Format de restitution pour la publication Bilan des émissions de gaz à effet de serre conformément au décret n du 11 juillet 2011

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Julie Prudhomme
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Centre Hospitalier de Troyes 101 avenue Anatole France 10003 TROYES Cedex Format de restitution pour la publication Bilan des émissions de gaz à effet de serre conformément au décret n 2011-829

RATSIMISETA QCS SERVICES, une division de QUALICONSULT SECURITE Agence de REIMS 3 rue Etienne Oehmichen BP302 51688 REIMS cedex 2 Tél. : 03 26 36 76 00 Fax : 03 26 06 52 31 reims.qcs@qualiconsult.

1 Centre Hospitalier de Troyes 101 avenue Anatole France TROYES Cedex Format de restitution pour la publication Bilan des émissions de gaz à effet de serre conformément au décret n du 11 juillet 2011 Version : 03 décembre 2012 Rédaction : Johanna HOCQUART Validation : Marc APPOCHER Diffusion : M.RATSIMISETA QCS SERVICES, une division de QUALICONSULT SECURITE Agence de REIMS 3 rue Etienne Oehmichen BP REIMS cedex 2 Tél. : Fax : reims.qcs@qualiconsult.fr SIRET SAS au capital de R.C. VERSAILLES SIRET APE 7112 B Siège Social : Bâtiment E, 1 bis rue du Petit Clamart VELIZY Tél. : Fax : N TVA Intracommunautaire : FR

2 SOMMAIRE 1 PRESENTATION GENERALE DESCRIPTION DE LA PERSONNE MORALE CONCERNEE NNEE DE REPORTING DE L EXERCICE ET ANNEE DE REFERENCE SYNTHESE DES RESULTATS EMISSIONS DIRECTES DE GES EMISSIONS INDIRECTES DE GES ASSOCIEES A LA PRODUCTION D ELECTRICITE, DE CHALEUR OU DE VALEUR IMPORTEE AUTRES EMISSIONS INDIRECTES DE GES EMISSIONS EVITEES (OPTIONNEL) CALCULS ET AUTRES INFORMATIONS ELEMENTS D APPRECIATION SUR LES INCERTITUDES MOTIVATION POUR L EXCLUSION DES SOURCES DE GES ET DE POSTES D EMISSIONS DE GES LORS DE L EVALUATION DES EMISSIONS DE GES FACTEURS D EMISSIONS ET LES PRG UTILISES (SI DIFFERENTS DES FACTEURS PAR DEFAUT DE LA BASE CARBONE ) A PARTIR DU DEUXIEME BILAN, L EXPLICATION DE TOUT RECALCUL DE L ANNEE DE REFERENCE PUBLICATION INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES (OPTIONNEL) /9

3 1 PRESENTATION GENERALE 1.1 DESCRIPTION DE LA PERSONNE MORALE CONCERNEE Raison sociale Centre Hopspitalier de Troyes Code NAF Code SIREN SIRET associés à la personne morale Adresse Nombre de salariés Description sommaire de l activité Hauts-Clos : Nazareth : IFSI : avenue Anatole France, TROYES cedex 2325,43 ETP Le centre hospitalier est composé de trois principaux établissements : - L hôpital des Hauts Clos ; - La résidence Comte Henri ; - Le Domaine de Nazareth comprenant l établissement d hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et l unité d alcoologie Jean Schiffer. Et une plateforme logistique. Il offre lits répartis sur ces sites : pour la médecine pour la chirurgie - 62 pour la gynécologie-obstétrique. La maternité de niveau 3 enregistre la majorité des accouchements du département pour les soins de suite et de réadaptation - 70 pour l unité de soins de longue durée pour l établissement d hébergement pour personnes âgées dépendante (EHPAD). 1.2 SCHEMA DES PERIMETRES ORGANISATIONNELS DE LA PM RETENU : Mode de consolidation : contrôle financier / contrôle opérationnel Le bilan prend en compte les émissions associées à : L ensemble des locaux permettant de réaliser l activité du centre hospitalier de Troyes comprenant : o Les Hauts Clos o Comte Henri o Nazareth 1 o Nazareth 2 o IFSI o Plateforme logistique L ensemble de la flotte de véhicule du centre hospitalier de Troyes comprenant : o Les véhicules de fonction o Les véhicules de service 3/9

4 Scopes / 1.3 DESCRIPTION DU PERIMETRE OPERATIONNEL RETENU (CATEGORIE / POSTES / SOURCES) Postes d émission Exemples de sources d émission 1 Emissions directes des sources fixes de combustion Chaufferie gaz, groupes électrogènes Scope 1 : émissions directes de GES Scope 2 : émissions indirectes associées à l énergie 2 3 Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique Emissions directes des procédés hors énergie Flotte de véhicules et engins Non concerné 4 Emissions directes fugitives Fuites de fluides frigorigènes, fuite de MEOPA Emissions issues de la biomasse (sols et forêts) Emissions indirectes liées à la consommation d électricité Emissions indirectes liées à la consommation de vapeur, chaleur, froid Non concerné Consommation d électricité dans les bâtiments Non concerné 1.4 ANNEE DE REPORTING DE L EXERCICE ET ANNEE DE REFERENCE Année de reporting 2011 Année de référence 2011 Explication Sans objet 4/9

