Brochure tarifaire 22 SEPTEMBRE 2008 (TARIFS TTC)

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1 Brochure tarifaire 22 SEPTEMBRE 2008 (TARIFS TTC)

2 SERVICES GRATUITS APPLICABLES À L ENSEMBLE DES COMPTES Ouverture de compte Gratuit Clôture de compte Gratuit Tenue de compte gratuit Consultation et gestion des comptes sur Internet (hors frais de connexion internet et fournisseur d accès) gratuit Consultation et gestion des comptes sur Mobile (hors frais de connexion et opérateur mobile) gratuit Délivrance de RIB Gratuit Virements en ligne : Virement permanent vers un autre établissement bancaire Gratuit Virement interne sur le compte d'un autre titulaire (permanent) Gratuit Virement interne sur le compte d'un autre titulaire (occasionnel) Gratuit Virement interne de compte à compte pour un même titulaire Gratuit Virement en Euros émis en zone Euro (1) Gratuit Virement en Euros en provenance d'un pays hors zone Euro (1) Gratuit Demande et mise en place de prélèvement gratuit Prélèvement sur un compte Boursorama Banque Gratuit Morning Meeting et autres lettres d'informations Gratuit Alertes personnalisables Gratuit 10 premières alertes SMS personnalisables ( 0,75 par alerte au-delà des 10) Gratuit Dépôt d'espèces par mandat ou en agence Gratuit Boursorama Essentiel+ - COMPTE BANCAIRE (TARIFS TTC) Le montant minimum pour ouvrir un compte Boursorama Essentiel + est de MOYENS DE PAIEMENT Carte Bleue Visa (débit immédiat ou différé) Carte Visa Premier Délivrance des cartes sous réserve d'acceptation par Boursorama Banque GRATUITE GRATUITE Conditions de revenu du titulaire de nets/mois minimum ou de d encours dans nos livres Conditions de revenu du titulaire de nets/mois minimum ou de d encours dans nos livres Plafonds standards des cartes : Retraits Paiements Carte Bleue Visa (débit immédiat ou différé) 310 / 7 jours / 30 j Carte Visa Premier 920 / 7 jours / 30 j Assurance Moyens de Paiement et Achats sur Internet Boursorama Protection Premier titulaire assuré ,50 / mois soit 18 /an Second titulaire assuré / mois soit 12 /an L'assurance Boursorama Protection est souscrite auprès de Gan Eurocourtage par l'intermédiaire de Gras Savoye. Envoi d'un chéquier à domicile par courrier simple Gratuit Envoi d'un chéquier à domicile par LRAR (sur demande) Tarif postal en vigueur (1) Les virements en Euros effectués avec Andorre, Monaco et la Suisse sont également gratuits (émission et réception) 2

3 Boursorama Essentiel+ - COMPTE BANCAIRE (TARIFS TTC) LES OPÉRATIONS COURANTES GRATUITES Service de changement de domiciliation bancaire Gratuit Relevé de compte mensuel Gratuit Easy-chèque Gratuit Hors frais d affranchissement au tarif en vigueur (envoi simple ou recommandé) Retrait DAB et GAB en zone Euro Gratuit Paiement par carte bancaire dans zone Euro Gratuit Frais de recherche sur contestation d'achat par carte bancaire sur réclamation fondée du porteur Gratuit LES OPÉRATIONS À L'ÉTRANGER Retrait DAB et GAB : hors zone Euro % mini 2 Paiement par carte bancaire hors zone Euro % mini 2 Paiement de chèques sur l'étranger ,1 % mini 25 Commission de Change sur chèque / transfert / rapatriement ,6030 % mini 17 LES PRINCIPALES DATES DE VALEURS ET CONDITIONS DE DÉCOUVERT Versements d'espèces J (ouvré) Retraits d'espèces J (ouvré) Paiement par chèque J (ouvré) Remise de chèque J (ouvré) Découvert en compte autorisé % / an (2) (sous réserve d'acceptation par la banque). Exemple de TEG (Découvert Autorisé) : Utilisation d un découvert autorisé de en permanence sur 90 jours au taux nominal de 9 %. Le Taux annuel Effectif Global ressort à 9,31 %. Découvert en compte non autorisé % / an (2) Exemple de TEG (Découvert Non Autorisé) : Utilisation d un découvert non autorisé de en permanence sur 90 jours au taux nominal de 16 %. Le Taux annuel Effectif Global ressort à 16,99 %. Exonération des agios inférieurs à 3 par trimestre. LES OPÉRATIONS EXCEPTIONNELLES ET INCIDENTS Liste des opérations automatiques et récurrentes exécutées sur le compte du client (document remis au client à sa demande lors de la clôture de son compte) Frais de recherche sur contestation achat par carte bancaire contesté à tort Re-fabrication de la carte bancaire ou remplacement anticipé Renvoi du code confidentiel de la carte bancaire Frais de capture de carte bancaire pour usage abusif dans une banque Opposition sur carte bancaire pour motif perte ou vol Opposition sur carte bancaire pour utilisation abusive Rejet de prélèvement pour défaut de provision max (3) Opposition sur prélèvement / chèques Forfait de rejet d un chèque sans provision Avis (lettre) d'anomalie sur un compte Commission d intervention sur compte en anomalie (par opération, dans la limite de 3 par jour) Forfait de gestion d'une interdiction bancaire (2) Taux en vigueur au 22/09/2008 susceptible de modification à l'initiative de Bousorama Banque dans la limite des taux d'usure (3) Pour les rejets inférieurs à 15, le montant facturé ne pourra dépasser le montant rejeté 3

