CORSICATRI GIRU DISTANCE L PORTICCIO 2014 Et son DISTANCE XS Conditions Générales de Vente

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CORSICATRI GIRU DISTANCE L PORTICCIO 2014 Et son DISTANCE XS Conditions Générales de Vente"

Transcription

1 CORSICATRI GIRU DISTANCE L PORTICCIO 2014 Et son DISTANCE XS Conditions Générales de Vente 1 CHAMP D APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CESSION DU DROIT A L IMAGE COORDONNÉES DU SIÈGE SOCIAL DE LA LIGUE CORSE DE TRIATHLON COÛT DES DROITS D INSCRIPTION Course individuelle et équipe «Triathlon Distance L» le samedi 31 mai 2014 Course individuelle " Triathlon Distance XS" le jeudi 29 mai COÛT DES SERVICES FACULTATIFS INSCRIPTION PAR INTERNET INSCRIPTION PAIEMENT PAR CB / DÉBIT DE LA CARTE BANCAIRE CONDITION DE PARTICIPATION ET DE VALIDATION DE L INSCRIPTION AU CORSICATRI'GIRU «TRIATHLON DISTANCE L» et " TRIATHLON DISTANCE XS" LISTE DES PIECES JUSTIFICATIVES À PRESENTER/A REMETTRE AU RETRAIT DES DOSSARDS REMBOURSEMENT LISTE D ATTENTE INFORMATIQUE ET LIBERTÉS LITIGE 5 1

2 1 CHAMP D APPLICATION ET MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les demandes d inscription au CORSICATRI GIRU DISTANCE L et XS. La Ligue Corse de Triathlon, organisatrice du CORSICATRI GIRU 2014, se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque demande d inscription les conditions générales de vente en vigueur au jour de la demande d inscription. 2 ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE La sélection de la case «J accepte les Conditions Générales de Vente» vaut acceptation de l intégralité des Conditions Générales de Vente. 3 CESSION DU DROIT A L IMAGE Par l acceptation des présentes conditions générales de vente, chaque participant autorise expressément les organisateurs du CORSICATRI GIRU ainsi que leurs ayants droit tels que partenaires et média à utiliser les images fixes ou audiovisuelles sur lesquelles il pourrait apparaître, prises à l occasion de sa participation au CORSICATRI GIRU Triathlon Distance L et Distance XS de PORTICCIO, sur tous supports y compris les documents promotionnels et/ou publicitaires, dans le monde entier et pour la durée la plus longue prévue par la loi, les règlements, les traités en vigueur, y compris pour les prolongations éventuelles qui pourraient être apportées à cette durée. 4 COORDONNÉES DU SIÈGE SOCIAL DE LA LIGUE CORSE DE TRIATHLON. Tout courrier postal doit être adressé au siège social de la Ligue Corse de Triathlon : LIGUE CORSE DE TRIATHLON Avenue Mal MONCEY Bât C AJACCIO 5 COÛT DES DROITS D INSCRIPTION. Individuel Droits d inscription Triathlon Distance L Licenciés FFTRI PRIX Par Equipe Droits d inscription Triathlon Distance L par Equipe Licenciés FFTRI PRIX 35 / Personne 30 / personne Individuel Droits d inscription Triathlon XS Licenciés FFTRI Prix

3 6 COÛT DES SERVICES FACULTATIFS Assurance Annulation CF. Règlement Pasta-Party du 30 mai soirée de Clôture du 31 mai Pasta-Party + Soirée de Clôture du 31 mai Le coût des services facultatifs choisis par le demandeur sera ajouté à la somme due au titre de la participation à l épreuve et le montant total sera réglé en une seule fois. En cas de mise en place de l option individuelle annulation, la sélection de la case «J ai lu et accepte les conditions de l option individuelle annulation» vaut acceptation des conditions cidessous définies : 1) En cas de sélection, le coût de l option individuelle annulation sera ajouté à la somme due par le demandeur et le montant total sera réglé en une seule fois. 2) L achat de l option individuelle annulation permet le remboursement des droits d inscription, uniquement dans les cas suivants : un accident entraînant une contre-indication à la pratique du triathlon en compétition une maladie entraînant une contre-indication à la pratique du triathlon en compétition le décès du participant lui-même Le montant de l option individuelle annulation n est pas remboursable. 3) Pour être remboursé en totalité, toute demande devra obligatoirement être effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au siège de la Ligue Corse de Triathlon au plus tard le 28 Février 2014, le cachet de la poste faisant foi, accompagnée de pièces justificatives (certificat médical précisant la raison de la contre-indication à la pratique du triathlon en compétition, certificat de décès). 4) Les demandes de remboursement effectuées entre le 28 Février 2014 et le 31mai 2014, date du retrait des dossards, seront consenties à hauteur de 50% du droit d'inscription; au-delà, aucun remboursement ne pourra être fait. 5) Toute demande de remboursement incomplète ou non conforme à la procédure de dépôt détaillée ci-dessus ne pourra être prise en compte et ne fera donc l objet d aucun remboursement. 7 INSCRIPTION PAR INTERNET L inscription n est possible que par Internet. Toutes les pièces justificatives (licence, pièce d identité) devront obligatoirement être présentées, au moment de la remise des dossards. 3

