Cahier des Clauses Particulières

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1 MARCHES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SA AEROPORT MONTPELLIER MEDITERRANEE DIRECTION GENERALE CS MAUGUIO CEDEX Tél: REGIE PUBLICITAIRE DES SITES INTERNET SA AEROPORT MONTPELLIER MEDITERRANEE Cahier des Clauses Particulières Nº du CCP : 16DG01 Page 1 sur 15

2 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES SOMMAIRE ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES OBJET DU MARCHE DECOMPOSITION EN TRANCHES ET LOTS DUREE DU MARCHE 4 ARTICLE 2 : PIECES CONTRACTUELLES DU MARCHE 4 ARTICLE 3 : DELAIS D EXECUTION OU DE LIVRAISON DELAIS DE BASE PROLONGATION DES DELAIS 4 ARTICLE 4 : CONDITIONS D EXECUTION DES PRESTATIONS 5 ARTICLE 5 : CONSTATATION DE L EXECUTION DES PRESTATIONS 5 ARTICLE 6 : MAINTENANCE ET GARANTIES DES PRESTATIONS 5 ARTICLE 7 : GARANTIES FINANCIERES 5 ARTICLE 8 : AVANCE 5 ARTICLE 9 : PRIX DU MARCHE CARACTERISTIQUES DES PRIX PRATIQUES MODALITES DE VARIATIONS DES PRIX ERREUR! SIGNET NON DEFINI. ARTICLE 10 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTESERREUR! SIGNET NON DEFINI ACOMPTES ET PAIEMENTS PARTIELS DEFINITIFS ERREUR! SIGNET NON DEFINI PRESENTATION DES DEMANDES DE PAIEMENTS ERREUR! SIGNET NON DEFINI DELAI GLOBAL DE PAIEMENT ERREUR! SIGNET NON DEFINI. ARTICLE 11 : PENALITES PENALITES DE RETARD PENALITES D INDISPONIBILITE POUR LES PRESTATIONS DE MAINTENANCE PENALITE POUR TRAVAIL DISSIMULE 6 ARTICLE 12 : ASSURANCES 6 ARTICLE 13 : RESILIATION DU MARCHE 6 ARTICLE 14 : DROIT ET LANGUE 6 Page 2 sur 15 C.C.P.

3 ARTICLE 15 : CLAUSES COMPLEMENTAIRES 6 ARTICLE 16 : DEROGATIONS AU C.C.A.G. 6 ARTICLE 17 : CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 7 Page 3 sur 15 C.C.P.

4 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Article premier : Objet de la consultation - Dispositions générales Objet du marché Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P.) concernent : Régie publicitaire des sites Internet Lieu(x) d exécution : Aéroport Montpellier Méditerranée Décomposition en tranches et lots La consultation ne contient qu'un seul lot : Régie publicitaire des sites Internet Durée du marché Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/03/2016 au 28/02/2017. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 28 février L entité adjudicatrice doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché ; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n est prise à l issue de ce délai. Le titulaire peut refuser la reconduction du marché par décision écrite notifiée à l entité adjudicatrice dans un délai de 15 jours calendaires à compter de la notification de la décision de reconduction. Le titulaire est réputé avoir accepté la reconduction s il ne prend aucune décision à l issue de ce délai. Article 2 : Pièces contractuelles du marché Les pièces contractuelles du marché sont les suivantes et, en cas de contradiction entre leurs stipulations, prévalent dans l ordre de priorité ci-après : L acte d engagement (A.E.) et ses annexes Le présent cahier des clauses particulières (C.C.P.) Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par l arrêté du 19 janvier 2009 L offre technique et financière du titulaire Article 3 : Délais d exécution ou de livraison Délais de base Le délai d exécution de l ensemble des prestations est stipulé à l acte d engagement Prolongation des délais Une prolongation du délai d exécution peut être accordée par l entité adjudicatrice dans les conditions de l article 13.3 du C.C.A.G.-F.C.S. Page 4 sur 15 C.C.P.

