Participer implique une attitude loyale signifiant le respect absolu des règles et des droits des autres joueurs et d'autres parties.
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- Georgette Lessard
- il y a 8 ans
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1 REGLEMENT «JPGP.com 1» ARTICLE 1 : OBJET La société SoNet Digital Marketing Strategy, Société par Actions Simplifiées au capital de Euro, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B , dont le siège social est situé 9, rue du Quatre septembre Paris, organise un jeu concours gratuit intitulé «JPGP.com 1» (Ci-après «le Jeu») et sans obligation d'achat. La durée du jeu se déroule du 1 er juillet 2014 à partir de 00h00 au 30 juin h59. Les dates et heures seront celles de Paris France pour l'ensemble du règlement. ARTICLE 2 : PARTICIPANTS La participation à ce jeu gratuit est strictement réservée aux internautes, personne physique majeure domiciliée en France métropolitaine disposant d'une connexion à Internet et d'une adresse valide. La participation est limitée à une seule participation par foyer (même nom et adresse postale). La participation est strictement nominative et le joueur ne peut en aucun cas jouer pour le compte d autres participants. Sont exclus du tirage au sort le personnel de la société organisatrice ou ayant un lien juridique avec la société organisatrice ainsi que leurs proches (conjoints, parents, enfants, frères et sœurs et les autres résidents du même foyer). Participer implique une attitude loyale signifiant le respect absolu des règles et des droits des autres joueurs et d'autres parties. Responsabilité du joueur : exactitude des informations données Pour participer au jeu, le joueur doit donner son nom, son prénom, sa date de naissance, son numéro de téléphone, son adresse . Le joueur s'engage à remplir en bonne et due forme tous les champs obligatoires de ce formulaire en fournissant des informations exactes. Aucune réclamation ne sera acceptée. ARTICLE 3 : MODALITES DE JEU Pour participer au jeu «JPGP.com 1», le participant doit remplir l intégralité du formulaire d inscription en le complétant avec de son nom, prénom, date de naissance, adresse , adresse, code postal, ville et cela pendant la durée du Jeu indiquée en Article 1, la date et heure de connexion faisant foi. Le jeu consiste en un tirage au sort par dotations désignant chacun un gagnant, remportant une des dotations listées en annexe1 en fonction du tirage au sort auquel il se sera inscrit au moment de son inscription sur la page dédiée au Jeu «JPGP.com 1» Le Jeu est accessible à l adresse URL: Le joueur s'engage à remplir en bonne et due forme tous les champs obligatoires de ce formulaire en fournissant des informations exactes.
2 Un minimum de participants uniques devra être dépassé tous tirages confondus. La société organisatrice se réserve le droit d'annuler le jeu concours «JPGP.com 1» si le nombre de participants minimum n est pas atteint. La société organisatrice se réserve le droit d'annuler un gain si le gagnant n'a pas rempli le formulaire conformément à sa pièce justificative d'identité en cours de validité (nom et prénom), qu'il devra produire pour rentrer en possession de son lot (carte d'identité, passeport ou permis de conduire). Un tirage au sort parmi les participants sera effectué par la société organisatrice dans le mois suivant la clôture du jeu et désignera les gagnants le 20 juillet 2015 ou tout autre jour suivants dans le limite du 31 juillet Les gagnants du Jeu seront avertis par un message courriel (ou ) au plus tard le 31 juillet Ces derniers auront 10 jours à compter de la date d'envoi, pour confirmer leurs coordonnées par retour d' . Au-delà du délai des 10 jours, les gagnants perdront leur statut de gagnant et le lot sera perdu. La mise à disposition des lots se fera par la société organisatrice en fonction des caractéristiques de celui-ci. Le lot perdu ne sera pas remis en jeu et ne peut faire l'objet d'un remboursement en espèces, ni d'aucune contrepartie de quelque nature que ce soit et sont non cessible. Toutefois, en cas de force majeure, la société organisatrice se réserve le droit de remplacer les prix annoncés par des prix de valeur équivalente. Le gagnant autorise toutes vérifications concernant son identité et son domicile (adresse postale et Internet). ARTICLE 4 : DOTATIONS Les dotations prévues en fonction du choix de l'internaute au moment de son L'internaute devra choisir entre les différents lots proposés présentés en Annexe 1. Le gagnant ne pourra prétendre qu'au lot choisi lors de son ARTICLE 5 : GRATUITE DE LA PARTICIPATION Le jeu étant gratuit et sans obligation d'achat de biens ou de services, la société organisatrice remboursera les frais de communications téléphoniques correspondant au temps de connexion au Jeu, à toute personne en faisant la demande écrite à l'adresse: SoNet Digital Marketing Strategy 1» 9 rue du Quatre septembre Paris En joignant : - Un Relevé d'identité Bancaire (RIB) - Une photocopie d'un justificatif d'identité (carte d'identité ou passeport) Les remboursements des frais de connexion s'élèveront à 0,20 TTC (20 cents). Les frais d'affranchissement de la demande de remboursement des frais de connexion (tarif en vigueur de la Poste pour l'acheminement à vitesse réduite, base : 20 g) pourront être remboursés sur simple demande écrite jointe à la demande de remboursement des frais de connexion.
