VILLE D ARLON. Ordre du Jour SEANCE PUBLIQUE. Administration générale
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- Vivien Grenon
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1 PROVINCE DE LUXEMBOURG Arlon, le 21 novembre 2013 ARRONDISSEMENT D ARLON VILLE D ARLON A Mesdames, Mademoiselle les Conseillères communales A Messieurs les Conseillers communaux A Mademoiselle la Présidente du C.P.A.S. Rue Paul Reuter, 8 B-6700 ARLON Tél : 063/ Fax : 063/ Nos Réf : Secr/Ph.D./S.D. n 09/2013 Agent Traitant : Ph.D./S.D. Madame, Mademoiselle, Monsieur, Conformément à l article L du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l honneur de vous prier de vouloir bien assister à la séance du Conseil communal qui aura lieu à l Hôtel de Ville en la salle de ses réunions, le vendredi 29 novembre 2013 à 19h00. Administration générale Ordre du Jour SEANCE PUBLIQUE 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente 2. Communication d ordonnances de police de règlement de la circulation
2 3. Communication d une ordonnance de police particulière : réglementation de la circulation routière pour l ouverture temporaire de la Grand-Rue à la circulation automobile 4. Adoption du règlement d ordre intérieur du Conseil communal Demande de Monsieur Matthieu SAINLEZ, Conseiller communal 5. Proposition de partenariat avec l asbl «1toit2âges» pour la mise en place de logements intergénérationnels Travaux communaux 6. Marché de travaux : école fondamentale de Waltzing : création d un complexe scolaire. Approbation des avenants 7 à Marché de travaux : petites réparations de toiture pour l année Approbation des conditions et du mode de 8. Marché de travaux : réfection ordinaire de trottoirs pour l année Approbation des conditions et du mode de 9. Marché de travaux : restauration de l église Saint-Martin : restauration des bas côtés. Lot 3 à 6. Approbation des conditions et du mode de 10. Marché de services : désignation d'un auteur de projet pour les travaux de réfection de la Montée des Pierrots. Approbation des conditions et du mode de 11. Marché de services : entretien des avaloirs pour l'année Approbation des conditions et du mode de 12. Marché de services : marquage routier pour l année Approbation des conditions et du mode de 13. Marché de fournitures : fourniture de pièces et matériel de chauffage pour l'année Approbation des conditions et du mode de 14. Marché de fournitures : fourniture de produits d entretien pour l année Approbation des conditions et du mode de 15. Marché de fournitures : acquisition de matériel pour le secrétariat communal (armoire ignifuge et sièges de bureau). Approbation des conditions et du mode de 16. Marché de fournitures : acquisition d une armoire à dossiers suspendus pour le service Etrangers. Approbation des conditions et du mode de 17. Marché de fournitures : fourniture de matériel de clôture pour l année Approbation des conditions et du mode de 18. Marché de fournitures : fourniture de matériel électrique pour l année Approbation des conditions et du mode de 19. Marché de fournitures : fourniture de matériaux de ferronnerie pour l année Approbation des conditions et du mode de 20. Marché de fournitures : fourniture de matériaux de gros œuvre pour l année Approbation des conditions et du mode de
3 21. Marché de fournitures : fourniture de matériaux de menuiserie pour l année Approbation des conditions et du mode de 22. Marché de fournitures : fourniture de matériaux de peinture pour l année Approbation des conditions et du mode de 23. Marché de fournitures : fourniture de petit outillage pour le service bâtiments pour l année Approbation des conditions et du mode de 24. Marché de fournitures : fourniture de matériel de serrurerie pour l année Approbation des conditions et du mode de 25. Marché de fournitures : fourniture de vitrage pour l année Approbation des conditions et du mode de. 26. Marché de fournitures : fourniture de matériaux de toiture pour l année Approbation des conditions et du mode de 27. Marché de fournitures : fourniture de matériel de plomberie pour l année Approbation des conditions et du mode de 28. Marché de