MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE AU TRAVAIL ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION OHSAS

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE AU TRAVAIL ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION OHSAS 18001."

Transcription

1 MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE AU TRAVAIL ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION OHSAS Public : Objectif : Direction Membres du comité de direction - Responsable de service Responsables Environnement - Ensemble du personnel Définir un système de management de la santé et de la sécurité au travail Certifier ces systèmes selon l'ohsas Contenu : 11 étapes jusqu'à la certification - 8 modules de formation page 1/13

2 Etape 1 Audit de positionnement Etape 2 Cartographie des processus Etape 3 Etape 4 Politique, objectifs et indicateurs Sensibilisation du personnel à la sécurité Etape 5 Formation du Responsable Sécurité Etape 6 Formation des Responsables des processus Etape 7 Formation à l'audit interne Etape 8 Pérennisation du système Etape 9 Audit Système Etape 10 Etape 11 Demande de certification Audit de certification Certification page 2/13

3 ETAPE 1 AUDIT DE POSITIONNEMENT 1 - OBJECTIFS - Déterminer l'état des connaissances en matière de santé / sécurité au travail de l'ensemble du personnel - Déterminer l'état des connaissances de l'entreprise sur les exigences générales en matière santé / sécurité au travail. - Déterminer les points forts de l'organisation, vis à vis de l'ohsas Evaluer les écarts entre la situation actuelle et les exigences de l'ohsas Déterminer les processus clés et évaluer le nombre total de processus. - Evaluer le nombre et le niveau de détail des documents à rédiger. L'audit de diagnostic se déroule en deux phases: 1 - Un audit sur site, sous forme d'entretiens, avec les responsables des principales fonctions liées à la sécurité (direction, achats, production, maintenance, contrôle, formation). 2 - La rédaction d'un rapport, comportant: - l'analyse de l'état des connaissances en matière santé/sécurité de l'ensemble du personnel, - l'analyse de l'état des connaissances de l'entreprise sur les exigences de ses clients en matière de santé/sécurité, - une évaluation des points forts et des points faibles de l'entreprise vis à vis de l'ohsas 18001, - des recommandations sur les documents à compléter et rédiger, - des propositions sur le programme détaillé de la formation du personnel à la santé et la sécurité au travail. 3 - INTERVENANT L'audit de diagnostic sera réalisé par un auditeur accrédité ICA. 4 - DUREE PREVISIONNELLE La durée de l'audit de positionnement dépend de l'effectif et du nombre de sites de l'entreprise. page 3/13

4 Pour une entreprise de 40 personnes, sur un seul site, l'audit de diagnostic se déroulera sur trois jours, deux jours sur site et un jour de rédaction et présentation du rapport. page 4/13

5 ETAPE 2 CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS 1 - OBJECTIFS - Déterminer quels sont exactement les activités de l'organisme pouvant avoir une action sur la santé et la sécurité au travail, - Déterminer toutes les tâches / actions qui permettent de connaître les exigences réglementaires, des clients, des tiers, et de les satisfaire, - Regrouper ces tâches / actions sous forme de processus de réalisation, de soutien, de management, - Etablir les enchaînements et les liens entre les processus, - Définir les responsabilités et les autorités, - Evaluer le nombre et le niveau de détail des procédures à rédiger. La mise en place de la cartographie des processus se fait au siège, en présence de la direction et des principaux responsables des fonctions liées à la santé sécurité au travail (ressources humaines, réalisations des prestations, maintenance, achats). Cette mise en place s'effectue en quatre demi-journées, espacées de une à deux semaines maximum. 3 - INTERVENANT La cartographie sera réalisée par un auditeur accrédité ICA, spécialisé sécurité. 4 - DUREE PREVISIONNELLE La durée prévisionnelle est de quatre demi-journées. page 5/13

6 ETAPE 3 POLITIQUE, OBJECTIFS ET INDICATEURS 1 - OBJECTIF A partir de la politique, des objectifs généraux de l'organisme et des exigences réglementaires, des attentes des tiers, il convient de définir pour chacun des processus définis lors de l'étape présente, des objectifs et des indicateurs de suivi. Un première réunion d'une demi-journée permet de décliner la politique et les objectifs généraux dans les divers processus. Ensuite, pour chaque processus, trois réunions de 2 heures permettent de définir et finaliser les indicateurs. 3 - DUREE PREVISIONNELLE La durée prévisionnelle de cette étape est de 5 journées, basée sur 6 processus principaux. ETAPE 4 SENSIBILISATION DU PERSONNEL A LA SANTE SECURITE AU TRAVAIL 1 - OBJECTIF Donner à l'ensemble du personnel les bases et les définitions du management de la santé sécurité au travail. Faire connaître à l'ensemble du personnel l'ohsas Exposer et expliquer les modalités et les exigences d'une certification. La formation se fait en groupe de 20 personnes maximum. Elle se fera, pour chaque groupe, lors d'une réunion d'une demi-journée,. 3 - DUREE PREVISIONNELLE La durée prévisionnelle dépendra du choix fait pour la formation des groupes (par sites ou intersites) et du nombre total de personnes intervenant dans l'entreprise. page 6/13

7 Basée sur deux groupes, la durée sera d'une journée. page 7/13

8 ETAPE 5 FORMATION DU RESPONSABLE SECURITE 1 - OBJECTIF - PROGRAMME L'OHSAS exige la désignation d'un représentant de la direction, garant de la définition, de la mise en place, de l'animation et de l'amélioration continue du système de management de la santé/sécurité au travail. Cette personne doit connaître le référentiel, le système et être capable de soutenir l'audit de certification. La formation permet au responsable sécurité d'avoir: - une connaissance approfondie de l'ohsas une méthode de rédaction et de gestion des documents internes. - une méthode de veille réglementaire - une méthode de recherche et de prévention des situations à risque - une méthode de mise en place et de gestion de la base de donnée santé/sécurité au travail. - une méthode de recherche et de gestion des Actions Préventives et Correctives. - une connaissance de la maîtrise des équipements de mesure et surveillance. - une méthode de gestion et de suivi des audits internes. - une méthode d'évaluation de système qualité (certification de l'entreprise, sélection et suivi des fournisseurs et des entreprises intervenants sur le site). La formation se déroule à raison d'une journée par mois. Elle consiste en un exposé théorique et une mise en application directe au cas l'entreprise Le responsable santé/sécurité doit également suivre la formation à l'audit interne et les formations des responsables des processus. 3 - DUREE PREVISIONNELLE page 8/13

