Sommaire général 1 VEILLE REGLEMENTAIRE 2 DEMARCHES ENVIRONNEMENTALES 3 EAUX DS SAS. 1.1 Comprendre la réglementation. 1.2 Fiches d'aide à la décision

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1 Réf. : Sommaire 1 VEILLE REGLEMENTAIRE 1.1 Comprendre la réglementation Textes principaux de référence Le droit communautaire en bref Le système français Normalisation Ordonnancement des textes juridiques 1.2 Fiches d'aide à la décision Comment doivent être traités vos effluents? Comment sont traités vos déchets? Comment sont traités vos boues? Comment sont gérés vos produits dangereux? 2 DEMARCHES ENVIRONNEMENTALES 2.1 Certification ISO Mise en place d'une certification ISO14001 sur une usine de Degrémont Services Mise en place d'une certification ISO14001 sur une usine hors du périmètre de Degrémont Services 2.2 Haute Qualité Environnementale 3 EAUX 3.1 Cartographie de la réglementation 3.2 L eau et les milieux aquatiques Textes principaux de référence Définitions et généralités Typologie des milieux aquatique et influence anthropique Imprimé le 20/06/ :34:00 AM Page 1 sur 9

2 Réf. : Sommaire 3.3 Organismes impliqués dans la politique sur l Eau Textes principaux de référence Les Agences de l Eau Les comités de bassin Les SATESE Les syndicats d assainissement Les MISE La police de l Eau 3.4 Outils législatifs pour la gestion de la Ressource Eau Textes principaux de référence Les SDAGE Les SAGE Les arrêtés préfectoraux 3.5 Les installations d épuration Textes principaux et textes de référence Généralités Procédure en cas d incident Les stations de traitement soumises à déclaration Les stations de traitement soumises à autorisation 3.6 Autosurveillance Textes principaux de référence Manuel d autosurveillance Normes de rejet et domaine de traitement garanti Analyses et fréquences obligatoires 3.7 Instrumentation et analyses Textes principaux de référence Classification de l instrumentation Gestion et suivi du matériel d analyse Validation des résultats d analyses Imprimé le 20/06/ :34:00 AM Page 2 sur 9

3 Réf. : Sommaire 4 DECHETS 4.1 Cartographie de la réglementation 4.2 Procédure de gestion des déchets 4.3 Qu est-ce qu un déchet? Textes principaux de référence DIB, DID, DTQT et les autres Nomenclature Principaux déchets d une exploitation Imprimé le 20/06/ :34:00 AM Page 3 sur 9

4 Réf. : Sommaire 4.4 Obligation de traçabilité Textes principaux de référence Bordereaux de suivi des déchets industriels Bilan déchet Récupération des documents administratifs 4.5 Filières d élimination Textes principaux de référence Les plans d élimination des déchets La TGAP Les filières d élimination La bourse des déchets L étude déchets Mise en place des filières d élimination des déchets La procédure d acceptation préalable d un déchet Les prétraitement physico-chimiques possibles Contrôle à l admission sur le site d élimination : CET ou incinérateur 4.6 Des déchets particuliers Textes principaux de référence Les déchets d emballages Les huiles Les PCB/ PCT Les piles Les Déchets d Equipement Electroniques et Electroniques (DEEE) Les déchets amiantés Imprimé le 20/06/ :34:00 AM Page 4 sur 9

5 Réf. : Sommaire 4.7 Responsabilités, sanctions pénales Textes principaux de référence Les responsabilités Les sanctions 4.8 Obligations au chargement, déchargement et transport des déchets 4.9 Obligations relatives au négoce et courtage des déchets 4.10 Etude déchets Textes principaux de référence Généralités Méthodologie Etat des lieux de la gestion des déchets sur le site, étape Etude technico-économique des solutions alternatives, étape Présentation et justification des filières retenues, étape Les aides financières pour la gestion des déchets L ADEME Les DRIRE Les Agences de l Eau L Europe 4.12 Annexes Bordereau de Suivi des Déchets Industriels, Cerfa 07v0320 Bordereau de Suivi des Déchets Industriels Regroupement-Prétraitement, Cerfa 07v0321 Bordereau de Suivi de Déchets Industriels Banals ou Inertes Bordereau de Suivi de Déchets Amiantes, Cerfa 11861v01 Formulaire de déclaration trimestrielle de production de déchets générateurs de nuisances Formulaire de déclaration trimestrielle d élimination de déchets générateurs de nuisances Imprimé le 20/06/ :34:00 AM Page 5 sur 9

6 Réf. : Sommaire 5 BOUES 5.1 Cartographie de la réglementation 5.2 Procédure de gestion des boues Imprimé le 20/06/ :34:00 AM Page 6 sur 9

7 Réf. : Sommaire 5.3 Les boues Textes principaux de références Définitions Caractéristiques des boues Nomenclature des boues 5.4 Filières d élimination Textes principaux de références Généralités Mise en CET des boues Incinération des boues Oxydation par voie humide Compostage des boues Réduction des boues à la source 5.5 Epandage agricoles Textes principaux de références Introduction Définitions Grands principes sur l épandage Régime de l activité d épandage des boues Schéma de la mise en place de la valorisation agricole Procédures administratives Dispositions techniques Organisation des entreposages Registre Surveillance des boues Surveillances des sols Responsabilités, sanctions pénales 5.6 Annexes Registre d épandage Synthèse annuelle des registres d épandage Imprimé le 20/06/ :34:00 AM Page 7 sur 9

8 Réf. : Sommaire 6 MATIERES DANGEREUSES 6.1 Cartographie de la réglementation 6.2 Qu est-ce-qu un produit dangereux? Textes principaux de référence Définitions et règles de base Etiquetage des produits dangereux Phrases de marquage Les fiches de données sécurité 6.3 Manipulation des produits dangereux Textes principaux de référence Généralités Les précautions d utilisation Les équipements de protection individuelle Manipulation des produits chimiques dans l atelier et le laboratoire 6.4 Stockage des produits dangereux Textes principaux de référence Généralités Principaux risques Le laboratoire et les produits chimiques Le stockage des bouteilles de gaz comprimé ou liquéfié Le stockage des gros volumes Imprimé le 20/06/ :34:00 AM Page 8 sur 9

9 Réf. : Sommaire 7 INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT 7.1 Cartographie de la réglementation 7.2 Le champ d'application de la législation des Installations Classées pour la Protection de l Environnement 7.3 Phase préalable de constitution du dossier 7.4 L étude d impact 7.5 L étude de danger 7.6 L instruction du dossier d autorisation 7.7 La décision 7.8 Le suivi des ICPE existantes 7.9 Annexes 8 PROTECTION DE LA NATURE 9 AIR 10 BRUIT Imprimé le 20/06/ :34:00 AM Page 9 sur 9