3 Les frais d'affranchissement occasionnés par l'envoi de pièces justificatives de l'identité seront également remboursés au tarif lent en vigueur sur simple demande jointe aux pièces justificatives et à raison de 0,07 euro par photocopie, dans la limite de 2 photocopies. Toute demande de remboursement incomplète, mal adressée ou erronée parvenue par courrier électronique ne sera pas prise en compte. La participation au jeu étant limitée à une participation par joueur (même prénom, même nom, même code postal), la société organisatrice ne saurait être tenue de rembourser plus de 1 connexion au " Jeu " par participant sur la période de déroulement du jeu. Le matériel informatique, de même que les forfaits de fournisseur d'accès à Internet, ne pourra être remboursé. ARTICLE 6 : RESPONSABILITE ET DROIT DE LA SOCIETE ORGANISATRICE Conditions préalables à l'inscription La participation au jeu implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites d'internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau. Responsabilité de la société organisatrice : I) Mauvais fonctionnement, problèmes de connexion, virus. La société organisatrice ne peut être tenue pour responsable du mauvais fonctionnement du jeu sur un navigateur donné. La société organisatrice ne garantit pas que le «JPGP.com 1» fonctionne sans interruption ou qu'il ne contienne pas d'erreurs informatiques quelconques ni que les défauts constatés seront corrigés. De plus, la société organisatrice ne garantit pas que le site, les serveurs qui y donnent accès et/ou les sites tiers avec lesquels ils ont des liens ne contiennent pas de virus ou d'autres composants susceptibles de causer un dommage aux biens et aux personnes. La société organisatrice exclut toute garantie expresse ou implicite, notamment toute garantie de valeur, de qualité, de correspondance à la description, ou d'adéquation du «JPGP.com 1». II) Données. En aucun cas la société SoNET ne saura être tenue pour responsable d'une perte de données ou d'une détérioration liée à ces données. La société SoNET ne pourrait être tenue responsable si les données relatives à l'inscription d'un participant ne leur parvenaient pas pour une quelconque raison (comme par exemple un problème de connexion à Internet dû à une quelconque raison chez l'utilisateur, une défaillance momentanée du serveur Internet pour une raison quelconque, etc.) ou lui arrivaient illisibles ou impossibles à traiter (par exemple si le participant possède un matériel informatique ou un environnement logiciel inadéquat pour son inscription, etc.). III) Préjudice. La société SoNET ne pourrait être tenue responsable d'un préjudice d'aucune nature (personnelle, physique, matérielle, financière ou autre) survenu à l'occasion de la participation d'un joueur à ce jeu. La participation du joueur vaut acceptation de cette condition. Aucune réclamation ne sera acceptée. Droit d'écourter, de proroger, de suspendre, de modifier ou d'annuler le jeu. La société organisatrice ne pourra être tenue responsable si, pour une raison indépendante de sa volonté (fraude informatique, virus, etc.) et/ou en cas de force majeure (incendie, inondation, catastrophe naturelle, grève, etc.) le jeu venait à être écourté, suspendu, modifié, reporté ou annulé. La société SoNET se réserve aussi la possibilité de suspendre le jeu si elle estime qu'elle n'est plus en mesure d'assurer la sécurité des informations personnelles des inscrits au «JPGP.com 1».
