Saint-Germain. Bienvenue à la Clinique D ACCUEIL. 12, Boulevard Painlevé Brive cedex Tél : (0,15 /mn) Fax :

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1 L I V R E T D ACCUEIL Saint-Germain Bienvenue à la Clinique 12, Boulevard Painlevé Brive cedex Tél : (0,15 /mn) Fax : contact@cliniquestgermain.fr

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3 Bienvenue A la Clinique Saint Germain Madame, Mademoiselle, Monsieur, La Clinique est honorée de votre confiance et vous remercie de l avoir choisie. L hospitalisation n est jamais un moment facile mais soyez assurés que nos équipes médicales, soignantes, administratives et hôtelières mettront tout en œuvre pour vous permettre de bénéficier de soins et services de qualité et rendre ainsi votre séjour le plus agréable possible. Sachez que nous avons toujours veillé à privilégier des relations directes et chaleureuses avec nos patients et leur entourage et que nous sommes inscrits dans une démarche d amélioration continue de la qualité visant principalement à optimiser vos conditions d accueil et de prise en charge. L établissement se donne ainsi les moyens de faire évoluer la prise en charge des patients et les pratiques professionnelles grâce à l adhésion aux réseaux de soins tels que ONCOLIM, Maternité en limousin, 3 C, mais aussi différents comités en place qui contribuent à satisfaire cet objectif qualité : Lutte contre la douleur Lutte contre les infections nosocomiales liées aux activités de soins Amélioration des prestations de bio-nettoyage et de restauration Optimisation de la qualité des relations avec les usagers et de la prise en charge Amélioration du fonctionnement médical Optimisation de la qualité de l accompagnement de l allaitement maternel Maîtrise des risques et vigilances pour une sécurité maximale Recensement et traitement des incidents survenus etc Ce livret est destiné, grâce aux informations qu il contient, à mieux faire connaître notre structure, nos équipes, nos locaux, les prestations proposées ainsi que les formalités à accomplir et les consignes à respecter dans l intérêt de tous. Toutes vos suggestions concernant l amélioration de la qualité de nos services seront les bienvenues. A cet effet, nous vous prions de bien vouloir utiliser le questionnaire de sortie qui vous sera remis le jour de votre départ de la Clinique. D avance merci. Nous vous souhaitons un prompt rétablissement et espérons que nous répondrons à toutes vos attentes. L équipe de Direction 1

4 Plan d Accès A la Clinique Transports en commun : Ligne 1/3 Sommaire Plan d Accès Présentation de La Clinique ,4 Le Personnel qui vous entoure ,6 L Equipe Clinique ,8,9 Le Plateau technique ,11 Votre admission ,13 La Maternité ,15 Votre séjour ,17,18 Votre sortie Qualité et sécurité des soins ,21 Les Droits de la personne hospitalisée ,23,24 Annexe Brochure hygiène 2

5 La Clinique Présentation sommaire Un peu d histoire Notre évolution Un peu après la guerre, le Docteur LABARBE et Monsieur GUILLOT, propriétaire de l immeuble «Maison Rose», créent la Clinique Rose qui va évoluer et se moderniser progressivement. En 1975, le service maternité voit le jour et c est en 1980 que la Clinique Rose fusionne avec la Clinique du Parc pour donner vie à la Clinique Saint-Germain. En 1992, la Clinique Saint-Germain absorbe 15 lits de la Clinique Le Point Médical, et entreprend une nouvelle extension de 3500m 2 qui va donner naissance au bâtiment actuel. Aujourd hui D une vocation chirurgicale et obstétricale, la Clinique Saint Germain dispose désormais de 71 lits de chirurgie, 18 lits de maternité et 6 places de chirurgie ambulatoire (hospitalisation de jour). Disposition des services Chirurgie 2 Hall visiteurs 2ème ETAGE Consultations Sages-femmes libérales Chirurgie 2 Maternité Psychologue Bloc Opératoire Secteur Ambulatoire Hall visiteurs 1er ETAGE Chirurgie 1 Bloc Obstétrical REZ DE CHAUSSEE Administration Accueil Entrée principale Centre de Consultations Entrée Urgences Pharmacie et Logistique 3

6 La Clinique en quelques chiffres En 2009, la Clinique Saint-Germain, c est médecins consultants ou attachés à la clinique, 140 salariés, patients accueillis dans nos services, 800 et 900 accouchements par an. La Clinique Saint-Germain est aujourd hui un établissement de référence pour certaines spécialités classées parmi les meilleures cliniques de France. Le Nouvel Observateur (2008) Classée au 3ème rang pour le cancer du testicule Classée au 5ème rang pour l adénome de la prostate Classée au 8ème rang pour le cancer de la prostate Classée au 10ème rang pour le cancer du col utérin Classée au 5ème rang pour la chirurgie de l utérus Classée au 3ème rang pour l incontinence urinaire (femmes) Classée au 8ème rang pour le cancer du sein Selon une étude menée par l Institut des Mamans auprès de 450 maternités de France, la Clinique Saint-Germain obtient également en 2006 une note de 18.20/20 reflétant la satisfaction des usagers à l égard de notre maternité, un des services les plus actifs de l établissement. De plus, le Ministère de la Santé a publié récemment un classement des établissements de santé en matière de lutte contre les infections nosocomiales. Il place la Clinique Saint-Germain parmi les établissements jugés les plus performants. Le Point (2008) Classée au 36ème rang pour le cancer du sein Classée au 21ème rang pour l adénome de la prostate 4