4 8 INSCRIPTION Il est possible de s inscrire que de manière individuelle ou en groupe. Toute inscription est ferme et définitive et ne peut faire l objet d aucun remboursement pour quel que motif que ce soit, hors conditions prévues dans le cadre d une souscription de l option individuelle annulation proposée. Chaque inscription est strictement personnelle et nominative. Chaque inscription fait l objet de l attribution d un numéro de dossard strictement personnel et non transférable à une tierce personne. 9 PAIEMENT PAR CB / DÉBIT DE LA CARTE BANCAIRE Le paiement est possible uniquement par carte bancaire (VISA, MASTERCARD, AMERICAN EXPRESS). Le débit de la carte bancaire est immédiat au moment de l inscription. Les frais de transactions sont inclus dans le tarif. 10 CONDITION DE PARTICIPATION ET DE VALIDATION DE L INSCRIPTION AU CORSICATRI GIRU : a. Triathlon Distance L : CORSICATRI GIRU être né en 1994 ou avant (catégorie : Sénior 1 et +) avec Grille de Prix s acquitter du paiement présenter (ou remettre selon le cas de figure) les pièces justificatives demandées au b. Triathlon Distance XS : Le Triathlon Distance XS de PORTICCIO être né en 2000 ou avant (catégorie : Minime et +) s acquitter du paiement présenter (ou remettre selon le cas de figure) les pièces justificatives demandées au présenter (ou remettre selon le cas de figure) les pièces justificatives demandées au 11 LISTE DES PIECES JUSTIFICATIVES À PRESENTER/A REMETTRE AU RETRAIT DES DOSSARDS Pour les titulaires d une licence F.F.TRI. Compétition (Pratiquant) : votre licence originale parfaitement lisible + une pièce d'identité (dans le cas d une licence en cours d édition ou de réédition, présenter une attestation fédérale ou une attestation émanant de la Ligue régionale et votre pièce d identité). Pour les titulaires d une licence en cours de validité au sein d une fédération de triathlon étrangère affiliée à l ITU : votre licence originale parfaitement lisible comportant le nom de votre fédération votre pièce d identité Pour les non titulaires d une licence F.F.TRI ou ITU : 4

5 Un certificat Médical «Pour Compétition» + un Pass Compétition + une pièce d'identité Pour les personnes pratiquant en équipe la Licence du sport considérée (FFN, FFC, FFA) équivaut à un Certificat Médical, dans un cas différent, le Certificat Médical est obligatoire Dans tous les cas, les non licenciés FFTRI devront s acquitter d un Pass Compétition. 12 REMBOURSEMENT Toute inscription est ferme et définitive et ne peut faire l objet d aucun remboursement pour quel que motif que ce soit, hors conditions prévues dans le cadre d une souscription de l option individuelle annulation proposée. 13 LISTE D ATTENTE Le nombre de places étant limité, un système de liste d attente sera mis en place dans l hypothèse où le quota maximum de participants serait atteint. 14 INFORMATIQUE ET LIBERTÉS Les informations recueillies sont nécessaires pour votre inscription et pour la gestion des services facultatifs (option individuelle annulation ) que vous auriez éventuellement choisi d acquérir. Elles font l objet d un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de la Ligue Corse de Triathlon. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d un droit d accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Mme Isabelle FELICIAGGI, Ligue Corse de Triathlon, Avenue Mal MONCEY Bât C AJACCIO. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. 15 LITIGE En cas de litige, la version française des conditions générales de vente prévaudra. 5

CONDITIONS DE PARTICIPATION

CONDITIONS DE PARTICIPATION CONDITIONS DE PARTICIPATION L EPREUVE Le BARONE SPEED TOUR est une épreuve de descente en VTT sur piste de ski dans le but de détecter le futur «baron rouge» réunissant tant les meilleurs spécialistes

Plus en détail

NOTE EXPLICATIVE INSCRIPTIONS AU CHALLENGE ENTREPRISES / COURIR A CLERMONT 2013

NOTE EXPLICATIVE INSCRIPTIONS AU CHALLENGE ENTREPRISES / COURIR A CLERMONT 2013 NOTE EXPLICATIVE INSCRIPTIONS AU CHALLENGE ENTREPRISES / COURIR A CLERMONT 2013 Cette note explicative a pour but de vous guider concernant vos inscriptions au challenge Entreprises de Courir à Clermont

Plus en détail

REGLEMENT LYON URBAN TRAIL 2016

REGLEMENT LYON URBAN TRAIL 2016 REGLEMENT LYON URBAN TRAIL 2016 GENERALITES Le «LYON URBAN TRAIL» est une épreuve pédestre organisée par l association «Lyon Ultra Run» répondant à la réglementation des courses hors stade. LIEU L organisation

Plus en détail

REGLEMENT DE LA COURSE

REGLEMENT DE LA COURSE 1 5 ème Edition du DUATHLON DE SALON Dimanche 1 er Avril 2012 REGLEMENT DE LA COURSE Le règlement de la course se réfère à la réglementation générale émise par la Fédération Française de Triathlon (FFTRI).

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente I- Inscription et validation La société VOS FORMATIONS AUX MEILLEURS PRIX FMP -, Société Par Action Simplifiée au capital de 1 000 euros, Immatriculée auprès du Registre du

Plus en détail

Règlement du Trail de la Montagne de Reims

Règlement du Trail de la Montagne de Reims Règlement du Trail de la Montagne de Reims 13 mars 2016 1 Organisation Le Trail dela Montagne de Reims (TMR) est organisé par l Association Trail-Aventures domiciliée Place de la Mairie, 51450 BETHENY

Plus en détail

TRAIL NOCTURNE DE MARCHAUX 2015 REGLEMENT

TRAIL NOCTURNE DE MARCHAUX 2015 REGLEMENT TRAIL NOCTURNE DE MARCHAUX 2015 REGLEMENT L inscription au Trail nocturne de Marchaux implique la connaissance et le respect du règlement ci- dessous. 1. EPREUVE «Le Trail nocturne de Marchaux» épreuve

Plus en détail

FORMULAIRE D INSCRIPTION FORMATION MENTION B

FORMULAIRE D INSCRIPTION FORMATION MENTION B 29 Rue Amiral Troude - 29 200 BREST eau.libre@gmail.com - www.eaulibre.fr 06 09 10 01 45 OF N 53 29 08623 29 FORMULAIRE D INSCRIPTION FORMATION MENTION B TYPE DE FORMATION : Classe 0B Classe IB Classe

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU «Test Gel nettoyant à la crème de soinpeaux