4 Boursorama Trading - COMPTE TITRES & PEA ACTIONS (TARIFS TTC) COURTAGE EURONEXT PARIS (ACTIONS, WARRANTS, OBLIGATIONS, DROITS ET BONS DE SOUSCRIPTION COTÉS) ET SERVICES ASSOCIÉS Le montant minimum pour ouvrir un compte Boursorama Trading est de Boursorama Banque vous donne la possibilité de choisir, pour chacun de vos comptes, un tarif adapté à votre profil d investisseur : Classic, Trader et Ultimate Trader! CLASSIC TRADER ULTIMATE TRADER (2) Si vous passez des ordres inférieurs à ,50 par transaction jusqu'à au-delà de 1 000, 0,48 % sur le montant total de l'ordre (avec un minimum de 8,95 ) Gratuits Si vous passez en général des ordres supérieurs à 3500 FRAIS DE COURTAGE 16,65 par transaction jusqu'à au-delà de 7 750, 0,22 % sur le montant total de l'ordre DROITS DE GARDE ABONNEMENT MENSUEL Gratuit (minimum 1 transaction/mois) (1) Pour les Traders actifs 9,90 par transaction jusqu à au-delà de , 0,12 % sur le montant total de l'ordre Gratuits Gratuit (minimum 30 transactions/mois) (2) COURS DE BOURSE EN TEMPS RÉEL EURONEXT Gratuits Gratuits PROREALTIME (FLUX EURONEXT) PLATEFORME D'ANALYSE TECHNIQUE ET CHARTISTE EN TEMPS RÉEL Accessible en option pour 29,95 par client et par mois Gratuit FLUX DES COURS EURONEXT EN CONTINU (STREAMING) Accessible en option pour 5,85 par client et par mois Gratuit FRAIS SRD (Service de Règlement Différé) Commission de Règlement Différé (Prorata Temporis) 0,0233 % par jour sur solde net des positions par compte, valeur par valeur 0,3588 % minimum de 11,95 Commission de prorogation FLUX TEMPS RÉEL US ACCESSIBLE À PARTIR DU SITE WEB Accessible en option pour 2 par mois et par client 0,1794 % minimum de 11,95 Gratuit (1) Si aucun ordre n est exécuté sur le mois : facturation de 5,95 par compte en tarif Classic ou Trader. (2) Tarif applicable par compte aux transactions effectuées sur Euronext Paris (hors commission SRD, Prorogation, ordre par téléphone). Adhésion pour une durée minimum de 3 mois réservée aux investisseurs personnes physiques ouvrant un compte titre ordinaire et/ou compte PEA). Tout mois entamé en Ultimate Trader est dû. Si moins de 30 ordres exécutés par mois sur le compte Ultimate Trader, un forfait de 119 est facturé. (Hors premier mois d'adhésion). 4