7 Le Personnel qui vous entoure Une équipe qui vous entoure...une prise en charge personnalisée Tout au long de votre séjour au sein de la Clinique Saint-Germain, vous serez encadré(e) par une équipe pluridisciplinaire qui veille à la qualité de votre prise en charge, à votre sécurité et à votre confort. La continuité des soins est assurée 24h/24h, 365 jours par an. Chaque personne porte un badge où son nom et sa fonction apparaissent. L Equipe Médicale Elle rassemble des médecins aux compétences avérées indispensables à une qualité de prise en charge optimale. Ils vous donnent toutes les indications relatives à votre état de santé, reçoivent vos familles et informent, avec votre accord, votre médecin traitant. Suppléments d Honoraires Certains praticiens ont choisi le secteur conventionné à honoraires libres, conformément à la convention nationale des médecins; il résulte de ces dispositions que des suppléments d honoraires pourront être demandés à l initiative de ces praticiens (cf. pages 7et 8). Ces suppléments ne feront pas l objet d un remboursement par les caisses d assurance maladie, mais certaines mutuelles ainsi que les assurances privées, en assurent parfois la couverture. L Equipe Paramédicale Elle est dirigée par la surveillante, chargée de l organisation du service d hospitalisation et assure le lien avec les médecins et l administration. Elle facilite les rapports entre la famille et les médecins. Le responsable de service est votre interlocuteur privilégié pour tous les problèmes que vous pourriez rencontrer. Les Sages femmes Elles peuvent vous recevoir en cas d urgence 24h/24 tout au long de votre grossesse. Elles vous accompagnent durant votre accouchement et donnent les soins nécessaires à la mère et au nouveau-né pendant les suites de couches. Les Infirmières Elles vous dispensent les soins et les traitements médicamenteux par application des prescriptions médicales, ainsi que des actions d éducation et de prévention. La Psychologue A votre demande ou à celle du service, elle vous propose une prise en charge personnalisée. Les Aides soignantes & les Auxiliaires puéricultrice En collaboration avec les infirmières, elles assurent les soins d hygiène et de confort, ainsi que les soins éducatifs et relationnels. Les Brancardiers Ils vous accompagnent dans vos déplacements pour les soins, les examens et l intervention au bloc. 5

8 Une Equipe qui vous entoure pour une prise en charge personnalisée Comment les reconnaître : Surveillante haut blanc, parement blanc Infirmières haut blanc, parement bleu ciel Aides-Soignantes haut blanc, parement vert Sages-Femmes haut blanc, parement rose Puéricultrices haut blanc, parement rayé bleu Auxiliaires de puériculture haut blanc, parement rayé rose Personnel de bloc tunique verte (bloc aseptique) tunique bleue (bloc septique) Durant votre séjour, des stagiaires pourront être amenés à intervenir auprès de vous. Ils sont placés sous la responsabilité de l équipe soignante et portent également un badge nominatif et distinctif. L Equipe administrative et technique Elle est composée de diverses unités complémentaires pour faciliter votre prise en charge administrative : Les Facturières Les frais liés à votre hospitalisation seront réglés à ce service au moment de votre départ de l établissement. Elles établissent la liaison avec la caisse d assurance maladie et la mutuelle (si vous en disposez). L Equipe Hôtelière Les prestations de bionettoyage sont accomplies par une société spécialisée, Hôpital Service, pour garantir l hygiène et la propreté des locaux. Une hôtesse de restauration assurera la prise des commandes des repas quotidiennement. La société de restauration Avenance élabore vos repas en relation avec les équipes médicales et soignantes. L Equipe Pharmacie La clinique possède une pharmacie à usage intérieur. Son équipe est chargée de la dispensation des médicaments (sur prescription médicale) destinés exclusivement aux patients hospitalisés dans l établissement. Elle approvisionne également les services en dispositifs médicaux. Autres Métiers De nombreux métiers sont exercés à la Clinique et concourent également à notre mission de soins dont : infirmière / secrétaire dossier patient, techniciennes du PMSI, personnel technique La Direction Elle se tient à votre disposition pour vous recevoir et vous écouter si besoin. Elle est garante du bon fonctionnement de l établissement. Les Hôtesses d Accueil Elles vous accueillent, vous orientent et répondent à l ensemble de vos questions. Les Secrétaires du bureau des Admissions Elles réalisent les formalités administratives lors de votre admission ou pré-admission dans la clinique. 6

9 L Equipe Clinique Guide Pratique L Equipe Médicale Intervenants consultant à la Clinique sur rendez-vous Chirurgie Gynécologique & Accouchements Robert ARNAUD* A.R. PAUL CAYOL* Dusan TOTH* Antoine GRAVIER* Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 9h - 12h / 14h - 19h Mercredi : 15h - 19h Samedi : 8h30-12h30 Chirurgie Digestive, Viscérale & Vasculaire Alain BRUSQ*, Jean Michel BUNIET, Caroline GUAQUIERE* Lundi et Vendredi : 8h - 17h Mardi, Mercredi et Jeudi : 8h - 19h Samedi : 9h - 12h Chirurgie Urologique & Andrologie Sylvain DUCROCQ* Michel SUBERVILLE* Du lundi au vendredi : 8h - 19h Fermé le samedi Anesthésie - Réanimation Mondher ABDERRAZAK Alain DI MEO*, Samir HALLOUCHE* Lundi au vendredi : 9h -19h Samedi : 8h - 12h Electroradiologie & Echographie Catherine BONNETTE, Jean BOUNAIX Corinne COURTIOL, Jean DE TOEUF Nikki DEROOVER, Philippe FEYDEAU Françoise FOREL, Jacques JEANMART Claire LAPLANE, Evelyne VIDALO-BORDERIE Du lundi au vendredi : 8 h - 19 h Samedi : 8 h - 12 h Sages-Femmes Libérales Véronique VIALLE Marie-Paule FOURNES Du lundi au vendredi : 9h - 17h Fermé le samedi Intervenants attachés à la Clinique sur rendez-vous Gastroentérologie Sandrine BOURZAT*, Pierre-Philippe BOUYSSOU* Gilles MISSONNIER* Du Lundi au vendredi : 8h - 12h / 14h - 19h Samedi : 8h - 12h Chirurgie plastique & Reconstructive Marc QUILLOT* Lundi : 14h - 17h Mercredi : 14h - 18h30 Pneumologie Ghislain GELY Lundi : 14h - 19h30 Mardi, mercredi, vendredi : 9h - 12h / 14h - 19h30 Fermé le jeudi après midi et le samedi Pédiatrie Sylvestre GUTH, Elisabeth MARCUS, Marie-Claire TUEL, Stépan HARANT Du lundi au vendredi : 8h30-12h / 13h45-18h30 Fermé le samedi Endocrinologie Elisabeth ANTOINE, Jean-Marc COMAS Du lundi au vendredi : 9h30-12h / 14h30-17h30 Fermé le mercredi après-midi (*) suppléments honoraires pratiqués par les médecins 7

