Master Droit Social. Régime d'examen

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1 Master Droit Social UE 1A : Droit social 1 50h 8 UE 2A : Droit social 2 50h 8 Droit du travail approfondi CM 25h 4 Écrit 3h Droit de la protection sociale complémentaire CM 25h 4 Écrit 1h Droit de la sécurité sociale CM 25h 4 Écrit 3h Contentieux du droit social CM 25h 4 Écrit 1h UE 1B : Cadre institutionnel 50h 8 UE 2B : Affaires et procédures 50h 8 Administration du travail et de l'emploi CM 25h 4 Écrit 1h Droit des entreprises en difficulté CM 25h 4 Écrit 1h Droit des relations du travail dans le secteur public CM 25h 4 Écrit 1h Modes alternatifs de règlement des litiges CM 25h 4 Écrit 1h UE 1C : Environnement international 50h 8 UE 2C : Restructuration d'entreprise 50h 8 Droit social communautaire Séminaire 25h 4 CC Ingénierie du droit des sociétés CM 25h 4 Écrit 1h Droit social international Séminaire 25h 4 CC Aspects sociaux des restructurations CM 25h 4 Écrit 1h UE 1D : Séminaires (2 matières au choix) 50h 6 UE 2D : Droit pénal 50h 6 Droit du travail Séminaire 25h 2 CC Droit pénal du travail CM 25h 3 Écrit 1h Droit de la sécurité sociale Séminaire 25h 2 CC Droit pénal de l'entreprise CM 25h 3 Écrit 1h Histoire du droit social Séminaire 25h 2 CC UE 3A : Droit du travail 1 140h 16 UE 4A : Droit du travail 2 80h 6 Cours, conférences CM 20h 8 Écrit 3h Cours, conférences CM 20h 3 Écrit 3h Droit du travail 1 Séminaire 120h 8 CC Droit du travail 2 Séminaires 60h 3 CC UE3B : Droit de la protection sociale/ ressources humaines 30h 6 UE 4B : Droit de la protection sociale/ ressources humaines 120h 6 Mise à jour de la protection sociale CM 10h 2 Écrit 1h Protection sociale CM 60h 3 Principes de la gestion des ressources humaines CM 20h 4 Écrit 1h Ressources humaines CM 60h 3 Écrit 3h 1 UE 3C : Professionalisation et recherche 8 UE 4A + UE4B 8 Grand Oral Conférences de méthode Séminaire 30h 5 CC Stage 2 mois 3 UE 4C : Professionnalisation et recherche 10 Stage (3 mois minimum) 5 Mémoire 5 1 Portant sur l'une et/ou l'autre des matières

2 Master Droit de l'entreprise UE 1 A: Fiscalité et comptabilité 75h 12 UE 2A : Aspects techniques de l'entreprise 75h 12 Comptabilité générale CM 25h 4 Écrit 3h Ingénierie du droit des sociétés CM 25h 4 Écrit 3h Fiscalité générale CM 25h 4 Écrit 3h Droit pénal de l'entreprise CM 25h 4 Écrit 1h Fiscalité générale Séminaire 25h 4 CC Séminaire transversal Séminaire 25h 4 CC UE 1B : Affaires, propriété et obligations 75h 10 UE 2B : Affaires et procédures 75h 10 Propriété intellectuelle CM 25h 3 Écrit 1h Droit des entreprises en difficulté CM 25h 4 Écrit 1h général des obligations CM 25h 4 Écrit 3h Modes alternatifs de règlement des litiges CM 25h 4 Écrit 1h Droit civil patrimonial Séminaire 25h 3 CC Procédures et droit des affaires Séminaire 25h 2 CC UE 1C : Aspects internationaux 50h 8 UE 2C: Environnement financier 50h 8 Droit international privé CM 25h 4 Écrit 1h Droit bancaire ( instruments de paiement et crédit) CM 25h 4 Écrit 3h Droit du commerce international Séminaire 25h 4 CC Droit bancaire Séminaire 25h 4 CC Parcours Droit et fiscalité de l'entreprise UE 3A : Acteurs de la vie des affaires 50h 8 UE 4A : Pratique des bilans 50h 8 Droit approfondi des sociétés commerciales CM 25h 4 Écrit 5h Comptabilité et fiscalité des sociétés CM 25h 4 Écrit 3h Droit approfondi des sociétés commerciales Séminaire 25h 4 CC Analyse financière de l'entreprise Séminaire 25h 4 CC UE 3B : Cadre fiscal 50h 8 UE 4B : Fiscalité de l'entreprise 75h 8 Fiscalité directe CM 25h 4 Écrit 3h