Compte rendu du Conseil Syndical 5 juillet 2011 et 6 septembre 2011

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1 Compte rendu du Conseil Syndical 5 juillet 2011 et 6 septembre juillet 2011 Présents : Mmes Burel, Naudet, Couzon, Chabal, Desaunay, Gueslot, MM. Billy, Delaruelle, Delpech, Maroun, Matura, Méré, Silva, Invités : MM Cabon et Mantel Excusés : MM. Madile, Pécastaings 6 septembre 2011 Présents : Mmes Burel, Naudet, Couzon, Chabal, Desaunay, Gueslot, MM. Billy, Delaruelle, Maroun, Matura, Pécastaings, Silva Pour le syndic : M. Madile. Invités : MM. Peyronnel, Halpern Excusés : MM. Delpèche, Méré 1. Organisation du Conseil Syndical a. Membres du nouveau CS Melle Florence Gueslot, M. Julien Delpech, Mme Jeanne-Marie Naudet, M. Sergio Silva, M. Grégory Matura, Mme Sylvie Burel, M. Aurélien Méré, Mme Anne Couzon, M. Patrick Billy, M. Fouad Maroun, Mme Catherine l'homme, Mme Nathalie Desaunay, M. Sylvain Delaruelle, M. Gérald Pécastaings. Nous remercions les copropriétaires qui ont rejoint le Conseil Syndical et nous leur souhaitons la bienvenue. b. Organisation du Conseil Syndical i. Le bureau : Président : M. Sylvain Delaruelle. Vice-président : M. Gérald Pécastaings. ii. Composition des commissions : Travaux Chauffage Fermeture Parc et Parking Surveillance Parc CHABAL Catherine BILLY Patrick BILLY Patrick BUREL Sylvie COUZON Anne DELPECH Julien BUREL Sylvie CHABAL Catherine DELARUELLE Sylvain COUZON Anne CHABAL Catherine DESAUNAY Nathalie DELPECH Julien MAROUN Fouad DELARUELLE Sylvain GUESLOT Florence GUESLOT Florence DELPECH Julien MAROUN Fouad MAROUN Fouad DESAUNAY Nathalie SILVA Sergio MAROUN Fouad MATURA Grégory MERE Aurélien 1

2 Fibre Optique Budget Parc Règlement de copropriété COUZON Anne BILLY Patrick BILLY Patrick BILLY Patrick DELPECH Julien MAROUN Fouad COUZON Anne DELARUELLE Sylvain MERE Aurélien GUESLOT Florence SILVA Sergio SILVA Sergio MATURA Grégory Charte cages d escalier BILLY Patrick CHABAL Catherine DELPECH Julien MATURA Grégory 2. Bilan de tenue de l Assemblée Générale a. Assemblée Générale du 6 juin 2011 Le CS se réjouit que l'assemblée Générale se soit bien passée dans son ensemble, même si elle a failli être annulée faute de participants. Il a fallu faire du porte à porte pour récupérer quelques derniers pouvoirs et obtenir les derniers millièmes indispensables. Le CS souhaite rappeler l'importance de ces Assemblées Générales et qu'une annulation ne nous dispense pas de payer les frais assez conséquents d'une nouvelle Assemblée Générale. Suite à l échange houleux concernant la solution choisie pour les travaux de soutènement du bâtiment F, le CS tient à réafirmer qu il a examiné avec l'aide de son Assistant Maître d Ouvrage et du Bureau d Etudes Techniques Maître d'œuvre, les différentes solutions possibles et a suivi de près toutes les démarches entreprises par le Maître d'oeuvre ainsi que les différents sondages du sol et des installations. La solution d'injection de résine n'a pas été écartée d'emblée mais suite aux avis du BET et de la SOCOTEC. Le fait que la recommandation de la SOCOTEC soit générale la rend particulièrement forte et applicable au cas particulier de notre résidence. Pour toutes ces raisons et après mûres réflexions, le BET Maître d'oeuvre en accord avec le CS a décidé d'écarter cette solution. Enfin, et contrairement à l'impression que certains échanges lors de l'assemblée Générale ont pu laisser. Il est clair pour le CS que chaque copropriétaire a le droit de s'exprimer librement et de discuter des solutions sans qu il ne lui soit attribué aucune allégation. De plus, il est aussi évident pour le CS que son travail est d'expliquer à tous les copropriétaires les différentes résolutions pour qu'ils puissent avoir assez d'éléments pour prendre leurs décisions et voter lors des Assemblées Générales. 2