5 Boursorama Trading - COMPTE TITRES & PEA ACTIONS (TARIFS TTC) FRAIS SUR LES MARCHÉS ÉTRANGERS CES FRAIS SONT APPLICABLES, QUEL QUE SOIT LE TARIF CHOISI. BOURSES AMÉRICAINES ( BOURSES EUROPÉENNES (Hors Royaume-Uni) BOURSES ROYAUME-UNI ( Courtage par ordre exécuté jusqu à ,85 Au delà de l ordre sera facturé 0,1196% sur le montant total de l ordre (Frais de Brokers étrangers inclus) Courtage par ordre exécuté jusqu à ,50 Au delà de l ordre sera facturé 0,55% sur le montant total de l ordre (Frais de Brokers étrangers inclus) L ordre exécuté sera facturé 0.25% du montant total de l ordre avec un minimum de 14,79 Frais de Brokers de 0,25% du montant total de l ordre en sus avec un minimum de 10 GBP + Stamp duty Frais de change sur les marchés étrangers : taux interbancaire J + 1 (J étant le jour de négociation ) + 0,8 pour mille de frais MARCHÉ OPTIONS MONEP COMPTE DÉRIVÉS Courtage ,99 % Minimum ,45 MARCHÉ FUTURES MONEP Commission par contrat négocié ,45 FRAIS EURONEXT LIFFE (susceptible de modification à l'initiative de EURONEXT LIFFE) + LCH CLEARNET (frais de compensation) : Options Indices sur CAC 40 (PXA) commission de négociation de 0,20 par contrat (3) + 0,13 fixe par lot de commission de compensation. Options sur Actions commission de négociation (4) + 0,05 fixe de commission de compensation. Futures sur Indice CAC 40 commission de négociation de 0,14 par lot + 0,13 fixe de commission de compensation. Montant minimum d'ouverture et déposit pour le future CAC de (5). Pas d'abonnement forfaitaire mensuel pour les comptes dérivés. (3) Minimum de 1 % du montant de l ordre. (4) Pour les quotités de 10 : 0,06 par contrat jusqu à lots. Au-delà de contrats : 160. Pour les quotités de 100 : 0,55 par contrat jusqu à lots. Au delà de contrats : 160. (5) Susceptible de modification à l'initiative de Boursorama Banque. 5

6 Boursorama Trading - COMPTE TITRES & PEA ACTIONS (TARIFS TTC) AUTRES FRAIS COMPTES TITRES SERVICES OPTIONNELS Day by Day Trading Conseils de trading court terme en partenariat avec Day by Day / mois (facturation seulement si la performance brute mensuelle des conseils est positive. Voir conditions particulières de l offre sur notre site). ProRealTime Abonnement à la plateforme + 1er Flux ,95 par mois (quel que soit le flux choisi) gratuit pour Ultimate Trader Abonnement Flux supplémentaire Flux Euronext Actions, Indices ,95 Flux Futures sur indices france ,95 Flux NASDAQ, Actions et indices L ,95 Gratuit si 30 ordres bourses étrangères exécutés le mois précédent. Dans le cas de l'abonnement à 1 seul flux : 29,95 par mois, quel que soit le flux choisi. AUTRES FRAIS SUR COMPTE TITRES, PEA ET DÉRIVÉS Changement de tarif Boursorama Trading (1 changement gratuit par an) Opération de change sur mouvements de titres (par opération) ,08 % / opération Commission fixe supplémentaire pour tout ordre sur un Compte titres ou un PEA transmis par téléphone (exécuté ou non) ,90 Relevé, ou avis de comptes titres ou PEA (0% ou non), envoyé par courrier Relevé ou avis disponible sur le site GRATUIT GESTION SOUS MANDAT (TARIFS TTC) Accessible à partir de d'encours pour le mandat Offensif et d'encours pour les mandats Equilibre & Dynamique Frais de courtage ,36 % (minimum par transaction : 4,66 ) Frais de gestion annuels ,14 % (prélevés trimestriellement) Droits de garde Gratuits LES PRÊTS (TARIFS TTC) Conditions financières : taux, frais de dossier, assurances, garanties, indemnités de remboursement anticipé nous consulter Décompte de remboursement anticipé Frais de rejet des échéances de prêts Demande d'échéancier Attestation de crédit Changement de date de prélèvement des échéances Changement de domiciliation bancaire d'un prêt sur un compte d'un établissement tiers Frais de dossier pour autres modifications (hors frais de garanties) Frais de procuration pour mainlevée hypothécaire Information annuelle des cautions, par dossier, plafonné à

