Rapport d activités 2011

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1 Rapport d activités 2011

2 éditorial Paul Vidal et Charles Bréchard Rapporter en une vingtaine de pages l activité d une année d un syndicat comme le SYDER peut s apparenter à un défi Notre action est, en effet, déjà abondamment relayée tout au long des mois par la communication plus institutionnelle, et en particulier par les compte rendus réguliers et exhaustifs de nos assemblées, bureau et comité syndical. Le rapport d activités annuel est un exercice bien différent : choisir entre les différents angles possibles pour rendre compte des choses de manière synthétique, s adresser aux élus qui connaissent la structure par cœur, mais aussi à un grand public qui souvent en ignore tout Telles sont les quelques questions qui se sont posées à chaque page. Nous y avons apporté des réponses, avec un parti pris assumé : celui de traduire le plus possible en représentations concrètes, cartographiées, les dizaines de chiffres qui permettent de décrire cette année Parce que l action du SYDER s inscrit d abord dans un territoire dont la commune est la cellule de base, de laquelle sont issues toutes les compétences du Syndicat et vers laquelle sont toujours dirigées toutes ses actions. Cette année 2011, Charles BRÉCHARD et moi-même l avons partagée. C est pourquoi je l associe largement à cet éditorial. C est en effet au cours de cette année que j ai accédé à la présidence du SYDER, grâce à la confiance massive que les délégués des communes ont apportée au projet que je souhaite incarner pour l avenir. Photo de couverture et bandeaux de pages : Interprétation d artiste de la lumière avian - fotolia DR. Cartographies : SYDER Ce projet, je peux le résumer ici en un mot : toujours plus d efficacité au service de chaque commune, et, à travers elle, au service du public, de ce grand public qui, certes, souvent nous méconnaît, mais dont la vie quotidienne ne serait pas tout à fait la même sans l action du SYDER. Paul VIDAL Président du SYDER Maire de Toussieu paul.vidal@syder.fr Page 2 Rapport d activités 2011 SYDER

3 12 mois ensemble Janvier Vœux du Président et des Vice-présidents au bureau syndical et au personnel. Vœux du Président au bureau syndical et au personnel le 23 janvier Réunion du bureau syndical. Réunion au SYDER avec le Directeur du pôle Gestion Publique à la Direction régionale des finances publiques à propos du dossier contentieux avec Numéricable. Février Présentation au SYDER, autorité concédante, du programme de travaux 2011 du concessionnaire ERDF. Assemblée générale du comité syndical. Mars Rencontre au SYDER avec la direction de Numéricable. Réunion de travail du Président et des Vice-présidents. Avril Rencontre avec la direction d ERDF pour la négociation relative à l article 8 du contrat de concession (participation financière du concessionnaire aux opérations de dissimulation des réseaux électriques). Réunion de travail du Président et des Vice-présidents. Participation du SYDER aux rencontres du développement durable à Chamelet. Réunion au SYDER de la commission paritaire SYDER/SIGERLY. Réunion du bureau syndical. Réunion technique au SYDER au sujet des luminaires à LED. Redécoupage des secteurs d intervention des techniciens de la maîtrise d œuvre du Syndicat, avec la mise en place d un sixième secteur. Chamelet. Réunion de la commission Énergies & Environnement. Arrivée au SYDER de Maxime THIZY, étudiant en DUT Génie Thermique et Énergie, pour un stage de trois mois consacré au diagnostic énergétique des bâtiments communaux de Genas. Arrivée au SYDER de Fabien METHIA, étudiant en droit, pour une mission de dix mois consacrée à la mise en ordre des archives du SYDER. Le siège du SYDER à Dardilly. Rapport d activités 2011 SYDER Page 3