Fiscalité indirecte CM 25h 4 Écrit 3h Comptabilité d'entreprise Séminaire 25h 4 CC Procédure fiscale Séminaire 25h 2 CC Optimisation fiscale Séminaire 25h 2 CC UE 3C : Droit des affaires 50h 8 Droit et techniques de distribution CM 25h 4 Écrit 3h UE 4C : Statut de l'entrepreneur 50h 4 Droit de l'entreprise familiale CM 25h 2 Écrit 3h Droit et techniques de distribution Séminaire 25h 4 CC Transmission d'entreprise Séminaire 25h 2 CC OU Droit approfondi de la propriété intellectuelle Séminaire 25h 4 CC UE 4D : Relations de travail 50h 4 Droit du travail CM 25h 2 Écrit 1h UE 3D : Recherche et vie professionnelle 6 Protection sociale dans l'entreprise CM 25h 2 Écrit 1h Stage d'immersion conventionné en 1 mois / Rapport de stage 6 OU UE 4E : Vie professionnelle 6 Séminaire de recherches juridiques et écriture des textes juridiques Séminaire 25h 6 CC Stage de fin d'année (conventionné 2 mois min) / Rapport de stage Mémoire

3 Parcours Droit des affaires et droit de la banque UE 3A : Acteurs de la vie des affaires 50h 8 UE 4A : Banques et risques 50h 8 Droit approfondi des sociétés commerciales CM 25h 4 Écrit 5h Responsabilité et obligation des banquiers CM 25h 4 Écrit 3h Droit approfondi des sociétés commerciales Séminaire 25h 4 CC Banques et entreprises en difficultés CM 25h 4 Écrit 3h UE 3B : Financement des entreprises 50h 8 UE 4B : Entreprises financières et bourse 50h 8 Droit approfondi des garanties de paiement Séminaire 25h 4 CC Droit financier et boursier CM 25h 4 ORAL Droit du financement CM 25h 4 Écrit 3h Droit des services d'investissement CM 25h 4 ORAL UE 3C : Droit des affaires 50h 8 UE 4C : Relations contractuelles spéciales 50h 8 Droit et techniques de distribution CM 25h 4 Écrit 3h Droit du commerce électronique et de l'internet CM 25h 4 Écrit 1h Droit de la consommation et des activités bancaires CM 25h 4 Écrit 3h Droit et techniques de distribution Séminaire 25h 4 CC OU UE 4D : Pratiques professionnelles 50h 6 Droit approfondi de la propriété intellectuelle Séminaire 25h 4 CC Droit de la gestion du patrimoine privé Séminaire 25h 3 CC Fiscalité des opérations bancaires Séminaire 25h 3 CC UE 3D : Recherche et vie professionnelle 6 Stage (1 mois) / Rapport de stage 6 OU Séminaire de recherches juridiques et écriture des textes juridiques Séminaire 25h 6 CC Mémoire

4 Master Droit civil et notarial UE 1 A : Droit civil 75h 10 UE 2A : Droit civil 75h 12 Droit des régimes matrimoniaux CM 25h 3 Écrit 3h Droit des successions CM 25h 6 Écrit 3h s matrimoniaux Séminaire 25h 3 CC Droit des libéralités CM 25h général des obligations CM 25h 4 Écrit 3h Droit des successions et droit des libéralités Séminaire 25h 6 CC UE 1B : Environnement international 50h 8 UE 2B : Affaires et procédures 75h 10 Droit international privé CM 25h 4 Écrit 1h Droit des entreprises en difficulté CM 25h 3 Écrit 1h Droit matériel de l'union européenne 1 CM 25h 4 Écrit 1h Droit des entreprises en difficulté Séminaire 25h 4 CC Modes alternatifs de règlement des litiges CM 25h 3 Écrit 1h UE 1C : Fiscalité et comptabilité 50h 6 Fiscalité générale CM 25h 3 Écrit 3h UE 2C : Droit rural et immobilier 50h 8 Comptabilité générale CM 25h 3 Écrit 3h Droit rural CM 25h 4 Écrit 1h Droit de la construction CM 25h 4 Écrit 1h UE 1D : Droits et propriétés 50h 6 Propriété intellectuelle CM 25h 3 Écrit 1h Droit de l'environnement CM 25h 3 Écrit 1h Parcours Droit civil UE 3A : Droit de la famille et des biens 50h 8 UE 4A : Contrats et obligations 50h 8 Droit patrimonial de la famille Séminaire 25h 4 CC Droit approfondi des obligations