10 L Equipe Clinique ORL Alain ROLLAND Du lundi au vendredi : 9h - 12h / 14h - 19h Samedi : 9h - 12h Ophtalmologie Jacques CHEVRIER, Franck BARTHELEMY, Hélène BARBARA, Laetitia BOIVIN, Rémi SERVANTIE Du lundi au vendredi : 8 h - 12h / 13h30-19h Samedi : 8h - 12h Dermatologie Catherine CHEVRIER, Eliane DUFOUR, Jean-Louis LABROUSSE Du lundi au vendredi : 9h - 12h / 14h -19h Fermé le samedi Angiologie Anne et Frédéric CHASTANG Du lundi au vendredi : 8h30-11h30 / 14h - 18h Fermé le mercredi après midi Christian FRECHINOS* Du lundi au vendredi : 8h -12h / 14h - 19h Fermé le samedi Véronique GUILLAUMONT Du lundi au vendredi : 9h - 12 h / 14 h - 18h30 Ouvert 1 samedi sur 2 Stomatologie, Chirurgie maxilio-faciale Daniel CHALET*, Virginie WOLFF-BOURGNINAUD* Du lundi au vendredi : 8h - 12h / 14h - 18h Fermé le samedi Cabinet d anatomopathologie Marie CARRIER, Caroline LAVIGNAC, Marie-Elisabeth LIARD-MEILLON, Du lundi au vendredi : 8h - 18h Fermé le samedi Une équipe de Kinésitérapeutes Monsieur Xavier DU CHAXEL Du lundi au vendredi : 8h -12h / 14h30-19h 30 Fermé le samedi Monsieur Didier CHASTANG Du lundi au samedi : 9h - 12h (sur rendez-vous) Kinésitérapeutes spécialisés en biokinergie osthéopathie Stéphane VERLHAC Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 8h - 12h / 14h - 20h Mercredi : fermé Samedi : 8h - 12h Laboratoire d analyses médicales Philippe CHAMBON, Bernard LABRO, Vincent LEYMARIE Du lundi au vendredi : 7h30-12h15 /13h45-18h30 Samedi : 7h30-12h15 / 13h45-16h30 8

11 L Equipe Clinique Guide Pratique Président de la commission médicale de l établissement : Dr DUCROCQ Président du comité de lutte contre la douleur : Dr DI MEO Infirmière Douleur Madame Sandrine BOURNAS Président du groupe de Réflexion éthique / correspondant matériovigilance : Dr ABDERRAZAK Président du comité de lutte contre les infections nosocomiales / référent en antibiothérapie : Dr SUBERVILLE Hygiéniste Madame Patricia PIGNOL Président du comité de sécurité transfusionnelle et d hémovigilance / correspondant hémovigivigilance : Dr HALLOUCHE Président de la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge : Dr PUCHEU La Direction Président Directeur Général : Docteur R. ARNAUD Directeur : Monsieur A. CALLES Surveillante Générale : Madame L. PAILLET Attachée de Direction : Mademoiselle H. FERNANDES Responsable administrative : Madame S. BESSE L Equipe paramédicale Services de soins...surveillantes Chirurgie gynécologique...madame P. PIGNOL Chirurgie polyvalente et ambulatoire...madame G. CALLES Maternité...Madame B. BLONDEL Bloc Opératoire...Madame S. MERCKX La pharmacie Pharmacien :...Madame V. ABDERRAZAK (correspondant pharmacovigilance)...madame P. MONTEIL 9

12 Votre Le Plateau SéjourTechnique un concentré de technologie Guide Pratique Pour plus de sécurité et d efficacité, la clinique utilise les techniques opératoires les plus modernes Le Bloc opératoire 6 salles d opération 1 salle d endoscopie 1 salle de réveil Le Bloc Obstétrical 3 salles d accouchement 1 salle de réanimation pour les nourrissons 1 salle de consultation 1 salle de pré-travail 1 salle pour amniocentèse La Stérilisation Le Service d imagerie Médicale Le Service d échographie Le Cabinet d anatomopathologie Le Laboratoire d analyses médicales. Des équipements techniques de pointe, tels que : La lithotritie extracorporelle mobile pour la destruction des calculs rénaux. Le Laser, technique utilisée pour les interventions de prostate. La vidéo chirurgie coelioscopique est la technique utilisée dans la plupart des interventions. Le thermo ablation de l endomètre 10

13 Le Plateau Technique 11

14 Votre Séjour Admission Formalités administratives Guide Pratique Le personnel d accueil est à votre disposition pour vous aider à accomplir toutes vos formalités. Hospitalisation en dehors des cas d urgence Après avoir effectué votre consultation pré-anesthésique obligatoire, vous devez prendre contact avec notre bureau des admissions pour préparer les formalités administratives, en vue de votre hospitalisation prochaine dans l établissement. Horaires d ouverture du bureau : du lundi au vendredi de 8h - 18h le samedi de 8h - 12h Dans tous les cas, vous devez impérativement présenter votre carte vitale avec son attestation pour bénéficier du tiers payant et selon votre situation : Mutualiste : votre carte d affiliation Bénéficiaire de la CMU : votre attestation Accidenté du travail : feuille de déclaration d accident du travail Pensionné de guerre : carnet de soins gratuits (art 115) Nationalité étrangère : votre carte de séjour ou carte européenne de santé. Vous devez également apporter : Votre carte de groupe sanguin Vos examens de laboratoires récents Vos radigraphies et échographies L auto-questionnaire rempli (remis lors de votre consultation d anesthésie) Votre carte d identité valide ou à défaut votre passeport ou livret de famille : elle est essentielle pour la fiabilité des données administratives La feuille de consentement (remise par le chirurgien et l anesthésiste) Le carnet de santé de l enfant hospitalisé Les documents supplémentaires à rassembler pour une entrée en Maternité : Carte de maternité ou étiquettes Livret de famille ou reconnaissance anticipée pour les couples non mariés Nous vous remercions de bien vouloir signaler à la secrétaire administrative tout changement de coordonnées (notamment adresse), statut (divorce, mariage), caisse ou mutuelle pour votre suivi administratif et faciliter votre prise en charge. Afin d optimiser les conditions de votre prise en charge, vous pourrez éventuellement être amené à réaliser différents examens d entrée. Nous nous efforcerons d écourter votre délai d attente au maximum. Hospitalisation en urgence Seuls importent les soins qui vous seront prodigués. Vous serez admis sans aucune formalité préalable. Les formalités administratives seront faites ultérieurement, à votre chevet ou par votre famille au bureau des admissions. Admission en Chirurgie Ambulatoire Si votre intervention ne nécessite pas d hospitalisation supérieure à une journée, elle peut être pratiquée en ambulatoire. Vous serez accueilli dans ce service par l infirmière responsable dès 7h le matin et vous le quitterez à partir de 18h, après accord du chirurgien et du médecin anesthésiste, qui vous tiendront informé des prescriptions post-opératoires. Nous vous demandons de lire attentivement le document qui vous sera remis lors de votre consultation pré-anesthésique et de respecter scrupuleusement les recommandations. Un parking situé à l arrière de la clinique vous permet d accéder directement au service ambulatoire. 12

