l Assainissement dans l Oisans Le journal d information du Syndicat d Assainissement du Canton de l Oisans et de la basse Romanche

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1 l Assainissement Le journal d information du Syndicat d Assainissement du Canton de l Oisans et de la basse Romanche dans l Oisans #3 Décembre 2015 DOSSIER P. 4 LA STATION D ÉPURATION BASSE ROMANCHE EN SERVICE FOCUS P. 3 AQUAVALLÉES FINANCES P. 6 BUDGET 2015 : SACO, SPANC, RAC Allemont Auris en Oisans Besse en Oisans Le Bourg d Oisans Clavans en Haut Oisans Le Freney d Oisans La Garde en Oisans Huez Livet et Gavet Mizoën Ornon Oulles Oz en Oisans St Christophe en Oisans Le SIVOM des 2 Alpes (Mont de Lans et Venosc) Vaujany Villard Notre Dame Villard Reculas Villard Reymond La Morte

2 LE JOURNAL DU SACO Edito 2015 a été une année importante pour le SACO avec l aboutissement de gros chantiers, tels que celui de la STEP basse Romanche ou encore d Aquavallées, mais également par l avancement de dossiers majeurs pour l avenir du territoire sera dans cette même volonté avec de nouveaux défi s. Le chantier de la station d épuration de la Basse Romanche - dont les travaux avaient débuté au printemps s est achevé un peu plus d un an après, avec une mise en service au mois de juillet La mise aux normes et l extension de la STEP Aquavallées pour la mise en conformité du traitement de l azote et du phosphore sont maintenant dans une phase opérationnelle. Ces opérations étaient d autant plus nécessaires qu elles permettent désormais d assurer le développement des communes de l Oisans, grâce à un accroissement signifi catif de la capacité de traitement, de EH à EH pour Vous découvrirez au fi l des pages une rétrospective des principaux travaux d amélioration du réseau (entretien, extension, mise en séparatif ) réalisés sur l année 2015 sur l ensemble du territoire. Les modifi cations des compétences territoriales imposent aux élus autant de défi s pour les années à venir sur toutes les questions qui impactent directement notre patrimoine, notre paysage naturel, ainsi que la gestion de notre richesse en eau. Les élus du SACO mènent les réfl exions stratégiques impliquées par l évolution des compétences «eau, assainissement, gestion des milieux aquatiques, protection contre les inondations (GEMAPI)» qui sont dévolues aux collectivités. Ce document, le site web, les agents, les élus du SACO sont à votre disposition pour répondre à vos questionnements et avancer ensemble, pour la protection de notre environnement. Nous vous souhaitons d ores et déjà de joyeuses fêtes de fi n d année, et que 2016 nous permette de poursuivre le travail engagé et de relever les défi s qui nous attendent. André SALVETTI, Président du SACO Sommaire FOCUS Aquavallées : une mise aux normes et une extension nécessaires DOSSIER p. 3 La Station d épuration Basse Romanche en service p. 4 L épuration en questions p. 5 FINANCES Le budget 2015 du SACO p. 6 Le budget 2015 du Service Public d Assainissement Non Collectif (SPANC) p. 7 Le budget 2015 de la Régie d Assainissement Collectif (RAC) p. 7 ASSAINISSEMENT COLLECTIF Travaux 2015 en images p. 8 Étudier pour mieux optimiser : une gestion patrimoniale des réseaux p. 9 «Un défi de taille» p. 9 ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Un nouveau technicien p. 10 Refuges : une priorité p. 10 CONTRAT DE RIVIÈRE Animations scolaires : objectif sensibilisation p. 11 Agnès Demarti, Madame CRR p. 11 LE SACO PRATIQUE Comment ça marche? p. 12 L ASSAINISSEMENT DANS L OISANS n 3 décembre 2015 Journal annuel d information du Syndicat d Assainissement du Canton de l Oisans et de la basse Romanche Directeur de la publication : André SALVETTI Rédacteur en chef : Florent MALTERRE Coordination communication : Karen CAMMAS Rédaction : Céline COMBIER et les services du SACO Maquette et mise en page : Polart Graphic Crédits photos : Laurent SALINO, Alpe d Huez Tourisme, service SACO Impression : Manufacture des Deux Ponts Nombre d exemplaires : 6000 SACO 2 chemin château Gagnière BP 50, Le Bourg d Oisans Tél : / Fax :