4 Droit d'exclusion La société SoNET se réserve la possibilité d'annuler à tout moment et sans préavis la participation de tout joueur qui n'aurait pas respecté le présent règlement. ARTICLE 7 : INFORMATIONS NOMINATIVES Du seul fait de l'acceptation de son prix, tout gagnant autorise la société organisatrice à citer son (ou ses) prénom(s), l'initiale de son patronyme, sa photographie ainsi que l'indication de sa ville et de son département de résidence dans toute publication, sur quelque support que ce soit, ou manifestation publi-promotionnelle, sans que cette utilisation puisse ouvrir de droit ou de rémunération autres que le prix gagné. Tout participant au concours reconnaît que de telles citations de portent pas atteinte à ses droits, ni à l'intimité de sa vie privée. Les informations nominatives concernant les gagnants ou les joueurs de ce jeu sont destinées à l'usage de la société SoNET, notamment à destination du service Marketing. En application de la loi n du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les participants disposent des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données les concernant. N CNIL Aucun frais ne sera demandé. Pour toute demande, il conviendra d'écrire à : SoNet Digital Marketing Strategy - 9 rue de Quatre Septembre Paris ARTICLE 8 : REGLEMENT Le présent règlement est déposé auprès de l'etude : S.C.P LACHKAR J.D. GOUGUET F. THOMAZON S. BICHE F 156 rue Montmartre PARIS Le présent règlement sera adressé à titre gratuit à toute personne en faisant la demande en écrivant à : SoNet Digital Marketing Strategy «JPGP.com 1» 9 rue du Quatre Septembre Paris ARTICLE 9 : ACCEPTATION DU REGLEMENT La participation au jeu implique l'acceptation sans réserve de son règlement complet. En participant, le joueur certifie satisfaire toutes les conditions nécessaires pour jouer au jeu et s'engage à respecter les conditions du présent règlement ainsi que les lois et réglementations applicables aux jeux promotionnels. Il est convenu que, excepter dans le cas d'erreurs manifestes, les données contenues dans les systèmes d'information de la société SoNet ont force probante quant aux éléments de connexion et aux informations résultant d'un traitement informatique relatif au jeu.
5 ARTICLE 10: PROPRIETE Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant ce jeu sont strictement interdites. Les marques citées sont des marques déposées de leur propriétaire respectif. ANNEXE 1 : LOTS Détail et liste des lots au choix pour les 31 Gagnants : - 1 Fiat 500, d une valeur commerciale unitaire indicative de TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 Fiat 500 lors de leur - 1 chèque de pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 chèque de lors de leur - 1 voyage à Las Vegas d une valeur commerciale unitaire indicative de 5000 TTC (comprenant 3 billets d avion A/R Paris- Las Vegas (vols possible avec escale) et hébergement en chambre dans un hôtel, selon les disponibilités Séjour d une valeur unitaire de 5000 TTC hors taxe d aéroport. Ces séjours auront lieu à une date choisie par les gagnants hors période de vacances scolaires. Les frais d acheminement domicile aéroport et vice versa ne sera pas compris au départ et au retour en France et même à Las Vegas pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 Voyage à Las Vegas lors de leur - 1 Voyage à l Ile Maurice, d une valeur commerciale unitaire indicative de 4000 TTC (comprenant 2 billets d avion A/R Paris- Ile Maurice (vols possible avec escale) et hébergement en chambre double dans un hôtel, selon les disponibilités Séjour d une valeur unitaire de 4000 TTC hors taxe d aéroport. Ces séjours auront lieu à une date choisie par les gagnants hors période de vacances scolaires. Les frais d acheminement domicile aéroport et vice versa ne sera pas compris au départ et au retour en France et même à Ile Maurice pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 Voyage à l Ile Maurice lors de leur - 1 Voyage à New-York, d une valeur commerciale unitaire indicative de 3500 TTC (comprenant 2 billets d avion A/R Paris NY (vols possible avec escale) et hébergement en chambre double dans un hôtel, selon les disponibilités, séjour d une valeur unitaire de 3500 TTC hors taxe d aéroport. Ces séjours auront lieu à une date choisie par les gagnants hors période de vacances scolaires. Les frais d acheminement domicile aéroport et vice versa ne sera pas compris au départ et au retour en France et même à NY pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 Voyage à New-York lors de leur - 1 voyage au Maroc en famille, d une valeur commerciale unitaire indicative de 2500 TTC (comprenant 4 billets d avion A/R Paris- Maroc (vols possible avec escale) et hébergement dans un hôtel, selon les disponibilités, séjour d une valeur unitaire de 2500 TTC hors taxe d aéroport. Ces séjours auront lieu à une date choisie par les gagnants hors période de vacances scolaires. Les frais d acheminement domicile aéroport et vice versa ne sera pas compris au départ et au retour en France et même au Maroc pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 Voyage au Maroc en famille lors de leur - Votre salaire mensuel multiplié par 2 dans la limite total de 2500 brut au plafond total pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné votre salaire multiplié lors de leur inscription au Jeu. Sur justificatif de revenu. - 1 week-end en thalasso d une valeur commerciale unitaire indicative de 1500 TTC (comprenant une nuit d hôtel pour 2, petit déjeuner et diner compris, l accès au SPA/Thalasso et au soin. Ce séjour aura lieu à une date choisie par les gagnants hors période de vacances scolaires. Les frais d acheminement domicile HOTEL SPA/THALASSO et vice versa ne sont pas compris pour le