CM 25h 5 Écrit 5h Droit des biens CM 25h 4 Écrit 3h Techniques contractuelles Séminaire 25h 3 CC UE 3B : Droit du crédit 50h 8 UE 4B : Relations contractuelles spéciales 50h 6 Droit du crédit CM 25h 4 Écrit 3h Droit du commerce électronique et de l'internet CM 25h 3 Écrit 1h Droit approfondi des garanties de paiement Séminaire 25h 4 CC Droit approfondi des contrats spéciaux CM 25h 3 Écrit 1h UE 3C : Droit des affaires 50h 8 UE 4C : Droit civil : aspects internationaux et comparés 50h 6 Droit et techniques de distribution CM 25h 4 Écrit 3h Droit civil et relations internationales CM 25h 3 Écrit 1h Distribution, concurrence, consommation Séminaire 25h 4 CC Droit civil et Europe Séminaire 25h 3 CC UE 3D : Recherche et vie professionnelle 25h UE 4D : Famille et patrimoine 50h 4 Recherches juridiques, sources du droit et écriture des textes juridiques Séminaire 25h 6 CC Droit de la gestion du patrimoine privé Séminaire 25h 2 CC Droit approfondi des personnes et de la famille Séminaire 25h 2 CC UE 4E : Recherche et vie professionnelle Stage (6 à 8 semaines) et rapport de stage ou Mémoire 6

5 Parcours Droit notarial UE 3A : Droit civil approfondi 50h UE 4A : Droit civil notarial 50h Droit patrimonial de la famille CM 25h Techniques liquidatives : régimes matrimoniaux et successions CM 25h Droit des biens CM 25h Droit international privé notarial CM 25h UE 3B : Droit du crédit 50h UE 4B : Droit notarial des affaires 50h Droit du crédit CM 25h Pratique des sociétés CM 25h Droit approfondi des garanties de paiement CM 25h Droit rural appliqué CM 25h UE 3C : Droit immobilier 50h UE 4C : Droit fiscal 50h Opérations d'aménagement et de construction CM 25h Fiscalité des revenus et du patrimoine CM 25h La copropriété CM 25h Fiscalité immobilière, fiscalité des successions et des libéralités CM 25h UE 3D : Droit des affaires 50h UE 4D : Exercice professionnel 50h Opérations sur fonds de commerce CM 25h Déontologie professionnelle et techniques de management appliquées à l'office notarial CM 25h Baux commerciaux et professionnels CM 25h Compétences numériques appliquées aux métiers du droit CM 25h Stage (8 semaines) / Rapport de stage Modalité de contrôle - Parcours Droit notarial Admissibilité Admission UE 3A : Droit civil approfondi 12 Ecrit 5h UE 3B : Droit du crédit UE 4A : Droit civil notarial 4 CC UE 3C : Droit immobilier 16 UE 4B : Droit notarial des affaires 16 UE 3B : Droit du crédit UE 4C : Droit fiscal 12 Ecrit 5h 1 UE 3C : Droit immobilier UE 4D : Exercice professionnel 1 Épreuve écrite sur une UE au choix de l'étudiant UE 4B : Droit notariat des affaires 4 CC 16 UE 4D : Stage (soutenance de rapport de stage) 2 Épreuve de grand oral sur l'ensemble des UE qui n'ont pas fait l'objet d'épreuve écrite 12 GO 2

6 Master Droit de l'administration et de la Justice UE 1A : Procédures contentieuses 50h 8 UE 2A : Culture juridique 50h 8 Procédure civile approfondie Séminaire 25h 4 CC Histoire de la justice Séminaire 25h 4 CC Procédure administrative contentieuse CM 25h 4 Écrit 1h Grands problèmes juridiques et judiciaires Séminaire 25h 4 CC UE 1B : Les personnes 1 50h 8 UE 2B : Les personnes 2 50h 8 Droit des régimes matrimoniaux CM 25h 4 Écrit 1h Procédure pénale approfondie Séminaire 25h 4 CC général des obligations CM 25h 4 Écrit 3h Droit pénal des personnes CM 25h 4 Écrit 3h UE 1C : L Etat 1 50h 6 UE 2C : L Etat 2 50h 6 Droit public économique 1 CM 25h 3 Écrit 1h Droit des services publics CM 25h 3 Écrit 1h Droit constitutionnel 1 Théorie de l Etat CM 25h 3 Écrit 3h Droit constitutionnel 2 CM 