REGLEMENT DU JEU «Test Gel nettoyant à la crème de soinpeaux REGLEMENT DU JEU «Test Gel nettoyant à la crème de soinpeaux réactives» Nous vous remercions de votre intérêt pour ce Jeu organisé par LaSCAD, société en nom collectif au capital de 18 000 euros, dont

Plus en détail

REGLEMENT de LA COURSE A PIED Les 10 km de VITAVILLE VALENCE 2015 Dernière modification le, 9 juin 2015

REGLEMENT de LA COURSE A PIED Les 10 km de VITAVILLE VALENCE 2015 Dernière modification le, 9 juin 2015 REGLEMENT de LA COURSE A PIED Les 10 km de VITAVILLE VALENCE 2015 Dernière modification le, 9 juin 2015 Art 1. PRESENTATION VITAVILLE, association des commerçants de VALENCE, organise le samedi 26 septembre

Plus en détail

Pasta Party Samedi 20 juin - 20h Inscription avant le 15/06/2015

Pasta Party Samedi 20 juin - 20h Inscription avant le 15/06/2015 Samedi 20 juin 2015 Dimanche 21 juin 2015 Tarifs et Inscriptions 14h30 : Course jeunes 6-7 ans 50m natation 1km VTT 500m Années naissance : 2008 et 2009 Catégorie : Mini- poussin 15h15 : Course jeunes

Plus en détail

Règlement Sainté Trail Urbain Cœur Vert

Règlement Sainté Trail Urbain Cœur Vert Règlement Sainté Trail Urbain Cœur Vert Article 1 : Organisation Le Trail Urbain de Saint Etienne (STU) est organisé par l Office du Mouvement Sportif Stéphanois (OMSS). Il se déroulera le DIMANCHE 20

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «HERBIER DIGITAL»

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «HERBIER DIGITAL» REGLEMENT DU JEU CONCOURS «HERBIER DIGITAL» L Institut Klorane, Fondation d Entreprise pour la Protection et la Valorisation du Patrimoine Végétal, dont le siège social est situé au 15, Rue Théron Périé

Plus en détail

Règlement Aquathlon et Cross Duathlon Jeune

Règlement Aquathlon et Cross Duathlon Jeune Règlement Aquathlon et Cross Duathlon Jeune Définition L aquathlon consiste à enchaîner natation et course à pied dans cet ordre et sans arrêt du chronomètre entre les deux disciplines. Le duathlon consiste

Plus en détail

Elles précisent notamment les conditions de passation et de paiement des annonces.

Elles précisent notamment les conditions de passation et de paiement des annonces. CONDITIONS GENERALES DE VENTE Expedicar est une plateforme web, accessible à l adresse www.expedicar.fr (le «Site») exploitée par la société Freecars, société par actions simplifiée au capital de 43 013

Plus en détail

Direction des Sports RUN & BIKE Règlement

Direction des Sports RUN & BIKE Règlement Direction des Sports RUN & BIKE Règlement - 0 - Chaque participant s engage durant cette course à respecter la nature (respect de la faune et la flore, jet de déchet formellement interdit, limiter les

Plus en détail

Règlement 2016 et Equipement obligatoire

Règlement 2016 et Equipement obligatoire Règlement 2016 et Equipement obligatoire Règlement : Art 1 : Définition de l épreuve Le TOP est une manifestation organisée par l association Top Oxygene. Elle se déroule, chaque année, à Porquerolles.

Plus en détail

Ce règlement comporte 11 articles. Article 1 : SOCIETE ORGANISATRICE

Ce règlement comporte 11 articles. Article 1 : SOCIETE ORGANISATRICE Règlement complet du jeu-concours de Pâques à La Grande Epicerie de Paris 1 er avril 2015 «La Chasse aux œufs #PaquesDansLesEtoiles à La Grande Epicerie de Paris» Ce règlement comporte 11 articles. Article

Plus en détail

Règlement du Cross Triathlon «Les Défis des Argouses» 2015

Règlement du Cross Triathlon «Les Défis des Argouses» 2015 Règlement du Cross Triathlon «Les Défis des Argouses» 2015 Article 1. Présentation de l épreuve A/ Le C r o s s- Triathlon «Les défis des Argouses» est une discipline sportive qui consiste à enchainer

Plus en détail

Règlement de l'évènement "Courir au Mont Afrique" du 8 mai 2016 à Corcelles les Monts

Règlement de l'évènement Courir au Mont Afrique du 8 mai 2016 à Corcelles les Monts Règlement de l'évènement "Courir au Mont Afrique" du 8 mai 2016 à Corcelles les Monts Evènement organisé par l'association orientapro, présidée par Claire MOLES-ROTA Les parcours * parcours jeunes (benjamins

Plus en détail

REGLEMENT MARATHON DE VANNES

REGLEMENT MARATHON DE VANNES REGLEMENT MARATHON DE VANNES Article 1 - Organisation L Association Marathon de Vannes dont le siège social est fixé au 2 rue du Drézen 56000 Vannes, organise la 17 édition du Marathon de Vannes. Adresse

Plus en détail

REGLEMENT BELIER 2016

REGLEMENT BELIER 2016 REGLEMENT BELIER 2016 Article 1 : L évènement BÉLIER 2016" organisé par le Club des Sports de LA CLUSAZ du 19 et 21 août 2016 comporte 6 épreuves COUREURS (compétition donnant lieu à un classement, voir

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Page 1 sur 5 Conditions générales de vente 1) Réservation Toute location est nominative et ne peut en aucun cas être cédée ou sous-louée. Le client qui établit la réservation doit être une personne majeure

Plus en détail

REGLEMENT DU TRAIL ET RANDO DE BEAUVAL 2015

REGLEMENT DU TRAIL ET RANDO DE BEAUVAL 2015 REGLEMENT DU TRAIL ET RANDO DE BEAUVAL 2015 Article 1 Préambule Le Trail et Rando de Beauval se déroule à Saint-Aignan sur Cher les samedi 26 et dimanche 27 septembre 2015. Il est organisé par le CAM Vallée

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Article 1. Généralités Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) ont pour objet de préciser l'organisation des relations contractuelles

Plus en détail

Article 1 Champ d application. Article 2 Objet. Article 3 Description du service VLD V lille. Article 4 Clients du service VLD V lille.

