera fait application d une franchise de 900 euros. Cette franchise s ajoutera à la franchise de la garantie des dommages subis par le véhicule assuré indiquée aux Dispositions Particulières si celle-ci est souscrite.» Franchise Vol / Incendie / Catastrophes technologiques / Dommages collisions/ Dommages toutes causes Une franchise fixe indiquée aux Dispositions Particulières s appliquera en cas de sinistre lorsque ces garanties sont acquises au contrat.» Franchise Catastrophes naturelles Franchise légale.» Franchise Bris d optique avant Elle s élève à 30 euros. LES ECLUSIONS Véhicules» D une cylindrée inférieure à 125 cm³,» Utilisés pour des compétitions moto (même à titre occasionnel),» Utilisés pour le transport public (ou privé à titre onéreux) de matériels, de voyageurs, taxi, ambulance ou moto école,» Utilisés pour le transport de matières dangereuses,» De collection,» Mis en circulation depuis plus de 20 ans,» Des groupes 6, 7 et 8 pour les conducteurs de moins de 25 ans,» Utilisés pour un usage tournées (coursier et/ou livreur),» Immatriculés : - Dans les DOM-TOM, - Dans un pays étranger même temporairement, - En transit temporaire, - Corps diplomatique, - Véhicules et matériels civils et militaires de l état à usage professionnel appartenant aux professionnels de l automobile, de classe et de groupe supérieurs à 13 B pour des conducteurs étant titulaires depuis moins de 24 mois,» D une valeur à neuf supérieure à euros. Conducteur(s)» Âgé de moins de 21 ans et de plus de 75 ans à la souscription,» Ayant sa résidence principale en DOMTOM,» N ayant pas une résidence d habitation habituelle fixe (forains, gens du voyage),» Possédant un permis étranger non U.E (Union Européenne) : l attestation de la Préfecture pour «validation en cours» du permis étranger en permis de l U.E n est pas valable car la validation n est pas certaine.» Ayant été résilié pour non paiement de prime par un précédent assureur au cours des 5 dernières années PRISE DE GARANTIES» La carte verte ou l attestation d assurance ne peut être délivrée que si la cotisation au comptant (de l affaire nouvelle ou de l avenant) a été totalement payée par le souscripteur, car la garantie n est acquise qu après ce paiement.» La prise de garantie est immédiate sous réserve de la validation des documents obligatoires à la souscription dans les 30 jours suivants.» Ces documents sont à adresser immédiatement par fax au numéro dédié (justificatif du paiement du comptant inclus).

5 Produits DOCUMENTS OBLIGATOIRES À LA SOUSCRIPTION» Le contrat signé,» Le règlement de la 1ère échéance,» La photocopie du permis de conduire A ou B (uniquement pour Les cylindrées de 125 cm3),» L attestation de suivi de la formation 7/h pour les conducteurs novices,» Photocopie de la carte grise provisoire puis définitive au nom des conducteurs désignés,» Le relevé d information Moto et Auto si l assuré a déjà été assuré en automobile sur les 36 derniers mois, COMMISSIONNEMENT» Taux de commission variable jusqu à 20%.» Frais annexes de courtage jusqu à 100 euros. POUR NOUS JOINDRE Protegys Courtage Gestion 30 Rue des Epinettes Paris Cedex 17. Tél. Gestion : Fax Production : Fax Sinistres 2 Roues : Fax Comptabilité : Mondial Assistance Tél Fax : Juridica, Protection juridique Tél. :

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