9 La durée prévisionnelle de la formation spécifique au responsable santé/sécurité est de 8 jours, en plus des autres formations. page 9/13

10 ETAPE 6 FORMATION DES RESPONSABLES DES PROCESSUS 1 - OBJECTIF La formation permet aux responsables des processus de piloter leur processus et de présenter leur processus lors d'un audit santé/sécurité au travail. Les processus principaux concernent les relations avec les tiers, les achats, la réalisation des prestations, les ressources humaines, de comprendre et connaître les exigences qualité des chapitres les concernant de l'ohsas Relations avec les tiers: Besoins, attentes et exigences des tiers Satisfaction des tiers Enregistrements. Achats: Définition des besoins santé sécurité dans la fonction. Evaluation des sous-contractants. Données d'achats. Prestations Enregistrements. Définition des besoins santé sécurité dans la fonction. Procédures et pilotage des processus de réalisation. Enregistrements. Ressources humaines: Définition des besoins santé sécurité dans la fonction. Définitions des missions et attributions de chaque poste / fonction, Compétences nécessaires. Formation, expérience professionnelle, Enregistrements. La formation leur donne une méthode de rédaction et gestion des documents nécessaires pour la bonne marche des processus. Pour chaque processus, la formation se déroule en trois demi-journées, espacées de deux semaines. Le responsable environnement doit suivre ces formations dans leur totalité. 3 - DUREE PREVISIONNELLE La durée prévisionnelle, pour les 4 processus développés ci dessus, est de 6 jours. page 10/13

11 ETAPE 7 FORMATION A L'AUDIT INTERNE 1 - OBJECTIF La formation apporte aux personnes destinées à réaliser les audits internes une connaissance de la méthodologie de l'audit. Les points suivants sont étudiés: - préparation de l'audit, - conduite de l'audit, - rédaction des fiches d'écart, - rédaction du rapport d'audit. La formation se fait par un apprentissage de la méthodologie et une mise en situation des stagiaires sur le référentiel d'une société fictive et sur celui de l'organisme (2 journées). La formation se complète par la réalisation d'audits internes sur le référentiel de l'organisme (une journée). 3 - DUREE PREVISIONNELLE La durée prévisionnelle de la formation est de trois jours. ETAPE 8 PERENNISATION DU SYSTEME SANTE SECURITE Il ne s'agit pas ici d'une étape de formation mais d'une période nécessaire à la mise en place des décisions prises au cours des étapes précédentes, à la réalisation des réunions exigées par la norme (Revue de Direction, audits internes), à l'accumulation des preuves tangibles de l'application du système de management santé sécurité au travail. page 11/13

12 ETAPE 9 AUDIT SYSTEME 1 - OBJECTIF La formation consiste à se mettre dans les conditions de réalisation d'un audit de certification, à mener l'audit comme le mènerait l'auditeur accrédité et à mettre en évidence tous les écarts au référentiel survenus pendant l'étape de pérennisation du système qualité. Un audit système se déroule en cinq phases: la préparation de l'audit la tenue de l'audit la rédaction des fiches de remarque et de non-conformité la recherche des actions correctives la mise en place des actions correctives 3 - DUREE PREVISIONNELLE La durée prévisionnelle, pour une entreprise de 45 personnes est de quatre jours : une demi-journée pour la préparation de l'audit, deux journées et demi pour la tenue de l'audit, une demi-journée pour la rédaction des fiches de remarque et de nonconformité et du rapport, une demi-journée pour la recherche des actions correctives. page 12/13

13 ETAPE 10 DEMANDE DE CERTIFICATION Il ne s'agit pas ici d'une étape de formation mais d'une période nécessaire à la prise de contact avec l'organisme de certification, la réception du contrat de certification et la signature de ce contrat. ETAPE 11 AUDIT DE CERTIFICATION CERTIFICATION Il s'agit de l'étape finale de la démarche, elle ne comporte pas de formation. Les conditions matérielles de tenue de l'audit sont données par l'organisme de certification et acceptées par l'entreprise. L'audit à lieu. Les éventuelles fiches de remarque et de non-conformité sont complétées par l'entreprise. Le rapport d'audit est transmis par le responsable d'audit à l'organisme de certification La décision de certification est prise par l'organisme certificateur. page 13/13

MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 14001.

MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 14001. MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 14001. Public : Objectif : Direction Membres du comité de direction - Responsable de service Responsables

Plus en détail

MISE EN PLACE D'UN SYSTEME QUALITE ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001.

MISE EN PLACE D'UN SYSTEME QUALITE ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001. MISE EN PLACE D'UN SYSTEME QUALITE ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001. Public : Objectif : Direction Membres du comité de direction - Responsable de service Responsables qualité Ensemble du personnel

Plus en détail

MISE EN PLACE D'UN PROCESSUS "ECOUTE CLIENT" ET D'UN SYSTEME DE MANAGEMENT QUALITE

MISE EN PLACE D'UN PROCESSUS ECOUTE CLIENT ET D'UN SYSTEME DE MANAGEMENT QUALITE MISE EN PLACE D'UN PROCESSUS "ECOUTE CLIENT" ET D'UN SYSTEME DE MANAGEMENT QUALITE Public : Direction Membres du comité de direction - Responsables de service Responsable qualité - Ensemble du personnel

Plus en détail

FORMATION EN QUALITE-MÉTHODES NORMES ET SYSTEMES DE MANAGEMENT DE LA QUALITE

FORMATION EN QUALITE-MÉTHODES NORMES ET SYSTEMES DE MANAGEMENT DE LA QUALITE FORMATION EN QUALITE-MÉTHODES NORMES ET SYSTEMES DE MANAGEMENT DE LA QUALITE STRATEGIE, ORGANISATION ET MANAGEMENT D ENTREPRISE Page 2 FORMATION PERSONNALISEE Evaluation du besoin Ecoute de votre besoin

Plus en détail

Procédure d'audits Internes du BANT

Procédure d'audits Internes du BANT Page 2 de 9 Index 1 OBJET... 3 2 DOMAINE D'APPLICATION... 3 3 REFERENCES... 3 4 DEFINITIONS... 3 5 RESPONSABILITES... 3 5.1 CELLULE D'AUDIT QUALITE INTERNE (AQI)... 3 6 EQUIPE D'ENQUETE... 4 6.1 RESPONSABLE