Article 1 Champ d application. Article 2 Objet. Article 3 Description du service VLD V lille. Article 4 Clients du service VLD V lille. Règlement public et conditions générales d utilisation du service de Vélo en Location longue Durée, V lille, implanté sur le territoire de Lille Métropole Article 1 Champ d application 1.1 Le présent règlement

Plus en détail

RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Quiz SMS - Audiotel /Euro 2016»

RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Quiz SMS - Audiotel /Euro 2016» RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Quiz SMS - Audiotel /Euro 2016» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89 avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise, à l occasion de la diffusion du samedi 11 juin

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU Jeu PMU Finale Coupe de France FFF «La Nacelle PMU»

REGLEMENT DU JEU Jeu PMU Finale Coupe de France FFF «La Nacelle PMU» REGLEMENT DU JEU Jeu PMU Finale Coupe de France FFF «La Nacelle PMU» 1) Présentation de la Société Organisatrice La société Pari Mutuel Urbain (PMU), Groupement d'intérêt économique, immatriculée au RCS

Plus en détail

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées CGV, sont conclues entre :

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées CGV, sont conclues entre : Article 1 Champs d application Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées CGV, sont conclues entre : La société FLORENT, S.A.S., société d enseignement culturel, élisant domicile au

Plus en détail

REGLEMENT. Le ReVE du Vexin 2016

REGLEMENT. Le ReVE du Vexin 2016 REGLEMENT Le ReVE du Vexin 2016 Article 1. Présentation La deuxième édition du ReVE du Vexin est organisée du 2 au 3 juillet 2016 à l'initiative de l AVE (Association française pour le développement du

Plus en détail

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur. Règlement : 1- Généralités : Le Saumurban Trail est une épreuve pédestre organisée par le Club d Athlétisme du Pays Saumurois (CAPS), répondant à la réglementation des courses hors stade. 2- Lieux et horaires

Plus en détail

REGLEMENT OFFICIEL GO SPORT RUNNING TOUR DU CHATEAU DE VERSAILLES EDITION 2016

REGLEMENT OFFICIEL GO SPORT RUNNING TOUR DU CHATEAU DE VERSAILLES EDITION 2016 REGLEMENT OFFICIEL GO SPORT RUNNING TOUR DU CHATEAU DE VERSAILLES EDITION 2016 Article 1 er : DEFINITION Le Go Sport Running Tour du Château de Versailles est une épreuve comportant plusieurs courses à

Plus en détail

RÈGLEMENT Cross international Les Mureaux

RÈGLEMENT Cross international Les Mureaux RÈGLEMENT Cross international Les Mureaux Renseignements : Direction de la Vie associative et des sports Mairie BP 2053 78135 Les Mureaux Cedex Tél : 01 30 91 38 70 Du lundi au vendredi de 9h à 12h Art

Plus en détail

REGLEMENT JEU CONCOURS GAGNEZ UN SÉJOUR EN IRLANDE (Irish Ferries et B&B Ireland)

REGLEMENT JEU CONCOURS GAGNEZ UN SÉJOUR EN IRLANDE (Irish Ferries et B&B Ireland) REGLEMENT JEU CONCOURS GAGNEZ UN SÉJOUR EN IRLANDE (Irish Ferries et B&B Ireland) ARTICLE 1 : ORGANISATION La société, Irish Ferries Limited (l Organisateur), dont le siège social est situé à : Ferryport,

Plus en détail

Accueil de loisirs Sans Hébergement (ALSH) du Grand Cahors. Règlement Intérieur*

Accueil de loisirs Sans Hébergement (ALSH) du Grand Cahors. Règlement Intérieur* Accueil de loisirs Sans Hébergement (ALSH) du Grand Cahors Règlement Intérieur* Les Accueils de Loisirs Sans Hébergement du Grand Cahors sont gérés par le Centre Intercommunal d Action Sociale du Grand

Plus en détail

RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Quiz SMS - Audiotel /Bordeaux-Maccabi Tel Aviv»

RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Quiz SMS - Audiotel /Bordeaux-Maccabi Tel Aviv» RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Quiz SMS - Audiotel /Bordeaux-Maccabi Tel Aviv» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89 avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise, à l occasion de la diffusion

Plus en détail

ou de bons cadeaux aux Particuliers

ou de bons cadeaux aux Particuliers Conditions Générales de Vente des Cours de Photographie ou de bons cadeaux aux Particuliers Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'ensemble des prestations proposées sur le site www.pghoxacademy.fr

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE NUITÉES DES PAILLERS DE GHIGNU

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE NUITÉES DES PAILLERS DE GHIGNU CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE NUITÉES DES PAILLERS DE GHIGNU Exploitant : Département de la Haute Corse Direction des Interventions Départementales Service Départemental des Terrains Côtiers Rond point

Plus en détail

Règlement complet du jeu-concours Instagram «#ShoeTimeLBM» du Bon Marché Rive Gauche - mars 2015.