5 Article 4 : Conditions d exécution des prestations Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché). Adresse de livraison : La livraison des fournitures sera faite à l adresse suivante : Aéroport Montpellier Méditerranée Stockage, emballage et transport Sans objet Décision de poursuivre La poursuite de l exécution des prestations en cas de dépassement de la masse initiale est subordonnée à la conclusion d un avenant ou à l émission d une décision de poursuivre prise par l entité adjudicatrice. Article 5 : Constatation de l exécution des prestations Concernant les vérifications et décisions après vérifications, aucune stipulation particulière n est prévue. Article 6 : Maintenance et garanties des prestations Sans objet. Article 7 : Garanties financières Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Article 8 : Avance Aucune avance ne sera versée. Article 9 : Prix du marché Caractéristiques des prix pratiqués Les redevances devront être versées à la SA AMM mensuellement Article 10 : Pénalités Pénalités de retard Par dérogation à l'article 14.1 du CCAG FCS, le titulaire encourt sans mise en demeure préalable, une pénalité suivante : -une pénalité d'un montant de 100 sera appliquée au titulaire par jour de retard dans la non transmission des éléments suivants : envoi des maquettes des publicités pour Internet validées par les annonceurs à la SA AMM pour accord dans un délai maximum de J-2 ouvrés. Page 5 sur 15 C.C.P.

6 dans le cas de la non transmission 1 fois par mois de l'état détaillé et justifié du montant des recettes publicitaires avec chiffre d'affaires par produits et clients correspondants à chaque espace vendu Pénalités d indisponibilité pour les prestations de maintenance Il n est pas prévu de pénalité d indisponibilité Pénalité pour travail dissimulé Si le titulaire du marché ne s acquitte pas des formalités prévues par le Code du travail en matière de travail dissimulé par dissimulation d activité ou d emploi salarié, l entité adjudicatrice applique une pénalité correspondant à 10 % du montant TTC du marché. Le montant de cette pénalité ne pourra toutefois pas excéder le montant des amendes prévues à titre de sanction pénale par le Code du travail en matière de travail dissimulé. Article 11 : Assurances Dans un délai de quinze jours à compter de la notification du marché et avant tout commencement d exécution, le titulaire devra justifier qu il est couvert par un contrat d assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code civil. Il devra donc fournir une attestation de son assureur justifiant qu il est à jour de ses cotisations et que sa police contient les garanties en rapport avec l importance de la prestation. A tout moment durant l exécution de la prestation, le titulaire doit être en mesure de produire cette attestation, sur demande de l entité adjudicatrice et dans un délai de quinze jours à compter de la réception de la demande. Article 12 : Résiliation du marché Modalités du CCAG Article 14 : Droit et Langue En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Montpellier est compétent en la matière. Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d emploi doivent être entièrement rédigés en langue française. S ils sont rédigés dans une autre langue, ils doivent être accompagnés d une traduction en français, certifiée conforme à l original par un traducteur assermenté. Article 15 : Clauses complémentaires Sans objet. Article 16 : Dérogations au C.C.A.G. Sans objet. Page 6 sur 15 C.C.P.