7 Boursorama 0%- COMPTE TITRES & PEA SICAV (TARIFS TTC) FRAIS OPCVM Le montant minimum pour ouvrir un compte Boursorama 0 % est de 1000 COMPTE BOURSORAMA 0 % (6) DROITS DE GARDE AUTRES COMPTES D INSTRUMENTS FINANCIERS (hors Boursorama 0 %) Gratuits Gratuits ABONNEMENT MENSUEL Gratuit Gratuit (7) Gratuit sur fonds partenaires 2% (avec minimum de 50 ) sur fonds non partenaires à la souscription Gratuits sur fonds 0% De 0 à 2 % (8) sur fonds partenaires (hors 0 %) En fonction de l émetteur (voir prospectus AMF) sur fonds non partenaires Gratuits sur fonds 0 % 0 % sur fonds partenaires (hors droits acquis) En fonction de l émetteur (voir prospectus AMF) sur fonds non partenaires COMMISSION DE NÉGOCIATION DROITS D ENTRÉE DROITS DE SORTIE FRAIS DE GESTION Gratuit sur fonds partenaires 2% (avec minimum de 50 ) sur fonds non partenaires à la souscription De 0 à 2 % sur fonds 0 % De 0 à 2 % (8) sur fonds partenaires (hors 0 %) En fonction de l émetteur (voir prospectus AMF) sur fonds non partenaires Gratuits sur fonds 0 % 0 % sur fonds partenaires (hors droits acquis) En fonction de l émetteur (voir prospectus AMF) sur fonds non partenaires En fonction de l émetteur (voir prospectus AMF) En fonction de l émetteur (voir prospectus AMF) (6) Commission fixe supplémentaire pour tout ordre sur un Compte titres ou un PEA transmis par téléphone (exécuté ou non) de 11,90. Pour les ordres sur les actions dans le cadre d un compte Boursorama 0%, application du tarif Classic + frais fixes ordre téléphoné. (7) Si aucun ordre n'est exécuté sur le mois : facturation de 5,95 par compte en tarif Classic ou Trader. Si moins de 30 ordres exécutés par mois sur le compte Ultimate Trader, un forfait de 119 est facturé (hors premier mois d'adhésion). (8) Droits d'entrée sur fonds partenaires consultables sur FRAIS SPÉCIFIQUES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS (TARIFS TTC) TARIFS APPLICABLES À COMPTER DU 1 ER JANVIER 2009 Frais de tenue de compte pour le Compte Essentiel+ (barème professionnel) ,00 / mois. Commission de dépassement % Commission trimestrielle de mouvement sur les débits* ,060% Commission sur plus fort découvert du mois ,060% *Spécificités entreprises : ne concerne pas les mouvements suivants : agios, commissions, virements internes, placements. 7