Règlement complet du jeu-concours Instagram «#ShoeTimeLBM» du Bon Marché Rive Gauche - mars 2015. Règlement complet du jeu-concours Instagram «#ShoeTimeLBM» du Bon Marché Rive Gauche - mars 2015. Ce règlement comporte 12 articles. Article 1 : SOCIETE ORGANISATRICE Nous vous remercions de votre intérêt

Plus en détail

RÈGLEMENT DU «JEU CONCOURS MYBAGCHILL»

RÈGLEMENT DU «JEU CONCOURS MYBAGCHILL» RÈGLEMENT DU «JEU CONCOURS MYBAGCHILL» Article 1 Objet La société SAS N.Y.M TECH (ci-après la «Société Organisatrice»), société au capital de 6000,00 euros, dont le siège social est à PARIS (25 rue Beccaria,

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Pékin Express-La Route du bout du monde»

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Pékin Express-La Route du bout du monde» REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Pékin Express-La Route du bout du monde» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise à l occasion de la

Plus en détail

Règlement du concours

Règlement du concours Règlement du concours Article 1: Société organisatrice Creads, société au capital de 7000 euros, dont le siège est situé 14 rue Soleillet 75020 Paris, sous le numéro de SIRET 504 019 662, (ci-après l Organisateur

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LES PTITS PLATS DE BABETTE» Article 1 Définition et conditions de participation au jeu

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LES PTITS PLATS DE BABETTE» Article 1 Définition et conditions de participation au jeu REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LES PTITS PLATS DE BABETTE» Article 1 Définition et conditions de participation au jeu La société UNI-EDITIONS (ci-après «L organisatrice» ou «Les Organisateurs»), au capital

Plus en détail

Dijon - samedi 13 juin

Dijon - samedi 13 juin ensemble contre le cancer du sein Dijon - samedi 13 juin Article 1 : Organisation Règlement Général L association ODYSSEA organise une épreuve pédestre mixte de 5 km et 10 km ainsi qu une course enfants

Plus en détail

47 ème cross international du GABS à BOLBEC

47 ème cross international du GABS à BOLBEC 47 ème cross international du GABS à BOLBEC Renseignements : M. Collignon Thierry CD111, 03 le sapin 76290 Saint Martin du Manoir e-mail : mailto:thierry.philippe.collignon@orange.fr Art 1 : Organisateur

Plus en détail

SECTION GSE PLONGEE. Siège social : CE Schneider-Electric M7 14 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN. Règlement intérieur

SECTION GSE PLONGEE. Siège social : CE Schneider-Electric M7 14 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN. Règlement intérieur SECTION GSE PLONGEE Siège social : CE Schneider-Electric M7 14 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN Règlement intérieur 2/5 Article 1 Application du règlement Le présent Règlement Intérieur est applicable

Plus en détail

La participation à ce jeu est strictement personnelle et nominative.

La participation à ce jeu est strictement personnelle et nominative. Règlement du jeu «Good Time» ARTICLE 1 - Société organisatrice Pizza TOPCO France SAS, Société par Actions Simplifiée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 512

Plus en détail

Conditions générales de vente Visites avec activité - Parc Zoologique de Paris valables au 1 er avril 2016

Conditions générales de vente Visites avec activité - Parc Zoologique de Paris valables au 1 er avril 2016 Conditions générales de vente Visites avec activité - Parc Zoologique de Paris valables au 1 er avril 2016 Les présentes conditions générales de vente s applique à toute réservation par une personne physique

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «THE NICE GUYS»

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «THE NICE GUYS» REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «THE NICE GUYS» ARTICLE 1 Société organisatrice La société M6 CREATIONS, société par actions simplifiée au capital de 1 375 928 Euros, dont le siège social est situé au 89, Avenue

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION T.O.C. 22 MAI 2016

DOSSIER D INSCRIPTION T.O.C. 22 MAI 2016 DOSSIER D INSCRIPTION T.O.C. 22 MAI 2016 Règlement de la T.O.C. Article 1 : PRESENTATION La 1 ère édition de La T.O.C. est organisée le 22 mai 2016 par la commune de CHEVRY- COSSIGNY. La T.O.C. est une

Plus en détail

REGLEMENT DU GRAND JEU CONCOURS 1 AN

REGLEMENT DU GRAND JEU CONCOURS 1 AN REGLEMENT DU GRAND JEU CONCOURS 1 AN ARTICLE 1 : ORGANISATEUR DU JEU ET PERIODE DU JEU La société Réaumur Optique située 49, rue d Aboukir - 75002 PARIS. Siret 519 347 959 RCS Paris, organise un jeu concours

Plus en détail

CONVENTION DE FORMATION

CONVENTION DE FORMATION Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice CONVENTION DE FORMATION Cycle de spécialisation «Sécurité des usages numériques» Ce dossier est constitué de : La Convention de formation

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Préambule Les présentes conditions générales de vente disponibles sur le site simmerstore.com traitent de la vente de produits par SIMMERSTORE à l exclusion des produits et

Plus en détail

REGLEMENT DES TIRAGES AU SORT «Facebook» SUR FACEBOOK

REGLEMENT DES TIRAGES AU SORT «Facebook» SUR FACEBOOK REGLEMENT DES TIRAGES AU SORT «Facebook» SUR FACEBOOK Article 1 La Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Normandie, Société Coopérative à capital variable, agréée en tant qu établissement de crédit

Plus en détail

Paris - samedi 3 et dimanche 4 octobre

Paris - samedi 3 et dimanche 4 octobre ensemble contre le cancer du sein Paris - samedi 3 et dimanche 4 octobre Article 1 : Organisation L association ODYSSEA organise : - une course enfants de 1 km le samedi 3 octobre 2014 et - une épreuve

Plus en détail

Conditions Générales de Vente de la billetterie pour les matchs organisés par le PSG au Parc des Princes pour la saison 2010/2011

Conditions Générales de Vente de la billetterie pour les matchs organisés par le PSG au Parc des Princes pour la saison 2010/2011 Conditions Générales de Vente de la billetterie pour les matchs organisés par le PSG au Parc des Princes pour la saison 2010/2011 1. Objet Les présentes ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles

Plus en détail

REGLEMENT Trail du Muguet 2015

REGLEMENT Trail du Muguet 2015 REGLEMENT Trail du Muguet 2015 Les épreuves sont ouvertes aux athlètes licenciés aux Fédérations Françaises d Athlétisme et de Triathlon et non licenciés de toutes nationalités. Une autorisation parentale

Plus en détail

Il est précisé que ce concours se déroule du 22 août au mardi 1er septembre 2015.