3 N 3 - DÉCEMBRE 2015 Focus AQUAVALLÉES : UNE MISE AUX NORMES ET UNE EXTENSION NÉCESSAIRES MISE EN SERVICE IL Y A VINGT ANS, LA STATION D ÉPURATION AQUAVALLÉES DOIT PROCÉDER À D IMPORTANTS TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ET D EXTENSION ENTRE 2016 ET REPÈRES L histoire de la station d épuration Aquavallées est étroitement liée à celle du Syndicat d Assainissement du Canton de l Oisans et de la Basse Romanche. Mise en service à Bourg d Oisans en 1995, elle traite les eaux usées des communes d Allemont, Auris-en-Oisans, Bourg d Oisans, Huez, La Garde, Le Freney d Oisans, Mont de Lans, Oz-en-Oisans, Vaujany, Venosc et Villard- Reculas. Pour se mettre aux normes concernant le traitement de l azote et du phosphore, l équipement doit aujourd hui procéder à d importants travaux. «Le SACO en profi te pour augmenter la capacité de l équipement et faire face à l augmentation de population prévue à l horizon 2025», explique André SALVETTI, Président du SACO. A sa création, la capacité d Aquavallées était de Équivalents Habitants (1). Après étude, le SACO a conclu à la nécessité d une extension de Équivalents Habitants. L objectif est d atteindre les Équivalents Habitants à l horizon «Différentes opérations de mise aux normes environnementales seront également engagées», précise Florent Malterre, directeur général des services. ensuite début 2017 pour une mise en service courant L ensemble du projet d extension et de mise aux normes Aquavallées nécessite un budget de l ordre de 17 millions d euros. (1) L équivalent habitant est une unité de mesure permettant d évaluer la capacité d une station d épuration. Elle se base sur la quantité de pollution émise par personne et par jour. LE SAVIEZ-VOUS? Mise en service d Aquavallées en communes raccordées Capacité de départ : Equivalents Habitants Objectif après extension : capacité de Equivalents Habitants 17 millions d euros d investissement nécessaires pour la mise aux normes et l extension Mise en service du nouveau bâtiment prévue pour 2018 La fi lière de traitement des eaux usées retenue pour l extension d Aquavallées est la biofi ltration. Il s agit d un traitement biologique par cultures fi xées sur lits immergés fi xes. Un procédé adapté aux sites touristiques de montagne caractérisés par une forte variation des charges. En ce qui concerne l architecture, le bâtiment actuel d Aquavallées sera légèrement modifi é : ajout de portes de secours, d ouvertures, réaménagement des bureaux. L extension sera quant à elle réalisée dans un esprit sobre, homogène avec l existant. Concrètement, l ensemble des réseaux de collecte et de transit doit être adapté. Pour ce faire, le SACO doit notamment composer avec les intrusions d eaux claires parasitaires provenant de la fonte des neige ou des pluies, lesquelles engendrent des sur-volumes. Côté calendrier, les différents dossiers dont celui du permis de construire devraient être finalisés fin Les travaux débuteront 3

4 Dossier LE JOURNAL DU SACO LA STATION D ÉPURATION BASSE ROMANCHE EN SERVICE LA STATION D EPURATION BASSE ROMANCHE, IMPLANTÉE SUR LA COMMUNE DE LIVET ET GAVET, A ÉTÉ MISE EN SERVICE FIN JUILLET L ABOUTISSEMENT DE PLUSIEURS ANNÉES DE TRAVAIL POUR LE SYNDICAT D ASSAI- NISSEMENT DU CANTON DE L OISANS. Au cœur de l été 2015, l évènement n est pas passé inaperçu. A l entrée du village de Livet et Gavet, après un peu plus d un an de travaux, la Station d Épuration Basse Romanche a offi ciellement été mise en service. Destiné à recueillir les eaux usées des communes de Livet et Gavet, Rioupéroux, Séchilienne, Saint Barthélémy de Séchilienne et La Morte, l équipement est l un des projets phares du Syndicat d Assainissement du Canton