15 Votre Admission Chambre : Si vous souhaitez une chambre particulière, vous pouvez en faire la demande au bureau des admissions. Nous ferons notre possible pour vous l attribuer mais en aucun cas cela ne peut être une certitude. Si tel est le cas, nous vous demandons de nous en excuser, satisfaction vous sera donnée dans les meilleurs délais. N hésitez pas à vous renseigner auprès de votre mutuelle pour connaître les modalités de prise en charge. Effets personnels : Munissez-vous également de quelques effets personnels (linge de toilette, pyjama, pantoufles, savon, shampooing). Par souci d hygiène, nous vous invitons à apporter votre propre thermomètre (mercure interdit). La clinique assure la vente de thermomètres en cas de besoin. Tous les appareils auditifs, optiques et dentaires sont sous la responsabilité du patient, qui devra en informer le personnel soignant. Nous vous demandons de porter particulièrement attention à l endroit où vous déposez durant le séjour vos appareils afin d éviter leur perte ou leur dégradation. Les Frais d hospitalisation Nous vous conseillons de consulter avant votre hospitalisation votre mutuelle ou complémentaire santé afin de connaître vos droits au remboursement aux frais d hospitalisation. Le forfait journalier : Il s agit d une contribution réglementaire aux frais d hébergement des établissements de santé. Son montant est fixé par arrêté ministériel. Il est facturé du jour d entrée au jour de sortie compris. Il peut soit être réglé par votre mutuelle en totalité (inclus CMU) ou partiellement soit être à votre charge selon le niveau de couverture. En sont exonérés les malades dl hospitalisation est imputable à un accident de travail ou une maladie professionnelle, les bénéficiaires de l assurance maternité et les pensionnés de guerre. Le ticket modérateur : Il correspond à la partie des frais non remboursés par la Sécurité Sociale. Celui-ci peut être pris en charge par votre mutuelle ou complémentaire santé (inclus CMU). La participation assuré transitoire (PAT) (hors service maternité) : Il s agit de votre contribution réglementaire au titre de la réalisation d actes médicaux lourds et coûteux. A ce titre, une seule participation est due par séjour. Votre mutuelle ou complémentaire santé peut la couvrir. Les suppléments hôteliers : La clinique met à disposition des chambres particulières justifiant la facturation d un supplément journalier, pouvant être pris en charge partiellement ou totalement par votre mutuelle, exclusivement. D autres prestations délivrées à votre demande resteront à votre charge (eau, télévision, téléphone..). Les suppléments d honoraires : Ils peuvent vous être demandés avec votre accord préalable par les praticiens exerçant en secteur 2 (cf. pages 7 et 8). Ils se tiennent à votre disposition pour vous donner toute information complémentaire. Le secrétariat de la clinique est à votre disposition pour régler tout problème administratif relatif à votre hospitalisation. 13

16 La Maternité Pour une grossesse réussie et en toute sécurité Présentation Elle est engagée dans une démarche volontaire d obtention du label qualité IHAB (Initiative Hôpital Ami des Bébés), qui a pour objectif de mettre en place des pratiques hospitalières, centrées sur la famille et respectant les besoins et les rythmes des nouveau-nés. Ce projet de service favorise l accompagnement de l allaitement maternel mais qui va bien au-delà : les compétences, le savoir-faire, la motivation qui sont acquis autour de l accueil du nouveau-né et de l allaitement vont bénéficier à tous les nouveau-nés, allaités ou non, et à toutes les mères allaitantes ou non, ainsi qu à toute l activité de la maternité. Au Rez de Chaussée Service de consultations prénatales Service échographique Consultations d anesthésie (au 8ème mois) Au 1er Etage Le bloc obstétrical est composé de : Une salle de consultation où vous serez accueillie dès votre arrivée par la sage-femme de garde Une chambre de pré-travail avec 2 lits, pour vous détendre Trois salles d accouchement, où vous pourrez vivre la naissance de votre bébé comme vous le désirez (chaîne stéréo, télévision, canapé le papa n est bien sûr pas oublié) Une salle de césarienne à proximité Au 2 ème Etage Consultation des sages-femmes libérales (renseignez-vous dès le 4ème mois de grossesse) : Elles dispensent de multiples activités aux futurs parents de notre établissement : Cours de préparation à la naissance Cours de préparation yoga-relaxation Séances d haptonomie (science du contact affectif) Séances de rééducation périnéale et post natale Séances de massage bébé Le Service des suites de couche est composé de : 14 chambres dont 10 individuelles 1 nurserie la salle de consultation des pédiatres A tout moment de votre grossesse, vous pouvez consulter en urgence, vous serez reçue soit par la sage-femme libérale, soit par la sage-femme de garde qui, le cas échéant, avisera votre obstétricien. Conseils Pour un accouchement vécu dans la plus grande sérénité La personne de votre choix pourra bien entendu vous accompagner lors de votre admission et lors de la naissance de votre bébé. L équipe des anesthésistes et un pédiatre sont disponibles 24h/24h. La sage-femme de salle de naissance vous accompagnera pendant tout le travail adaptant le mode d accouchement à votre souhait et à votre situation médicale. Dès la naissance du bébé, quel que soit le mode d allaitement choisi, il restera en peau à peau, contre vous, aussi longtemps que vous le désirerez. Vous pourrez tout au long du séjour le garder auprès de vous, son rythme propre sera respecté le plus possible. Le papa assistera, s il le désire aux premiers soins, dans la salle d observation des nouveau-nés. 14