8 FRAIS APPLICABLES À L ENSEMBLE DES COMPTES (TARIFS TTC) LES OPÉRATIONS DE GESTION ET INCIDENTS Changement d'adresse ou modification d'intitulé Gratuit Procuration : mise en place, modification ou suppression Gratuit Désolidarisation de compte joint Gratuit Réédition de code d accès au site internet (par LRAR) Tarif postal en vigueur Retrait d espèces supérieur à (sur commande 48 h à l avance) Commission fixe supplémentaire pour tout virement transmis par téléphone ou en agence Lorsqu'il s agit d'un virement permanent, cette commission s'applique uniquement à la mise en place dudit virement Chèque de banque (1 gratuit / 2 mois) Commission fixe supplémentaire pour tout chèque de banque commandé par téléphone ou en agence Duplicata de relevé de compte / par relevé Recherche de document archivé / document Supplément photocopie ,50 / photocopie Délivrance d'attestations diverses (sauf attestation de crédit) / par attestation Règlement de succession Transfert PEL/CEL vers un autre établissement Transfert PEP vers un autre établissement Transfert de titres vers établissement tiers ,85 / ligne Transfert de titres, déposés à l'étranger, vers un établissement tiers ,80 / ligne Nantissement pour un établissement tiers ,95 Frais d'avertissement pour insuffisance de provision sur compte, pour impayé sur prêt, pour insuffisance de couverture ou débit espèces sur compte d'instruments financiers Livraison contre paiement - Gré à gré - Livraison sur opération spécifique Chèque reçu impayé (autre motif qu'absence de provision) Avis à tiers détenteur Saisie Opposition administrative % du montant de l'opposition avec un maximum de 69 ÉTRANGER Virement vers l'étranger hors zone Euro ,1 % mini 25 Virement en devises dans la zone Euro ,1 % mini 25 Virement reçu de l'étranger hors zone Euro ,1 % mini 25 Virement reçu en devises dans la zone Euro ,1 % mini 25 Encaissement de chèques sur l'étranger ,1 % mini 25 DATES DE VALEUR Opérations au crédit du compte. Toutes les dates de valeur sont réputées à J sauf : Encaissement carte bleue commerçants J+3 O par rapport au jour de télécollecte Encaissement de LCR (Lettre de Change Relevé) J +2 Encaissement de chèque en devises tiré sur l'étranger - crédit immédiat sauf bonne fin J+15 O Encaissement de chèque en devises tiré sur l'étranger - crédit après encaissement J Encaissement de chèque en Euros reçu d'un pays étranger (crédit après encaissement) J Encaissement de chèque en Euros reçu d'un pays étranger (crédit immédiat sauf bonne fin) J+15 O Eurochèques en euros pour crédit sauf bonne fin J+15 O Opérations au débit du compte. Retrait DAB France par Carte Bleue Visa ou Carte Visa Premier DR Retrait de devises au guichet d'une banque par Carte Bleue Visa ou Carte Visa Premier JR Achat commerçant France Etranger avec une carte à débit immédiat JR Retrait espèces Etranger avec une carte à débit immédiat JR Achat commerçant France Etranger avec une carte à débit différé er jour ouvré du mois suivant la période de différé Retrait d'espèces Etranger avec une carte à débit différé JR Pour toute autre opération ne figurant pas dans cette brochure, merci de prendre contact avec le Service Clientèle. 8

9 TARIFS produits non commercialisés au 22/09/2008 I - TENUE DE COMPTE COMPTES EN DEVISES Frais de tenue de compte GRATUIT Commission trimestrielle de mouvements sur les débits* ,025% Commission sur plus fort découvert du mois** ,05% Découvert non autorisé sur compte en $ Eurodollar 1 mois + 9 points Découvert non autorisé sur compte en Eurolivre 1 mois + 9 points *Spécificités entreprises : ne concerne pas les mouvements suivants : agios, commissions, virements internes, placements. **Spécificités entreprises : plafonnée à 50% des intérêts débiteurs conventionnels calculés. IMPORTANT : pas de moyens de paiement délivrés sur les comptes en devises AUTRES Relevé de compte bi-mensuel (par mois) ,5 TTC/mois Relevé de compte hebdomadaire (par mois) TTC/mois Relevé de compte quotidien (par mois) TTC/mois Relevés de compte télétransmis (par mois) TTC Relevé quotidien des virements reçus et des rejets (par mois) ,50 TTC Relevé hebdomadaire des virements reçus et des rejets (par mois) ,50 TTC Relevé par quinzaine des virements reçus et des rejets (par mois) ,50 TTC Relevé mensuel des virements reçus et des rejets (par mois) ,00 TTC Relevé quotidien des virements reçus et des rejets + relevé de compte télétransmis (par mois) TTC Relevé hebdomadaire des virements reçus et des rejets + relevé de compte télétransmis (par mois) TTC Relevé par quinzaine des virements reçus et des rejets + relevé de compte télétransmis (par mois) TTC Relevé mensuel des virements reçus et des rejets + relevé de compte télétransmis (par mois) ,50 TTC Cotisation Carte Exclusive TTC/mois CARTES BANCAIRES Carte Visa Infinite TTC / an Plafonds de la Carte Visa Infinite disponibles auprès du Service Clientèle. 2 ème Carte Visa Infinite % de réduction CARTES BANCAIRES PROFESSIONNELLES (TARIFS APPLICABLES À COMPTER DU 1ER JANVIER 2009) Une carte Bleue Visa (à débit immédiat ou différé) TTC / mois Deux cartes Bleue Visa (à débit immédiat ou différé) TTC / mois Une carte Visa Premier à débit différé TTC / mois Deux cartes Visa Premier à débit différé TTC / mois 9