de l Oisans. Financièrement, il représente à lui seul près de 10% des 46 millions d investissement prévus par le SACO sur quinze ans (voir Repères ci dessous). Quelques mois après cette mise en service, toutes les communes sont désormais reliées à la station. Dès le mois de juillet, la ville hôte, Livet et Gavet fut la première à voir ses effl uents raccordés. Séchilienne et Saint Barthélémy de Séchilienne suivirent en août. En septembre, ce fut au tour des effl uents de La Morte d être raccordés via le poste de pompage de Séchilienne. En cette fin d année 2015, certains essais sont encore en cours. «La mise en service a été accompagnée d une période d observation, essentielle sur ce type d installation», explique Quentin Bonnard, technicien du SACO. Des essais sont par exemple encore effectués au poste de pompage de Séchilienne, qui remonte les effl uents jusqu à la station d épuration, afi n d optimiser son fonctionnement défi nitif. Parallèlement à ces mises aux points techniques, les derniers travaux ont été menés à bien. Afi n que la station se fonde au mieux dans son environnement, de nombreux arbres et haies vont être plantés aux alentours. Les enrobés ont quant à eux été réalisés début octobre. Chacun a compris qu il en allait de l avenir de la Romanche Repères DÉBUT DES TRAVAUX : printemps 2014 MISE EN SERVICE : juillet 2015 COÛT TOTAL :4,2 millions d euros HT, soit près de 10% des 46 millions d investissement prévus par le SACO entre 2012 et FILES DE TRAITEMENT CAPACITÉ : 9400 équivalents habitants (EH) traités en période de pointe (4000 en basse saison) 1 ERS RÉSULTATS : 95 % de rendement épuratoire avec désinfection des eaux traitées 4

5 N 3 - DÉCEMBRE 2015 Dossier L ÉPURATION EN QUESTIONS A QUOI SERT LA STATION D ÉPURATION? COMMENT FONCTIONNE-T-ELLE? PAR QUELS MOYENS LES NUISANCES SONT-ELLES ÉVITÉES? RÉPONSES. A QUOI ÇA SERT? La station d épuration de Basse Romanche a vocation à épurer les eaux usées industrielles et domestiques ainsi que les eaux pluviales des communes de Livet et Gavet, Rioupéroux, Séchilienne, Saint Barthélémy de Séchilienne et La Morte avant de les rejeter dans la Romanche. COMMENT ÇA MARCHE? La station Basse Romanche est un équipement dit «biologique». Cela signifi e que le processus d épuration fait intervenir des bactéries capables de dégrader les matières organiques. QUELLES SONT LES ÉTAPES DE L ÉPURATION? Le traitement des eaux se fait en trois étapes distinctes. Après le dégrillage, les eaux usées sont «prétraitées», c est à dire débarrassées de leurs différentes huiles et autres matières en suspension. Vient ensuite l étape de «traitement biologique» qui consiste à éliminer les matières en solution. La troisième et dernière étape est celle de «valorisation» des boues extraites des eaux. La Parole à PAR QUELS MOYENS LES NUISANCES SONT-ELLES SUPPRIMÉES? La station a été conçue de manière à bloquer les bruits et les odeurs. Afi n d éviter toute nuisance olfactive, les différentes opérations sont effectuées dans un bâtiment où l air est traité avant d être rejeté dans l atmosphère. GILBERT DUPONT, Vice-président du SACO Maire de Livet et Gavet et référent «C est une excellente chose que la station d épuration Basse Romanche fonctionne. Tout n a pas toujours été simple pour faire accepter l équipement aux populations locales, pour autant, après avoir organisé plusieurs réunions publiques, les choses sont rentrées dans l ordre. Chacun a compris qu il en allait de l avenir de la Romanche et que la réglementation nous l imposait. La protection de notre patrimoine naturel est quelque chose d important pour tous les habitants de l Oisans. Depuis la mise en service, tout se passe bien. L architecture parfaitement intégrée est un facteur de satisfaction.» 5

