Comité Ingénierie. Président : Rémi CUNIN Syntec-Ingénierie. Assemblée générale du 2 avril 2014

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1 Comité Ingénierie Président : Rémi CUNIN Syntec-Ingénierie

2 Objectifs du Comité Faciliter le dialogue entre les maîtres d ouvrage, les acteurs de l ingénierie privés et publics, le RST et les entreprises Mettre à la disposition des collectivités les documents d aide à la décision pour la commande publique, rédaction et passation de marchés de maîtrise d oeuvre. Définir critères et méthodes pour assurer et garantir la qualité des prestations d ingénierie

3 Membres du Comité Remi Cunin (Président) SYNTEC-Ing Paul Galonnier SYNTEC-Ing Stéphanie Cheverry CNFPT Emmanuel Djian SYNTEC-Ing Eric Vantal ADSTD Marc Girardin Geomètres Experts Didier Martin ADSTD Jean Pierre Schang AITF Erwan Le Bris DIR Nord Jean Pierre Auger AITF Jean Michel Nivet SYNTEC-Ing Florence Masson AMF Olivier Petiot Cerema/DTTV Benoit Baudry SYNTEC-Ing Alain Bellec CINOV Jean-Baptiste De Premare USIRF Laetitia Dias CINOV Valerie Baillat FNTP Christophe Longepierre SYNTEC-Ing (ex E. Le Guern) Cerema/DTITM Patrick Gaudry CNFPT Olivier Ghirardi Cerema/DTITM Marc Tassone IDRRIM Stephane Heinrich CNFPT Laurianne Rossi IDRRIM

4 Travaux réunions plénières du comité : 15 janvier 17 avril 24 septembre 2 groupes de travail avec plusieurs réunions dans l année Jugement des offres : pilote Christophe Longepierre Syntec-Ingénierie Qualification des sociétés d ingénierie : J.B. de Premare USIRF

5 Travaux 2013 Groupe de travail jugement des offres Production de la fiche n 6 recommandations : «Groupement de commandes, accords-cadres & marchés à bons de commande : faciliter l accès des collectivités de taille petite ou moyenne, et de leurs EPCI, à une ingénierie performante» Publication du memento «le maire et l ingénierie» et des 6 fiches d aide aux maîtres d ouvrage, dans les cahiers du Moniteur en mai 2013 : «Maîtres d ouvrage de projets d aménagement : aide au choix du maître d œuvre»

6 Travaux 2013 Groupe de travail qualification des sociétés d ingénierie Production de la fiche de recommandations : «Aide au maître d'ouvrage dans l'exigence d'un certificat de qualification : comment utiliser les certificats de qualification en toute sécurité juridique dans les marchés publics d'ingénierie?» contenant une proposition de rédaction de clause de RC Montage de formations CNFPT/IDRRIM à destination des collectivités : «Projet d infrastructures : pourquoi et comment s assurer d une maîtrise d œuvre de qualité?» 4 sessions organisées avec participation d intervenants IDRRIM 30 mai à Angers/ 26 sept à Montpellier/ 15 oct à Tours/ 19 nov à Toulouse

7 Travaux 2013 Préparation de rencontres entre le comité ingénierie et des élus locaux Objectif : caler les travaux du comité avec les préoccupations quotidiennes des hommes de terrain Réflexion sur le sujet de la création des SPL et agences départementales à vocation ingénierie Objectif : faire éventuellement des propositions sur les périmètres pour trouver la meilleure organisation public-privé

8 Programme de travail 2014 Analyse des remontées des sessions de formation CNFPT/IDRRIM Objectif : prendre en compte les besoins réels des membres Création de deux groupes de travail Assistance à Maîtrise d ouvrage : définition; éléments constitutifs, argumentaire pour justifier l AMO dans certaines conditions, comment choisir un AMO de qualité Variantes : définition d une méthode ou guide pour l analyse des variantes (suites rapport innovation) Poursuite sessions de formation CNFPT/IDRRIM : «Projet d infrastructures : pourquoi et comment s assurer d une maîtrise d œuvre de qualité?»

9 Programme de travail 2014 Réalisation de deux rencontres délocalisées avec des groupes d élus Elaboration de contenus pédagogiques sur les groupements de commande pour les sessions de formation marchés du CNFPT Suivi de l avancement de la loi sur la réorganisation territoriale à chaque réunion du comité pour être en capacité d anticiper les évolutions

10 Merci de votre attention

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