10 TARIFS produits non commercialisés au 22/09/2008 DATES DE VALEUR Achat commerçant France Etranger avec une carte sur compte Bourso er jour ouvré du mois suivant la période de différé Retrait espèces Etranger avec une carte sur compte Bourso er jour ouvré du mois suivant la période de différé Achat commerçant France Etranger avec une carte Essentielle, Satine, Exclusive er jour ouvré du mois suivant la période de différé Retrait espèces France Etranger avec une carte Essentielle, Satine, Exclusive er jour ouvré du mois suivant la période de différé II - OPCVM GARANTIS Droits d'entrée FCP Caixa Prisme % Droit de sortie anticipée Caixa Prisme ,50% Droit d'entrée FCP THELIO ,30% Droit d'entrée FCP THELIO % Droit de sortie anticipée FCP THELIO ,30% Droit d'entrée FCP Caixa Multinova % Droit de sortie anticipée FCP Caixa Multinova ,50% III - CONVENTIONS LE COMPTE BOURSO PRO+ (UNIQUEMENT POUR LES PROFESSIONS LIBÉRALES) Il comprend : Un compte Bourso Pro. Exonération des frais de tenue de compte. Une carte de la gamme Visa Boursorama Banque (sauf carte Visa Infinite) pour chaque titulaire (sous réserve d'acceptation). Une assurance moyens de paiement professionnels, Bourso Protection Pro pour chaque titulaire. L'accès aux services de Banque à Distance. Une facilité de trésorerie (sous réserve d'acceptation de votre dossier). La gratuité de mise en opposition des moyens de paiement professionnels Boursorama Banque (jusqu'à 3 par an). Le Compte Bourso Pro + "individuel" (par mois) ,59 TTC Le Compte Bourso Pro + "individuel" option Premier (par mois) ,59 TTC Le Compte Bourso Pro + "2 titulaires" (par mois) ,02 TTC Le Compte Bourso Pro + "2 titulaires" option Premier (par mois) ,99 TTC LA CONVENTION BOURSO Elle comprend : Un compte Bourso. Une Carte Bleue Visa Internationale (sous réserve d'acceptation). Une assurance moyens de paiement, Bourso Protection pour chaque titulaire. L'accès aux services de Banque à Distance. Une facilité de trésorerie (sous réserve d'acceptation de votre dossier). La gratuité de mise en opposition des moyens de paiement Boursorama Banque (jusqu'à 3 par an). La gratuité de l'édition des codes Banque à distance en cas de perte (jusqu'à 3 par an). La Convention Bourso individuelle (par mois) TTC La Convention Bourso duo (par mois) TTC 10

