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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 3 FEVRIER 2016 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 VOLKSWAGEN PASSAT DW 2,0 TDI BLUETOOTH BVA,, JANTES ALU, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM AUTO, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE 17-oct BMW 745 I 3 MERCEDES CLASSE E CDI 4 CITROEN C3 5 RENAULT 6 RENAULT TWINGO COLLECTOR 1,2 ESSENCE CLIO 3P SOCIETE AIR.1.5 DCI PEUGEOT 207 1,4 HDI FEUX XENON, CUIR, VITRES ET RETROS, JANTES ALU, TEL, CLIM AUTO,SIEGES,GPS,POSTE,REG ET LIM DE VITESSE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE ET AVANT BATTERIE HS - VOYANT MOTEUR ALLUME POSTE, DIRECTION ASSISTEE, POSTE, CLIM, POSTE, REG ET LIM DE 08-janv févr juil mars déc août OPEL CORSA CDTI 75 CONNECT EQUIPE 5 PLACES AVEC HOMOLOGATION - DETECTEUR DE MOUVEMENT ARRIERE, POSTE, CLIM, GPS,, COMMANDE AU VOLANT 14-mars

2 9 RENAULT CLIO DCI 75 AUTHENTIQUE POSTE, CLIM, VITRES 18-juil RENAULT MEGANE ESTATE IMPULSION 1,5 DCI POSTE,CLIM,REG ET LIM DE 30-sept MERCEDES CLK 240 ELEGANCE JANTES ALU, DETECTEUR AVANT ET ARRIERE DE MOUVEMENT, TOIT OUVRANT, CUIR, POSTE, CLIM, LIM DE ET RETROS 07-janv RENAULT CLIO³.3P.SOCIET AIR.DCI.75CH. MANQUE COQUE RETR COTE DROIT - POSTE, CLIM, REG ET LIM DE 03-mai PEUGEOT 207.3P.AFFAI.PK CD.CL.HDI70.FAP TOLERIE LATERAL DROIT - ANTI BROUILLARD AVANT, 02-nov CITROEN C4 HDI TOLERIE LATERAL GAUCHE - JANTES ALU, POSTE, CLIM, 22-avr CITROEN 16 RENAULT C 4 CLUB ENTREPRISE.1.6 HDI 92. TWINGO 3P SOCIETE AIR.1.5 DCI CITROEN C3 1,4 HDI STE 18 PEUGEOT PARTNER FOURGON 120 L1 PACK CD CLIM + HDI 75 POSTE, ANTI BROUILLARD AVANT, PORTE LATERALE, DETECTEUR DE RECUL, 3 PLACES, CLIM, POSTE, GPS, 09-déc oct sept août CITROEN JUMPER HDI FOURGON AVEC HAYON POSTE,, 3 PLACES, PORTE LATERALE 10-sept

3 20 CITROEN JUMPER HDI L2H2 FOURGON AVEC HAYON 3 PLACES, POSTE, VITRES ET RETROS, PORTE LATERALE, COMMANDE AU VOLANT 01-juil RENAULT MASTER DCI HYUNDAI SANTA FE CRDI BVA PROBLEME INJECTION - 3 PLACES, PORTE LATERALE, CLIM, GPS, REG ET LIM DE ET, RADAR DE RECUL PROBLEME MOTEUR IMPORTANT, VEHICULE GRELE - CLIM, VITRES ET RETROS ELECT, JANTES ALU, TOIT OUVRANT 27-avr sept PEUGEOT 207 3P AFFAIRE PACK CD CLIM.1.4 HDI 70 FAP. 24 RENAULT KANGOO 1,5 DCI 25 RENAULT 26 RENAULT CLIO 1,5 DCI 75 ECO2 EXPRESSION PORTE AVANT GAUCHE A REMPLACER - PORTE LATERALE, DETECTEUR DE RECUL, POSTE ET VITRES EMBRAYAGE FATIGUE- MAUVAIS FIXATION BERCEAU - 16-nov juin mai mai MERCEDES CLASSE E 10-juin OPEL ASTRA CDTI 110 PK CLIM EQUIPE 5 PLACES AVEC HOMOLOGATION - CALANDRE AVANT CASSEE - PARE BRISE HS - CLIM, POSTE,, COMMANDE AU VOLANT 13-sept PEUGEOT PARTNER 1,6 HDI 3 PLACES 30 CITROEN C3 1,4 HDI STE RADAR DE RECUL 08-nov POSTE, 04-sept

4 31 RENAULT 32 PEUGEOT 33 RENAULT 34 CITROEN 35 RENAULT 36 RENAULT 37 RENAULT CLIO 3P SOCIETE AIR1.5 DCI P AFFAIRE PACK CD CLIM.1.4 HDI 70 FAP. CLIO 3P SOCIETE AIR.1.5 DCI 90. JUMPER CAISSE AVEC HAYON SCENIC 1,5 DCI 105 EXEPTION POSTE, CLIM, KIT PARROT, PORTE LATERALE, POSTE, SEMI CUIR, GPS, TELEPHONE, REG DE VITESSE, JANTES ALU BATTERIE HS - POSTE, CLIM, 16-mars mai févr août sept sept YAMAHA MAJESTY nov RENAULT CLIO 1,9D NE DEMARRE PAS 05-avr CITROEN BERLINGO 1,9D SANS CLEF 31-mai PEUGEOT 206 HDI 42 RENAULT SCENIC VENDU POUR PIECES DETACHEES - VEHICULE GAGE - SANS CLEF NE DEMARRE PAS - CLEF CASSEE 09-févr févr RENAULT SAFRANE 2,2 DT VEHICULE NON ROULANT 18-nov RENAULT TWINGO SANS CLEF 31-mars OPEL VIVARO SANS CLEF 15-déc-05 6 FRAIS DE VENTE Volontaires : 12 % TTC Soit 10 % HT HT Judiciaires : % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE

5 CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.

APONEM BP 20152 PONTOISE 95304 CERGY PONTOISE CEDEX

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