Plus en détail

Catalogue des Formations 2011

Catalogue des Formations 2011 Catalogue des Formations 2011 Thèmes Qualité et ISO Audit interne Sommaire Panorama des modules et des stages de formation Fiches signalétiques de formation S initier à la qualité et à la norme ISO Comprendre

Plus en détail

RÈGLES DE CERTIFICATION

RÈGLES DE CERTIFICATION Revu par : Valide pour : Révision : No. : Estelle MAILLER DNV GL Business Assurance France 19 PSY03 Approuvé par : Date : Replace : Pages : Antoine Thomassin 2015-10-07 18 1 sur 8 RÈGLES DE CERTIFICATION

Plus en détail

PROGRAMME A LA CARTE. MODULES DE PERFECTIONNEMENT en AUDIT

PROGRAMME A LA CARTE. MODULES DE PERFECTIONNEMENT en AUDIT PROGRAMME A LA CARTE MODULES DE PERFECTIONNEMENT en UNE INDIVIDUALISATION DES PARCOURS DE FORMATION Les modules de perfectionnement de CAPITOLIS permettent à une personne qui exerce ou va exercer des responsabilités

Plus en détail

OBJECTIFS et PROGRAMME. Formation Responsable Qualité, Sécurité, Environnement. Contrat de Professionnalisation

OBJECTIFS et PROGRAMME. Formation Responsable Qualité, Sécurité, Environnement. Contrat de Professionnalisation OBJECTIFS et PROGRAMME Formation Responsable Qualité, Sécurité, Environnement Contrat de Professionnalisation Institut de Formations Supérieures du Grand Ouest SAS au capital de 38 000 euros RCS 490 474

Plus en détail

AUDIT INTERNE SECURITE ET SANTE TRAVAIL(SST) (OHSAS 18001)

AUDIT INTERNE SECURITE ET SANTE TRAVAIL(SST) (OHSAS 18001) OFFRE TECHNIQUE ET FINANCIERE Par le Bureau d Etudes Qualitas Côte d Ivoire SA AUDIT INTERNE SECURITE ET SANTE TRAVAIL(SST) (OHSAS 18001) Qualitas Côte d Ivoire SA est un cabinet créé en 2005. Nos métiers

Plus en détail

Roche Diagnostics France. Manuel Qualité Sécurité Environnement

Roche Diagnostics France. Manuel Qualité Sécurité Environnement Manuel Qualité Sécurité Environnement «Notre stratégie place le patient au cœur de nos préoccupations, avec l ambition d améliorer sa santé et sa qualité de vie. Inscrite dans une perspective de développement

Plus en détail

AUDIT A BLANC LABORATOIRE (ISO 17025)

AUDIT A BLANC LABORATOIRE (ISO 17025) OFFRE TECHNIQUE ET FINANCIERE Par le Bureau d Etudes Qualitas Côte d Ivoire SA AUDIT A BLANC LABORATOIRE (ISO 17025) Qualitas Côte d Ivoire SA est un cabinet créé en 2005. Nos métiers sont : l Audit, le

Plus en détail

AUDIT - INSPECTION - EVALUATION

AUDIT - INSPECTION - EVALUATION AUDIT - INSPECTION - EVALUATION Docteur Vincent Marsala IGAS Chef de la mission permanente d audit interne des ministères sociaux, de la mission permanente d inspection contrôle et de la mission pénitentiaire

Plus en détail

Règlement de certification des prestataires en localisation des réseaux et Comité de pilotage de la certification

Règlement de certification des prestataires en localisation des réseaux et Comité de pilotage de la certification Règlement de certification des prestataires en localisation des réseaux et Comité de pilotage de la certification 1. Objet Le présent document définit les règles d instruction des demandes faites par des

Plus en détail

Formation à distance pour les examens professionnels fédéraux en informatique

Formation à distance pour les examens professionnels fédéraux en informatique Formation à distance pour les examens professionnels fédéraux en informatique Brevet fédéral d informaticienne en technique des systèmes et réseaux TIC Brevet fédéral d informaticienne de gestion 1. :

Plus en détail

AUDIT INTERNE HACCP (ISO 22 000)

AUDIT INTERNE HACCP (ISO 22 000) AUDIT INTERNE HACCP (ISO 22 000) OFFRE TECHNIQUE ET FINANCIERE Par le Bureau d Etudes Qualitas Côte d Ivoire SA Qualitas Côte d Ivoire SA est un cabinet créé en 2005. Nos métiers sont : l Audit, le Conseil,

Plus en détail

SYSTEMES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ISO14001

SYSTEMES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ISO14001 Quand le dernier arbre aura été abattu, Quand la dernière rivière aura été empoisonnée, Quand le dernier poisson aura été péché, Alors on saura que l argent ne se mange pas. Géronimo, chef apache SYSTEMES

Plus en détail

La qualité. une vocation : satisfaire ( à.)

La qualité. une vocation : satisfaire ( à.) La qualité une vocation : satisfaire ( à.) (fournir une prestation qui intrinsèquement satisfait aux exigences) LAAS, Toulouse le 25 juillet 2008 page 1/62 Présentation de l intervenant Enseignant-Chercheur,

Plus en détail

Certification ISO 9001 v2000 afin :

Certification ISO 9001 v2000 afin : Objectif OBJECTIF d UNE CERTIFICATION ISO 9001 Certification ISO 9001 v2000 afin : de fiabiliser et d orienter l ensemble des processus de l entreprise vers la satisfaction de ses clients De mettre en

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Etabli le : 15.07.15 Par : Sophie Pichaureaux Remplace la version du :

CAHIER DES CHARGES. Etabli le : 15.07.15 Par : Sophie Pichaureaux Remplace la version du : CAHIER DES CHARGES 1. Actualisation Etabli le : 15.07.15 Par : Sophie Pichaureaux Remplace la version du : Motif d actualisation : CDD - Cyberadministration 2. Identification du poste Département : INFRASTRUCTURES

Plus en détail

Contenu de la norme ISO 50001-2011

Contenu de la norme ISO 50001-2011 Contenu de la norme ISO 50001-2011 22 novembre 2011 Virginie BUCHHEIT Luxcontrol 1, av. des Terres Rouges BP 349 L-4004 Esch/Alzette Tel : +352 54 77 11 281 Fax : +352 54 77 11 266 www.luxcontrol.com Email:

Plus en détail

Groupement ICS eau et William Terry Conseil, représenté par:

Groupement ICS eau et William Terry Conseil, représenté par: Catalogue de Formations THERMALISME Accompagnement à la Certification Aquacert HACCP (Certification basée sur le Guide Bonnes Pratiques de la profession Conforme aux exigences règlementaires de janvier

Plus en détail

Phase 1: Planifier. Les principes. Les principaux référentiels. R Collomp - D Qualité II.2. Cer5f ISO 9001

Phase 1: Planifier. Les principes. Les principaux référentiels. R Collomp - D Qualité II.2. Cer5f ISO 9001 Phase 1: Planifier Les principes Les principaux référentiels 1 Phase 1: Planifier Les principaux référentiels Principes des certifications - accréditations Certification HAS Certification ISO 9001 Certification

Plus en détail

Protocole de vérification de conformité de la norme Afnor NF V 25-112 MAJ : 08/09/10

Protocole de vérification de conformité de la norme Afnor NF V 25-112 MAJ : 08/09/10 Protocole de vérification de conformité Norme Afnor NF V 25-112 - Bonnes pratiques d'évaluation des caractéristiques d'un lot de pommes de terre destiné au marché du frais Sommaire Page 1 DOMAINE D'APPLICATION...5

Plus en détail

TOOLKIT AUDITS INTERNES DE SYSTEME DE MANAGEMENT

TOOLKIT AUDITS INTERNES DE SYSTEME DE MANAGEMENT TOOLKIT AUDITS INTERNES DE SYSTEME DE MANAGEMENT Ci après modèle du processus «Audits internes de système de Management» conforme aux lignes directrices de l ISO 19011 v 2011. La procédure d audit interne

Plus en détail

CATALOGUE FORMATIONS 2014

CATALOGUE FORMATIONS 2014 CATALOGUE FORMATIONS 2014 Lyon ville lumière En faisant scintiller notre lumière, nous offrons aux autres la possibilité d en faire autant Nelson Mandela Discours d investiture 10 mai 1994 Audit Qualité

Plus en détail

OBJECTIFS et PROGRAMME. Formation Animateur/Coordinateur Qualité, Sécurité, Environnement. Contrat de Professionnalisation

OBJECTIFS et PROGRAMME. Formation Animateur/Coordinateur Qualité, Sécurité, Environnement. Contrat de Professionnalisation OBJECTIFS et PROGRAMME Formation Animateur/Coordinateur Qualité, Sécurité, Environnement Titre de niveau III enregistré au RNCP - arrêté publié au JO du 22/08/2012 497 heures Contrat de Professionnalisation

Plus en détail

Section 1 : Dispositif de certification

Section 1 : Dispositif de certification 1 sur 5 05/12/2011 10:30 JORF n 0279 du 2 décembre 2011 page 20418 texte n 56 ARRETE Arrêté du 25 novembre 2011 fixant les modalités de la certification mentionnée au 2 de l'article L. 254-2 du code rural

Plus en détail

E 39. Audit interne QSE. Annexes. Objectif du module : Réalisation de l'audit interne selon l'iso 19 011 pour pouvoir :

E 39. Audit interne QSE. Annexes. Objectif du module : Réalisation de l'audit interne selon l'iso 19 011 pour pouvoir : E 39 Objectif 1 Domaine 2 Normes 3 Définitions 4 Principes 4.1 Principes de management 4.2 Principes d'audit 4.3 Performance du SMI 5 Programme d'audit5.1 Généralités 5.2 Objectifs 5.3 Etablissement 5.4

Plus en détail

Management QHSE. Développement Durable. Maîtrise de Procédure. Maîtrise de Risques

Management QHSE. Développement Durable. Maîtrise de Procédure. Maîtrise de Risques Management QHSE Développement Durable Maîtrise de Procédure Maîtrise de Risques SOMMAIRE: Management QHSE Système qualité selon l ISO 9001:2008 page 3 selon NF X 50-176:2005 page 4 Pratique de l audit

Plus en détail

REFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Préventeur santé-sécurité au travail et environnement

REFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Préventeur santé-sécurité au travail et environnement COMMISION PARITAIRE NATIONALE DE L EMPLOI DE LE METALLURGIE Qualification : Catégorie : C Dernière modification : 05/06/2012 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Préventeur santé-sécurité au travail et

Plus en détail

REFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Coordonnateur (trice) de système Q, S, E (Qualité, Sécurité, Environnement)

REFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Coordonnateur (trice) de système Q, S, E (Qualité, Sécurité, Environnement) COMMISION PARITAIRE NATIONALE DE L EMPLOI DE LE METALLURGIE Qualification : Catégorie : C* Dernière modification : 09/01/2007 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Coordonnateur (trice) de système Q, S,

Plus en détail

AUDITS QUALITÉ INTERNES

AUDITS QUALITÉ INTERNES AUDITS QUALITÉ INTERNES 0 Ind. Date Etabli par Vérifié par Approuvé par observations 1/6 1. OBJET Cette procédure a pour objet de définir l'organisation, la planification, la réalisation et le suivi des

Plus en détail

Cahier des Charges. Toutes formations confondues, l établissement accueille en simultané 450 étudiants par an.

Cahier des Charges. Toutes formations confondues, l établissement accueille en simultané 450 étudiants par an. Marché pour l accompagnement de la mise en place d une démarche qualité visant à la certification ISO 9001 du service de formation continue de l ENGEES Cahier des Charges Date de publication : 11 mars

Plus en détail

Responsable du département. Production / Infrastructures

Responsable du département. Production / Infrastructures Page 1 sur 9 Nom Fonction REDACTEUR VERIFICATEUR APPROBATEUR Martine Véniard Directeur du système d information Directeur du personnel Direction générale Date 1/01/2016 Signature Sources : Répertoire des

Plus en détail

CQPM 0215 Préventeur Santé Sécurité Environnement

CQPM 0215 Préventeur Santé Sécurité Environnement CQPM 0215 Préventeur Santé Sécurité Environnement Salariés ou futurs salariés des entreprises qui auront pour missions d animer et/ou participer à la mise en œuvre de la politique prévention, sécurité,

Plus en détail

~'. APAJH ~ Manuel Qualité. APAJH du TARN DU TARN ANN EE 2014. Code 5-105-2 Manuel Qualité. Page 1/14. Version 2

~'. APAJH ~ Manuel Qualité. APAJH du TARN DU TARN ANN EE 2014. Code 5-105-2 Manuel Qualité. Page 1/14. Version 2 -. ~'. APAJH ~ DU TARN Manuel Qualité APAJH du TARN ANN EE 2014 Code 5-105-2 Manuel Qualité Page 1/14 Version 2 DIFF : Siège/Etablissements APAJH du TARN p.1/14 SOMMAIRE AVANT PROPOS... 3 INTRODUCTION......