11 TARIFS produits non commercialisés au 22/09/2008 III - CONVENTIONS N'ETANT PLUS COMMERCIALISEES (SUITE) LA CONVENTION BOURSO PREMIER Il s'agit de la Convention Bourso avec une Carte Visa Premier en remplacement d'au moins une des Cartes Bleues (sous réserve d'acceptation). Avantages complémentaires : Exonération des droits d'entrée sur la Carte Visa Premier. Exonération des éventuels agios inférieurs à 10 euros sur un trimestre. La Convention Bourso Premier individuelle (par mois) TTC La Convention Bourso Premier duo (par mois) TTC LA CONVENTION BOURSO PRO (UNIQUEMENT POUR LES PROFESSIONS LIBÉRALES) Elle comprend : Un compte Bourso Pro. Une Carte Bleue Visa Internationale (sous réserve d'acceptation). Une assurance moyens de paiement professionnels, Bourso Protection Pro pour chaque titulaire. L'accès aux services de Banque à Distance. Une facilité de trésorerie (sous réserve d'acceptation de votre dossier). La gratuité de mise en opposition des moyens de paiement professionnels Boursorama Banque (jusqu'à 3 par an). La gratuité de l'édition des codes Banque à distance en cas de perte (jusqu'à 3 par an). La Convention Bourso Pro "individuelle" ,59 TTC La Convention Bourso Pro "2 titulaires" ,02 TTC LA CONVENTION BOURSO PREMIER PRO (UNIQUEMENT POUR LES PROFESSIONS LIBÉRALES) Elle comprend : Un compte Bourso Pro. Une Carte Bleue Visa Premier en remplacement d'au moins une des Cartes Bleues (sous réserve d'acceptation). Une assurance moyens de paiement professionnels, BoursoProtection Pro pour chaque titulaire. L'accès aux services de Banque à Distance. Une facilité de trésorerie (sous réserve d'acceptation de votre dossier). La gratuité de mise en opposition des moyens de paiement professionnels Boursorama Banque (jusqu'à 3 par an). La gratuité de l'édition des codes Banque à distance en cas de perte (jusqu'à 3 par an). La Convention Bourso Premier Pro "individuelle" ,59 TTC La Convention Bourso Premier Pro "2 titulaires" ,99 TTC 11

12 TARIFS produits non commercialisés au 22/09/2008 IV - SPECIFICITES ENTREPRISES VIREMENTS Virements remis sur liste (par virement) TTC Virements remis sur support magnétique à échéance garantie (par virement ; remis à E-4 jours ouvrés) ,45 TTC Virement télétransmis (par virement) ,35 TTC Virement de trésorerie ,35 TTC Virement spécifique orienté trésorerie (par virement) ,50 TTC Virement d'origine extérieure (par virement) avec recherche domiciliation TTC sans recherche domiciliation ,99 TTC dont TVA récupérable pour les personnes assujetties à la TVA lorsque l'opération est taxable de plein droit soit HT pour les personnes assujetties à la TVA lorsque l'opération est taxable de plein droit CHÈQUES Fourniture de lettres chèques Consulter le service logistique PRÉLÈVEMENTS Avis de prélèvement sur support magnétique remis à l'encaissement à E-7 jours ouvrés ,35 TTC Prélèvement télétransmis ,30 TTC Rejet de prélèvement présenté à un autre établissement ,80 TTC Avis de prélèvement sur support papier ,97 TTC COMMISSIONS APPLIQUÉES AUX COMMERÇANTS (MONÉTIQUE) Commission sur paiement domestique (CB française, ou région europe) chez le commerçant (en % sur montant des factures) - TPE ,90% Commission sur paiement domestique (CB française, ou région europe) chez le professionnel de santé (en % sur montant des factures) - UNIQUEMENT POUR LES PROFESSIONS MEDICALES ,60% Commission sur paiement domestique (CB française, ou région europe) chez le commerçant (en % sur montant des factures) - Informatique et VAD.. 1,40% Commission sur paiement international (carte bancaire étrangère, hors région europe) chez le commerçant (en % sur montant des factures) ,50% + Commission fixe par facture ,30 TTC + Commission fixe par remise GRATUIT LES TERMINAUX DE PAIEMENT ÉLECTRONIQUE (TPE) Minimum par facture ,30 TTC Concerne les commerçants qui ont fait l'acquisition d'un TPE (TPE Ingenico Elite 510 TGE Fixe, Ingenico Elite 730 portable, Ingenico Elite 770 radio portable) via le CT6. Ces frais de maintenance totale (niveau 0 / 1 / 2 / 3) s'appliquent uniquement sur les contrats existants. Maintenance totale (niveau 0 / 1 / 2 / 3) par trimestre "T" ,53 TTC , ,35 LE MATÉRIEL PROPRIÉTÉ COMMERÇANT Maintenance trimestrielle niveau 0 obligatoire "T" ,30 TTC , ,10 Catalogue des matériels monétiques commerçants et santé fourni par Cartes et Services Consulter votre agence Boursorama Banque (prestations prélevées par Boursorama Banque) Frais d'initialisation* "T" ,14 TTC , Maintenance trimestrielle niveau 0 obligatoire* "T" ,30 TTC , ,87 * Concerne les commerçants déjà équipés d'un TPE à l'ouverture du contrat d'adhésion au système de paiement CB de Boursorama Banque T : taxable de plein droit. 12