fournitures : fourniture de matériel de quincaillerie pour l année Approbation des conditions et du mode de 29. Marché de fournitures : fourniture de tarmac pour l année Approbation des conditions et du mode de 30. Marché de fournitures : fourniture de pierres pour l année Approbation des conditions et du mode de 31. Marché de fournitures : fourniture de béton pour l année Approbation des conditions et du mode de 32. Marché de fournitures : achat de filets d ombrage pour les serres. Approbation des conditions et du mode de 33. Marché de fournitures : achat de deux tronçonneuses pour le service régional d incendie Biens communaux 34. Parc récréatif de l Hydrion : Prise en bail emphytéotique de parcelles appartenant au CPAS et à la Communauté Française : Approbation des projets de conventions d emphytéose 35. Elargissement du chemin n 8 repris à l atlas des chemins, rue du Kirchberg, à Sterpenich, partie de la parcelle cadastrée Arlon 3 ème Division Autelbas Section G n 1081 K pour une contenance de 1 a 98 ca 36. Wäschbour IV : Vente des lots 75 et 76 : Approbation des projets d acte 37. Vente publique de biens communaux : Communication et approbation des résultats de la vente publique du 8 novembre Projet d arrêt ministériel de subvention et de convention relatif aux acquisitions à réaliser dans le cadre du réaménagement du site «Ancien Hôtel de Police»
4 C.P.A.S 39. Mise à disposition d une partie du rez-de-chaussée des locaux jouxtant «L entrepôt» 40. Convention de mise à disposition d un terrain communal sis à Toernich 41. Convention de gestion temporaire de l ancien Palais de Justice 42. Convention de bail relative à la caserne des pompiers 43. Modifications Budgétaires n 2 service ordinaire exercice Modifications Budgétaires n 2 service extraordinaire exercice 2013 Finances communales 45. Financement du prêt à garantir par le Service Générale des Infrastructures Privées Subventionnées pour la construction d une école fondamentale communale et une maison de village à Barnich Décision de recourir à Belfius Banque S.A 46. Approbation de la convention relative à l octroi d un prêt C.R.A.C financement alternatif pour l école de Barnich 47. Approbation de la convention relative à l octroi d un prêt C.R.A.C financement alternatif pour l école de Waltzing Fabriques d'eglises 48. Eglise Protestante Evangélique du Pays d Arlon : approbation du budget pour l exercice Fabriques d Eglise de Toernich, Fouches et Bonnert : approbation du budget pour l exercice Fabriques d Eglise de Guirsch : approbation du compte Fabriques d Eglise de Guirsch : approbation du budget pour l exercice 2014 Informatique Communale 52. Acquisition de PC s et de licences Microsoft Office Bibliothèque Communale 53. Approbation du projet d investissement en mobiliers destinés à la bibliothèque communale d Arlon Service Jeunesse 54. Achat de meubles et d appareils électro - ménagers pour le nouveau bâtiment de l accueil extra - scolaire de Schoppach et de matériel informatique pour les bureaux de la «Marelle»
5 Service régional d incendie 55. Achat de matériel d ambulance 56. Achat d une foreuse à percussion 57. Achat d appareils respiratoires individuels 58. Réparation de l ensemble des portes «Crawfort» Administration générale 59. Intercommunale SOFILUX : approbation des points de l ordre du jour de l assemblée Générale Ordinaire du 16 décembre Intercommunale AIVE : approbation des points de l ordre du jour de l assemblée générale stratégique du 18 décembre Intercommunale IDELUX FINANCES : approbation des points de l ordre du jour de l assemblée générale stratégique du 18 décembre Intercommunale IDELUX PROJETS PUBLICS : approbation des points de l ordre du jour de l assemblée générale stratégique du 18 décembre Intercommunale IDELUX : approbation des points de l ordre du jour de l assemblée générale stratégique du 18 décembre Intercommunale VIVALIA : approbation des points de l ordre du jour de l assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2013 Le Directeur général (s)ph. DEFRANCE Par le Collège : Le Bourgmestre-Président (s)v.magnus
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