6 Finances LE JOURNAL DU SACO LE BUDGET 2015 DU SACO Financement : Contributions communales et intercommunales des vingt collectivités adhérentes Prend en charge : Les affaires générales du SACO L adhésion et la mise en place des projets du Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l Isère (SYMBHI). La mise en place des actions et animations du Contrat de Rivière Romanche (CRR). Section fonctionnement équilibrée en recettes et dépenses : EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT 39,3% 3,4% RECETTES MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL LE BUDGET 2015 DU SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) Financement : Usagers Financeurs publics (subventions) Prend en charge : Les diagnostics des installations d assainissement non collectif des seize collectivités L accompagnement des usagers sur les travaux de réhabilitations de leurs équipements d assainissement non collectif. Section fonctionnement équilibrée en recettes et dépenses : EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT 17% RECETTES 32% PRODUITS DE SERVICES 57,3% SUBVENTIONS 51% DOTATIONS ET PARTICIPATIONS DOTATION AUX AMORTISSEMENTS CHARGES EXCEPTIONNELLES 52% 2% DÉPENSES 30% 14% 2% CHARGES A CARACTÈRE GÉNÉRAL CHARGES DE PERSONNEL AUTRES CHARGES GESTION COURANTE 500 CHARGES FINANCIÈRES AUTRES CHARGES GESTION COURANTE 51% 1% 8% DÉPENSES 40% PRODUITS DE SERVICES CHARGES A CARACTÈRE GÉNÉRAL Section investissement équilibrée en recettes et dépenses : Section investissement équilibrée en recettes et dépenses : DOTATION AUX AMORTISSEMENTS 7% RECETTES 93% EXCÉDENT D INVESTISSEMENT REPORTÉ EXCÉDENT D INVESTISSEMENT 77% RECETTES 23% OPÉRATION D ORDRE ENTRE SECTION IMMOBILISATIONS EN COURS REMBOURSEMENT 40% D EMPRUNTS 37% DÉPENSES DÉPENSES 60% 63% INSTALLATIONS GÉNÉRALES, AGENCEMENTS ET AMÉNAGEMENTS DIVERS IMMOBILISATIONS CORPORELLES 6

7 N 3 - DÉCEMBRE 2015 Finances LE BUDGET 2015 DE LA RÉGIE D ASSAINISSEMENT COLLECTIF (RAC) Financement : Contributions communales et intercommunales des vingt collectivités adhérentes Prend en charge : Les affaires générales du SACO L adhésion et la mise en place des projets du Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l Isère (SYMBHI). La mise en place des actions et animations du Contrat de Rivière Romanche (CRR). Section fonctionnement équilibrée en recettes et dépenses : EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT OPÉRATION D ORDRE ENTRE SECTION PRODUITS EXCEPTIONNELS DOTATIONS ET PARTICIPATIONS VIREMENT A LA SECTION D INVESTISSEMENT OPÉRATION D ORDRE ENTRE SECTION RECETTES DÉPENSES Section investissement équilibrée en recettes et dépenses : EXCÉDENT D INVESTISSEMENT VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 29% 4% 1% 2% 34% 23% RECETTES 64% 24% 8% 1% 10% 3,1% 14,2% 7,3% 2,8% 15,9% PRODUITS DE SERVICES CHARGES A CARACTÈRE PERSONNEL AUTRES CHARGES GESTION COURANTE CHARGES FINANCIÈRES CHARGES EXCEPTIONNELLES VIREMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT INSTALLATIONS GENERALES SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT Repères Linéaires de réseaux : 261 km Transit : 116 km Collecte : 145 km Plus de 3 millions de m 3 épurés chaque année 5 stations d épuration (STEP) STEP Aquavallées Bourg d Oisans EH (extension en cours pour EH d ici 2018) STEP Basse Romanche Gavet EH STEP des Granges St Christophe en Oisans 450 EH STEP de Besse Besse en Oisans 190 EH STEP du Couard Bourg d Oisans 70 EH 40 stations de pompage 46 millions d euros d investissements sur 15 ans ( ) Commission Commission n 1 FINANCES Gestion de la dette, tarifi cations de l assainissement collectif et non collectif, gestion des conventions de facturation, préparation et analyse budgétaire Commission n 2 TRAVAUX Programmation et suivi des investissements en matière d assainissement collectif sur le territoire Commission n 3 SPANC Programmation et suivi des diagnostics, réhabilitation en matière d assainissement non collectif. Concerne uniquement les communes ayant transféré la compétence ANC au SACO EMPRUNT DONT EMPRUNT RENÉGOCIÉ 46,9% 9,8% DOTATION AUX AMORTISSEMENTS RAR ,4% 17,6% DÉPENSES REMBOURSEMENT ET RACHAT D EMPRUNT 1,5% 0,3% 7,5% AMORTISSEMENT SUBVENTIONS FRAIS D ÉTUDES INSTALLATIONS GÉNÉRALES IMMOBILISATIONS EN COURS 62,7% 7