Il est précisé que ce concours se déroule du 22 août au mardi 1er septembre 2015. Règlement jeu-concours #FollowTrêve - Instagram Article 1 La société ZELIOS INTERACTIVE, sis au 13 rue des Arquebusiers 75003 Paris, France, SARL immatriculée sous le numéro RCS PARIS 489 092 205, organise,

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente TRIATHLON DE CHANTONNAY 2016 Réglementation et Conditions générales de vente Les épreuves suivront la réglementation de la Fédération Française de Triathlon Conditions générales de vente 1. Acceptation

Plus en détail

Règlement. Le jeu est ouvert du 11 Mars 2009 au 15 mai 2009. Ce jeu est gratuit et sans obligation d achat.

Règlement. Le jeu est ouvert du 11 Mars 2009 au 15 mai 2009. Ce jeu est gratuit et sans obligation d achat. Jeu-concours Organisé par l association Fleurs de Sciences Règlement ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE L association loi 1901 Fleurs de Sciences de droit français, dont le siège social est situé : Chemin

Plus en détail

Le Bike&Run du Parc de la Seille 2015 aura trois courses à son programme :

Le Bike&Run du Parc de la Seille 2015 aura trois courses à son programme : 1/ L Association Metz Triathlon est l organisateur du Bike&Run du Parc de la Seille 2015. Le Bike&Run du Parc de la Seille 2015 est organisé sous l égide de la Fédération Française de Triathlon, sous couvert

Plus en détail

course chronométrée avec classement sans dégustation

course chronométrée avec classement sans dégustation BULLETIN D ENGAGEMENT COLLECTIF 17 MAI 2014 course chronométrée avec classement sans dégustation A REMPLIR EN LETTRES MAJUSCULES CLUB :....... OU ENTREPRISE :... RESPONSABLE :...... N DE TELEPHONE : ADRESSE

Plus en détail

RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Maison à vendre 19»

RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Maison à vendre 19» RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Maison à vendre 19» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89 avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise, à l occasion de la diffusion de l émission

Plus en détail

RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel SMS / Maison à vendre»

RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel SMS / Maison à vendre» RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel SMS / Maison à vendre» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise, à l occasion de la diffusion le mardi 08 février

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU «GRAND JEU EXTRAFILM»

REGLEMENT DU JEU «GRAND JEU EXTRAFILM» ARTICLE 1 LA SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT DU JEU «GRAND JEU EXTRAFILM» La société, SA au capital de 3 millions d euros, dont le siège social est situé 128 rue de faubourg de Douai, immatriculée au registre

Plus en détail

MODALITES ET CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION

MODALITES ET CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION MODALITES ET CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION 1 CONDITIONS D ADMISSION Pour être admis à l Alliance française, l étudiant doit être âgé de 18 ans révolus ou de 16 ans révolus s il bénéficie d une autorisation

Plus en détail

Charte de l éco coureur : Réglement du Marathon Vert La «Féminine» Yves Rocher

Charte de l éco coureur : Réglement du Marathon Vert La «Féminine» Yves Rocher Charte de l éco coureur : Réglement du Marathon Vert La «Féminine» Yves Rocher Le Marathon Vert rassemble un public nombreux sur un espace délimité, ayant par la force des choses un impact non négligeable

Plus en détail

RÈGLEMENT DES TROIS JEUX CONCOURS CELLULE RECHERCHE/DTN

RÈGLEMENT DES TROIS JEUX CONCOURS CELLULE RECHERCHE/DTN RÈGLEMENT DES TROIS JEUX CONCOURS CELLULE RECHERCHE/DTN ARTICLE 1 er : Organisation Dans le cadre d une enquête sur l action «Rugby Plaisir Santé» et de deux enquête sur le rugby à 7, la FÉDÉRATION FRANÇAISE

Plus en détail

REGLEMENT. PAPIER : Les inscriptions sur papier et tout courrier les concernant sont à adresser à :

REGLEMENT. PAPIER : Les inscriptions sur papier et tout courrier les concernant sont à adresser à : REGLEMENT GENERALITES «Le TRAIL DES FORTS DE BESANCON» est une épreuve pédestre organisée par l Amicale Sportive Territoriale Bisontine répondant à la réglementation des courses hors stade. LIEU L organisation

Plus en détail

Règlement du jeu concours «Etude Voiture Electrique»

Règlement du jeu concours «Etude Voiture Electrique» Règlement du jeu concours «Etude Voiture Electrique» Article 1 : Société organisatrice GfK ISL SAS, société au capital de 76 368, dont le siège est situé 40 rue Pasteur, 92156 Suresnes Cedex France, immatriculée

Plus en détail

Règlement du Jeu SFR La Carte «Recharger peut vous rapporter gros!»

Règlement du Jeu SFR La Carte «Recharger peut vous rapporter gros!» Règlement du Jeu SFR La Carte «Recharger peut vous rapporter gros!» ARTICLE 1 : SOCIÉTE ORGANISATRICE La Société SFR (ci-après la «Société Organisatrice»), au capital de 3 423 265 598.40 euros dont le

Plus en détail

Règlement jeu-concours. Jeu «Quiz : A la découverte du cinéma de Raoul Ruiz avec l Ina»

Règlement jeu-concours. Jeu «Quiz : A la découverte du cinéma de Raoul Ruiz avec l Ina» Règlement jeu-concours Jeu «Quiz : A la découverte du cinéma de Raoul Ruiz avec l Ina» Article 1 : Organisation du Jeu L Institut national de l Audiovisuel, Etablissement public industriel et commercial

Plus en détail

Règlement de la course

Règlement de la course Règlement de la course Article 1 : ORGANISATEURS L Association Sports et Loisirs de Millebosc vous présente la 1 ère édition de la Middle Wood, course à obstacles au milieu des bois, qui se déroulera le