25h 3 Écrit 3h UE 1D : L Europe 1 50h 8 UE 2D : L Europe 2 50h 8 Procédures communautaire et européenne Séminaire 25h 4 CC Droit matériel de l'union européenne 2 CM 25h 4 Écrit 1h Droit matériel de l'union européenne 1 CM 25h 4 Écrit 1h Droit comparé CM 25h 4 Écrit 1h UE 3A : Culture juridique 75h 10 UE 4A : Droits approfondis 75h 6 Histoire des idées CM 25h 3 Écrit 1h Droit civil approfondi CM 25h 2 Écrit 3h Philosophie politique et juridique CM 25h 3 Écrit 1h Droit pénal approfondi Séminaire 25h 2 CC Processus historique de la construction de l'etat Séminaire 25h 4 CC Droit public approfondi CM 25h 2 Écrit 3h UE 3B : Droit des libertés fondamentales 75h 12 UE 4B : Droit des contrats 50h 6 Aspects de droit public (constitutionnel et administratif) CM 25h 3 Écrit 1h Contentieux des contrats publics Séminaire 25h 3 CC Aspects de droit pénal Séminaire 25h 3 CC Techniques contractuelles Séminaire 25h 3 CC Aspects de droit civil CM 25h 3 Écrit 1h Aspects de droit européen (UE et CEDH) Séminaire 25h 3 CC UE 4C : Responsabilité 50h 6 La responsabilité publique CM 25h 3 Écrit 1h UE 3C : Etude de dossiers contentieux 50h 8 La responsabilité privée CM 25h 3 Écrit 1h - de droit public Séminaire 25h 4 CC - de droit privé Séminaire 25h 4 CC UE 4D : Outils de professionnalisation 12 Stage ou mémoire 6 Grand oral Le Grand Oral porte sur l'ensemble des enseignements du second semestre

7 Master Droit et Administration du Secteur Sanitaire et Social UE 1A : Fondamentaux juridiques 50h 6 UE 2A : Gestion, comptabilité et GRH 50h 6 Droit du travail approfondi CM 25h 3 Écrit 3h Gestion administrative et financière et comptabilité des organisations CM 25h 3 Écrit 3h Droit de la sécurité sociale CM 25h 3 Écrit 3h Gestion des ressources humaines et management des organisations CM 25h 3 Écrit 3h UE 1B : Cadres de la protection sanitaire et sociale 50h 6 UE 2B : Les sytèmes sanitaires et sociaux 50h 6 Economie de la protection sanitaire et sociale CM 25h 3 Écrit 3h Les systèmes de santé en Europe CM 25h 3 Écrit 3h Politiques publiques : mise en œuvre et évaluation CM 25h 3 Écrit 3h Les systèmes d'emploi et de protection sociale en Europe CM 25h 3 Écrit 3h UE 1C : Séminaires 60h 12 UE 2C : Séminaires 60h 12 Droit du travail approfondi Séminaire 15h 3 CC Gestion administrative et financière et comptabilité des organisations Séminaire 15h 3 CC Droit de la sécurité sociale Séminaire 15h 3 CC Gestion des ressources humaines et management des organisations Séminaire 15h 3 CC Economie de la protection sanitaire et sociale Séminaire 15h 3 CC Les systèmes de santé en Europe Séminaire 15h 3 CC Politiques publiques : mise en œuvre et évaluation Séminaire 15h 3 CC Les systèmes d'emploi et de protection sociale en Europe Séminaire 15h 3 CC UE 1D : Professionnalisation 30h 6 UE 2D : Professionnalisation 6 Communication orale Séminaire 15h 3 CC Communication orale Séminaire 15h 2 CC Techniques d'enquêtes (TICE) Séminaire 15h 3 CC Stage 1 mois minnimum ou mémoire 4 Parcours Administration du secteur social UE 3 A : Acteurs du secteur sanitaire et social 50h 6 UE 4A : Travail, insertion et exclusion 50h 6 L'organisation sanitaire CM 25h 3 Écrit 3h Psychosociologie du travail CM 25h 3 Écrit 3h Les acteurs du secteur social CM 25 h 3 Écrit 3h Exclusion, insertion et action publique CM 25h 3 Écrit 3h UE 3B : Questions sociales 50h 6 UE 4B : Famille, dépendance et action publique 50h 6 Sociologie de la déviance et de l'exclusion CM 25h 3 Écrit 3h Enfance, famille et action publique CM 25h 3 Écrit 3h L'intervention sociale : histoire, sociologie et organisation CM 25h 3 Écrit 1h Handicap, vieillesse et action publique CM 25h 3 Écrit 3h UE 3 C : Séminaires 60h 12 UE 4C : Séminaires 60h 12 L'organisation sanitaire Séminaire 15h 3 CC Handicap, vieillesse et action publique Séminaire 15h 3 CC Questions sanitaires et sociales : actualité Séminaire 15h 3 CC Psychosociologie du travail Séminaire 15h 3 CC Les acteurs du secteur social Séminaire 15h 3 CC Exclusion, insertion et action publique Séminaire 15h 3 CC Sociologie de la déviance et de l'exclusion Séminaire 15h 3 CC Enfance, famille et action publique Séminaire 15h 3 CC UE 3D : Professionnalisation 30h 6 UE 4D : Professionnalisation 6 Communication orale Séminaire 15h 3 CC Communication orale Séminaire 15h 2 CC Techniques d'observation statistique (TICE) Séminaire 15h 3 CC Stage de 2 mois minimum ou mémoire 4

8 Parcours Administration des établissements de santé UE 3 A : Acteurs du secteur sanitaire et social 50h 6 UE 4A : Droits, devoirs, responsabilité 50h 6 L'organisation sanitaire CM 25h 3 Écrit 3h Droits et devoirs des patients et des praticiens CM 25h 3 Écrit 3h Les acteurs du secteur social CM 25h 3 Écrit 1h Responsabilité des établissements CM 25h 3 Écrit 3h UE 3B : Les étbalissements de santé 50h 6 UE 4B : Action de l'etat 50h 6 Les établissements de santé CM 25h 3 Écrit 3h Etat et établissements de santé CM 25h 3 Écrit 3h Droit des sociétés et établissements de santé CM 25h 3 Écrit 1h Handicap, vieillesse et action publique CM 25h 3 Écrit 3h UE 3C : Séminaires 60h 12 UE 4C : Séminaires 60h 12 L'organisation sanitaire Séminaire 15h 3 CC Handicap, vieillesse et action publique Séminaire 15h 3 CC Questions sanitaires et sociales : actualité Séminaire 15h 3 CC Droits et devoirs des patients et des praticiens Séminaire 15h 3 CC Les établissements de santé Séminaire 15h 3 CC Responsabilité des établissements Séminaire 15h 3 CC Financement des étbalissements Séminaire 15h 3 CC Etat et établissements de santé Séminaire 15h 3 CC UE 3D : Professionnalisation 30h 6 UE 4D : Professionnalisation 6 Communication orale Séminaire 15h 3 CC Communication orale Séminaire 15h 2 CC Techniques d'observation statistique (TICE) Séminaire 15h 3 CC Stage de 2 mois minimum ou mémoire 4

9 Master Carrières internationales UE 1A : Théorie 50h 7 UE 2A : Droit constitutionnel 50h Droit constitutionnel 1 - Théorie de l'état CM 25h 3 Écrit 1h Droit constitutionnel 2 CM 25h 5 Écrit 3h Théorie des relations internationales CM 25h 4 Écrit 1h Droit constitutionnel 2 Séminaire 25h 5 CC UE 1B : Droit international 50h 7 UE 2B : Droit et politiques comparés 50h Droit international humanitaire Séminaire 25h 3 CC Droit comparé CM 25h 3 Écrit 1h Droit international public CM 25h 4 Écrit 1h Politiques comparées CM 25h 4 Écrit 1h UE 1C : Politique internationale 50h 6 UE 2C : Sécurité internationale 50h Grands enjeux régionaux et internationaux CM 25h 3 Écrit 1h Pensée stratégique Séminaire 25h 3 CC Économie politique internationale Séminaire 25h 3 CC Acteurs et réseaux de l'action internationale Séminaire 25h 3 CC UE 1D : Droit de l'union européenne 50h 10 UE 2D : Intégrations régionales 50h Droit matériel de l'union européenne 1 CM 25h 5 Écrit 3h Droit matériel de l'union européenne 2 CM 25h 4 Écrit 1h Droit matériel de l'union européenne 1 Séminaire 25h 5 CC Processus d'intégration régionale comparés Séminaire 25h 3 CC UE 3A : Enjeux de la gouvernance internationale 50h 7 UE 4A : Expertise diplomatique 50h 6 New challenges to international governance (hors les murs) Séminaire 25h 3 CC Politique