7 Article 17 : Clauses techniques particulières Préambule La Société Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée (SA AMM) est une Société Anonyme à Conseil de Surveillance et Directoire créée en juin L Etat détient la majorité du capital (60%), le reste étant réparti entre la CCI de Montpellier (25%) et les collectivités locales (15%). Le trafic passager a atteint en passagers commerciaux. Son trafic connaît une hausse régulière depuis plusieurs années : en 2013, l augmentation a été de 10,5% et en 2014 de 1,6%. Fin 2015, l AMM devrait renouer avec un seuil de 1,5 million, jamais atteint depuis L Aéroport Montpellier Méditerranée (AMM) est actuellement le 12ème Aéroport de France métropolitaine et le 1er Aéroport de la région Languedoc-Roussillon. L axe Montpellier/Paris représente 60% du trafic passagers. Après une baisse significative de son volume de passagers depuis 2005, l AMM reconquiert chaque année des positions, mais demeure néanmoins en-deçà de son trafic de la fin des années Aujourd hui, à l instar des autres plateformes aéroportuaires, l environnement global est en totale mutation (nouvelles stratégies des compagnies nationales et/ou low-cost, contexte économique marqué par des coûts du pétrole et des prêts bancaires historiquement bas, raréfaction de la ressource financière publique ). De nouvelles difficultés ont émergé, mais aussi et surtout, de nouvelles opportunités. Six années après la constitution de la SA AMM, un nouveau Président du Directoire et un nouveau Président du Conseil de Surveillance ont été désignés. Un nouveau projet industriel extrêmement ambitieux est en phase de finalisation. Ce projet, qui doit être prochainement validé par les actionnaires, ambitionne de porter le trafic passagers annuel à 2 millions. Ce gain de passagers peut se réaliser, spécificité montpelliéraine, sans investissements majeurs dans l infrastructure. Au-delà de ce seuil de 2 millions, l AMM devra envisager la création d une seconde aérogare, permettant alors d atteindre un trafic de 2,5 millions de passagers. L AMM est fort d une proximité sans équivalent avec l hyper-centre de Montpellier, d une accessibilité renforcée par une autoroute A9 toute proche (tout comme la future gare TGV), d une réserve domaniale de 500 hectares au coeur d un site naturel exceptionnel, d un environnement entrepreneurial en croissance très forte En outre, l AMM peut et doit mettre en avant sa taille humaine (130 salariés AMM, parmi salariés des sociétés sur le site), son agilité, sa capacité de réaction et d adaptation. Page 7 sur 15 C.C.P.

8 La communication des l aéroport est fondée sur ces qualités intrinsèques, jumelées aux axes principaux du projet industriel visant l augmentation des dessertes et du trafic passagers, l optimisation du foncier et une amélioration sensible de la qualité de service. Clairement, l objectif est de faire de l AMM le grand aéroport méditerranéen de la future grande région (Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon). Régie publicitaire des sites Internet En 2012, la SA AMM a opéré la refonte totale de son site Internet, qui existait depuis février 2003, en versions française et anglaise. Une version mobile a été créée pour renforcer la présence de l aéroport sur le web. Une newsletter mensuelle à destination du grand public et des professionnels du tourisme a également été mise en place à compter d avril Les objectifs de ces nouveaux sites étaient les suivants : Etre un vecteur d image ; Permettre de communiquer, d informer et de fidéliser une clientèle BtoB et BtoC ; Devenir un site marchand BtoB et BtoC. La SA AMM souhaitait se rapprocher davantage du passager et assurer efficacement la promotion de son offre de vols, de ses services, de ses partenaires (usagers, compagnies aériennes, agences de voyages, tour-opérateurs, collectivités ) et de manière générale, valoriser ses activités. L Aéroport Montpellier Méditerranée met aujourd hui à disposition des espaces publicitaires sur ses sites Internet afin de promouvoir les annonceurs locaux, nationaux et internationaux auprès d une clientèle ciblée et active. Afin de centraliser les demandes des annonceurs, l Aéroport Montpellier Méditerranée décrit, au travers de cette consultation, les espaces médias disponibles sur ses sites Internet. Le régisseur s engage, pour le compte de la SA Aéroport de Montpellier Méditerranée, à assurer le développement commercial des espaces publicitaires des sites Internet et de la newsletter de l aéroport : (version française et version anglaise) mobile.montpellier.aeroport.fr (version mobile) Newsletter Aéroport Montpellier Méditerranée (version française) Page 8 sur 15 C.C.P.