Plus en détail

Règlement SoMAD Epreuve internationale de course nature à obstacles

Règlement SoMAD Epreuve internationale de course nature à obstacles Règlement SoMAD Epreuve internationale de course nature à obstacles 1. DEFINITION 2. PARTICIPATION 3. CLASSE 4. CATEGORIES 5. REGLEMENT SOMAD TEAM 6. PARCOURS 7. ENGAGEMENTS 8. DOSSARD DE COURSE 9. L ACCUEIL

Plus en détail

Règlement concours du jeu «Lancement du site Internet www.bering.fr»

Règlement concours du jeu «Lancement du site Internet www.bering.fr» Règlement concours du jeu «Lancement du site Internet www.bering.fr» Article 1 Société organisatrice HOLDING TROPHY, société par actions simplifiées au capital de 3 787 930 euros, immatriculée au RCS de

Plus en détail

Nice Business Summer School 2016

Nice Business Summer School 2016 Nice Business Summer School 2016 04 juillet 2016 29 juillet 2016 Ce dossier contient : Descriptif stage conférences et option TCF (tarifs)... Page 2 Hébergement descriptif et tarifs... Page 3 Formulaire

Plus en détail

Le jeu-concours se déroulera du 8 septembre 2015 à 10h au 31 octobre 2016 19H inclus (date et heure française de connexion faisant foi).

Le jeu-concours se déroulera du 8 septembre 2015 à 10h au 31 octobre 2016 19H inclus (date et heure française de connexion faisant foi). REGLEMENT COMPLET DE L OPERATION «PHENOMENALE MOSAÏQUE» ARTICLE 1 ORGANISATEUR ET DUREE DU JEU-CONCOURS Á l occasion de L opération Phénoménale Mosaïque, le Comité d organisation France Handball 2017,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE SUR INTERNET. Conditions générales de vente valables pour les titres de transports vendus par :

CONDITIONS GENERALES DE VENTE SUR INTERNET. Conditions générales de vente valables pour les titres de transports vendus par : CONDITIONS GENERALES DE VENTE SUR INTERNET Conditions générales de vente valables pour les titres de transports vendus par : Domaine skiable du Massif des Brasses (ci-après «la société») Syndicat Intercommunal

Plus en détail

Bienvenue chez vous. grandmaine.com. OPERATION FIDÉLISATION DU 23 MARS AU 31 DÉCEMBRE 2015 Règlement du jeu

Bienvenue chez vous. grandmaine.com. OPERATION FIDÉLISATION DU 23 MARS AU 31 DÉCEMBRE 2015 Règlement du jeu Bienvenue chez vous grandmaine.com OPERATION FIDÉLISATION DU 23 MARS AU 31 DÉCEMBRE 2015 Règlement du jeu ARTICLE 1 : OBJET Le GIE GRAND MAINE Rue du Grand Launay 49 000 ANGERS organise, du 23 mars au

Plus en détail

ALSACE/LORRAINE - MULHOUSE 20../20..

ALSACE/LORRAINE - MULHOUSE 20../20.. 1. Information sur le stagiaire ALSACE/LORRAINE - MULHOUSE 20../20..! M.! Mme! Entendant(e)! Malentendant(e)! Sourd(e) Nom :... Prénom :... Date de naissance :... Situation professionnelle/etude :... Adresse

Plus en détail

Conditions générales de vente AQUABKIE

Conditions générales de vente AQUABKIE Conditions générales de vente AQUABKIE La direction ainsi que tout membre du personne du club Your FITNESS Dunkerque se réserve le droit de refuser l accès ou la vente de titres d entrée à toutes personnes

Plus en détail

REGLEMENT LE TRAIL DU LYON VERT 13 SEPTEMBRE 2015

REGLEMENT LE TRAIL DU LYON VERT 13 SEPTEMBRE 2015 REGLEMENT LE TRAIL DU LYON VERT 13 SEPTEMBRE 2015 Article 1 Société organisatrice La société SATHEL, société anonyme, au capital de 322.560 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de

Plus en détail

MHB TRAINING CAMPS Stage Handball / Anglais DOSSIER D INSCRIPTION

MHB TRAINING CAMPS Stage Handball / Anglais DOSSIER D INSCRIPTION MHB TRAINING CAMPS Stage Handball / Anglais Du Mercredi 6 Juillet au Samedi 16 Juillet 2016 48 PLACES DISPONIBLES Pour les joueurs nés en 2003 / 2002 / 2001 / 2000 / 1999 / 1998 DOSSIER D INSCRIPTION RENSEIGNEMENTS

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Nouveau look pour une nouvelle vie 12»

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Nouveau look pour une nouvelle vie 12» REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Nouveau look pour une nouvelle vie 12» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise à l occasion de la

Plus en détail

Coudekerquoises. foulées DIMANCHE 26 AVRIL 2015. èmes CHALLENGE 6 COURSE DU CHALLENGE COUDEKERQUE-BRANCHE. des DUNES DE FLANDRE M comme Mutuelle.

Coudekerquoises. foulées DIMANCHE 26 AVRIL 2015. èmes CHALLENGE 6 COURSE DU CHALLENGE COUDEKERQUE-BRANCHE. des DUNES DE FLANDRE M comme Mutuelle. 23 ème CHALLENGE des DUNES DE FLANDRE M comme Mutuelle ème 6 COURSE DU CHALLENGE DUNES DE FLANDRE 2015 COUDEKERQUE-BRANCHE DIMANCHE 26 AVRIL 2015 19 èmes foulées Coudekerquoises coudekerque.cacb.free.fr

Plus en détail

CONCOURS SPÉCIFIQUE PASSERELLE

CONCOURS SPÉCIFIQUE PASSERELLE CENTRE HOSPITALIER DE THIERS CONCOURS SPÉCIFIQUE PASSERELLE INSTITUT DE FORMATION D AIDES-SOIGNANTS Route du Fau BP 89 63307 THIERS : 04.73.51.10.00 Fax : 04.73.51.10.09 Mail : secretariat.ecole-as@ch-thiers.fr