17 La Maternité Deux heures après être restée en observation près de la sage-femme, vous pourrez regagner votre chambre avec votre bébé. En cas de césarienne et si l état de votre bébé le permet, le contact peau à peau sera assuré par le papa (préparer pour ce dernier une tenue appropriée) en attendant votre disponibilité une à deux heures après la naissance. En outre, rappelons que la maternité de la Clinique Saint-Germain est de niveau 1 et s inscrit dans le réseau périnatal du Limousin. Aussi en cas de pathologie spécifique, vous et votre enfant seront orientés par nos soins vers le centre médical le plus adapté à la pathologie constatée. La sage-femme de garde sera le lien le plus étroit entre vous et le praticien. En cas de nécessité, le recours à M. VERLHAC kinésithérapeute spécialisé en biokinergie ostéopathie peut être sollicité en dehors de ses jours de passage dans le service (les mardis et vendredis midi) sur demande auprès de l équipe soignante. Mieux vivre votre rôle de maman et papa Les soins aux bébés sont prodigués dans la nurserie centrale avec l aide bienveillante des auxiliaires de puériculture. Le temps du bain est particulièrement chaleureux, car se faisant à l heure de votre bout de chou sous vos câlins ou ceux du papa. Vous serez entourée par du personnel compétent, avec les autres mamans pour lesquelles la nurserie deviendra aussi le point de rencontre du service. Vous ne serez jamais isolée dans votre chambre sans soutien. L orientation générale du service se faisant sur la mise en place de la relation précoce mère enfant et parents enfant, tout sera mis en œuvre sereinement pour garantir ce lien indispensable. Enfin, votre séjour pourra être d une durée de 4 à 7 jours en fonction de votre mode d accouchement et de l état de santé de votre bébé. Nos petits plus Au-delà des activités proposées par nos sages-fem-mes libérales, vous pourrez également bénéficier des apports de l aromathérapie (thérapie par les huiles essentielles) et de la phytothérapie (thérapie par les plantes) par une application par digiponcture, par diffuseur et l homéopathie. Un photographe (société certifiée) passera pendant votre séjour afin de pérenniser ce joyeux événement. La déclaration de naissance se fera par les services administratifs de la mairie de Brive à la Clinique. L ensemble de l équipe se tient à votre disposition en permanence pour vous donner les conseils utiles après votre retour à domicile et répondre à vos éventuelles inquiétudes. 15

18 Votre Séjour Guide Pratique Guide Pratique Les prestations hôtelières assurées par la clinique et les tarifs pratiqués sont affichés au bureau des admissions ainsi que dans toutes les chambres. Standard Joignable en composant le 9. Les heures d ouverture du standard sont les suivantes : 7h30-20h du lundi au vendredi 8h - 18h le samedi 8h30-18h30 le dimanche et jour férié Anonymat Si vous souhaitez que votre présence à la clinique ne soit pas divulguée, veuillez en informer le bureau des admissions lors de votre arrivée. Il vous appartient d aviser vos proches (en indiquant votre numéro de ligne directe et numéro de chambre) non couverts par l interdiction. Valeurs & effets personnels Il est fortement déconseillé de se rendre à la clinique avec des effets personnels de valeur (bijoux, objets de valeurs, sommes importante d argent, chéquier, carte bancaire). Cependant si tel est le cas, un coffre est à votre disposition sur simple demande auprès du secrétariat administratif de la clinique ou de la surveillante du service. Nous vous demanderons de compléter un document décrivant l ensemble des biens que vous nous confiez, avec une personne habilitée. Vos effets personnels vous seront restitués au moment de la sortie, sur présentation d une pièce d identité. La Direction n est responsable que des objets, bijoux, valeurs ou espèces déposés dans ce coffre. Aides Linguistiques Pour faciliter votre séjour, une aide linguistique pourra vous être apportée. Une demande est à faire auprès de la surveillante de votre service. Un livret Santé information pratique pourra également vous être remis sur demande. Il existe en plusieurs langues. Téléphone Toutes les chambres sont équipées de lignes directes. Après avoir souscrit un abonnement (frais d ouverture de ligne et consommation) au standard, qui vous attribue un code, vous pourrez appeler ou être appelé directement par vos proches. Un point phone est également à votre disposition dans le hall d entrée de la clinique. Télévision Chaque chambre est équipée d un poste de télévision couleur avec télécommande recevant les chaînes françaises. L ouverture et la fermeture des téléviseurs sont gérées par le standard. Afin de préserver la tranquillité des autres patients, évitez de trop élever le son. Climatisation Toutes nos chambres sont climatisées. Pour en assurer le bon fonctionnement, il est nécessaire de maintenir fermées portes et fenêtres. Repas Chaque jour, une hôtesse de restauration vous proposera différents menus, en tenant compte des indications médicales éventuelles. Une carte comportant des plats de remplacement ou menus spéciaux vous permettra d orienter votre choix. Un guide alimentaire pourra vous être remis si vous être soumis à un régime thérapeutique ou sur simple demande auprès de notre hôtesse. Les repas sont servis, dans la chambre, aux horaires suivants : Petit déjeuner à partir de 7 h 30 Déjeuner à partir de 12 h Dîner à partir de 18 h 30. Si votre confession religieuse vous interdit certains plats, signalez-le, nous adapterons votre menu. 16