8 Assainissement collectif LE JOURNAL DU SACO TRAVAUX : 2015 EN IMAGES MISE EN SÉPARATIF, ENTRETIEN, EXTENSION DES RÉSEAUX : LES TRAVAUX LIÉS À L AMÉLIORATION DU RÉSEAU D ASSAINISSEMENT SE SONT MULTIPLIÉS AUX QUATRE COINS DU TERRITOIRE. À Bourg d Oisans, plusieurs chantiers importants ont été menés de front. Des travaux d entretien ont été réalisés au poste de pompage de la piscine. La mise en séparatif de la galerie souterraine a été fi nalisée rue de la République. Le programme de travaux entamé en 2013 a repris rue de Belledonne. Montants des investissements SACO : HT de travaux HT d études À Clavans, la pose du réseau de transit entre les deux villages a été engagée. Montants des investissements SACO : HT de travaux d études Au Freney, sur la route d Auris, différentes conduites ont été reprises dans le cadre de l entretien des réseaux. Montants des investissements SACO : ,43 HT de travaux ,17 d études À Livet et Gavet, la Station d Épuration Basse Romanche a été mise en service (voir pages 4 et 5) et la mise en séparatif du hameau des Roberts achevée. Montants des investissements SACO : HT de travaux (hors STEP Basse Romanche) 8

9 N 3 - DÉCEMBRE 2015 Assainissement collectif À St Christophe en Oisans, la collecte des effl uents du hameau de la Bérarde a été fi nalisée. ETUDIER POUR MIEUX OPTIMISER : UNE GESTION PATRIMONIALE DES RÉSEAUX À Oz en Oisans, la mise en séparatif du hameau du Bessay a été réalisée. Montants des investissements SACO : HT de travaux HT d études Au Deux Alpes, la première phase de mise en séparatif a été menée à bien au hameau du Cuculet (Mont de Lans). Montants des investissements SACO : HT (total des travaux de l opération) PARALLÈLEMENT AUX TRAVAUX, DE NOMBREUSES ÉTUDES ONT ÉTÉ MENÉES PAR LE SACO AFIN D OPTI- MISER LES FUTURES INSTALLATIONS. Des campagnes de débitmétrie (mesure du débit) ont été engagées dans le cadre de la disparition des eaux claires parasites. Parmi les communes concernées : Bourg d Oisans (centre), Huez, Vaujany ou encore Oz en Oisans. Le SACO a également mené différentes études sur le traitement des effl uents de plusieurs villages à Clavans, Mizoën, Ornon, Saint Christophe en Oisans, Villard Reymond et Venosc (hameau du Collet). La mise en séparatif est en cours de préparation du côté de Saint Christophe en Oisans (hameau des près) et de Villard Reculas (bas du village). «UN DÉFI DE TAILLE» DANIEL FRANCE, ADJOINT AU MAIRE D HUEZ, EST ÉGALEMENT VICE-PRÉSIDENT DU SACO, RÉFÉRENT SUR L ASSAINISSEMENT COLLECTIF «Les travaux d assainissement se multiplient sur le territoire de l Oisans. En quoi est-ce important pour le territoire? Il s agit de préserver nos eaux. Le défi est de taille et nous sommes obligés de le faire car la réglementation nous l impose. Il y a déjà eu beaucoup de travaux mais tout est encore loin d être terminé. De nombreux villages en sont encore au stade des études. Ce ne sera pas facile mais nous allons y arriver. Pouvez-vous nous en dire plus sur le problème des eaux claires parasites? Les eaux claires parasites sont des eaux non polluées qui se mélangent aux eaux à épurer avant d arriver dans nos stations d épuration. Il s en suit un trop plein des équipements. Pour cette raison, nous travaillons à les séparer. Mais pour se faire, il faut commencer par prendre des mesures. C est tout l intérêt des campagnes de débitmétrie Oui, ces dernières permettent d avoir des données fi ables. L objectif est ensuite d optimiser les installations, de ne pas faire de travaux inutiles. Cela peut sembler fou mais dans un grand nombre de petites communes, tout se fait encore au visuel. On ne peut pas continuer comme cela.» 9