Plus en détail

Générer de la Satisfaction. Management de la qualité par les processus

Générer de la Satisfaction. Management de la qualité par les processus Générer de la Satisfaction Management de la qualité par les processus Hervé DOURY 21 Novembre 2014 - Plan Définition, vocabulaire et intérêts du concept Système de Management de la Qualité ISO 9000:2005

Plus en détail

Plan Qualité Référentiel Référentiel de Qualification Des organismes compétents Foudre Contrôle - Certification

Plan Qualité Référentiel Référentiel de Qualification Des organismes compétents Foudre Contrôle - Certification Sommaire Page 1/14 1 Objet 2 Domaine d application 3 Equipements et/ou documents associés 4 Définitions et abréviations 4-1 Définitions 4-2 Abréviations 5 Principales modifications 6 Contenu 6-1 Exigences

Plus en détail

REFERENTIEL DE L'AUDIT

REFERENTIEL DE L'AUDIT REFERENTIEL DE L'AUDIT SOMMAIRE 1 Présentation Page 3 2 Personnes rencontrées au cours de l audit Page 4 3 La maîtrise d ouvrage Page 5 4 La maîtrise d œuvre Page 7 5 L entreprise Page 11 6 Les fabricants

Plus en détail

Procédure d agrément des Centres ou Organismes de Formation aux Travaux Sous Tension

Procédure d agrément des Centres ou Organismes de Formation aux Travaux Sous Tension 1 Procédure d agrément des Centres ou Organismes de Formation aux Travaux Sous Tension 2015-020-CTST-PRO-1 Approbation du 5 juin 2015 Annule et remplace l édition du 3 octobre 2014 2 Sommaire 1. Préambule...

Plus en détail

COFOR SANTE. Une ACTUALITÉ en ACCRÉDITATION SANTÉ (contenu de nos interventions pages suivantes)

COFOR SANTE. Une ACTUALITÉ en ACCRÉDITATION SANTÉ (contenu de nos interventions pages suivantes) COFOR SANTE Des interventions* en : - Communication - Management - Relation client - Qualité - Gestion Une ACTUALITÉ en ACCRÉDITATION SANTÉ (contenu de nos interventions pages suivantes) * cf. nos programmes

Plus en détail

MANAGEMENT ENVIRONNEMENT ISO 14001 PAR ETAPES BILAN CARBONE. Accompagnement groupé laboratoires d analyses médicales

MANAGEMENT ENVIRONNEMENT ISO 14001 PAR ETAPES BILAN CARBONE. Accompagnement groupé laboratoires d analyses médicales MANAGEMENT ENVIRONNEMENT ISO 14001 PAR ETAPES BILAN CARBONE Accompagnement groupé laboratoires d analyses médicales La démarche d analyse et d accompagnement, constituée de 3 étapes telles qu elles sont

Plus en détail

Révision des normes ISO 9001:2015 et ISO 14001:2015

Révision des normes ISO 9001:2015 et ISO 14001:2015 Association Suisse pour Systèmes de Qualité et de Management (SQS) Service à la clientèle SQS Révision des normes ISO 9001:2015 et ISO 14001:2015 Règles de transition Table des matières 1. Publication

Plus en détail

Catalogue de formation. Catalogue de formation

Catalogue de formation. Catalogue de formation Catalogue de formation Catalogue de formation 2006 ZI Percevalière - Bât. 14A - 8 avenue Pierre de Coubertin - 38170 SEYSSINET-PARISET - Tél. (33) 04 38 12 36 60 - Fax (33) 04 38 12 36 69 - E-mail : hlc@hlc.fr

Plus en détail

ANNEXE I RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL DES DIRECTEURS D ÉTABLISSEMENT OU DE SERVICE D INTERVENTION SOCIALE. Contexte de l intervention

ANNEXE I RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL DES DIRECTEURS D ÉTABLISSEMENT OU DE SERVICE D INTERVENTION SOCIALE. Contexte de l intervention ANNEXE I RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL DES DIRECTEURS D ÉTABLISSEMENT OU DE SERVICE D INTERVENTION SOCIALE Contexte de l intervention Les directeurs d établissements ou de services d intervention sociale orientent,

Plus en détail

Management intégré dans l enseignement supérieur

Management intégré dans l enseignement supérieur Management intégré dans l enseignement supérieur Septembre 2010 SOMMAIRE 1. Présentation de l intervenant 2. Le management intégré : définitions et principes 3. Mise en place d un système de management

Plus en détail

Formation en travail social - VAE

Formation en travail social - VAE ANNEXE I REFERENTIEL PROFESSIONNEL DES DIRECTEURS D ETABLISSEMENT OU DE SERVICE D INTERVENTION SOCIALE contexte de l intervention Les directeurs d établissements ou de services d intervention sociale orientent,

Plus en détail

Préparation de l audit de renouvellement ISO 9001 des 21 et 22 novembre 2011

Préparation de l audit de renouvellement ISO 9001 des 21 et 22 novembre 2011 Préparation de l audit de renouvellement ISO 9001 des 21 et 22 novembre 2011 Rappel de quelques notions sur la démarche qualité L audit démystifié Utilisation du site Qualité de EME 212 Public concerné

Plus en détail

Analyse de la Certification HABITAT ET ENVIRONNEMENT

Analyse de la Certification HABITAT ET ENVIRONNEMENT Analyse de la Certification HABITAT ET ENVIRONNEMENT Organisme certificateur :Cerqual Concerne Prix moyen Clarté des documents Logements neufs, collectifs ou individuels groupés. 369 par logement, soit

Plus en détail

DEVENIR ANIMATEUR QUALITÉ

DEVENIR ANIMATEUR QUALITÉ Objectif général : A l issue de la formation, le participant sera capable de : Comprendre le rôle et les missions de l animateur qualité Acquérir les méthodes nécessaires pour mener les missions de l animateur

Plus en détail

Un règlement intérieur précise les modalités pratiques de chaque CARPA dont à Paris le Président est le Bâtonnier en exercice.