4 12 mois ensemble Mai Participation du Président du SYDER à l assemblée générale de la FNCCR, Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies. Réunion de travail avec la Ville de Lyon concernant la réforme territoriale. Réunion au SYDER de la CCSPL, Commission Consultative des Services Publics Locaux. Inauguration à Ambérieux-d Azergues des travaux d aménagement du centre du bourg. Réunion de travail du Président et des Vice-présidents. Présentation au SYDER du bilan qualité du concessionnaire ERDF et des actions d amélioration prévues. Juin Le centre du bourg d Ambérieux-d Azergues en aménagement. Juillet Journée d été des services du SYDER. Août Lancement d une consultation pour l obtention d un prêt de 5 Me. Septembre Réunion de travail du Président et des Vice-présidents. Réunion du conseil d exploitation de la régie SYDER Chaleur. Inauguration de la chaufferie automatique au bois déchiqueté du Pré Paquet à Longes. Réunion de la commission Travaux. Assemblée générale du comité syndical. Décision de mise en œuvre d une nouvelle politique de programmation des travaux, avec la mise en place de critères permettant de hiérarchiser les demandes. Décision de lancement de la consultation pour les marchés de travaux 2012 à 2015 du SYDER. Conférence départementale du Facé, Fonds d Amortissement des Charges d Électrification. Réunion des Présidents des syndicats départementaux d énergies de Rhône-Alpes à Annecy. Inauguration de l installation de production d électricité photovoltaïque du Bois-Dieu à Lissieu. Inauguration de la chaufferie bois de Longes : Paul Vidal, Hervé Kerneïs, Philippe Corbon, Romain de Serres, Didier Teste (mairie de Longes), Charles Bréchard, Daniel Martin et Estelle Bour. Entrée en vigueur du nouveau barème de raccordement approuvé par la Commission de Régulation de l Électricité, qui prévoit un prix forfaitaire pour les raccordements individuels BT < 36 kva. Lissieu et son installation photovoltaïque. Page 4 Rapport d activités 2011 SYDER

5 12 mois ensemble Octobre Démission de Charles BRÉCHARD de la présidence du SYDER. Paul VIDAL, premier Vice-président, assure l intérim. Réunion du bureau syndical et assemblée générale du comité syndical. Élection de Paul VIDAL à la présidence du SYDER et élection des 8 Vice-présidents. Novembre Réunion de travail du Président avec les responsables des services du SYDER. Création d une commission des Vice-présidents. Mise au point du règlement interne des Trophées du SYDER. Assemblée générale du comité syndical. Le 11 octobre 2011, Paul Vidal est élu Président du SYDER. Le comité syndical du 15 novembre Renouvellement de l exécutif du SYDER, suite à l élection de Paul VIDAL à la Présidence. Arrivée au service technique du SYDER de Slimane DJOULANE, surveillant de travaux. Réunion des Présidents des syndicats départementaux d énergies de Rhône-Alpes. Réunion au SYDER des services avec ERDF sur la mise en œuvre du groupe de pilotage des moyens d exploitation. Réunion au SYDER sur les aspects juridiques du dossier Numéricable. Réunion au SYDER avec les représentants de l association Paysages Beaujolais. Décembre Réunion de la commission des Viceprésidents, avec le choix des communes lauréates des Trophées du SYDER Arrêté préfectoral relatif au nouveau schéma départemental de coopération intercommunale. Publication du décret relatif aux ouvrages des réseaux publics d électricité, qui abroge le décret du 29 juillet Rapport d activités 2011 SYDER Page 5

6 les compétences 1 Électricité Compétence de base du Syndicat, elle concerne l organisation du service public de distribution d électricité. Le SYDER est l autorité organisatrice de la distribution d électricité pour 235 communes du département du Rhône représentant une population de habitants. À ce titre, le Syndicat assume toutes les obligations et prérogatives relatives à sa qualité de propriétaire du réseau public de distribution d électricité. 189 communes adhérentes relèvent du régime de l électrification rurale (moins de habitants agglomérés). 46 communes sont de régime urbain. Pour l ensemble de ses communes adhérentes, le SYDER exerce, au titre de la compétence de base, la maîtrise d ouvrage des travaux de dissimulation et d aménagement des réseaux électriques et coordonne la création des infrastructures permettant l enfouissement simultané des réseaux de télécommunications. Il réalise également des actions visant à la maîtrise de la demande en énergies, et intervient dans la production d électricité décentralisée, en particulier sous forme d énergie renouvelable. Pour les communes rurales, le SYDER est maître d ouvrage des travaux de renforcement des réseaux électriques basse tension. Il réalise la desserte électrique des lotissements publics et des zones d aménagement public (ZI, ZA, ZAC ). Il intervient dans les extensions de réseaux visant au raccordement de projets individuels ou collectifs, publics et privés. Il réalise les branchements d équipements publics lorsqu ils sont nécessaires dans le cadre d une extension du réseau. compétence de base électricité Transférée au SYDER par 235 communes du Rhône : 189 communes rurales 46 communes urbaines Page 6 Rapport d activités 2011 SYDER