3 3. Chauffage a. Financement du remplacement de la chaudière. Suite au vote en AG, M. Billy a pu obtenir 3 propositions pour la prime pour l'achat de la nouvelle chaudière à condensation : CertiNergy (103 k TTC), EDF (89 k TTC) et Dalkia (79 k TTC). Les 3 propositions apportant les mêmes garanties, le choix se portera sur CertiNergy. Cette prime va permettre à la résidence de changer de chaudière gratuitement. Rappelons que cette prime sera versée à l issue des travaux. Il y aura donc un appel de fond afin de permettre le lancement des travaux. Cet appel sera remboursé à l issue. b. Expertise des dégats sur la chaudière à remplacer : Le CS a demandé à la société SOCOTEC de réaliser une expertise concernant les raisons de la dégradation de la chaudière. Le rapport n'a pas permis de montrer de façon claire que l'origine de la dégradation provenait d'une mauvaise procédure d'utilisation ou bien d'un manque d'entretien de la part de Dalkia. Pour permettre l'installation de la nouvelle chaudière sans coupure de chauffage, le système hydraulique nécessite certaines modifications. Un ordre de service a été passé par M. Madile pour cela. De plus, suite aux recommandations de l'expert, des sondes de températures seront installées dans les conduits d'évacuation pour mieux protéger les chaudières contre la surchauffe (~1500 ). Enfin, l'ordre de service du remplacement de la chaudière et de l'installation de la cascade a été lancé et interviendra après l intervention sur le circuit hydraulique. 4. Travaux de soutènement du Bâtiment F : M. Peyronnel L'ordre de service sera lancé bientôt pour un démarrage des travaux au 1 er décembre Ils commenceront par la remise en état des canalisations durant le mois de décembre par la société EAV. Le mois de janvier sera consacré à la préparation du chantier pour les gros œuvres par l entreprise SNRB et à la visite contradictoire de tous les appartements du bâtiment F pour relever l'état de l ensemble des murs, planchers et plafonds avant les travaux de reprise des fondations. Ces visites seront réalisées par un huissier en présence de l occupant, du syndic, du maître d œuvre et de l assistant maître d ouvrage. Cet état des lieux permettra de constater à la fin du chantier les éventuelles dégradations qu'il aurait pu provoquer. CPH a contacté plusieurs huissiers pour cela. Le choix se fera d après les devis et disponibilités. Le premier appel de fonds pour ce chantier du bâtiment F se fera en octobre. Cet état des lieux exhaustif sera pris en compte par M. Halpern dans le cadre de sa mission sur l ensemble de la résidence pour l expertise et l étude de la reprise des désordres constatés lors des différentes procédures «catnat». Ceci afin de faire la part des choses entre les désordres existants et d éventuelles agravations consécutives aux travaux à venir. 3