Un règlement intérieur précise les modalités pratiques de chaque CARPA dont à Paris le Président est le Bâtonnier en exercice. AuAu-delà de vos attentes La gestion de la vente du fonds de commerce : de l'ouverture du dossier à la gestion du compte séquestre PROPOSITION de PRESTATIONS DE FORMATION CONTINUE à l attention de : V

Plus en détail

CONTROLES, ANALYSE ET AMELIORATION

CONTROLES, ANALYSE ET AMELIORATION Manuel de management de la qualité Chapitre 5 : CONTROLES, ANALYSE ET AMELIORATION Approuvé par Guy MAZUREK Le 1/10/2014 Visa Page 2 / 8 SOMMAIRE 1 CONTRÔLES DE CONFORMITE... 3 1.1 Contrôle effectués sur

Plus en détail

Grand-Duché du Luxembourg

Grand-Duché du Luxembourg Version 2.0 16.06.2014 Page 1 de 20 Lignes directrices d audit de la règle technique d exigences et de mesures pour la certification des Prestataires de Services de Dématérialisation ou de Conservation

Plus en détail

Fiche conseil n 5 Structure et responsabilité

Fiche conseil n 5 Structure et responsabilité STRUCTURE ET RESPONSABILITE 1. Ce qu exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.4.1 : Ressources, rôles, responsabilité et autorité EMAS Annexe I.-A.4.1 Structure et responsabilité SST OHSAS 18001

Plus en détail

LE GROUPEMENT DES EXPERTS ET CONSULTANTS DE COTE D IVOIRE

LE GROUPEMENT DES EXPERTS ET CONSULTANTS DE COTE D IVOIRE LE GROUPEMENT DES EXPERTS ET CONSULTANTS DE COTE D IVOIRE Loi n 60-315 du 21 septembre 1960 relative aux associations Présentation générale et contribution aux Ateliers sur le commerce des services Groupement

Plus en détail

Fire Safety Quality Certificate Règlement

Fire Safety Quality Certificate Règlement Fire Safety Quality Certificate Règlement Version: 30 novembre 2015 Editeur responsable & copyright: Fireforum ASBL Boulevard Auguste Reyers 80 1030 Bruxelles Copyright : Fireforum ASBL, Boulevard Auguste

Plus en détail

GUIDE DE LECTURE VAE BEES 1 MOTOCYCLISME. MJSVA - DVAEF Février 2007

GUIDE DE LECTURE VAE BEES 1 MOTOCYCLISME. MJSVA - DVAEF Février 2007 GUIDE DE LECTURE VAE BEES 1 MOTOCYCLISME 1 CONSIGNES DE LECTURE Ce tableau comporte de gauche à droite 4 colonnes: Colonne activités: Il s'agit des activités professionnelles de référence que l'animateur

Plus en détail

Macro-Processus de l entreprise TAURUS 08

Macro-Processus de l entreprise TAURUS 08 Macro-Processus de l entreprise Demandes de prix TAURUS 08 Devis Pcs techniques Matières premières Fabriquer et commercialiser des pièces techniques en ZAMAK L interaction entre les trois types de processus

Plus en détail

Mise en place d une démarche qualité dans un système d information

Mise en place d une démarche qualité dans un système d information Mise en place d une démarche qualité dans un système d information IMGT The international ImMunoGeneTics information system Laëtitia Regnier, IE Bioinformatique, Responsable Management de la Qualité (RMQ).

Plus en détail

Label "Petite Enfance"

Label Petite Enfance Référentiel de labellisation pour l enseignement des activités gymniques «PETITE ENFANCE» organisées par la Fédération Française de Gymnastique Label "Petite Enfance" Nota : 2 ans à 4 ans Baby Gym 4 à

Plus en détail

NOR: DEVP1238562A. Version consolidée au 2 juillet 2014

NOR: DEVP1238562A. Version consolidée au 2 juillet 2014 Le 2 juillet 2014 Arrêté du 19 février 2013 encadrant la certification des prestataires en géoréférencement et en détection des réseaux et mettant à jour des fonctionnalités du téléservice «reseaux-et-canalisations.gouv.fr»

Plus en détail

PROCESSUS DE CERTIFICATION DE SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE & DE L ENVIRONNEMENT ISO 9001 & ISO 14001

PROCESSUS DE CERTIFICATION DE SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE & DE L ENVIRONNEMENT ISO 9001 & ISO 14001 PROCESSUS DE CERTIFICATION DE SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE & DE L ENVIRONNEMENT ISO 9001 & ISO 14001 CONTROL UNION INSPECTIONS FRANCE 16 rue Pierre Brossolette 76600 Le Havre Tel : 02 35 42 77 22

Plus en détail

Norme ISO 14001 mise en place d un système de management environnemental dans l enseignement supérieur

Norme ISO 14001 mise en place d un système de management environnemental dans l enseignement supérieur Norme ISO 14001 mise en place d un système de management environnemental dans l enseignement supérieur Marianne Mélé, Institut ENSAM de Pourquoi mettre en place un SME? Pourquoi se certifier ISO14001?

Plus en détail

PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION

PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF ALUMINIUM MENAGER PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION SOMMAIRE 4.1. Processus de surveillance des produits certifiés 4.2.

Plus en détail

Eric CIOTTI Président du Conseil général des Alpes-Maritimes

Eric CIOTTI Président du Conseil général des Alpes-Maritimes La nature constitue l une des plus grandes richesses des Alpes-Maritimes. Elle est particulièrement préservée dans les 15 parcs naturels départementaux qui proposent, de Théoule-sur-Mer à Roquebrune-Cap-Martin,

Plus en détail

2-6-5 Procédure détaillée Système intégré QMS, EMS, FSMS - Audit combiné de certification initiale, de suivi, de renouvellement

2-6-5 Procédure détaillée Système intégré QMS, EMS, FSMS - Audit combiné de certification initiale, de suivi, de renouvellement Page 1 de 9 PROCEDURE 2-6-5 PROCEDURE DETAILLEE Système intégré QMS, EMS, FSMS Audit Combiné de certification initiale, de suivi, de renouvellement 1 GENERALITES : a. Objectifs de la procédure : L objectif