19 Votre Sécurité Un dispositif de vidéo surveillance est en place dans l espace d attente du Bloc opératoire pour garantir votre sécurité Visites Les visites sont libres tous les jours de 11h30 à 21h30, excepté en maternité où elles ont été fixées de 15h à 19h afin de garantir le repos de maman et bébé. Les visiteurs sont invités à respecter le repos des malades, à ne pas fumer, à ne pas être trop nombreux dans la chambre, à la quitter de bonne grâce à la demande du personnel à l heure fixée ou lorsque des soins sont nécessaires. En fonction de votre état de santé, le médecin responsable de votre prise en charge peut préconiser que les visites soient limitées. Permissions de sortie Sous réserve de l accord du médecin responsable de votre hospitalisation, vous pouvez demander une autorisation temporaire de sortie. Prestations accompagnants Dans les chambres individuelles, un accompagnant est autorisé, sauf condition particulière, à rester auprès de vous. Il peut prendre son petit-déjeuner et déjeuner dans votre chambre en achetant des tickets au standard. Le service de restauration (situé au rez-de-chaussée) est également ouvert aux accompagnants. Tout renseignement complémentaire peut vous être délivré par l équipe soignante. Pour l hébergement des familles des patients et en cas de besoin, la Clinique pourra également vous orienter. Parkings La Clinique met gracieusement à disposition des malades, de leurs accompagnants et de leurs visiteurs deux parkings : le premier est situé face à l entrée des consultations gynécologiques / obstétriques et le deuxième est localisé derrière le bâtiment principal de la Clinique. Les parkings ne sont pas gardés. Il est recommandé de ne laisser aucun objet dans les véhicules. La responsabilité de la Clinique ne peut être engagée en cas de vol ou dégradation. Afin d éviter toute difficulté tenant à la sécurité et aux urgences, il est demandé de ne pas stationner sur les emplacements «réservés» et «interdit» (devant l entrée principale de la Clinique). Coiffure, Pédicure, Esthéticienne Sur votre demande vous pourrez, sauf restrictions médicales, faire appel à leur service. Ce professionnel est à régler directement par vos soins. En partenariat avec Sothys, une esthéticienne bénévole pourra vous offrir gracieusement ses services durant votre séjour, sur demande auprès de la surveillante du service. Sonnettes La sonnette d appel se trouvant à la tête de votre lit et dans les sanitaires vous permet de demander l aide d un personnel soignant. la veille. Culte Les ministères du culte des différentes confessions peuvent toujours rendre visite à un malade hospitalisé. Il vous suffit d en formuler la demande auprès de la surveillante de votre service. Elle vous communiquera la liste et les coordonnées des représentants des divers cultes. Journaux Vous trouverez dans le hall d entrée des journaux et revues renouvelés quotidiennement. Pour une revue particulière, adressez-vous à la réception Boissons et friandises Vous trouverez des distributeurs de boissons ou de friandises aux 1er et 2ème étages. Pensez à prévoir de la monnaie. Sur simple demande auprès du personnel hôtelier, vous pourrez également obtenir des bouteilles d eaux minérales. Courrier Le courrier destiné aux patients est distribué tous les jours. Vous pouvez faire déposer votre courrier à la réception qui en assurera l expédition. Le départ quotidien du courrier est organisé à 16h15. 17

20 PRINCIPALES RECOMMANDATIONS & INTERDICTIONS Notre établissement dispose d un règlement intérieur dans lequel est énoncé l essentiel des organisations et dispositions mises en œuvre pour votre prise en charge. Ce document est consultable sur demande auprès de la Direction Alcool & denrées alimentaires L introduction de boissons alcoolisées et de denrées alimentaires est strictement interdite. Animaux Pour des raisons évidentes d hygiène, les animaux ne sont pas admis dans l établissement. Silence et repos Le silence constitue l un des éléments du confort et du rétablissement des malades. Il est donc de rigueur dans toute la Clinique. Il vous est demandé, ainsi qu à vos visiteurs, de le respecter. A toute heure de la journée, les patients maintiendront la porte de la chambre fermée et un volume sonore modéré des appareils de radio et télévision. Médicaments Tous les traitements médicaux en cours devront être signalés à l équipe médicale dès votre arrivée qui vous donnera les indications nécessaires pour garantir la qualité optimale de votre prise en charge. Tabac La loi du 9 juillet 1976, complétée par les décrets du 29 mai 1992 et du 15 novembre 2006, consacre l interdiction de fumer dans les lieux fréquentés par le public. Ainsi, nous vous rappelons qu il est formellement interdit de fumer dans les locaux de la Clinique, engagée par ailleurs dans le réseau Hôpital sans Tabac. Le non-respect de cette disposition est sanctionné par une contravention. Téléphones Portables En raison des risques d interférence avec les dispositifs médicaux, l usage des téléphones portables est strictement interdit dans la Clinique. Sécurité Incendie Dans notre établissement, toutes les dispositions en matière de sécurité incendie sont respectées. Nous vous demandons de suivre les consignes de sécurité affichées dans chaque service. En toute circonstance, il est important de rester calme et de suivre les indications du personnel. Conseil : la fumée est souvent plus dangereuse que les flammes. En cas d enfumage, sachez que l air le plus respirable est au niveau du sol. Santé Publique Don du Sang Il n existe pas de produit capable de se substituer complètement au sang humain. Le don de sang est donc irremplaçable et indispensable pour sauver des vies. Chaque année, patients bénéficient d une transfusion sanguine. N hésitez pas à vous renseigner auprès de votre centre de collecte le plus proche Établissement Français du Sang (EFS) 8, rue Vincent CHASSAING BRIVE Tél : Don d Organes La greffe est le remplacement d un organe défaillant par un organe sain, appelé greffon. Chaque année, le nombre de personnes ayant besoin d une greffe augmente du fait de l allongement de la durée de vie mais aussi, du manque de greffons. Que vous soyez pour ou contre le don d organe, votre choix doit être connu de vos proches. Nous tenons à votre disposition, dans les salles d attente de consultations et des services, des brochures d information. Un geste simple qui peut sauver des vies. Conduites Additives Des plaquettes d information et d aide aux dépendances (alcool, tabac, drogue, conduite alimentaire) sont disponibles dans les salles d attente de consultations et des services. 18

21 Votre Sortie Les sorties ont lieu chaque jour entre 10 h et 12 h au plus tard (sauf hospitalisation en ambulatoire). Si votre départ doit avoir lieu un dimanche ou un jour férié, vous êtes invité à effectuer les formalités de sortie le jour ouvrable précédent votre sortie. La date est fixée par le médecin responsable de votre séjour. Elle a lieu après sa visite. Tout départ non autorisé par votre médecin sera sous votre responsabilité, vous devrez alors signer une fiche de sortie contre avis médical dégageant l établissement de toute responsabilité. Si vous êtes un patient mineur, toute sortie devra se faire en présence d un parent ou de votre tuteur. Si votre état le nécessite, votre médecin vous prescrira un transport médicalisé. Le choix de la société de transport est laissé à votre discrétion. La surveillante du service assurera l organisation du transport. Formalités Administratives Au bureau des sorties, vous réglerez le montant du ticket modérateur (partie des frais non remboursés) et du forfait journalier (si vous n avez pas de mutuelle ou si vous avez une mutuelle qui ne pratique pas le tiers payant) et forfait patient. Vous règlerez aussi les suppléments hôteliers (télévision, eaux minérales, téléphone, chambre particulière ) Une facture acquittée vous sera remise. Retirer un bulletin de situation précisant la durée de votre hospitalisation, auprès du bureau des sorties. Ce bulletin est destiné à votre employeur et à votre caisse d assurance maladie. Vérifier et compléter si besoin votre dossier administratif Avant votre départ, vous veillerez à récupérer tous vos documents (carte de groupe, résultats d analyses, radiographies ) et les dépôts et valeurs que vous auriez éventuellement déposés. Questionnaire de Sortie Nous espérons que vous n oublierez pas de compléter les questionnaires de sortie qui vous seront remis le jour de votre départ de la clinique. Après le remplissage sous une forme anonyme si vous le désirez, le questionnaire sera déposé dans la boite prévue à cet effet au bureau des sorties. Les remarques que vous pourriez formuler seront précieuses, elles feront l objet d une attention particulière. Elles nous permettront d améliorer nos pratiques quotidiennes, pour mieux vous accueillir Les résultats de la satisfaction des usagers sont affichés sur le présentoir situé dans le hall d accueil. Accompagnement Social Si vous avez besoin de l aide des services sociaux, la surveillante de votre service ou la psychologue se chargera de les contacter ou de vous apporter tous renseignements utiles. Après l hospitalisation Différents modes de suivi vous seront proposés à la fin de votre séjour : un suivi par le médecin de la clinique en consultation, un suivi par votre médecin traitant, un séjour en établissement de soins de suite ou encore l intervention de professionnels libéraux à votre domicile 19