7 les compétences Le SYDER a délégué à ERDF l exploitation du réseau et à EDF la fourniture aux tarifs réglementés par contrat de concession pour la période Données patrimoniales La longueur totale du réseau concédé est de km ( km en 2010). Le réseau BT compte km et le réseau HTA km. Le nombre de poste de transformation HTA/BT est de à fin 2011, soit 61 de plus qu à fin Selon le concessionnaire, la valeur brute des actifs de la concession s établit à 591 millions d euros (572 Me en 2010), pour une valeur nette de 343 Me et une valeur de remplacement de 819 Me (respectivement 336 et 787 Me en 2010). Indicateurs de suivi La durée moyenne de coupure perçue par un usager de la concession en 2011 est de 68 minutes (99 minutes en 2010). Trois incidents qualifiés de significatifs sont survenus en 2011 sur le territoire de la concession, entraînant une coupure de quelques heures pour plusieurs centaines d usagers du service : Le 25 mai 2011, un incident sur un câble souterrain HTA a entraîné la coupure de 1632 foyers sur les communes de Givors et Montagny. Le 21 juin 2011, un incident dû à un orage a entraîné la coupure de foyers dans le secteur de Saint-Martin-en-Haut. Le 3 novembre 2011, de fortes intempéries ont provoqué des perturbations et des coupures de courant pour foyers des Monts du Lyonnais et du Haut Beaujolais. Chiffres clés Le nombre total de clients de la concession s élève à à fin 2011 (pour en 2010), avec une consommation totale de GWh (en baisse de près de 1 % par rapport à 2010). En 2011, la concession comprend clients basse tension ayant une puissance souscrite inférieure ou égale à 36 kva, clients basse tension, ayant une puissance souscrite supérieure à 36 kva, et 906 clients haute tension. Le nombre de clients aux tarifs réglementés de vente s élève en 2011 à , soit une progression de 0,9 % ( en 2010) ce qui correspond à 93 % des clients (taux stable). Durant l année 2011, clients ont bénéficié du tarif de première nécessité (TPN), destiné aux foyers à faibles revenus foyers en avaient bénéficié en Le nombre de producteurs d électricité injectant leur production sur le réseau public d électricité a atteint en 2011 le chiffre de 3434, en progression de plus de 30 % par rapport à 2010 (2 612 producteurs). 99 % de ces producteurs génèrent une électricité d origine photovoltaïque. concession électricité foyers raccordés GWh distribués Rapport d activités 2011 SYDER Page 7

8 les compétences 2 Gaz Compétence optionnelle du Syndicat, la distribution publique de gaz a été transférée au SYDER par 108 communes adhérentes. La concession Le SYDER est l autorité organisatrice de la distribution de gaz pour 106 communes du département du Rhône représentant une population de habitants. 73 communes sont effectivement desservies par un réseau de distribution gaz, dans le cadre de trois contrats de concession avec GrDF : 68 communes sont régies par le contrat de concession historique du 18 juin commune (Saint-Jean-de-Toulas) bénéficie d une délégation de service public (DSP) signée le 13 mars communes (Riverie, Sainte-Catherine, Saint- Didier-sous-Riverie et Saint-Martin-en-Haut) disposent d un contrat de DSP passé le 7 septembre compétence optionnelle gaz Transférée au SYDER par 106 communes du Rhône : Transférée au SYDER Non transférée Page 8 Rapport d activités 2011 SYDER