Plus en détail

Cahier des Charges Sélection d auditeurs externes Marque Qualité Tourisme TM appliquée aux lieux de visite alsaciens

Cahier des Charges Sélection d auditeurs externes Marque Qualité Tourisme TM appliquée aux lieux de visite alsaciens Cahier des Charges Sélection d auditeurs externes Marque Qualité Tourisme TM appliquée aux lieux de visite alsaciens Introduction : objet de la consultation L Agence de Développement Touristique du Bas-Rhin

Plus en détail

REFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Inspecteur (trice) en vérification périodique d installations électriques

REFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Inspecteur (trice) en vérification périodique d installations électriques COMMISION PARITAIRE NATIONALE DE L EMPLOI DE LE METALLURGIE Qualification : Catégorie : B Dernière modification : 06/07/2006 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Inspecteur (trice) en vérification périodique

Plus en détail

1-1-1 Organisme de certification Page 1 de 5

1-1-1 Organisme de certification Page 1 de 5 1-1-1 Organisme de certification Page 1 de 5 PROCEDURE 1.1.1 Organisme de certification 1 La structure juridique du BQA Le BQA est une société anonyme (sa) constituée le 23 novembre 2004 et dont la convention

Plus en détail

GRILLE GENERIQUE D INVESTIGATION PAR AUDIT PROCESSUS

GRILLE GENERIQUE D INVESTIGATION PAR AUDIT PROCESSUS Méthode de visite Réalisation d un audit de processus dans le cadre des visites de certification des établissements de santé GRILLE GENERIQUE D INVESTIGATION PAR AUDIT PROCESSUS Définitions Processus :

Plus en détail

Améliorer votre approche processus

Améliorer votre approche processus Améliorer votre approche processus Décrire de manière complète les processus, Mettre en place des tableaux de bord de manière à en surveiller le fonctionnement et à en déterminer l efficacité, Réaliser

Plus en détail

ISO/DIS 9001:2014 Analyse du projet de norme international

ISO/DIS 9001:2014 Analyse du projet de norme international ISO/DIS 9001:2014 Analyse du projet de norme international Une perspective LRQA Mai 2014 Introduction La publication du Projet de Norme Internationale (DIS) de la norme (ISO/DIS 9001:2014) dessystème de

Plus en détail

FORMATION INTERENTREPRISES RESPONSABLES QUALITE 2014 Département de la Marne

FORMATION INTERENTREPRISES RESPONSABLES QUALITE 2014 Département de la Marne FORMATION INTERENTREPRISES RESPONSABLES QUALITE 2014 Département de la Marne performance durable ressources humaines santé - sécurité qualité management sécurité alimentaire Proposition rédigée par Graziella

Plus en détail

I OBJECTIF PROFESSIONNEL DU CQPM

I OBJECTIF PROFESSIONNEL DU CQPM COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DE LA METALLURGIE Qualification: 1992 11 89 0101 Catégorie: C Dernière modification : 18/04/2012 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Technicien de la qualité

Plus en détail

Annexe 1 : Post DUT. Tendance générale à la poursuite d études après le DUT :

Annexe 1 : Post DUT. Tendance générale à la poursuite d études après le DUT : Annexe 1 : Post DUT Après le DUT la poursuite d études est possible. Tendance générale à la poursuite d études après le DUT : 74 % des diplômés de DUT (toutes spécialités confondues) ont poursuivi leurs

Plus en détail

Khalfa Mohamed Consultant expert international en management qualité ISO 9001

Khalfa Mohamed Consultant expert international en management qualité ISO 9001 Octobre 2003 Décision de lancer la revue systématique pour ISO 9001/9004 Juillet 2004 Enquête menée au niveau international et résultats Décembre 2004 Premiers projet de cahiers des charges Mai 2005 Second

Plus en détail

Le processus de certification GOTS Global organic Textile Standard

Le processus de certification GOTS Global organic Textile Standard Le processus de certification GOTS Global organic Textile Standard Référentiel en vigueur disponible sur http://www.global-standard.org ou transmis sur simple demande. 1 Sommaire 1/ Référentiel GOTS International

Plus en détail

Le Certificat de Compétences en Entreprise (CCE)

Le Certificat de Compétences en Entreprise (CCE) Le Certificat de Compétences en Entreprise (CCE) PRINCIPE Le Certificat de Compétences en Entreprise (CCE) a pour objet : De mesurer et certifier les compétences constatées en milieu de travail, indépendamment

Plus en détail

Santé - Cohésion sociale

Santé - Cohésion sociale Ministère de la Culture et de la Communication - 01/2012 79 ASSISTANT SOCIAL Code : SCS05 Intitulé RIME : Assistant socio-éducatif FPESCS05 Il est chargé du suivi individualisé des agents. Il participe

Plus en détail

Les Stages. Relations Entreprises STAGES. 1 - le cursus ingénieur ISIS. Sous statut étudiant ou par apprentissage. Page 5. Page. Page 7. Page.

Les Stages. Relations Entreprises STAGES. 1 - le cursus ingénieur ISIS. Sous statut étudiant ou par apprentissage. Page 5. Page. Page 7. Page. Relations Entreprises Les Stages 1 - le cursus ingénieur ISIS Sous statut étudiant ou par apprentissage STAGES Page 5 ISIS 5 ème année : Projet de fin d études de 22 semaines Lundi 29 février au vendredi

Plus en détail

FICHE 4 METIER, FONCTIONS ET ACTIVITES VISE(ES)

FICHE 4 METIER, FONCTIONS ET ACTIVITES VISE(ES) FICHE 4 METIER, FONCTIONS ET ACTIVITES VISE(ES) 1) Désignation du métier et des fonctions Responsable d'études et de travaux en Hygiène Sécurité et Conditions de Travail. Au sein des établissements du

Plus en détail

Expérience : Plus de 20 ans d expérience constante dans le domaine de l accompagnement de projet.