10 Assainissement non collectif LE JOURNAL DU SACO QUENTIN BONNARD, UN NOUVEAU TECHNICIEN QUENTIN BONNARD A PRIS SES FONCTIONS EN FÉVRIER 2015 Besoin de réhabiliter votre installation d assainissement non collectif? De monter un dossier de demande d aide auprès de l agence de l eau? D en savoir davantage sur les possibilités offertes par le Syndicat d Assainissement du Canton de l Oisans? Quentin Bonnard, le nouveau technicien du SACO, est «la» personne qu il vous faut contacter. Le nouveau technicien assainissement non collectif et collectif, en poste depuis le début de l année, a notamment en charge le contact avec les particuliers. «Je m occupe également du suivi des stations d épurations construites et celles à l étude sur le territoire de l Oisans», précise-t-il. Entre traitement des dossiers, travail sur le terrain et prêts à taux 0% ce nouvel interlocuteur n a pas le temps de s ennuyer. Infos sur rubrique «nos actions» puis «assainissement non collectif» Exemple de réhabilitation d installation en non collectif Repères 50 contrôles d installations effectués par le SACO en 2015, soit 26 de plus qu en installations en cours de réhabilitation, toutes inscrites aux aides de l agence de l eau. En 2014, 3 installations avaient été réhabilitées. La Parole à ALBERT BEURRIER Vice-Président du SACO référent sur l assainissement non collectif REFUGES : UNE PRIORITÉ Éloignés des grands bassins de population et fréquentés de façon très saisonnière, les refuges de montagne ont longtemps compté parmi les oubliés de l assainissement. Dans le cadre du Contrat de Rivière Romanche, le SACO en fait aujourd hui l une de ses priorités. Des travaux ont commencé sur plusieurs sites comme les refuges du Chatelleret (alt m), de la Lavey (1797 m.) ou du Temple Écrins (2410 m.). Le Syndicat travaille en étroite collaboration avec le Club Alpin Français, gestionnaire des sites. «Nous avançons main dans la main, explique Quentin Bonnard, technicien. Nous les conseillons dans la réhabilitation des installations d assainissement en fonction des besoins et de la fréquentation des refuges. Une fois les travaux effectués, nous sommes là pour vérifi er que tout a bien été réalisé dans les règles.» «Petit à petit, la sensibilisation sur la nécessité de construire ou de réhabiliter les installations d assainissement non collectif progresse dans l Oisans. Pour chaque demande, le Service Public d Assainissement Non Collectif (SPANC) du SACO fait du cas par cas. Aucune confi guration n est la même. Notre technicien est un rouage essentiel du processus.» Refuge de l Alpe du Pin Installation toilettes sèches 10

11 N 3 - DÉCEMBRE 2015 Contrat de rivière ANIMATIONS SCOLAIRES : OBJECTIF SENSIBILISATION LES ÉCOLES DE L OISANS ONT ÉTÉ PARMI LES PREMIÈRES À BÉNÉFICIER DU PROGRAMME D ANIMATIONS MIS EN PLACE DANS LE CADRE DE CONTRAT DE RIVIÈRE ROMANCHE. Agir, protéger mais aussi expliquer, éduquer. Pour la deuxième année consécutive, le Contrat de Rivière Romanche poursuit son action de sensibilisation auprès des groupes scolaires. Les établissements des communes de l Oisans avaient été parmi les premiers à en profi ter l an dernier et l action se poursuit désormais du côté de Vizille, Jarrie ou Champ sur Drac. Tout au long de l année, les classes sélectionnées bénéfi cient gratuitement de quatre animations sur des thèmes tels que l hydro-électricité ou les économies d eau en partenariat avec de multiples acteurs comme La Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature, la Ligue de Protection des Animaux, le Parc National des Écrins ou encore la Fédération de Pêche de l Isère. Neuf animateurs se répartissent dans les classes. «Ces animations permettent souvent aux instituteurs d aborder d autres thèmes en relation avec l eau. C est très enrichissant», commente Lucille Delacour, responsable des animations au SACO. Après avoir