22 La Qualité et la Sécurité des Soins La Clinique est également engagée dans une démarche d amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins. Dans ce cadre, elle poursuit sa dynamique en s inscrivant dans la seconde procédure de certification, dirigée par la Haute Autorité de Santé qui apprécie la qualité du fonctionnement et de l organisation de l établissement, au bénéfice des usagers. Le rapport d accréditation V1 est consultable sur le site internet : Pour de plus amples informations, vous pouvez prendre contact avec la responsable qualité / gestionnaire risques de la Clinique. La Lutte contre la Douleur Reconnu comme un droit fondamental de toute personne par la loi relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé du 4 mars 2002, le soulagement de la douleur est une des priorités de la Clinique. N hésiter pas à consulter notre contrat d engagement affiché dans chaque chambre La douleur n est pas une fatalité Avoir moins mal, ne plus avoir mal c est possible. Dans cet établissement, nous nous engageons à prendre en charge votre douleur. Vous avez peur d avoir mal prévenir, traiter ou soulager votre douleur c est possible. PRÉVENIR Les douleurs provoquées par certains soins ou examens : piqûres, pansements, pose de sondes, de perfusion, retrait de drains Les douleurs parfois liées à un geste quotidien comme une toilette ou un simple déplacement TRAITER ET SOULAGER Les douleurs aiguës comme les coliques néphrétiques, celles de fractures Les douleurs après une intervention chirurgicale. Les douleurs chroniques comme le mal de dos, la migraine, et également les douleurs du cancer, qui nécessitent une prise en charge spécifique. Vous avez mal votre douleur, parlons-en Tout le monde ne réagit pas de la même manière devant la douleur ; il est possible d en mesurer l intensité. Pour nous aider à mieux adapter votre traitement, vous pouvez nous indiquer «combien» vous avez mal en notant votre douleur de 0 à 10 en vous aidant d une réglette. Nous allons vous aider à ne plus avoir mal ou à avoir moins mal En apportant une information individualisée En vous expliquant les soins que nous allons vous faire et leur déroulement En vous proposant un programme adapté à vos besoins. Les antalgiques sont des médicaments qui soulagent la douleur. Il en existe de différentes puissances. La morphine est l un des plus puissants. Mais certaines douleurs, même sévères, nécessitent un autre traitement. D autres méthodes non médicamenteuses sont efficaces et peuvent vous être proposées comme par exemple la relaxation, les massages, le soutien psychologique, la physiothérapie Votre participation est essentielle. Nous sommes là pour vous écouter, vous soutenir, vous aider. 20

23 La Qualité et la Sécurité des Soins Hygiène et Prévention des Infections Nosocomiales Une infection nosocomiale est une infection contractée par un patient au cours de son séjour à la clinique et non présente à l admission. Un des volets de la démarche qualité dans laquelle s inscrit notre clinique concerne l hygiène et la prévention des infections nosocomiales. Cette activité est coordonnée par le comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN), composé de représentants médicaux, paramédicaux et logistiques. Une équipe opérationnelle d hygiène (EOH) et d autres instances spécifiques soutiennent l activité du CLIN pour prévenir et surveiller les infections nosocomiales. Il existe dans l établissement des correspondants en hygiène qui sont des relais CLIN dans les services pour la mise en œuvre des bonnes pratiques d hygiène. Des programmes annuels (CLIN / EOH) sont élaborés pour lutter contre les infections nosocomiales : hygiène des installations médicales et chirurgicales, contrôles bactériologiques périodiques (matériel endoscopique, surfaces, eau, alimentaires ), formation et information des professionnels, déclaration et analyse des infections, hygiène des instruments médicaux et chirurgicaux (stérilisation), élaboration et évaluation des protocoles de soins Des indicateurs nationaux (ICALIN, indice de consommation de solution hydro alcoolique, indice sur la surveillance du site opératoire) permettent de mesurer les actions entreprises et de vérifier l application des bonnes pratiques en hygiène. Nous pouvons notamment citer l indice ICALIN relatif aux moyens, à l organisation et aux actions de lutte contre les infections nosocomiales pour lequel la clinique est classée en A (depuis 2005) par le Ministère de la Santé. Sécurité transfusionnelle Le comité de sécurité transfusionnelle et d hémovigilance a pour mission de contribuer par ses études et ses propositions à l amélioration de la sécurité des patients qui y sont transfusés. Il veille à la mise en œuvre des règles et procédures. Il est notamment chargé de la coordination des actions d hémovigilance entreprises au sein de l établissement. Sécurité du circuit du médicament Le comité du médicament et des dispositifs médicaux stériles définit la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles. Il émet des recommandations en matière de prescriptions et de bon usage (inclus antibiotiques). Comité de coordination des vigilances et des risques Crée en 2008, le COVIRIS est chargé d animer et de coordonner la politique de gestion globale des risques, considérée comme un enjeu prioritaire de notre établissement. Une cellule spécifique identitovigilance est en place pour sécuriser le processus d identité patient. Un panneau qualité réservé à l hygiène est consultable par tous dans le hall d entrée de l établissement. Une fiche «Information sur les mesures d hygiène en vue de l intervention chirurgicale» vous est présentée en document annexe du livret. 21