13 TARIFS produits non commercialisés au 22/09/2008 LES EFFETS Encaissement de LCC / BOC (par effet) ,30 TTC + Encaissement de LCC / BOC (par remise) GRATUIT Encaissement de LCR / BOR (par effet) ,30 TTC + Encaissement de LCC / BOR (par remise) GRATUIT LCC/BOC remise sur support magnétique (disquette)+ télétransmission (par effet) ,55 TTC LCC/BOC effectué par Caixaonline (par effet) ,84 TTC Réclamation d'effet remis à l'encaissement ,50 TTC Prorogation d'effet remis à l'encaissement GRATUIT Changement de domiciliation d'effet remis à l'encaissement ,50 TTC Rejet d'effet remis à l'encaissement (hors frais de protêt) ,40 TTC Paiement d'effets domiciliés non avisés. Par échéance GRATUIT Refus de paiement d'effet (défaut de provision) TTC 13

14 TARIFS produits non commercialisés au 22/09/2008 SERVICES COMPLEMENTAIRES DESTINES AUX PROFESSIONNELS dont TVA récupérable pour les personnes assujetties à la TVA lorsque l'opération est taxable de plein droit soit HT pour les personnes assujetties à la TVA lorsque l'opération est taxable de plein droit Virement interne (Télétransfert) "T" ,35 TTC , ,29 Virement externe (Télétransfert) "T" ,35 TTC , ,29 Prélèvement interne (Télétransfert) "T" ,30 TTC , ,25 Prélèvement externe (Télétransfert) "T" ,30 TTC , ,25 Relevé de compte magnétique (Téléchargement Immédiat) "T" GRATUIT Relevé de compte magnétique (Téléchargement Quotidien) abonnement mensuel "T" TTC , ,92 Relevé de compte magnétique (Téléchargement Hebdomadaire) abonnement mensuel "T" TTC , ,92 Relevé de compte magnétique (Téléchargement Quinzaine) abonnement mensuel "T" TTC , ,92 Relevé de compte magnétique (Téléchargement Mensuel) abonnement mensuel "T" TTC , ,92 Opérations CB magnétiques (Téléchargement Immédiat) "T" GRATUIT Opérations CB magnétiques (Téléchargement Mensuel) *abonnement mensuel "T" TTC , ,92 Caixa Protection Pro (assurance moyens de paiement des professionnels) Taxe Assureur 9 % TVA 19,6% Prix H.T. 1 adhérent (par an) ,98 TTC TVA : 0, taxe assureur (9%) , ,59 2 adhérents (par an) ,43 TTC TVA : 0, taxe assureur (9%) , ,84 Mandat Envoi de fonds ou pli chargé "T" ,30 TTC ,30 Opérations diverses Information des commissaires aux comptes "T" TTC , ,97 Avis de sort par courrier ou par fil (hors frais réels) "T" ,60 TTC , ,85 Expédition d'une échelle de valeurs (par échelle de valeurs adressée au client) "T" ,50 TTC , ,47 V - CREDITS LES SPÉCIFICITÉS ENTREPRISES Frais de dossier sur facilité de caisse ou découvert autorisé Minimum 35,88 TTC Entreprises : commission de confirmation de crédit ou d'engagement, selon dossier ,5% du montant du prêt Entreprises hors professionnels de l'immobilier : commission de renouvellement de facilité de caisse ou d'autorisation de découvert Minimum 0,5% du montant du prêt, et minimum 153 TTC Professionnels de l'immobilier : commission de renouvellement de crédit revolving, selon dossier Minimum 0,5% du montant du prêt, et minimum 153 TTC 14

15 Intégralité des conditions tarifaires au 22/09/2008. Boursorama, SA au capital de ,80 - RCS Nanterre TVA FR , quai du Point du Jour Boulogne-Billancourt. BT_0908 Boursorama est immatriculé auprès de l'organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance sous le n en tant que courtier en assurance. ORIAS : 1 rue Jules Lefebvre, Paris Cedex