étrangère comparée CM 25h 3 Écrit 1h Démocratie et processus électoraux Séminaire 25h 4 CC L'action extérieure de la France et de l'union européenne Séminaire 25h 3 CC UE 3B : Enjeux européens 50h 8 UE 4B : Sécurité internationale 50h 4 Politique extérieure et de voisinage de l'union européenne Séminaire 25h 4 CC Conceptions et pratiques de la sécurité internationale Séminaire 25h 2 CC Questions de sécurité en Europe Séminaire 25h 4 CC Cas pratiques de sécurité internationale Séminaire 25h 2 CC UE 3C : Nouvel agenda international 50h 8 UE 4C : Transitions et reconstructions 50h 4 The international politics of technology and ecology Séminaire 25h 4 CC Enjeux politiques et juridiques du post conflit Séminaire 25h 2 CC Les politiques des pays émergents Séminaire 25h 4 CC Les transitions constitutionnelles politiques et sociales Séminaire 25h 2 CC UE 3D : Méthodologie et recherche 50h 7 UE 4D : La justice internationale 50h 4 Epistémologie et méthodologie de la recherche CM 25h 3 Écrit 1h La justice pénale internationale 1 CM 25h 2 Écrit 3h Philosophie politique et juridique CM 25h 4 Écrit 1h La justice pénale internationale 2 : cas pratiques Séminaire 25h 2 CC UE 4E : Recherche et exercice professionnel 12 Mémoire ou stage (+rapport) 8 Grand oral Le Grand Oral porte sur l'ensemble des enseignements du second semestre

10 Master Droit, Économie et Gestion des Collectivités Territoriales UE 1A : Théorie de l'état 75h 11 UE 2A : Les moyens - les ressources 50h 11 Droit constitutionnel 1 -Théorie de l'état CM 25h 3 Écrit 1h Droit de la fonction publique Séminaire 25h 4 CC Droit de la décentralisation 1 CM 25h 4 Écrit 3h Droit administratif des biens 2 Séminaire 25h 4 CC Histoire de la décentralisation CM 25h 4 Écrit 3h Droit des contrats publics Séminaire 25h 3 CC UE 1B : L'État opérateur / régulateur 75h 11 UE 2B : Les actions 75h 12 Droit public économique 1 CM 25h 4 Écrit 1h Droit public économique 2 CM 25h 4 Écrit 1h Droit matériel de l'union européenne 1 CM 25h 3 Écrit 1h Institutions européennes et internationales du patrimoine CM 25h 4 Écrit 1h Procédure administrative contentieuse CM 25h 4 Écrit 1h Droit des services publics CM 25h 4 Écrit 3h UE 1C : La gestion du territoire 50h 8 UE 2C : Les contrôles 50h 7 Droit de l'environnement CM 25h 4 Écrit 1h La comptabilité publique Séminaire 25h 3 CC Droit de l'urbanisme 1 CM 25h 4 Écrit 3h Droit de la décentralisation 2 CM 25h 4 Écrit 3h UE 3A : L'aménagement du territoire 50h 8 UE 4A : Les ressources financières 50h 8 Droit de l'urbanisme 2 Séminaire 25h 4 CC Droit fiscal CM 25h 4 Écrit 2h Opérations d'aménagement Séminaire 25h 4 CC Finances publiques locales CM 25h 4 Écrit 2h UE 3B : La protection du patrimoine naturel 50h 8 UE 4B : La performance publique 75h 6 Droit des risques naturels majeurs et technologiques Séminaire 25h 4 CC Analyse financière CM 25h 2 Écrit 2h Protection des sites et paysages Séminaire 25h 4 CC Évaluation des politiques publiques Séminaire 25h 2 CC Gestion de la dette CM 25h 2 Écrit 2h UE 3C : La gestion publique 75h 10 Economie publique et politiques économiques CM 25h 4 Écrit 2h UE 4C : La contractualisation de l'action publique 75h 9 Gestion de projets Séminaire 25h 3 CC Montages contractuels complexes Séminaire 25h 3 CC Gestion des ressources humaines Séminaire 25h 3 CC Droit des marchés publics et délégations de services publics Séminaire 25h 3 CC Contentieux des contrats publics Séminaire 25h 3 CC UE 3D : Méthodologie du mémoire et du rapport de stage 25h Parcours Juriste de collectivités publiques 4 UE 4D : Mise en situation Projet collectif IADT Rapport de stage ou mémoire 7 - Droit du patrimoine architectural, urbain et paysager - Villes et territoires - Stratégie et projets territoriaux - Politique d'aménagement du territoire - La politique régionale de l'union Européenne COMPLEMENTS AU DIPLOME