6 gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 week-end en thalasso lors de leur inscription au Jeu. - 1 cheque de 1500 pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 cheque de 1500 lors de leur - 1 ordinateur d Apple Imac 21.5 pouces d une valeur commerciale unitaire indicative de 1299 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 ordinateur Apple lors de leur - 1 week-end à Center-Parc, valeur commerciale unitaire indicative de 999 TTC comprenant une nuit d hôtel. Ce séjour aura lieu à une date choisie par les gagnants hors période de vacances scolaires. Les frais d acheminement domicile Center Parc et vice versa ne sont pas compris au départ et au retour pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 week-end à Center-Parc lors de leur - 1 épilateur E-One Clinic SC, d une valeur commerciale unitaire indicative de 999 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 épilateur lors de leur -1 week-end à Disneyland Paris, au parc Disneyland Paris d une valeur commerciale unitaire indicative de 999 TTC comprenant une nuit d hôtel et l accès au 2 parcs pour 2 jours (Parc Disneyland, Parc Walt Disney Studios). Ces weekends auront lieu à une date choisie par les gagnants hors période de vacances scolaires d une valeur de 999 maximum pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 week-end à Disneyland Paris lors de leur - 1 cave à vin LIEBHERR, d une valeur commerciale unitaire indicative de 999 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 cave à vin lors de leur - 1 chèque cadeau AUBERT d une valeur de 800 pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 chèque cadeau AUBERT lors de leur - 1 Réfrigérateur américain HAIER, d une valeur commerciale unitaire indicative de 800 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 réfrigérateur lors de leur -1 TV LED SAMSUNG 3D et un DVD «Monstres Academy», d une valeur commerciale unitaire indicative de 799 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 TV LED SAMSUNG 3D et un DVD «Monstres Academy» lors de leur - 1 lave-linge ELECTROLUX, d une valeur commerciale unitaire indicative de 799 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 lave-linge ELECTROLUX lors de leur - 1 téléphone portable SAMSUNG S5, d une valeur commerciale unitaire indicative de 699 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 téléphone portable SAMSUNG S5 lors de leur - 1 téléphone portable Iphone 5S Apple 16 Go, d une valeur commerciale unitaire indicative de 699 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 téléphone portable Iphone 5S Apple lors de leur - 1 Lave-vaisselle WHIRLPOOL, d une valeur commerciale unitaire indicative de 499 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 lave-linge WHIRLPOOL lors de leur -1 Kitchenaid ARTISAN NOIR, d une valeur commerciale unitaire indicative de 499 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 Kitchenaid ARTISAN NOIR lors de leur
7 - 1 tablette Ipad AIR 16 Go WIFI, d une valeur commerciale unitaire indicative de 499 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 Ipad AIR 16 Go WIFI lors de leur inscription au Jeu. - 1 Aspirateur Dyson, d une valeur commerciale unitaire indicative de 499 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 Aspirateur Dyson lors de leur - 1 ensemble bricolage, d une valeur commerciale unitaire indicative de 499 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 ensemble bricolage lors de leur - 1 Micro-onde Whirlpool, d une valeur commerciale unitaire indicative de 299 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 micro-onde Whirlpool lors de leur - 1 Machine à Thé Spécial T by NESTLE, d une valeur commerciale unitaire indicative de 299 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 Machine à thé Spécial T by NESTLE lors de leur - 1 centrale vapeur Calor, d une valeur commerciale unitaire indicative de 229 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 centrale vapeur Calor lors de leur - 1 barbecue WEBER, d une valeur commerciale unitaire indicative de 229 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 barbecue WEBER lors de leur - 1 Machine à café NESPRESSO, d une valeur commerciale unitaire indicative de 149 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 Machine à café NESPRESSO lors de leur - 1 Appareil à raclette TEFAL, d une valeur commerciale unitaire indicative de 60 TTC pour le gagnant parmi tous les internautes ayant sélectionné 1 Appareil à raclette TEFAL lors de leur
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