9 les compétences Le SYDER a confié à GrDF la concession du réseau de distribution publique de gaz. Données patrimoniales Pour l ensemble des trois concessions, le réseau de distribution de gaz naturel est, en 2011, de 887 km, avec 15 postes de distribution publique. 89 % du réseau concédé est constitué de canalisations en polyéthylène, 10 % étant en acier. L âge moyen du réseau est de 15,1 ans. Selon le concessionnaire, la valeur brute du patrimoine concédé s établit à 76 Me, pour une valeur nette de 55 Me et une valeur de remplacement de 156 Me. Chiffres clés Le nombre de clients de la concession gaz naturel s élève à fin 2011 à Les recettes d acheminement du gaz se montent à 8 Me HT. Indicateurs de suivi 746 appels de tiers émanant du territoire de la concession ont été reçus en 2011 au centre d appels sécurité gaz, dont 334 pour une intervention de sécurité et 412 pour un dépannage. Les incidents sur les ouvrages ont entraîné une interruption de la livraison de gaz naturel pour clients. concession gaz 3 contrats de concession régissent l activité gaz de GrDF pour le SYDER Concession historique du 18 juin 1997 Concession du 13 mars 2006 Concession du 7 septembre 2006 Communes non desservies en gaz Rapport d activités 2011 SYDER Page 9

10 les compétences 3 Éclairage public Compétence optionnelle historique du Syndicat, l éclairage public est un service complet proposé aux communes. La compétence L éclairage public est une compétence optionnelle globale : 228 communes du département du Rhône, représentant une population de habitants l ont transférée au SYDER. Crédit photo : Chaponnay- Julien Daviron À ce titre, le Syndicat assume les devoirs et responsabilités liées à l investissement, l exploitation et la maintenance des équipements, ainsi que la fourniture en énergie électrique. Chiffres clés Les travaux d investissement en éclairage programmés en 2011 représentent 14 Me soit près de 40 % du total des investissements du SYDER points de commande alimentent points lumineux qui éclairent les voiries et autres espaces publics, les sites et monuments, ainsi que les aires de sports. La dépense 2011 de fonctionnement s élève à 9,4 Me, répartie à 60 % pour la consommation électrique des installations et 40 % pour leur exploitation et maintenance. Exploitation et maintenance de l éclairage public Réalisées par 8 entreprises prestataires du SYDER pour 228 communes du Rhône CITEOS EEE CITEOS SLE DUGELET EIFFAGE ENERGIE ETDE RESEAUX SERP SERPOLLET SOBECA Compétence non transférée Page 10 Rapport d activités 2011 SYDER

11 les compétences 4 Chaleur Compétence récente du Syndicat, l activité relative aux chaufferies bois avec réseau de chaleur monte en puissance. La compétence La production et la distribution publique de chaleur est une compétence optionnelle transférée au SYDER par 28 communes du département du Rhône, représentant une population de habitants. Dans le cadre de cette compétence, le Syndicat étudie et réalise des chaufferies publiques de moyenne puissance, au bois déchiqueté ou granulé selon les projets. Au titre de la régie SYDER Chaleur, régie à autonomie financière, le Syndicat assume la responsabilité de l exploitation de ses chaufferies et vend la chaleur aux abonnés du réseau. Chiffres clés Pour la saison de chauffe , la chaufferie du Pré Paquet à Longes a produit 200 MWh de chaleur et consommé 300 MAP (m 3 apparent) de bois déchiqueté issu du massif du Pilat. Compétence optionnelle Chaleur Transférée au SYDER par 28 communes du Rhône Chaufferie en exploitation Chaufferie en construction Chaufferie en projet Communes non desservies Compétence non transférée Rapport d activités 2011 SYDER Page 11