11 Parcours Droit du patrimoine historique culturel et naturel UE 3A : L'aménagement du territoire 50h 8 UE 4 A : Environnement du patrimoine 75h 8 Droit de l'urbanisme 2 Séminaire 25h 4 CC Patrimonialisation, conservation et gestion du patrimoine CM 25h 3 Grand Oral Opérations d'aménagement Séminaire 25h 4 CC Droit de la propriété matérielle et immatérielle CM 25h 3 CC Art et patrimoine CM 25h 2 CC UE 3B : La protection du patrimoine naturel 50h 6 Droit des risques naturels majeurs et technologiques Séminaire 25h 3 CC UE 4B : Valorisation du patrimoine 75h 9 Protection des sites et paysages Séminaire 25h 3 CC Montages juridiques et modes contractuels du patrimoine Séminaire 25h 3 CC Financement du patrimoine CM 25h 3 Écrit 3h UE 3C : Espaces patrimoniaux 50h 8 Acteurs du patrimoine et politiques culturelles CM 25h 3 Écrit 3h Droit du patrimoine architectural, urbain et paysager CM 25h 4 Écrit 3h Villes et territoires CM 25h 4 Écrit 3h UE 4C : Culture et patrimoine 50h 6 Patrimoine antique CM 25h 3 Grand Oral UE 3D : Méthodologie 50h 8 Patrimoine médiéval CM 25h 3 Grand Oral Introduction au droit du patrimoine historique et culturel Séminaire 25h 4 CC Approche pratique du patrimoine historique Séminaire 25h 4 CC UE 4D : Méthodologie Stage ou mémoire 7 Projet collectif IADT Parcours Economie locale et développement territorial UE 3A : Économie territoriale et politiques économiques 50h 8 UE 4A : Finances locales 50h 6 Economie régionale CM 25h 4 Écrit 2h Finances publiques locales CM 25h 2 Écrit 2h Economie publique et politiques économiques CM 25h 4 Écrit 2h Analyse financière CM 25h 2 Écrit 2h Gestion de la dette CM 25h 2 Écrit 2h UE3B : Analyse et intelligence territoriale 50h 8 Analyse et prévisions conjoncturelles régionales Séminaire 25h 4 CC UE 4B : Développement des territoires 50h 12 Intelligence économique territoriale Séminaire 25h 4 CC Stratégie et projets territoriaux Séminaire 25h 4 CC Politique d'aménagement du territoire Séminaire 25h 4 CC UE 3C : Choix de localisation et dynamique territoriale 50h 8 La politique régionale de l'union Européenne Séminaire 25h 4 CC Économie industrielle et de l'innovation CM 20h 4 Écrit 2h Acteurs du développement territorial et services publics territoriaux Séminaire 15h 2 CC UE 4C: Performance publique 75h 5 Choix de localisation des activités Séminaire 15h 2 CC Evaluation des politiques publiques Séminaire 25h 2 CC Financement de projets Séminaire 25h 3 CC UE 3D : Gestion 50h 6 Gestion de projets Séminaire 25h 3 CC UE 4D : Méthodologie Gestion des ressources humaines Séminaire 25h 3 CC Stage ou mémoire Projet collectif IADT 7 - Financement du patrimoine - Acteurs de patrimoine et politiques culturelles - Villes et territoires - Droit fiscal COMPLEMENTS AU DIPLOME