9 Le régisseur s engage à : ne commercialiser aucun espace pub à titre gratuit à un annonceur dans le cadre du présent marché, sauf accord express de la SA AMM. Etablir les tarifs des espaces publicitaires disponibles à la régie sur les différentes rubriques des sites Internet de l aéroport ainsi que dans la newsletter de l aéroport. Dès la mise en place de sa politique commerciale, le régisseur communiquera ces tarifs à la SA Aéroport de Montpellier. Aucun espace publicitaire ne pourra être accordé à titre gratuit à un annonceur dans le cadre du présent marché. Faire valider auprès de la SA AMM le libellé du contrat-type. Prospecter la clientèle. Etablir et faire signer les contrats relatifs aux insertions publicitaires auprès des clients annonceurs, et adresser une copie à la SA AMM, dès la signature, avec le détail des accords éventuels des négociations tarifaires. Faire parvenir à la SA AMM, pour validation, les visuels publicitaires destinés aux sites Internet, 2 jours ouvrés avant leur mise en ligne. Des pénalités pourront être appliquées en cas de retard et de non présentation de ces visuels (cf. article 11.1 du présent C.C.P). Utiliser un adserver reconnu sur le marché pour la mise en ligne des bannières publicitaires. Fournir à la SA AMM les tags adaptés à chaque page, chaque emplacement et chaque site Internet, pour intégration sur les sites Internet par la SA AMM. Fournir à la SA AMM les codes d accès back-office des statistiques détaillées de l adserver et adresser, à chaque début de mois, un récapitulatif des statistiques pour le mois écoulé. Optimiser et contrôler le poids des publicités web pour ne pas alourdir les pages des sites Internet de la SA AMM. Le régisseur fournira à la SA AMM, tous les mois, à partir de la notification de la présente consultation, un état détaillé et justifié du montant des recettes publicitaires avec chiffres d affaires par produits et clients correspondants à chaque espace vendu. Des pénalités pourront être appliquées en cas de retard et de non présentation de ces visuels (cf. article 11.1 du présent C.C.P). En retour des ventes d espaces publicitaires réalisées pour le compte de la SA AMM, sur l ensemble de ses sites Internet, le régisseur s engage à : Verser à la SA AMM un minimum garanti de euros HT par an, pour un chiffre d affaires généré inférieur à euros HT annuel, et ce quel que soit le montant de ce chiffre d affaires. Il est à noter que la vente de l ensemble des espaces publicitaires accordés à la régie, dans le cadre de la présente consultation, est l exclusivité propre du régisseur. En cas d invendus, le régisseur a l obligation de mettre en ligne des publicités de remplacement qui seront fournies par la SA AMM. Le contenu de ces publicités sera limité à l information ou la promotion de ses propres produits et services ou ceux de ses partenaires. Par ailleurs, la SA AMM se réserve le droit de s attribuer ou d attribuer à d autres partenaires, des espaces publicitaires, autres que ceux déjà alloués à la régie. La SA AMM se réserve le droit de placer des liens à tout emplacement non prévu dans le cadre de la présente consultation. Page 9 sur 15 C.C.P.

10 Dans le cas de modifications des espaces publicitaires à commercialiser (ajout, suppression et changement significatif de format), un avenant sera réalisé. La SA AMM fournira au régisseur une lettre d habilitation à des fins de prospection, ainsi qu un fichier des sociétés implantées sur la plateforme de la SA AMM. Le régisseur s engage à ne pas revendre, ni transmettre, ni communiquer à des tiers ce fichier, sans accord préalable écrit de la SA AMM. Son utilisation doit être restreinte à la commercialisation des espaces publicitaires de la SA AMM. Le régisseur pourra également prospecter auprès des annonceurs potentiels que sont les fournisseurs de la SA AMM, les entreprises industrielles et commerciales régionales, nationales ou étrangères, et des organismes officiels tels que le Conseil Régional, le Conseil Départemental, Montpellier Méditerranée Métropole, l Agglomération de Montpellier, la Communauté d Agglomération du Pays de l Or, la Ville de Montpellier, les Chambres Consulaires, les Syndicats d initiative et Offices de tourisme municipaux, établissements d accueil, de congrès et salons, et plus généralement l ensemble des villes et établissements publics de coopération intercommunale. Le régisseur s engage à démarrer le démarchage commercial dès la notification du marché. Espaces publicitaires : 1 Emplacement des espaces publicitaires : o Voir le détail de chaque emplacement dans la partie B. 2 Contenu du message publicitaire : o Les visuels publicitaires doivent avoir un but exclusivement commercial et industriel. o La SA AMM refusera les publicités présentant un caractère politique, syndical ou confessionnel, ou contraire aux bonnes mœurs et à l ordre public. o La SA AMM refusera également les publicités de nature à nuire à la SA AMM et à sa politique commerciale, aux transports aériens, aux compagnies aériennes en lien avec l aéroport ou à ses partenaires. Dans ce cadre, le régisseur s assurera auprès de la SA AMM de la validation des publicités avant leur mise en ligne. o La SA AMM se réserve expressément le droit d interdire à tout moment toute publicité qu elle n aurait pas approuvé préalablement, et/ou qu elle jugerait contraire à ses intérêts, ou inconciliable avec les traditions de bienséance et de sérieux qui s imposent à elle. o Le régisseur devra faire sien tout contentieux qui résulterait de l annulation d une publicité qui n aurait pas été préalablement et formellement approuvée par la SA AMM. o Le terme «publicité» est entendu comme toute insertion, annonce, rédaction, dessin, photo à caractère directement ou indirectement publicitaire. Page 10 sur 15 C.C.P.