Plus en détail

REGLEMENT «JEU CONCOURS LE LIVRE AIME LE TRAIN»

REGLEMENT «JEU CONCOURS LE LIVRE AIME LE TRAIN» REGLEMENT «JEU CONCOURS LE LIVRE AIME LE TRAIN» Article 1 Organisation du jeu La Société Nationale des Chemins de fer Français SNCF, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, au capital

Plus en détail

RÈGLEMENT DU JEU «FLEURISTES ET FLEURS» Article 1 SOCIÉTÉ ORGANISATRICE

RÈGLEMENT DU JEU «FLEURISTES ET FLEURS» Article 1 SOCIÉTÉ ORGANISATRICE RÈGLEMENT DU JEU «FLEURISTES ET FLEURS» Article 1 SOCIÉTÉ ORGANISATRICE La SOCIÉTÉ FLEURISTES ET FLEURS SARL au Capital de 24 000 RCS Avignon 509 716 254 00016. Siège Social 14 quai Clovis Hugues 84800

Plus en détail

Ce dossier contient :

Ce dossier contient : Ce dossier contient : Descriptif stage conferences & option TCF (tarifs)... Page 2 Hébergement - descriptif & tarifs... Page 3 Formulaire d inscription... Page 4 Conditions générales... Page 5 Procédures

Plus en détail

Règlement du concours photo «Il était une voie» De Réseau Ferré de France

Règlement du concours photo «Il était une voie» De Réseau Ferré de France Règlement du concours photo «Il était une voie» De Réseau Ferré de France Article 1. Société organisatrice Du 1 er juillet 2012 au 2 Septembre 2012 La direction régionale Bourgogne Franche-Comté de Réseau

Plus en détail

7 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES COURS DE PHOTOGRAPHIE OU DE BONS CADEAUX AU PARTICULIERS

7 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES COURS DE PHOTOGRAPHIE OU DE BONS CADEAUX AU PARTICULIERS 7 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES COURS DE PHOTOGRAPHIE OU DE BONS CADEAUX AU PARTICULIERS Les présentes Conditions Générales de Vente s appliquent à l ensemble des prestations proposées sur le site

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. OBJET Le présent document, ci-après «Conditions Générales de Vente», s applique à toutes les offres de formations proposées par la société KOOLYA sur son Internet www.koolya.fr

Plus en détail

SKI CLUB DE CARPENTRAS. Règlement intérieur

SKI CLUB DE CARPENTRAS. Règlement intérieur SKI CLUB DE CARPENTRAS Règlement intérieur Article I : Membre et Cotisation Seuls sont membres du Club les personnes à jour de leur cotisation annuelle. La cotisation annuelle est valable du 1 ER octobre

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU. "Votre commande bijoux remboursée "

REGLEMENT DU JEU. Votre commande bijoux remboursée REGLEMENT DU JEU "Votre commande bijoux remboursée " Art. 1 : ORGANISATION La société Home Shopping Service, SA au capital de 50.000, dont le siège social se situe au 13 rue du Capricorne 94150 Rungis,

Plus en détail

Voici les étapes principales à suivre pour faire une réservation de voiture en ligne :

Voici les étapes principales à suivre pour faire une réservation de voiture en ligne : Conditions générales de la réservation en ligne Les présentes Conditions de réservation en ligne sont applicables à compter du 1er janvier 2016. Nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance

Plus en détail

Règlement du jeu. Article 1 Organisateur

Règlement du jeu. Article 1 Organisateur Règlement du jeu Article 1 Organisateur La Collectivité Territoriale de Corse (CTC), ci-après dénommée «l Organisateur», institution située au 22 cours Grandval 20187 Ajaccio cedex, et Registre de l extension

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Nouveau look pour une nouvelle vie 9»

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Nouveau look pour une nouvelle vie 9» REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Nouveau look pour une nouvelle vie 9» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise à l occasion de la diffusion

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET DU JEU SANS OBLIGATION D ACHAT «DPAM FAIT SON CARNAVAL» ORGANISE PAR LA SOCIETE DU PAREIL AU MEME DU

REGLEMENT COMPLET DU JEU SANS OBLIGATION D ACHAT «DPAM FAIT SON CARNAVAL» ORGANISE PAR LA SOCIETE DU PAREIL AU MEME DU REGLEMENT COMPLET DU JEU SANS OBLIGATION D ACHAT «DPAM FAIT SON CARNAVAL» ORGANISE PAR LA SOCIETE DU PAREIL AU MEME DU 3 Février 2016 au 23 février 2016 Article 1 OBJET La société Du Pareil Au Même (ci-après

Plus en détail

Informations : S.A. TELEPHERIQUE DU PLENEY - 200, Taille de Mas du Pleney - 74110 Morzine - Tel : +33(0)4.50.79.00.38 Fax : +33(0)4.50.79.02.

Informations : S.A. TELEPHERIQUE DU PLENEY - 200, Taille de Mas du Pleney - 74110 Morzine - Tel : +33(0)4.50.79.00.38 Fax : +33(0)4.50.79.02. CONDITIONS GENERALES DE VENTE INTERNET Pour les titres de transport, vendus par la S.A. TELEPHERIQUE DU PLENEY, utilisables sur les remontées mécaniques des domaines MORZINE/LES GETS et PORTES DU SOLEIL.

Plus en détail

Règlement du Triathlon du lac de Paladru HTTP et Aquathlons Découverte et Avenir

Règlement du Triathlon du lac de Paladru HTTP et Aquathlons Découverte et Avenir Règlement du Triathlon du lac de Paladru HTTP et Aquathlons Découverte et Avenir Article 1. Réglementation générale La réglementation générale de la Fédération Française de Triathlon est appliquée. Celle-ci

Plus en détail