12 Master Mondes contemporains : carrières publiques UE 1A : Droit public 75h 11 UE 2A : Les conflits 75h 11 Droit constitutionnel 1 - Théorie de l'état CM 25h 4 Écrit 1h Contentieux administratif CM 25h 4 Écrit 3h Droit administratif approfondi CM 25h 4 Écrit 3h Droit public Séminaire 25h 3 CC Droit institutionnel de l'union Européenne CM 25h 3 Écrit 1h Enjeux et problématiques de la sécurité CM 25h 4 Écrit 3h UE 1B : Politiques Publiques 50h 6 UE 2B : Management public 50h 8 Economie publique et politiques économiques CM 25h 3 Écrit 2h Gestion des ressources humaines et management des organisations CM 25h 4 Écrit 3h Politiques publiques : mise en œuvre et évaluation CM 25h 3 Écrit 3h Science administrative CM 25h 4 Écrit 1h UE 1C : Politiques sociales 50h 6 UE 2C : Enjeux politiques, économiques et sociaux 50h 4 Développement social urbain et politique de la ville CM 25h 3 Écrit 1h Vie politique et intellectuelle contemporaine CM 25h 4 Droit de la protection sociale, sanitaire et de la santé CM 25h 3 Écrit 1h Enjeux économiques et sociaux CM25h Écrit 4h UE 1D: Professionnalisation 35h 7 UE 2D : Culture politique 50h 7 Expression et communication écrite Séminaire 25h 4 CC Pensée politique CM 25h 4 Écrit 1h Communication orale Séminaire 10h 3 Oral Culture politique Séminaire 25h 3 CC UE 3A : Administration publique 100h 12 UE 4A : Droits politiques et politiques économiques 50h 8 Finances publiques Séminaire 25h 3 CC Droits politiques, économiques, sociaux et culturels Séminaire 25h 4 CC Droit de la concurrence CM 25h 3 Écrit 3h Économie de l'environnement Séminaire 25h 4 CC Droit administratif approfondi Séminaire 25h 3 CC Droit constitutionnel approfondi Séminaire 25h 3 CC UE 4B : Séminaires interdisciplinaires 50h 12 État, Individu, Conflit Séminaire 50h Oral UE 3B : Enjeux stratégiques 50h 6 Grands enjeux internationaux contemporains CM 25h 3 Écrit 2h UE 4C : Stage et rapport de stage (ou mémoire) 10 Organisation générale de la défense et enjeux stratégiques CM 25h 3 Écrit 3h UE 3C : Culture et médias 50h 6 Enjeux culturels contemporains CM 25h 3 Écrit 3h Histoire des médias CM 25h 3 Écrit 2h UE 3D : Science politique et juridique 50h 6 Sociologie politique CM 25h 3 Écrit 1h Philosophie politique et juridique CM 25h 3 Écrit 1h

13 Master Sécurité Publique UE 1A : Les acteurs de la sécurité publique CM 65 h 10 UE 2A : Enjeux et problématique de la sécurité CM 25h 8 Écrit 3h Les acteurs nationaux et européens CM 35h 5 Écrit 1h Histoire des forces et des politiques de sécurité CM 30h 5 UE 2B : Connaissance des infractions et de la sécurité CM 50h 10 Criminalistique et criminologie CM 25h 5 UE 1B : Violences sociales CM 50 h 10 Analyse et sociologie de l'insécurité CM 25h 5 Écrit 1h Sociologie de la déviance et de l'exclusion CM 25h 5 Écrit 1h Violences sociales et sécurité publique CM 25h 5 Écrit 1h UE 2C : Droit pénal CM 75h 12 Les politiques pénales Séminaire 25h 4 CC UE 1C : Questions juridiques CM 50 h 10 Procédure pénale CM 25 h 4 Écrit 1h Droit pénal Séminaire 25h 5 CC Droit pénal des personnes CM 25 h 4 Écrit 3h Libertés Publiques CM 25h 5 Écrit 3h UE 3A : Sécurité civile CM 50h 6 UE 4A : Les politiques spécialisées CM 75h 10 La définition des différents risques CM 25h 3 Écrit 1h Les forces spécialisées CM 25h 5 Écrit 1h Les différents intervenants CM 25h 3 Écrit 1h Les grands enjeux CM 50h 5 Écrit 1h UE 3B : Organisation générale de la défense et enjeux stratégiques CM 25h 4 Écrit 3h UE 4B : Limites et contrôles CM 50h 10 Écrit 1h UE 3C : Droit des libertés fondamentales- aspects de droit pénal CM 25h 4 Écrit 3h UE4C : Stage, rapport et soutenance OU mémoire et soutenance 10 UE 3D : La délinquance économique et financière CM 50h 8 Les infractions économiques et financières CM 25h 4 Écrit 1h La repression de la délinquance économique et financière CM 25h 4 Écrit 1h UE 3E : Les nouvelles formes de criminalité CM 40h 8 Le terrorisme CM 10h 2 Les risques menaçant les entreprises CM 10h 2 Les dérives sectaires CM 10h 2 Les trafics internationaux CM 10h 2 Écrit 1h