11 Description des espaces Site Internet L Aéroport de Montpellier a mis en ligne la nouvelle version de son site Internet en juillet 2012, dont l adresse url est Ce site propose notamment un moteur de recherche de vols, séjours, hôtels et location de voitures. Un véritable portail dédié aux voyages, simple, efficace et accessible sur toutes les pages du site. Le site a été réalisé en version française et anglaise. Des quick guides en langues étrangères sont aussi disponibles sur chacune de ces versions. Cette refonte complète du site a été redéfinie en 3 univers pour concentrer l information recherchée pour chaque public cible : L univers Passagers, offrant les informations pratiques à destination des passagers pour faciliter leur voyage et son organisation. o Horaires des vols, informations générales et détaillées de tous les commerces, services et produits de l Aéroport de Montpellier Méditerranée (parkings, location de véhicules et de salles de réunion, commerces...). o Diaporama «Destinations» en page d accueil et détail de toutes les destinations avec des pages dédiées. o Modules de réservations de vols, séjours, hôtels et location de voitures. o Modules de devis parking en ligne et réservation de bureaux et salles de réunion (Centre d Affaires). L univers Professionnels, dédié à l aviation générale, la communauté aéroport, les compagnies aériennes et professionnels du tourisme. o Modules de réservation de bureaux et salles de réunion (Centre d Affaires). o Modules de demandes d assistance et d entraînement. L univers Aéroport dans la région, proposant toutes les informations relatives à l aéroport, des rubriques sur l économie et le tourisme dans la région avec nos partenaires collectivités territoriales, EPCI et offices de tourisme, ainsi qu un espace presse. o Modules de réservation de bureaux et salles de réunion (Centre d Affaires). o Modules de réservations d hébergements. La clientèle de l Aéroport Montpellier Méditerranée concerne autant les étudiants, les actifs, les seniors que les décideurs locaux, les collectivités, les CSP/CSP+ Page 11 sur 15 C.C.P.

12 Audience 2014 o visites / mois en moyenne (source Google Analytics). + 17% vs o pages vues / mois en moyenne (source Google Analytics). + 11% vs % du trafic sur la version française. 7% du trafic sur la version anglaise. - Profil de l audience version française du site : large, composée des clients, partenaires et prospects de l aéroport (outcoming, flux sortants). version anglaise du site : tous clients incoming (flux entrants), résidents hors de la zone de chalandise de l aéroport, principalement des touristes étrangers. - Annonceurs potentiels : toutes les associations, entreprises, collectivités et professions libérales locales et régionales, ainsi que les hôteliers, restaurateurs et entreprises. - Formats et emplacements des publicités : Mêmes formats et mêmes emplacement sur les versions française et anglaise. Univers Passagers > Page d accueil : impressions / mois Formats disponibles o Bannière haute : 468 x 60 pixels. o Bannière basse droite : 468 x 60 pixels. o Carré droit haut : 250 x 250 pixels. o Bannière pop-up diaporama toutes les destinations : 468 x 60 pixels. NB : la bannière s affiche dans le pop-up toutes les destinations après un clic sur le visuel toutes les destinations du diaporama. Univers Passagers > Rubrique Horaires & Infos Vols > Toutes les pages : impressions / mois Format disponible o Carré droit : 250 x 250 pixels. Univers Passagers > Rubrique Accès & Parkings > Toutes les pages : impressions / mois Page 12 sur 15 C.C.P.