12 la maîtrise d ouvrage Montants investis par le SYDER en 2011 au titre des autorisations de programmes antérieures. COMMUNE AFFOUX AIGUEPERSE ALIX AMBERIEUX D AZERGUES AMPLEPUIS AMPUIS ANCY ANSE ARBRESLE (L ) ARDILLATS (LES) ARNAS AVEIZE AVENAS AZOLETTE BAGNOLS BEAUJEU BELLEVILLE BELMONT BESSENAY BIBOST BLACE BOIS D OINGT (LE) BOURG DE THIZY BREUIL (LE) BRINDAS BRULLIOLES BRUSSIEU BULLY CENVES CERCIE CHAMBOST ALLIERES CHAMBOST LONGESSAIGNE CHAMELET CHAPELLE-SUR-COISE (LA) CHAPONNAY CHARENTAY CHARNAY CHASSAGNY CHASSIEU CHATILLON-D AZERGUES CHAUSSAN CHAZAY-D AZERGUES CHENAS CHENELETTE CHERES (LES) CHESSY-LES-MINES CHEVINAY CHIROUBLES CIVRIEUX-D AZERGUES CLAVEISOLLES COGNY COISE COLOMBIER-SAUGNIEU CONDRIEU CORBAS CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS COURS-LA-VILLE COURZIEU CUBLIZE DAREIZE DENICE DIEME DOMMARTIN DRACE DUERNE ECHALAS EMERINGES EVEUX FLEURIE FLEURIEUX-SUR-L ARBRESLE FRONTENAS GENAS GIVORS GLEIZE GRANDRIS GREZIEU-LA-VARENNE GREZIEU-LE-MARCHE HAIES (LES) TOTAL TTC 213 e e e e e e e e e e e e e e e t e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e COMMUNE HAUTE RIVOIRE JARNIOUX JONAGE JONS JOUX JULIENAS JULLIE LACENAS LACHASSAGNE LAMURE-SUR-AZERGUES LANCIE LANTIGNIE LARAJASSE LEGNY LENTILLY LETRA LIERGUES LIMAS LISSIEU LOIRE-SUR-RHONE LONGES LONGESSAIGNE LOZANNE LUCENAY MARCHAMPT MARCILLY-D AZERGUES MARCY-L ETOILE MARCY-SUR-ANSE MARDORE MARENNES MARNAND MEAUX-LA-MONTAGNE MESSIMY MEYS MEYZIEU MIONS MOIRE MONSOLS MONTAGNY MONTMELAS-ST-SORLIN MONTROMANT MONTROTTIER MORANCE MORNANT NUELLES ODENAS OINGT OLMES (LES) ORLIENAS OUROUX PERREON (LE) POLLIONNAY POMEYS POMMIERS PONT TRAMBOUZE PONTCHARRA-SUR-TURDINE POUILLY-LE-MONIAL POULE-LES-ECHARMEAUX PROPIERES PUSIGNAN QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS QUINCIEUX RANCHAL REGNIE DURETTE RIVERIE RIVOLET RONNO RONTALON SAIN BEL SALLES ARBUISSONNAS SARCEY SAUVAGES (LES) SAVIGNY SEREZIN-DU-RHONE SIMANDRES SOLAIZE SOUCIEU-EN-JARREST SOURCIEUX-LES-MINES TOTAL TTC e e e e e e e 177 e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e COMMUNE SOUZY ST-ANDEOL-LE-CHATEAU ST-ANDRE-LA-COTE ST-APPOLINAIRE ST-BONNET-DE-MURE ST-BONNET-DES-BRUYERES ST-BONNET-LE-TRONCY ST-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE ST-CLEMENT-DE-VERS ST-CLEMENT-LES-PLACES ST-CLEMENT-SOUS-VALSONNE ST-CYR-LE-CHATOUX ST-CYR-SUR-LE-RHONE ST-DIDIER-SOUS-RIVERIE ST-DIDIER-SUR-BEAUJEU ST-ETIENNE-DES-OULLIERES ST-ETIENNE-LA-VARENNE ST-FORGEUX ST-GENIS-L ARGENTIERE ST-GEORGES-DE-RENEINS ST-GERMAIN-SUR-L ARBRESLE ST-IGNY-DE-VERS ST-JACQUES-DES-ARRETS ST-JEAN-DE-TOUSLAS ST-JEAN-DES-VIGNES ST-JEAN-LA-BUSSIERE ST-JULIEN-EN-BEAUJOLAIS ST-JULIEN-SUR-BIBOST ST-JUST-D AVRAY ST-LAGER ST-LAURENT-D AGNY ST-LAURENT-DE-CHAMOUSSET ST-LAURENT-DE-MURE ST-LAURENT-DE-VAUX ST-LAURENT-D OINGT ST-LOUP ST-MAMERT ST-MARCEL-L ECLAIRE ST-MARTIN-EN-HAUT ST-MAURICE-SUR-DARGOIRE ST-NIZIER-D AZERGUES ST-PIERRE-DE-CHANDIEU ST-PIERRE-LA-PALUD ST-ROMAIN-DE-POPEY ST-ROMAIN-EN-GAL ST-ROMAIN-EN-GIER ST-SORLIN ST-SYMPHORIEN-SUR-COISE ST-VERAND ST-VINCENT-DE-REINS STE-CATHERINE STE-COLOMBE STE-CONSORCE STE-FOY-L ARGENTIERE STE-PAULE TALUYERS TAPONAS TARARE TERNAND THEIZE THEL THIZY THURINS TOUSSIEU TRADES TREVES TUPIN-ET-SEMONS VALSONNE VAUGNERAY VAUX-EN-BEAUJOLAIS VAUXRENARD VERNAY VILLE-SUR-JARNIOUX VILLECHENEVE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE VILLIE MORGON YZERON TOTAL 2011 TOTAL TTC e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e e Page 12 Rapport d activités 2011 SYDER