Expérience : Plus de 20 ans d expérience constante dans le domaine de l accompagnement de projet. Mme Sylvie LACOSTA Consultante confirmée Qualité Sécurité Environnement Auditrice Qualité certifiée : ICA (Institut de Certification des Auditeurs) ICAE (Institut de Certification des Auditeurs Environnement)

Plus en détail

1. Domaine de validité. 2. Périmètre de la prestation. 3. Etendue des droits d'utilisation pour les certificats et logos

1. Domaine de validité. 2. Périmètre de la prestation. 3. Etendue des droits d'utilisation pour les certificats et logos Conditions Générales Certifications Systèmes du TÜV RHEINLAND France 20 Ter rue du Bezons - CS 60030 F-92415 COURBEVOIE CEDEX E-Mail: qualite@fr.tuv.com 1. Domaine de validité Les conditions générales

Plus en détail

MANUEL. Santé Sécurité Environnement. Schlumberger Private

MANUEL. Santé Sécurité Environnement. Schlumberger Private MANUEL Santé Sécurité Environnement Schlumberger Private Sommaire Objet et domaine d'application... page 2 Politique Santé-Sécurité-Environnement... page 3 Nos missions et nos clients... page 4 Organisation...

Plus en détail

Management de l'énergie en entreprise, du diagnostic à la certification

Management de l'énergie en entreprise, du diagnostic à la certification www.entreprenezenlorraine.fr / Management de l'énergie en entreprise, du diagnostic à la certification Source : Chambre de commerce et d'industrie de Paris - inforeg Date de mise à jour : 04/07/2014 Qu'est-ce

Plus en détail

PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION

PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF SECURITE FEU TUBES ET RACCORDS PVC PARTIE 4 PROCESSUS DE SURVEILLANCE DES PRODUITS CERTIFIES MODIFICATIONS ET EVOLUTION SOMMAIRE 4.1. Processus de surveillance des produits

Plus en détail

CERTIBAT 30 rue Gabriel Péri 92707 COLOMBES Cedex Téléphone : 01 41 32 21 42 Télécopie : 01 47 85 99 17

CERTIBAT 30 rue Gabriel Péri 92707 COLOMBES Cedex Téléphone : 01 41 32 21 42 Télécopie : 01 47 85 99 17 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 CERTIBAT est un organisme de certification dans le domaine de la construction. Il a la fiabilité et la compétence nécessaires qui lui permettent de certifier les systèmes de management.

Plus en détail

Convention entre l auditeur agréé et Offices de Tourisme de France

Convention entre l auditeur agréé et Offices de Tourisme de France Convention entre l auditeur agréé et Offices de Tourisme de France Tout Office de Tourisme souhaitant obtenir ou renouveler la marque QUALITE TOURISME doit faire l objet d un audit réalisé par un auditeur

Plus en détail

VOTRE SYSTEME DE MANAGEMENT QUALITE GLOBALE AVEC ISO/TS

VOTRE SYSTEME DE MANAGEMENT QUALITE GLOBALE AVEC ISO/TS QA/G582 VOTRE SYSTEME DE MANAGEMENT QUALITE GLOBALE AVEC ISO/TS 16949 1 jour Etre capable d'appréhender et de transposer les exigences fondamentales que ISO/TS 16949 spécifie en plus des exigences ISO

Plus en détail

REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES POUR LE DEVELOPPEMENT DE L OFFRE DE SERVICES AUX SALARIES PERMANENTS

REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES POUR LE DEVELOPPEMENT DE L OFFRE DE SERVICES AUX SALARIES PERMANENTS REFERENCEMENT DE PRESTATAIRES POUR LE DEVELOPPEMENT DE L OFFRE DE SERVICES AUX SALARIES PERMANENTS 1 Cahier des charges Le 24 février 2014 Préambule Le Fonds d'assurance Formation du Travail Temporaire

Plus en détail

Charte de l audit interne

Charte de l audit interne Charte de l audit interne Adoptée par le Comité d audit le 24 mai 2012 Mise à jour : 19 mai 2016 CORPORATION DE L ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES COMMERCIALES DE MONTRÉAL CHARTE DE L AUDIT INTERNE 1. ÉNONCÉ DE

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES VILLE DE MEZIERES SUR SEINE HÔTEL DE VILLE PLACE DU COMMANDANT GRIMBLOT 78970 MEZIERES SUR SEINE TÉL. : 01 30 95 61 13 - FAX : 01 30 95 53 30 www.mezieres78.com TRANSFORMATION D UN TERRAIN DE FOOTBALL

Plus en détail

Version de consultation www.emilejanique.com

Version de consultation www.emilejanique.com Système de Management Qualité et Environnement MQ 06 a / Destiné à : Daté du : Présentation de l' entreprise Crée en 1900 au 16 rue Crépet à Lyon 7ème par Monsieur TOILLON, l'entreprise a su traverser

Plus en détail

RESEAU ARCHITECTES CERTIFIE QUALITE

RESEAU ARCHITECTES CERTIFIE QUALITE RESEAU ARCHITECTES CERTIFIE QUALITE 109 rue Yvon Morandat 73000 CHAMBERY MANUEL QUALITE conception et realisations architectecturales conformément à la norme ISO 9001 V 2008 Certifié par: 2007 création

Plus en détail

Le Management de l Environnement selon l ISO 14001. Superviseur HSE

Le Management de l Environnement selon l ISO 14001. Superviseur HSE Le Management de l Environnement selon l ISO 14001 Superviseur HSE La Norme Internationale - ISO 14001 Famille ISO 14 000 : ISO 14050 : 2002 : Management Environnemental «Vocabulaire»; ISO14004 : 2004

Plus en détail

CHARTE D'AUDIT INTERNE

CHARTE D'AUDIT INTERNE CHARTE D'AUDIT INTERNE La présente Charte est fondée sur l'article 36 de la loi sur l'université (C1 30). 1. BUT L'Audit interne est une activité indépendante et objective, conduite par le Comité d'audit

Plus en détail

OBJECTIFS et PROGRAMME. Formation Responsable Hygiène et Sécurité Alimentaire 497 HEURES

OBJECTIFS et PROGRAMME. Formation Responsable Hygiène et Sécurité Alimentaire 497 HEURES OBJECTIFS et PROGRAMME Formation Responsable Hygiène et Sécurité Alimentaire 497 HEURES Institut de Formations Supérieures du Grand Ouest SAS au capital de 38 000 euros RCS 490 474 012 00013 APE 8559A

Plus en détail

REFERENTIEL DES ACTIVITES & DES COMPETENCES DES MEMBRES DE CHSCT

REFERENTIEL DES ACTIVITES & DES COMPETENCES DES MEMBRES DE CHSCT PREFECTURE DE LA REGION AQUITAINE Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle Santé Sécurité Travail REFERENTIEL DES ACTIVITES & DES COMPETENCES DES MEMBRES DE CHSCT

Plus en détail