inauguré le dispositif en 2014/2015, les communes de l Oisans en profiteront à nouveau l an prochain. AGNÈS DEMARTI, NOUVELLE CHARGÉE DE MISSION Le saviez-vous? C est l une des dernières arrivées du SACO. Agnès Demarti, chargée de mission Contrat Rivière Romanche, a pris ses fonctions début septembre 2015 en remplacement de Maud Balme. Son rôle? «Animer le contrat, assurer le suivi des différentes actions prévues au contrat comme la sécurisation des ressources en eau potable et le transport solide des rivières», explique-t-elle. La compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et protection contre les inondations) reviendra à la Communauté de Communes de l Oisans à partir du 1 er janvier Dans ce cadre, la CCO aura en charge l aménagement et l entretien du bassin de la Romanche, la protection contre les inondations ou encore la protection et restauration des sites riverains. En attendant cette date, la réfl exion sera portée par le SACO dont les compétences «eaux» en font «un acteur légitime de la concertation à organiser avec les territoires voisins du bassin versant.», explique Florent Malterre, directeur des services. 11

12 Le SACO pratique LE JOURNAL DU SACO ASSAINISSEMENT COMMENT ÇA MARCHE? SE RACCORDER AU RÉSEAU D ASSAINISSEMENT COLLECTIF Rendez-vous sur le site internet rubrique «Nous connaître» Téléchargez la demande de raccordement aux services d assainissement collectif Retournez cette dernière à la Régie d Assainissement Collectif du SACO Vous pouvez également contacter le SACO au ou sur son site internet (rubrique «Nous contacter») Un technicien du SACO viendra faire un état des travaux à réaliser et pourra faire établir un devis par l entreprise titulaire de son marché de branchements. Vous serez ensuite libre de choisir une entreprise après transmission des prescriptions techniques au SACO. Modalités de branchements disponibles sur Le SACO signale que les eaux pluviales (ruissellement des sols et eaux de toitures/balcons) ne doivent pas être mises dans le réseau des eaux usées mais bien dans le réseau des eaux pluviales ou traitement spécifique. EFFECTUER UN CONTRÔLE DE CONFORMITÉ EN CAS DE VENTE OU DE CESSION DE BIEN Le contrôle de conformité peut-être effectué par le prestataire du SACO, sous réserve de fournir les éléments suivants : Nom, adresse et numéro de téléphone du propriétaire actuel ou nom du propriétaire vendeur du bien Adresse du bien à contrôler Numéro de parcelle et numéro de section du bien à contrôler Un devis vous sera alors envoyé. La prestation ne peut être effectuée que lorsque ce dernier est accepté et retourné signé soit au SACO soit au prestataire réalisant le contrôle. FAIRE DIAGNOSTIQUER SES INSTALLATIONS En cas de problème sur vos installations, le SACO peut entreprendre des diagnostics des réseaux d assainissement via ses prestataires par enquêtes de terrain, passages caméras, tests à la fumée, tests de branchements, campagnes de métrologie débitmétrie. Si nécessaire, des travaux (non pris en charge par le SACO) peuvent être engagés par la suite dans le cadre de l entretien annuel. PARTICIPATION À L ASSAINISSEMENT COLLECTIF (PAC) La PAC est applicable aux propriétaires d habitations soumis à obligation de raccordement. Elle permet d alimenter le budget de l assainissement pour le développement des réseaux d assainissement collectif. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site internet rubrique «Nous connaître», puis «participation à l assainissement collectif». STOP AUX HUILES ALIMENTAIRES DANS LES RÉSEAUX D ASSAINISSEMENT La communauté de communes de l Oisans a mis en place un service gratuit à destination des professionnels pour valoriser les huiles alimentaires usagées. Collecte (2 fois par mois) et mise à disposition GRATUITE de bidons étanches. Plus de renseignements sur ou CONTACTER LE SACO Siège 2, chemin château Gagnière, BP Bourg d Oisans Tél