13 Le fonctionnement le compte administratif 2011 Dépenses : e Recettes : e L investissement Dépenses : e Recettes : e Rapport d activités 2011 SYDER Page 13

14 22 % pérations d ordre et patrimoniales la maîtrise d œuvre 5 % Emprunts 40 % La maîtrise d œuvre pérations patrimoniales 7 % Le service technique du SYDER assure la maîtrise d œuvre de l ensemble des travaux liés aux compétences Electricité et Eclairage public. Éclairage 38 % Nature des travaux Renforcements et extensions 16 % Dissimulations 29 % Autres opérations 17 % Organisation Le SYDER confie la réalisation des travaux d investissement sur les réseaux électriques et l éclairage public à 14 entreprises sélectionnées par appel d offres (marchés pluriannuels à bons de commande). Ces entreprises sont spécialisées dans les domaines d intervention du Syndicat : alimentation en énergie électrique, dissimulation des réseaux secs, éclairage de voies et mise en lumière de sites La maîtrise d œuvre de l ensemble de ces travaux est assurée en interne par le service technique du SYDER, en étroite collaboration avec les municipalités concernées. Secteurs techniques L activité de terrain est répartie en secteurs techniques affectés à six techniciens Xavier DESREUMAUX Emmanuel LANCEREAU Stéphane LE LOUET Frédéric MOLITOR Daniel VABRE Robert VARILLON Page 14 Rapport d activités 2011 SYDER

15 la maîtrise d œuvre 40 Me 35 Me 30 Me 25 Me 20 Me Quelques chiffres marqueurs de l activité de la maîtrise d œuvre du Syndicat Montant des commandes Le montant total des commandes de 2011 s élève à 36,2 Me (pour 37,2 Me en 2010), réparti en 1807 commandes, dont la quasi totalité est passée dans le cadre de marchés de travaux pluriannuels, avec un montant moyen de par engagement. 15 Me 10 Me 5 Me 0 Me % 80 % 60 % Avancement des marchés À fin 2011, le taux d avancement du programme 2011 est de 44 %, celui de 201st de 92 %. 40 % 20 % 0 % ,2 Me 1,0 Me 0,8 Me 0,6 Me Maintenance éclairage Les petits travaux liés à la maintenance de l éclairage public représentent en 2011 un volume financier de 0,73 Me, réparti en près de 600 bons de commande d un montant moyen d environ Me. 0,4 Me 0,2 Me 0 Me Rapport d activités 2011 SYDER Page 15