24 Les Droits de la personne Hospitalisée Le malade, le blessé, la femme enceinte, accueilli en établissement de santé est une personne avec des droits L accès aux soins La Clinique assure une continuité et une permanence des soins pour tous. Elle accueille, renseigne et oriente toute personne qui s adresse à elle. Personne de Confiance En application de la loi du 4 mars 2002, l établissement met le patient en mesure de désigner une personne de confiance. Pour ce faire, un formulaire à disposition devra être rempli et signé. Cette désignation est réalisée par écrit en remplissant le formulaire prévu à cet effet. Cette désignation est révocable à tout moment. La personne de confiance sera consultée au cas où il serait hors d état d exprimer sa volonté et de recevoir l information nécessaire. La personne de confiance peut, si le patient le souhaite, l accompagner dans ses démarches et assister aux entretiens médicaux afin de l aider dans ses décisions. Lorsqu une mesure de tutelle est ordonnée, les dispositions relatives à la désignation d une personne de confiance (autre que le tuteur légal) peuvent s appliquer avec l accord Juge des Tutelles. Des brochures d information sont mises à votre disposition dans les salles d attente de l établissement. Droit à l information et consentement éclairé Tout patient a droit à une information claire, loyale et appropriée sur son état, les investigations et les soins qui lui sont proposés. L ensemble des informations concernant la santé du patient est délivré au cours d un entretien individuel avec le praticien. En cas d urgence ou d incapacité du patient, cette information est délivrée aux proches. Suivant les informations qui lui sont fournies, le patient prend, avec le professionnel de santé, les décisions concernant sa santé. Votre consentement est fondamental, vous pouvez le retirer ou revenir sur une éventuelle décision de refus de soins à tout moment. Lors de votre hospitalisation, des stagiaires encadrés par une soignante, pourront vous délivrer ponctuellement des soins, sauf opposition de votre part. Mineurs & Majeurs sous tutelle Les informations des mineurs ou des majeurs sous tutelle et les soins qu ils doivent recevoir sont délivrés à leurs représentants légaux (autorité parentale ou tuteur). Cependant, le professionnel de santé doit informer les intéressés de manière adaptée à leur maturité ou à leur discernement. Il doit dans la même mesure les faire participer à la prise de décision les concernant. Pour tout majeur sous tutelle, il convient de toujours obtenir le consentement du malade à son hospitalisation. L autorisation d opérer des tuteurs est impérative si le patient est en état d incapacité de signature. Pour les patients mineurs, le professionnel de santé peut se dispenser du consentement des titulaires de l autorité parentale si le mineur s oppose expressément à leur consultation. Le professionnel de santé devra cependant s efforcer d obtenir le consentement du mineur à cette consultation. Si le mineur maintient son opposition, il devra néanmoins se faire accompagner d une personne majeure pour que le praticien puisse mettre en oeuvre le traitement ou l intervention. Le professionnel de santé pourra passer outre les recommandations de l autorité parentale ou du tuteur en cas de risques de conséquences graves pour la santé de la personne protégée. 22

25 Le respect de la vie privée Le respect du secret professionnel est un aspect essentiel de la relation de confiance entre le patient et le monde de la santé. Il concerne tous les professionnels de la clinique. Tout est mis en œuvre pour que vos conditions d hébergement et l organisation des soins respectent votre intimité. Le respect de la croyance Vous pouvez vous livrer aux activités religieuses ou philosophiques de votre choix, dans le respect de l ordre public et des bonnes moeurs ainsi que celui d autrui. Les «directives anticipées» La réglementation en vigueur (article R du CSP) prévoit la possibilité pour chaque personne d exprimer sa volonté, de manière anticipée, à propos de l abstention de traitement palliatif et / ou l administration de médicaments anti-douleur, à un moment où elle ne serait plus en état de s exprimer. Pour de plus amples informations, vous pouvez vous adresser à la surveillante du service ou à l infirmière douleur. L accès au dossier médical Une fiche informative sur les règles d accessibilité à votre dossier médical ainsi que sur l informatique et la liberté individuelle est consultable au bureau des admissions. L ensemble des informations relatives au traitement et aux soins qui vous sont délivrés sont rassemblées dans un dossier personnalisé, dont le contenu est couvert par le secret médical. Durant votre hospitalisation, le médecin ou chirurgien du service est à votre disposition pour vous donner tout renseignement sur votre état de santé et son évolution. Votre médecin traitant et les proches que vous aurez autorisés pourront bien entendu prendre contact avec l équipe médicale du service. A votre sortie, une lettre sera systématiquement adressée à votre médecin traitant, résumant les observations faites, les traitements et examens effectués, ainsi que le cas échéant, la thérapeutique à poursuivre. Après votre sortie, le dossier médical est conservé par l établissement. Vous pourrez en prendre connaissance directement ou par l intermédiaire de tout médecin que vous aurez désigné. Pour y accéder directement, la procédure obéit à des règles précises. Vous devez adresser votre demande par écrit au directeur de la clinique et justifier de votre identité. Un formulaire d accès au dossier patient vous sera envoyé. La communication des informations a lieu au plus tard dans les 8 jours à compter de la date de réception de votre demande. Si les informations datent de plus de cinq ans, un délai de deux mois sera nécessaire. La consultation sur place de ces données est gratuite, toutefois, si vous désirez en obtenir une photocopie, les frais de reproduction et le cas échéant d envoi seront à votre charge. Informatique & liberté Lorsque la personne est prise en charge par une équipe de soins dans un établissement de santé, les informations la concernant sont réputées confiées par le malade à l ensemble de l équipe (art. L du CSP). Votre séjour chez nous implique le respect des libertés individuelles fondamentales. Ainsi, la clinique s engage à respecter, sous le contrôle de la commission nationale de l informatique et des libertés, une totale confidentialité à propos des informations nominatives que vous lui avez communiquées. Ce principe s applique en particulier : Au traitement informatisé des données administratives, Aux informations contenues dans votre dossier médical qu elles soient écrites ou traitées de façons informatisées. La loi du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, précise que «l informatique doit être au service de chaque citoyen, elle ne doit porter atteinte ni à l identité humaine, ni aux Droits de l Homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques». L article 35 de la loi, prévoit que vous puissiez exercer : Un droit d accès au contenu de ces données afin de les rectifier ou de les compléter. Un droit d opposition au recueil et au traitement de données nominatives vous concernant pour des raisons légitimes. 23

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