5 2 SYNTHESE DES RESULTATS 2.1 EMISSIONS DIRECTES DE GES d'émissions Emissions directes de GES Postes d'émissions CO2 CH4 N2O Emissions de GES gaz CO2 b Incertitude 1 Emissions directes des sources fixes de combustion Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique Emissions directes des procédés hors énergie Emissions directes fugitives Emissions issues de la biomasse (sols et forêts) Sous total EMISSIONS INDIRECTES DE GES ASSOCIEES A LA PRODUCTION D ELECTRICITE, DE CHALEUR OU DE VALEUR IMPORTEE d'émissions Emissions indirectes associées à l'énergie 6 7 Postes d'émissions CO2 CH4 N2O Emissions de GES gaz (t CO2e) CO2 b Incertitude Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité Emissions indirectes liées à la consommation de vapeur, chaleur ou froid Sous total AUTRES EMISSIONS INDIRECTES DE GES d'émissions émissions indirectes 8 Postes d'émissions CO2 CH4 N2O Emissions de GES gaz CO2 b Incertitude Emissions liées à l'énergie non incluses dans les postes 1 à Sous total Ces trois éléments sont présentés dans tableau présentés ci-après. 5/9

6 d'émissions Emissions directes de GES Emissions indirectes associées à l'énergie émissions indirectes de GES Postes d'émissions CO2 CH4 N2O Emissions de GES gaz CO2 b Incertitude Emissions évitées de GES 1 Emissions directes des sources fixes de combustion Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique Emissions directes des procédés hors énergie Emissions directes fugitives Emissions issues de la biomasse (sols et forêts) Sous total Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité Emissions indirectes liées à la consommation de vapeur, chaleur ou froid Sous total Emissions liées à l'énergie non incluses dans les postes 1 à Achats de produits ou services Immobilisations de biens Déchets Transport de marchandise amont Déplacements professionnels Franchise amont Actifs en leasing amont Investissements Transport des visiteurs et des clients Transport de marchandise aval Utilisation des produits vendus Fin de vie des produits vendus Franchise aval Leasing aval Déplacements domicile travail émissions indirectes Sous total /9

7 2.4 EMISSIONS EVITEES (OPTIONNEL) Sans objet 3 CALCULS ET AUTRES INFORMATIONS 3.1 ELEMENTS D APPRECIATION SUR LES INCERTITUDES 50% : concernant les fuites de gaz frigorigènes des groupes dont la puissance frigorifique est connue (indication fournie par la base carbone) 60 à 75% : concernant les fuites de gaz frigorigènes des groupes dont la puissance frigorifique est partiellement connue (indication fournie par la base carbone+incertitude sur la donnée fournie par le CH de Troyes) 10 % : concernant les kilomètres parcourus par les véhicules essence > 11 CV et gasoil 6-10CV (données incomplètes fournie par le CH de Troyes) 10 % : concernant les kilomètres parcourus par les véhicules > 11 CV (données incomplètes fournie par le CH de Troyes) 15 % : concernant les kilomètres parcourus par les véhicules essence 6-10CV (données incomplètes fournie par le CH de Troyes) 25 % : concernant les kilomètres parcourus par les véhicules essence <5CV (données incomplètes fournie par le CH de Troyes) 3.2 MOTIVATION POUR L EXCLUSION DES SOURCES DE GES ET DE POSTES D EMISSIONS DE GES LORS DE L EVALUATION DES EMISSIONS DE GES Aucune source de GES des catégories 1 et 2 n a été exclue. 3.3 FACTEURS D EMISSIONS ET LES PRG UTILISES (SI DIFFERENTS DES FACTEURS PAR DEFAUT DE LA BASE CARBONE ) Aucune modification des facteurs d émission et des PRG. 3.4 A PARTIR DU DEUXIEME BILAN, L EXPLICATION DE TOUT RECALCUL DE L ANNEE DE REFERENCE Non concerné. 7/9

3.5 PUBLICATION Adresse du site Internet où est mis à disposition le bilan d émissions de GES www.ch-troyes.fr Responsable du bilan d émission de GES Nom Fonction Adresse M.

8 3.5 PUBLICATION Adresse du site Internet où est mis à disposition le bilan d émissions de GES Responsable du bilan d émission de GES Nom Fonction Adresse M. FABRICE RATSIMISETA Directeur des services travaux et maintenance 101 avenue Anatole France, TROYES Cedex Téléphone Mail fabrice.ratsimiseta@ch-troyes.fr 3.6 INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES (OPTIONNEL) Pour répondre aux missions du Pôle de la coordination nationale en matière d évaluation du dispositif, vous pouvez compléter les éléments suivants. un bilan d émissions de GES avait-il déjà été réalisé auparavant? Oui / Non Si oui, avec quelle méthode? une description de ses politiques, stratégies ou programmes GES Non communiqué ce bilan d émissions de GES a-t-il été réalisé en interne à l entreprise ou par un bureau d études? En interne / Par un bureau d études o temps passé : 7 jours o coût de l étude : 3500 o durée de l étude : 2 mois 8/9

9 les émissions ou suppressions des GES désagrégés par établissement en cas de vérification tiers partie, le certificat peut être joint au rapport Non concerné. 9/9

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