16 l organisation des services Organigramme admistratif 2011 du SYDER Des femmes et des hommes au service des communes Philippe CORBON Directeur Général des Services Sylvie CHASSAING Secrétaire du Président et de Direction Pascal LELIEVRE Responsable d exploitation informatique Geneviève CECCACCI Responsable du département Finances-Budget-Trésorerie- Administration générale Estelle BOUR Responsable du département Énergies & Environnement Hervé KERNEIS Responsable du département technique Maîtrise d œuvre Nathanaëlle BLANQUET Agent d accueil Éric LEGEAI Finances - Comptabilité - Administration générale Séverine BESNARD Assistante gestion des paiements aux entreprises Karine COLAS Assistante gestion des paiements aux entreprises Romain De SERRES Thermicien Daniel VABRE Technicien Emmanuel LANCEREAU Technicien Stéphane LE LOUET Technicien Xavier DESREUMAUX Technicien Frédéric MOLITOR Technicien Robert VARILLON Technicien Fabrice VEYRY Technicien Maintenance EP Slimane DJOULANE Surveillant de travaux Emmanuelle CORNETTO Assistante technique Aline SIMEANT Assistante technique Véronique VIANNAY Assistante technique Sylvie GANDIN Assistante technique Christine BLONDEAU Assistante technique Claire LECOMTE Assistante Maîtrise d œuvre - Gestion Éclairage public Page 16 Rapport d activités 2011 SYDER

17 événements 2011 Extrait de l allocution de Charles Bréchard, Président sortant, devant le comité syndical le 11 octobre 2011 quelques mois, j ai eu l occasion de m entretenir avec les Depuis uns et les autres de la lourde charge qu est la présidence du SYDER. J ai laissé entendre que, vraisemblablement, je cèderais la place prochainement. Ce moment est venu aujourd hui. Vous m avez élu en 2008, pratiquement à l unanimité, et j ai beaucoup d émotion à évoquer ce souvenir devant vous. Depuis cette date, j ai travaillé, avec une grande loyauté, et aussi avec un grand plaisir, avec vous tous, délégués, maires, vice-présidents, et agents du SYDER. Durant ces trois ans et demi, le rythme était intense. Le SYDER est un organisme qui mérite que son Président y consacre beaucoup de temps, de 2 à 3 jours par semaine, alors que je ne pouvais lui consacrer qu une demi-journée du fait de mes autres responsabilités électives. Je me trouvais en situation de culpabilité, ne pouvant y passer le temps que la défense des intérêts de nos communes et du service public de l électricité méritaient à mes yeux. Je n aime pas vivre dans cette situation. Je considère qu un mandat, on doit l exercer entièrement, totalement, complètement, avec sa toute fougue. Lorsqu on n en a pas la possibilité matérielle, on doit savoir en tirer les conséquences. Je peux vous assurer que je ne vis pas cette situation de gaîté de cœur, mais c est une question de loyauté et d honnêteté vis-à-vis de vous. Je tiens à vous dire encore une fois tout le plaisir que j ai eu à travailler avec vous tous. Je me retire de la première ligne, mais sachez que j ai envie de continuer à m impliquer au côté des futurs Président et Vice-présidents. Palmarès des Trophées 2011 du SYDER Décernés aux communes lauréates en janvier 2012 Crédit photo : Pierre Crouzet pour SOBECA Crédit photo : SYDER Mise en lumière VILLIÉ-MORGON Château et parc de Fontcrenne Éclairage public CORBAS Parc de loisirs route de Marennes Travaux exceptionnels LOZANNE Dissimulation des réseaux route de Chazay Développement durable LONGES Chaufferie bois du Pré Paquet Crédit photo : SYDER Crédit photo : SYDER Rapport d activités 2011 SYDER Page 17