13 Format disponible o Carré droit : 250 x 250 pixels. Univers Passagers > Rubrique Voyage, Mode d emploi > Toutes les pages : impressions / mois Format disponible o Carré droit : 250 x 250 pixels. Toutes les pages du site : impressions / mois Formats disponibles o Bannière haute : 468 x 60 pixels. o Bannière basse droite : 468 x 60 pixels. Site Internet version mobile L Aéroport de Montpellier a également mis en ligne une version mobile de son site Internet le 16 juillet 2012, dont l adresse url est mobile.montpellier.aeroport.fr. Le site mobile est une version allégée du site Internet bénéficiant d une ergonomie mobile. Horaires des vols en direct, informations générales sur les principaux commerces, services et produits de l Aéroport Montpellier Méditerranée (parkings, liens vers les enregistrements en ligne des compagnies aériennes, location de véhicules...). Détail de toutes les destinations avec des pages dédiées. Modules de devis parking en ligne. Ce site a été développé en version française et anglaise avec un affichage qui s adapte en fonction de la langue du navigateur. Page 13 sur 15 C.C.P.

14 - Audience 2014 o visites / mois en moyenne (source Google Analytics). + 64% vs o pages vues / mois en moyenne (source Google Analytics). + 62% vs Profil de l audience : tous clients et partenaires en mobilité recherchant en priorité une information rapide et des renseignements sur les horaires, parkings, plan d accès, commerces et services. - Annonceurs potentiels : toutes les associations, entreprises, collectivités, hôteliers, restaurateurs et professions libérales locales et régionales et à destination. - Formats et emplacements des publicités : Mêmes formats et mêmes emplacement sur les versions française et anglaise. Page d orientation site mobile/site web : impressions / mois Format disponible o Bannière basse : 300 x 250 pixels. Page d accueil site mobile : impressions / mois Format disponible o Bannière basse : 300 x 250 pixels. Newsletter Passagers de l Aéroport L Aéroport de Montpellier a mis en place depuis 2013 une newsletter pour informer la clientèle de l aéroport sur les nouveaux services, produits, évènements, actualités, nouvelles lignes, jeux concours de l aéroport. Promotion des produits et services de l Aéroport de Montpellier Méditerranée (parkings, location de véhicules et de salles de réunion, commerces...). Promotion des destinations au départ de Montpellier. Promotion des commerces à l intérieur et à l extérieur de l aérogare, usagers, partenaires. Mise en avant des modules de réservations de vols, séjours, hôtels et hébergements Mise en avant des modules devis parking en ligne et réservation de bureaux et salles de réunion (Centre d Affaires). Interviews de passagers, usagers, partenaires. Cette newsletter est diffusée en langue française. Fréquence : mensuelle. - Audience : o destinataires en novembre o Taux d ouvertures moyen (source PhpList) : 30%. o Taux d ouvertures uniques moyen (source PhpList) : 18%. Page 14 sur 15 C.C.P.

15 o Taux de clics moyen (source PhpList) : 6%. - Profil de l audience : tous clients, partenaires ou prospects de l Aéroport Montpellier Méditerranée, ayant un intérêt particulier vis-à-vis des produits aériens et des offres de services liées aux voyages. - Annonceurs potentiels : toutes les associations, entreprises, collectivités, hôteliers, restaurateurs et professions libérales locales et régionales et à destination. - Format et emplacement des publicités : Format disponible : o Bannières : 468 x 60 pixels. Page 15 sur 15 C.C.P.