4 5. Reprise des désordres de la résidence (joints intérieurs, joints façades, pathologie façade, gardes corps) : M. Peyronnel et M. Halpern M. Halpern a été missionné pour relever les sinistres à l'intérieur des appartements sur l ensemble de la résidence. M. Peyronnel (bureau d étude technique Priminter) l a été pour proposer des solutions techniques à l'état des joints intérieurs entre les bâtiments, des joints extérieurs de façade et des gardes corps. L'état général des joints nécessite des travaux à plusieurs endroits dans la résidence. Les votes lors des AG 2010 et 2011 permettent à la copropriété de commencer ces travaux. Les joints intérieurs seront traités lors des travaux dans les appartements et au niveau des terrasses. Les travaux commenceront chez Mme Fontaine, Mlle Gueslot ayant demandé de reporter les travaux dans son appartement à une date ultérieure. Les travaux débuteront en décembre en accord avec les occupants des lieux, leurs voisins et les propriétaires concernés. Le Conseil Syndical a été très ferme envers le maitre d œuvre et son assistant maitre d ouvrage quant à l importance de leur mission envers les occupants des appartements devant subir des travaux. Ils se sont engagés à veiller à ce que ces travaux se déroulent dans les meilleures conditions possibles en raison des déménagements et confinements à mettre en place. Les personnes qui auraient besoin d aide particulière (déménagement, emballage ) seront aidées. Une société a déjà été contactée. Ces travaux ne présentent pas de difficultés techniques. Il est à noter que la chape et le parquet ne sont pas des parties communes à la copropriété et leur remise en état est à la charge du propriétaire. Cependant, le démontage et le remontage du placard pour le traitement des joints intérieurs sont à la charge de la copropriété. Les travaux de traitements des joints extérieurs côté façade commenceront indépendamment dans 2-3 mois. Ces travaux ne présentent pas non plus de difficultés techniques particulières. Le traitement des joints extérieurs côté balcon est plus compliqué à cause de la présence des gardes corps et de séparations entre les appartements. D'après M. Peyronnel, une grande partie des gardes corps de nos balcons est en mauvais état. Rembardes descellées, pieds corrodés et bétons éclaté consécutivement aux mouvements des bâtiments et a l absence d entretien depuis très longtemps. S'ils sont laissés dans l'état, certains pourraient ne plus remplir leur fonction et présenter un danger. De plus, la rouille de pieds de fixations des gardes corps détériore les bords des balcons en faisant éclater le béton. Il y a risque de chutes de blocs de bétons. Deux solutions ont été proposées par M. Peyronnel: renforcement des gardes corps actuels ou bien son remplacement complet. M. Halpern a proposé d'installer un filet pour limiter le danger des chutes de blocs de bétons. D'autres solutions sont à l'étude. Le CS a également demandé à M. Madile de contacter un bureau de contrôle pour demander un deuxième avis au sujet des gardes corps, avant de réfléchir aux solutions pour traiter ce problème. 6. Procédure en cours. a. Mme Varandas VS SDC du Parc d Ardenay Mme Varandas gardienne au bâtiment G a entamé des démarches afin de mettre un terme à son contrat de travail avec la résidence en assignant le SDC en justice pour obtenir une résiliation de son contrat de travail avec des indemnités et dommages intérêts de l ordre de

5 Le syndic CPH et le SDC repésenté par son avocat sont convoqués devant le bureau des concilliations le 19 octobre Les démarches de Mme Varandas sont motivées par le comportement agressif d un copropriétaire résidant batiment G à son encontre et cela depuis fort lontemps. A de nombreuses reprises, le syndic CPH est intervenu directement auprès de ce résident sans grand résultat. Le syndic assisté du CS a effectué de nombreuses démarches auprès des services de police en aidant notamment Mme Varandas dans la rédaction de ses courriers. Le syndic CPH est également intervenu auprès du procureur de la république et des services sociaux. Au mois de juin dernier, des membres du CS accompagnés du syndic ont été reçus par les services de police de Palaiseau afin de bien comprendre qu elles étaient les démarches appropriées à mettre en œuvre pour permettre à Mme Varandas de travailler dans de bonnes conditions. Toutes ses actions sont toujours en cours. Le comportement de ce résident génére un lourd préjudice au SDC. 7. Questions diverses Travaux caves bât D : en cours mais quelques petits soucis au niveau de la fin des travaux et des nouvelles cloisons. M. Madile a été mis au courant. Problème de bruit à n'importe quelle heure (dimanche, nuit) provenant des travaux dans la résidence voisine en construction. Fin du CS à 23h00 Prochain CS le 4 octobre 2011, 19h30 Adresse mail du CS : Les copropriétaires peuvent envoyer leurs questions, propositions, autres. Le CS les analysera et effectuera une réponse ou prendra en compte dans le cadre de la gestion de la résidence. Adresse de notre site Internet : Mot de passe (espace copropriété) : Boussac 5

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guide de la copropriété Syndic de Copropriété de Nièvre Habitat 1 rue Emile Zola - BP 56 58020 Nevers Cedex Tél. 03 86 21 67 19 - Fax 03 86 21 67 67 guide de la copropriété Syndic de Copropriété de Nièvre Habitat 1 rue Emile Zola - BP 56 58020 Nevers Cedex Tél. 03 86 21 67 19 - Fax 03 86 21 67 67 novembre 2012 Qu est-ce que la copropriété? avant-propos

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