18 les délibérations 2011 Comité du 8 février Approbation des charges dues au SYDER en Révision des autorisations de programmes/ crédits de paiement des années précédentes et création de l autorisation de programme Approbation du budget primitif principal Affectation du résultat 2010 pour le budget annexe production d énergie renouvelable. Approbation du budget primitif annexe 2011 production d énergie renouvelable. Affectation du résultat 2010 pour le budget de la régie SYDER Chaleur. Approbation du budget primitif 2011 de la régie SYDER Chaleur. Révision des durées d amortissement des subventions versées et des biens renouvelables. Rattachement des charges et des produits. Adoption du taux provisoire de répercussion des travaux pour 2011 sur 15 ans. Approbation de la contribution 2011 d administration générale et des contributions correspondant aux compétences optionnelles des communes adhérentes. Bureau du 23 mars Approbation de la convention de financement SYDER/GrDF pour une extension gaz à Montagny. Approbation de la convention d organisation de la maîtrise d ouvrage pour la réalisation de la chaufferie au bois de Vaux-en-Beaujolais. Approbation de la convention d occupation du patrimoine communal pour l exploitation de la chaufferie au bois de Vaux-en-Beaujolais. Approbation de la convention de délégation de maîtrise d ouvrage SYDER/SIGERLy. Lancement d une procédure déclaration d utilité publique pour le dossier de Larajasse, hameau de Lamure. Comité du 21 juin Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d électricité (TCCFE). Approbation du compte de gestion 2010 du receveur (budget principal). Approbation du compte administratif 2010 (budget principal). Affectation du résultat de 2010 (budget principal). Révision de l autorisation de paiement 2011 et révision des AP/CP. Modification des charges pour Approbation du budget supplémentaire 2011 (budget principal). Approbation du compte de gestion 2010 du receveur (budget annexe énergie renouvelable ). Approbation du compte administratif 2010 (budget annexe énergie renouvelable ). Approbation du compte de gestion 2010 du receveur (budget annexe SYDER Chaleur ). Approbation du compte administratif 2010 (budget annexe SYDER Chaleur ). Taux d aide du SYDER et critères d interclassement des demandes de travaux. Nouveaux marchés de travaux réseaux et éclairage public pour Approbation de la convention SYDER/ERDF pour participation financière article 8 du cahier des charges de concession. Création de trois postes d agent de maîtrise (surveillants de travaux) et d un poste de technicien principal 1ère classe. Adoption des taux maximum de promotion par grade. Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale. Bureau du 4 octobre Approbation de la convention SYDER-SIDE MiMo-Veolia. Page 18 Rapport d activités 2011 SYDER

19 les délibérations 2011 Comité du 11 octobre Élection du Président. Détermination du nombre de Vice-présidents. Élection des Vice-présidents. Indemnités du Président et des Vice-présidents. Approbation de la décision modificative n 1 du budget principal. Avenant aux conditions particulières de raccordement et de fourniture de chaleur du réseau de chaleur de Longes. Assemblée générale du comité syndical du 15 novembre Comité du 15 novembre Assemblée générale du comité syndical du 11 octobre Délégation de pouvoirs du comité au Président. Délégation de pouvoirs du comité au bureau syndical. Désignation des membres du conseil d exploitation de la régie SYDER Chaleur. Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux. Délégation de signature du Président pour l adhésion au pôle Énergie Rhône-Alpes. Bureau du 22 décembre Élections du Président et des Vice-présidents. Approbation du protocole de partenariat relatif à la coordination des travaux de voirie sur le territoire du Grand Lyon. Rapport d activités 2011 SYDER Page 19

20 Rapport d activités 2011 est une publication du SYDER, Syndicat Départemental d Energies du Rhône 61 chemin du Moulin Carron Dardilly cedex - Tél Fax : Courriel : communication@syder.fr - Site Internet : Directeur de la publication : Philippe Corbon - Rédactrice en chef : Estelle Bour - Réalisation : YESWECOM Lyon (contact@yeswecom.fr) Photos : SYDER, sauf mentions particulières. Tirage : 1 00xemplaires - Novembre 2012